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					                                                  Atelier Habiter accueillir
                                                                   Ordre du jour 12 mai 2009

La loi de santé publique du 9 août 2004 prévoit l’élaboration, tous les 5 ans, d’un programme
régional santé environnement (PRSE). Le PRSE vise à mettre en cohérence et définir des priorités
d'actions pour réduire l'impact sanitaire de l'environnement, et notamment des pollutions
environnementales. En s'intéressant aux répercussions sur l'homme de la dégradation de
l'environnement et de ses milieux de vie, il complète et s'articule avec les autres programmes de
santé publique (ex: cancer, santé-travail, nutrition-santé …) et les plans et programmes destinés à
protéger l'environnement (ex: plan régional pour la qualité de l'air, programme de reconquête de la
qualité de l'eau, Grenelle…).

Le premier PRSE Bretagne est arrivé à son terme fin 2008, et nous devons, à présent, engager les
travaux sur le PRSE 2009-2013, qui permettront de définir de façon concertée la politique bretonne
en santé environnement pour les cinq années à venir.




1. Objectifs de l’atelier :

Dans ce cadre, le comité de pilotage a décidé d’organiser une réflexion spécifique sur le thème
« habiter accueillir ». Un groupe de travail a été constitué. Il sera présidé par madame Pascale Loget,
vice présidente en Conseil Régional en charge de l’agenda 21.

Ce groupe de travail aura trois grandes missions :

    1. Identifier les risques pour la santé émanant de l’environnement propre aux habitations et
       aux lieux accueillant des publics.
    2. Hiérarchiser ces risques et identifier les priorités d’actions
    3. Formaliser des préconisations aux comités de pilotage du PRSE (comité de pilotage restreint
       et au Groupe Régional Santé Environnement)

Le travail de l’atelier sera uniquement centré sur les risques pour la santé ayant une origine
environnementale : chimique, biologique ou physique.



2. Méthode de travail
La réflexion de l’atelier s’articulera sur deux séances de travail :

 Première séance 12 mai 2009. Elle sera consacrée à la l’identification des risques et à la
  hiérarchisation des priorités.

 Deuxième séance septembre 2009. Elle sera consacrée à l’examen et à la formalisation des
  préconisations.




PRSE2 Ordre du jour atelier « habiter accueillir » 12 mai 2009
 12 MAI 2009 - PREMIERE PHASE. Réflexions sur les enjeux, identification des risques et des
  priorités.

        La réunion se tiendra dans les locaux de la DDASS 13 av Cucillé à RENNES (plan d’accès en fin de
         document) – salle « Mobile B »
        Programme de travail de la journée du 12 mai

10h00 10h15 Ouverture de l’atelier par la présidente, rappel des objectifs de la journée et de la
méthode de travail par TMO régions.

10H15 11H30 Inventaire des risques et définition du périmètre de l’atelier.

Le groupe aura à charge d’identifier les risques santé environnement liés au logement et à la fréquentation des
espaces ouverts au public. L’objectif ne sera pas de développer l’ensemble de ces risques mais de dresser une
première liste aussi exhaustive que possible.

En termes de méthode, nous proposons :

        Premièrement, de lister sur paper board l’ensemble des risques santé environnement se rattachant à
         la thématique, en précisant pour chacun d’entre eux : l’origine du risque et ses conséquences pour la
         santé (qu’ils s’agissent de conséquences connues ou non), et en s’appuyant sur les contributions des
         participants reçues par messagerie

        Deuxièmement, d’examiner ces risques en distinguant : ceux qui relèvent du PRSE mais qui seront
         traités dans un autre atelier, ceux qui ne relèvent pas du périmètre du PRSE, ceux qui relèvent du
         périmètre de l’atelier.

11H30 13H00 Hiérarchisation des priorités. Le groupe consacrera ensuite 1H30 à examiner chacun des risques
relevant du périmètre de l’atelier selon une batterie de quatre critères :

        niveau de gravité potentiel pour les populations,
        nombre de personnes potentiellement exposées,
        prégnance du risque en Bretagne,
        niveau d’inquiétude de la population.

Sur cette base, le groupe retiendra les 5 à 10 thèmes prioritaires à approfondir dans le cadre de l’atelier.

13h00-14h00 Déjeuner (un plateau repas sera servi sur place).

14h00-16h30 Approfondissement des risques à traiter de manière prioritaire. Le travail d’approfondissement
portera sur :

        les éléments de diagnostic et d’évaluation disponibles pour guider l’action publique,
        la prise en compte de ces risques dans le cadre des autres plans d’action,
        les forces et faiblesses de l’action publique en regard de ces risques,
        les éléments manquants pour préparer la phase de travail sur les préconisations.

16h30-17h00 Programmation des travaux complémentaires. En fonction des besoins, l’atelier pourra solliciter
des contributeurs externes ou internes au groupe de travail pour éclairer ces choix en matière de
préconisations. Les contributions seront produites entre juin et début septembre. Elles seront examinées en
septembre lors de la seconde phase de travail en atelier.

Chaque contribution fera deux pages et sera organisée en quatre parties : le problème posé, les enjeux en
termes sanitaires, les objectifs à se donner à l’échelle régionale ou infrarégionale, les recommandations
opérationnelles.




PRSE2 Ordre du jour atelier « habiter accueillir » 12 mai 2009
L’atelier sera co-animé par TMO-Régions qui a été missionné pour accompagner la démarche,
La DRASS et l’ORSB accompagneront la réflexion,
Les travaux du groupe seront présentés le 29 juin au comité de pilotage restreint par l’intermédiaire
d’un rapporteur (Réseau d’éducation à l’environnement de Bretagne – CPIE Pays de Morlaix, sous
réserve).
TMO rédigera la synthèse de l’atelier et la transmettra début juin aux participants. Les participants
auront 8 jours pour valider la synthèse et faire connaître leurs souhaits d’ajustement éventuels.


 SEPTEMBRE 2009-SECONDE PHASE. Examen et formalisation des préconisations

Cette séance de travail sera organisée en deux temps :

TEMPS 1 : Présentation et mise en débat des contributions
TEMPS 2 : Formalisation des préconisations




PRSE2 Ordre du jour atelier « habiter accueillir » 12 mai 2009
3. Liste des participants
Structure                                              Représentant                  Fonction
                                                                                     Chargé mission air, transports, collectivités
Ademe                                                  Renaud Michel
                                                                                     exemplaires
Air Breizh                                             Magali CORRON                 Directrice
CAPEB                                                  Pierre CANEVET                Artisan maçon
CAPEB                                                  Dominique MARQUAND            Secrétaire général
                                                                                     Conseillère médicale en environnement
Capt'air                                               Sophie FRAIN
                                                                                     intérieur
Centre de formation santé énergie habitat              Jean-François DUBOIS
CESR                                                   M. Michel MORVANT
CESR                                                   M. Jean-Yves TOUPIN
CETE de l'Ouest                                        Dominique SILLORAY
CODES 22                                               Franck PERRIGAULT             Coordinateur
Conseil régional                                       Pascale LOGET                 Vice-Présidente

Conseil régional                                       Henri SIMORRE                 Directeur des solidarités
Conseil régional                                                                     Chargé de mission santé environnement
Centre permanent d'initiatives pour l'environnement                                  Président du réseau d'éducation à
                                                       Michel CLECH
(CPIE)- Pays de Morlaix                                                              l'environnement de Bretagne
DDASS 22                                               Carole CHERUEL                Responsable du service santé environnement
DDASS 56                                               Jocelyne LEFEUVRE             Technicienne sanitaire
DDASS 56                                               Muriel THEZE                  Technicienne sanitaire
DDE d'Ille-et-Vilaine                                  Gérard LEJEUNE
DRASS                                                  Béatrice GAUTIER-GRALL        Ingénieur du génie sanitaire
DRASS                                                  Benoît CHAMPENOIS             Ingénieur du génie sanitaire
DRASS                                                  Daniel MARCHAND               Responsable du service santé environnement
DRASS                                                  Anne VIDY                     Ingénieur du génie sanitaire
                                                                                     Chargé de l'animation BTP - qualité de la
DRE                                                    Jacques LEMASSON
                                                                                     construction
Mairie de Lorient                                      Daniel CRUBLET                Inspecteur de salubrité
                                                       Alain Jourdren ou Françoise
Mairie de Rennes
                                                       BOISSEL
Maison de la consommation et de l'environnement        Erik ZILLIOX
Observatoire régional de la santé                      Isabelle TRON                 Directrice

Observatoire régional de la santé                      Cécile FERRAGU                Chargée de mission

Rectorat                                               Alain MARSAC                  Ingénieur sécurité

Rennes Métropole - Conférence des villes de Bretagne   Jacques LESCOAT               Président
UMIVEM                                                 Christine MONTFORT            Architecte
UNAFAM                                                 Jean-Yves MENE

Université de Rennes 1 -Laboratoire IODE-CEDRE         Eric JUET

                                                       Yann VERNON                   Avocat à la cour




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4. Plan d’accès




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