PRESENTATION QUALITE & GESTION DES RISQUES by 5t45R1

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									            Etablissement Public de Santé ERASME


       PRESENTATION QUALITE & GESTION DES RISQUES
             AUX NOUVEAUX PROFESSIONNELS

                 LA QUALITE & LA GESTION DES RISQUES

I.        Le contexte
II.       Les grandes lignes
III.      A Erasme

I. LE CONTEXTE

La Qualité & la Gestion des Risques

Apparaissent dans un contexte social touché par le scandale du sang contaminé.
Les ordonnances Juppé de 1996 imposent à tous les établissements de France
publics et privés de se soumettre à une procédure d’accréditation, qui a pour
objectif : d’améliorer la qualité et la sécurité des soins. Enjeux majeurs

Les ordonnances créent également l’ANAES (Agence Nationale d’Accréditation
et d’Evaluation en santé) pour piloter le projet et donc promouvoir la Qualité &
Gestion des Risques.

La loi du 4 mars 2002 sur les droits des patients renforce le dispositif, ainsi que la
circulaire du 29 mars 2004, de la DHOS, relative aux recommandations pour la
mise en place d’un système de gestion des risques dans les établissements de santé.

Juillet 2005, l’ANAES devient la Haute Autorité de Santé.

Définition :
L’accréditation est une procédure externe aux établissements de santé, effectuée
par des professionnels, qui concerne l’ensemble de son fonctionnement et de ses
pratiques. Elle vise à s’assurer que les conditions de sécurité et de qualité des soins
et de prise en charge du patient sont prises en compte par l’établissement.

Objectifs :
   Appréciation de la qualité (place centrale du patient) et de la sécurité des
        soins
   L’implication de tous les professionnels à tous les stades de la démarche
        qualité
   Appréciation de la capacité des établissements à améliorer de façon
        continue la qualité des soins et de la prise en charge globale du patient.



Service Qualité & Gestion des Risques / octobre 2006
            Etablissement Public de Santé ERASME


II. LES GRANDES LIGNES

Définitions
La Qualité : « Ensemble des caractéristiques d’une entité qui lui confèrent
l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites, définition selon l’ISO
8402 (Organisation Internationale de Normalisation)

La Qualité : « Le bon produit – service, au bon endroit, au bon moment pour la
bonne personne, au meilleur coût.
L’organisation et les ressources qui le permettent. » P. Roussel, ENSP qui devient la
HESP (la Haute Ecole en Santé Publique)



Le principe de l’amélioration continue : Roue de Deming




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1/ 5 : L’établissement réalise son auto évaluation, / il évalue ces actions
2 : Il met en évidence ses points forts et ses points d’amélioration
3 : Il établit des priorités dans les actions à mener, il les planifie
4 : Il met en œuvre les actions, il met en place un suivi,

Tous les quatre ans, une visite d’accréditation (certification) a lieu, elle est réalisée
par des experts visiteurs de la HAS.
Elle donne lieu à un rapport d’accréditation qui est transmis à l’établissement, à
l’Agence Régionale d’Hospitalisation, et qui est mis sur le site internet de la HAS


   III A ERASME

Le service Qualité & Gestion des Risques existe depuis décembre 2002, il
comprend un directeur, une secrétaire et cadre supérieur de santé.


Service Qualité & Gestion des Risques / octobre 2006
            Etablissement Public de Santé ERASME


Un comité de pilotage se réunit environ 4 fois par an, beaucoup plus souvent en
période d’accréditation.
Ce comité valide les plans d’actions et conduit la politique Qualité & Gestion des
Risques.
Il est présidé par la directrice de l’établissement.
Chacune de ses réunions donne lieu à un compte rendu qui doit être affiché dans
tous les secteurs d’activité.

Nous avons eu notre visite d’accréditation en octobre 2004, sur la base d’une auto
évaluation que nous avions réalisée sur 6 mois au cours de la même année.

L’établissement a reçu 5 recommandations :

 Généraliser la traçabilité de la réflexion bénéfice risque et de la recherche du
consentement.

 Mettre en œuvre les mesures permettant d’assurer les bonnes pratiques de
tenue du dossier Assurer l’organisation de la prise en charge de l’urgence vitale
interne

 Mettre en œuvre le signalement des événements indésirables, élaborer et
évaluer un programme de prévention des risques et notamment sécuriser les
produits ménagers sur les chariots d’entretien

 Finaliser la définition des fiches de postes, formaliser les procédures de
recrutement et mettre en place des procédures périodiques d’évaluation des
personnels.

Notre prochaine visite se déroulera en 2008. La nouvelle procédure ou V2 de
l’accréditation qui devient certification est quelque peu différente :

        V2 assise sur les acquis de la V1, l’accent mis sur l’évaluation et la
         gestion des risques,

         V2 va plus loin sur le management,

        V2 innove sur la qualité du service médical rendu et l’évaluation des
         pratiques professionnelles


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Service Qualité & Gestion des Risques / octobre 2006
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Un plan d’action d’amélioration, actualisé chaque année et validé par le comité de
pilotage, est mis en œuvre.
Il donne lieu le plus souvent à la mise en place de groupes de travail pluri
professionnels et inter - sectoriels.
Des protocoles ou procédures sont rédigés par le groupe de travail puis transmis au
service qualité pour mise en forme et diffusion dans les classeurs qualité mis à la
disposition des personnels dans tous les services et tous les secteurs d’activité.

Là où vous allez travailler, il y a un classeur qualité.
Demandez à le consulter, il contient les documents dont vous avez besoin pour
travailler.


                       LA GESTION DES RISQUES
    Circulaire de la DHOS de mars 2004 : obligation pour tous les EPS.
    But : Vise à assurer en premier lieu la sécurité des personnes.
    Ce qu’on nous demande : Coordonner et maîtriser nos risques a priori et a
     posteriori :
        o Les identifier
        o Les analyser
        o Les traiter (y apporter une réponse)

LE SIGNALEMENT DES EI (A POSTERIORI):

    Recommandation V1 : « Mettre en œuvre le signalement des EI, élaborer et
     évaluer un programme de prévention des risques
    Déploiement dans tout l’établissement
    Ca sert à quoi ? : à faire du préventif (la fiche d’EI vient après et en plus)
     En signalant, on réduit le nombre de nos risques ou encore, on réduit les
     conséquences de ce risque.
    La grande question : Que faut-il signaler ? « tout incident ou accident
     susceptible de porter préjudice directement ou indirectement aux personnes
     (patients, personnels, visiteurs) ou encore à l’établissement. »
    Comment signaler ? Logigramme.
    L’analyse : la faute ne sera pas recherchée. L’analyse s’appuie sur la
     compréhension de toutes les causes qui ont permis à l’EI de se produire. Et
     derrière chaque cause nous essaierons de mettre en place des actions qui
     permettront de résoudre les dysfonctionnements qui sont sources de
     l’événement.



Service Qualité & Gestion des Risques / octobre 2006
               Etablissement Public de Santé ERASME



Objectif : Améliorer la sécurité des patients, des personnels et de l’établissement.

   A ERASME

   Début 2004, un groupe de travail s’est réuni, sous l’impulsion du service qualité. Il
   a déterminé par secteur d’activité les risques rencontrés et a établi une fiche de
   signalement des événements indésirables.

   Nous en sommes à la version 3 de cette fiche et un protocole de signalement des EI
   a été diffusé en septembre 2006.




   Service Qualité & Gestion des Risques / octobre 2006
            Etablissement Public de Santé ERASME


         SI VOUS NE DEVIEZ QUE RETENIR CELA :

         LA QUALITE & LA GESTION DES RISQUES
                    EN 5 POINTS !!


LA QUALITE : « Le bon produit – service, au bon endroit, au bon moment pour
la bonne personne, au meilleur coût. L’organisation et les ressources qui le
permettent. »


LE PLAN D’ACTIONS D’AMELIORATION : Votre participation aux groupes
de travail !


LE CLASSEUR QUALITE : il contient des procédures ou autres documents qu’il
vous faut consulter voire appliquer.
Il doit être toujours accessible.


LA GESTION DES RISQUES : une gestion coordonnées dans le but de
supprimer ou de diminuer les risques ou encore de diminuer la gravité de ses
conséquences pour les personnes et l’établissement.


LE SIGNALEMENT DES EVENEMENTS INDESIRABLES :
Tous les agents sont des acteurs :

 Vous êtes la victime ou le témoin d’un événement indésirable. Déclarez-le. Ne pas
le déclarez, c’est accepter que cet événement puisse se reproduire, avec des
conséquences peut être plus graves encore. En le déclarant, vous contribuez
personnellement à la gestion des risques dans notre établissement.




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