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CPS_8-2011

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					ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




                                        ROYAUME DU MAROC

                   AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE MOULOUYA




                           APPEL D’OFFRES N° 8/2011/ABHM




ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI ET SURVEILLANCE DE LA
          QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN
                                         DE LA MOULOUYA




CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                     0
ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA


                                                        ROYAUME DU MAROC

                                 AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE MOULOUYA




                                                       Marché N° 8/2011/ABHM




  ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI ET SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ
              DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE LA MOULOUYA



                            MARCHE PASSE PAR APPEL D'OFFRES OUVERT

Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres des prix en application de l’alinéa 2,
paragraphe 1 de l'article 16 et l’alinéa 3, paragraphe 3 de l'article 17 du décret n° 2-06-
388 du 16 moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle
et à leur gestion.


ENTRE
Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya, ordonnateur ;
Maître d’ouvrage (M.O).

d'une part,

ET

Monsieur...................................................................agissant...................................................
..................................................................................................................................................
..................
Faisant élection de domicile :....................................................................
Inscrit au registre de commerce sous le n°:..............................................
affilié à la caisse Nationale de sécurité sociale sous le N°:......................
Titulaire du compte bancaire n°: ..........................................................
    Ouvert .....................................................................................................................
désigné ci-après par l’Ingénieur Conseil (I.C.)

d'autre part

                                                                                    Il a été convenu et arrêté ce qui suit :




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ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA


ARTICLE 1 : OBJET DE L’ETUDE

Le présent marché a pour objet l’étude de la qualité (suivi et surveillance de la qualité) des ressources en
eau dans le Bassin Hydraulique de la Moulouya.

ARTICLE 2:        CONSISTANCE

Selon la loi 10-95 sur l’eau, l’Agence du bassin est tenue à élaborer l’état de la qualité des ressources en
eau à l’échelle de tout le bassin. Dans ce sens, l’ABH Moulouya programme cette opération qui consiste
au suivi et surveillance de la qualité des ressources en eau dans sa zone d’action. Cette étude comprend
la réalisation, au cours de l’année 2011-2012, des prélèvements des échantillons d'eau et des analyses
physico-chimiques et biologiques des paramètres définissant l’état de la qualité de l’eau, selon le
programme annuel de la surveillance de la qualité des eaux superficielles et souterraines (annexe 1) :

         La qualité des cours d’eau est évaluée par des méthodes physico-chimiques et biologiques :

             Méthodes physico-chimiques
Ces méthodes sont basées sur le suivi d'un certain nombre de paramètres physico-chimiques
(température, pH , conductivité, oxygène dissous, DB05, Azote, substances toxiques, etc .... )
permettant de mettre en évidence les différentes modifications des caractéristiques du milieu naturel et
ce notamment pour les pollutions relativement fortes. Ces méthodes permettent aussi la détermination
avec une grande précision les facteurs de pollution, mais ne permettent pas de mesurer le dégât
écologique global.

              Méthodes biologiques
Certains organismes aquatiques intègrent parfaitement les variations de la qualité de l'eau sur des
périodes plus ou moins longues. A ce titre, ils se révèlent d'excellents bio indicateurs; des indices
biologiques ont donc été développés; ceux ci permettent de connaître l'impact de la pollution sur le
milieu vivant tandis que les analyses renseignent sur les paramètres responsables de cet impact. Parmi
ces indices biologiques, on note: l'Indice Biologique Diatomées (IBD). L'IBD repose sur l'examen d'un
groupe d'algues microscopiques, des diatomées. Ces végétaux sont sensibles aux variations de la qualité
de l'eau et particulièrement à la matière organique, aux éléments nutritifs (azote et phosphore), à la
minéralisation et au pH.

         La qualité des eaux souterraines et des retenues des barrages est évaluée par des méthodes
          physico-chimiques (conductivité, chlore, nitrates, chlorophylle a…) ;

Le programme annuel de la surveillance de la qualité des eaux superficielles et souterraines défini en
annexe 1, fixe la situation des points d'échantillonnages, la fréquence des mesures et les paramètres à
analyser.

Deux campagnes d’échantillonnages et d’analyses devront être réalisées pour les méthodes physico-
chimiques (l’une pendant l’hiver, et l’autre pendant l’été) et une seule campagne pour les méthodes
biologiques (été).


ARTICLE 3 : MODE D’EXECUTION

 Le déroulement des campagnes de suivi et de surveillance de la qualité de l'eau se fera de la manière
suivante :
 L’’Agence du Bassin hydraulique de Moulouya se chargera de :
               - La coordination et le suivi;
               - Le contrôle des opérations des échantillonnages et la réalisation des mesures de
                 débits.

          Le titulaire du présent marché s'engage à effectuer:

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                - Les prélèvements des échantillons et leur conservation, le transport des échantillons
            entre les lieux de prélèvement et le laboratoire d’analyses, ainsi que les mesures in-situ ;

                - Les analyses des paramètres demandés par le maître d'ouvrage selon le programme
            défini en annexe.

Les prestations objet du marché seront réalisées simultanément par deux équipes d’échantillonnage,
l’une pour les eaux de surface, et l’autre pour les eaux souterraines. Les concurrents doivent alors
disposer obligatoirement d'au moins deux équipes (deux techniciens spécialisés) gérées par un ingénieur
confirmé dans la réalisation des prestations.

Les équipes de terrain doivent être dotées des moyens nécessaires et adéquats pour les prélèvements des
échantillons (cours d’eau, sources, retenues de barrages, puits, forages,…), du matériel pour effectuer
les analyses sur le site, ainsi que du matériel nécessaire pour le conditionnement des échantillons
prélevés, leur conservation et leur transport jusqu’au laboratoire d’analyses.

Le laboratoire destiné à recevoir les échantillons et à réaliser les mesures demandées doit être
suffisamment équipé en appareillages nécessaires, et en personnel qualifié et expérimenté en la
réalisation des analyses.


ARTICLE 4 : DOCUMENTS A FOURNIR AU MAITRE D'OUVRAGE

Les documents à fournir par le titulaire du présent marché au maître d'ouvrage sont :

a) Une note sur le déroulement des opérations d'échantillonnages relatives à chaque campagne de
mesures, depuis le démarrage de ce dernier jusqu'à l'envoi des échantillons au laboratoire pour analyses,
comprenant les résultats des mesures in-situ, signé conjointement par le responsable de l’ABHM et par
l'ingénieur responsable de l'équipe ayant réalisé les prélèvements des échantillons.

b) Des bulletins des résultats d'analyses de la qualité de l'eau validés par l'ingénieur responsable de
l'équipe. Ces bulletins doivent être remis en un exemplaire, et dans un délai d'un mois après la fin des
opérations effectuées pour chaque campagne.

Ces bulletins ne seront définitifs qu'après approbation par le Maître d'Ouvrage. Cette approbation
interviendra dans le mois qui suit leur réception par le Maître d'Ouvrage. Toute anomalie constatée dans
les résultats d'analyse sera réparée aux frais du titulaire du présent marché.

Après approbation, l’I.C. devra remettre à l’Agence du bassin en Dix (10) exemplaires des bulletins
d’analyses, en plus de deux (02) copies électroniques sur format Excel.

ARTICLE 5 : PRESTATIONS A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE

Le maître d'ouvrage aura pour charge de contrôler les équipes d’échantillonnage et d’analyses. Dans la
mesure du possible, l’ABHM accompagnera les équipes de terrain des les missions de prélèvements.

Le maître d'ouvrage aura pour charge de remettre au titulaire du présent marché toutes les informations
jugées utiles à la réalisation des prestations objet du présent marché.

ARTICLE 6 : SECRET PROFESSIONNEL

Le titulaire du présent marché s'engage à exiger de ses agents qu'ils observent le secret professionnel et
qu'ils ne fassent, sans accord préalable du maître d'ouvrage ; Aucune communication écrite ou verbale
se rattachant à l'étude. Aussi, le programme de recherche qu'effectuera le titulaire ne sera pas rendu
public.


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ARTICLE 7 : REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX APPLICABLES
A) - Pièces Constitutives du Marché :
             1 - Acte d’engagement.
            2 - Le Cahier des prescriptions Spéciales (CPS) et le Bordereau des Prix (détail
                 estimatif) formant un seul document.
            3 - Le C.C.A.G-EMO
            4 - Le règlement de la consultation ;
            5 - Les procès verbaux d’ouverture des plis et de jugements.

B) - Documents généraux et textes spéciaux :
L'Entrepreneur est soumis aux lois et règlements en vigueur au Maroc notamment en ce qui
concerne l'emploi de la main d’œuvre, les transports, la fiscalité, etc.
L'Entrepreneur est soumis, notamment, aux obligations des documents et textes généraux
réglementaires suivants :
    1. Le décret n° Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les
       conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles
       relatives à leur gestion et à leur contrôle ;
    2. Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G-EMO) applicables aux
       marchés d’études exécutés pour le compte de l’Etat, approuvé par le décret n° 2-01-
       2332 du 22 rabii I 1423 (4 juin 2002) ;

      3. Les dahirs du 25 Juin 1927, 21 Mai et 15 Mars 1963 relatifs aux accidents prévus par la
         législation du travail:
      4. Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les
         transports, la fiscalité, etc:
      5. Les normes applicables au Maroc:
      6. Le dahir n° 1-56-211 du 11 décembre 1956 relatif au cautionnement des
         soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics:
      7. Le Dahir du 28 août 1948 relatif au nantissement des marchés publics.
      8. Le Dahir 1.85.354 du 20/12/1985 portant promulgation de la loi 30.85 relative à la
         TVA.
      9. le Dahir n° 1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) portant promulgation de
         la loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l’état sur les entreprises publiques et les
         organismes.

ARTICLE 8 : DELAI D’EXECUTION

 Le délai global de réalisation des prestations objet du présent marché est de trois mois quinze jours
(3,5 mois) .

Article 9 : CONSERVATION DES DOCUMENTS

Le titulaire conservera dans ses archives une collection complète des bulletins des résultats d’analyses
ainsi que les documents qu’il aura établis.

Article 10 : DEFINITION DES PRIX

Les prix unitaires définis dans le bordereau des prix formant détail estimatif rémunèrent les frais
d’accomplissement de l’étude. Les prix tiennent compte des frais de voyage, déplacement, et frais de
séjour y compris toutes sujétions.



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Article11 : CARACTERE GENERAL DES PRIX

Les prix du marché comprenant le bénéfice ainsi que tous droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais
et d’une façon générale, toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe pour
l’établissement de l’étude tels que le traitement de texte, le tirage, les analyses et l’échantillonnage, les
travaux et les prestations prévus au marché et dont l’IC est réputé avoir estimé les difficultés et risques.

Article12 : MODALITE DE REGLEMENT

Le règlement des prestations objet du présent marché se fera sur des décomptes établis après réception
des factures sur présentation des titres justificatifs conformément au bordereau des prix.

Le montant de chaque décompte sera réglé à l’Ingénieur Conseil après la réception des factures
correspondantes par l’Agence. Le maître d’Ouvrage (M.O) se libérera valablement des sommes dues par
lui en exécution du présent marché en créditant le compte bancaire de l’Ingénieur Conseil.

ARTICLE 13 : DOMICILE DE L'IC

Conformément à l’article 17 du C.C.A.G-EMO, l’IC est tenu d’élire domicile au Maroc qu’il
doit indiquer dans l’acte d’engagement ou le faire connaître au maître d’ouvrage dans un délai
de (15) jours à partir de la notification, qui lui est faite , de l’approbation de son marché ou de
la décision prise de commencer l’exécution.

Faute par lui d’avoir satisfait cette obligation, toutes les notifications qui se rapportent au
marché sont valables lorsqu’elles ont été faites au siège de l’entreprise dont l’adresse est
indiquée dans le cahier des prescriptions spéciales.

ARTICLE 14: MODIFICATION OU ARRET DES ETUDES

L’Administration a droit de dénoncer le marché à tout moment, à charge pour elle de faire
connaître son intention d'y mettre fin au moins trente jours à l'avance et par écrit.
Dès notification de la résiliation, l’Administration établira un programme de travail de l'IC
portant sur la durée du préavis.
Par ailleurs, il est précisé qu'en cas de résiliation du marché par suite d'une défaillance de l'IC,
aucune indemnité ne serait due, et seules les prestations réellement exécutées seraient réglées
sur la base définie ci-dessus.

ARTICLE 15: CONNAISSANCE DES LIEUX

L'IC atteste qu'il a reconnu où fait reconnaître par un représentant qualifié l'emplacement des
zones à étudier. Il est censé avoir une parfaite connaissance des lieux et des sujétions résultant
des conditions du domaine d'étude.
L'IC ne pourra en aucun cas formuler des réclamations fondées sur une connaissance
insuffisante des lieux et des conditions locales d'exécution des travaux.

ARTICLE 16: RESPONSABILITE DE L'IC

L'IC prend la responsabilité de ses prestations conformément aux usages et coutumes de la
profession d'Ingénieur-Conseil et aux dispositions de la loi et de la jurisprudence ainsi que les
conséquences dommageables qui pourraient résulter du fait de l'exécution de ses prestations.
.



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ARTICLE 17 : PROPRIETE DES ETUDES

Après approbation, tous les documents établis par l'IC et utilisés dans le cadre de ces études
deviennent propriété de l’Administration qui pourra les utiliser pour ses propres réalisations
sans aucune redevance à l'IC.

ARTICLE 18 : PROPRIETE INDUSTRIELLE

L'IC devra formellement garantir l’Administration contre tout recours en matière de propriété
industrielle, brevets, licences, marques où appellations déposées, ...etc. concernant l'exécution
de ses prestations.
Il devra préciser les numéros des brevets utilisés, le nom du déposant des brevets et présenter
éventuellement toute justification de l'utilisation des licences, en produisant copie des accords
passés avec le propriétaire des brevets.
Dans le cas où l’Administration serait recherchée en cette matière, l'IC s'engage à se substituer
à elle comme défenseur, à supporter entièrement les frais de procédure, les dépenses de toute
sorte occasionnées par l'instance juridique, ainsi que les indemnités, dommages et intérêts, frais
de destruction et remplacement du matériel, d'ouvrages où parties d'ouvrages, versements
transactionnels, etc.
De convention express, si certaines dépenses de cette sorte étaient mises par jugement à la
charge de l’Administration, celle-ci les retiendrait à l'IC sur ses créances, sans distinction ni
exception, sans préjudice d'emploi de tous moyens coercitifs de droit.
En ce qui concerne les brevets où modèles qui peuvent être pris à l'occasion des études
effectuées dans le cadre du présent marché,
a) sous réserve du paragraphe b. ci-après, l’Administration dispose du droit exclusif de déposer
toute demande de brevet où de modèle, mention y étant faite de la participation de l'IC.
L’Administration, propriétaire de ces brevets et modèles, a toute liberté de les exploiter où de
les faire exploiter à sa convenance. Toutefois, si l'IC désire exploiter ces brevets et modèles
pour lui-même où d'autres clients que l’Administration, celle-ci s’engage, sur simple demande,
à lui en concéder une licence gratuite.
b) dans le cas où l’Administration renonce explicitement à prendre tout où partie des brevets où
modèles envisagés, toute liberté est laissée à l'IC de les prendre à son nom, sauf toutefois à en
concéder une licence gratuite limitée aux seuls besoins de l’Administration pour usage direct
où par l'intermédiaire de tout tiers.

ARTICLE 19 : DELAI DE GARANTIE / RECEPTION PROVISOIRE / RECEPTION
DEFINITIVE

Il n'est pas prévu de délai de garantie. En conséquence, la réception définitive du marché sera
prononcée en même temps que la réception provisoire des rapports définitifs et leur
approbation par l’Administration.

ARTICLE 20 : LITIGES

Conformément à l’article 55 du C.C.A.G-EMO, tous les litiges entre l'I.C et l'Agence du Bassin
Hydraulique de la Moulouya, a propos de l’exécution des prestations du présent marché, seront
réglés par les tribunaux du Maroc statuant en matière administrative.

ARTICLE 21: FRAIS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

L'IC supportera les frais de timbre et, s'il y a lieu, les frais d'enregistrement du marché.
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ARTICLE 22 : ASSURANCES DE L'IC

L’IC doit, avant tout commencement de l’étude, adresser au maître d’ouvrage, dans les quinze
(15) jours qui suivent la notification de l'approbation du marché, les copies des polices
d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du
marché conformément à l’article 20 du CCAG-EMO.
L’IC est tenue d’assurer les risques découlant de son activité et notamment les risques de :
- accidents du travail
- risques de responsabilité civile

L'IC est d'une façon générale responsable de tous les accidents matériels où corporels pouvant
lui être imputés du fait du personnel qu'il emploie, du matériel qu'il utilise et spécialement des
fautes de la part de ses agents, représentants, sous-traitants, etc.Aucun paiement ne sera
effectué tant que le contractant n’aura pas rempli ces obligations et fourni des polices attestant
que ces risques sont couverts.

ARTICLE 23 : VALIDITE DU MARCHE

Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après visa du Contrôleur d’Etat
auprès de l’Agence du bassin Hydraulique de la Moulouya et notification de son approbation
par le Directeur de l’Agence du bassin Hydraulique de la Moulouya.

ARTICLE 24 : RESILIATION DU MARCHE

Lorsque l’Entrepreneur ne se conforme pas soit aux stipulations du marché, soit aux ordres de
service qui lui sont donnés par le maître d’ouvrage ou en cas d’abandon des travaux pour
quelques causes que ce soient non reconnues par l'Agence du Bassin Hydraulique de la
Moulouya, ou d’insuffisance d’activité, le marché sera résilié de plein droit en application de
l’article 52 du C.C.A.G-EMO.

ARTICLE 25 : CESSION DU MARCHE

Conformément à l’article 25 du C.C.A.G-EMO, la cession du marché est interdite sauf dans les
cas de cession de la totalité ou d’une partie du patrimoine de l’entreprise titulaire à l’occasion
d’une fusion ou d’une scission. Dans ce cas le marché ne peut être cédé que sur autorisation
expresse du Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya. Sur la base de cette
autorisation, un avenant doit être conclu. Les cessions doivent satisfaire aux conditions requises
des concurrents prévues à l’article 22 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février
2007),.

ARTICLE 26: DELAIS DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION

Conformément à l’article 79 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007), le
marché issu du présent appel d’offres n’est valable et définitif qu’après son approbation par
l’autorité compétente. L'IC titulaire du marché issu du présent appel d’offres ne sera libre de
son engagement vis-à-vis du maître d’ouvrage que si l’approbation du marché issu du présent
appel d’offres ne lui est pas notifiée dans un délai de soixante jours (60 jours) à compter de la
date d’ouverture des plis.




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ARTICLE 27 : REVISION DES PRIX

Compte -tenu du délai d’exécution des travaux de trois mois et demi (3,5 mois) les prix du
présent marché sont fermes et non révisables, et ceci conformément aux disposition de l’article
14 Décret n° 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007).

ARTICLE 28 : RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT
        1/ Retenue de garantie
La retenue de garantie prélevée sur les acomptes est de dix pour cent (10%). Elle cessera de
croître lorsqu’elle atteint sept pour cent (7 pour cent) du montant initial du marché issu du
présent appel d’offres.
 Cette retenue de garantie pourra être cautionnée dans les conditions prévues à l’article 40 du
décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (4 juin 2002) approuvant le CCAG-EMO.

        2/ Cautionnement
 Le cautionnement provisoire est fixé à quatorze Mille Dirhams (14 000 Dirhams).
Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3 pour cent) du montant initial du marché
issu du présent appel d’offres. Ce cautionnement pourra être constitué dans les conditions
prévues à l'article 12 du CCAG-EMO. Le remboursement de ce cautionnement ou la mainlevée
de la caution se fera dans les trois mois qui suivent la réception définitive.

ARTICLE 29 : NANTISSEMENT

L'IC pourra demander, s'il remplit les conditions requises, le bénéfice du régime institué par le
Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics au
Maroc, modifié et complété par le Dahir n° 1-60-371 du 14 Chaâbane 1380 (31 Janvier 1961)
et le Dahir n° 1-62-202 du 19 Joumada I 1382 (29 Octobre 1962). Il lui sera remis à cet effet
une copie du présent marché revêtue de la mention prévue par l'article 2 dudit Dahir, cette
mention devant être signée spécialement par l'autorité qui a signé le marché.

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent marché, il est stipulé que:
1/ - La liquidation des sommes dues par l’Administration en exécution du présent marché sera
opérée par les soins du Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya.
2/ - Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu'au bénéficiaire
des nantissements où subrogations les renseignements et états prévus à l'article 7 du Dahir du
28 Août 1948 est Monsieur Le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya.
3/ - Les paiements sont effectués par le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la
Moulouya et l’Agent Comptable de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya, seuls
qualifiés pour recevoir les significations des créances du titulaire du présent marché.




CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                   8
            ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA


    ARTICLE 30 : BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF

            ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI ET SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES
                                            EN EAU DANS LE BASSIN DE LA MOULOUYA

                                                                           Prix unitaire en DH Hors TVA              PRIX
                                                            Unité
N° Prix           Désignation des travaux                           Qté                                              TOTAL
                                                                           En
                                                                                       En lettres                    ( DH )
                                                                           chiffres
Prix n° 1         Turbidité                                   U       42
Prix n° 2         PH, température, conductivité               U      196
Prix n° 3         Disque de sécchi                            U       8
Prix n° 4         Matières en suspension (MES)                U      50
Prix n° 5         Oxygène dissous (O2)                        U      50
                  Demande biochimique en oxygène
Prix n° 6         (DBO5)                                      U      42

Prix n° 7         Demande chimique en oxygène (DCO)           U      42

Prix n° 8         Azote kjéldhal (NTK)                        U      42
Prix n° 9         Phosphore total (PT)                        U      50
                  Oxydabilité au permanganate,         en
Prix n° 10                                                    U      146
                  milieu acide à chaud (MO)
Prix n° 11        Chlorures (Cl-)                             U      188

Prix n° 12        Sulfates (SO42-)                            U      196
Prix n° 13        Nitrates (NO3-)                             U      196
Prix n° 14        Nitrites (NO2-)                             U      188
Prix n° 15        Calcium (Ca2+)                              U      188
Prix n° 16        Magnésium (Mg2+)                            U      188
Prix n° 17        Sodium (Na+)                                U      188
Prix n° 18        Potassium (K+)                              U      188

Prix n° 19        Orthophosphates (PO43-)                     U       50
Prix n° 20        Manganèse (Mn2+)                            U      154

Prix n° 21        Azote ammoniacal (NH4+)                     U      154
                  Azote ammoniacal avec distillation
Prix n° 22                                                    U      42
                  (NH4
Prix n° 23        Résidu sec à 105 °C (RS)                    U      146

                  Fer total (Fe T)                            U      18
 Prix n° 24

                                                                                                    A REPORTER...........

            CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                     9
             ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




                                                                           Prix unitaire en DH Hors TVA         PRIX TOTAL
N N° Prix         Désignation des travaux             Unité     Qté
                                                                                                                ( DH )
                                                                           En chiffres En lettres

                                                                                        REPORT

 Prix n°25        Fer (Fe 2+)                               U      154

 Prix n° 26       Plomb Pb                                  U         8

 Prix n° 27       Silice Sio2-                              U         8

 Prix n° 28       Carbonates (CO32-)                        U      188

 Prix n° 29       Bicarbonates (HCO3-)                      U      188

                  Hydrocarbures par infra rouge
 Prix n° 30                                                 U       18
                  (HCT)
 Prix n°31        Phénols                                   U       18
 Prix n° 32       Coliformes fécaux (CF)                    U      188
 Prix n° 33       Coliformes totaux (CT)                    U      188
 Prix n° 34       Streptocoques fécaux (SF)                 U      188
 Prix n° 35       Chlorophyle a « Chl a »                   U         8
 Prix n° 36       IBD                                       U       17
                                                                                        Total Hors TVA
                                                                                        Taux TVA 20%
                                                                                        Total TTC




             Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de :
            ……………………………………………………………………………………………………………
            ……………………………………………………………………………. / toutes taxes comprises.




            CPS                        Marché 8/2011/ABHM                                                                 10
ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                  11
ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA



                                          Programme de surveillance
                      de la qualité des ressources en eau dans le bassin de la Moulouya
                                            EAUX DE SURFACES

        Nom du                 Nature         N° I.R.E COORDONNEES                  Paramètres           Fréquences
          point                                          X    Y                     à analyser           prélèvement
Stations primaires
St Zeida                  0. Moulouya         318/30    541,000    246,800   A+B+C+D+G                  2 fois/an
Aval Missour              0. Moulouya         606/30    632,000    273,000   A+B+C+D+F+G                "
St Dar El kaid            0. Moulouya         182/17    691,500    406,700   A+B+C+D+G                  "
Aval Taourirt             O. ZA               91/11     731,320    427,400   A+B+C+D+F+G                "
Mechraa kijjou            0. Moulouya         2499/6    769,000    490,550   A+B+C+D+G                  "
Aval Selouane             O.Selouane          1448/6    724,005    498,585   A+B+C+D+F                  "
St Gaada                  O.Kerte             2498/6    702,950    514,120   A+B+C+D                    "

Stations Secondaires
 St.Ansgmir               O.Ansgmir           658/38    545,900    238,900   A+B+C+D+G                  "
St. Midelt                O. Outat            907/38    561,500    235,500   A+B+C+D+G                  "
M.Safsaf                  O.Moulouya          3/6       753,330    782,750   A+B+C+D+G                  "
St. Tendit                O.Moulouya          439/23    667,775    341,675   A+B+C+D+G                  "
St.Guercif                O.Mouloulou         184/17    687,950    403,860   A+B+C+D+G                  "
St.Saka                   O.Msoun             302/17    695,050    415,475   A+B+C+D                    "
Aval Berkane              O.Cheraa            1600/7    778,800    484,540   A+B+C+D+F+G                "
Amont Berkane             O.Cheraa            1433/12   779,050    480,850   A+B+C+D+G                  "
Aval Oujda                O.Isly              1311/12   818,510    462,420   A+B+C+D+F+Pb+G             "
Amont Oujda               O.Isly              1434/12   806,500    439,550   A+B+C+D+Pb+G               "
2éme P.aval Oujda         O.Isly              3190/12   820,700    466,000   A+B+C+D+F                  "
Av.Fon.Selouane           O.Selouane          2685/6    726,700    497,400   A+B+C+D+F+G                "
Av.Rejet Zeghanghan       O.Cabaillou         2491/6    720,000    508,200   A+B+C+D+F+G                "
Av.Fon. El Himer          O.Himer             3141/12   820,150    432,500   A+B+C+D+F+Pb+G             "

Retenue Barrage
Bge Mohamed V             O.Moulouya          315/11    725,800    453,900   E                          "
Bge M. Homadi             O.Moulouya          319/11    737,800    462,900   E                          "
Bge sur Oued Za           O.Za                226/17    755,150    403,640   E                          "
Bge Hassan II             O.Moulouya                    558.900    244.250   E                          "

A                         PH -T° -Cond -O2 dissous -Turb -Débit
B                         MES -DBO5 - *DCO -NH4 -NTK -NO2 -NO3 -PT -PO4 –
C                         Na -K+ -SO4 -Ca -Mg - Cl- -HCO3 -CO3 -TA -TAC -TH
D                         CF -CT -SF .
E                         T° -PH -Cond -O2 Dissous -MES –SiO32- -SO4 -NO3 -PO4 -NH4 -PT -Chla - Mn
                          Phéopigment –Fe2+ -Mn -D.Sécchi
F                         Fer total -Phénol -Det.anionique -HCT.
G                         IBD
*                         En cas de crue ,analyser DCO aprés décantation (2 heures)




CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                 12
       ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




                                               Programme de surveillance
                           de la qualité des ressources en eau dans le bassin de la Moulouya
                                                EAUX SOUTERRAINES

         NAPPE                   Nature                  N° I R E                Coordonnées Paramètres            Fréquences
                                                                                  X      Y   à analyser            prélèvement

                             Puits            83/6                             772,100 490,200 A+B+C           2 fois/an
                             Puits            35/7                             782,930 494,045 A+B+C           "
                             Puits            56/7                             780,415 493,160 A+B+C           "
                             Puits            298/7                            778,750 498,550 A+B+C           "
                             Puits            403/7                            793,960 492,300 A+B+C           "
          T                  Puits            408/7                            792,210 496,255 A+B+C           "
          R                  forage           777/7                            790,550 483,400 A+B+C           "
          I                  Puits            1058/7                           787,000 494,460 A+B+C           "
          F                  Puits            1170/7                           786,965 502,830 A+B+C           "
          F                  Puits            1218/7                           778,350 486,900 A+B+C           "
          A                  Puits            1313/7                           779,000 494,900 A+B+C           "
      (BERKANE)              Puits            1325/7                           780,370 481,330 A+B+C           "
                             puits            419/6                            772,450 509,090 A+B+C           "
                             source           6/6                              771,220 485,890 A+B+C           "
                             Puits            564/17                           679,575 377,5 A+B+C             "
                             Puits            568/17                           683,200 382,525 A+B+C           "
                             Puits            572/17                           686,825 406,05 A+B+C            "
                             Puits            574/17                           694,000 412,550 A+B+C           "
                             Puits            1034/16                          663,100 394,550 A+B+C           "
    JEL – TAFRATA            Puits            1039/16                          659,700 392,250 A+B+C           "
      (GUERCIF)              Puits            1044/16                          649,850 369,800 A+B+C           "
                             Puits            573/17                           684,700 394,950 A+B+C           "
                             Puits            TAD 701                          671 880 406 850 A+B+C           "
                             Puits            TAD 767                          668 600 405 450 A+B+C           "
                             Puits            HOR 168                          690 160 407 870 A+B+C           "
                             Puits            HOR 769                          720 000 395 270 A+B+C           "
                             Forage           3/18                             811,500 384,800 A+B+C           "
                             Forage           185/18                           834,000 396,000 A+B+C           "
    AIN BNI MATHAR           Forage           201/18                           812,300 394,500 A+B+C           "
        (JERADA)             Forage           29/25                            815,000 356,500 A+B+C           "
                             Forage           31/25                            799,550 336,550 A+B+C           "
                             Forage           2388/12                          820,757 432,692 A+B+C+Pb        "



A                            PH -Cond- T°- Rs.
B                            M.O -No2 -No3 -NH4 -TH -TA -TAC -K+ -Ca -Na -Mg -Cl -Mn -SO4 -HCO3 -CO3 –Fer2+
C                            CT -CF -SF.




      CPS                       Marché 8/2011/ABHM                                                                 13
ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




                                         Programme de surveillance
                     de la qualité des ressources en eau dans le bassin de la Moulouya
                                          EAUX SOUTERRAINES

    NAPPE        Nature          N° I R E             Coordonnés                 Paramètres            Fréquences
                                                    X            Y               à analyser           prélèvement
         Puits                10 / 12         816,860      467,060              A+B+C            2 fois/an
         Puits                42 / 12           814.500    471.420              A+B+C            "
         Puits                216/12          812.500      464.500              A+B+C            "
         Puits                236/12          820.800      457,930              A+B+C            "
         Puits                467/12          817.200      461,190              A+B+C            "
    A    Puits                569/12          814.830      478,450              A+B+C            "
         Puits                776/12          883.830      466,860              A+B+C            "
    N    Puits                790/12          822.540      469,920              A+B+C            "
         Puits                830/12          885.000      466,230              A+B+C            "
    G    Puits                846/12          830.380      467,180              A+B+C            "
         Puits                850/12          831.160      465,880              A+B+C            "
    A    Puits                895/12          827.720      461,850              A+B+C            "
         Puits                900/12          825.380      463,020              A+B+C            "
    D    Puits                903/12          826.320      463,570              A+B+C            "
         Puits                1350/12         818.740      470,400              A+B+C            "
 (OUJDA) Puits                1718/12         823.700      465,000              A+B+C            "
         Puits                1911/12         821.600      461,520              A+B+C            "
         Puits                506/6           723,650      510,080              A+B+C            "
         Puits                510/6           728,800      504,000              A+B+C            "
BOUAREG Puits                 730/6           727,870      500,440              A+B+C            "
 (NADOR) Puits                732/6           731,000      501,475              A+B+C            "
         Piéz                 1138/6          743,660      502,135              A+B+C            "
         puits                994/6           714,470      486,250              A+B+C            "
         puits                1128/6          708,260      490,060              A+B+C            "
  GAREB
         puits                1180/6          724,635      488,645              A+B+C            "
 (NADOR)
         puits                1269/6          703,520      497,480              A+B+C            "
         puits                1530/6          717,650      495,000              A+B+C            "
         Puits                27/5            669,15       482,630              A+B+C            "
         Puits                464/5           673,72       494,260              A+B+C            "
   KERT
         Puits                1183/6          677,3        487,880              A+B+C            "
 (NADOR)
         Puits                1189/6          683,24       489,880              A+B+C            "
         Puits                1237/6          681,62       492,400              A+B+C            "


A             PH -Cond- T°- Rs.
B             M.O -No2 -No3 -NH4 -TH -TA -TAC -K+ -Ca -Na -Mg -Cl -Mn -SO4 -HCO3 -CO3 –Fe2+
C             CT -CF -SF.




CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                14
ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




                                         Programme de surveillance
                      de la qualité des Ressources en Eau dans le bassin de Moulouya
                                          EAUX SOUTERRAINES


      NAPPE         Nature         N° I R E       Coordonnés                        Paramètres    Fréquences
                                                      X                  Y          à analyser   prélèvement
   Haute             Puits            5/3          540 940            253 860         A+B+C    2 fois/an
  Moulouya
 (MIDELT)           Source            itzer          532 060          259 820         A+B+C                 "
  Moyenne            Puits            6/18           593 150          248 900         A+B+C                 "
  Moulouya
(MISSOUR)
                     Puits                           789 600          460 200         A+B+C            2 fois/an
                     Puits                           791 000          458 000         A+B+C                "
   Bouhria           Puits                           786 000          461 000         A+B+C                "
  (Berkane)          Puits                           774 000          467 000         A+B+C                "
                     Puits                           777 500          465 500         A+B+C                "
                     Puits                           795 000          461 000         A+B+C                "




CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                15
ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI et SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE MOULOUYA




                                        Page 16 et dernière
 ETUDE DE LA QUALITE DES EAUX - SUIVI ET SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ
               DES RESSOURCES EN EAU DANS LE BASSIN DE LA MOULOUYA


                                  Marché N°: 08/2011/ABHM
Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres des prix en application de l’alinéa
2, paragraphe 1 de l'article 16 et l’alinéa 3, paragraphe 3 de l'article 17 du décret n°
2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes
de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur
contrôle et à leur gestion.


Arrêté le présent marché au montant en DH TTC
En lettres :
…………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………
………………………….toutes taxes comprises

En chiffre : …………………………………………                                         DH TTC


Dressé par :                                           Lu et accepté par :
......................                                 L’I.C soussigné




Oujda le : ........................
Approuvé par Le Directeur de l’Agence du               Visé par :
Bassin Hydraulique de la Moulouya                      Le Contrôleur d’Etat




                                                       Rabat le : ........................................
 Oujda le :…………………

CPS                      Marché 8/2011/ABHM                                                                  16

				
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