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									E.N.I.T.E                                                 UNIVERSITE
                                                           NANCY 2

                           PROGRAMME

INTRODUCTION…………………………………………………………………………….2



I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES…………………………...…….5

I.1 LA « SENSIBILITE » DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE

   L’ANALYSE DES BILANS AGREGES…………………………………………………5

I.2 LES RISQUES BANCAIRES : TYPOLOGIE ET DEFINITIONS..………….…………19



II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE ……..…...27

II.1 LE CONTROLE PAR LES RATIOS DIT « PRUDENTIELS »………………………..30

II.2 LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97.02 BALE II- Mac DONOUGH………………..35

II.3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S……..…………37



III- LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE/CONTROLE

   DES BANQUES…………………………………………………………………………42

III.1 LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE…………………………………………...42

III.2 L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE

    C.M-C.I.C……………….………………………………………...……………………50



IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE ….56

IV.1 ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES……………………………….58

IV.2 SPECIFICITE DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE………………………60

IV.3 AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………………..62

ANNEXES…………………………………………………………………………………....64




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                    Pr. TABIBI   1
E.N.I.T.E                                                                        UNIVERSITE
                                                                                  NANCY 2

                                  INTRODUCTION
Le présent programme du « MASTER- A.C.S.I » s’inscrit dans le cadre des réformes

internationales relatives aux réglementations et activités bancaires issues de l’application des

normes prudentielles de gestion des systèmes nationaux et internationaux d’échange.

Le programme est composé de quatre parties.

La première concerne les spécificités des activités bancaires du fait, d’une part, de leur

sensibilité à cause de la réglementation bancaire, du rôle économique des banques , des

spécificités de la comptabilité bancaire et les obligations qui en découlent : les normes, les

obligations et les contrôles comptables, et d’autre part, des différents risques ( risques majeurs

et les autre risques ) et le processus de leur gestion .

Pour la seconde partie, elle est axée sur les grands principes de la réglementation bancaire

suite à la démarche de la mise en place progressive des recommandations du comité BALE II

et notamment le contrôle par les Ratios Prudentiels, et les deux dispositifs. Parmi ceux-ci, on

retrouve le règlement CRBF 97-02 sur le contrôle interne et ses innovations, ainsi que la

problématique de l’application des normes IAS.

La troisième partie est plus pratique étant donné qu’elle détermine d’une part, et d’une

manière générale la place de l’audit dans le dispositif du pilotage et de contrôle des banques et

d’autre part , de manière précise , le cas unique de l’organisation des niveaux de contrôle dans

le groupe C M- C I C .

Enfin, la dernière partie, est très pratique dans la mesure où elle concerne trois exemples

d’application de la démarche d’audit bancaire avec une introduction pour les trois aspects

généraux applicables à tous les exemples ( plan d’audit , travail de qualité et méthodologie du

déroulement d’une mission ) . Les trois exemples constituent les missions spécifiques les plus

répandues : l’analyse des bilans simplifiés, l’audit des activités de marchés et l’audit d’un

réseau d’agence.


MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                           Pr. TABIBI        2
E.N.I.T.E                                              UNIVERSITE
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                        PREMIERE PARTIE

I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES……………………..………….5

I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE
     L’ANALYSE DES BILANS AGREGES

   INTRODUCTION : BILAN AGREGE (BILAN SIMPLIFIE)…….………...…..….5

I-1-1- SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE……………………………...……..7

I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE……………………………………………….7

            –   CARACTERISTIQUES……………………………………………...7

            –   ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE….………...8

            –   LES DIFFERENTES CATEGORIES………………………….……9

I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES E.C………………………………………………..10

I-1-1-3- SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN……………………………………….…..11

            –   LA REGLEMENTATION BANCAIRE……………………….…...11

            –   INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI………………………..11

            –   LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE…………………...12

I-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE…………………….…...13

I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES …………………………………………………14

            –   LES PRINCIPES COMPTABLES………………………………....14

            –   CARACTERISTIQUES REFERENTIELS IFRS………………....15

I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES…………………………………………...16

            –   OBLIGATIONS GENERALES……………………………….…….17

                       OBLIGATIONS LEGALES

                       PROCEDURES COMPTABLES




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            –   OBLIGATIONS SPECIFIQUES…………………………………....17

                        PISTE D’AUDIT

                        CONSERVATION DES FICHIERS

                        COMPTABILITE MATIERE

                        APPLICATIF

                        SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATIONS

I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES………………………………...…………...18

            –   LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTROLE………………....18

I-2- LES RISQUES BANCAIRES…………………………………………………….……19

I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS……………………………………………..……..19

I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES………………………………………………….....20

I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS………………………………………………...……20

            –   LE RISQUE DE CREDIT………………………………………...…20

            –   LE RISQUE DE MARCHE…………………………………..……..20

            –   LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………..…….…..20

I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES……………………………………………...………...20

I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES .………………………………………...…………21

            –   DEFINITIONS ……………………………………………..………..21

            –   TYPES D’EVENEMENTS ORIGINES DES PERTES

                (COMITE DE BALE) ..……………………………….….………….24

I-2-2- GESTION DES RISQUES ………………………………………………………….25

I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES……………………………...……25




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                                                                                     NANCY 2




I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES


 I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE
      L’ANALYSE DES BILANS AGREGES



                       INTRODUCTION : BILAN AGREGE



DEFINITIONS :


   •   COMPTABILITE             : Technique dont l’objet est de traduire les faits économiques,
       financiers, juridiques et fiscaux, en un enregistrement sous une forme normalisée.


   •   ACTE COMPTABLE : Toute opération dans un établissement de crédit,
       matérialisée par un engagement ou un flux financier, qui doit être comptabilisée
       suivant les normes, constitue un acte de banque.


   •   BILAN                    : Etat qui représente la photographie à une date donnée
       (généralement fin d’année), les avoirs (actif) et les dettes (passif) du patrimoine de
       l’entité.


   •   BILAN AGREGE            : Bilan simplifié de la banque, qui reprend en détail seulement
       les parties relatives aux prêts pour l’actif et aux dépôts pour le passif.
       Pour les autres parties, une seule rubrique est suffisante.
       Modèle d’un bilan agrégé et les autres documents comptables de synthèse, sont joints
       en annexe.




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               BILAN SIMPLIFIE D’UNE BANQUE

                                          PASSIF
 ACTIF (EMPLOIS)             BILAN        (RESSOURCES)

            INTERBANCAIRES             INTERBANCAIRES




        COURT                                    DEPOTS
        TERME                                     A VUE
                         P            D
                         R            E
                         E            P
                         T            O
      MOYEN &            S            T          DEPOTS
        LONG                          S          A TERME
       TERME




    IMMOBILISATIONS                  QUASI FONDS PROPRES
      INCORPORELLES
      CORPORELLES
      FINANCIERES
                                          FOND PROPRES




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                                                                                   NANCY 2




I- I -1- LES SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE

I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE

CARACTERISTIQUES

   •   L’organisation de l’activité et de la profession est régie par plusieurs textes
       réglementaires dont l’ossature est constituée par la « LOI BANCAIRE » (Loi n° 84-86
       du 24 janvier 1984).


   •   L’ensemble de ces textes a été codifié par le C.M.F (Code Monétaire et Financier).


   •   L’ensemble des intervenants sont les établissements de Crédit, qui sont définis par
       l’article 1 de la dite loi comme :


       « Des personnes morales qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations
        de banque ».


   •   Les activités d’un établissement de crédit appelées aussi services bancaires sont de
       trois catégories :


            –   Les opérations de banque : réception des fonds du public, opérations de crédit,
                mise à disposition et gestion des moyens de paiement (monopole des E de C).


            –   Les opérations connexes : opérations de change, opérations sur or, négociation
                de valeurs mobilières ou tout autre produit financier, le conseil et l’assistance
                en gestion de patrimoine, en gestion financière, les opérations de location
                simple, les prises de participation (limitées par le CRBF).


            –   Les autres opérations : opérations non bancaires, limitées à 10% du produit net
                bancaire.



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                                                                      NANCY 2
             ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE


Elle est constituée par un ensemble d’organes :
   − UN ORGANE D’AGREMENT                  : COMITE DES ETABLISSEMENTS DE
       CREDIT ET DES ENTREPRISES D’INVESTISSEMENT (C.E.C.E.I).

   − UN ORGANE REGLEMENTAIRE : COMITE DE LA REGLEMENTATION
       BANCAIRE & FINANCIERE (C.R.B.F).

   − UN ORGANE CONSULTATIF                  : CONSEIL NATIONAL DE CREDIT ET DU
       TITRE (C.N.C.T).

   − UN ORGANE DE CONTROLE                    : COMMISSION BANCAIRE (C.B.)

   − ORGANISME PROFESSIONNEL : ASSOCIATION FRANCAISE DES
       ETABLISSEMENTS DE CREDIT & DES ENTREPRISES D’INVESTISSEMENT
       (A.F.E.C).


            MINISTERE DE L’ECONOMIE
            ET DES FINANCES                              BANQUE DE FRANCE




        AGREMENT           REGLEMENTATION CONSULTATIF CONTROLE

          C.E.C.E.I                 C.R.B.F               C.N.C.T       C.B




 A/ PROFESSIONNELLE                         ETABLISSEMENTS
        A.F.E.C                                DE CREDIT


             SCHEMA D’ORGANISATION DE LA PROFESSION


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            LES DIFFERENTES CATEGORIES
            D’ETABLISSEMENTS DE CREDIT




   • LES BANQUES


   • LES BANQUES MUTUALISTES OU COOPERATIVES


   • LES CAISSES DE CREDIT MUNICIPAL


   • LES CAISSES D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE


   • LES SOCIETES FINANCIERES


   • LES INSTITUTIONS FINANCIERES SPECIALISEES




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I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT :


                             BANQUES

                       EMPLOIS     RESSOURCES



                        PRETS          DEPOTS
                        TSSSS         EPARGNE




   DEMANDEURS                                        OFFREURS
   DE CAPITAUX                                      DE CAPITAUX


                                MARCHES


                         MONETAIRE FINANCIER



                                DERIVES




INTERMEDIATION :
   1. LES OFFREURS DE CAPITAUX CONFIENT LEURS DEPOTS & EPARGNES
   2. LES DEMANDEURS DE CAPITAUX SOLLICITENT DES FINANCEMENTS


MARCHES DIRECTS (DESINTERMEDIATION) :
LE ROLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EST DE METTRE EN RAPPORT
OFFREURS & DEMANDEURS DE CAPITAUX :
   3. LES OFFREURS DE CAPITAUX INVESTISSENT DIRECTEMENT SUR LE
      MARCHE.
   4. LES DEMANDEURS DE CAPITAUX SE FINANCENT AUPRES DES MARCHES.



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I-1-1-3- LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN :


LA REGLEMENTATION BANCAIRE :


   -   ELLE   REGROUPE   L’ENSEMBLE   DES   DISPOSITIONS   LEGALES   ET
       REGLEMENTAIRES (DAHIRS, LOIS, DECRETS, ARRETES MINISTRIELS,
       CIRCULAIRES BAM,…).


   -   LA BASE DE LA REGLEMENTATION EST LA LOI BANCAIRE :


   •   HUIT TITRES
                 ═►CADRE INSTITUTIONNEL, CONDITIONS,
                 ACTIVITES, REGLES, CONTROLE, SANCTIONS…


   •   150 ARTICLES


LES INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI :


   − RENFORCEMENT DU CONTROLE BAM.


   − RENFORCEMENT DES NORMES DE GESTION ET DE CONTROLE INTERNE
       AU SEIN DU SYSTEME.


   − RENFORCEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL.




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   - LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE



                                 LES AUTORITES
                                   BANCAIRES



                                 LES AUTORITES
                                  MONETAIRES



                                    Ministère de
                                    l’Economie &
                                    Finances
                                    Bank Al Maghreb
                                    (BAM)




     LES INSTANCES                 BANQUES               ASSOCIATIONS
      COLLEGIALES                                      PROFESSIONNELLES




   Conseil National de Crédit
   et d’Epargne (CNCE)
   Comité des                                         Groupement Professionnel
   Etablissements de Crédit                            des Banques au Maroc
   (CEC)                                               (GPBM)
   Commission de Discipline




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                                                             NANCY 2


-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE



       LOI BANCAIRE                            COMPTABILITE
                                                BANCAIRE



        APPLICATIONS                          APPLICATIONS DE
         BANCAIRES                               GESTION




                       INTERPRETEUR SYSTEME
                            D’INFORMATION



                       EXAUSTIVITE, FIABILITE DES
                            INFORMATIONS



                            IMAGE FIDELE



                          ETATS DE SYNTHESE




     ETATS                   ETATS                    ETATS FISCAUX
     FINANCIERS              STATISTIQUES


      ACTIONNAIRES            COMMISSION BANCAIRE
      MARCHES FINANCIERS      BANQUE DE FRANCE
                               MARCHES FINANCIERS




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                                                                       NANCY 2


I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES


- LE POURQUOI ?


  C.B.R.F               REGLEMENTATION                 CODE DE COMMERCE



                        NORMES COMPTABLES



                              IMAGE FIDELE


                               SITUATION FINANCIERE
                               RESULTAT
                               RISQUES



LES SOURCES
   •   TEXTES COMMUNAUTAIRES : DIRECTIVE C.E.E 78.660
   •   REGLEMENT 91-01 DU C.R.B.F (1993)
   •   DEPUIS 6 AVRIL 1998, C.R.C a remplacé le CRBF pour les attributions comptables
       (REGLEMENTATION CRC 2000 – 03)


 LES PRINCIPES COMPTABLES


ENSEMBLE      DE   CONCEPTS,      QUI   CONSTITUE      UNE    BASE    DE   NORMES
D’EVALUATION       ET    DE    COMPTABILISATION,       DONT    LE    RESPECT    EST
PRIMORDIAL POUR LA SINCERITE DES COMPTES.
ILS SONT DU NOMBRE DE DIX (10) :


   •   PRINCIPE DE PRUDENCE

   •   COUT HISTORIQUE



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                                                                             NANCY 2
   •   PREEMINENCE DU FOND SUR LA FORME

   •   PERMANENCE DES METHODES

   •   POURSUITE DE L’ACTIVITE

   •   INDEPENDANCE DES EXERCICES

   •   INTANGIBILITE DU BILAN D’OUVERTURE

   •   NON COMPENSATION

   •   REGULARITE, SINCERITE ET IMAGE FIDELE

   •   IMPORTANCE SIGNIFICATIVE



 CARACTERISTIQUES REFERENTIEL IFRS :

CARACTERISTIQUES :


   •   Les normes s’appliquent à toutes les entreprises (il n’existe pas de normes
       sectorielles).

   •   La numérotation des normes IAS et IFRS est purement chronologique.

   •   Le niveau du détail et de précision est inconnu en France (environ 3000 pages en
       Anglais dont la traduction en France est très récente).

   •   Il n’existe pas de modèle de Bilan et de Compte de résultat : seules les rubriques
       minimales sont imposées.

   •   Absence d’un plan de compte : chaque entité est libre d’organiser son plan de compte
       interne.




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                                                        NANCY 2




I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES




                          COMPTABILITE BANCAIRE




            OBLIGATIONS COMPTABLES




        OBLIGATIONS       OBLIGATIONS             CONTROLES
        GENERALES         SPECIFIQUES             COMPTABLES



    OBLIGATIONS          PISTE D’AUDIT          LES DIFFERENTS
      LEGALES             CONSERVATION DES       NIVEAUX DE CONTROLE :
     (CODE DE                FICHIERS              PREMIER NIVEAU
      COMMERCE)             COMPTABILITE          DEUXIEME NIVEAU
                             MATIERE               TROISIEME NIVEAU
                            APPLICATIF
                            SECURITE SYSTEME
                             D’INFORMATION




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                                                                                 NANCY 2
   - OBLIGATIONS GENERALES :

       •    Ensemble des textes législatifs et réglementaires.
       •    En plus texte spécifique : REGLEMENT 97.02 du C.R.B.F


            OBLIGATIONS LEGALES

             •   Tenue d’un livre journal, d’un G.L. et d’un livre inventaire (relevé de tous les
                 éléments d’actif et de passif qui sont mentionnés avec la quantité et la valeur
                 de chacun d’eux).
             •   L’enregistrement chronologique des opérations.
             •   L’obligation d’avoir un plan de compte.

            PROCEDURES COMPTABLES (ARTICLE 1) :

« Document décrivant les procédures et l’organisation comptable, des lors que ce document
est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation du compte ».


   - OBLIGATIONS SPECIFIQUES :
    PISTE D’AUDIT (ARTICLE 12 du REGLEMENT 97.02 du CRBR)
Ensemble de procédures qui permet :
   A. DE RECONSTITUER DANS UN ORDRE CHRONOLOGIQUE LES
       OPERATIONS.
   B. DE JUSTIFIER TOUTE INFORMATION PAR UNE PIECE D’ORIGINE A
       PARTIR DE LAQUELLE, IL DOIT ETRE POSSIBLE DE REMONTER PAR UN
       CHEMIN ININTERROMPU AU DOCUMENT DE SYNTHESE ET
       RECIPROQUEMENT.
   C. D’EXPLIQUER L’EVOLUTION DES SOLDES D’UN ARRETE A L’AUTRE PAR
       LA CONSERVATION DU MOUVEMENT AYANT AFFECTE LES POSTES
       COMPTABLES.


    CONSERVATION DES FICHIERS (ARTICLE 15 DU REGLEMENT 97.02
     C.R.B.F)

    « OBLIGATION POUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT DE CONSERVER
     JUSQU’À LA DATE DE L’ARRETE SUIVANT, L’ENSEMBLE DES FICHIERS



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                                                             NANCY 2
  NECESSAIRES A LA JUSTIFICATION DES DOCUMENTS DU DERNIER ARRETE
                     REMIS À LA COMMISSION BANCAIRE »

    COMPTABILITE MATIERE (ARTICLE 16)

       « SUIVI MATIERE A PART POUR LES ELEMENTS DETENUS PAR LES
            ETABLISSEMENTS DE CREDIT POUR LE COMPTE DES TIERS ».


    APPLICATIF
        ENSEMBLE DES SOUS TRAITEMENTS (DE L’ENTREE A LA SORTIE)
       INFORMATIQUES CONCERNANT LES INFORMATIONS COMPTABLES.


    SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION

 L’EXISTENCE DES PROCEDURES DE SECOURS INFORMATIQUE (BACK-UP) ET
                   D’UN PLAN DE CONTINUITE DE L’ACTIVITE.


I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES :


   -   OBJECTIF :      COMPTABILITE FIABLE ET IMAGE FIDELE




                                TROIS CONDITIONS



                          •   PRINCIPES – NORMES – METHODES – SAINS

                          •   SCHEMAS COMPTABLES

                          •   COMPTES JUSTIFIES


   -   LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTRÔLE

        •    CONTRÔLE DE 1er NIVEAU : UNITES OPERATIONNELLES

        •    CONTRÔLE DE 2ème NIVEAU : DIRECTION COMPTABLE

        •    CONTRÔLE DE 3ème NIVEAU : AUDIT INTERNE & AUDIT EXTERNE



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                                                       NANCY 2




I-2- LES RISQUES BANCAIRES



I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS




             METIER DE BANQUE = METIER DE RISQUE




             LE RISQUE           SOURCE DE PROFIT




        AUCUN RISQUE                         TROP DE RISQUES
                                             INNACCEPTABLES




                    LE PLUS GRAND RISQUE :
                         LA FAILLITE




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I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES
I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS
              (PILIER I DES 3 PILLIERS DE BALE II)

         LE RISQUE DE CREDIT

              •   RISQUE DE LIQUIDITE (CONTRE-PARTIE)

              •   RISQUE JURIDIQUE



         LE RISQUE DE MARCHE

              •   RISQUE DE CHANGE

              •   RISQUE DE TAUX D’INTERETS

              •   RISQUE DE PRIX



         LE RISQUE OPERATIONNEL

              •   RISQUE INFORMATIQUE

              •   RISQUE COMPTABLE

              •   RISQUE DEONTOLOGIQUE



I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES

ILS DECOULENT DES RISQUES MAJEURS

         RISQUE DU TAUX D’INTERETS (PORTEFEUILLE BANQUE)

         RISQUE STRATEGIQUE

         RISQUE DE REPUTATION

         RISQUE SYSTEMIQUE




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I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES

         LE RISQUE DE CREDIT

« LE RISQUE DE CREDIT EST LA PERTE POTENTIELLE CONSECUTIVE QUI
RESULTE     DE    L’INCAPACITE    PAR   LE   DEBITEUR   D’HONORER   SES
ENGAGEMENTS.
 L’ENGAGEMENT PEUT CONCERNER LE BILAN (FONDS EMPRUNTES) OU LE
HORS BILAN (CAUTION, FONDS OU TITRES POUR UNE OPERATION A TERME) ».
LE RISQUE DE CREDIT CONSTITUE LA PREMIERE CAUSE DES DIFFICULTES ET
DES FAILLITES DES BANQUES.


         RISQUE DE MARCHE

« LE RISQUE DU MARCHE EST LE RISQUE DE PERTE RESULTANT DE LA
VARIATION DES TAUX D’INTERETS, DES COURS DE CHANGE ET DES PRIX DES
ACTIONS ET DES PRODUITS DE BASE ».


         RISQUE OPERATIONNEL

                DEFINITION BALE II :


« RISQUE DIRECT OU INDIRECT DE PERTES RESULTANT DE PROCESSUS
INTERNES, DE PERSONNES ET DE SYSTEMES DEFAILLANTS OU INADEQUATS,
OU D’EVENEMENTS EXTERNES ».


                AUTRE DEFINITION :


« RISQUE DE PERTES RESULTANT DE CARENCES OU DE DEFAILLANCES
ATTRIBUABLES A DES PROCEDURES, PERSONNELS ET SYSTEMES INTERNES
OU A DES EVENEMENTS EXTERIEURS. LA DEFINITION INCLUT LE RISQUE
JURIDIQUE, MAIS EXCLUT LES RISQUES STRATEGIQUE ET D’ATTEINTE A LA
REPUTATION ».




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                     Pr. TABIBI 21
E.N.I.T.E                                                            UNIVERSITE
                                                                      NANCY 2
           RISQUE DE LIQUIDITE :

« RISQUE ENCOURU PAR UNE BANQUE DE NE PAS POUVOIR FAIRE FACE A SES
ENGAGEMENTS PAR L’IMPOSSIBILITE DE SE PROCURER LES FONDS DONT
ELLE A BESOIN OU D’Y PARVENIR A UN COUT TRES IMPORTANT ».


           RISQUE JURIDIQUE :

« LE RISQUE JURIDIQUE S’ENTEND COMME LE RISQUE DE SURVENANCE DE
LITIGES      SUCCEPTIBLES      D’ENGAGER          LA    RESPONSABILITE         DE
L’ETABLISSEMENT DE CREDIT DU FAIT D’IMPRECISIONS DE LACUNES OU
D’INSUFFISANCES DANS LES CONTRATS ET AUTRES                  ACTES    DE NATURE
JURIDIQUE LE LIANT A DES TIERS ».


           RISQUE DE CHANGE :

« C’EST     UN   RISQUE   SPECIFIQUE    AUX     ACTIVITES      INTERNATIONALES,
LORSQU’UN ETABLISSEMENT DE CREDIT A DES CREANCES OU DES DETTES
LIBELLES EN DEVISES ».


           RISQUE DE TAUX D’INTERETS :

« LE RISQUE GLOBAL DE TAUX D’INTERETS SE DEFINIT COMME L’IMPACT

NEGATIF QUE POURRAIT AVOIR UNE EVOLUTION DEFAVORABLE DES TAUX

D’INTERETS SUR       LA SITUATION      FINANCIERE DE L’ETABLISSEMENT DE

CREDIT».



           RISQUE INFORMATIQUE :

« LE      RISQUE    INFORMATIQUE       S’ENTEND    COMME        LE   RISQUE    DE
SURVENANCE         DE DYSFONCTIONNEMENTS        OU DE        RUPTURES   DANS LE
FONCTIONNEMENT DU SYSTEME                DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION,
IMPUTABLES A DES DEFAILLACES DANS LE MATERIEL OU A DES ERREURS, DE
MANIPULATIONS OU          AUTRES       MOTIFS     (VIRUS),     AFFECTANT      LES
PROGRAMMES D’EXECUTION ».



MODULE: AUDIT BANCAIRE                                               Pr. TABIBI 22
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                                                             NANCY 2


         RISQUE COMPTABLE :

« ENSEMBLE DE RISQUES SPECIFIQUES POUVANT GENERER DES PERTES A
CAUSE D’UN MANQUE DE FIABILITE DES INFORMATIONS PRODUITES DANS
DES DELAIS DE PRODUCTION EXCESSIFS AVEC UNE QUALITE INSUFFISANTE
DES ANALYSES OU ENCORE UTILISATION DES PRINCIPES COMPTABLES ET
METHODES D’EVALUATION NON CONFORMES, AINSI QUE DES COMPTES NON
JUSTIFIES, SOURCES DE PERTES ET DE FRAUDES. LE DERNIER RISQUE
CONCERNE LES COMPTES ANNUELS QUI NE REFLETENT PAS UNE IMAGE
FIDELE DU PATRIMOINE ET DU RESULTAT DE L’ETABLISSEMENT DE CREDIT ».


         RISQUE STRATEGIQUE :

« RISQUE GLOBAL DECOULANT DE LA STRATEGIE DE LA BANQUE QUI
POURRA ENGENDRER L’UN OU L’ENSEMBLE DES RISQUES MAJEURS ».


         RISQUE SYSTEMIQUE :

« C’EST UN RISQUE DE L’ENSEMBLE D’UN SYSTEME DU FAIT QUE LES

ETABLISSEMENTS DE CREDIT SONT INTERDEPENDANTS LES UNS PAR

RAPPORT AUX AUTRES, LES PERTES CONSECUTIVES A LA DEFAILLANCE D’UN

ETABLISSEMENT SONT SUPPORTEES PAR UN EFFET DE CONTAGION,

ESSENTIELLEMENT PAR LE SYSTEME BANCAIRE, SOUS TROIS FORMES :

            •   LES OPERATIONS INTERBANCAIRES, CONCLUES AVEC
                L’ETABLISSEMENT DEFFAILLANT, SE MATERIALISERONT PAR
                UNE PERTE POUR L’ETABLISSEMENT PRETEUR.
            •   LA SOLIDARITE DE TOUS LES INTERVENANTS OBLIGE
                FREQUEMMENT LES ETABLISSEMENTS A PARTICIPER A
                L’APUREMENT DU PASSIF DE L’ETABLISSEMNT DEFAILLANT.
            •   LES ACTIONNAIRES D’UN ETABLISSEMNT DE CREDIT (D’AUTRES
                ETABLISSEMENTS) DEVRONT, SUIVANT LEUR ROLE, PARTICIPER
                AU SAUVETAGE DE L’ETABLISSEMENT DEFAILLANT. »




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                      Pr. TABIBI 23
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                                                                                  NANCY 2
 TYPES D’EVENEMENTS, ORIGINES DES PERTES LIEES AUX
   RISQUES OPERATIONNELS (COMITE DE BALE) :


      LA FRAUDE INTERNE: Défaut intentionnel d’information sur les positions, le vol,
       le virement interne.


      LA FRAUDE EXTERNE: Le vol, la contrefaçon, le chèque de cavalerie et les
       dommages résultant du piratage informatique.


      LES PRATIQUES EN MATIERE D’EMPLOI ET DE SURETE SUR LE LIEU
       DU TRAVAIL : Les compensations demandées par les employés : la violation des
       règles sur la santé et sur la sûreté du personnel, sur l’organisation des activités du
       travail, les réclamations sur la discrimination et sur la responsabilité en général.


      LES CLIENTS, LES PRODUITS ET SUR LES PROCEDURES DE GESTION:
       Les infractions fiduciaires, les abus d’information confidentielle sur le client , les
       transactions interdites sur les comptes de la banque ,le blanchiment d’argent et la
       vente des produits interdits.


      LES DOMMAGES AUX BIENS CORPORELS : Terrorisme, Vandalisme, les
       tremblements de terre, les feux, les inondations.


      DES PERTURBATIONS DES PROCESSUS METIERS ET LES PANNES DU
       SYSTEME : Les pannes de matériel et de logiciel, les problèmes de communication
       et les pannes issues des services sous traités.


      L’EXECUTION, LE RESULTAT ET LE CONTRÔLE DU PROCESSUS : Les
       erreurs de saisie de données, les effets collatéraux des erreurs de gestion, la
       documentation légale incomplète, l’accès non autorisé au compte des clients, le défaut
       de la contre partie non cliente et les conflits entre fournisseurs.




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E.N.I.T.E                                                UNIVERSITE
                                                          NANCY 2




I-2-2- GESTION DES RISQUES



I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES


            •   IDENTIFICATION DES RISQUES



            •   EVALUATION DES RISQUES (QUATIFICATION)



            •   ANALYSE DES RISQUES



            •   MISE EN PLACE DES MESURES



            •   SURVEILLANCE DES RISQUES



            •   REPORTING DES RISQUES




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E.N.I.T.E                                                                                        UNIVERSITE
                                                                                                  NANCY 2


                                     DEUXIEME PARTIE


II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION
   BANCAIRE...........................................................................................……………........27

INTRODUCTION : BALE II…………………………….………………………………...27

II-1- LE CONTROLE PAR LES RATIOS DITS « PRUDENTIELS »………………….30

II- 1- 1- LES PRINCIPES GENERAUX………………………………………………..…30

II - 1-1 –1- LES OBJECTIFS DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE………...…..…30

II -1 - 1- 2- MOYENS POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS…………………..31

II – 1- 2- LES REGLES PARTICULIERES………………………..……………………..32

II - 1- 2 -1- AGREMENT…………………………………………………..………………..32

II-1-2-2- ROLE DES ACTIONNAIRES ET DE LA PLACE………………………...…..32

II -1-2-3- AUTRES REGLES………………………………………………………………32

II- 1- 3- LES DISPOSITIFS………………………………………………………..……….32

II – 1 – 3- 1 – LE DISPOSITIF QUANTITATIF : LES RATIOS…………………..……32

II-1-3-2- LE DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE……………………………..…..33

II – 2 – LES INNOVATIONS DU C.B.R.F 97 - 02 BALE II MAC DOUGH………....35

II – 2 – 1 – LE C.B.R.F 97-02…………………………………………………………….....35

II - 2 – 2 – LES INNOVATIONS…………………………………………………………..35

II – 3 – LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION
         DES NORMES I.A.S AUX BANQUES…………………………………………..37

II – 3 – 1 – LES NORMES I.A.S……………………………………………...…………....37

II - 3 – 2 – LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION ………………………..…..39




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                                          Pr. TABIBI 26
E.N.I.T.E                                                                   UNIVERSITE
                                                                             NANCY 2


II – LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION
     BANCAIRE
                        INTRODUCTION : BALE II


LE COMITE DE BALE :

     Le comité de BALE sur le contrôle bancaire a été institué en 1975 par les Gouverneurs
des Banques Centrales des pays du Groupe DIX (Autorités de contrôle des banques).
     Il est composé de hauts représentants des autorités de contrôle bancaire et des Banques
Centrales d’Allemagne, de Belgique, du Canada, des Etats-Unis, de France, de l’Italie, du
Japon, du Luxembourg, des Pays Bas, du Royaume Uni, de Suède, et de la Suisse.
     Le comité se réunit généralement à la B. R. I. (Banque des Règlements Internationaux) à
Bâle, où se trouve son secrétaire permanent.


PRINCIPALES DATES DEPUIS L’ORIGINE :

 1971       : CREATION          :   COMITE DES REGLES ET

            C.R.P.C.O.B             PRATIQUES DE CONTROLE
                                    DES OPERATIONS BANCAIRES.




  1974 : CREATION                   EN REMPLACEMENT DU
         C.B.C.B                    C R P C O B, LE COMITE DE
                                    BALE SUR LE CONTROLE
                                    BANCAIRE A ETE CREE SUITE A
                                    LA FAILLITE EN JUIN DE LA
                                    BANQUE ALLEMANDE LA
                                    BANKHANS HERSTAT (PERTE
                                    DES CONTRE PARTIES).




 1975 : ACCORD INITIAL




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                                                               NANCY 2




 1988       : NOUVEL ACCORD : RATIO MINIMUM DES FONDS
                   BALE I      PROPRES APPLICABLES AUX
               (RATIO COOK)    BANQUES SUR LE PLAN
                               INTER NATIONAL.
                               PREND EN COMPTE LE
                               RISQUE DE CREDIT.
                               EGALITE DES CONDITIONS
                               DE CONCURRENCE.


1996 :      MODIFICATION :     RISQUE DE MARCHE
              BALE II          SECURITE POUR COUVRIR
            MAC DONOUGH        D’AUTRES RISQUES (TAUX,
                               OPERATIONNEL,…)


2006 :      ACCORD BALE II :   DIFFERENTIATION DES BESOINS
                               EN FONDS PROPRES EN FONCTION
                               DES RISQUES DE CREDIT.
                               PRISE EN COMPTE DU RISQUE OPERATIONNEL.
                               AFFINAGE DES EXIGENCES DE SURVEILLANCE.
                               INTRODUCTION DES EXIGENCES
                               EN MATIERE DE PUBLICATIONS.




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E.N.I.T.E                                                 UNIVERSITE
                                                           NANCY 2

                      NOUVEAU DISPOSITIF

        -   APPLICABLE A TOUTES LES BANQUES

        -   IL REPOSE SUR TROIS PILLIERS :

                   EXIGENCE MINIMALE DES FONDS PROPRES

                   SUVEILLANCE PRUDENTIELLE

                   DISCIPLINE DU MARCHE



                                  PILLIER I


                           EXIGENCE MINIMALE
                            EN FONDS PROPRES




    RISQUE DE                   RISQUE             RISQUE DE
     CREDIT                  OPERATIONNEL           MARCHE




                                 NOUVEL
                                 ACCORD



SURVEILLANCE                                       DISCIPLINE DE
PRUDE NCIELLE                                         MARCHE



PILLIER II                                         PILLIER III




                       SCHEMA NOUVEAU DISPOSITIF




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E.N.I.T.E                                              UNIVERSITE
                                                        NANCY 2


II – 1 – LE CONTROLE PAR LES RATIOS DITS
      PRUDENTIELS

II – 1 – 1 – LES PRINCIPES GENERAUX
LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT SONT SOUMIS À L’ENSEMBLE DU DISPOSITIF
DE LA SURVEILLANCE.


II – 1 – 1 – 1 – LES OBJECTIFS DE LA SURVEILLANCE
             PRUDENTIELLE

        - SOLVABILITE

       - LIQUIDITE

       - EQUILIBRE FINANCIER




                            NATIONAL

        - PROTEGER LES INTERETS DES DEPOSANTS

       - STABILITE DU SYSTEME BANCAIRE

       - EGALITE DE CONCURRENCE




                         INTERNATIONAL

       COHERENCE DE L’ENSEMBLE DU SYSTEME

       BANCAIRE A L’ECHELON INTERNATIONAL




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                 Pr. TABIBI 30
E.N.I.T.E                                          UNIVERSITE
                                                    NANCY 2



II – 1 – 1 – 2 – LES MOYENS POUR LA REALISATION DES
                  OBJECTIFS




                               DISPOSITIFS
                              QUANTITATIFS




       RATIOS                                PILIERS
     PRUDENTIELS                             BALE II




                                  PILIER I              PILIERII




- R.SOLVABILITE                 - CONTROLE      - SURVEILLANCE
- R.DIVISION RISQUES              INTERNE        PRUDENTIELLE
- R.LIQUIDITE




MODULE: AUDIT BANCAIRE                             Pr. TABIBI 31
E.N.I.T.E                                                                       UNIVERSITE
                                                                                 NANCY 2
II- 1-2- LES REGLES PARTICULIERES

II-1-2-1- L AGREMENT

       L’agrément de la C.E.C.E.I (Comité des établissements de crédit et des entreprises
d’investissement) constitue la première mesure de surveillance.


II- 1.2.2 ROLE DES ACTIONNAIRES ET DE LA PLACE

       Le gouverneur de la banque centrale peut demander en cas de difficulté d’un
établissement     de crédit, aux actionnaires et à la place, mesures pour sauvegarder les
déposants et la renommée de la place.



II-1-2-3- LES AUTRES REGLES

- L’adhésion a un système de garantie des dépôts et des titres.
- Activité non bancaire limitée à 10% du PNB.

- Limitation de participation dans les entreprises a caractère non financier (15 et 60%).

- Un bon contrôle interne.

- Un capital minimum.

II-1-3- LES DISPOSITIFS

II-1-3-1- LE DISPOSITF QUANTITATIF : LES RATIOS

       LE RATIO DE SOLVABILITE


             DEFINITION ET OBJECTIFS :
 Le ratio est un rapport entre les fonds propres (numérateur) et les risques pondérés
(dénominateur).
 Il détermine la capacité de la banque a supporter les risques* pondérés de ses engagements
par rapport aux capitaux propres dans la limite de 8%.
   * Les trois risques majeurs.




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E.N.I.T.E                                                                        UNIVERSITE
                                                                                  NANCY 2
   LA PONDERATION : Elle se fait suivant :
          La contre – partie
          La garantie
          L’opération


   L’EVALUATION : 5 Taux (0-10,-20-50 et 100%).


       LE RATIO DE LIQUIDITE


       Ce ratio est l’une des normes les plus anciennes, dont l’objectif est de rendre les
établissements de crédit aptes à faire face aux demandes de remboursements des déposants.
       Rapport permanent entre les liquidités (numérateur) et les exigibilités (dénominateur).
       Les éléments du numérateur et du dénominateur sont évalués suivant une quotité variant
de 5 à 100%.


       LE RATIO DE DIVISION DES RISQUES


   Le ratio est un indicateur pour assurer le suivi du risque encouru par les établissements de
   crédit sur un même bénéficiaire, qui ne doit pas dépasser 20%.
   Rapport permanent entre les capitaux propres et les engagements actifs et les éléments
   hors bilan.
   Tous les éléments sont pondérés suivant une quotité de 100%.




II- 1- 3-2- DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE

    DEFINITONS DU C.I :

       L’ordre des experts comptables de France (1977) :

       L’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté
d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre
l’implication de la direction et de favoriser l’évaluation des performances.




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E.N.I.T.E                                                                      UNIVERSITE
                                                                                NANCY 2
       Groupe de travail « tradway commission » (1992) :

       Le CI est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, des dirigeants et le
personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quand a la
réalisation des objectifs suivants :
          -   la réalisation et l’optimisation des opérations
          -   la fiabilité des informations financières
          -   la conformité aux lois et aux réglementations en rigueur.



       Bank al Maghreb (article 2 circulaire n°6 -19 février 2001) :

       Le système de CI consiste en un ensemble de dispositif conçus et mis en œuvre, par les
instances compétentes, en vue d’assurer en permanence, notamment la vérification des
opérations et des procédures internes, la mesure, la maîtrise et la surveillance des risques, la
fiabilité des conditions de la collecte, de traitement, de diffusion et de conservation des
données comptables et financieres, l’efficacité des canaux de la circulation interne de la
documentation et de l’information ainsi que leur diffusion auprès des tiers.


    LES PRINCIPES FONDAMENTAUX

           Des objectifs clairement définis et moyens appropriés
           Organisation cohérente
           Systèmes de mesure et gestion des risques rigoureux
           Stricte séparation des tâches et une supervision adéquate
           Manuels de procédure qui mettent en application la politique du contrôle interne
           Système comptable pour traduire une image fidèle
           Entité d’audit interne forte.




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E.N.I.T.E                                                                     UNIVERSITE
                                                                               NANCY 2
II- 2- LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97-2002
       BALE II: MAC DONOUGH

RATIO MAC DONOUGH:

       Baptisé en hommage a l’ancien président du comité de bâle (WILIAM J MAC
DONOUGH), c’est le nouveau ratio de solvabilité bancaire qui vendra remplacer fin 2006, le
traditionnel ratio cooke.
       Comme ce dernier, il impose aux banques des fonds propres minimum. Outre les risques
de crédit, il l’intègre les risques de marché et les risques opérationnels.


II- 2-1-LE C.R.B.F 97-02

    LES PRINCIPES

    Assurer le meilleur suivi des risques et des coûts
    Renforcer la rentabilité des opérations
    Garantir la transparence de l’information
    L’adaptation exhaustive du contrôle interne a chaque établissement de crédit
    Information des dirigeants, actionnaires et organes de contrôle
    Système de sanctions pour les analyses, suivi et contrôle des risques.


II- 2-2- LES INNOVATIONS
       ENSEMBLES DES REGLES QUALITATIVES
            -   Amélioration du contrôle interne
            -   Avantages d’une meilleure maîtrise du risque


       VISION GLOBALE
            -   Toutes les opérations
            -   Toutes les entités du groupe


       IMPORTANCE ET ENTITE DU CONTROLE INTERNE ET DU SYSTEME
        D’INFORMATIONS
            -   Formalisation de l’organisation du contrôle interne

            -   Système d’information et de contrôle, performant.



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E.N.I.T.E                                              UNIVERSITE
                                                        NANCY 2




   - INTEGRATION          -DEFAILLANCE         COMITE DE BALE
   NOUVEAUX               DE CERTAINES
                                               -RESPONSABILISATION
   MARCHES CAPITAUX            BANQUES
                                               ACTIONNAIRES, LA PLACE,
   - CONCURRENCE
                                               DIRIGEANTS
   MARCHE DETAIL
                                               OPERATIONELS




                               DEMARCHE
                           QUALITATIVE
                            SYSTEME DE
                           CONTROLE &
                          D’INFORMATION
                         REACTF ET FIABLE


                      - AMELIORATION DU
                      CONTROLE INTERNE
 TOUTES LES                                         ENSEMBLE DES
 OPERATIONS           - MELLEURE MAITRISE DU        ENTITES DU GROUPE
                      RISQUE
                      - CIRCULATION FLUIDE
                      DES INFORMATIONS




                          EFFICACITE ET
                          COMPETITIVITE




                   SCHEMA DES INNOVATIONS




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                 Pr. TABIBI 36
E.N.I.T.E                                                                         UNIVERSITE
                                                                                   NANCY 2


II-3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S
AUX BANQUES


II-3-1 LES NORMES IAS (INTERNATIONAL ACCOUNTING
STRANDAR)


            -   I.A.S est la norme fondamentale pour la préparation et la présentation des états
                financiers .


            -   L’objectif est de prescrire les bases pour la présentation des états financiers qui
                assurent leur comparabilité avec les périodes précédentes d’une même entité et
                la comparabilité avec les autres entités.




 Les principales dates



2003 : Adoption des normes en Europe sauf 32 et 39


2004 : Publication de la version finale 32 et 39


2005 : Premiers comptes consolides aux normes I.A.S pour les
       Sociétés cotées.


2007 : pour les sociétés non cotées émettant des titres cotés.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                           Pr. TABIBI 37
E.N.I.T.E                                                                      UNIVERSITE
                                                                                NANCY 2




 ETATS FINANCIERS



                 INFORMATION SUR :
- Les états
- Les dettes
- Les capitaux propres
- Les revenus et les dépenses incluant les gains et les pertes
- Les autres variations des capitaux propres
- Les flux de trésorerie




              -   LES COMPOSANTES :

- Un bilan (balance sheet)

- Un compte de résultat (incom statement)

- Un état de variation des capitaux propres (statement of changes in equity)

       Soit tous les changements affectant les capitaux propres
       Soit uniquement des changements autres que les transactions avec les propriétaires et
        les distributions aux propriétaires.

- Un tableau de flux de trésorerie

- Des notes comprenant un résumé des méthodes d’évaluation significatives et d’autres notes
explicatives.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                         Pr. TABIBI 38
E.N.I.T.E                                                                 UNIVERSITE
                                                                           NANCY 2



II- 3-2-PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION


    SUIVI DES RISQUES DE CREDIT

                Qualité fiabilité de l’information comptable (piste d’audit)
                Globaliser l’encours par bénéficiaire du groupe
              Segmentation sectorielle des risques



    ORGANISATION DE CERTAINES STRUCTURES DE LA BANQUE

                Type d’organisation : multi activités, multi- implantations
                Relation maisons mères et filiales
                Niveaux du contrôle interne différents (précisions, rapidité et
                 efficacité).




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                   Pr. TABIBI 39
E.N.I.T.E                                            UNIVERSITE
                                                      NANCY 2
LISTES DES NORMES IAS (NON EXHAUSTIVE)
              (LISTE COMPLETE EN ENNEXE)


    NORMES RELATIVES AUX ETATS FINANCIERS

   IAS 1 : PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS
   IAS 8 : METHODES COMPTABLES, ESTIMATIONS
            COMPTABLES, ERREURS
   IAS 30 : INFORMATIONS A FOURNIR PAR LES BANQUES



    NORMES RELATIVES A LA PERFORMANCE

   IAS 7 : TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE
   IAS 18 : PRODUITS
   IAS 19 : AVANTAGES DU PERSONNEL
   IAS 33 : RESULTAT PAR ACTION



    NORMES RELATIVES A LA CONSOLIDATION

   IAS 3 : REGROUPEMENTS D ENTREPRISES
   IAS 27 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES



    NORMES RELATIVES AUX IMMOBLISATION ET A LA DEPRECIATION

   IAS 16 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES
   IAS 36 : DEPRECIATION D’ACTIFS



    NORMES RELATIVES AUX INSTRUMENTS FINANCIERS

   IAS 32 : INFORMATION ET PRESENTATION DES
             INSTRUMENTS FINANCIERS
   IAS 39 : COMPTABILISATION ET EVALUATION DES
             INSTRUMENTS FINANCIERS




MODULE: AUDIT BANCAIRE                               Pr. TABIBI 40
E.N.I.T.E                                            UNIVERSITE
                                                      NANCY 2

                     TROISIEME PARTIE

III -LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE
     PILOTAGE / CONTROLE DES BANQUES………………………………………...42

III-1 - LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE………………………………….…..42

III-1-1- L’AUDIT INTERNE……………………………………………………….….…...42

III-1-1-1 DEFINITION…………………………………………………………….....….....42

III-1-1-2 OBJECTIFS…………………………………………………………….......….....42

III-1-1-3 CHARTE D’AUDIT………………………………………………………….…...43

III-1-1-4 COMITE D AUDIT………………………………………………….…………....43

III-1-2- LE CONTROLE INTERNE…………………………………………………….....44
.
III-1-2-1- DEFINITION………………………………………...............………………......44

III-1-2-2- ORGANISATION DU CONTROLE INTERNE…………………………..…..44

III-1-2-3- PRINCIPES D’EVALUATION………………………………………….……..46

III-1-2-4- DEFAILLANCES DU SYSTEME………………………………………….…..47

III-1-3- LE CAS MAROCAIN………………………………………………………….….47

III-1-3-1- L’ETIC……………………………………………………………………….…...47

III-1-3-2- CIRCULAIRE BAM N°6……………………………………………………..…48

III-2- L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE
       C.M-C.I.C….……………………………………………………………………..…...50

III-2-1- PRESENTATION DU GROUPE C.M-C.I.C………………………...…………..50

III-2-1-1- CARACTERISTIQUES…………………………………………..…………….50

III-2-1-2- LE GROUPE EN CHIFFRES………………………………………..………...50

III-2-2- SPECIFICITE DE L’ORGANISATION DU CM- C.I.C………………………..51

III-2-2-1- ORGANISATION…………………………………………………..……………51

III-2-2-2- SPECIFICITES DE L’ORGANISATION……………………………………..52

III-2-2-3- LES DISPOSITIFS DU CONTROLE INTERNE……………………………..52


MODULE: AUDIT BANCAIRE                               Pr. TABIBI 41
E.N.I.T.E                                                                       UNIVERSITE
                                                                                 NANCY 2
III – LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE
 PILOTAGE / CONTROLE DES BANQUES

III-1 - LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE

III-1-1- L’AUDIT INTERNE

III-1-1-1- DEFINITION

      Traduction de L’I.F.A.C.I (institut français des auditeurs internes) de la définition de
juin 1999 de I.I.A (institut of internal auditors) :


      «L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne a une organisation
une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les
améliorer, et contribue a créer la valeur ajoutée ».


      « Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche
systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle, et de
gouvernement d’entreprise, et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité ».


III-1-1-2-OBJECTIFS

      L’AUDIT INTERNE, COMPOSANTE DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE A
TROIS OBJCTIFS ESSENTIELS :


     S’ASSURER DE L’EXISTANCE D’UN BON SYSTEME DE CONTROLE
        INTERNE QUI PERMET DE MAITRISER LES RISQUES.


     VEILLER         DE     FACON        PERMANENTE       A    L’EFFICACITE        DE        SON
        FONCTIONNEMENT.


     INFORMER           REGULIEREMENT,            DE   MANIERE      INDEPENDANTE,             LA
        DIRECTION GENERALE, L’ORGANE DELIBERANT ET LE COMITE D’AUDIT
        DE L’ETAT DE CONTROLE INTERNE.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                         Pr. TABIBI 42
E.N.I.T.E                                                                      UNIVERSITE
                                                                                NANCY 2


III-1-1-3-CHARTE D’AUDIT

     D’après le comité de bale « une charte d’audit garantit la place et l’autorité de l’audit
interne dans la banque ».


     Elle doit préciser :
    Les objectifs de l’audit interne
    Le domaine de ses compétences
    Sa position dans l’organigramme
    Ses pouvoirs et ses responsabilités.


Document rédigé par le Directeur de l’audit, approuvé par les organes délibérant et exécutif et
largement diffusés.


III- 1-1-4- LE COMITE D’AUDIT
    Origine Anglo-Saxone avec l’appellation « gouvernement d’entreprise ».


    Protéger les investisseurs et les épargnants.


    Composition : membres du C.A- Responsable d’audit et des directeurs centraux dont
       un dans le domaine financier et comptable.


    Objectifs et missions
            -   Surveiller le fonctionnement

            -   Apprécier le contrôle interne

            -   Vérifier la clarté des informations

            -   Apprécier la pertinence des méthodes comptables

            -   Approuver la clarté d’audit, le plan d’audit et budget

            -   Suivre les travaux de l’audit interne

            -   Donner sur avis sur l’auditeur externe




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                        Pr. TABIBI 43
E.N.I.T.E                                                                 UNIVERSITE
                                                                           NANCY 2
III-1-2- LE CONTROLE INTERNE

III-1-2-1- DEFINITIONS (PAGES 33 ET 35)

III-1-2-2- ORGANISATION DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE


    ORGANISATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE

      Autorité contrôle bancaire                                Auditeurs externes



                  Organe délibérant                         Comité d’audit


                  Organe exécutif


                   Audit interne




               Contrôle deuxième niveau



                                      Contrôle premier niveau



                                                          Auto - contrôle




                                    Activités bancaires




       Liens hiérarchiques
       Liens de concertations




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                   Pr. TABIBI 44
E.N.I.T.E                                                     UNIVERSITE
                                                               NANCY 2
            LES QUATRE NIVEAUX DU CONTROLE INTERNE

   L’AUTO-CONTROLE

   − L’EXECUTANT OPERATIONNEL
   − PROCEDURES (ENREGISTREMENT ET RESTITUTION) .


 1. CONTROLE DE PREMIER NIVEAU

   − VERIFICATION DE L’OPERATION
   − LE RANG ET LA FONCTION VARIE SUIVANT L’ORGANISATION :
   − PREMIER RESPONSABLE HIERARCHIQUE
   − CONTROLEUR INTERNE .


   2. CONTROLE DE DEUXIEME NIVEAU

   − DIRECTION OPERATIONNELLE OU FONCTIONNELLE
   − COMPETENCE             LIMITEE    (TYPE   D’OPERATION,      DOMAINE
      D’INTERVENTION,…) .


   3. CONTROLE DE TROISIEME NIVEAU

   − REGI   PAR       DES     TEXTES   REGLEMENTAIRES   NATIONAUX       OU
      INTERNATIONAUX.
   − L’APPELLATION DIFFERE D’UNE BANQUE A UNE AUTRE :
                      AUDIT INTERNE
                      INSPECTION
                      CONTROLE GENERAL .


   4. CONTROLES EXTERNES

   − AUTORITES BANCAIRES
   − COMMISSAIRES AUX COMPTES
   − AUDITEURS EXTERNES .




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                        Pr. TABIBI 45
E.N.I.T.E                                                                             UNIVERSITE
                                                                                       NANCY 2
III-1-2-3- PRINCIPES D’EVALUATION

         LES PRINCIPES POUR L’EVALUATION DU SYSTEME DE CONTROLE
                                INTERNE


En janvier 1998, le comité de bâle II a défini quatorze principes.
Un système de contrôle interne efficace permet de s’assurer de la réalisation des objectifs
relatifs à l’organisation, la gestion bancaire et la rentabilité, il repose sur six piliers :


       Rôle des organes dirigeants et culture de contrôle

        1- Responsabilité de l’organe délibérant
        2- Responsabilité de la DG
        3- Responsabilité conjointe (org. Delib. et DG)


       Evaluation des risques (DG)

        4- Identification et évaluation
        5- Evaluation continue


       Contrôle des activités (DG)

        6- Structure de contrôle
        7- Séparation des tâches


       Information et communication (DG)

        8- Existence des informations fiables et disponibles.
        9- Efficacité du canal de communication interne
        10- Existence d’un système d’information global


       Surveillance (DG)

        11- Surveillance de l’efficacité des contrôles internes
        12- Audit interne du système du CI
        13-Identification et report des faiblesses du CI
       Evaluation du système de contrôle interne par les autorités de surveillance

        14- Evaluation et prise de décision .


MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                                Pr. TABIBI 46
E.N.I.T.E                                                                     UNIVERSITE
                                                                               NANCY 2



III-1-2-4- DEFAILLANCES DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE


DEFAILLANCES DU SYSTEME DU CONTROLE INTERNE : LES
PRINCIPALES CAUSES DE PERTE

     D’après le comité de bâle, elles sont au nombre de cinq grandes catégories :


       1- Absence de supervision de la D.G et de culture de contrôle.


       2- Evaluation inadéquate du risque de certaines activités bancaires.


       3- Absence ou défaillance de contrôles clés (séparation de tâches, vérifications…).


       4- Communication inadéquate entre les niveaux de management.


       5- Programme de l’audit inefficace.


III-1-3- LE CAS MAROCAIN

     En plus de la loi bancaire et des statuts de BAM, le système de contrôle interne est régi
par deux autres textes (annexes) :


    L’E.T.I.C (état des informations complémentaires) du P.C.E.C (plan comptable des
       établissements de crédit)


    Circulaire BAM n°6


III- 1-3-1- E.T.I.C

    Les sections


            A- principes et méthode comptables
            B- compléments d’informations au bilan, au CPC



MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                        Pr. TABIBI 47
E.N.I.T.E                                                                      UNIVERSITE
                                                                                NANCY 2
             C- autres informations
             D- informations sur le système de gestion des risques


    La section D

           D-1- contrôle interne
           D-2- comités techniques
           D-3- risque de crédit
           D-4- risque de marché
           D-5- risque global de taux d’intérêt
           D-6- risque de liquidité
           D-7- risques opérationnels
           D-8- actifs a risque


    La rubrique D1

     L’établissement de crédit décrit l’organisation et les moyens du dispositif du contrôle
interne.


III-1-3-2- CIRCULAIRE BAM N°6

    DEFINITION DU C.I ( PAGE 33 et 34) .


    AUTORITE POUR LA CONCEPTION (ARTICLE 3)

    La conception du système du CI incombe a l’organe de Direction (Direction Générale

Directoire ou toute instance équivalente), qui doit, a cet effet :

              Identifier l’ensemble des mesures de risques internes et externes ;


              Définir les procédures de contrôle interne adéquates ;


              Prévoir les moyens humains et matériels nécessaires a la mise en œuvre du CI.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                         Pr. TABIBI 48
E.N.I.T.E                                                                       UNIVERSITE
                                                                                 NANCY 2



    DISPOSITIFS DE MESURE, DE MAITRISE ET DE SURVEILLANCE
     DES RISQUES (synthèse des articles 26 et 30)


             Risques particulièrement visés :      crédit, marché, taux d’intérêt global,
               liquidité, règlement, juridique ;


             Les risques crédit, marché, taux d’intérêt global, liquidité et règlement doivent
               être limités par      l’organe de direction et       approuvés     par   l’organe
               d’administration ;


             Ils doivent être revus au moins annuellement et tenir compte des fonds
               propres ;


             Ces limites doivent être contrôlées de manière régulière et inopinée et donner
               lieu a des comptes rendus à l’attention des organes compétents ;


             Des comités spécifiques peuvent être constitues : comité de risques, de crédit,
               de liquidité…




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                        Pr. TABIBI 49
E.N.I.T.E                                                                      UNIVERSITE
                                                                                NANCY 2
III- 2- L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE
GROUPE C.M-C.I.C
III- 2-1- PRESENTATION DU GROUPE CREDIT MUTUEL-C.I.C
III-2-1-1- CARACTERISTIQUES :


      Le crédit mutuel est une banque mutualiste créée il y a cent ans.
      Il est devenu actionnaire majoritaire du C.I.C en 1998.
      Il est présent dans l’ensemble des activités bancaires.
      Il a une organisation unique en France : banque coopérative et mutualiste, il est
       organisé en trois niveaux : local, régional et national.
    C’est une banque de proximité.


III-2-1-2- LE GROUPE EN CHIFFRES (Quelques Chiffres )

    13,8 Millions de clients
    54.300 salariés
    1.830 caisses locales
    4.990 guichets
    18 fédérations régionales
    5,8 Millions de sociétaires
    25.000 administrateurs
    Total bilan 2004 : 387.372 (millions euro)
    4e groupe français
    1e banque pour la monétique
    1e banque des associations
    2e banque des assurances
    2e réseau par les guichets.


Pour le marché des particuliers :

    1e bancassurance
    2e financement habitat et crédit a la consommation.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                        Pr. TABIBI 50
E.N.I.T.E                                                                         UNIVERSITE
                                                                                   NANCY 2
III – 2-2- SPECIFICITE DE L’ORGANISATION DU C.M – C.I.C


III-2-2-1- ORGANISATION DU GROUPE


        3 DEGRE:
             - 1er DEGRE : Local
             - 2° DEGRE : Régional
             - 3° DEGRE : National


         Clients             Sociétaires                   1 Voix


         Administrateurs : -       Représentants bénévoles des sociétaires du C.A ou
                                  Conseils de surveillance dans les 3 niveaux (Degrés).
                              - Obligation de Confidentialité.


         Caisses locales :   -      Etablissements de crédit sous la forme de SICAV
                                -     Réalisent les 3 catégories d’opération Bancaires
                                -     Adhèrent à la Fédération Régionale affiliés à la Caisse
                                      Fédérale.


         Fédérations régionales :       Organe de Stratégie représentant la région.


         Caisse Fédérale :          Organe Financier et Technique.


         Groupe Régional :         2° Niveau du Groupe composé d’une fédération régionale
                                     et caisse fédérale.


         Confédération Nationale : - 3ème Niveau (Degré) du Groupe
                                         - Organe Central et de Contrôle
                                         - Représentant du Groupe auprès des autorités.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                            Pr. TABIBI 51
E.N.I.T.E                                                                        UNIVERSITE
                                                                                  NANCY 2


III-2-2-2- SPECIFICITES DE L’ORGANISATION


      Capital détenu par les sociétaires
      Structure non centralisée
      Chaque niveau à son CA
      Chaque CA contrôle l’activité et approuve les comptes
      Les résultats renforcent la situation financière.




III-2-2-3- LES DISPOSITIFS DU CONTROLE INTERNE


      Ils sont conformes aux dispositions réglementaires malgré les spécificités de
       l’organisation.


      L’existence des mêmes acteurs du dispositif du C.I pour les six pôles :


                              -    Organe délibérant : C.A


                              -    Organe exécutif : D.G


                              -    Comité d’Audit : Présidé par le Président CNME
                                                     Il comprend plusieurs membres.
                                                     Il a intégré les modifications


                              -    Les niveaux de Contrôle : 1° niveau : Opérationnels
                                                              2°niveau : Fonctions
                                                              Indépendantes des opérationnels
                                                              3° niveau : Inspection générale




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                          Pr. TABIBI 52
E.N.I.T.E                                                                         UNIVERSITE
                                                                                   NANCY 2
       -    L’ Inspecteur Général : - Responsable du Dispositif du C.I sur base
                                           consolidée.
                                    - Etablit les procédures du CI.
                                    - Contrôle annuellement les 3 Niveaux du contrôle
                                    - Certifie les bilans des C.L.




          Les modifications dans le domaine du C.I :


   Plusieurs modifications réglementaires ont été intégrées pour suivre l’évolution
   internationale et elles concernent : le comité d’audit, la conformité, la place du contrôle
   dans la prestation de service , la sécurité informatique, les risques groupe, taux, contre
   partie, opérationnel, la place du contrôle de l’activité.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                            Pr. TABIBI 53
E.N.I.T.E                                            UNIVERSITE
                                                      NANCY 2


                     QUATRIEME PARTIE


IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT
   BANCAIRE…………………………………………………………….……………….56


INTRODUCTION : DEMARCHE GLOBALE……………………………………….….56


    -   PLAN D’AUDIT………………………………………………………………......56
    -   TRAVAIL DE QUALITE…………………………………..…….……………....56
    -   METHODOLOGIE ET DEROULEMENT D’UNE MISSION…………….....57


IV- 1- ANALYSE DE BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES………….…………………58


IV- 1-1- LES GRANDES MASSES DU BILAN……………………………………….…..58
IV- 1-1-1- MASSES DE L’ACTIF…………………………………………………….……58
IV-1-1-2- MASSES DU PASSIF……………………………………………………………58


IV-1-2- OBJECTIF ET DEMARCHE……………………………………………….....…58
IV- 1-2-1- OBJECTIF…..………………………………………………………………..…58
IV-1-2-2- DEMARCHE…………………….………..……………….………………….....59

IV-1-3- RECOMMANDATIONS & SUIVI………………………………………………59
IV-1-3-1- RECOMMANDATIONS (RAPPORT)……………………………..…….…...59
IV-1-3-2- SUIVI DES RECOMMANDATIONS………………………………..…….….59


IV-2- SPECIFICITES DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHES………….…..60


IV-2-1- LES ENJEUX DE L’AUDIT……………………………………………...…..…..60




MODULE: AUDIT BANCAIRE                               Pr. TABIBI 54
E.N.I.T.E                                                        UNIVERSITE
                                                                  NANCY 2


IV-2-2- SPECIFICITES DES ACTIVITES DE MARCHES…………………...…….....60
IV-2-2-1- ACTIVITES……………………………………………………………………..60
IV-2-2-2- OBJECTIFS……………………………………………………………………..61


IV-2-3- RISQUES DES ACTIVITES DE MARCHE………………………….……..…...61
IV-2-3-1-RISQUES SPECIFIQUES……………………………………………….…..…...61
IV-2-3-2- DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES……………………………........61


IV-3- AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………….….62


DEFINITION : « RESEAU D’AGENCES »……………………………………………....62


IV-3-1- TYPES DE MISSIONS…………………………………….………………….…...62
V-3-1-1- MISSIONS GENERALES « SIEGE »………………............................….……..62
IV-3-1-2- MISSIONS GENERALES « AGENCES »………………………...……….…..62
IV-3-1-3- AUTRES MISSIONS ……………………………………………….………...…62


IV-3-2- DEROULEMENT DE MISSIONS ………………………………….……………62
IV-3-2-1-PHASES………………………………………………………………….………..62
IV- 3-2-2- SUIVI…………………………………………………..…………………………62




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                           Pr. TABIBI 55
E.N.I.T.E                                                  UNIVERSITE
                                                            NANCY 2



IV – EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE
     D’AUDIT BANCAIRE


INTRODUCTION : DEMARCHE GLOBALE

     PLAN D’AUDIT


PLANIFICATION                       EFFICACITE


    Déterminer les domaines a auditer
    Evaluer les risques propres a chaque domaine
    Attribuer la fréquence de chaque mission
    Définir le type de mission
    Evaluer le budget des missions
    Evaluer le total JOURS/ HOMMES
    Faire les arbitrages
    Etablir le planning annuel
    Présenter le plan à la D.G pour approbation
    Traduire le plan approuvé en calendrier et équipes.


    TRAVAIL DE QUALITE


    Organisation de la fonction
    Etude préalable
    Programmes de travail
    Techniques appropriées
    Dossiers documentés
    Rapports de qualité
    Suivi réel des recommandations.




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                     Pr. TABIBI 56
E.N.I.T.E                                         UNIVERSITE
                                                   NANCY 2




METHODOLOGIE DEROULEMENT D’UNE MISSION


    OBJECTIFS


    Examiner les composantes de l’organisation
    Analyser les conditions de fonctionnement
    Identifier et évaluer les risques
    Déterminer les opportunités


    PHASES


         Préparation
                       Budget allocation
                       Etude
                       Outils de travail


         Vérification
                     Sondages
                     Questionnaires
                     Rapprochements
                     Interviews


         Rapport

                       Constatations
                       Recommandations




MODULE: AUDIT BANCAIRE                            Pr. TABIBI 57
E.N.I.T.E                                                                     UNIVERSITE
                                                                               NANCY 2
IV-1- ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES

IV- 1-1- LES GRANDES MASSES DU BILAN

IV- 1-1-1- MASSES DE L’ACTIF
    INTERBANCAIRES :
        Opérations de Trésorerie et Opérations Interbancaires et Assimilées


    LES CREDITS A LA CLIENTELE
               Crédit de Trésorerie
               Crédit à l’équipement
               Crédit à l’habitat
               Autres Crédits.


IV-1-1-2- MASSES DU PASSIF


    INTERBANCAIRES :
    COMPTES DE LA CLIENTELE
               Comptes Ordinaires
               Comptes d’Epargne
               Dépôts à Terme
               Autres comptes créditeurs .


    RESULTATS
        Résultats Nets de l’Exercice.


IV-1-2- OBJECTIF& DEMARCHE
IV- 1-2-1- OBJECTIF
L’IMAGE FIDELE :
    -    Un contrôle interne efficace
    -    Un système comptable fiable
    -    Un système d’information & de communication performant et sécurisé .




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                        Pr. TABIBI 58
E.N.I.T.E                                                                     UNIVERSITE
                                                                               NANCY 2




IV-1-2-2- DEMARCHE


Après la préparation de la mission, suivant un programme/ plan d’audit on procède à l’ :


     -   Examen des données
                    o Comptabilité
                    o Etats


     -   Analyse par :

                       o Questionnaire du contrôle interne
                       o Piste d’Audit (Aller & Retour)
                       o Ratios
                       o Autres moyens (Echantillons, Sondages …) .




IV-1-3- RECOMMANDATIONS & SUIVI


     IV-1-3-1- RECOMMANDATIONS (RAPPORT)


     -   Recommandations d’ordre général
     -   Recommandations d’ordre spécifiques


     IV-1-3-2- SUIVI DES RECOMMANDATIONS


     -   Planning de réalisation
     -   Information




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                       Pr. TABIBI 59
E.N.I.T.E                                                                   UNIVERSITE
                                                                             NANCY 2


IV-2-SPECIFICITES DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE
IV-2-1- LES ENJEUX DE L’AUDIT

        Enjeux réglementaires

    Règlement CRBF 97.02 (contrôle interne des établissements de crédit)
    NORMES 32 ET 39
    Les principes du comité de BALE
       Enjeux financiers


IV-2-2- SPECIFICITES DES ACTIVITES DE MARCHES

     IV-2-2-1- ACTIVITES (DESKS OU TABLES)



                        NOUVEAUX                              NOUVEAUX
                        MARCHES                             INSTRUMENTS




     BACK OFFICE *                       SALLES DES                  FRONT OFFICE *
                                          MARCHES



   Traitement administratif                                        Traitement commercial
                                       Marché des changes

                                       Marché des eurodevises

                                       Marché monétaire

                                       Marché des titres

                                       Marché d’instruments
                                        Financiers a terme



   * Deux unités indépendantes et séparées (Muraille de chine) .



MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                   Pr. TABIBI 60
E.N.I.T.E                                                                    UNIVERSITE
                                                                              NANCY 2


IV-2-2-2- OBJECTIFS SALLE DES MARCHES


         Servir la banque et la clientèle


         Augmenter la rentabilité par concertation de l’ensemble des marchés


         Renforcer la sécurité par la centralisation des risques de marchés .




IV-2-3- RISQUES DES ACTIVITES DE MARCHE

IV-2-3-1-RISQUES SPECIFIQUES


    Risques généraux
             Rentabilité (investissement lourd)
             Nouveaux marchés et instruments (spécifiques)
             Prix (négociation instruments)
             Déontologiques.


    Risque de liquidité
    Risque de contrepartie
    Risque de change
    Risque taux d’intérêts



IV-2-3-2- DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES
    Définir les objectifs
    Mettre en place les moyens
    Séparer les deux fonctions
    Avoir un système d’information efficace
    Fixer les limites et les contrôler
    Avoir un personnel qualifié .




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                                      Pr. TABIBI 61
E.N.I.T.E                                           UNIVERSITE
                                                     NANCY 2


IV-3- AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES

               DEFINITION : « RESEAU D’AGENCES »


               STRUCTURE RESEAU AGENCES


IV-3-1- TYPES DE MISSIONS


V-3-1-1- MISSIONS GENERALES « SIEGE »


IV-3-1-2- MISSIONS GENERALES « AGENCES »

IV-3-1-3- AUTRES MISSIONS
Les deux catégories, mais surtout agences


          Missions thématiques
          Missions POST-AUDIT
          Missions réclamations clientèle
          Missions d’inspection .

IV-3-2-DEROULEMENT DES MISSIONS

IV-3-2-1-PHASES
   1- Travaux préparatoires
   2- Intervention sur place
   3- Finalisation
   4- Diffusion rapport
   5- Analyse réponses et synthèses .


IV- 3-2-2- SUIVI

   o Recommandations spécifiques
   o Recommandations générales



MODULE: AUDIT BANCAIRE                              Pr. TABIBI 62
E.N.I.T.E                                               UNIVERSITE
                                                         NANCY 2


                         LES ANNEXES

                   TABLE DES MATIERES

            DOCUMENTATION      FRANCAISE


   -   LA REFORME BALE 2…………………………………………………………….1

   -   SYNTHESE DU REGLEMENT N°97.02 ………………………………………...17

   -   LE REGLEMENT N°97.02 RENFORCE LE CONTROLE INTERNE………..21

   -   LE CONTROLE INTERNE APRES LE REGLEMENT 97.02 ………………...24

   -   BALE II : DES QUESTIONS SUBSISTENT………………………………….…28

   -   BALE II : VERS UNE CONVERGENCE DES DIFFERENTES

       METHODOLOGIES………………………………………………………………31

   -   LES BANQUES EUROPEENNES ET LE RATIO MC DONOUGH………….34

   -   DU COMITE D’AUDIT… AU COMITE DE CONTROLE INTERNE……….36



            DOCUMENTATION     MAROCAINE



   -   NOTE DE PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE DES

       ETABLISSEMENTS DE CREDIT (.P.C.E.C)…………………………………...48

   -   NOTE DE PRESENTATION DE LA CIRCULAIRE N° 6-BAM……………...49

   -   LA RECEPTION DES FONDS DU PUBLIC………….………………………...53

   -   REGLES BALE II : COMMENT TRAQUER

       LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………………………………..54

   -   REGLES BALE II : LES BANQUES ACCELERENT LA CADENCE……….55




MODULE: AUDIT BANCAIRE                                  Pr. TABIBI 63

								
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