CONDITIONS DE VENTE : by 698IeY

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									CONDITIONS DE VENTE :

OBJET :
Les conditions de vente sont conclues entre l'entreprise Ma boite aux lettres and co, immatriculée au
registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 481591980 et entre toute personne
physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Ma boite aux lettres and co, les
deux parties les acceptant sans réserve.

PRODUITS :
Les produits sont ceux qui figurent sur le site et ne sont pas contractuels. Tous les produits proposés
sont en principe disponibles dans nos stocks. Si toutefois il survenait des ruptures, un sticker de
substitution serait proposé si l’acheteur ne peut attendre le réapprovisionnement. Libre à l’acheteur
d’accepter ou de refuser les solutions apportées.

PRIX :
Les prix sont TTC en euro tenant compte de la TVA actuelle applicable.
Ma Boite Aux Lettres and co se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port. Les frais de port sont déterminés en fonction des
tarifs de la poste. Les envois sont fait en colissimo en France et dans les dom tom.

LIVRAISON :
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande.
En cas de dommage pendant le transport, Vous devez nous en informer dans les 3 jours suivant la
livraison.

COMMANDE :
L'acheteur, doit obligatoirement remplir la fiche d'identification afin de pouvoir recevoir sa commande.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La
confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par
courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

RETRACTATION :
Le client bénéficie d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande. Il
pourra retourner le produit au vendeur pour échanger ou pour le remboursement sans pénalité, à
l'exception des frais de retour. Le produit devra impérativement être retourné intact.
Cependant il est à noter que les produits bénéficiant de promotions ou tarifs exceptionnels ne seront ni
repris, ni échangés.

REGLEMENT :
Le règlement des commandes est exigible à la commande et se fait :
- En ligne par carte bancaire portant l'un des sigles suivants: CB, VISA, Eurocard, Mastercard, American
Express

- Par chèque et virement bancaire.

RESPONSABILITE :
Ma Boite Aux Lettres and co ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant
matériels qu'immatériels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les éléments du site de Ma Boite Aux Lettres and co sont sa propriété intellectuelle et exclusive.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même
partiellement, des éléments du site. Tous droits de reproduction ou de citation réservés.

								
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