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Code d'�thique et de d�ontologie de l'APPC

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Code d'�thique et de d�ontologie de l'APPC Powered By Docstoc
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Association des                                                ASSOCIATION DES
Psychothérapeutes
Pastoraux du Canada.
                                                             PSYCHOTHÉRAPEUTES

Association of Pastoral
                                                             PASTORAUX DU CANADA
Psychotherapists
of Canada.
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                                                    CODE

                                                        DE

                                       DÉONTOLOGIE




                                                                               Copie officielle
                                                                 Juin 1999 – révisée mai 2006




Code de déontologie,
Association des Psychothérapeutes Pastoraux du Canada
                  CODE DE DÉONTOLOGIE DE L’ASSOCIATION DES
                  PSYCHOTHÉRAPEUTES PASTORAUX DU CANADA


DÉONTOLOGIE ET ÉTHIQUE

Les membres de l’Association des Psychothérapeutes pastoraux du Canada réfèrent, pour l’essentiel
de leur pratique, au code de déontologie de la Société canadienne de psychologie. Des éléments
spécifiques à la dimension pastorale sont précisés dans le supplément à ce code de déontologie
présenté plus bas. Ce qui suit est une introduction à l’intégration, par les psychothérapeutes
pastoraux, du code de la Société canadienne de psychologie.

PRÉAMBULE

La discipline de la psychothérapie pastorale se définit comme une profession holistique d’aide. Elle
cherche à offrir aux gens un type d’aide thérapeutique par une approche psychologique aussi bien
spirituelle que religieuse. Sa philosophie se fonde sur la recherche du but et du sens de la personne
humaine dans toute sa complexité. Elle est centrée sur la personne et orientée par sa croissance. Par
une approche interactive, on tend à interpréter le comportement et l’expérience humaine en vue
d’une intégration de sa dimension physique, intellectuelle, affective, sociale et spirituelle.

L’Association des Psychothérapeutes Pastoraux du Canada a la responsabilité de s’assurer des
attitudes et des comportements éthiques de la part de ses membres. Cette responsabilité requiert de
l’Association :

         1.       qu’elle présente et promeuve auprès de ses membres son code de déontologie;
         2.       qu’elle développe et mette en place des méthodes de contrôle et de correction des
                  comportements et des attitudes incompétentes et immorales de ses membres.

Le but du présent code de déontologie est d’offrir aux membres de l’Association des
Psychothérapeutes Pastoraux du Canada aussi bien qu’à d’autres groupes qui choisiraient de
l’adopter, une présentation claire des normes, des valeurs et des principes déontologiques auxquels
ils adhéreraient. Ces standards, valeurs et principes serviraient de guides dans une conduite
professionnelle. Ils serviraient aussi de contrat social pour la population auprès de qui ces
professionnels oeuvreraient.

PRINCIPES GÉNÉRAUX
Il y a quatre principes déontologiques qui sous-tendent chaque valeur, norme, règle et règlement du
présent code. Ces principes seront utilisés par l’Association des Psychothérapeutes Pastoraux du
Canada pour résoudre des dilemmes déontologiques hypothétiques que nécessiterait son
intervention.

Les membres de l’Association devraient tenir compte de ces principes dans leur décision
déontologique. Cependant, il y a des circonstances où ces principes entreront en conflit les uns avec
les autres. Dans de telles situations, on devrait utiliser les principes dans l’ordre tel qu’énoncé et
ensuite, selon leur importance.

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PRINCIPE 1 : Respect de la dignité des personnes
Ce principe met l’accent sur les droits moraux. Par conséquent, on devrait lui accorder la plus
grande importance, sauf dans les circonstances où il est clair qu’il y a un danger imminent pour la
sécurité physique de tout individu.

PRINCIPE II : Soin responsable
Ce principe fixe les exigences de la compétence et focalise sur le respect de la dignité humaine. On
devrait lui accorder la seconde place.

PRINCIPE III : Honnêteté de la relation
Ce troisième principe s’attend des professionnels qu’ils démontrent la plus grande confidentialité
dans leurs relations professionnelles. Cependant, parfois, l’ouverture et la franchise doivent être
subordonnées aux principes I et II : le respect de la dignité et le soin responsable. Pour ces raisons,
il est classé au troisième rang.

PRINCIPE IV : Responsabilité devant la société et la religion
Ce principe envisage comme important d’être responsable devant la société et la religion pour
chacune des décisions éthiques. Pour adhérer à ce principe, on devrait être guidé par les valeurs de
bien-être individuel qui découlent des trois principes précédents. Par conséquent, il devrait être le
plus bas des quatre principes quand il entrerait en conflit avec un ou plusieurs d’entre eux.

Dans le doute devant n’importe quel dilemme déontologique, les psychothérapeutes pastoraux
doivent s’attendre à devoir s’engager dans un processus décisionnel déontologique assez explicite
pour être rendu public. Dans certains cas, la résolution peut être une affaire de conscience
personnelle. Cependant, on doit s’attendre à ce que des décisions de cet ordre soient aussi le résultat
d’un processus décisionnel qui repose sur un ensemble raisonnablement cohérent de principes
déontologiques et qui est soumis à un interrogatoire public. Si le psychologue peut démontrer que
tous les efforts raisonnables ont été faits pour appliquer les principes déontologiques de ce code et
que la résolution du conflit a eu à dépendre de la conscience personnelle du psychothérapeute
pastoral, un tel psychothérapeute pastoral serait considéré comme ayant suivi ce code.

RESPONSABILITÉS DES PSYCHOTHÉRAPEUTES PASTORAUX
Les membres de l’Association des Psychothérapeutes Pastoraux du Canada doivent respecter le plus
possible le code de déontologie dans toutes les situations. Ils sont responsables :

         -   d’endosser le code de déontologie adopté par l’Association;
         -   d’évaluer et de discuter du contenu des questions déontologiques entre collègues et
             superviseurs sur une base régulière;
         -   de soulever ce qui a trait à toute possibilité d’action immorale, tant de sa part que de
             celle des collègues, de tendre à trouver une solution au problème et de poser une action
             s’il y a lieu;
         -   de coopérer avec l’Association en ce qui a trait à la surveillance de la moralité.




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DÉFINITION DES TERMES
Dans cet ouvrage, les mots de vocabulaire qui suivent se définissent de la manière suivante :

MEMBRE : quelqu’un qui est membre en règle de l’Association des Psychothérapeutes Pastoraux
         du Canada, indépendamment qu’il soit praticien, chercheur, enseignant, superviseur,
         étudiant ou jouant un autre rôle connexe à la discipline de la psychothérapie
         pastorale.

CLIENT :          personne, famille ou groupe de personnes qui reçoit un service du praticien. Ce peut
                  être aussi quelqu’un qui fait partie d’une recherche, qui est étudiant, qui est supervisé
                  ou qui reçoit n’importe quel service de la part du professionnel en psychothérapie
                  pastorale.

PSYCHOTHÉRAPIE PASTORALE : approche thérapeutique professionnelle qui promeut le
        bien-être total de la personne, qui reconnaît la dimension spirituelle de sa vie en plus
        de la dimension psychologique, sociale et physique de son devenir.

RELIGION : n’importe quelle organisation de croyances religieuses qui, dans ses usages et sa
           pratique, respecte l’intelligence et la liberté humaine.

DROITS MORAUX : les droits humains fondamentaux et inaliénables peuvent ou non être
                entièrement protégés par des lois et des statuts existants. Par exemple, les
                droits à une justice égale, équitable et reconnue par son système;
                l’évolution des mentalités dans l’interprétation de l’autodétermination en
                privé et de la liberté personnelle.

HARCÈLEMENT SEXUEL : inclut l’un ou l’autre ou les deux de ce qui suit :
               1- l’usage du pouvoir ou de l’autorité dans le but de contraindre une autre
                  personne à tolérer ou à s’engager dans une activité sexuelle. De telles
                  façons de faire incluent explicitement ou implicitement des traitements
                  de représailles pour non complaisance ou des promesses de
                  récompenses pour complaisance;
                             2- l’engagement intentionnel et/ou des commentaires, anecdotes, gestes ou
                                attouchements à connotation sexuelle répétés et non sollicités, si ces
                                comportements sont offensants et non bienvenus; s’ils créent un
                                environnement de travail offensant, intimidant ou hostile, ou qui
                                apparaissent être nuisibles au destinataire.




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PRINCIPE 1 : LE RESPECT DE LA DIGNITÉ DES PERSONNES

L’EXPOSÉ DES VALEURS
La nature du travail du psychothérapeute pastoral le mettra en contact avec une grande variété de
gens. Il considérera la dignité de la personne comme un principe fondamental tant dans ses relations
cliniques, dans ses responsabilités d’enseignement que dans le contexte de son travail clinique ou
tout autre contexte relatif à sa profession. Cela veut dire qu’il traitera chacun de ceux qu’il
rencontrera ou avec qui il travaillera comme une fin en soi. Il reconnaîtra que toutes les personnes
ont le droit d’être appréciées pour leur valeur de fond en tant qu’humain par leur culture, leur
nationalité, leur ethnie, leur couleur, leur race, leur religion, leur sexe, leur statut marital, leur
orientation sexuelle, leurs aptitudes physiques ou mentales, leur âge, leur statut socio-économique
et/ou leurs autres caractéristiques personnelles ou leur goût, leur condition ou leur position sociale.

Pour le psychothérapeute pastoral, le respect de la dignité de la personne inclut le respect de chacun
en tant qu’enfant et créature de Dieu. Pour cette raison, il considérera et portera son attention sur les
signes de la présence et de l’action de Dieu dans la vie de la personne. Il le fera aussi bien dans le
sens du respect de sa dénomination religieuse que de sa tradition théologique en reconnaissant ou
non cette dimension dans sa vie.

Le principe de la dignité de la personne inclut pour le psychothérapeute pastoral, la nécessité de
reconnaître que sa plus grande responsabilité doit se porter vers ceux qui sont les plus vulnérables.
Cela veut dire que, dans ses décisions, il doit prioriser ses clients, ses étudiants, les participants à ses
recherches, etc., avant les employeurs, les tierces parties payantes, le public en général, etc.

Le concept du droit moral est aussi considéré comme très important en regard du principe de la
dignité de la personne. Il statue que le psychothérapeute pastoral a la responsabilité de développer et
de suivre les procédures qui respecteront le droit à l’intimité, l’autodétermination, la liberté
personnelle et la justice naturelle. Alors, en tenant compte du droit, il n’agira que sur consentement
bien informé, en toute confidentialité, de façon équitable et selon les procédures.

Il y a des circonstances où il sera demandé au psychothérapeute pastoral de juger par lui-même en
tenant compte des principes énoncés plus haut. Ces circonstances incluent les situations où les droits
individuels amènent de sérieuses conséquences pour soi comme pour les autres. Par exemple, toute
personne intentant une action qui diminuerait sa capacité d’être autonome ou qui rejetterait certains
aspects du droit à la vie privée, à l’autodétermination et à sa liberté personnelle comme à celle des
autres. Dans de telles situations, le psychothérapeute pastoral a le devoir de prévenir tout sujet qui
peut en être affecté ou qui a la capacité d’en prévenir tout dommage. Toute croyance religieuse ou
toute tradition confessionnelle qui ne respecte pas l’intelligence et/ou la liberté de chacun devra
être, à la longue, prise en considération.

De plus, les psychothérapeutes pastoraux reconnaissent que leur responsabilité de consulter au plan
de l’éthique et de sauvegarder les droits des personnes est proportionnelle au degré de vulnérabilité
d’un individu, d’une famille, d’un groupe ou d’une communauté et/ou à la capacité des personnes
de contrôler leur milieu ou leur vie. C’est pourquoi les psychothérapeutes pastoraux considèrent
comme leur responsabilité de multiplier les balises afin de protéger et de promouvoir les droits des
personnes entièrement dépendantes et ceux des personnes partiellement dépendantes qui, elles-
mêmes, nécessitent plus d’interventions que les personnes indépendantes.


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L’individu seul ou en groupe, la famille ou la communauté sont de plus en plus vulnérables et/ou
ayant du pouvoir sur les personnes pour contrôler leur environnement ou leur vie diminuée, ils
reconnaissent qu’ils ont une responsabilité accrue pour chercher des solutions éthiques et pour
établir des garanties de protection des droits des personnes concernées. C’est pourquoi les
psychothérapeutes pastoraux considèrent de leur responsabilité d’augmenter la garantie de protéger
et de promouvoir les droits des personnes concernées par leurs activités en proportion du degré de
leur dépendance et de leur manque d’initiative volontaire. Ceci veut dire que les personnes les plus
dépendantes devraient recevoir plus de garanties que celles qui le sont moins.

Finalement, le respect de la dignité de la personne inclut aussi le concept d’une justice égale. Ceci
implique que toutes les personnes sont inscrites à bénéficier également de la contribution des
psychothérapeutes pastoraux et une même qualité dans le processus (thérapeutique), les procédures
sociales et les services. Personne ne serait exclu par discrimination d’aucune sorte par eux.

Les normes du code
En conformité avec le principe du respect de la dignité des personnes, le psychothérapeute pastoral
devrait :

Le respect général :
1.       démontrer un respect approprié pour les connaissances, l’intuition, l’expérience et les
         domaines d’expertise des autres;
2.       ne pas se livrer à des descriptions dégradantes des autres;
3.       utiliser un langage respectueux de la dignité des autres dans toute communication écrite ou
         verbale;
4.       s’abstenir de toute forme de harcèlement y compris le harcèlement sexuel;

Les droits généraux
5.       ne pas participer à des pratiques incompatibles avec le respect des droits légaux, civils ou
         moraux des autres;
6.       faire tous les efforts nécessaires pour s’assurer que les connaissances en psychothérapie
         pastorale n’enfreignent les droits humains ni intentionnellement ni pas inadvertance; ceci
         inclut le refus du psychothérapeute, d’entraîner ou de donner de l’information à quiconque
         utiliserait ces connaissances ou ces techniques pour enfreindre les droits de la personne;
7.       respecter le droit des clients de sauvegarder leur propre dignité;

La non-discrimination
8.       ne pas pratiquer, collaborer, faciliter ou fermer les yeux sur quelque forme de discrimination
         injuste que ce soit : agir de façon à prévenir ou corriger de telles pratiques;
9.       ne pas imposer à ses clients ses propres valeurs spirituelles, ses propres convictions
         théologiques et celles issues des traditions; cela inclut de ne pas utiliser une forme de
         langage dogmatique et moraliste;




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Le consentement éclairé
10.      rechercher une participation aussi complète et aussi active que possible de la part des
         personnes qui seront affectées par les décisions; respecter et intégrer autant que possible leur
         opinion et leur souhait quant aux décisions qui les affectent;
11.      obtenir un consentement éclairé de toutes les personnes indépendantes et partiellement
         dépendantes, pour tous les services de psychothérapie pastorale (incluant toute activité de
         recherche indiscrète, impliquant aussi des mesures pouvant porter atteinte à leur vie privée et
         à des changements de leur comportement) sauf dans les situations d’urgence (e.g. tentative
         de suicide); dans un tel cas, on procéderait avec l’assentiment des personnes;
12.      établir et utiliser des formulaires de consentement signés, spécifiant les dimensions du
         consentement éclairé et reconnaissant que ces dimensions ont été expliquées et comprises, si
         de tels formulaires sont requis par la loi ou voulus par le psychothérapeute pastoral et la ou
         les personnes donnant leur consentement ou l’organisation employant le psychothérapeute
         pastoral;
13.      donner toutes les informations qu’une personne raisonnable et prudente, une famille, un
         groupe ou une communauté aimerait connaître avant de prendre une décision ou de
         s’engager dans une activité en obtenant un consentement éclairé; transmettre cette
         information dans un langage que les personnes peuvent comprendre et prendre toute mesure
         raisonnable afin de s’assurer que l’information ait été comprise;
14.      s’assurer qu’au moins les points suivants soient compris, en obtenant un consentement
         éclairé : but et nature de l’activité, responsabilités mutuelles, bénéfices et risques probables,
         alternatives, conséquences possibles de l’inaction, option de refuser ou de se retirer à tout
         moment sans encourir de préjudice, et procédure à suivre pour retirer son consentement si
         désiré;
15.      clarifier la nature des rapports multiples à toutes les parties en cause avant l’obtention du
         consentement, si les services fournis aux clients le sont à leur demande ou pour l’usage d’un
         tiers (incluant les objectifs du service de la recherche, l’usage de l’information recueillie, les
         limites de la confidentialité, etc.);


Le consentement libre
16.      prendre tous les moyens raisonnables pour s’assurer que le consentement n’a pas été donné
         sous l’influence de la contrainte ou sous une pression indue; et dans le cas contraire, ne pas
         procéder, ou prendre les moyens raisonnables pour rétablir le consentement libre lorsque ce
         consentement a été obtenu sous la contrainte ou dans des conditions d’extrême besoin.




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Association des
Psychothérapeutes
Pastoraux du Canada.




Association of Pastoral
Psychotherapists
of Canada.
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                                       DÉONTOLOGIE

                                              SUPPLÉMENT




                                                             Copie officielle
                                                                    Juin 1999




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                                                         PSYCHOTHÉRAPEUTES

                                                        PASTORAUX DU CANADA




CHAPITRE 2
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LE PUBLIC


(Valeur(s) principale (s) que l’Association veut promouvoir)


2.01 Le psychothérapeute a le devoir primordial de promouvoir la santé
     psychosociale intégrale des personnes en conformité avec sa compétence
     pastorale spécifique telle que définie au no 1.01.

2.02 Le psychothérapeute doit favoriser toute mesure d’éducation et d’information
     susceptible d’améliorer la croissance individuelle dans le respect de la
     personne.

2.03 Le psychothérapeute doit révéler Dieu tout en se faisant proche des blessures
     que génère une société sans les dénoncer outrageusement.

2.04 Les psychothérapeutes doivent savoir appliquer, de manière juste, les
     prescriptions de la loi civile ou criminelle aux situations de violence et/ou
     d’abus sexuels, tant par rapport aux “mineurs” qu’aux adultes.




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                                                                        PSYCHOTHÉRAPEUTES

                                                                     PASTORAUX DU CANADA

CHAPITRE 3
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LE CLIENT

(Comment le psychothérapeute doit se comporter avec son client)

3.01     Le psychothérapeute doit reconnaître en tout temps le droit du client de consulter un autre
         psychothérapeute ou une autre personne compétente.

3.02     Le psychothérapeute doit s’abstenir de décrier les interventions que d’autres professionnels
         ont pu avoir avec son client.

3.03     Le psychothérapeute doit s’abstenir d’exercer dans des conditions ou des états susceptibles
         de compromettre la qualité de ses services.

3.04     Le psychothérapeute doit référer son client à une autre personne compétente si les conditions
         l’exigent.

3.05     Le psychothérapeute doit respecter les valeurs et les convictions personnelles de son client.

3.06     Le psychothérapeute doit pouvoir lire Dieu dans le vécu de son client.

3.07     Le psychothérapeute doit éviter tout langage dogmatique ou moralisateur avec son client.

3.08     Le psychothérapeute ne peut prendre avantage de sa position pour tirer de son client un
         bénéfice autre que ses honoraires.

3.09     Le psychothérapeute doit respecter l’aspect confidentiel de tout renseignement obtenu dans
         l’exercice de sa profession.

3.10     Le psychothérapeute ne peut dévoiler le contenu confidentiel du dossier de son client
         qu’avec son autorisation.

3.11     Le client a le droit de voir son dossier qui contient les faits rapportés.

3.12     Le psychothérapeute doit se préoccuper du développement spirituel de son client.




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                                                                   PSYCHOTHÉRAPEUTES

                                                                  PASTORAUX DU CANADA




CHAPITRE 4
DEVOIRS ET                  OBLIGATIONS                 ENVERS   L’ASSOCIATION   ET    LES
MEMBRES



4.01 Le psychothérapeute doit promouvoir les orientations proposées par
     l’Association.

4.02 Le psychothérapeute doit favoriser la collaboration entre les membres de
     l’Association.

4.03 Le psychothérapeute doit avoir un comportement et des activités compatibles
     avec les orientations de l’Association.

4.04 Le psychothérapeute doit se préoccuper de son propre développement
     personnel et spirituel.

4.05 L’Association a un pouvoir dérogatoire sur ses membres : celui de non
     reconnaissance d’un psychothérapeute.




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