DPEC PARCOURS

							                                                   A compléter et à retourner à l'AREF-BTP ILE DE FRANCE :
                                                        23 rue Charles de Gaulle 78560 LE PORT MARLY
                                                           Tél : 01 39 17 39 39 Fax : 01 39 58 58 88

                              DEMANDE DE PRISE EN CHARGE SUR LES FONDS MUTUALISES DE L'OPCA
                                         D'UN PARCOURS DE PROFESSIONNALISATION
Objectif du Parcours :
     Demande de prise en charge au titre :                     du Plan de Formation                     de la Période de Professionnalisation (*)                           du DIF


                                                                        L'ENTREPRISE
     Raison Sociale :                                                                                     Siret de l'Etablissement :
     OPCA :                                                        Option :                            Personne à contacter :
     Adresse :
     Code postal :                                                  Ville :
     Tél. :                                                Fax :                                                 Mail :


                                                                              STAGIAIRES
     Nom :                                             Prénom :                                               N° Sécurité Sociale :
     Contrat de travail :                CDI              CDD                              Classification professionnelle :
     Catégorie dans le Plan de l'entreprise :                      1 Adaptation au poste de travail ou actions liées à                            2 Développement de
                                                                   l'évolution ou au maintien dans l'emploi dans                                  compétences du salarié
                                                                   l'entreprise
     Responsable du Parcours :                     Nom du Tuteur dans l'entreprise (*) :
                                           et/ou Nom de l'Organisme principal :
     Si demande de prise en charge des Rémunérations :
     Salaire Horaire :                                                                 Soumis à une Caisse de Congés Payés :                      oui                 non
     (*) Le tuteur est obligatoire en cas de période de professionnalisation pour un jeune de moins de 26 ans.



                                                             LE PARCOURS FORMATION
     Durée du Parcours                                                        Date de début                                                   Date de fin




                                                                                                                                                                                     2 = Développement
                                                                                                                                                               Durée en




                                                                                                                                                                                     1 = Adaptation
                                                                                                                                              Coût
     Raison sociale de l'organisme                                                Date               Date                                                       heures
N°                                             Intitulé de l'action                                                       Lieu             pédagogique
                  (1)                                                           de début             de fin
                                                                                                                                               HT             TT      HTT


1 NDA :
  Siret :

2 NDA :
  Siret :

3 NDA :
  Siret :

4 NDA :
  Siret :
  (1) Nom du salarié en cas de formation interne                                  Coût pédagogique HT total du Parcours
                                                         L'entreprise demande la prise en charge des rémunérations
                         L'entreprise demande la prise en charge des frais de Transport / Hébergement / Repas
                                                                                              TOTAL du PARCOURS

     L'évaluation de l'atteinte de l'Objectif aura lieu le                                       à

     Joindre le programme de formation précisant l'objectif et le contenu détaillé par action prévue au Parcours. En cas de formation mise en œuvre par
     l'entreprise elle-même, dans le cas d'une période, il conviendra de joindre également l'annexe précisant entre autres les moyens perennes de
     l'entreprise.
                                  Ces informations, exploitées exclusivement par l'OPCA, sont obligatoires pour lui permettre de remplir ses missions.
                       Le droit d'accès et de rectification prévu par la Loi peut être exercé auprès de l'AREF en application de l'Art. 27 de la Loi du 06.01.1978.
                                    L'entreprise atteste que les stagiaires sont salariés de l'entreprise au moment de la formation.
                     L'entreprise s'engage, sur demande de l'AREF, à fournir tout document nécessaire à l'instruction du dossier de formation.

                  Cachet de l'entreprise                            Fait à                                                    le
                                                                    Nom                                                        Fonction
                                                                    Signature obligatoire :




                                                                                                                                                              MAJ : 20/04/2010