GUIDE

GUIDE D'UTILISATION DE L'OUTIL EPRD





OBJECTIF DE L'OUTIL EPRD



Normalisation des différents tableaux composant l'EPRD et ses annexes soit :

- comptes de résultat prévisionnels (CRP) : présentation synthétique et détaillée

- CAF

- tableau de financement

- Annexe 1 - plan global de financement pluriannuel (PGFP)

dont CRP, CAF, tableau de financement, FRNG, trésorerie

- Annexe 2 - Tableaux des effectifs rémunérés par CRP

- Module facultatif : récapitulation

- Module facultatif : activité



PREALABLES



Pour faire fonctionner cet outil, il faut que le niveau de sécurité des macros Excel soit moyen.

Pour ce faire, aller dans le Menu Outils / Macros / Sécurité puis cocher "niveau de sécurité moyen"

Fermer Excel puis rouvrir l'applicatif EPRD







ORGANISATION DU CLASSEUR EXCEL



Les onglets du présent classeur EPRD sont regroupés en différents modules et suivant un code couleur prédéfini.





Code Onglets

Description des onglets par module couleur nécessitant

onglet une saisie



MODULE GUIDE ET PARAMETRAGE DE L'OUTIL



Guide : instruction d'utilisation de l'outil gris NON



Architecture : organigramme présentant les différents modules de l'outil gris NON



Paramétrage : personnalisation des données générales de l'établissement et des CRP ouverts gris OUI



Liste chap CRP : tableau synthétique des chapitres par CRP gris NON





MODULE DOCUMENT DE TRAVAIL



Entête liste: page de garde du module "document de travail" violet NON



Liste [lettres mnémotechniques] : Liste des chapitres par CRP ouvert (H, B, E, J, L, M, N, P1 à

jaune OUI

P7, C, A)



Bilan N-2 : tableau présentant le bilan de l'année 2005 pour l'EPRD initial de 2007 jaune OUI



Détail CAF : Calcul détaillé de la CAF 2005-2007 jaune NON





MODULE EPRD - années 2005 à 2007

Entête EPRD et entête CRP: pages de garde du module "EPRD" et CRP violet NON



SYNTHETIQUE : tableau présentant l'EPRD sous forme synthétique Vert NON



CRP [lettres mnémotechniques] : Tableaux des CRP (H, B, E, J, L, M, N, P1 à P7, C, A) Vert NON



PARTIELLE

Fonds de roulement initial : tableau présentant le fonds de roulement initial Vert

MENT

TABFIN : tableau de financement Vert OUI



Code Onglets

Description des onglets par module couleur nécessitant

onglet une saisie



MODULE ANNEXE 1 - PGFP - Années 2006 à 2011



Entête Annexes et entête A1 : pages de garde du module des annexes et annexe 1 violet NON



PARTIELLE

PGFP CRP [lettres mnémotechniques] : Tableaux des CRP (H, B, E, J, L, N, M, P1 à P7, C, A) Bleu ciel

MENT



PGFP CAF : tableau de la CAF prévisionnelle 2006 - 2011 Bleu NON

PARTIELLE

PGFP TABFIN : tableau de financement prévisionnel 2006 - 2011 Bleu

MENT

PGFP FRI-FRE : tableau de travail pour décomposer le FRNG 2006 - 2011 en FRI et FRE Bleu OUI



PGFP FRNG-TRES : tableau prévisionnel du FRNG jusqu'à la trésorerie 2006 - 2011 Bleu OUI



PGFP ENG : tableau prévisionnel des engagements 2006 - 2011 Bleu OUI





MODULE ANNEXE 2 - EFFECTIFS 2007



Entête A2 : pages de garde du module EFFECTIFS 2007 violet NON

ETP [lettres mnémotechniques] : tableau des effectifs rémunérés du CRP (H, B, E, J, L, N, M,

Bleu OUI

P1 à P7, C, A)



MODULE ANALYSE COMPLEMENTAIRE



Activité : onglet facultatif facteur d'évolution de l'activité Rose NON



RECAP : récapitulation des évolutions par grandes masses Rose NON





Etape 1 - Paramétrages



Aller dans l'onglet "paramétrages" pour personnaliser l'outil EPRD.





Identité établissement

1) Le numéro finess et la raison sociale de votre établissement ont été préalablement inscrit dans l'outil

2) Précisez les coordonnées de la/les personne(s) responsable(s) du dossier

Périodes EPRD - Dates de délibération

1) Par défaut, l'exercice en cours est 2007

2) Préciser les dates de délibération des différentes instances

Affichage des comptes de résultat principal et annexes dans l'application

Cocher les comptes de résultats que vous souhaitez faire apparaître, puis cliquez sur le bouton orange "AFFICHER LES

ONGLETS CORRESPONDANT AUX CRP SELECTIONNES"



Les intitulés des comptes de résultat prévisionnels des autres activités sociales (P) peuvent être personnalisés



Pour chaque CRP sélectionné, seront affichés quatre onglets :

Par exemple, pour le CRP E : "Liste E", "CRP E", "PGFP CRP E", "ETP E"

Pour les CRPA, un seul document est à renseigner par lettre budgétaire, sauf pour les CRPA P,

pour lesquels vous pouvez saisir jusqu'à 7 documents



Etape 2 - Saisie



Les éléments à saisir sont repérables à leur police de couleur rose, aucune autre cellule n'est modifiable.

Les montants monétaires sont à saisir en euros.





La saisie des données doit respecter l'ordre des modules suivants :

1) document de travail : Dans chaque liste des nomenclatures de chapitres par compte de résultat, les montants des

chapitres doivent être saisis. L'onglet "bilan N-2" est également à compléter.

Attention, le montant d'un chapitre ne doit pas être confondu avec celui d'un regroupement de comptes. Par

exemple, le compte 641 correspond à la rémunération du personnel non médical (tous les comptes débutant par

641) alors que le chapitre 641 correspondant à la rémunération du personnel à l'exclusion des comptes

individualisés dans d'autres chapitres (6411, 6413 , 6419)

2) EPRD : les onglets "fonds de roulement initial" et "TABFIN" sont à compléter

3) Annexe 1 - PGFP : compléter les données à partir de 2008, les données 2005 à 2007 sont reprises du module EPRD

selon les cas.

4) Annexe 2 - Effectifs 2007





Remarque : dans certains tableaux, des messages d'erreur apparaîtront si le total des charges est différent du total des produits







IMPRESSION



Impression des documents de travail (liste des chapitres)

Pour imprimer la ou les listes des chapitres, sélectionner l'onglet "Entête Liste" jusqu'au dernier onglet "Liste" actif, puis imprimer

: la numérotation des pages s'effectuera automatiquement.



Impression du document EPRD

Pour imprimer l'EPRD, sélectionner l'onglet "Entête EPRD" jusqu'au dernier onglet "ETP" actif, puis imprimer : la numérotation

des pages s'effectuera automatiquement.







TRANSMISSION DU DOCUMENT EPRD A L'ARH



Ce document doit être déposé sur la plateforme CABESTAN

Les onglets correspondant au cadre réglementaire de l'EPRD doivent être conformes aux éléments

soumis à la délibération du conseil d'administration.

Il ne s'agit pas d'une dématérialisation de la délibération. L'envoi électronique n'est pas le

point de départ du délai d'aprobation.

Cet outil intègre les spécifications régionales regroupées au sein de 4 onglets « régionaux »

situés à la fin de la maquette nationale. Il s’agit des onglets suivants :

1 - Activité Hors TAA

2 - Investissement

3 - PGFP CRP H régional

4 - Ratios bilan



Les 2 derniers onglets « Import arhif » et « import progreschapitres » sont réservés à l’usage

de l’ARHIF (création de bases de données).



Le module « guide et paramétrage de l’outil » : ce module décrit l’outil et permet à

l’établissement de paramétrer son document.



Le « module de travail » permet de préparer l’élaboration de l’EPRD : il regroupe :



1 - le bilan n-2,

2 - les « listes » dans lesquelles doivent être saisies, pour chaque compte de résultat ouvert

dans l’établissement, les données par chapitre.

3 - le calcul détaillé de la capacité d’autofinancement (CAF) qui sera un élément clé de

l’analyse de l’EPRD.



Le « module EPRD » présente les tableaux composant l’EPRD. Pour ce qui concerne les

comptes de résultat, il est principalement alimenté à partir des informations renseignées

dans le module de travail. Les informations relatives au tableau de financement et certaines

du tableau d’estimation du fonds de roulement initial sont à saisir directement.



Le module « PGFP (annexe 1) », lui aussi partiellement alimenté à partir des informations

renseignées dans les onglets précédents, comprend des documents de travail et les

documents constituant le plan global de financement pluriannuel (PGFP), annexe obligatoire

de l’EPRD.



Le module « effectifs (annexe 2) », indépendant des autres onglets en termes de saisie,

vise à expliciter les charges de personnel prévues dans les comptes de résultat.



Le module facultatif permet d’une part de renseigner les prévisions d’activité pour 2007,

d’autre part de visualiser sur un seul onglet les informations renseignées dans les onglets de

travail.



Le détail des modules est décrit dans la fiche technique jointe en annexe. Cette fiche

technique sera disponible sur le site de l’ATIH et du ministère de la santé et des solidarités,

dans le dossier de la réforme budgétaire et comptable et pourra faire l’objet de compléments

réguliers.



L’outil permet d’imprimer des documents afin de préparer les documents soumis à la

délibération du Conseil d’administration de l’établissement, d’où l’existence de « pages de

garde » dans le classeur Excel.









5 - Mise à disposition des établissements d’un outil personnalisé et retour de celui-ci



L’ATIH mettra à disposition de chaque établissement un fichier personnalisé reprenant sa 4/81

raison sociale et son numéro FINESS, via la plate forme sécurisée CABESTAN.

L’outil permet d’imprimer des documents afin de préparer les documents soumis à la

délibération du Conseil d’administration de l’établissement, d’où l’existence de « pages de

garde » dans le classeur Excel.









5 - Mise à disposition des établissements d’un outil personnalisé et retour de celui-ci



L’ATIH mettra à disposition de chaque établissement un fichier personnalisé reprenant sa

raison sociale et son numéro FINESS, via la plate forme sécurisée CABESTAN.





ANNEXE : GUIDE D’UTILISATION DE L’OUTIL e-EPRD





1- Entrée dans l’outil : le module « guide et paramétrage de l’outil »





A l’ouverture du fichier, il vous faut répondre « oui » à la question « voulez vous activer les macros ».





L’onglet « Guide »

Vous disposez d’un premier onglet « guide » qui vous indique le fonctionnement du fichier. Celui-ci est

détaillé dans le présent document.



L’onglet « Architecture »

Il explicite, à l’instar du retraitement comptable, les principaux liens entre les onglets.



Dans l’onglet « Paramétrage », l’ATIH pré-remplira la raison sociale et le numéro finess.



Il convient d’indiquer :

- les coordonnées de la personne responsable du dossier et les dates de réunion / délibération des

instances (CTE, CME, CA).

- la nature juridique de l’établissement :

- ceux qui ont la personnalité morale cochent « OUI »,

- les autres « NON »



Cette réponse déterminera le modèle du tableau d’estimation du fonds de roulement initial.



-en fonction des CRPA qui sont effectivement ouverts dans votre établissement, il convient de « cocher

» les cases ad hoc, afin que seuls les onglets afférents à ces activités apparaissent dans le fichier.

Vous pouvez personnaliser leur intitulé.

A cet égard, il faut souligner que pour tous les CRPA sauf le CRPA-P, un seul onglet est prévu. Les

établissements qui jusqu’ici tenaient plusieurs CRPA de même nature sont invités à cumuler les

données sur un seul onglet.

Lorsque les CRPA ont été cochés, il faut cliquer sur le bouton orange « afficher les onglets

correspondants aux CRP sélectionnés ».





L’onglet « Liste chap CRP » rappelle les chapitres qui composent les différents comptes de résultat

selon l’arrêté du 5 décembre 2006 : il s’agit d’un onglet technique, aucune saisie n’est à effectuer.





Les éléments à saisir sont repérables à leur police de couleur rose. Les montants monétaires doivent

être saisis en euros !!









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2- Le « module de travail » permet de préparer des documents de l’EPRD et de sécuriser le

calcul de la capacité d’autofinancement



Le module de travail permet de préparer les documents relatifs à l’exploitation (compte de résultat et

CAF) contenus dans l’EPRD et partiellement le PGFP.

Les informations relatives à l’investissement et aux annexes (PGFP et tableau des effectifs rémunérés)

demandent des saisies directement dans les modules concernés (cf. infra).



a) L’onglet « Entête liste »

Il est renseigné automatiquement et constitue le premier onglet de l’impression des documents de

travail ». Aucune saisie n’est à effectuer.



b) L’onglet « Liste H » et « Liste + [lettres mnémotechniques] »



Ces onglets centralisent la saisie des données afférentes à chacun des comptes de résultat ouverts

que vous avez identifiés dans l’onglet « paramétrage ».



Pour chaque chapitre de ces comptes de résultat, il convient de saisir les charges et les produits :

- constatés dans les comptes de 2005,

- estimés au compte financier anticipé de 2006,

- prévus pour 2007, avec la scission entre les moyens de reconduction et les mesures nouvelles

comme cela est prévu par le Code de la santé publique.



Contrairement à 2006 nous vous demandons de ne pas anticiper de recettes au titre des engagements

ARH pour les dotations DAC, DAF et MIGAC car la majorité des mesures est attribuée au budget

prévisionnel.



Concernant les CRP annexes (sauf DNA), reconduire le budget de fonctionnement 2006 équilibré dans

le cas où les autorités compétentes n’ont pas fixé les tarifs 2007, excepté pour les budgets des écoles

pour lesquels un traitement spécifique doit être opéré.

Pour ces budgets la base de référence est constituée par le CA 2005 (validée et communiquée à votre

établissement en août 2006), celle-ci ne doit pas intégrée un taux d’évolution des dépenses à ce stade.

Par ailleurs, pour les établissements pour lesquels le transfert de crédit au profit du conseil régional

n’est pas achevé, il convient de maintenir le mécanisme de la subvention d’équilibre du budget principal

au profit du budget annexe.

Les valeurs à retenir vous sont communiquées dans le cadre de la procédure contradictoire.



Est également prévue la saisie, à l’intérieur de certains chapitres, des comptes qui participent au calcul

de la CAF. Ces informations ne seront pas reprises dans les onglets qui présentent les comptes de

résultat selon l’arrêté interministériel du 5 décembre 2006, mais dans des onglets de travail relatifs à la

CAF.



Dans ces « listes », la saisie s’effectue selon la classification de la nomenclature comptable.

Sont distingués :

- en vert : les chapitres à crédits limitatifs (pour les EPS),

- en bleu : le détail de comptes à l’intérieur des chapitres qui permettent d’automatiser le calcul de la

CAF comme indiqué supra.









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c) L’onglet « Bilan N-2 »



Il s’agit de reprendre le bilan comptable tel qu’il figure dans le compte de gestion de 2005 présenté au

Conseil d’Administration au plus tard en juin 2006. Les données sont donc définitives. Ce document va

alimenter une partie du « tableau d’estimation du fonds de roulement initial », tableau ajouté au cadre

de l’EPRD 2007 afin de préciser à quelle base s’applique la variation du fonds de roulement prévue

dans l’EPRD 2007.

La présentation adoptée ici est celle du plan comptable général (PCG) qui doit être généralisée dans

toutes les applications du Trésor public à partir de l’exercice 2006 : ainsi, dans la colonne «

amortissements et dépréciations », doivent être saisis des chiffres positifs, la soustraction entre le

montant brut et ces amortissements et dépréciations étant effectuée dans la colonne « net ». Cette

convention n’était pas jusqu’alors celle de l’application HTR.



d) L’onglet « Détail CAF »



Il s’agit d’un tableau de travail destiné à homogénéiser le calcul de la capacité d’autofinancement (CAF)

et à le sécuriser en partant des informations détaillées dans chaque onglet « liste » relatif aux différents

comptes de résultat.

Aucune saisie n’est attendue.





3- Description du « module EPRD »



Ce module permet de constituer puis d’éditer les tableaux de l’EPRD à proprement parler.



a) L’onglet « Entête EPRD et entête CRP »

Il constitue la page de garde.



b) L’onglet « Synthétique »

Il présente les informations synthétiques selon le cadre réglementaire. Aucune saisie n’est à effectuer.





c) Les onglets « CRP [lettres mnémotechniques] »

Ces onglets élaborent automatiquement les comptes de résultat en format réglementaire à partir des

éléments saisis dans les onglets « listes ».

Il rappelle en page 1 la version synthétique du compte de résultat et établit ensuite la présentation

détaillée.



En dehors de la zone d’impression figure (à partir de la colonne « I ») une vérification succincte de

cohérence des données.



d) L’onglet « fonds de roulement initial »

Il permet d’estimer le fonds de roulement initial de 2007, qui pourra être déterminé de manière

définitive lorsque sera arrêté le compte financier et donc le bilan de 2006.

Ce tableau, qui fait partie du cadre de l’EPRD pour 2007, est transmis pour information au Conseil

d’administration, mais n’est pas soumis au vote (comme le tableau de passage du résultat prévisionnel

à la CAF prévisionnelle).









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Les éléments à saisir sont en rose sur fond jaune pale. Les comptes qui participent au fonds de

roulement d’investissement sont en rouge et ceux du fonds de roulement d’exploitation en bleu.



Certains liens sont automatisés, soit avec le bilan de 2005, soit avec le tableau de financement, soit

avec le détail de la CAF (pour les provisions et le résultat).

Pour les mouvements de 2006 (augmentations ou diminutions), des formules vous sont proposées,

mais vous pouvez, le cas échéant, les modifier : ces cellules ne sont en effet pas verrouillées. En effet,

par exemple, l’augmentation du compte 21 en 2006 provient essentiellement du tableau de

financement de 2006 ; toutefois, un établissement qui souhaiterait aller plus loin en incluant les

intégrations au bilan (opérations non budgétaires) peut le faire manuellement.



e) L’onglet « TABFIN »

Il contient le « tableau de financement », composante de l’EPRD 2007, au format réglementaire.

Les emplois et les ressources sont à saisir directement dans cet onglet.

L’outil reprend automatiquement la capacité d’autofinancement (ou l’insuffisance d’autofinancement) de

2005, 2006 et 2007 à partir de l’onglet « détail CAF ».



4- Description du « module annexe 1 PGFP »

a) Un onglet pour la projection par compte de résultat



Afin de faciliter la constitution du PGFP, chaque compte de résultat dispose d’un onglet spécifique : ce

sont les onglets « PGFP- CRP [lettre mnémotechnique].

Les charges et les produits présentés par titres et figurant en gras sont les lignes du cadre

réglementaire.

Les années 2006 et 2007 sont alimentées automatiquement, les années suivantes doivent être

renseignées manuellement par l’établissement en fonction des projections qu’il établit.

Des lignes de travail destinées à faciliter la détermination de la CAF sont également prévues selon le

niveau de détail prévu dans le PGFP.



- L’onglet « PGFP- CRPH »



Un onglet PGFP CRPH régional a été rajouté, il alimente directement l’onglet « PGFP- CRPH ».

Cette maquette est destinée à harmoniser les modalités de construction du PGFP au niveau régional et

permettre le dialogue avec l’ARHIF sur les opérations de restructurations (en + ou -) que vous

envisagez de mener sur la période.

Il permet de simuler l'impact tant sur les dépenses que sur les recettes des orientations stratégiques

prises par l'établissement qu’il vous appartient de détailler par grandes opérations.





Les données relatives aux années 2008 à 2011 sont à compléter, en tenant compte des consignes

indiquées dans l’onglet. Les années 2006 et 2007 sont alimentées automatiquement à partir de l’onglet

« CRP H », seul le détail des opérations identifiées par l’établissement est à remplir (si vous rajoutez

des lignes supplémentaires, merci de vérifier la cohérence des formules sur l’onglet PGFP CRP H).





Pour les dépenses, renseigner dans un premier temps l’évolution « standard » (pour les dépenses de

titre 1 : évolution de la masse salariale en tenant compte du seul facteur GVT, pour le titre 2 : évolution

parallèle à celle des Molécules et DMI).









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Puis décliner, pour chacune des opérations de restructuration mise en place dans l’établissement, les

augmentations ou réductions liées à chaque opération.



Concernant le titre 4, renseigner la base historique des amortissements (amortissements acquis) et

des frais financiers puis détailler les amortissements et frais financiers nouveaux liés aux nouvelles

opérations





Pour les recettes, renseigner les produits de la tarification des séjours en tenant compte des

hypothèses d’évolution de la T2A pré renseigné au niveau régional et de vos opérations stratégiques.





b) Un onglet prévoyant la capacité d’autofinancement (CAF)



Les informations détaillées sur la CAF des différents comptes de résultat sont ensuite compilées dans

l’onglet « PGFP- CAF » qui ne nécessite en conséquence aucune saisie.



La zone d’impression de l’onglet « PGFP – CAF » correspond au cadre réglementaire. En dessus,

figure un petit tableau qui ventile la capacité d’autofinancement entre les comptes qui vont alimenter le

fonds de roulement d’investissement (FRI) et ceux qui vont impacter le fonds de roulement

d’exploitation (FRE).



c) L’onglet « PGFP- TABFIN »



Il permet de saisir les projections de l’établissement de 2008 jusqu’en 2011. Les années 2006 et 2007

sont reprises dans le tableau de financement de l’EPRD 2007, seul le compte 27 doit être, le cas

échéant, détaillé.

L’outil prévoit les lignes d’annulations sur exercices clos, afin d’assurer la cohérence pour 2006 et

2007.



d) L’onglet « PGFP- FRI FRE » est un document de travail

Il décompose le fonds de roulement entre FRI et FRE à partir de 2005.



Les variations du FRI et du FRE en 2005 doivent être saisies. Les autres données de 2005 et 2006

sont récupérées dans d’autres onglets.



L’établissement peut ensuite compléter les éléments pour les années suivantes, afin de visualiser les

sommes en jeu dans les composantes du fonds de roulement.



e) L’onglet « PGFP- FRNG TRES » reprend le cadre réglementaire reclassé depuis l’affectation de la

CAF jusqu’à la trésorerie

Dans cet onglet, les éléments relatifs au fonds de roulement sont automatisés, à l’exception pour 2006,

de la variation entre FRI et FRE qui pourrait être induite par l’affectation du résultat de 2005 (par

exemple si une partie de l’excédent de 2005 a été affectée à l’excédent d’investissement : cette

affectation vient diminuer le FRE et augmenter le FRI).



En revanche, les éléments relatifs au besoin en fonds de roulement et à la trésorerie supposent que

des hypothèses soient faites sur leur évolution.









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f) L’onglet « PGFP ENG »

Selon le cadre réglementaire, il doit être complété des engagements hors bilan.





5- Description du module « annexe 2 tableau prévisionnel des effectifs rémunérés »



Comme prévu par l’arrêté du 22 décembre 2005, un tableau par compte de résultat est prévu. Le détail

des variations d’effectif prévu par ledit arrêté est explicité dans des colonnes « créations », «

suppressions » et « transformations » ; une colonne « solde=0 » permet de vérifier que tous les écarts

sont ainsi justifiés.

Attention : en ce qui concerne les contrats à durée déterminée, les ETP doivent correspondre au

nombre de mensualités.



6- Le module activité



Il comprend d’une part un onglet « recap » alimenté automatiquement par les précédents et qui vise à

donner une vision financière très synthétique de l’établissement.

Il comprend d’autre part l’onglet « activité » qui vise à identifier, pour les établissements dans le champ

de la T2A, l’impact de l’effet prix et celui de la variation du volume d’activité.

Il s’agit de renseigner la valorisation de l’activité réalisée en 2006, ainsi que les prévisions faites pour

2007, par grands types d’activités (séjours en hospitalisation, HAD, chirurgie ambulatoire passant à

100% T2A en 2007, dialyse, consultations…). Ces informations doivent être valorisées à 100% T2A

(fraction de tarif à 100%). Il convient également de renseigner l’activité réalisée en 2006 aux tarifs

2007. L’ensemble de ces informations permet d’évaluer quelle part de l’écart entre la valorisation de

l’activité 2007 et 2006 relève de l’effet prix (changement des tarifs entre les 2 années), et de l’effet

volume. L’effet « structure », correspondant au changement de profil du case mix réalisé entre les 2

années, est regroupé avec l’effet volume.



Un second tableau présente les mêmes résultats, après prise en compte de la fraction de tarifs retenue

pour 2007 et de la part des recettes qui pourrait être prise en charge par l’assurance maladie.





Un onglet Arhif « activité hors T2A » permet de renseigner les capacités installées et l’activité en

nombre de séjours et journées pour la période 2006 à 2008 pour les établissements non soumis à la

T2A.





Investissement (onglet Arhif)



L’onglet « Investissement » présente la liste des investissements prévus jusqu'en 2011.

Cette fiche permet d'avoir une vision des investissements autre que comptable. Ils sont décomposés

de la manière suivante :

- Terrains

- Opérations immobilières

- Equipements

- Systèmes d'informations



Le montant total des tranches annuelles d’investissement doit correspondre à celui inscrit dans les

onglets «TABFIN » pour l’exercice 2007 et « PGFP TABFIN » pour les années suivantes.









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Ratios bilan (onglet Arhif)

Ce tableau permet de récupérer des données issues de l'exploitation et de les croiser avec le fichier «

bilan 2006 » que vous avez réalisé. Il vous appartient de copier/coller valeur ce tableau jaune sans

modification de forme dans l’emplacement dans votre fichier bilan.

En effet, certains ratios de la grille d'analyse bilantielle se calculent à partir de données de l'EPRD

2007.



- ImportArhif et import Progreschapitres

Onglets qui permettent de récupérer les informations pour constituer une base de donnée.









11/81

Architecture

outil EPRD





Module de travail Guide Paramétrages Liste chap CRP

Onglet pour param étra ges

Bilan n-2 nationa ux





Listes Module annexe 2

Effectifs

Détail CAF Module EPRD

ETP

Fond de roulement

initial

Module annexe 1

PGFP CRP

PGFP CRP

PGFP CAF Synthétique



PGFP TABFIN

TABFIN Module facultatifs

PGFP FRI-FRE RECAP

PGFP FRNG -TRES Activité

PGFP ENG

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PARAMETRAGE DE l'EPRD 2007 initial



IDENTITE ETABLISSEMENT







RAISON SOCIALE :



N° FINESS :



Etablissement ayant la personnalité juridique









COORDONNEES DES PERSONNES CHARGEES DU DOSSIER :



PRENOM NOM Fonction TELEPHONE FAX E-MAIL



1 @



2 @



3 @







PERIODES EPRD - DATES DE DELIBERATION

Entêtes tableaux Type exercice 2005



Exercice en cours 2007 Dates de délibération / réunion des différentes instances REALISATIONS 2005 2 OUI



EPRD initial CA COMPTE ANTICIPE 2006 PREVISIONNEL NON



Choisir le type d'exercice COMPTE ANTICIPE CME PREVISIONS 2007 REALISATIONS



Pour l'exercice 2006 COMPTE ANTICIPE 2006 CTE RECONDUCTION COMPTE ANTICIPE



Pour l'exercice 2007 PREVISIONS 2007 MESURES NOUVELLES



TOTAL



OUVERTURE DES COMPTES DE RESULTATS PRINCIPAL ET ANNEXES EXERCICE 2005



EXERCICE 2004



Après avoir coché les comptes de résultat que vous souhaitez voir apparaître, veuillez cliquer sur le bouton orange => BILAN 2005

AFFICHER LES ONGLETS

Attention, les éléments saisis dans un CRP sont pris en compte dans les calculs des différents tableaux de l'EPRD même si les CORRESPONDANTS AUX

onglets correspondants au CRP ne sont plus affichés. CRP SELECTIONNES







Lettres

Cocher la case pour afficher Saisir l'intitulé du compte de

mnémotechniqu

le CRP correspondant résultat

es





CRP PRINCIPAL H TRUE





Unité de soins de longue durée (USLD) B FALSE





Etablissements d'hébergement pour personnes âgées

E FALSE

dépendantes (EHPAD)





Maisons de retraite J FALSE





Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité

L FALSE

sociale



Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) -

M FALSE

activités de production et de commercialisation





Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) N FALSE





P1 FALSE





P2 FALSE





P3 FALSE





Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF P4 FALSE





P5 FALSE





P6 FALSE





P7 FALSE





Ecoles et instituts de formation des personnels parmédicaux et

C FALSE

de sages-femmes



Dotation non affectée et services industriels et commerciaux

A FALSE

(DNA et SIC)









Parametrages

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LISTE DES CHAPITRES PAR TYPE DE COMPTE DE RESULTAT

(arrêtés du 5 décembre 2006) Cet onglet technique

paramètre les chapitres que vous devrez renseigner pour les différents CRP de votre établissement. Aucune saisie n'est demandée





Libellé des chapitres Chapitres A BEJ C LMNP H

3R - Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 3R 1 1 1 1 1

601 - Achats stockés de matières premières ou fournitures 601 1 1 1

6011 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère

6011 1 1

médical ou pharmaceutique

6012 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère

6012 1 1

hôtelier et général

602 - Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 602 1 1

602 - Achats stockés, autres approvisionnements 602 1 1 1

6021 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6021 1 1

6022 - Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-

6022 1 1

technique

603 - Variation de stocks 603 1 1 1

603 - Variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 603 1 1

603 - Variations de stocks (crédits) 603 1 1 1 1 1

60311 - Variation de stock de matières premières ou fournitures à

60311 1 1

caractère médical ou pharm.

60321 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 60321 1 1

60322 - Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-

60322 1 1

technique

60371 - Variation de stocks de marchandises à caractère médical et

60371 1 1

pharmaceutique

606 - Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 606 1 1

606 - Achats non stockés de matières et fournitures 606 1 1 1

6066 - Fournitures médicales 6066 1 1

607 - Achats de marchandises 607 1 1 1

6071 - Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 6071 1 1

6072 - Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 6072 1 1

61 - Services extérieurs (sauf 611 et 619) 61 1

61 - Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 61 1 1

61 - Services extérieurs (sauf 619) 61 1 1

611 - Sous-traitance générale 611 1 1 1

6131 - Locations à caractère médical 6131 1 1

6151 - Entretiens et réparations de biens à caractère médical 6151 1 1

62 - Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 62 1 1 1 1

62 - Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 62 1

621 - Personnel extérieur à l'établissement 621 1 1 1 1 1

623 - Informations, publications, relations publiques 623 1

627 - Services bancaires et assimilés 627 1

63 - Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 63 1 1 1 1 1

631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations

631 1 1 1 1 1

(administration des impôts) (sauf 6319)

633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres

633 1 1 1 1 1

organismes) (sauf 6339)

641 - Rémunérations du personnel non médical sauf 6411, 6413 et 6419 641 1 1 1 1 1

6411 - Personnel titulaire et stagiaire 6411 1 1 1 1 1

6413 - Personnel sous CDI 6413 1 1 1 1 1

642 - Rémunérations du personnel médical sauf 6421, 6422, 6425 et 6429 642 1 1 1 1

6421 - Praticiens temps plein et temps partiel 6421 1 1 1 1

6422 - Praticiens attachés renouvelables de droit 6422 1 1 1 1

6425 - Permanences des soins 6425 1 1 1 1

645 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - (sauf 6459) 645 1

6451 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non

6451 1 1 1 1

médical (sauf 64519)

6452 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical

6452 1 1 1 1

(sauf 64529)

647 - Autres charges sociales (sauf 6479) 647 1

6471 - Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 6471 1 1 1 1

6472 - Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 6472 1 1 1 1

648 - Autres charges de personnel (sauf 6489) 648 1 1 1 1 1

65 - Autres charges de gestion courante 65 1 1 1 1 1

66 - Charges financières 66 1 1 1 1 1

67 - Charges exceptionnelles 67 1 1 1 1 1



Liste chap CRP

15/81



LISTE DES CHAPITRES PAR TYPE DE COMPTE DE RESULTAT

(arrêtés du 5 décembre 2006) Cet onglet technique

paramètre les chapitres que vous devrez renseigner pour les différents CRP de votre établissement. Aucune saisie n'est demandée





Libellé des chapitres Chapitres A BEJ C LMNP H

68 - Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 68 1 1 1 1 1

70 - Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes

70 1

(sauf 7061,7063,709)

70 - Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes

70 1

(sauf 7071, 7087 et 709)

70 - Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes

70 1 1 1

(sauf 709)

7061 - Droits d'inscription des élèves 7061 1

7063 - Remboursement de frais de formation 7063 1

7071 - Rétrocession de médicaments 7071 1

7087 - Remboursement de frais par les CRPA 7087 1

709 - Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 709 1 1 1 1 1

71 - Production stockée (ou déstockage) 71 2 2 2 2 2

71 - Production stockée (ou déstockage) p 71 2 2 2 2 2

72 - Production immobilisée 72 1 1 1 1 1

73 - Dotations et produits de la tarification 73 1

7311 - Forfait annuel de soins (art. 5 loi APA) 7311 1

73111 - Produits de la tarification des séjours 73111 1

73112 - Produits des médicaments facturés en sus des séjours 73112 1

73113 - Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 73113 1

73114 - Forfaits annuels 73114 1

73116 - Dotation annuelle complémentaire 73116 1

73117 - Dotation annuelle de financement 73117 1

73118 - Dotations MIGAC 73118 1

7312 - Prix de journée hébergement ( établissement relevant du 6° de l'art.

7312 1

L. 312-1 du CASF)

7312 - Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 7312 1

7317 - Tarif hébergement 7317 1

7318 - Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du

7318 1

CASF

7321 - Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en

7321 1

charge par l’AM

7322 - Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en

7322 1

charge par l’AM

7323 - Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en

7323 1

charge par l’AM

7324 - Produits des prestations objets d’une tarification spécifique non pris

7324 1

en charge par l’AM

73271 - Forfait journalier MCO 73271 1

73272 - Forfait journalier SSR 73272 1

73273 - Forfait journalier psychiatrie 73273 1

733 - Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers 733 1

734 - Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un

734 1

autre établissement

734 - Tarifs dépendance 734 1

735 - Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres

735 1

organismes publics

736 - Tarifs soins 736 1

737 - Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs

737 1

journaliers afférents aux soins

74 - Subventions d’exploitation et participations 74 1 1 1 1

74 - Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471) 74 1

7471 - Subvention d'exploitation versée par le conseil régional 7471 1

75 - Autres produits de gestion courante 75 1 1 1 1 1

76 - Produits financiers 76 1 1 1 1 1

77 - Produits exceptionnels 77 1 1 1 1 1

78 - Reprises sur dépréciations et provisions 78 1 1 1 1 1

79 - Transferts de charges 79 1 1 1 1 1

RAND - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE RAND 1 1 1

RANE - REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE RANE 1 1 1

RRCS1 - Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes

RRCS1 1

(6319, 6339, 6419, 6459, 6479 et 6489)

RRCS2 - Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes

RRCS2 1 1 1 1

(6319, 6339, 6419, 6429, 6459, 6479 et 6489)



Liste chap CRP

EPRD 2007 initial







Nomenclature des chapitres ouverts par compte

de résultat









0







0

17/81









EPRD 2007 initial 0



Nomenclature des chapitres ouverts au CRP PRINCIPAL - H 0







Les chapitres à crédits limitatifs sont surlignés en vert PREVISIONS 2007



(en outre, figurent en bleu les comptes nécessaires pour le calcul de la CAF)

REALISATIONS 2005 COMPTE ANTICIPE 2006 RECONDUCTION MESURES NOUVELLES TOTAL







COMPTES DE CHARGES 0 0 0 0 0







Comptes 60 0 0 0 0 0



6011 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou

0 0 0 0 0

pharmaceutique



6021 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0 0 0 0 0



6022 - Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 0 0 0 0 0



6066 - Fournitures médicales 0 0 0 0 0



6071 - Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0 0 0 0 0



60311 - Variation de stock de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharm. 0 0 0 0 0



60321 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0 0 0 0 0



60322 - Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 0 0 0 0 0



60371 - Variation de stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0 0 0 0 0



6012 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0 0 0 0 0



602 - Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 0 0 0 0 0



606 - Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 0 0 0 0 0



6072 - Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0 0 0 0 0



603 - Variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0 0 0 0 0









Comptes 61 0 0 0 0 0



611 - Sous-traitance générale 0 0 0 0 0



6131 - Locations à caractère médical 0 0 0 0 0



6151 - Entretiens et réparations de biens à caractère médical 0 0 0 0 0



61 - Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 0 0 0 0 0









Comptes 62 0 0 0 0 0



621 - Personnel extérieur à l'établissement 0 0 0 0 0



62 - Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 0 0 0 0 0

18/81









EPRD 2007 initial 0



Nomenclature des chapitres ouverts au CRP PRINCIPAL - H 0







Les chapitres à crédits limitatifs sont surlignés en vert PREVISIONS 2007



(en outre, figurent en bleu les comptes nécessaires pour le calcul de la CAF)

REALISATIONS 2005 COMPTE ANTICIPE 2006 RECONDUCTION MESURES NOUVELLES TOTAL





Comptes 63 0 0 0 0 0

631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf

0 0 0 0 0

6319)



633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 0 0 0 0 0



63 - Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0 0 0 0 0







Comptes 64 0 0 0 0 0



641 - Rémunérations du personnel non médical sauf 6411, 6413 et 6419 0 0 0 0 0



6411 - Personnel titulaire et stagiaire 0 0 0 0 0



6413 - Personnel sous CDI 0 0 0 0 0



642 - Rémunérations du personnel médical sauf 6421, 6422, 6425 et 6429 0 0 0 0 0



6421 - Praticiens temps plein et temps partiel 0 0 0 0 0



6422 - Praticiens attachés renouvelables de droit 0 0 0 0 0



6425 - Permanences des soins 0 0 0 0 0



6451 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 0 0 0 0 0



6452 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 0 0 0 0 0



6471 - Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 0 0 0 0 0



6472 - Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 0 0 0 0 0



648 - Autres charges de personnel (sauf 6489) 0 0 0 0 0







Comptes 65 0 0 0 0 0



65 - Autres charges de gestion courante 0 0 0 0 0







Comptes 66 0 0 0 0 0



66 - Charges financières 0 0 0 0 0







Comptes 67 0 0 0 0 0



67 - Charges exceptionnelles 0 0 0 0 0

dont

CAF 675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0 0 0 0 0

19/81









EPRD 2007 initial 0



Nomenclature des chapitres ouverts au CRP PRINCIPAL - H 0







Les chapitres à crédits limitatifs sont surlignés en vert PREVISIONS 2007



(en outre, figurent en bleu les comptes nécessaires pour le calcul de la CAF)

REALISATIONS 2005 COMPTE ANTICIPE 2006 RECONDUCTION MESURES NOUVELLES TOTAL





Comptes 68 0 0 0 0 0



68 - Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 0 0 0 0 0



dont dotations aux amortissements 0 0 0 0 0



CAF 6811 -dotations aux amortissements des immobilisations 0 0 0 0 0



CAF 6812 -dotations aux amortissements des charges à répartir 0 0 0 0 0



dont dotations aux fonds de provisions 0 0 0 0 0



CAF 6815 -dotations aux provisions pour risques et charges 0 0 0 0 0



CAF 6816 -dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0 0 0 0 0



CAF 68173 -dotations aux dépréciations des stocks 0 0 0 0 0



CAF 68174 -dotations aux dépréciations des créances 0 0 0 0 0



CAF 686 -dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières 0 0 0 0 0



CAF 68742 -dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des 0 0 0 0 0

immobilisations

CAF 687 -dotations aux autres provisions réglementées (hors 68742) 0 0 0 0 0







Comptes 709 0 0 0 0 0



709 - Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 0 0 0 0 0







Comptes 71 0 0 0 0 0



71 - Production stockée (ou déstockage) 0 0 0 0 0









COMPTES DE PRODUITS 0 0 0 0 0







Comptes 70 0 0 0 0 0

70 - Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf 7071, 7087 et 0 0 0 0 0

709)

7071 - Rétrocession de médicaments 0 0 0 0 0



7087 - Remboursement de frais par les CRPA 0 0 0 0 0









Comptes 71 0 0 0 0 0



71 - Production stockée (ou déstockage) p 0 0 0 0 0

20/81









EPRD 2007 initial 0



Nomenclature des chapitres ouverts au CRP PRINCIPAL - H 0







Les chapitres à crédits limitatifs sont surlignés en vert PREVISIONS 2007



(en outre, figurent en bleu les comptes nécessaires pour le calcul de la CAF)

REALISATIONS 2005 COMPTE ANTICIPE 2006 RECONDUCTION MESURES NOUVELLES TOTAL









Comptes 72 0 0 0 0 0



72 - Production immobilisée 0 0 0 0 0







Comptes 73 0 0 0 0 0



73111 - Produits de la tarification des séjours 0 0 0 0 0



73112 - Produits des médicaments facturés en sus des séjours 0 0 0 0 0



73113 - Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 0 0 0 0 0



73114 - Forfaits annuels 0 0 0 0 0



73116 - Dotation annuelle complémentaire 0 0 0 0 0



73117 - Dotation annuelle de financement 0 0 0 0 0



73118 - Dotations MIGAC 0 0 0 0 0



7312 - Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 0 0 0 0 0



7321 - Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’AM 0 0 0 0 0



7322 - Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’AM 0 0 0 0 0



7323 - Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’AM 0 0 0 0 0



7324 - Produits des prestations objets d’une tarification spécifique non pris en charge par l’AM 0 0 0 0 0



73271 - Forfait journalier MCO 0 0 0 0 0



73272 - Forfait journalier SSR 0 0 0 0 0



73273 - Forfait journalier psychiatrie 0 0 0 0 0



733 - Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers 0 0 0 0 0



734 - Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement 0 0 0 0 0



735 - Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics 0 0 0 0 0







Comptes 74 0 0 0 0 0



74 - Subventions d’exploitation et participations 0 0 0 0 0







Comptes 75 0 0 0 0 0



75 - Autres produits de gestion courante 0 0 0 0 0







Comptes 76 0 0 0 0 0

21/81









EPRD 2007 initial 0



Nomenclature des chapitres ouverts au CRP PRINCIPAL - H 0







Les chapitres à crédits limitatifs sont surlignés en vert PREVISIONS 2007



(en outre, figurent en bleu les comptes nécessaires pour le calcul de la CAF)

REALISATIONS 2005 COMPTE ANTICIPE 2006 RECONDUCTION MESURES NOUVELLES TOTAL





76 - Produits financiers 0 0 0 0 0







Comptes 77 0 0 0 0 0



77 - Produits exceptionnels 0 0 0 0 0

dont

CAF 775 - Produits de cessions 0 0 0 0 0



CAF 777 - Quote part de subvention virée au résultat 0 0 0 0 0







Comptes 78 0 0 0 0 0



78 - Reprises sur dépréciations et provisions 0 0 0 0 0

dont

CAF 7815 - reprises sur provisions pour risques et charges 0 0 0 0 0



CAF 7816 - reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0 0 0 0 0



CAF 78173 - reprises sur dépréciation des stocks 0 0 0 0 0



CAF 78174 - reprises sur dépréciation des créances 0 0 0 0 0



CAF 786 - reprises sur provisions pour charges financières 0 0 0 0 0



CAF 78742 - reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0



CAF 787 - reprises sur autres provisions réglementées (hors 78742) 0 0 0 0 0







Comptes 79 0 0 0 0 0



79 - Transferts de charges 0 0 0 0 0







Autres comptes 0 0 0 0 0



3R - Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0 0 0 0 0



603 - Variations de stocks (crédits) 0 0 0 0 0

RRCS2 - Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419,

0 0 0 0 0

6429, 6459, 6479 et 6489)









RESULTAT COMPTABLE 0 0 0

(classe 7 - classe 6)

0

Rappel du bilan de l'exercice N-2 0

source : compte financier



EXERCICE 2005 EXERCICE 2004

ACTIF Brut Amortissement Net Net PASSIF EXERCICE 2005 EXERCICE 2004

& dépréciations (à

déduire)



APPORTS 0 0

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0 0 0 0 FONDS ASSOCIATIFS 0 0



Frais d'établissement 0 0 0 0 RESERVES

Frais d'études et de recherche et développement 0 0 0 0

Concessions et droits similaires, brevets,

licences, marques et procédés, droits et valeurs 0 0 0 0 Excédent affecté à l'investissement 0 0

A similaires C

Autres immobilisations incorporelles 0 0 0 0 Réserve de trésorerie 0 0

C A

Immobilisations incorporelles en cours 0 0 0 0 Réserves de compensation 0 0

T P

I IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0 0 0 0 I

F T REPORT A NOUVEAU

Terrains 0 0 0 0 A

Constructions 0 0 0 0 Report à nouveau excédentaire 0 0

I Installations techniques, matériel et U Report à nouveau déficitaire 0 0

M outillage industriel 0 0 0 0 X

M Autres immobilisations corporelles 0 0 0 0 RESULTAT DE L'EXERCICE 0 0

Immobilisations corporelles en cours 0 0 0 0 (excédent ou déficit)

O P

Immobilisations reçues en affectation (sauf 229) 0 0 0 0

B R

I 0 0 0 0 O SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 0 0

Immobilisations affectées ou mises à disposition

L P

I IMMOBILISATIONS FINANCIERES 0 0 0 0 R PROVISIONS REGLEMENTEES 0 0

S E

Participations et créances rattachées à des

E 0 0 0 0 S DROIT DE L'AFFECTANT 0 0

participations

Autres titres immobilisés 0 0 0 0

Prêts 0 0 0 0 COMPTE DE LIAISON INVESTISSEMENT 0 0

Autres 0 0 0 0



COMPTE DE LIAISON INVESTISSEMENT 0 0 0 0





TOTAL I 0 0 0 0 TOTAL I 0 0





STOCKS ET EN COURS 0 0 0 0 PROVISION PROVISIONS POUR RISQUES 0 0

POUR RISQUES

Matières premières 0 0 0 0 ET CHARGES PROVISIONS POUR CHARGES 0 0

Autres approvisionnements 0 0 0 0

En cours de production de biens 0 0 0 0 TOTAL II 0 0

Produits 0 0 0 0

Marchandises 0 0 0 0 DETTES FINANCIERES

A Autres stocks 0 0 0 0

C Emprunts obligataires 0 0

T CREANCES D'EXPLOITATION 0 0 0 0 Emprunts auprès des établissements de crédit 0 0

I Hospitalisés et consultants 0 0 0 0 Emprunts et dettes financières divers 0 0

F Caisse pivot 0 0 0 0 Crédits et lignes de trésorerie 0 0

Autres tiers-payants 0 0 0 0



C 0 0 0 0 DETTES D'EXPLOITATION

Créances irrécouvrables admises en non valeurs

I Autres 0 0 0 0 D

R E Avances reçues 0 0

CREANCES DIVERSES 0 0 0 0 T Dettes fournisseurs et comptes rattachés 0 0

C Dettes fiscales et sociales 0 0

T

U COMPTE DE LIAISON FONCTIONNEMENT 0 0 0 0

E

L DETTES DIVERSES

VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 0 0 0 0 S

A

N 0 0 0 0 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 0 0

DISPONIBILITES

T 0 0 0 0 Fonds déposés par les hospitalisés et hébergés 0 0

CHARGES CONSTATEES D'AVANCE

Autres 0 0

TOTAL II 0 0 0 0 Produits constatés d'avance 0 0



COMPTE DE LIAISON FONCTIONNEMENT 0 0



TOTAL III 0 0







Charges à répartir sur plusieurs exercices 0 0 0 0 Recettes à classer ou à régulariser -crédit 0 0

Primes de remboursement des obligations 0 0 0 0

Dépenses à classer ou à régulariser 0 0 0 0 Ecart de conversion passif 0 0

COMPTES DE

COMPTES DE

REGULARISATI

0 0 0 0 REGULARISATION

ON Dotations attendues

Ecart de conversion actif 0 0 0 0





TOTAL III 0 0 0 0 TOTAL IV 0 0





TOTAL GENERAL 0 0 0 0 TOTAL GENERAL 0 0





NB : ce tableau est produit par le comptable des établissements publics de santé. La nomenclature indiquée en classe 4 est celle des applications HTR/Clara (ceux d'Hélios sont indiqués dans l'instruction budgétaire et comptable M21).

NB : la colonne "amortissements & dépréciations (à déduire)" comprend des nombres positifs conformément aux normes du PCG. Les formules sont établies en conséquence

Ce tableau prévoit également des comptes spécifiques de certains établissements de santé privés ex-DG (comptes 18, 103)

Les lignes exclusivement réservées à ces établissements sont surlignées en bleu



Vérification : 0 0

23/81









EPRD 2007 initial 0



CAPACITE OU INSUFFISANCE DE FINANCEMENT 0









3 3 3 6 6 6 3 3 3 6



Comptes de résultats annexes: lettres B, E, J Comptes de résultats annexes: L,M,N et P

Compte de résultat

DNA Ecoles

principal

REALISATIONS 2005 USLD EHPAD Maisons de retraite ESAT - social ESAT - prod SSIAD Autres

TOTAL





H A C B E J L M N P





RESULTATS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?





AUTRES ELEMENTS





+ valeur comptable des éléments d'actifs cédés (c/675) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements des immobilisations (/6811) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements des charges à répartir (/6812) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux provisions pour risques et charges (c/6815) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/6816) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux dépréciations des stocks (c/68173) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux dépréciations des créances (c/68174) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières (c/686) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations provisions réglementées renouvellement immobilisations (c/68742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux autres provisions réglementées (c/687 sauf 68742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

Sous-total 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?





- produits des cessions d'éléments d'actifs (c/775) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- quote part des subventions virée au résultat (c/777) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur provisions pour risques et charges (c/7815) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/7816) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur dépréciation des stocks (c/78173) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur dépréciation des créances (c/78174) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur provisions pour charges financières (c/786) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises provisions règlementées renouvellement immobilisations (c/78742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur autres provisions réglementées (c/787 sauf 78742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

Sous-total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?







CAPACITE (+) OU INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (-) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?









Detail CAF

24/81









EPRD 2007 initial 0



CAPACITE OU INSUFFISANCE DE FINANCEMENT 0









4 4 4 11 11 11 4 4 4 11



Comptes de résultats annexes: lettres B, E, J Comptes de résultats annexes: L,M,N et P

Compte de résultat

DNA Ecoles

principal

COMPTE ANTICIPE 2006 USLD EHPAD Maisons de retraite ESAT - social ESAT - prod SSIAD Autres

TOTAL





H A C B E J L M N P





RESULTATS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?





AUTRES ELEMENTS





+ valeur comptable des éléments d'actifs cédés (c/675) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements des immobilisations (/6811) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements des charges à répartir (/6812) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux provisions pour risques et charges (c/6815) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/6816) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux dépréciations des stocks (c/68173) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux dépréciations des créances (c/68174) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières (c/686) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations provisions réglementées renouvellement immobilisations (c/68742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux autres provisions réglementées (c/687 sauf 68742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

Sous-total 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?





- produits des cessions d'éléments d'actifs (c/775) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- quote part des subventions virée au résultat (c/777) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur provisions pour risques et charges (c/7815) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/7816) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur dépréciation des stocks (c/78173) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur dépréciation des créances (c/78174) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur provisions pour charges financières (c/786) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises provisions règlementées renouvellement immobilisations (c/78742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur autres provisions réglementées (c/787 sauf 78742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

Sous-total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?







CAPACITE (+) OU INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (-) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?









Detail CAF

25/81









EPRD 2007 initial 0



CAPACITE OU INSUFFISANCE DE FINANCEMENT 0









7 7 7 26 26 26 7 7 7 26



Comptes de résultats annexes: lettres B, E, J Comptes de résultats annexes: L,M,N et P

Compte de résultat

DNA Ecoles

principal

PREVISIONS 2007 USLD EHPAD Maisons de retraite ESAT - social ESAT - prod SSIAD Autres

TOTAL





H A C B E J L M N P





RESULTATS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0





AUTRES ELEMENTS





+ valeur comptable des éléments d'actifs cédés (c/675) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements des immobilisations (/6811) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements des charges à répartir (/6812) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux provisions pour risques et charges (c/6815) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/6816) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux dépréciations des stocks (c/68173) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux dépréciations des créances (c/68174) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières (c/686) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations provisions réglementées renouvellement immobilisations (c/68742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

+ dotations aux autres provisions réglementées (c/687 sauf 68742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

Sous-total 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?





- produits des cessions d'éléments d'actifs (c/775) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- quote part des subventions virée au résultat (c/777) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur provisions pour risques et charges (c/7815) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/7816) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur dépréciation des stocks (c/78173) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur dépréciation des créances (c/78174) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur provisions pour charges financières (c/786) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises provisions règlementées renouvellement immobilisations (c/78742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

- reprises sur autres provisions réglementées (c/787 sauf 78742) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?

Sous-total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?







CAPACITE (+) OU INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (-) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #NAME? #NAME?









Detail CAF

ETAT DES PREVISIONS DE

RECETTES ET DE DEPENSES



EPRD 2007 initial









Finess









0

EPRD 2007 initial







Comptes de résultats 2007

Capacité d'autofinancement - Années 2005 à 2007

Tableau de financement









0







0

EPRD 2007 0



EPRD SYNTHETIQUE 0







COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL



PREVISIONS 2007

CHARGES PRODUITS

Titre 1 : Charges de personnel 0 0 Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie

Titre 2 : Charges à caractère médical 0 0 Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière

Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général 0 0 Titre 3 : Autres produits

Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations,

financières et exceptionnelles 0

TOTAL DES CHARGES 0 0 TOTAL DES PRODUITS

RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0 0 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)

TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0 0 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL





Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle (1)





RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)

valeur comptable des éléments d'actif cédés #NAME? #NAME? produits des cessions d'éléments d'actif

dotations aux amortissements, dépréciations et provisions #NAME? #NAME? quote part des subventions virée au résultat

#NAME? reprise sur dépréciations et provisions

SOUS-TOTAL 1 #NAME? #NAME? SOUS-TOTAL 2

CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2>0) #NAME? #NAME? INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2 75 ans (hospi à temps plein) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Rééducation fonctionnelle enfants (hospi de jour) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Rééducation fonctionnelle adulte (hospi de jour) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

SS enfant (hospi de jour) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

SS adulte (hospi de jour) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0







EVOLUTION 2007-2008 (en nombre d'unités d'œuvre sejours - journées)

Lits/Places

Lits installés Lits/places Activité CA Activité 2007 Prévision

Psychiatrie ADULTES 2006 installés 2007

installés 2008

2006 EPRD d'activité 2008 Opérations

Fermetures

Autres évolutions

Commentaires

PREVISIONS Ecart temporaires et/

prévues COM (préciser)

ou réouvertures

HOSPITALISATION TEMPS COMPLET (nombre de journées)

hospitalisation a temps plein 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

autres (post-cure, appartement therapeutique, accueil familial, had…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

PRISE EN CHARGE TEMPS PARTIEL (nombre de journées)

hospitalisation a temps partiel (hopital de jour, nuit) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

autres (cattp, atelier therapeutique, accueil et soins…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

PRISE EN CHARGE AMBULATOIRE (nombre d'actes)

cmp, soins au domicile… 0 0 0 0 0 0 0

PRISE EN CHARGE EN URGENCE (nombre de consultations)

service d'urgence psychiatrique 0 0 0 0 0 0 0

psychiatrie de liaison 0 0 0 0 0 0 0







EVOLUTION 2007-2008 (en nombre d'unités d'œuvre sejours - journées)

Lits/Places

Lits/places Lits/places Activité CA Activité 2007 Prévision

Psychiatrie ENFANTS installés 2006 installés 2007

installés 2008

2006 EPRD d'activité 2008 Opérations

Fermetures

Autres évolutions

Commentaires

PREVISIONS Ecart temporaires et/

prévues COM (préciser)

ou réouvertures

HOSPITALISATION TEMPS COMPLET (nombre de journées)

hospitalisation a temps plein 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

autres (accueil familial, had…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

PRISE EN CHARGE TEMPS PARTIEL (nombre de journées)

hospitalisation a temps partiel (hopital de jour, nuit) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

autres (cattp, atelier therapeutique, accueil et soins…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

PRISE EN CHARGE AMBULATOIRE (nombre d'actes)

cmp, soins au domicile… 0 0 0 0 0 0 0

PRISE EN CHARGE EN URGENCE (nombre de consultations)

service d'urgence psychiatrique 0 0 0 0 0 0 0

psychiatrie de liaison 0 0 0 0 0 0 0







EVOLUTION 2007-2008 (en nombre d'unités d'œuvre sejours - journées)

Lits/Places

Budgets annexes Lits installés Lits/places Activité CA Activité 2007 Prévision

Commentaires

installés 2008 Fermetures

(preciser l'unité d'œuvre retenue) 2006 installés 2007

PREVISIONS

2006 EPRD d'activité 2008

Ecart

Opérations

temporaires et/

Autres évolutions

prévues COM (préciser)

ou réouvertures

Maison de retraite (journées) 0 0 0 0 0 0 0

Long sejour (journées) 0 0 0 0 0 0 0

Centre d'aide par le Travail 0 0 0 0 0 0 0

….

54/81









EPRD 2007 initial (Annexe 1 - PGFP) 0



COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)

0









Situation examinée au 31/12 de chaque exercice



COMPTE 2008 2009 2010 2011

PREVISIONS 2007

ANTICIPE 2006

5

CHARGES



Titre 1 - Charges de personnel 0 0 0 0 0 0



Evolution standard sans modification de structure Inclure uniquement une hypothèse GVT 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des effectifs en // évolution de l'activité - isoler le cas échéant les plans sociaux Opération 1 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des effectifs en // évolution de l'activité - isoler le cas échéant les plans sociaux Opération 2 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des effectifs en // évolution de l'activité - isoler le cas échéant les plans sociaux Opération 3 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des effectifs en // évolution de l'activité - isoler le cas échéant les plans sociaux Opération 4 0 0 0 0 0



Titre 2 - Charges à caractère médical 0 0 0 0 0 0



Evolution standard sans modification de structure (avant opérations) inclure évolution // à celle retenue pour recettes MOL et DMI en recettes 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des depenses en // évolution de l'activité Opération 1 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des depenses en // évolution de l'activité Opération 2 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des depenses en // évolution de l'activité Opération 3 0 0 0 0 0



Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 0 0 0 0 0 0



Dont subvention d'equilibre IFSI éléments a retraiter pour neutralisation sur période 0



Dont subvention d'equilibre sincerité aux B. A éléments a retraiter pour neutralisation sur période 0



Evolution standard sans modification de structure (avant opérations) Evolution en euros constants 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des depenses à mettre en relation avec externalisation ou impact restructuration Opération 1 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des depenses à mettre en relation avec externalisation ou impact restructuration Opération 2 0 0 0 0 0



Réduction ou augmentation des depenses à mettre en relation avec externalisation ou impact restructuration Opération 3 0 0 0 0 0







Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles 0 0 0 0 0 0





Frais financiers acquis (jusqu'à fin 2006) 0 0 0 0 0 0





Frais financiers nouveaux (à partir de 2007) 0 0 0 0 0





CAF 675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0 0 0 0 0 0

CAF 6811 -dotations aux amortissements des immobilisations 0 0 0 0 0 0

Amortissements acquis (jusqu'à fin 2006) 0 0 0 0 0 0

Amortissements Op 1 (à partir de 2007) 0 0 0 0 0

Amortissements Op 2 (à partir de 2007) 0 0 0 0 0

Amortissements Op 3 (à partir de 2007) 0 0 0 0 0

Amortissements Op 4 (à partir de 2007) 0 0 0 0 0

Amortissements Op 5 (à partir de 2007) 0 0 0 0 0

CAF 6812 -dotations aux amortissements des charges à répartir 0 0 0 0 0 0

CAF 6815 -dotations aux provisions pour risques et charges 0 0 0 0 0 0



CAF 6816 -dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0 0 0 0 0 0



CAF 68173 -dotations aux dépréciations des stocks 0 0 0 0 0 0

CAF 68174 -dotations aux dépréciations des créances 0 0 0 0 0 0

CAF 686 -dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières 0 0 0 0 0 0



CAF 68742 -dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0



CAF 687 -dotations aux autres provisions réglementées (hors 68742) 0 0 0 0 0 0

TOTAL DES CHARGES 0 0 0 0 0 0





PRODUITS



Fraction tarifaire 35% 50% 60% 70% 80% 90%

Titre 1 - Produits versés par l'assurance maladie 0 0 0 0 0 0



73111 - Produits de la tarification des séjours 0 0 0 0 0 0

Activité à valoriser en fonction du % TAA y compris taux d'opposabilité. Ne pas inclure d'hypothèse d'évolution des

Produits de la tarification des séjours avant opérations 0 0 0 0 0 0

tarifs



Impact opérations nouvelles (+ ou -) Opération 1 0 0 0 0 0



Impact opérations nouvelles (+ ou -) Opération 2 0 0 0 0 0



Impact opérations nouvelles (+ ou -) Opération 3 0 0 0 0 0



Forfaits dialyse 0 0 0 0 0 0



Forfaits GHT (HAD) 0 0 0 0 0 0



73112 - Produits des médicaments facturés en sus des séjours 0 0 0 0 0 0



73113 - Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 0 0 0 0 0 0



73114 Forfaits annuels 0 0 0 0 0 0



73116 Dotation annuelle complémentaire y compris taux d'opposabilité 0 0 0 0 0 0



73117 Dotation annuelle de financement Changement de périmetre d'activité mco >ssr>psy 0 0 0 0 0 0



Débasage IFSI sur DAC ou DAF 0 0 0 0 0 0

Eléments à retraiter pour neutralisation sur période

Débasage Sincérité des comptes sur DAC ou DAF 0 0 0 0 0 0



73118 Dotations MIGAC modelisation à priori en fonction tranche à venir H 2007 (contrepartie 68742) et aide CREF 0 0 0 0 0 0



7312 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 0 0 0 0 0 0



Dont CAE 0 0 0 0 0 0



Dont Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU) 0 0 0 0 0 0



Dont Forfait petit matériel (FFM) 0 0 0 0 0 0



Dont IVG 0 0 0 0 0 0







Titre 2 - Autres produits de l'activité hospitalière modélisation à prévoir en fonction de l'évolution du type d'activité 0 0 0 0 0 0







Titre 3 - Autres produits 0 0 0 0 0 0

dont

CAF 775 - Produits de cessions 0 0 0 0 0 0

CAF 777 - Quote part de subvention virée au résultat 0 0 0 0 0 0

CAF 7815 - reprises sur provisions pour risques et charges 0 0 0 0 0 0

CAF 7816 - reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0 0 0 0 0 0

CAF 78173 - reprises sur dépréciation des stocks 0 0 0 0 0 0

CAF 78174 - reprises sur dépréciation des créances 0 0 0 0 0 0

CAF 786 - reprises sur provisions pour charges financières 0 0 0 0 0 0



CAF 78742 - reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0



CAF 787 - reprises sur autres provisions réglementées (hors 78742) 0 0 0 0 0 0

TOTAL DES PRODUITS 0 0 0 0 0 0





RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT OU DEFICIT) 0 0 0 0 0 0





Vérification









PGFP CRP H régional

Opérations individualisées









Terrains

Acquisitions Terrains





Opérations Immobilières

Acquisitions immobilières et constructions

(opérations structurantes)









Travaux immobiliers (autres opérations)









IGAAC (installations générales, agencements et aménagements des contructions)

Travaux de mise en sécurité/conformité









Total Opérations immobilières

Opérations Equipements

Equipements & matériels liés aux opérations structurantes

Montant cumulé









Renouvellement courant des équipements

Montant cumulé









Total Opérations Equipements

Systèmes d'Information

Systèmes liés aux opérations structurantes

Montant cumulé

Renouvellement courant

Montant cumulé









Total Systèmes d'information

TOTAL INVESTISSEMENTS

Contrôle

Montant des travaux déjà Total tranche

effectués N-1 à N+5 N-1 N N+1

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0





0

0









0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0



0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0



0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0 0 0 0 0





0 0 0 0

0

0

0

0

0

0

0

0



0 0 0 0

0

0

0

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0

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N+2 N+3 N+4 N+5

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Intitulé Emplacement

Masse Budgétaire Nette (Total Classe 6) PGFP

Variation du FR PGFP

Résultat Budget Principal et Annexes (Total Classe 7-6) PGFP

CAF PGFP

Remboursement Emprunt PGFP

Acquisitions Immobilisations PGFP

Emprunts PGFP

Dotations aux Amortissements (6811) PGFP

Résultat Budget Principal PGFP

dot. aux provs. réglemen pour renouvlmt des immos 68742 CAF&TFP

Masse Budgétaire Nette H (classe 6) PGFP

2006 2007 2008

0 0 0

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Finess Compte

0 Titre 1

0 621

0 631

0 633

0 641

0 6411

0 6413

0 642

0 6421

0 6422

0 6425

0 6451

0 6452

0 6471

0 6472

0 648

0 Titre 2

0 6011

0 6021

0 6022

0 6066

0 6071

0 60311

0 60321

0 60322

0 60371

0 611

0 6131

0 6151

0 Titre 3

0 6012

0 602

0 606

0 6072

0 603

0 61

0 62

0 63

0 65

0 709

0 71

0 Titre 4

0 66

0 67

0 68

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0.00

0 Titre 1

0 73111

0 73112

0 73113

0 73114

0 73116

0 73117

0 73118

0 7312

0 Titre 2

0 7321

0 7322

0 7323

0 7324

0 73271

0 73272

0 73273

0 733

0 734

0 735

0 Titre 3

0 70

0 7071

0 7087

0 71

0 72

0 74

0 75

0 76

0 77

0 78

0

0

0

0

0

0

0

0 79

0 603

0 3R

0 RRCS2

0

0

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 ETP

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 REM

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0 BG+BA

0

0

0 20

0 211

0 212

0 213

0 214

0 215

0 218

0 23

0 26

0 27

0 481

0 0

0

0

0 102

0 131

0 267

0 27

0 775

0 0

0

0

0 SC 102

0 SC 10682

0 SC 13

0 SC 16

0 SC 229

0 SC 28

0 SC 29

0 SD 20 à 27

0 SD 481

0 SD 169

0 SC 10685

0 SC 10686

0 SC 10687

0 SC 110

0 SD 119

0 SC 12

0 SC 14

0 SC 15

0 SC 39

0 SC 49

0 SC 59

0 SD 4112

0 SD 41461

0

0

0

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Activite TAA

0 Investissement

0 Investissement

0 Investissement

0 Investissement

0 Investissement

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

0 Activite Hors TAA

Libellé

Charges de personnel

Personnel extérieur à l'établissement

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

Rémunérations du personnel non médical sauf 6411, 6413 et 6419

Personnel titulaire et stagiaire

Personnel sous CDI

Rémunérations du personnel médical sauf 6421, 6422, 6425 et 6429

Praticiens temps plein et temps partiel

Praticiens attachés renouvelables de droit

Permanences des soins

Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)

Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)

Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)

Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)

Autres charges de personnel (sauf 6489)

Charges à caractère médical

Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

Fournitures médicales

Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

Variation de stock de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharm.

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

Variation de stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

Sous-traitance générale

Locations à caractère médical

Entretiens et réparations de biens à caractère médical

Charges à caractère hôtelier et général

Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)

Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)

Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

Variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)

Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)

Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)

Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

Autres charges de gestion courante

Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

Production stockée (ou déstockage)

Charges d’amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles

Charges financières

Charges exceptionnelles

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

6811 -dotations aux amortissements des immobilisations

6812 -dotations aux amortissements des charges à répartir

6815 -dotations aux provisions pour risques et charges

6816 -dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles

68173 -dotations aux dépréciations des stocks

68174 -dotations aux dépréciations des créances

686 -dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières

68742 -dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations

687 -dotations aux autres provisions réglementées (hors 68742)

TOTAL DES CHARGES

Produits versés par l’assurance maladie

Produits de la tarification des séjours

Produits des médicaments facturés en sus des séjours

Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours

Forfaits annuels

Dotation annuelle complémentaire

Dotation annuelle de financement

Dotations MIGAC

Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique

Autres produits de l’activité hospitalière

Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’AM

Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’AM

Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’AM

Produits des prestations objets d’une tarification spécifique non pris en charge par l’AM

Forfait journalier MCO

Forfait journalier SSR

Forfait journalier psychiatrie

Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers

Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement

Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics

Autres produits

Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)

Rétrocession de médicaments

Remboursement de frais par les CRPA

Production stockée (ou déstockage) p

Production immobilisée

Subventions d’exploitation et participations

Autres produits de gestion courante

Produits financiers

Produits exceptionnels

Reprises sur dépréciations et provisions

7815 - reprises sur provisions pour risques et charges

7816 - reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles

78173 - reprises sur dépréciation des stocks

78174 - reprises sur dépréciation des créances

786 - reprises sur provisions pour charges financières

78742 - reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations

787 - reprises sur autres provisions réglementées (hors 78742)

Transferts de charges

Variations de stocks (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 6459, 6479 et 6489)

TOTAL DES PRODUITS

Résultat

H-U permanents

PH temps plein

PH temps partiel

Praticiens attachés renouvelables de droit

H-U temporaires

Praticiens contractuels sans renouvellement de droit

Internes et étudiants en médecine

Personnel administratif (titulaire et stagiaire)

Personnel soignant et éducatif (titulaire et stagiaire)

Personnel technique (titulaire et stagiaire)

Personnel médico-technique (titulaire et stagiaire)

Personnel administratif (CDI)

Personnel soignant et éducatif (CDI)

Personnel technique (CDI)

Personnel médico-technique (CDI)

Contrats à durée déterminée

Contrats soumis à disposition particulière

Apprentis

H-U permanents

PH temps plein

PH temps partiel

Praticiens attachés renouvelables de droit

H-U temporaires

Praticiens contractuels sans renouvellement de droit

Internes et étudiants en médecine

Personnel administratif (titulaire et stagiaire)

Personnel soignant et éducatif (titulaire et stagiaire)

Personnel technique (titulaire et stagiaire)

Personnel médico-technique (titulaire et stagiaire)

Personnel administratif (CDI)

Personnel soignant et éducatif (CDI)

Personnel technique (CDI)

Personnel médico-technique (CDI)

Contrats à durée déterminée

Contrats soumis à disposition particulière

Apprentis

RESULTATS

+ valeur comptable des éléments d'actifs cédés (c/675)

+ dotations aux amortissements des immobilisations (/6811)

+ dotations aux amortissements des charges à répartir (/6812)

+ dotations aux provisions pour risques et charges (c/6815)

+ dotations dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/6816)

+ dotations aux dépréciations des stocks (c/68173)

+ dotations aux dépréciations des créances (c/68174)

+ dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières (c/686)

+ dotations provisions réglementées renouvellement immobilisations (c/68742)

+ dotations aux autres provisions réglementées (c/687 sauf 68742)

- produits des cessions d'éléments d'actifs (c/775)

- quote part des subventions virée au résultat (c/777)

- reprises sur provisions pour risques et charges (c/7815)

- reprises dépréciations immobilisations corporelles et incorporelles (c/7816)

- reprises sur dépréciation des stocks (c/78173)

- reprises sur dépréciation des créances (c/78174)

- reprises sur provisions pour charges financières (c/786)

- reprises provisions règlementées renouvellement immobilisations (c/78742)

- reprises sur autres provisions réglementées (c/787 sauf 78742)

0.00

Titre 1 - Remboursement des dettes financières

Immobilisations incorporelles

Terrains

Agencements et aménagements des terrains

Constructions sur sol propre

Constructions sur sol d'autrui

Installations techniques, matériel et outillage industriel

Autres immobilisations corporelles

Immobilisations en cours

Participations et créances rattachées à des participations

Autres immobilisations financières (sauf 2768)

Charges à répartir sur plusieurs exercices

Annulation de titres sur exercices clos (1)

TOTAL DES EMPLOIS

Titre 1 - Emprunts

Apports

Subventions d'équipement reçues

Créances rattachées à des participations

Autres immobilisations financières (sauf 271, 272, 2768)

Cessions d'immobilisations

Annulations de mandats sur exercices clos (2)

TOTAL DES RESSOURCES

VAR FRNG

Apports

Excédent affecté à l'investissement

Subventions d'investissement

Emprunts et dettes assimilés (hors C1688 ICNE et C169 Primes de remboursement des obligations)

Droits de l'affectant

Amortissements des immobilisations

Dépréciation des immobilisations

Immobilisations

Charges à répartir sur plusieurs exercices

Primes de remboursement des obligations

Réserve de trésorerie

Réserve de compensation

Réserve de compensation des charges d'amortissement

Report à nouveau excédentaire (C111 en 2005)

Report à nouveau déficitaire

Résultat de l'exercice

Provisions réglementées

Provisions pour risques et charges

Provisions pour dépréciation des stocks et en cours

Provisions pour dépréciation des comptes de tiers

Provisions pour dépréciation des comptes financiers

Caisse pivot (pour la part afférente aux créances relatives à l'ex-article 58)

Etat - exercices antérieurs - sectorisation psychiatrique

FONDS DE ROULEMENT D'INVESTISSEMENT

FONDS DE ROULEMENT D'EXPLOITATION

FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL (FRI + FRE)

Séjours en hospitalisation compléte et à temps partiel

GHT (hospitalisation à domicile)

chirurgie ambulatoire

Dialyse (fichier fichsup : actes en HC + séances)

Consultations urgences

Consultations hors urgences

Forfaits techniques

IVG

Passages ATU

Forfait petit matériel (FFM)

Molécules onéreuses

DMI

Taux de prise en charge

Acquisitions Terrains

Total Opérations immobilières

Total Opérations Equipements

Total Systèmes d'information

TOTAL INVESTISSEMENTS

Lits installés des HL

Nb séjours HL

Nb journées HL

Lits installés des SS

Nb journées SS

Lits installés des RF

Nb journées RF

Lits installés des Psy

Nb journées Psy adultes

Nb journées Psy enfants

Montant 2006 Montant 2007

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Libellé chapitre

Chapitre [non exploité par PROGRES] Montant Ce qui est attendu par PROGRES :

102 Apports 0 Apports

131 Subventions d'équipement reçues 0 Subventions d'équipement reçues

16 (sauf 1688) emplois Emprunts et dettes assimilées (Emplois) 0 Emprunts et dettes assimilées (Emplois)

16 (sauf 1688) ressources Emprunts et dettes assimilées (Ressources) 0 Emprunts et dettes assimilées (Ressources)

20 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations incorporelles

211 Terrains 0 Terrains

212 Agencements et aménagements de terrains 0 Agencements et aménagements de terrains

213 Constructions sur sol propre 0 Constructions sur sol propre

214 Constructions sur sol d'autrui 0 Constructions sur sol d'autrui

215 Installations techniques, matériel et outillage industriel 0 Installations techniques, matériel et outillage industriel

218 Autres immobilisations corporelles 0 Autres immobilisations corporelles

23 Immobilisations en cours 0 Immobilisations en cours

26 Participations et créances rattachées à des participations 0 Participations et créances rattachées à des participations

267 Créances rattachées à des participations 0 Créances rattachées à des participations

27 (sauf 2768) Autres immobilisations financières 0 Autres immobilisations financières

27(sauf 271, 272 et 2768) Autres immobilisations financières 0 Autres immobilisations financières

481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 0 Charges à répartir sur plusieurs exercices

6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

602 (sauf 6021 et 6022) Achats stockés ; autres approvisionnements 0 Achats stockés ; autres approvisionnements

6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 0 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

603 (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) Variation des stocks 0 Variation des stocks

603 Variations de stocks (crédits) 0 Variations de stocks (crédits)

60311 Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0 Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

60321 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

60322 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 0 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

60371 Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0 Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

606 (sauf 6066) Achats non stockés de matières et fournitures 0 Achats non stockés de matières et fournitures

6066 Fournitures médicales 0 Fournitures médicales

6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

(609, 619 et 629) Rabais, remises et ristournes 0 Rabais, remises et ristournes

6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

61 (sauf 611, 6131, 619 et 6151) Services extérieurs 0 Services extérieurs

611 Sous-traitance générale 0 Sous-traitance générale

6131 Locations à caractère médical 0 Locations à caractère médical

6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 0 Entretiens et réparations de biens à caractère médical

62 (sauf 621 et 629) Autres services extérieurs 0 Autres services extérieurs

63 (sauf 631 et 633) Impôts, taxes et versements assimilés 0 Impôts, taxes et versements assimilés

621 Personnel extérieur à l'établissement 0 Personnel extérieur à l'établissement

631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) 0 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts)

633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

641 (sauf 6411, 6413 et 6419) Rémunérations du personnel non médical 0 Rémunérations du personnel non médical

6411 Personnel titulaire et stagiaire 0 Personnel titulaire et stagiaire

6413 Personnel sous CDI 0 Personnel sous CDI

(6319, 6339, 6419, 6429, 6459, 6479 et 6489) Remboursements sur rémunérations ou charges sociales 0 Remboursements sur rémunérations ou charges sociales

642 (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429) Rémunérations du personnel médical 0 Rémunérations du personnel médical

6421 Praticiens temps plein et temps partiel 0 Praticiens temps plein et temps partiel

6422 Praticiens attachés renouvelables de droit 0 Praticiens attachés renouvelables de droit

6425 Permanences des soins 0 Permanences des soins

6451 (sauf 64519) Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical 0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical

6452 (sauf 64529) Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical 0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical

6471 (sauf 64719) Autres charges sociales - personnel non médical 0 Autres charges sociales - personnel non médical

6472 (sauf 64729) Autres charges sociales - personnel médical 0 Autres charges sociales - personnel médical

648 (sauf 6489) Autres charges de personnel 0 Autres charges de personnel

65 Autres charges de gestion courante 0 Autres charges de gestion courante

66 Charges financières 0 Charges financières

67 Charges exceptionnelles 0 Charges exceptionnelles

675 + valeur comptable des éléments d'actifs cédés (c/675) (Total Général) #NAME? + valeur comptable des éléments d'actifs cédés (c/675) (Total Général)

68 Dotations aux amortissements et provisions 0 Dotations aux amortissements et provisions

6811 + dotations aux amortissements des immobilisations (c/6811) (Total Général) #NAME? + dotations aux amortissements des immobilisations (c/6811) (Total Général)

6812 + dotations aux amortissements des charges à répartir (Total Général) #NAME? + dotations aux amortissements des charges à répartir (Total Général)

6815 + dotations aux provisions pour risques et charges (c/6815) (Total Général) #NAME? + dotations aux provisions pour risques et charges (c/6815) (Total Général)

6816 + dotations aux dépréciations des immos corp. et incorp. (c/6816) (Total Général) #NAME? + dotations aux dépréciations des immos corp. et incorp. (c/6816) (Total Général)

68173 + dotations aux dépréciations des stocks (c/68173) (Total Général) #NAME? + dotations aux dépréciations des stocks (c/68173) (Total Général)

68174 + dotations aux dépréciations des créances (c/68174) (Total Général) #NAME? + dotations aux dépréciations des créances (c/68174) (Total Général)

686 + dotations aux amos. et provs. - charges financières (c/686) (Total Général) #NAME? + dotations aux amos. et provs. - charges financières (c/686) (Total Général)

687 (sauf 68742) + dotations aux autres provisions réglementées (c/687 sauf 68742) (Total Général) #NAME? + dotations aux autres provisions réglementées (c/687 sauf 68742) (Total Général)

68742 + dot. aux provs. réglementées pour renouvlmt des immos (c/68742) (Total Général) #NAME? + dot. aux provs. réglementées pour renouvlmt des immos (c/68742) (Total Général)

709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 0 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

70 (sauf 7071, 7087 et 709) Ventes de pdts fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes 0 Ventes de pdts fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes

7071 Rétrocession de médicaments 0 Rétrocession de médicaments

7087 Remboursement de frais par les CRPA 0 Remboursement de frais par les CRPA

71 charges Production stockée (ou déstockage) 0 Production stockée (ou déstockage)

71 produits Production stockée (ou déstockage) 0 Production stockée (ou déstockage)

72 Production immobilisée 0 Production immobilisée

73111 Produits de la tarification des séjours 0 Produits de la tarification des séjours

73112 Produits des médicaments facturés en sus des séjours 0 Produits des médicaments facturés en sus des séjours

73113 Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 0 Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours

73114 Forfaits annuels 0 Forfaits annuels

73116 Dotation annuelle complémentaire 0 Dotation annuelle complémentaire

73117 Dotation annuelle de financement 0 Dotation annuelle de financement

73118 Dotations MIGAC 0 Dotations MIGAC

7312 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 0 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique

7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’assurance maladie 0 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’assurance maladie

7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’assurance maladie 0 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’assurance maladie

7323 Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’assurance maladie 0 Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’assurance maladie

7324 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique non pris en charge par l’assurance maladie 0 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique non pris en charge par l’assurance maladie

73271 Forfait journalier MCO 0 Forfait journalier MCO

73272 Forfait journalier SSR 0 Forfait journalier SSR

73273 Forfait journalier psychiatrie 0 Forfait journalier psychiatrie

733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers 0 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers

734 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement 0 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement

735 Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics 0 Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics

74 Subventions d’exploitation et participations 0 Subventions d’exploitation et participations

75 Autres produits de gestion courante 0 Autres produits de gestion courante

76 Produits financiers 0 Produits financiers

77 Produits exceptionnels 0 Produits exceptionnels

775 - produits des cessions d'éléments d'actifs (c/775) (Total Général) #NAME? - produits des cessions d'éléments d'actifs (c/775) (Total Général)

777 - quote-part des subventions virée au résultat (c/777) (Total Général) #NAME? - quote-part des subventions virée au résultat (c/777) (Total Général)

78 Reprises sur amortissements et provisions 0 Reprises sur amortissements et provisions

7815 - reprises sur provisions pour risques et charges (c/7815) (Total Général) #NAME? - reprises sur provisions pour risques et charges (c/7815) (Total Général)

7816 - reprises sur dépréciations des immos corp. et incorp. (c/7816) (Total Général) #NAME? - reprises sur dépréciations des immos corp. et incorp. (c/7816) (Total Général)

78173 - reprises sur dépréciations des créances (c/78173) (Total Général) #NAME? - reprises sur dépréciations des créances (c/78173) (Total Général)

78174 - reprises sur dépréciations des stocks (c/78174) (Total Général) #NAME? - reprises sur dépréciations des stocks (c/78174) (Total Général)

786 - reprises sur provisions pour charges financières (c/786) (Total Général) #NAME? - reprises sur provisions pour charges financières (c/786) (Total Général)

78742 - reprises sur provs. réglementées pour renouvlmt des immos (c/78742) (Total Général) #NAME? - reprises sur provs. réglementées pour renouvlmt des immos (c/78742) (Total Général)

787 (sauf 78742) - reprises sur autres provisions réglementées ( c/787 sauf 78742) (Total Général) #NAME? - reprises sur autres provisions réglementées ( c/787 sauf 78742) (Total Général)

79 Transferts de charges 0 Transferts de charges







La feuille Excel doit toujours comporter cette liste exacte de chapitres dans cet ordre