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					                 Exemple de feuille d'émargement groupe
Association X                                    Atelier à définir




Date            Durée de la session du matin :

                Durée de la session de l'après midi :

Nom             Prénom                     Matin                     Après midi   Emargement




Formateur                                                            Signature
                Exemple de feuille d'émargement individuelle
Association X                           Suivi individuel




Nom              Date d'entrée :                                          Type de sortie :

Prénom           Date de sortie :

Date             Objet              Durée                  Accompagnant




Formateur                                                  Signature
                                           Exemple de note de frais
                                      Fiche de remboursement de frais (hors déplacements)

NOM :                        Mois :                         N°Fiche :



              Objet (réunion,                                      Type de dépenses
   Date                                                                                                                     Total
              formation, etc.) Télécom Affranchissement     Restaurant Fournitures    Documentation     Autres (préciser)




             TOTAL

Réglé le :                             Mode de paiement :               Chèque N°
                                                                        Virement bancair
                                                                        Caisse


Signature du déclarant                                                  Signature de l'autorité de paiement
                     Exemple de note de frais de déplacement
                            Fiche de remboursement de frais de déplacements / transports

NOM :                        Mois :                N°Fiche :                    Barême Km :


Date          Destination    Objet         Nb Km Rbt Km        Parking Péage Train Bus/Métro Avion Total




             TOTAL

Réglé le :                                 Mode de paiement :           Chèque N°
                                                                        Virement bancair
                                                                        Caisse


Signature du déclarant                                         Signature de l'autorité de paiement
                                                   Exemple de facture type

                                                                                Client
                                                                                Sce
                                                                                Rue
                                                                                BP
                                                                                Code Postale
                                                                                Ville


Bon de commande n°
N° de facture :
Date :

                              Désignation                                                   Qté             Prix HT           Total HT




                                                                                                                Total HT

TVA acquittée sur les encaissements                                                                         TVA 19.60%
En conformité avec la loi 92-1442 du 31/12/92, tout paiement non effectué à réception ouvrira droit à une
pénalité calculée à une fois et demie le taux d'intérêt légal                                                  Total TTC


                                                                                                                 En votre aimable règlement



N° Siret
N° Agessa
N° Commercant
TVA intracommunautaire
                                    Exemple de fiche de temps
Année
Date début période                                                  Date fin période
Nom du projet                               Mesure 423, FSE
Nom du déclarant
        Unité de déclaration                choisir jour ou heure

Nb d'unités ouvrés du mois
Nb d'unités travaillées (dont heures
supplémentaires
Nb d'unités travaillées sur le projet (cf
détail ci-dessous)
Nb d'unités travaillées hors projet

FICHE DE TEMPS

       Date                  Lieu                    Objet / personnes rencontrées     Durée en heures / jours




Cumul, nombre d'heures / jours total du mois de

Signature du déclarant :
                      Exemple de Grille d'archivage pour les bénéficiaires
Intitulé de l'opération :                                  Dates de l'opération :                  Numéro de la convention :
_________________________                                  _________________________                _________________________



                       Sans objet
 Présente



                                    Présente : cocher si la pièce est présente
            Absente

                                    Absente : cocher si la pièce obligatoire est absente
                                    Sans objet : cocher si la pièce absente n'est pas nécessaire


                                    Dossier contractuel et relations avec le service gestionnaire
                                    Demande de subvention :
                                    Demande de subvention
                                    Attestation de recevabilité et/ou Avis de réception
                                    Courrier de demande de pièce complémentaire et réponses
                                    Modifications éventuelles de la demande de subvention
                                    Notification de la décision du comité de sélection
                                    Convention
                                    Avenants
                                    Bilans :
                                    Bilan(s) intermédiaire(s)
                                    Bilan final
                                    Paiements :
                                    Avis de versement de l'avance et acompte(s)
                                    Certificat de versement du solde
                                                  Dossier de suivi des réalisations physiques
                                    Liste des participants
                                    Feuilles d'émargement
                                    Contrats signés avec les participants
                                    Planning des intervenants
                                    Rapports qualitatifs
                                    Synthèse des résultats observés
                                    Rapports d'études et de capitalisation
                                    Publicité
                                    Autres (précisez)
                                                  Dossier de suivi des réalisations financières
                                    Document de suivi des temps des personnels affectés à l'opération
                                    Copie des justificatifs comptables transmis aux services gestionnaires
                                    Définition et base de calcul de la clé de répartition
                                    Balance comptable de(s) l'année(s) de déroulement de l'opération
                                    Fiches de paye, et DADS de(s) l'année(s) de déroulement de l'opération
                                    Factures correspondant à des dépenses affectées à l'opération
                                    Autres (précisez)

				
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posted:12/19/2011
language:French
pages:7