RH0001 STATUT DES RELATIONS COLLECTIVES ENTRE LA SNCF
PS 1 A
Vigueur 10 du 16/06/06 ET SON PERSONNEL
RH0002 CGPS9E8n°1 SECURITE DU PERSONNEL. PRESCRIPTIONS ET
PS 9 E
Vigueur 1 du 31/10/47 RECOMMANDATIONS DIVERSES.
RH0003 RPS24D ORGANISATION GENERALE DES SECOURS MEDICAUX
PS 24
Vigueur 5 du 15/12/71 D'URGENCE
PRESCRIPTIONS A OBSERVER PAR LES AGENTS
EFFECTUANT DES TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS
RH0004 RPS9E6n°5
PS 9 E ELECTRIQUES (A L'EXCLUSION DES LIGNES DE
Vigueur 2 du 13/10/75
TRACTION ELECTRIQUE:CATENAIRES ET LEURS
FEEDERS D'ALIMENTATION, RAILS DE CONTACT).
LIGNES ELECTRIFIEES EN COURANT ALTERNATIF
MONOPHASE 25000 V - 50 HZ. PRESCRIPTIONS A
RH0005 RPS9E6n°6 OBSERVER PAR LES AGENTS EFFECTUANT DES
PS 9 E
Vigueur 1 du 01/03/71 TRAVAUX SUR LES VOIES ET SUR LES INSTALLATIONS
DE SIGNALISATION, DE TELECOMMUNICATIONS ET
D'ENERGIE.
RH0006 RPS17A
PS 17 A Principes de comportement, prescriptions applicables au personnel
Vigueur 1 du 18/05/01
RH0007 RPS24C
PS 24 SERVICE MEDICAL : MEDECINE DE SOINS.
Vigueur 1 du 29/12/71
RH0008 RPS20Cn°1
PS 20 C UTILISATION DE LA MAIN-D'OEUVRE. CONTROLES.
Vigueur 4 du 03/09/76
RH0009 RPS20Cn°2 UTILISATION DE LA MAIN-D'OEUVRE FIXATION DE
PS 20 C
Vigueur 6 du 18/12/81 L'EFFECTIF AUTORISE ET DU CADRE AUTORISE.
RH0010 RPS20A UTILISATION DE LA MAIN-D'OEUVRE DISPOSITIONS
PS 20 A
Vigueur 4 du 21/07/80 GENERALES.
Le 5 mai 2007
RH0012 CGPS17Gn°1 PS 17 G SIMPLIFICATION DES FORMALITES ADMINISTRATIVES.
Vigueur 1 du 19/09/72
RH0013 RPS17E REGLEMENTATION DES CUMULS D'EMPLOIS, DE
PS 17 E
Vigueur 27 du 20/04/05 REMUNERATIONS ET DE PENSIONS.
SECURITE DU PERSONNEL : MESURES PARTICULIERES
DE PROTECTION ET DE SALUBRITE APPLICABLES AUX
RH0017 RPS9E8n°1 ETABLISSEMENTS DONT LE PERSONNEL EXECUTE DES
PS 9 E
Vigueur 1 du 17/09/73 TRAVAUX DU BATIMENT, DES TRAVAUX PUBLICS ET
TOUS AUTRES TRAVAUX CONCERNANT LES
IMMEUBLES
RH0019 CGPS9E8n°3 SECURITE DU PERSONNEL. EMPLOI DES PISTOLETS DE
PS 9 E
Vigueur 1 du 14/02/74 SCELLEMENT A CHARGE EXPLOSIVE.
RH0020 CGPS9E8n°4 SECURITE DU PERSONNEL. EMPLOI DES
PS 9 E
Vigueur 1 du 14/02/74 CENTRIFUGEUSES.
RH0021 IGOG1C1n°2 ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SERVICES
OG 1 C
Vigueur 2 du 26/04/78 MEDICAUX.
RH0022 CGPS24An°1 DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AU
PS 24
Vigueur 2 du 07/02/78 FONCTIONNEMENT DES SERVICES MEDICAUX.
RH0023 CGPS9E3n°1 SECURITE DU PERSONNEL. UTILISATION DES ENGINS
PS 9 E
Vigueur 5 du 14/04/97 MOTEURS ET INTERVENTIONS SUR CES ENGINS.
MISE A DISPOSITION DE LA S.N.C.F. DE PERSONNEL
RH0024 CGPS1Bn°1 D'EXECUTION DU CADRE PERMANENT DE L'OFFICE
PS 1 B
Vigueur 3 du 02/04/76 NATIONAL DES CHEMINS DE FER DU MAROC
(O.N.C.F.M.).
RH0025 CGPS9D5n°1
PS 9 D SECURITE DU PERSONNEL : MANUTENTION
Vigueur 2 du 13/07/94
RH0026 CGPS9D6n°5 SECURITE DU PERSONNEL. UTILISATION DE GAZ
PS 9 D
Vigueur 1 du 08/07/74 BUTANE ET PROPANE.
RH0027 CGPS9E2n°1 SECURITE DU PERSONNEL - EMPLOI DES LORRYS,
PS 9 E
Vigueur 1 du 16/07/74 DIPLORYS OU WAGONNETS POUSSES A BRAS
SECURITE DU PERSONNEL : PROTECTION DES AGENTS
RH0028 RPS9E3n°1
PS 9 E PENDANT LEUR INTERVENTION SUR LE MATERIEL
Vigueur 2 du 09/06/93
ROULANT
RH0031 NGPS5
PS 5 CONGES DU PERSONNEL DU CADRE PERMANENT
Vigueur 9 du 28/08/86
RH0032 RPS24E
PS 24 SITUATION DES MEDECINS DE LA S.N.C.F.
Vigueur 5 du 15/11/79
RH0034 RPS24A SERVICE MEDICAL. REGLES GENERALES DE
PS 24
Vigueur 5 du 25/06/79 FONCTIONNEMENT.
SECURITE DU PERSONNEL. EXECUTION DE TRAVAUX
RH0035 CGPS9E7n°2 DANS LES FOSSES D'AISANCES, PUITS, PUISARDS,
PS 9 E
Vigueur 1 du 15/01/76 BASSINS DE DECANTATION ET DE TERRASSEMENTS
DANS DES TERRAINS INFECTES.
RH0036 NGPS2Dn°25
PS 2 D INDEMNITE DE DACTYLOGRAPHIE.
Vigueur 3 du 15/03/78
SECURITE DU PERSONNEL MANOEUVRES PAR
RH0038 CGPS9E4n°1
PS 9 E CABESTANS ELECTRIQUES ET CHARIOTS
Vigueur 3 du 08/03/82
TRANSBORDEURS.
SECURITE DU PERSONNEL. TRANSPORT EXCEPTIONNEL
RH0039 CGPS9E8n°5
PS 9 E DE PERSONNES PAR VEHICULES ROUTIERS DESTINES
Vigueur 2 du 12/12/84
AU TRANSPORT DES MARCHANDISES.
RH0040 IGOG1C1n°3 ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SERVICES
OG 1 C
Vigueur 2 du 01/10/77 SOCIAUX.
RH0042 INTEGRATION A LA S.N.C.F. DES AGENTS APPARTENANT
Vigueur 1 du 01/10/76 CGPS1Bn°2 PS 1 B AU CADRE PERMANENT DE CERTAINS CHEMINS DE FER
OU REGIES FERROVIAIRES D'AFRIQUE. RECLASSEMENT
A LA S.N.C.F. DES AGENTS DES CHEMINS DE FER
SECONDAIRES D'INTERET GENERAL ET D'INTERET
LOCAL.
RH0043 RPS15 CESSATION DE FONCTIONS DES AGENTS DU CADRE
PS 15
Vigueur 1 du 24/01/77 PERMANENT.
RH0045 CGPS5An°3 INDEMNITE POUR CONGES PRIS PENDANT LES
PS 5
Vigueur 1 du 01/04/77 PERIODES DE MOINDRE BESOIN EN PERSONNEL.
RH0047 CGPS5An°4 INDEMNITE POUR CONGES PRIS PENDANT LES
PS 5
Vigueur 1 du 12/04/77 PERIODES DE MOINDRE BESOIN EN PERSONNEL.
RH0048 CGPS1Cn°1 CONTROLE DE L'EMPLOI ET LICENCIEMENT POUR
PS 1 C
Vigueur 1 du 13/04/77 RAISONS ECONOMIQUES.
RH0049 RPS6B1n°2
PS 6 B PROGRAMMES DES EXAMENS ET CONCOURS
Vigueur 8 du 25/01/83
DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL DE
RH0052 CGPS1B1n°4
PS 1 B CONDUITE DES DEPOTS DU RESEAU DU SUD-EST
Vigueur 4 du 04/08/88
TOUCHES PAR LA MODERNISATION DE LA TRACTION
INTEGRATION AU CADRE PERMANENT DE LA S.N.C.F.
RH0053 CGPS1Bn°3
PS 1 B DU PERSONNEL DES ATELIERS ET DES SECTIONS
Vigueur 1 du 19/12/77
FRANCAISES DE PETIT ENTRETIEN DE LA C.I.W.L.T.
MISE A DISPOSITION DE LA S.N.C.F. DU PERSONNEL DES
RH0054 CGPS1Bn°4
PS 1 B ATELIERS ET DES SECTIONS FRANCAISES DE PETIT
Vigueur 10 du 07/08/87
ENTRETIEN DE LA C.I.W.L.T.
RH0056 CGPS1Bn°5 AFFECTATION D'AGENTS A LA SCETA POUR LES
PS 1 B
Vigueur 1 du 16/01/78 SERVICES ROUTIERS DE SUBSTITUTION.
RH0057 CGPS2En°10 PS 2 E MESURES PARTICULIERES EN FAVEUR DES AGENTS DES
Abrogé BRIGADES D'ENTRETIEN DE LA VOIE TOUCHES PAR DES
MESURES DE REORGANISATION.
RH0058 IGOG1Fn°1 ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES CAISSES DE
OG 1 F
Vigueur 1 du 17/02/78 PREVOYANCE ET DE RETRAITE
RH0059 CGPS9D5n°3 SECURITE DU PERSONNEL RELEVAGE DU MATERIEL
PS 9 D
Vigueur 1 du 06/07/06 ROULANT
RH0060 RPS17C
PS 17 C RECOMPENSES.CITATIONS.
Vigueur 4 du 18/05/83
POINTAGE DU PERSONNEL SEDENTAIRE DES
RH0061 NGPS20D14n°2
PS 20 D ETABLISSEMENTS DU MATERIEL ET DES
Vigueur 2 du 01/10/79
ETABLISSEMENTS MIXTES MATERIEL ET TRANSPORT
RH0062 CGPS1B1n°7 DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL TOUCHE
PS 1 B
Vigueur 9 du 13/07/84 PAR LA FERMETURE DE L'ECONOMAT.
RH0063 IGOG1Dn°4 ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SERVICES
OG 1 D
Vigueur 2 du 01/04/81 ADMINISTRATIFS COMMUNS.
RH0064 CGPS2Dn°3 INDEMNITE DE TAXATION AUX AGENTS DE LA
PS 2 D
Vigueur 4 du 15/11/82 DIVISION DU CONTROLE DE RECETTES MARCHANDISES.
ETABLISSEMENT DES CADRES D'ORGANISATION DES
RH0068 CGPS20Cn°5 ORGANISMES DE LA DIRECTION GENERALE, DES
PS 20 C
Vigueur 1 du 30/07/79 DIVISIONS ET SERVICES ADMINISTRATIFS COMMUNS
DES REGIONS.
RH0070 CGPS4Cn°3
PS 4 COMMISSION NATIONALE MIXTE.
Vigueur 1 du 14/09/01
CONTROLE DE LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL DES
RH0072 CGPS4Sn°3
PS 4 CONDUCTEURS ET CONVOYEURS DE VEHICULES
Vigueur 2 du 04/12/81
ROUTIERS.
REGLEMENTATION DU TRAVAIL APPLICABLE DANS LES
RH0073 RPS4Bn°1
PS 4 ETABLISSEMENTS A CARACTERE SANITAIRE ET
Vigueur 1 du 07/03/00
SOCIAL.
SECURITE DU PERSONNEL - PRESCRIPTIONS A
RH0075 RPS9E6n°9 OBSERVER PAR LES AGENTS TRAVAILLANT SUR LES
PS 9 E
Vigueur 4 du 16/07/96 LIGNES DE TRACTION ELECTRIQUE A COURANT
CONTINU 1500 V
RH0076 NGPS0B8n°223
PS 0 GESTION INFORMATISEE - ADRESSE DOMICILIAIRE
Vigueur 5 du 20/12/85
RH0077 RPS4An°1
PS 4 REGLEMENTATION DU TRAVAIL.
Vigueur 1 du 05/01/06
SECURITE DU PERSONNEL PRESCRIPTIONS A OBSERVER
RH0078 RPS9E6n°10 PAR LES AGENTS TRAVAILLANT SUR LES LIGNES DE
PS 9 E
Vigueur 3 du 16/07/96 TRACTION ELECTRIQUE A COURANT ALTERNATIF
MONOPHASE 25000 V - 50 HZ.
UTILISATION DE LA MAIN-D'OEUVRE PREVISIONS DES
RH0079 CGPS20Cn°6
PS 20 C BESOINS EN PERSONNEL ET AFFECTATION DES
Vigueur 3 du 21/09/82
AGENTS.
RH0080 CGPS20Cn°1
PS 20 C UTILISATION DE LA MAIN-D'OEUVRE CONTROLES.
Vigueur 1 du 07/01/81
RH0081 RPS14
PS 14 OBLIGATIONS DU SERVICE NATIONAL.
Vigueur 2 du 07/11/83
RH0082 NGPS0B49 GESTION DE LA SOLDE DES FONCTIONNAIRES
PS 0
Vigueur 1 du 19/01/81 SUPERIEURS
ORGANISATION ET ROLE - DE L'INSPECTION DU
RH0084 RPS17K TRAVAIL (TRANSPORTS) - DE L'INSPECTION MEDICALE
PS 17 K
Vigueur 3 du 30/06/86 DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'OEUVRE DES
TRANSPORTS
CONDITIONS D'UTILISATION DES CONDUCTEURS DE
RH0085 CGPS6A2n°2
PS 6 A ROUTE DANS DES EMPLOIS DE CONDUCTEURS DE
Vigueur 1 du 08/05/81
MANOEUVRES OU D'AIDE CONDUCTEUR.
RH0086 NGPS20D10 ATTACHEMENT DU PERSONNEL . DISPOSITIONS
PS 20 D
Vigueur 14 du 03/12/90 COMMUNES.
AGENTS MIS EN "SERVICE LIBRE" A LA DISPOSITION
RH0090 RPS1Hn°1
PS 1 H DES ORGANISATIONS SYNDICALES LES PLUS
Vigueur 1 du 10/07/02
REPRESENTATIVES.
RH0091 CGPS2An°64
PS 2 A INDEMNITE DE RESIDENCE
Vigueur 4 du 24/08/90
GESTION INFORMATISEE - MANDATEMENT DES
RH0093 NGPS0B8n°569
PS 0 PRESTATIONS FAMILIALES VERSEES HORS SOLDE ET
Vigueur 1 du 07/04/82
REMANDATEMENTS DIVERS
SECURITE DU PERSONNEL SOUDAGE ET TECHNIQUES
RH0095 CGPS9E8n°2 CONNEXES PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX TRAVAUX
PS 9 E
Vigueur 2 du 02/05/83 EXECUTES: PAR ALUMINOTHERMIE, AUX GAZ, A L'ARC
ELECTRIQUE.
INDEMNITE DE SAISIE ATTRIBUEE AUX AGENTS : DES
RH0097 CGPS2Dn°49
PS 2 D CENTRES D'INFORMATIQUE REGIONAUX - DES
Vigueur 1 du 13/07/82
ATELIERS CENTRAUX DE SAISIE
INDEMNITE TEMPORAIRE DE COMPENSATION DU
RH0098 CGPS2Dn°58
PS 2 D SERVICE COMPLEMENTAIRE DANS LES PASSAGES A
Vigueur 1 du 30/08/82
NIVEAU.
RH0103 RPS17D INVENTIONS DES AGENTS SUSCEPTIBLES DE DONNER
PS 17 D
Vigueur 1 du 01/12/82 LIEU A DEPOT DE BREVET.
RH0104 NGPS0B8n°511 GESTION INFORMATISEE - CLASSEMENT EN INDICE AU
PS 0
Vigueur 6 du 08/01/87 1ER AVRIL
RH0105 CGPS9D6n°3 PS 9 D SECURITE DU PERSONNEL - MANIPULATION DES
Vigueur 3 du 06/06/88 PRODUITS DANGEREUX, EXPLOSIBLES,INFLAMMABLES,
TOXIQUES, NOCIFS, CORROSIFS ET IRRITANTS
REMBOURSEMENT PAR L'ETAT DE LA REMUNERATION
RH0108 NGPS17J
PS 17 J MAINTENUE AUX AGENTS CONSEILLERS
Vigueur 2 du 19/02/87
PRUD'HOMMES
RH0109 CGPS27 n°2
PS 27 LES STAGES EN ENTREPRISE
Vigueur 1 du 01/02/07
SUPPRESSION DE LA LIMITE D'AGE SUPERIEURE
RH0111 CGPS3An°16
PS 3 D'ACCES AU CADRE PERMANENT POUR CERTAINES
Vigueur 2 du 30/12/83
CATEGORIES DE FEMMES.
ADMISSION AU CADRE PERMANENT DES
RH0112 CGPS1Bn°11
PS 1 B CONTRACTUELS UTILISES PAR L'ATELIER DU MATERIEL
Vigueur 1 du 12/07/83
DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS.
DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL
RH0113 CGPS25An°1 AUXILIAIRE ET AU PERSONNEL CONTRACTUEL
PS 25
Vigueur 1 du 12/07/83 UTILISES PAR L'ATELIER DU MATERIEL DE SAINT-
PIERRE-DES-CORPS.
PERSONNEL AFFILIE AU REGIME GENERAL DE
RH0114 NGPS25Fn°1
PS 25 SECURITE SOCIALE - PRESTATION EN ESPECES
Vigueur 2 du 14/11/83
COMPLEMENTAIRES
GESTION INFORMATISEE - ACCIDENTS DU TRAVAIL.
RH0116 NGPS0B8n°175
PS 0 SAISIE DES INFORMATIONS NECESSAIRES A
Vigueur 2 du 06/02/84
L'ETABLISSEMENT DES STATISTIQUES ...
RH0117 Miniaturisation des dossiers d'agents ayant cessé leur activité à la
AG 7
Vigueur 1 du 15/12/04 SNCF
RH0119 CGPS2Dn°4 INDEMNITE DE CODIFICATION AUX AGENTS DE LA
PS 2 D
Vigueur 4 du 06/02/87 CAISSE DE PREVOYANCE.
SECURITE DU PERSONNEL PROTECTION DU PERSONNEL
RH0120 CGPS9E8n°6 OCCUPANT LES ENGINS SUR RAIL OU LES VEHICULES
PS 9 E
Vigueur 1 du 28/10/83 AMENAGES PENDANT LEUR STATIONNEMENT DANS
LES ETABLISSEMENTS.
SECURITE DU PERSONNEL - DESHERBAGE ET
RH0121 CGPS9D6n°1 DEBROUSSAILLAGE CHIMIQUES : EMPLOI ,
PS 9 D
Vigueur 1 du 30/12/83 MANUTENTION ET STOCKAGE DES PRODUITS
HERBICIDES.
RH0122 CGPS0Cn°2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ANIMATEURS
PS 0
Abrogé RELATIONS PUBLIQUES
SECURITE DU PERSONNEL DISPOSITIONS, D'ORDRE
TECHNIQUE, CONCERNANT LA PREVENTION DE
RH0123 CGPS9F1n°1
PS 9 F L'INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE
Vigueur 1 du 22/02/84
TRICHLORETHYLENE ET LE TETRACHLORETHYLENE
(OU PERCHLORETHYLENE).
INDEMNITE JOURNALIERE DE CONDUITE D'ENGINS
RH0124 CGPS2Dn°61 DANS : -LES ETABLISSEMENTS MATERIEL, -LES
PS 2 D
Vigueur 1 du 27/03/84 ETABLISSEMENTS MIXTES MATERIEL ET TRANSPORT, -
LES ATELIERS-MAGASINS DE L'EQUIPEMENT.
DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANT LA
RH0125 CGPS2Dn°24
PS 2 D REMUNERATION DU PERSONNEL AFFECTE DANS LES
Vigueur 1 du 01/04/84
CENTRALES HYDRO-ELECTRIQUES.
RH0126 CGPS1Bn°13 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA REPRISE PAR LA
PS 1 B
Vigueur 1 du 20/04/84 S.N.C.F. DU PERSONNEL LICENCIE PAR L'A.T.A.
FILIERES "VISITE" - "ENTRETIEN DU MATERIEL" ET
RH0127 CGPS6B1n°1
PS 6 B "SERVICE INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS" - constats
Vigueur 1 du 25/04/84
d'aptitude - examens
RH0128 NGPS1Bn°1 PS 1 B GESTION DU PERSONNEL DES ATELIERS ET DES
Vigueur 1 du 06/05/87 SECTIONS FRANCAISES DE PETIT ENTRETIEN DE LA
CIWLT MIS A DISPOSITION DE LA SNCF
GESTION INFORMATISEE - CESSATION DE FONCTIONS :
RH0129 NGPS0B8n°180
PS 0 ETUDE PREALABLE DES DROITS AU REGIME
Vigueur 5 du 19/01/89
PARTICULIER DE LA SNCF
Indemnité d'utilisation à la réserve du personnel - des
RH0130 CGPS2Dn°64
PS 2 D établissements d'exploitation - des entités opérationnelles
Vigueur 1 du 01/06/01
régionales - des établissements commerciaux trains.
RH0131 RPS2 REMUNERATION DU PERSONNEL DU CADRE
PS 2
Vigueur 3 du 19/03/07 PERMANENT
RH0132 CGPS17Cn°1 MEDAILLE D'HONNEUR DES CHEMINS DE FER
PS 17 C
Vigueur 1 du 12/07/84 NOUVELLES MODALITES D'ATTRIBUTIONS.
GRATIFICATION POUR DECOUVERTE D'AVARIES OU
RH0135 CGPS2Dn°65
PS 2 D D'IRREGULARITES SUSCEPTIBLES DE COMPROMETTRE
Vigueur 1 du 14/09/84
LA SECURITE.
RH0136 CGPS4An°13
PS 4 HORAIRES INDIVIDUALISES.
Vigueur 1 du 18/08/04
RH0138 CGPS2Dn°28
PS 2 D INDEMNITE DE DACTYLOGRAPHIE.
Vigueur 1 du 26/11/84
RH0139 NGPS20D11n°1 ETABLISSEMENTS D'EXPLOITATION. ATTACHEMENT DE
PS 20 D
Vigueur 4 du 18/05/89 L'UTILISATION DU PERSONNEL
RH0140 NGPS10En°5 PRESTATIONS FAMILIALES. AVANCE POUR
PS 10 E
Vigueur 6 du 17/12/91 PRESTATIONS FAMILIALES (OU A.F.S.) PERCUES A
POSTES TELEPHONIQUES PTT INSTALLES AU DOMICILE
RH0141 CGPS17Bn°5
PS 17 B DE CERTAINS CADRES SUPERIEURS OU AGENTS ET
Vigueur 1 du 04/02/85
UTILISES POUR LES BESOINS DU SERVICE.
RH0142 CGPS1Bn°10 PS 1 B EXPRESSION DES SALARIES.
Vigueur 3 du 16/08/89
RH0143 RPS5
PS 5 CONGES DU PERSONNEL DU CADRE PERMANENT
Vigueur 1 du 26/03/85
RH0144 NGPS7
PS 7 GARANTIES DISCIPLINAIRES ET SANCTIONS
Vigueur 1 du 20/07/05
RH0145 NGPS0B8n°20 GESTION INFORMATISEE - CATALOGUE DES RESULTATS
PS 0
Vigueur 2 du 25/09/85 DE L'APPLICATION "P".
TEXTES REGLEMENTAIRES. MISE A DISPOSITION -DES
RH0147 CGAG7Bn°9
AG 7 B ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES -DES
Vigueur 2 du 22/05/86
DELEGUES ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL.
APPLICATION DU CHAPITRE 1 DU STATUT DES
RH0148 CGPS1Hn°1 RELATIONS COLLECTIVES RELATIF AU DROIT
PS 1 H
Vigueur 1 du 06/06/85 SYNDICAL ET A L'EXERCICE DES FONCTIONS
SYNDICALES.
CONGES SUPPLEMENTAIRES ET FACILITES DE SERVICE -
REMBOURSEMENT PAR LES ORGANISMES DE SECURITE
RH0149 NGPS5Bn°1
PS 5 SOCIALE DE LA REMUNERATION MAINTENUE AUX
Vigueur 1 du 24/06/85
AGENTS EXERCANT LES FONCTIONS
D'ADMINISTRATEURS.
SECURITE DU PERSONNEL TRAVAUX DE
RH0150 CGPS9E7n°1 CONSTRUCTION OU DE MAINTENANCE DES
PS 9 E
Vigueur 1 du 19/07/85 CANALISATIONS (LIGNES) ELECTRIQUES AERIENNES ET
DE LEURS SUPPORTS (SAUF TRACTION ELECTRIQUE).
DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL
RH0151 CGPS1Bn°14 CONTRACTUEL ET AUXILIAIRE ADMIS AU CADRE
PS 1 B
Vigueur 1 du 27/07/84 PERMANENT EN APPLICATION DES ACCORDS SOCIAUX
DES ANNEES 1981, 1982 ET 1983.
RH0152 CGPS1Bn°15 PS 1 B TRANSFERT DU CENTRE DE RENSEIGNEMENTS
Vigueur 1 du 24/07/85 TELEPHONES ET DES BUREAUX DE VILLE DE LA SCETA
A LA S.N.C.F. AU 1ER JANVIER 1986.
RH0153 AFFILIATION RETROACTIVE AU REGIME SPECIAL DE
PS 0
Vigueur 1 du 01/06/00 RETRAITE DE LA SNCF
REGLEMENT SUR LA SECURITE DU PERSONNEL VIS-A-
RH0157 RPS9E1n°1 VIS DES RISQUES FERROVIAIRES GENERALITES-
PS 9 E
Vigueur 3 du 16/09/86 DEFINITIONS-DEPLACEMENT OU STATIONNEMENT
DANS L'ENCEINTE DU CHEMIN DE FER.
REGLEMENT SUR LA SECURITE DU PERSONNEL VIS-A-
RH0158 RPS9E2n°1 VIS DES RISQUES FERROVIAIRES MESURES DE
PS 9 E
Vigueur 2 du 24/05/86 SECURITE A PRENDRE LORS DES TRAVAUX SUR LES
VOIES OU A PROXIMITE.
REGLEMENT SUR LA SECURITE DU PERSONNEL VIS-A-
VIS DES RISQUES FERROVIAIRES REGLES DE SECURITE
RH0159 RPS9E2n°2
PS 9 E A APPLIQUER PAR LES AGENTS CHARGES DU
Vigueur 2 du 16/09/86
NETTOYAGE ET DU GRAISSAGE DES APPAREILS
(AIGUILLES...).
REGLEMENT SUR LA SECURITE DU PERSONNEL VIS-A-
VIS DES RISQUES FERROVIAIRES REGLES DE SECURITE
RH0160 RPS9E2n°3
PS 9 E A APPLIQUER PAR LES MECANICIENS APPELES A
Vigueur 2 du 24/05/86
INTERVENIR SUR CERTAINES INSTALLATIONS DE
SECURITE.
REGLEMENT SUR LA SECURITE DU PERSONNEL VIS-A-
VIS DES RISQUES FERROVIAIRES PRESCRIPTIONS
RH0161 RPS9E2n°4
PS 9 E PARTICULIERES APPLICABLES SUR LES VOIES
Vigueur 2 du 24/05/86
PARCOURUES A UNE VITESSE SUPERIEURE A 160 KM/H
SANS DEPASSER 200 KM/H.
RH0168 CGPS9F0n°1 PS 9 F SECURITE DU PERSONNEL - PREVENTION DES
Vigueur 5 du 24/10/90 MALADIES PROFESSIONNELLES OU SUSCEPTIBLES
D'AVOIR UNE ORIGINE PROFESSIONNELLE -
DISPOSITIONS GENERALES
RH0169 RPS20E
PS 20 E TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
Vigueur 3 du 19/03/91
RH0170 NGPS20En°1
PS 20 E TRAVAIL A TEMPS PARTIEL MESURES D'APPLICATIONS
Vigueur 3 du 23/06/88
DIFFUSION DES PV DES REUNIONS DES COMMISSIONS
LOCALES,COMMIS. PROFES. CENTRALES,DU COMITE
RH0171 CGAG7Cn°2 NATIONAL D'HYGIENE,DE SECURITE ET DES
AG 7
Vigueur 2 du 29/01/86 CONDITIONS DE TRAVAIL,DES COMMIS.
FONCTIONNELLES DE CE DERNIER,DES COMITES DU
TRAVAIL ET DES COMMIS. SPECIAL. DU RESEAU
RH0183 RPS4Cn°1
PS 4 COMITES DU TRAVAIL.
Vigueur 1 du 14/09/01
RETENUE A LA SOURCE SUR LES SALAIRES VERSES
RH0185 CGPS2Fn°4
PS 2 F AUX AGENTS TRAVAILLANT EN FRANCE ET
Vigueur 1 du 28/06/06
DOMICILIES A L'ETRANGER.
RH0190 CGPS4An°5
PS 4 MODIFICATIONS DE L'HEURE LEGALE.
Vigueur 1 du 24/03/86
SECURITE DU PERSONNEL : DISPOSITIONS
RH0195 CGPS9F1n°4
PS 9 F CONCERNANT LES TRAVAUX DE PEINTURAGE OU DE
Vigueur 2 du 03/05/88
VERNISSAGE A LA BROSSE OU PAR PULVERISATION
SECURITE DU PERSONNEL - DISPOSITIONS, D'ORDRE
RH0199 CGPS9F1n°2 TECHNIQUE, CONCERNANT LA PREVENTION DE LA
PS 9 F
Vigueur 1 du 26/05/86 SILICOSE. (ALTERATION PAR DES POUSSIERES DE
SILICE LIBRE)
RH0202 NGPS0B8n°183 PS 0 GESTION INFORMATISEE - CESSATION DE FONCTIONS
Vigueur 6 du 02/03/90 PARTICULARITES CONCERNANT LE PERSONNEL
OPTANT POURLE DEPART VOLONTAIRE.
RH0203 CGPS4Cn°1 DEPASSEMENT DES LIMITES MAXIMALES
PS 4
Vigueur 2 du 05/01/06 REGLEMENTAIRE OUVRANT DROIT A INDEMNITES.
RH0205 NGAG7A7n°9 Archivage - Tableau de gestion et de conservation des documents
AG 7 A
Vigueur 2 du 01/03/03 constituant le dossier agent
SECURITE DU PERSONNEL
RH0206 CGPS9D6n°4 TRANSPORT,MANUTENTION,STOCKAGE ET MISE EN
PS 9 D
Vigueur 1 du 20/12/86 OEUVRE DES BOUTEILLES DE GAZ
COMPRIMES,LIQUEFIES OU DISSOUS SOUS PRESSION
RH0207 CGPS9F1n°3 SECURITE DU PERSONNEL DISPOSITIONS CONCERNANT
PS 9 F
Vigueur 1 du 26/12/86 LA SECURITE DES AGENTS EXPOSES AU BENZENE
RH0208 CGPS2Bn°9 DISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LE CALCUL
PS 2 B
Vigueur 3 du 15/12/89 DES PRIMES DE TRAVAIL.
CITATIONS - RECOMPENSES : CITATION A L'ORDRE DE
RH0210 NGPS17C
PS 17 C LA SNCF OU DE LA REGION- MEDAILLE D'HONNEUR DES
Vigueur 1 du 16/04/87
CHEMINS DE FER
RH0216 CGPS1Bn°6 CONDITIONS DE RECLASSEMENT A LA S.N.C.F. DU
PS 1 B
Vigueur 1 du 01/07/87 PERSONNEL NAVIGANT DE L'ARMEMENT NAVAL
MEDAILLE D'HONNEUR DES CHEMINS DE FER -
RH0223 CGPS17Cn°2
PS 17 C NOUVELLES MODALITES D'ATTRIBUTION AUX AGENTS
Vigueur 1 du 25/09/87
DE CONDUITE
RH0224 CGPS8Dn°1 COMMISSION DU FONDS D'ACTION SANITAIRE ET
PS 8
Vigueur 1 du 29/01/88 SOCIALE
ALLOCATIONS DE DEPLACEMENT ET POUR FRAIS DE
RH0226 CGPS2En°14
PS 2 E CORRESPONDANCE AUX DELEGUES ET
Vigueur 2 du 09/07/90
REPRESENTANTS DU PERSONNEL.
RH0227 NGPS0B8n°518 GESTION INFORMATISEE - INFORMATION DES
PS 0
Vigueur 1 du 14/04/88 DELEGUES DU PERSONNEL
RH0228 CGPS6A2n°7
PS 6 A FILIERE COMMERCIALE
Vigueur 2 du 05/06/90
SECURITE DU PERSONNEL - PRODUITS CHIMIQUES
RH0229 CGPS9D6n°2
PS 9 D DANGEREUX CONDITIONS D'EMBALLAGE ET
Vigueur 1 du 06/06/88
D'ETIQUETAGE
RH0230 CGPS6A2n°8
PS 6 A FILIERE TRANSPORT (MOUVEMENT)
Vigueur 2 du 05/06/90
RH0231 CGPS7 n°4
PS 7 APPLICATION DE LA LOI D'AMNISTIE DU 20 JUILLET 1988
Vigueur 1 du 05/08/88
RH0232 CGPS1B1n°15 SITUATION DES GARDES-BARRIERES DONT LE POSTE
PS 1 B
Vigueur 1 du 07/12/88 EST DECLASSE OU SUPPRIME
RH0233 CGPS8A0n°1 CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS
PS 8
Vigueur 1 du 14/03/01 DE REPRESENTATION DU PERSONNEL.
RH0234 CGPS2En°1 REMUNERATION DU PERSONNEL AFFECTE ET
PS 2 E
Vigueur 6 du 21/01/91 DOMICILIE EN SUISSE.
RH0236 RPS11B Facilités de circulation attribuées par la RATP à certains agents de
PS 11
Vigueur 1 du 01/04/04 ANNEXE 4 la SNCF
RH0237 CGPS6A2n°9
PS 6 A FILIERE EQUIPEMENT
Vigueur 4 du 02/01/91
RH0238 CGPS6A2n°12
PS 6 A FILIERE SURVEILLANCE GENERALE
Vigueur 2 du 04/07/89
RH0240 CGPS6A2n°13
PS 6 A FILIERE ADMINISTRATIVE
Vigueur 3 du 05/06/90
RH0241 RPS9B1n°1 FORMATION DU PERSONNEL A LA SECURITE SUR LE
PS 9 B
Vigueur 1 du 28/02/06 LIEU DE TRAVAIL
RH0242 RPS9D3n°1 SECURITE DU PERSONNEL - ECLAIRAGE DES LIEUX DE
PS 9 D
Vigueur 3 du 20/01/95 TRAVAIL
RH0243 CGPS20Cn°11 UTILISATION DE LA MAIN-D'OEUVRE. CONTROLE.
PS 20 C
Vigueur 1 du 10/01/90 SITUATION MENSUELLE DES EFFECTIFS DE PERSONNEL.
RH0244 CGPS2Dn°66 INDEMNITES POUR TRAVAUX DE NUIT EFFECTUES SUR
PS 2 D
Abrogé LES INSTALLATIONS FIXES DE L'EQUIPEMENT
RH0245 CGPS2Dn°67 INDEMNITES PARTICULIERES AU PERSONNEL UTILISE
PS 2 D
Vigueur 1 du 16/01/90 SUR LES LIGNES A GRANDE VITESSE.
RH0246 RPS11B FACILITES DE CIRCULATION DES RETRAITES SUR
PS 11
Vigueur 3 du 15/12/04 RESEAU SNCF
DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL DES
RH0247 CGPS1B1n°13
PS 1 B SERVICES SOCIAUX CONCERNE PAR LE TRANSFERT DES
Vigueur 1 du 13/02/90
ACTIVITES SOCIALES.
RH0249 CGPS2Dn°68
PS 2 D INDEMNITE COMPLEMENTAIRE MENSUELLE
Vigueur 1 du 15/10/01
RH0250 CGPS10An°2 EXONERATION DE COTISATIONS SOCIALES POUR
PS 10
Vigueur 1 du 06/06/90 CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNEL.
RH0251 CGPS2Dn°62
PS 2 D GRATIFICATION DE VACANCES.
Vigueur 2 du 25/06/02
RH0252 CGPS2Dn°63
PS 2 D GRATIFICATION ANNUELLE D'EXPLOITATION.
Vigueur 2 du 25/06/02
RH0253 RPS9D3n°2 Sécurité du Personnel Aération et Assainissement des locaux de
PS 9 D
Vigueur 1 du 06/07/06 travail
RH0254 RPS25 DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL
PS 25
Vigueur 1 du 13/05/05 CONTRACTUEL
RH0255
PS 10 E Prestations Familiales Légales
Vigueur 1 du 01/08/04 CLASSEUR FAMILLE
MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE REMUNERATION
RH0256 CGPS1Hn°2
PS 1 H DES CONGES DE FORMATION ECONOMIQUE SOCIALE ET
Vigueur 1 du 01/02/00
SYNDICALE
RH0257 RPS9J1n°1 SECURITE DU PERSONNEL DANGER GRAVE ET
PS 9 J
Vigueur 1 du 17/06/05 IMMINENT DROITS D'ALERTE ET DE RETRAIT
RH0258 RPS9J1n°1 SECURITE DU PERSONNEL DANGER GRAVE ET
PS 9 J
Vigueur 1 du 23/01/91 COMMENTAIRE IMMINENT DROITS D'ALERTE ET DE RETRAIT
RH0259 CGPS2En°13 ALLOCATION DE PRISE EN CHARGE DES TRAJETS
PS 2 E
Vigueur 1 du 05/07/01 DOMICILE-TRAVAIL
RH0260 CGPS1Hn°4
PS 1 H CONSEILLER DU SALARIE
Vigueur 1 du 05/01/06
RH0261 FACILITES DE CIRCULATION SUR RESEAUX ETRANGERS
PS 11
Vigueur 1 du 01/01/07 A LA SNCF
RH0262
PS 17 INNOVATION
Vigueur 1 du 01/08/91 CLASSEUR CADRE DE TRAVAIL
RH0263 RPS6A2n°1
PS 6 A DICTIONNAIRE DES FILIERES.
Vigueur 10 du 11/04/05
DEROULEMENT DE CARRIERE. MISE EN PLACE DU
RH0264 CGPS6 n°6
PS 6 NOUVEAU SYSTEME DE REMUNERATION LE 1ER
Vigueur 2 du 10/02/92
JANVIER 1992.
RH0265
PS 31 Bilan Social
Vigueur 2 du 01/12/04
RH0268 RPS8
PS 8 REPRESENTATION DU PERSONNEL
Vigueur 1 du 28/01/92
RH0270 RPS9D5n°1 CONDUITE DES EQUIPEMENTS DE TRAVAIL MOBILES
PS 9 D
Vigueur 1 du 01/12/01 COMMENTAIRE AUTOMOTEURS OU DE LEVAGE AUTOMOTEURS
RH0271 RPS6 PS 6 DEROULEMENT DE CARRIERE
Vigueur 2 du 02/01/06
DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL TOUCHE
RH0272 CGPS1B1n°9
PS 1 B PAR L'EQUIPEMENT A UN SEUL AGENT DE CERTAINS
Vigueur 1 du 30/03/92
TRAINS MUNIS DE LA LIAISON RADIO.
RH0273
PS 10 REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE
Vigueur 3 du 17/10/94 CLASSEUR COUVERTURE SOCIALE
RH0274 CGPS1Bn°17
PS 1 B PERSONNEL MIS A DISPOSITION DE LA SHEM
Vigueur 1 du 06/07/92
RH0275 AMELIORATION DE LA COMPENSATION DE LA
PS 2 E
Vigueur 1 du 24/09/92 LETTRE PAS N¦106/PS2E MOBILITE
RH0276
PS 9 E Tenue professionnelle
Vigueur 2 du 01/10/04 CLASSEUR CADRE DU TRAVAIL
RH0278 RPS9D1n°1 Sécurité du personnel - Maîtrise des Risques Alcool et Autres
PS 9 D
Vigueur 1 du 10/10/02 Produits Psychoactifs
COMMISSIONS SPECIALISEES POUR LES AGENTS DE
RH0280 CGPS8Cn°1
PS 8 CONDUITE ET LES AGENTS DU SERVICE COMMERCIAL
Vigueur 1 du 02/12/92
DES TRAINS.
RH0281 CGPS15 n°2 CESSATION DE FONCTIONS DES AGENTS DU CADRE
PS 15
Vigueur 3 du 04/04/06 PERMANENT. DEPART VOLONTAIRE.
RH0282 CGPS25Cn°1 Cessation de fonctions du personnel relevant de la Directive
PS 25
Vigueur 2 du 04/04/06 RH0254 - Départ volontaire
RH0283 RPS9D2n°2 SECURITE DU PERSONNEL PREVENTION DES RISQUES
PS 9 D
Vigueur 1 du 22/12/92 LIES AU TRAVAIL SUR ECRANS DE VISUALISATION
RH0284 RPS9D2n°2 SECURITE DU PERSONNEL - PREVENTION DES RISQUES
PS 9 D
Vigueur 1 du 22/12/92 COMMENTAIRE LIES AU TRAVAIL SUR ECRAN.
RH0286 CGPS2Bn°1 PS 2 B PRIME DE TRAVAIL DU PERSONNEL ADMINISTRATIF
Vigueur 1 du 26/01/93
RH0287 CGPS2Bn°5 PRIMES DE TRAVAIL DU PERSONNEL SEDENTAIRE DE
PS 2 B
Vigueur 1 du 09/02/93 LA FILIERE "MATERIEL"
RH0289 RPS9D3n°3 SECURITE DU TRAVAIL - PREVENTION DES RISQUES
PS 9 D
Vigueur 1 du 08/03/00 DUS AU BRUIT.
RH0290 RPS9D3n°3 SECURITE DU TRAVAIL - PROTECTION DES
PS 9 D
Vigueur 1 du 26/03/93 COMMENTAIRE TRAVAILLEURS CONTRE LE BRUIT
MODALITES A UTILISER POUR LA NOTATION APTITUDE
RH0291 CGPS6B2n°3
PS 6 B DANS LA FILIERE "MATERIEL" - SPECIALITE
Vigueur 1 du 13/04/93
MAINTENANCE ET ATELIER-EQUIPEMENT
RH0292
PS 3 RECRUTEMENT AU CADRE PERMANENT
Vigueur 3 du 01/04/01 CLASSEUR CARRIERE
RH0293 CGPS1B1n°14
PS 1 B ACCORD-CADRE - "REORGANISATION"
Vigueur 2 du 01/11/06
SECURITE DU PERSONNEL- PREVENTION DES RISQUES
DUS A L'LECTRICITE - DISPOSITIONS A OBSERVER POUR
RH0294 RPS9E6n°1
PS 9 E ASSURER LA SECURITE DU PERSONNEL CONTRE LES
Vigueur 1 du 27/05/04
DANGERS D'ORIGINE ELECTRIQUE AUTRES QUE CEUX
SPECIFIQUES A L'ACTIVITE FERROVIAIRE
RH0295 RPS9E6n°1 SECURITE DU PERSONNEL - Prévention des risques dus à
PS 9 E
Vigueur 1 du 29/07/04 COMMENTAIRE l'électricité.
RH0297 RPS9D2n°1 SECURITE DU PERSONNEL - AMENAGEMENT ET
PS 9 D
Vigueur 1 du 01/03/01 HYGIENE DES LIEUX DE TRAVAIL
RH0298
PS 10 REGIME SPECIAL DE SECURITE SOCIALE
Vigueur 2 du 13/12/94 CLASSEUR COUVERTURE SOCIALE
RH0300
PS 10 AIDES FINANCIERES RELEVANT DU FASS
Vigueur 2 du 01/07/98 CLASSEUR FAMILLE
RH0301
PS 17 G ASSERMENTATION
Vigueur 1 du 08/03/94 CLASSEUR CADRE DE TRAVAIL
RH0302 RPS9D5n°2 SECURITE DU PERSONNEL MANUTENTION MANUELLE
PS 9 D
Vigueur 1 du 13/07/94 DES CHARGES
RH0305 INDEMNITE JOURNALIERE D'ANIMATION DE L'EQUIPE
PS 2 D
Vigueur 1 du 17/11/94 LETTRE PAS N¦ 71/PS2D EUROSTAR
RETENUES POUR OPPOSITION - SAISIE DES
RH0306 CGPS2Fn°8
PS 2 F REMUNERATIONS - QUOTITE SAISISSABLE - CREANCE
Vigueur 1 du 02/12/94
ALIMENTAIRE.
RH0308 CGPS20En°1 TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DES PARENTS D'UN JEUNE
PS 20 E
Vigueur 1 du 17/02/95 ENFANT
RH0311 CGPS2Dn°2
PS 2 D INDEMNITES D'INFORMATIQUE
Vigueur 2 du 15/03/02
RH0312 CGPS2Dn°56 INDEMNITE D'EXPLOITATION DES GRANDS ENSEMBLES
PS 2 D
Vigueur 1 du 03/04/95 ELECTRONIQUES DE GESTION
RH0315 CGPS2Fn°5 CONTRIBUTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES
PS 2 F
Vigueur 1 du 22/08/95 TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI
RH0316 CGPS7 n°5
PS 7 APPLICATION DE LA LOI D'AMNISTIE DU 3 AOUT 1995
Vigueur 1 du 12/09/95
RH0317 RECONNAISSANCE COTOREP - GUIDE D'AIDE ET DE
PS 3 B
Vigueur 1 du 01/10/95 GUIDE CONSEIL
SECURITE DU PERSONNEL - PRESCRIPTIONS
PARTICULIERES D'HYGIENE ET DE SECURITE
RH0318 RPS9Hn°1
PS 9 H APPLICABLES AUX OPERATIONS DE TOUTE NATURE
Vigueur 2 du 08/03/00
EFFECTUEES DANS UN ETABLISSEMENT PAR UNE
ENTREPRISE EXTERIEURE
RH0319 CGPS1An°2
PS 1 A ETABLISSEMENTS ET GRANDS ETABLISSEMENTS.
Vigueur 1 du 18/10/95
SECURITE DU PERSONNEL DISPOSITIONS A OBSERVER
RH0320 RPS9E4n°1 POUR ASSURER LA SECURITE DU PERSONNEL
PS 9 E
Vigueur 1 du 28/02/06 EFFECTUANT DES MANOEUVRES OU PARTICIPANT A
L'ACCOMPAGNEMENT DES TRAINS DE TRAVAUX
SECURITE DU PERSONNEL DISPOSITIONS
RH0322 RPS9J2n°1
PS 9 J PARTICULIERES AUX FEMMES ET AUX JEUNES
Vigueur 1 du 17/06/05
TRAVAILLEURS
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA
RH0323 CGPS1Hn°3
PS 1 H REPRESENTATION DU PERSONNEL DANS LES
Vigueur 2 du 10/07/02
ETABLISSEMENTS
RH0324 RPS9A0n°1 PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION EN MATIERE
PS 9 A
Vigueur 1 du 17/06/05 D'HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
RH0325 CGPS2Fn°9 CONTRIBUTION POUR LE REMBOURSEMENT DE LA
PS 2 F
Vigueur 1 du 03/01/05 DETTE SOCIALE
SECURITE DU PERSONNEL MESURES D'ORGANISATION
RH0326 RPS9E0n°1
PS 9 E ET CONDITIONS D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS DE
Vigueur 2 du 09/09/97
PROTECTION INDIVIDUELLE (E.P.I)
RH0327 CGPS6B1n°24 PROGRAMMES DES EXAMENS DE LA FILIERE
PS 6 B
Vigueur 1 du 29/02/96 "MATERIEL"
RH0328 RPS9D6n°1
PS 9 D PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE
Vigueur 1 du 28/02/06
RH0329 CGPS1Hn°5 FACILITES DE CIRCULATION PARTICULIERES DROIT
PS 1 H
Vigueur 1 du 14/03/96 SYNDICAL ET REPRESENTANTS DU PERSONNEL
PS 9 GSECURITE DU PERSONNEL STATISTIQUES DES
RH0332 IGPS9G0n°1
PS 9 G ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES
Vigueur 1 du 11/04/96
PROFESSIONNELLES
RH0333
PS 13 LOGEMENT
Vigueur 2 du 01/01/99 CLASSEUR FAMILLE
RH0334
PS 18 PRETS IMMOBILIERS ET CAUTIONS
Vigueur 2 du 01/01/99 CLASSEUR FAMILLE
SECURITE DU PERSONNEL - PRESCRIPTIONS
PARTICULIERES D'HYGIENE ET DE SECURITE
RH0335 RPS9Hn°1
PS 9 H APPLICABLES AUX OPERATIONS DE TOUTE NATURE
Vigueur 1 du 18/06/01 COMMENTAIRE
EFFECTUEES DANS UN ETABLISSEMENT PAR UNE
ENTREPRISE EXTERIEURE.
ROLE ET ATTRIBUTIONS DU DEPARTEMENT DU
RH0336
PS 3 RECRUTEMENT, DE L'ORIENTATION ET DE
Vigueur 1 du 19/10/06 CLASSEUR CARRIERE
L'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL
RH0337
PS 20 MISE A DISPOSITION
Vigueur 1 du 08/07/96 CLASSEUR CADRE DE TRAVAIL
Prévention des incendies et des explosions – Evacuation -
RH0338 RPS9D3n°4
PS 9 D Dispositions à observer par les directeurs d'établissements
Vigueur 1 du 28/02/06
utilisateurs et les maîtres d’ouvrage
SECURITE DU PERSONNEL.PREVENTION DES RISQUES
DUS A L'ELECTRICITE DISPOSITIONS A OBSERVER POUR
RH0339 RPS9E6n°2
PS 9 E ASSURER LA SECURITE DU PERSONNEL EFFECTUANT
Vigueur 1 du 30/07/96
DES OPERATIONS SUR LES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
DU MATERIEL ROULANT.
SECURITE DU PERSONNEL - PREVENTION DES RISQUES
DUS A L'ELECTRICITE - DISPOSITIONS A OBSERVER
POUR PREVENIR LES RISQUES ET ASSURER LA
RH0340 RPS9E6n°3
PS 9 E SECURITE DU PERSONNEL STATIONNANT, SE
Vigueur 2 du 18/01/00
DEPLACANT OU TRAVAILLANT DANS
L'ENVIRONNEMENT DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
FERROVIA
RH0343 ACCORD COLLECTIF SUR LE CONGE DE DISPONIBILITE
PS 15
Vigueur 1 du 15/11/96 ACCORD COLLECTIF DE FIN DE CARRIERE
RH0344 L'ACCOMPAGNEMENT DES AGENTS PORTEURS D'UN
PS 17 B
Vigueur 1 du 01/01/97 PROJET DE CREATION OU DE REPRISE D'ENTREPRISE
RH0346 NGPS0B8n°19 GESTION INFORMATISEE - CALENDRIER DES
PS 0
Vigueur 11 du 18/12/06 TRAITEMENTS
RH0347 RPS9D4n°1 SECURITE DU PERSONNEL - EQUIPEMENTS DE TRAVAIL
PS 9 D
Vigueur 1 du 13/02/04 ET LEURS MOYENS DE PROTECTION
ETABLISSEMENT DES DECLARATIONS NOMINATIVES
RH0348 CGPS17Jn°1
PS 17 J EN VUE DE L'ELABORATION DES LISTES ELECTORALES
Vigueur 1 du 08/04/02
PRUD'HOMALES.
SECURITE DU PERSONNEL - PREVENTION DES RISQUES
RH0349 RPS9D6n°1
PS 9 D CHIMIQUES LIES AUX SUBSTANCES ET PREPARATIONS
Vigueur 1 du 28/04/97 COMMENTAIRE
DANGEREUSES.
REGLEMENT SUR LA SECURITE DU PERSONNEL VIS-A-
VIS DES RISQUES FERROVIAIRES - PRESCRIPTIONS
RH0350 RPS9E2n°5
PS 9 E PARTICULIERES APPLICABLES SUR LES LIGNES A
Vigueur 2 du 18/01/00
GRANDE VITESSE OU LA VITESSE DES CIRCULATIONS
NE DEPASSE PAS 3OO KM/H
SECURITE DU PERSONNEL PRINCIPES GENERAUX DE
RH0351 RPS9A0n°1
PS 9 A PREVENTION EN MATIERE D'HYGIENE,SECURITE ET
Vigueur 1 du 16/05/97 COMMENTAIRE
CONDITIONS DE TRAVAIL.
RH0352
PS 20 E DIMENSION ESSENTIELLE DE L'ENCADREMENT
Vigueur 1 du 16/05/97 LETTRE
RH0354 RPS9Hn°2 DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX
PS 9 H
Vigueur 1 du 28/02/06 OPERATIONS DE BATIMENT ET DE GENIE CIVIL
PRIMES DE TRAVAIL DU PERSONNEL : DES
RH0355 CGPS2Bn°2
PS 2 B SUBDIVISIONS DT1 (POSTES DE COMMANDEMENT) - DES
Vigueur 4 du 16/12/82
ETABLISSEMENTS D'EXPLOITATION
RH0359 RPS10B PS 10 REGLEMENT D'ASSURANCE MALADIE, LONGUE
Vigueur 2 du 28/08/00 MALADIE, MATERNITE ET DECES DES AGENTS DU
CADRE PERMANENT
REGIME DE SECURITE SOCIALE DU PERSONNEL DU
RH0360 RPS10D
PS 10 CADRE PERMANENT ASSURANCES VIEILLESSE ET
Vigueur 1 du 01/05/04
INVALIDITE
RH0362 CGPS17Jn°2 Election des membres des conseils de prud'hommes. Modalités
PS 17 J
Vigueur 1 du 01/10/02 relatives au scrutin du 11 décembre 2002.
SECURITE DU PERSONNEL DISPOSITIONS
RH0366 RPS9Hn°2
PS 9 H PARTICULIERES APPLICABLES AUX OPERATIONS DE
Vigueur 1 du 15/11/97 COMMENTAIRE
BATIMENT ET DE GENIE CIVIL
RH0367 CONVENTION ACCORD CADRE - nouveaux services,
PS 25
Vigueur 1 du 16/12/97 CONVENTION ACCORD CADRE nouveaux emplois
RH0368 CGPS8Bn°1 Election des représentants des salariés au Conseil d'Administration
PS 8
Vigueur 1 du 22/11/02 de la SNCF
RH0369 CGPS2Fn°6
PS 2 F CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE
Vigueur 1 du 03/01/05
RH0370
PS 2 D INDEMNITE D'ACCOMPAGNEMENT THALYS
Vigueur 1 du 07/01/98 LETTRE RHP/PPSR/N¦2
RH0372 RPS2 Annexe 6 au RH0131 - Barème des Indemnités, Gratifications et
PS 2
Vigueur 1 du 28/12/06 ANNEXE 6 des Allocations
ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES
RH0373 CGPS8A0n°3
PS 8 REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LES COMITES
Vigueur 1 du 03/02/06
D'ETABLISSEMENT - DISPOSITIONS PRATIQUES -
RH0374 CGPS8A1n°1
PS 8 ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL.
Vigueur 1 du 22/12/05
RH0375 CGPS8A2n°1 ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS
PS 8
Vigueur 1 du 22/12/05 LES COMITES D'ETABLISSEMENT.
RH0376 CAHIER DES CHARGES DE FORMATION DES
PS 19
Vigueur 1 du 01/03/98 CAHIER DES CHARGES FORMATION GESTIONNAIRES DE PERSONNEL
RH0377 CGPS8A2n°2 REPRESENTATION DU PERSONNEL AU COMITE
PS 8
Vigueur 1 du 27/03/06 CENTRAL D'ENTREPRISE
RH0378
PS 25 Le contrat emploi solidarité
Vigueur 1 du 01/10/01
PRESTATIONS FAMILIALES - EVOLUTION DU SMIC
RH0380 RPS10E
PS 10 E (SALAIRE MINIMUM DE CROISSANCE) ,DE L'AVANTAGE
Vigueur 11 du 01/01/07 BAREME 2
EN NATURE AU TITRE DE LA NOURRITURE
ANNEXE A LA PROCEDURE RH0259 - ALLOCATION DE
RH0381 CGPS2En°13
PS 2 E PRISE EN CHARGE DES TRAJETS DOMICILE - TRAVAIL -
Vigueur 1 du 07/07/06 ANNEXE
BAREME N°17
RH0384 Annexes au RH0385 : Contrat Cadre Air France - Attestation de
PS 2 E
Vigueur 1 du 06/03/07 demande de participation
PARTICIPATION AUX FRAIS DE VOYAGE VERS LEUR
PAYS D'ORIGINE DES AGENTS ORIGINAIRES DES
RH0385 CGPS2En°3
PS 2 E DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER DE
Vigueur 1 du 10/07/06
NOUVELLE CALEDONIE DES COLLECTIVIES
TERRITORIALES D'OUTRE-MER
RH0386 CGPS2An°146
PS 2 A MESURES 146 CONCERNANT LA REMUNERATION
Vigueur 1 du 02/03/07
RH0387 CGPS2Fn°5 CONTRIBUTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES
PS 2 F
Vigueur 1 du 02/02/07 ANNEXE TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI
REGLEMENTATION DES CUMULS D'EMPLOIS, DE
RH0388 RPS17E
PS 17 E REMUNERATIONS ET DE PENSIONS. ANNEXE 3 A LA
Vigueur 1 du 02/02/07 ANNEXE 3
DIRECTIVE RH0013
RH0389 RPS2 Annexe 5 au RH0131 - Agents du cadre permanent - Barème de
PS 2
Vigueur 1 du 25/04/07 ANNEXE 5 rémunération n° 88
RH0390 RPS25 Troisième partie du RH0254 - Agents contractuels - Barème de
PS 25
Vigueur 1 du 25/04/07 rémunération n° 72
RH0393 ACCORD POUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS
PS 1 B
Vigueur 1 du 01/01/03 ACCORD HANDICAPES
RH0395 AUDIT DE CONFORMITE DES PROCEDURES
PS 9 H
Vigueur 1 du 01/09/99 ADMINISTRATIVES
RH0398 DISPOSITIF DE PROTECTION COMPLEMENTAIRE POUR
PS 15
Vigueur 1 du 28/12/98 RHM-PS DIR N¦ 98-821 LES AGENTS A L'ETRANGER
RH0400
PS 11 FACILITES DE CIRCULATION SUR LE RESEAU SNCF
Vigueur 5 du 01/09/04 CLASSEUR
RETENUES POUR OPPOSITION - SAISIE DES
RH0401 CGPS2Fn°8
PS 2 F REMUNERATIONS - QUOTITE SAISISSABLE - CREANCE
Vigueur 1 du 08/01/07 ANNEXE
ALIMENTAIRE
ANNEXE A LA PROCEDURE RH0185 - RETENUE A LA
RH0402 CGPS2Fn°4 SOURCE SUR LES SALAIRES VERSES AUX AGENTS
PS 2 F
Vigueur 1 du 03/01/07 ANNEXE TRAVAILLANT EN FRANCE ET DOMICILIES A
L'ETRANGER .
Taux et assiettes de calcul des cotisations des personnels
RH0403 RPS10F contractuels au régime général de sécurité sociale, aux régimes
PS 10
Vigueur 1 du 12/01/07 ANNEXE complémentaires de retraites et de prévoyance, et à l’assurance
chômage
RH0404 GESTION DES RESSOURCES POTENTIELLES POUR DES
PS 17 L
Vigueur 1 du 27/01/99 LETTRE POSTES A L'ETRANGER
RH0405 CGPS1Bn°9 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SPORTIFS DE HAUT
PS 1 B
Vigueur 2 du 01/01/02 NIVEAU
RH0406
PS 6 Attachés TS RH - Dispositif d'intégration et de formation métier
Vigueur 1 du 01/10/02 DISPOSITIF
RH0409 RPS24B PS 24 SERVICE MEDICAL MEDECINE DU TRAVAIL.
Vigueur 1 du 15/03/99
RH0410
PS 1 B ACCORD NATIONAL 35 HEURES
Vigueur 1 du 07/06/99 ACCORD
RH0412 CGPS2Dn°62
PS 2 D Annexe à la procédure RH0251 - Gratification de vacances
Vigueur 2 du 25/06/02 ANNEXE
RH0508
PS 31 LIVRET D'ACCUEIL - L'AVENIR VOUS APPARTIENT
Vigueur 1 du 01/10/01
RH0605 RECRUTEMENT DES CADRES PAR VOIE EXTERNE -
PS 3
Vigueur 1 du 01/09/99 PRINCIPES DE MISE EN OEUVRE
Mesures particulières relatives aux conditions de fin de carrière de
RH0606
PS 25 certains personnels contractuels (application de l'accord du 10
Vigueur 1 du 01/10/99
septembre 1999)
ACCORD NATIONAL 35 HEURES. MODALITES
RH0607
PS 1 B D'APPLICATION DANS LES POLES GEF ET RH EN
Vigueur 1 du 01/10/99
ETABLISSEMENT
ACCORD NATIONAL 35 HEURES. MODALITES
RH0608
PS 1 B D'APPLICATION DANS LES DIRECTIONS CENTRALES ET
Vigueur 1 du 21/03/06
REGIONALES
RH0609 ACCORD NATIONAL 35 HEURES. PERSONNEL DU CADRE
PS 1 B
Vigueur 1 du 01/10/99 PERMANENT A TEMPS PARTIEL.
RH0610 Accord national 35 heures. Programme d'admission au cadre
PS 1 B
Vigueur 1 du 01/10/99 permanent de salariés en contrat à durée indéterminée
RH0611 Guide opérationnel pour l'accueil l'intégration et le management
PS 1 C
Vigueur 1 du 25/12/06 des nouveaux embauchés durant leurs premières années à la SNCF
RH0612 PS 1 H Direct. publiant accor col. portant avenant : au protoc du
Vigueur 6 du 02/01/07 04/12/1981 modif par avenants des 30/05/90, 20/12/91 et 11/01/96
relatif à lexerc. de fonct. syndic. - au protoc. d'acc. du 11/01/96
relatif aux mesures part. applicables aux agts investis d'....
AVIS GENERAL AU PERSONNEL - ELECTION DES
RH0613
PS 8 REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LES COMITES
Vigueur 1 du 12/01/06
D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
RH0614 Comité National d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
PS 8
Vigueur 1 du 01/04/02 Travail et Commissions Fonctionnelles HSCT
RH0615
PS 3 INFO METIERS - COMMERCIAL - ACTIVITES VOYAGEURS
Vigueur 1 du 01/12/99
RH0616 INFO METIERS - COMMERCIAL - ACCOMPAGNEMENT
PS 3
Vigueur 1 du 01/12/99 DES CLIENTS A BORD DES TRAINS
RH0617
PS 3 INFO METIERS - OPERATEUR CIRCULATION
Vigueur 1 du 22/06/06
RH0618
PS 3 INFO METIERS - TECHNICIEN CIRCULATION
Vigueur 1 du 22/06/06
RH0619
PS 3 INFO METIERS - OPERATEUR PRODUCTION
Vigueur 1 du 01/12/99
RH0620
PS 3 INFO METIERS - CONDUCTEUR DE TRAINS
Vigueur 1 du 22/06/06
RH0621 INFO METIERS - RESPONSABLE D'UNE EQUIPE DE
PS 3
Vigueur 1 du 01/12/99 CONDUCTEURS DE TRAINS
RH0622 INFO METIERS - OPERATRICE /OPERATEUR
PS 3
Vigueur 1 du 01/05/05 MAINTENANCE MATERIEL ROULANT
RH0623
PS 3 INFO METIERS - OPERATEUR LOGISTIQUE
Vigueur 1 du 01/12/99
RH0624
PS 3 INFO METIERS - OPERATEUR DE MAINTENANCE VOIE
Vigueur 1 du 01/12/03
RH0625 INFO METIERS - OPERATEUR DE MAINTENANCE DES
PS 3
Vigueur 1 du 22/06/06 INSTALLATIONS CATENAIRES
RH0626
PS 3 INFO METIERS - Technicien de maintenance voie
Vigueur 1 du 01/12/03
INFO METIERS - TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES
RH0627
PS 3 INSTALLATIONS DE SIGNALISATION ET D'ENERGIE
Vigueur 1 du 01/01/04
ELECTRIQUE
RH0628 INFO METIERS - OPERATEUR DE MAINTENANCE des
PS 3
Vigueur 1 du 16/04/04 installations de signalisation et d'énergie électrique
RH0629
PS 3 INFO METIERS - AGENT DE SURVEILLANCE
Vigueur 1 du 22/06/06
RH0630
PS 3 INFO METIERS - CHEF DE LA SURVEILLANCE
Vigueur 1 du 22/06/06
RH0631
PS 3 INFO METIERS - GESTIONNAIRE DE MOYENS
Vigueur 1 du 01/05/00
RH0632
PS 3 INFO METIERS - EMPLOI JEUNE
Vigueur 1 du 01/05/00
RH0633
PS 2 A Opérations spécifiques de la paie
Vigueur 1 du 15/09/06
RH0634
PS 8 Election des médecins délégués du travail
Vigueur 2 du 01/05/02
Sécurité du personnel - Protection des salariés contre les risques
RH0635
PS 9 D d'irradiation provoquée par une source autre que les marchandises
Vigueur 1 du 01/10/01
radioactives transportées.
RH0636 PS 3 FICHES BILANS (COMPLEMENT DU RH0336)
Vigueur 1 du 19/10/06
Protocole d'accord du 11 janvier 1996 modifié par avenant du 28
RH0637 février 2002 relatif aux mesures particulières applicables aux
PS 1 H
Vigueur 1 du 10/07/02 agents investis d'un mandat de représentant du personnel et de
fonctions syndicales
RH0638 Indemnité d'utilisation à la réserve du personnel dans les
PS 2 D
Vigueur 1 du 24/08/01 OCTRAIN
RH0639 Exonération des contributions sociales des allocations de
PS 2 E
Vigueur 2 du 16/01/03 déplacement
RH0640 Exonération des contributions sociales de l'allocation de
PS 2 E
Vigueur 2 du 16/01/03 changement de résidence
RH0641 Exonération des contribution sociales de l'allocation pour défaut de
PS 2 E
Vigueur 2 du 16/01/03 logement
RH0642
PS 2 E Exonération des contributions sociales des allocations diverses
Vigueur 2 du 16/01/03
RH0643 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE CONGE DE
PS 15
Vigueur 1 du 26/01/98 ACCORD COLLECTIF DISPONIBILITE DE FIN DE CARRIERE
RH0644 Sécurité du personnel - Prévention pour la Maîtrise des Risques
PS 9 D
Vigueur 1 du 05/07/06 liés à la Consommation d'Alcool et autres Produits Psychoactifs
RH0647
PS 9 Sensibilisation aux risques pour les nouveaux embauchés
Vigueur 1 du 01/01/04
RH0648
PS 25 Convention Industrielle de Formation par la Recherche
Vigueur 1 du 01/06/03
RH0649
PS 10 E Allocation familiale supplémentaire
Vigueur 3 du 01/04/05
RH0651 PS 6 Dispositif d’intégration et de formation métier pour : - les agents
Vigueur 1 du 11/12/06 du premier collège en reconversion dans la fonction RH - les
Attachés opérateurs RH
RH0652 Annexe à la procédure RH0252 - Gratification annuelle
PS 2 D
Vigueur 2 du 25/06/02 d'exploitation
Nouveau dispositif d’évolution professionnelle Accès à la
RH0655
PS 6 B qualification E et au-delà Spécialité Ressources Humaines – option
Vigueur 1 du 12/04/06
Gestion des Ressources Humaines (QE RH / GRH)
RH0656 Dispositif de l'examen de Technicien Administratif (TAD)
PS 6 B
Vigueur 1 du 23/05/01 spécialité "services généraux" SGX
ACCORD NATIONAL 35 HEURES - MODALITES
RH0657 PARTICULIERES D'APPLICATION AU PERSONNEL DES
PS 1 B
Vigueur 1 du 13/06/00 BRIGADES DE LA SUGE AFFECTE DE MANIERE
REGULIERE A DES MISSIONS DE SURVEILLANCE
RH0658 INFO METIERS - RESPONSABLE D'EQUIPE
PS 3
Vigueur 1 du 01/05/00 COMMERCIALE
RH0659 INFO METIERS - OPERATEUR DE MAINTENANCE
PS 3
Vigueur 1 du 16/04/04 TELECOMMUNICATION
RH0661
PS 19 Jeunes cadres RH - dispositif d'intégration et de formation métier
Vigueur 1 du 31/07/03
RH0662 ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL A TEMPS
PS 1 B
Vigueur 2 du 01/01/02 PARTIEL DES AGENTS DU CADRE PERMANENT
RH0663 ACCORD COLLECTIF SUR LA CESSATION PROGRESSIVE
PS 1 B
Vigueur 1 du 01/07/00 D'ACTIVITE (CPA)
RH0664 PROCEDURE DE DECLARATION DE l'APTITUDE ET DE
PS 20 D
Vigueur 2 du 01/01/01 RECLASSEMENT
RH0665 PROCEDURE DE TRAITEMENT DES DOSSIERS DE
PS 10
Vigueur 1 du 01/11/03 REFORME
CAHIER DES CHARGES DE FORMATION DE L'EXAMEN
RH0666
PS 19 DE TAD"RH" - OPTION "GESTION DES RESSOURCES
Vigueur 1 du 01/07/00
HUMAINES"
RH0667
AG 7 Archivages des dossiers médicaux
Vigueur 1 du 30/10/00
RH0668
PS 10 GUIDE DE LA PROTECTION SOCIALE
Vigueur 1 du 01/07/00
RH0669
PS 10 GUIDE DE L'AFFILIE
Vigueur 1 du 01/07/05
RH0670
PS 6 La pratique de l'entretien individuel
Vigueur 3 du 21/11/01
RH0671 Accord collectif sur l'articulation entre la gestion de carrière des
PS 1 B
Vigueur 1 du 29/09/00 cadres et la notation aptitude pour la qualification H.
RH0672 Accord relatif à certaines dispositions portant sur la représentation
PS 1 H
Vigueur 1 du 01/10/00 du personnel et le droit syndical
RH0673
PS 31 BULLETIN D'INFORMATION GU n° 9
Vigueur 1 du 26/06/02
RH0675 Cessation anticipée d'activité pour les agents atteints d'une maladie
PS 15
Vigueur 1 du 01/10/03 professionnelle causée par l'amiante
RH0676 Plan qualitatif de recrutement - Personnel d'exécution et de
PS 3
Vigueur 1 du 01/06/06 maîtrise
RH0677 Réglementation du travail, instruction d'application du décret n°
PS 4
Vigueur 1 du 25/06/03 99-1161 du 29 décembre 1999
RH0678
PS 4 Commission Nationale Mixte - Procès-verbal de réunion
Vigueur 1 du 21/04/05
RH0679
PS 19 Les Fondamentaux du Système de Formation
Vigueur 1 du 25/10/06
RH0680 Accord collectif Formation. Indemnités formateurs : clarification
PS 19
Vigueur 2 du 26/04/04 des conditions de mise en oeuvre
RH0681
PS 19 Les Actions de Formation
Vigueur 1 du 25/10/06
RH0682 L'entretien individuel de formation (EIF) - L'expression des
PS 19
Vigueur 1 du 05/02/07 besoins de formation en établissement
RH0683
PS 19 La Mise en oeuvre de l'agrément des centres de formation
Vigueur 1 du 02/05/06
RH0691
PS 25 Le contrat emploi consolidé
Vigueur 1 du 01/10/01
RH0692
PS 25 Le contrat initiative emploi
Vigueur 1 du 01/01/03
RH0696 Cahier des charges de formation de l'examen de Technicien
PS 19
Vigueur 1 du 15/06/01 Administratif TAD spécialité "services généraux" SGX
RH0697
PS 24 Commission Supérieure de la Santé
Vigueur 2 du 05/09/01
RH0698
AG 7 B Référentiel RH en établissement.
Vigueur 1 du 01/12/01
RH0700 Réglement intérieur de la Caisse de prévoyance - Agents en
PS 10
Vigueur 1 du 01/01/06 activité de service
RH0701
PS 10 Réglement intérieur de la Caisse de prévoyance - Retraités
Vigueur 1 du 01/01/06
RH0702
PS 18 Prêt social
Vigueur 1 du 02/01/02
RH0703
PS 18 Prêt à l'installation
Vigueur 1 du 02/01/02
RH0704 PS 18 Le prêt d'honneur
Vigueur 1 du 02/01/02
RH0705
PS 18 Caution d'un prêt immobilier
Vigueur 3 du 17/02/03
RH0706
PS 18 Demande de prêt ou de caution immobilière
Vigueur 2 du 01/07/02
RH0707
PS 18 Indemnité de garde
Vigueur 2 du 01/01/04
RH0708
PS 25 Durée du travail et rémunération des contractuels à temps partiel
Vigueur 1 du 01/03/07
RH0709 Prévention des Maladies Professionnelles. Guide d'évaluation des
PS 9 F
Vigueur 1 du 01/10/02 risques de Troubles Musculo-Squelettiques (TMS)
RH0710 Dossier pratique - recrutement/embauchage - agents du CP - temps
PS 3
Vigueur 4 du 02/09/04 complet
RH0711 Dossier pratique - Stage d'essai/commissionnement - Hors Jeunes
PS 6
Vigueur 4 du 02/09/04 Cadres
RH0712
PS 15 Dossier pratique - Retraite - agents du CP
Vigueur 2 du 15/03/04
RH0713 Dossier pratique - Accident du travail / de trajet / rechute - Agents
PS 9 B
Vigueur 2 du 15/06/02 du CP
RH0714
PS 17 G Dossier pratique - Assermentation
Vigueur 1 du 13/06/02
RH0720
PS 2 Dossier Pratique - Elaboration de la paie
Vigueur 1 du 01/01/06
RH0721
PS 2 Dossier pratique - Mandatement individuel
Vigueur 1 du 01/01/06
RH0722 PS 2 Dossier pratique - Acompte sur solde ou sur allocation de
Vigueur 1 du 01/01/06 déplacement
RH0723
PS 2 Dossier pratique - Avance sur salaire
Vigueur 1 du 01/01/06
RH0725
PS 9 F Dossier pratique - Remboursement des lunettes
Vigueur 2 du 02/09/04
RH0729 Dossier Pratique - Facilités de circulation nationales accordées au
PS 11
Vigueur 1 du 21/08/03 personnel SNCF
RH0730
PS 10 Dossier pratique - Réforme - Agents du CP
Vigueur 1 du 27/04/04
RH0731
PS 20 E Dossier pratique - Cessation progressive d'activité
Vigueur 1 du 15/12/03
RH0732
PS 15 Dossier pratique Départ volontaire – Agents du CP
Vigueur 1 du 02/12/04
RH0734
PS 10 Dossier pratique Décès - Agents du CP
Vigueur 1 du 25/11/04
RH0743 Conditions de fonctionnement des cours du CNED de Grenoble
PS 6 A
Vigueur 1 du 01/07/06 avec la SNCF
RH0744 Annexes au RH0743 - Conditions de fonctionnement des cours du
PS 6 A
Vigueur 3 du 10/05/04 CNED de Grenoble avec la SNCF
RH0745 Archivage - Tableau de gestion et de conservation des documents
AG 7
Vigueur 1 du 01/10/02 collectifs
RH0746 Dispositif de l'examen de TAD "Ressources humaines " Option -
PS 6 B
Vigueur 1 du 30/05/05 "Caisses de prévoyance et de retraite"
RH0747 Cahier des charges de formation de l'examen de TAD RH - Option
PS 19
Vigueur 1 du 14/05/02 Caisses de prévoyance et de retraitedo
RH0748 PS 7 Application de la loi d'amnistie du 6 août 2002
Vigueur 1 du 18/10/02
RH0750
PS 25 Dossier pratique Contractuels CDI, CDD (hors contrats aidés)
Vigueur 1 du 20/03/07
RH0761 Protocole d'Accord sur les conditions sociales du changement de
PS 1 B
Vigueur 1 du 11/04/00 statut juridique du SERNAM
RH0762 Avenant au Protocole d'Accord sur les conditions sociales du
PS 1 B
Vigueur 1 du 21/11/00 changement du statut juridique du SERNAM
RH0763 Avenant n° 2 au Protocole d'Accord sur les conditions sociales du
PS 1 B
Vigueur 1 du 01/07/02 changement de statut juridique du Sernam
RH0764 Archivage – Tableaux de gestion et de conservation des
AG 7
Vigueur 1 du 11/05/06 documents des Caisses de prévoyance et de retraite
RH0765
PS 3 Plaquette processus de recrutement
Vigueur 1 du 18/10/05
RH0766
PS 3 Pochette à billet - Enveloppe kit métier
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0767
PS 3 Billet Conducteur de trains
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0768
PS 3 Billet Opérateur circulation
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0769
PS 3 Billet Opérateur de maintenance voies/caténaires
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0770
PS 3 Billet Commercial en gare
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0771
PS 3 Billet Commercial à bord des trains
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0772 PS 3 Billet Opérateur de maintenance de matériel roulant
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0773
PS 3 Billet Opérateur de production
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0774
PS 3 Billet Agent de surveillance
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0775
PS 3 Billet Opérateur logistique
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0776 Billet Opérateur de maintenance électrique et de
PS 3
Vigueur 1 du 01/10/02 télécommunications
RH0777
PS 3 Pass avenir
Vigueur 1 du 01/10/02
RH0778 Avis Général au Personnel - Election des membres des conseils de
PS 17 J
Vigueur 1 du 02/10/02 prud'hommes.
RH0779 Avis Général au personnel - Election des représentants des salariés
PS 8
Vigueur 1 du 27/11/02 au Conseil d'Administration de la SNCF
RH0780
PS 10 E Dossier pratique - Prestations familiales
Vigueur 1 du 29/05/03
RH0782 Dossier pratique - Notation aptitude et classement en position de
PS 6 A
Vigueur 1 du 15/12/03 rémunération
RH0783
PS 8 Dossier pratique - Elections professionnelles DP/CE
Vigueur 1 du 01/01/06
RH0785
PS 20 E Dossier pratique - travail à temps partiel hors CPA et recrutement
Vigueur 1 du 04/09/03
RH0788
PS 20 Dossier pratique Absences agents du CP
Vigueur 1 du 14/10/04
RH0801 PS 1 B Accord sur l'intégration et la professionnalisation des jeunes en
Vigueur 1 du 18/04/00 Emplois-Jeunes.
RH0802 Avenant à l'accord sur l'intégration et la professionnalisation des
PS 1 B
Vigueur 1 du 22/10/01 jeunes en Emplois-Jeunes d'avril 2000.
RH0805
PS 9 A L'évaluation des risques professionnels
Vigueur 1 du 01/12/03
RH0807 Protocole d'Accord sur les conditions sociales de réorganisation
PS 1 B
Vigueur 2 du 01/10/04 des établissements sanitaires et sociaux envisagée en 2003 et 2004.
RH0808 AIDE MEMOIRE TRANSPORT DE MARCHANDISES
TR 2 E
Vigueur 1 du 01/10/03 DANGEREUSES
RH0809 Guide Pratique de Prévention des Risques de Lombalgies dues aux
PS 9 F
Vigueur 1 du 12/08/04 manipulations d'objets et manutention de charges
RH0811
PS 3 Guide du parrainage
Vigueur 1 du 30/07/03
RH0812
PS 17 Guide pour la protection de l'innovation
Vigueur 1 du 01/12/03
RH0813
PS 2 F Avantages en nature repas et logement
Vigueur 1 du 01/09/03
RH0814 Avis Général au personnel - Désignation des représentants du
PS 1 B
Vigueur 1 du 23/07/03 personnel au comité de groupe de la SNCF
RH0815
PS 31 Plan d'Epargne Entreprise - Edition 2007 + Annexes
Vigueur 1 du 01/01/07
RH0817
PS 31 Annexe 3102 au RH0265 - Trame du Bilan Social
Vigueur 4 du 21/11/05
RH0818 Annexe 3103 au RH0265 - Liste des indicateurs du bilan social à
PS 31
Vigueur 4 du 21/11/05 compléter par l'établissement
RH0819 PS 31 Annexe 3103 (Région) au RH0265 - Liste des indicateurs du bilan
Vigueur 4 du 21/11/05 social à compléter par la région
Examen d'accès à la qualification B - voie d'accès supplémentaire
RH0820
PS 6 B basée sur la validation des acquis professionnels en situation de
Vigueur 1 du 15/09/03
travail
RH0821
PS 3 Reconnaissance de diplômes acquis en cours de carrière
Vigueur 1 du 01/02/04
RH0823 Avenant n°3 au Protocole d'Accord sur les conditions sociales du
PS 1 B
Vigueur 1 du 15/05/03 changement de statut juridique du SERNAM
Prévention et protection contre les risques d’irradiation et de
RH0824
PS 9 D contamination dans le transport ferroviaire des marchandises
Vigueur 1 du 28/02/06
radioactives
RH0825
PS 9 D Equipements de Protection Individuelle
Vigueur 1 du 16/10/03
RH0826 Protocole d'Accord : amélioration du dialogue social et prévention
PS 1 H
Vigueur 2 du 28/10/04 des conflits à la SNCF.
RH0827
PS 9 D Prévention conjointe du risque ferroviaire et du risque bruit
Vigueur 1 du 13/05/04
RH0828 Règlement de retraites de la SNCF (Régime de 1911) Homologué
PS 15
Vigueur 1 du 01/05/04 par décisions ministérielles
RH0829 Statut financier et adminisitratif de la Caisse des retraites de la
PS 1
Vigueur 1 du 01/05/04 SNCF (homologué par décisions ministérielles)
RH0830 Statut des retraités de la SNCF (Homologué par décisions
PS 1
Vigueur 1 du 01/05/04 ministérielles)
RH0832
PS 24 Signalement de l'exposition au risque amiante
Vigueur 1 du 01/12/03
RH0833 PS 3 INFO METIERS - OPERATEUR DE MAINTENANCE DES
Vigueur 1 du 06/01/04 INSTALLATIONS DE SIGNALISATION MECANIQUE
RH0834 Principes de fonctionnement de la communication au sein du
PS 18
Vigueur 1 du 05/01/04 département de l'action sociale
RH0835 L'intervention de l'Action Sociale dans les situations de
PS 18
Vigueur 1 du 01/05/04 catastrophes naturelles et technologiques
RH0836 Intervention des différents acteurs régionaux en situation de
PS 18
Vigueur 1 du 01/05/04 catastrophes naturelles et technologiques
Dispositions relatives à la cellule d'appui nationale du département
RH0837
PS 18 de l'action sociale en situation de catastrophes naturelles et
Vigueur 1 du 01/05/04
technologiques : astreinte et réseau de volontaires
Prévention et Protection contre les risques d’irradiation et de
RH0838
PS 9 D contamination dans le transport ferroviaire des marchandises
Vigueur 1 du 07/07/04
radioactives
RH0839
PS 10 Guide pratique / Arrêts de travail
Vigueur 1 du 01/03/04
RH0840 Avis Général au Personnel - Désignation des Membres du Comité
PS 8
Vigueur 1 du 01/06/06 Central d'Entreprise de la SNCF
RH0841 Formation de connaissances générales. Aide spécifique aux agents
PS 19
Vigueur 1 du 01/12/04 des premiers niveaux de qualification.
RH0842
PS 19 L'évaluation d'une action de formation
Vigueur 1 du 30/12/04
RH0848
PS 19 PASSEPORT FORMATION
Vigueur 1 du 01/03/05
RH0850
PS 1 B Accord collectif accompagnement social du plan FRET 2006
Vigueur 1 du 30/06/04
RH0851 PS 6 A La gestion des métiers et des emplois repères
Vigueur 1 du 01/03/05
RH0852
PS 24 Secourisme du travail à la SNCF
Vigueur 1 du 01/10/06
RH0857
PS 10 E Principe de fonctionnement d’une Agence Famille
Vigueur 1 du 01/07/06
RH0858
PS 19 Le Droit Individuel à la formation - DIF
Vigueur 2 du 16/08/06
RH0859
PS 19 Accord collectif sur la formation
Vigueur 1 du 25/04/05
RH0871 Comités Solidarité Régionaux et Comité Solidarité des Directions
PS 0
Vigueur 1 du 14/09/05 Nationales
RH0872
PS 2 A Supplément de rémunération des agents positionnés sur D.2.18
Vigueur 1 du 06/10/05
RH0873 ACCORD COLLECTIF FORMATION 2005-2008 Instances de
PS 19
Vigueur 1 du 31/10/05 pilotage et de suivi
RH0874
PS 19 L'accord Formation 2005/2008 - LE GUIDE DE L'AGENT
Vigueur 1 du 26/09/05
RH0875 Accord collectif relatif au régime de prévoyance des personnels
PS 1 B
Vigueur 1 du 14/11/05 contractuels de la SNCF
RH0877
PS 9 D Sécurité du Personnel - Prévention du Risque Biologique
Vigueur 1 du 28/02/06
RH0878
AG 1 Les chantiers d'insertion – mode d'emploi
Vigueur 1 du 31/01/06
RH0879 Elections professionnelles CE/DP – Procédures de fonctionnement
PS 8
Vigueur 1 du 21/12/05 entre les CMAU/SIRH et les Directions Régionales
RH0880 PS 0 Les Mesures de Réparation Pénale et le Travail d’Intérêt Général –
Vigueur 1 du 01/03/06 Mode d’emploi
RH0881 Accord pour la mixité et l’égalité professionnelle entre les
PS 1 B
Vigueur 1 du 08/03/06 hommes et les femmes
RH0882
PS 19 L’Alternance
Vigueur 1 du 01/04/06
RH0883
PS 19 Guide Pratique de l’Alternance
Vigueur 1 du 01/04/06
LE DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF) Notice
RH0884
PS 19 applicative pour les acteurs de la fonction RH- famille de métiers
Vigueur 1 du 28/03/06
RH
Règlement sur la Sécurité du Personnel vis-à-vis des Risques
RH0887 Ferroviaires – Prescriptions spécifiques applicables sur la ligne
PS 9 E
Vigueur 1 du 17/11/06 RFN BONDY AULNAY dédiée exclusivement aux circulations
tram-train et exploitée en mode tramway
RH0900
PS 19 Dossier Entretien approfondi de carrière
Vigueur 1 du 05/04/06
RH0903 Le Droit Individuel à la formation (DIF) - Notice applicative pour
PS 19
Vigueur 1 du 30/06/06 les acteurs de la fonction SGX - Famille de métiers SGX
RH0904
PS 2 A Contrôles de Rémunération
Vigueur 1 du 12/06/06
RH0905 Election d'un membre du conseil de prud'hommes de Chambéry.
PS 17 J
Abrogé Modalités relatives au scrutin du 28 septembre 2006
Mesures particulières relatives aux conditions de fin de carrière de
RH0909
PS 25 certains personnels contractuels (application de l'accord du 30
Vigueur 1 du 01/10/04
septembre 2004)
RH0910 Accord pour accompagner la mobilité résultant des mesures
PS 1 B
Vigueur 1 du 27/10/06 d’organisation et d’évolution de l’emploi
Indices officiels de la location – calcul de l’indemnité
RH0911
PS 1 B compensatrice de différence de loyer et de l’indemnité
Vigueur 2 du 20/02/07
compensatrice de double résidence
RH6037 Examen pour l'accès au grade de CADRE TRANSPORT
PS 6 B
Abrogé TRACTION (CTT) Qualification F Niveau 1 Position 21
RH6050 Avis d'examen pour l'accès au grade de Technicien Transport
PS 6 B
Abrogé Mouvement (TTMV) Qualification E Niveau 1
RH6063 Examen pour l’accès au grade de CADRE TRANSPORT
PS 6 B
Vigueur 1 du 22/02/05 TRACTION (CTT) Qualification F - Niveau 1 – Position 21
RH6066 Avis d’examen pour l’accès au grade de Contrôleur Equipement
PS 6 B
Abrogé ou Technicien Equipement (KV/TEV) Qualification E - Niveau 1
RH6067 Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise Matériel
PS 6 B
Abrogé Principal (AMMP) Qualification E - Niveau 1 – position 16
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise Atelier
RH6068
PS 6 B Equipement Principal (AMAVPQualification E - Niveau 1 –
Abrogé
position 16)
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise Matériel
RH6069
PS 6 B Principal - (AMMP – EM4) - Champ professionnel électrique -
Abrogé
Champ professionnel mécanique -Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent d’Etudes Matériel
RH6070
PS 6 B Principal (AEMP – EM5) - Champ professionnel électrique -
Abrogé
Champ professionnel mécanique - Qualification E - Niveau 1-
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise -
RH6071
PS 6 B Approvisionnement Matériel Principal (AMAMP – EM6) -
Abrogé
Qualification E - Niveau 1
RH6072 Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise
PS 6 B
Abrogé Logistique Principal (AMLP – EM7) - Qualification E - Niveau 1
RH6073 PS 6 B Avis d’examen pour l'accès au grade de « Technicien de gestion de
Abrogé moyens » (TGM) Spécialités "Gestion des Moyens de la filière
Transport Traction - Qualification E - Niveau 1
Examen d’accès au grade de Technicien administratif (TAD-EA4)
RH6074
PS 6 B - Spécialité "Ressources humaines" - Option "Caisses de
Abrogé
prévoyance et de retraite" - Qualification E - Niveau 1
RH6075 Avis d’examen pour l’accès au grade de « Technicien Commercial
PS 6 B
Abrogé Fret » (EC 5) Spécialités "Fret" Qualification E - Niveau 1
RH6076 Avis d'examen pour l’accès au grade de Technicien Transport
PS 6 B
Abrogé Mouvement (TTMV) Qualification E - Niveau 1)
RH6077 Avis d’examen pour l'accès au grade de Technicien Commercial
PS 6 B
Abrogé Voyageurs (TCV – EC 5V) - Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen EV9.2/1ère partie ANCIENNE FORMULE pour
RH6078
PS 6 B l'accès au grade de TECHNICIEN DE CIRCONSCRIPTION (
Abrogé
TCRN )
RH6079 Avis d'examen pour l’accès au grade de Technicien de
PS 6 B
Abrogé Circonscription - (TCRN) nouvelle formule – IN 2812
RH6080 Avis d’examen EV9.1/1ère partie ANCIENNE FORMULE pour
PS 6 B
Abrogé l'accès au grade de TECHNICIEN DE DISTRICT ( TDT )
RH6081 Avis d'examen pour l’accès au grade de Technicien de District
PS 6 B
Abrogé (TDT) - nouvelle formule – IN 2812
RH6082 Avis d’examen EV9 PATRIMOINE /1ère partie pour l’accès au
PS 6 B
Abrogé grade de Technicien de District Spécialité BATIMENT
Avis d’examen EV9 PATRIMOINE/2ème partie pour l’accès au
RH6083
PS 6 B grade de Technicien de District Spécialité BATIMENT -
Abrogé
Qualification E -Niveau 1
RH6087 Concours pour l’accès au grade de Cadre Transport Mouvement
PS 6 B
Abrogé (CTMV) 2006
Avis d’examen EV9.1/1ère partie ANCIENNE FORMULE pour
RH6088
PS 6 B l'accès au grade de TECHNICIEN DE DISTRICT ( TDT ) -
Abrogé
MESURES TRANSITOIRES
Avis d’examen pour l’accès au grade de Technicien de
RH6089
PS 6 B Circonscription (TCRN) – ANCIENNE FORMULE - MESURES
Abrogé
TRANSITOIRES
Avis d’examen EV9.2/1ère partie pour l’accès au grade de
RH6090
PS 6 B Technicien de Circonscription Technicien de Circonscription
Abrogé
(TCRN) - IN2812
RH6091 Avis d’examen EV9.1/1ère partie pour l'accès au grade de
PS 6 B
Abrogé Technicien de District (TDT) – IN 2812
RH6092 Avis d’examen EV9.2/1ère partie pour l'accès au grade de
PS 6 B
Abrogé Technicien de circonscription (TCRN) Spécialité TELECOM
Avis d’examen EV9.1/2ème partie pour l’accès au grade de
RH6093
PS 6 B Technicien de District (TDT) Qualification E - Niveau 1 -
Abrogé
Ancienne Formule
Avis d’examen EV9.2/2ème partie pour l’accès au grade de
RH6094
PS 6 B Technicien de Circonscription (TCRN) Qualification E -Niveau 1
Abrogé
– Ancienne Formule
Avis d’examen EV9 TELECOM/2ème partie pour l’accès au grade
RH6095
PS 6 B de Technicien de Circonscription Spécialité TELECOM
Abrogé
Qualification E -Niveau 1
Avis d’examen EV9.1/2ème partie pour l’accès au grade de
RH6096
PS 6 B Technicien de District (TDT) Nouvelle Formule Qualification E -
Abrogé
Niveau 1
Avis d’examen EV9.2/2ème partie pour l’accès au grade de
RH6097
PS 6 B Technicien de Circonscription (TCRN) Nouvelle Formule
Abrogé
Qualification E -Niveau 1
RH6098 Avis d’examen pour l’accès au grade de CADRE TRANSPORT
PS 6 B
Vigueur 2 du 02/04/07 TRACTION (CTT) Qualification F - Niveau 1 – Position 21
Avis d’examen pour l’accès au grade de "Technicien de gestion de
RH6099
PS 6 B moyens" (TGM) - Spécialités "Gestion des moyens" de la filière
Abrogé
"Transport-Traction Qualification E - Niveau 1"
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis
RH6100 transverses (PR3 et PR4) pour l’entrée dans le dispositif
PS 19
Vigueur 1 du 18/04/07 d’évolution professionnelle – Examen d’accès à la qualification «
E » et au-delà - Exercice 2007
RH6101 Avis d’examen pour l’accès au grade de « Chef de la Surveillance
PS 6 B
Vigueur 1 du 25/04/06 générale » (CSUV) Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6102 (PR1 et PR2) pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
PS 19
Vigueur 1 du 25/04/06 professionnelle – Examen d’accès à la qualification E et au-delà
pour la Surveillance Générale – Exercice 2006
RH6103 Avis d’examen pour l’accès au grade de Contrôleur Equipement
PS 6 B
Vigueur 1 du 12/05/06 ou Technicien Equipement (KV/TEV) Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de maîtrise Atelier
RH6104
PS 6 B Equipement Principal (AMAVP – EM4) Qualification E - Niveau
Vigueur 1 du 28/04/06
1
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise Matériel
RH6105
PS 6 B Principal (AMMP – EM4) - Domaine EALE - Qualification E -
Vigueur 1 du 28/04/06
Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6106
PS 19 (PR1 et PR2). Examen de KV ou TEV d’accès à la qualification E
Vigueur 1 du 28/04/06
et au-delà – Exercice 2006
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6108
PS 19 (PR1 et PR2) – Examen d’AMMP domaine EALE d’accès à la
Vigueur 1 du 28/04/06
qualification E et au-delà. Exercice 2006
Avis d’examen EM4 pour l’accès au grade de « Agent de Maîtrise
RH6109
PS 6 B Matériel Principal » (AMMP) Spécialité "MAINTENANCE"
Vigueur 1 du 02/05/06
Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen EM5 pour l’accès au grade de « Agent d’Etudes
RH6110
PS 6 B Matériel Principal » (AEMP) Spécialité "ETUDES" Qualification
Vigueur 1 du 02/05/06
E - Niveau 1
Avis d’examen EM6 pour l’accès au grade de « Agent de Maîtrise
RH6111
PS 6 B Approvisionnement Matériel Principal » (AMAMP) Spécialité
Vigueur 1 du 02/05/06
"APPROVISIONNEMENTS" - Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen EM7 pour l’accès au grade de « Agent de Maîtrise
RH6112
PS 6 B Logistique Principal » (AMLP) Spécialité "LOGISTIQUE"
Vigueur 1 du 02/05/06
Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6113 (PR1 et PR2) pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
PS 19
Vigueur 1 du 02/05/06 professionnelle – Examen d’accès à la qualifi-cation E et au-delà.
Filière Matériel – Exercice 2006
RH6114 Avis d’examen pour l’accès au grade de « Technicien Commercial
PS 6 B
Vigueur 1 du 28/04/06 Voyageurs » (TCV – EC 5 V) Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6115 (PR1 et PR2) pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
PS 19
Vigueur 1 du 10/05/06 professionnelle – Examen d’accès à la qualifica-tion « E » et au-
delà pour le grade de TCV
Avis d’examen pour l’accès au grade de « Technicien de Gestion
RH6116
PS 6 B des Moyens » (TGM) Spécialités "Gestion des Moyens"
Vigueur 1 du 09/05/06
Qualification E - Niveau 1
RH6117 PS 19 Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
Vigueur 1 du 28/04/06 PR1et PR2 pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
professionnelle Examen d’accès à la qualification E et au-delà de
la filière«Transport Traction»spécialité «Gestion des Moyen»
2006
RH6118 Avis d’examen pour l’accès au grade de « Technicien Transport
PS 6 B
Vigueur 1 du 03/05/06 Mouvement » (TTMV) - Qualification E - Niveau 1)
Avis d’ouverture des épreuves des prérequis métiers (PR1 et PR2).
RH6119
PS 19 Examen TTMV d’accès à la qualification E et au-delà-Exercice
Vigueur 1 du 03/05/06
2006
Avis d’examen pour l’accès au grade de « technicien administratif
RH6120
PS 6 B » Spécialités « EA-4 » Option « comptabilité – gestion –
Vigueur 1 du 27/04/06
finances»Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6121 (PR1 et PR2) pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
PS 19
Vigueur 1 du 27/04/06 professionnelle – Examen d’accès à la qualifi-cation « E » et au-
delà, spécialité « Comptabilité -Gestion -Finances (CGF) »
Avis d’examen pour l’accès au grade de Technicien Administratif
RH6122
PS 6 B (TAD - EA4N) Spécialité Ressources Humaines Option Gestion
Vigueur 1 du 28/04/06
desRessources Humaines Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis
métiers(PR1et PR2)pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
RH6123
PS 19 professionnelle–Examen d’accès à la qualification E et au-delà–
Vigueur 1 du 28/04/06
Spécialité Ressources Humaines–Option Gestion des
RessourcesQE/RH/GRH
RH6124 Avis d’examen EV9 PATRIMOINE /1ère partie pour l’accès au
PS 6 B
Abrogé grade de Technicien de District Spécialité BATIMENT
RH6125 Avis d’examen EV9.2/1ère partie pour l’accès au grade de
PS 6 B
Abrogé Technicien de Circonscription (TCRN)
RH6126 Avis d’examen EV9.1/1ère partie pour l’accès au grade de
PS 6 B
Abrogé Technicien de District (TDT) IN2812
RH6127 Avis d’examen EV9. 2/1ère partie pour l’accès au grade de
PS 6 B
Abrogé Technicien de Circonscription Spécialité TELECOM - IN 2968
Avis d’examen EV9.1/2ème partie pour l’accès au grade de
RH6128
PS 6 B Technicien de District (TDT) - Ancienne formule - Mesures
Abrogé
transitoires
Avis d’examen EV9.2/2ème partie pour l’accès au grade de
RH6129
PS 6 B Technicien de Circonscription (TCRN) - Ancienne formule -
Abrogé
Mesures transitoires
RH6130 Avis d’examen EV9.2/1ère partie pour l’accès au grade de
PS 6 B
Vigueur 1 du 08/12/06 Technicien de Circonscription (TCRN) – IN 2812
RH6131 Avis d’examen EV9.1/1ère partie pour l’accès au grade de
PS 6 B
Vigueur 1 du 08/12/06 Technicien de District (TDT) – IN 2812
Avis d’examen EV9.2/1ère partie pour l’accès au grade de
RH6132
PS 6 B Technicien de Circonscription (TCRN) Spécialité TELECOM- IN
Vigueur 1 du 08/12/06
2968
RH6133 Concours pour l’accès au grade Cadre Transport Mouvement
PS 6 B
Vigueur 1 du 03/01/07 (CTMV) 2007
RH6134 Avis d’examen EV7 vers EV9 pour l’accès au grade de Technicien
PS 6 B
Vigueur 1 du 13/03/07 de District (TDT) Qualification E –Niveau 1
Avis d’examen EV7 vers EV9 pour l’accès au grade de Technicien
RH6135
PS 6 B de Circonscription (TCRN) Spécialité TELECOM Qualification E
Vigueur 1 du 13/03/07
– Niveau 1
Avis d’examen EV7 vers EV9 pour l’accès au grade de Technicien
RH6136
PS 6 B de Circonscription (TCRN) Spécialité SES Qualification E –
Vigueur 1 du 13/03/07
Niveau 1
RH6137 PS 6 B Avis d’examen EV9.1/2ème partie pour l’accès au grade de
Vigueur 1 du 13/03/07 Technicien de District (TDT) Qualification E –Niveau 1
Avis d’examen EV9.2/2ème partie pour l’accès au grade
RH6138
PS 6 B deTechnicien de Circonscription (TCRN) Spécialité SES
Vigueur 1 du 13/03/07
Qualification E –Niveau 1
Avis d’examen pour l'accès au grade de Technicien Administratif
RH6139
PS 6 B (TAD – EA4N) Spécialité Ressources Humaines - Option Gestion
Vigueur 1 du 20/04/07
des Ressources Humaines Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis
RH6140 métiers(PR1et PR2)pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
PS 19
Vigueur 1 du 20/04/07 professionnelle–Examen d’accès à la qualification E et au-delà–
Spécialité Ressources Humaines–Option Gestion des RH -2007
RH6142 Avis d’examen pour l’accès au grade de « Technicien Commercial
PS 6 B
Vigueur 1 du 30/04/07 Voyageurs » - (TCV-EC 5 V) - Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
(PR1 et PR2) pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
RH6143
PS 19 professionnelle - Examen d’accès à la qualification E et au-delà
Vigueur 1 du 12/04/07
pour le grade de Technicien Commercial Voyageurs- Exercice
2007
Avis d’examen pour l’accès au grade de « technicien administratif
RH6145
PS 6 B »(TAD-EA4) Spécialité " comptabilité – gestion - finances
Vigueur 1 du 24/04/07
(CGF)"Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métiers
RH6146 (PR1 et PR2) pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
PS 19
Vigueur 1 du 24/04/07 professionnelle - Examen d’accès à la qualification E et au-delà,
spécialité «Comptabilité-Gestion – Finances(CGF)» Exercice 2007
Avis d’examen pour l’accès au grade de « Technicien de Gestion
RH6147
PS 6 B des Moyens »(TGM) Spécialités "Gestion des Moyens" Option "
Vigueur 1 du 27/04/07
Transport Traction " Qualification E - Niveau 1
Avis d’ouverture des épreuves de validation des prérequis métier
PR1 et PR2 pour l’entrée dans le dispositif d’évolution
RH6148
PS 19 professionnelle–Examen d’accès à la qualification E et au-delà de
Vigueur 1 du 27/04/07
la filière «Transport Traction»spécialité«Gestion des Moyens»Ex
2007
RH6154 Avis d’examen pour l'accès au grade de « Technicien transport
PS 6 B
Vigueur 1 du 25/04/07 Mouvement » (TTMV) Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise Atelier
RH6155 équipement Principal (AMAVP - EM4) Domaine EIV champs
PS 6 B
Vigueur 1 du 25/04/07 professionnels : Electronique – électrotechnique – mécanique
Qualification E - Niveau 1
Avis d’examen pour l’accès au grade d’Agent de Maîtrise Matériel
RH6156
PS 6 B Principal (AMMP- EM4) Domaine EALE Qualification E -
Vigueur 1 du 25/04/07
Niveau 1
RH6157 Avis d’examen pour l’accès au grade de Contrôleur Equipement
PS 6 B
Vigueur 1 du 25/04/07 (KV) ou Technicien Equipement (TEV) Qualification E - Niveau 1