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									                  215, Chemin de Gibbes 13348 Marseille cedex 20


                             PRESTATION DE SERVICE - ALSH – RECUEIL D’INFORMATIONS
                                     ACTIVITE PREVISIONNELLE



BPAS
N°de Dossier :                                              Exercice :                 2011

1. Renseignements concernant le gestionnaire et son équipement

 Municipal                                              Associatif

Nom du Gestionnaire :

Adresse :

       N° tél :                                               FAX :
                                                             e-mail:
Nom du Président ou du Maire:
       N° tél :                                               FAX :
                                                             e-mail:
En faveur de l'ALSH :

Nom du Directeur :
Qualification :

             Nom de l'ALSH
                  Adresse

       N° tél :                                               FAX :
                                                             e-mail:

2. Modalités de versement de la Prestation de Service :
En cas de changement de compte bancaire, un nouveau relevé d’identité doit être joint à ce document.
La Prestation de Service est toujours versée au Gestionnaire.
3. Modalités de Fonctionnement :
Fermeture annuelle :


4. Document à joindre :
cf annexe 1




                                         Fait à :                      Le

                                         Cachet du gestionnaire et signature




                                                                                        CAF / AFC / Novembre 2009
                                                  ACTIVITES PERISCOLAIRES - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011
                                                    Les accueils du soir, matin et pause méridienne accompagnée du soir et/ou du matin les jours de classe


                                  Merci de nous transmettre votre grille tarifaire et le récépissé de déclaration DDCS 2010/2011                                                                                     Echéance de retour à la
                                                                                                                                                                                                                            CAF le
           N° dossier :                                                                                                                 Gestionnaire :                                                                    15/01/2011




Si vous avez une tarification à l'heure : compléter le document ci-dessous.

 Actes ouvrant droit à la                                                                                                                        (1) : Nombre d'heures réalisées : présence effective des enfants,
 Prestation de service* :                                                                                                                        sans tenir compte du plafonnement de 8 H


     Heures facturées

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010




Zone de saisie en bleue

                                                                                                                                       Répartition des HEURES FACTUREES par REGIME


                                                                                          Nombre         Capacité          Régime                  Régime                  Régimes                                           TOTAL
                                   Capacité Agrée       Nb de jours      Amplitude par                                                   %                       %                         %        TOTAL des heures
    Accueil Périscolaire                                                                  d'heures       d'accueil         général                maritime                particuliers                                      REGIMES
                                    par la DDCS         d'ouverture         jour                                                         RG                    Maritime                   Part.       FACTUREES
                                                                                         Réalisées (1)     réelle        (en heures)             (en heures)              (en heures)                                        = 100 %



             PSC                                                                                                                       #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!

           6/11 ans                                                                                           -                        #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!            0                100.00%

           12/17 ans                                                                                          -                        #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!            0                100.00%

            - 6 ans                                                                                           -                        #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!            0                100.00%

           TOTAL                                                                                     -               -             -                     -                         -                                  -




                                                                                                                                                                                                                           CAF / AFC / Novembre 2009
                                             ACTIVITES PERISCOLAIRES - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011
                                               Les accueils du soir, matin et pause méridienne accompagnée du soir et/ou du matin les jours de classe


                                  Merci de nous transmettre votre grille tarifaire et le récépissé de déclaration DDCS 2010/2011                                                                          Echéance de retour à
                                                                                                                                                                                                               la CAF le
                                                                                                                                     Gestionnaire                                                             15/01/2011
           N° dossier :



Si vous avez une tarification au forfait ou simple cotisation : compléter le document ci-dessous.
Si vous avez deux modes de tarification pour le même type d'accueil (ex : forfait + à l'heure) : compléter le document ci-dessous.


 Actes ouvrant droit à la
 Prestation de service* :


      Heures réalisées

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010


Zone de saisie en bleue

                                                                                                                                             Répartition des HEURES REALISEES par REGIME


                                                                                                        Heures         Régime                    Régime                  Régimes                 TOTAL des          TOTAL
                                  Capacité Agrée      Nb de jours     Amplitude      Capacité                                       %                          %                         %
   Accueil Périscolaire                                                                              facturées aux     général                  maritime                particuliers               heures          REGIMES
                                   par la DDCS        d'ouverture      par jour   d'accueil réelle                                  RG                       Maritime                   Part.
                                                                                                        familles     (en heures)               (en heures)              (en heures)               Réalisées         = 100 %


             PSC                                                                                                                   #DIV/0!


           6/11 ans                                                                         -                                      #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!        -                100%


           12/17 ans                                                                        -                                      #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!        -                100%


            - 6 ans                                                                         -                                      #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!        -                100%


           TOTAL                                                                                -                              -                        -                        -                          -




                                                                                                                                                                                                            CAF / AFC / Novembre 2009
                                        ACTIVITES EXTRASCOLAIRES - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011
                                              Les accueils des mercredis, samedis, les petites et grandes vacances scolaires ou de scoutisme.

                                                                                                                                                                                   Echéance de retour à la
                                  Merci de nous transmettre votre grille tarifaire et le récépissé de déclaration DDCS 2010/2011                                                          CAF le
                                                                                                                                                                                        15/01/2011
           N° dossier :                                                                                                         Gestionnaire :


Si vous avez une tarification à la journée et/ou à la 1/2 journée : compléter le document ci-dessous.
 Actes ouvrant droit à la            Amplitude maximale*                 Amplitude maximale*                     (1) : Nombre d'heures réalisées : présence effective des enfants, sans tenir compte
  Prestation de service*              1 journée d'accueil                1/2 journée d'accueil                   du plafonnement de 8 H

    Heures facturées                     8 heures maxi                        4 heures maxi

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010


Zone de saisie en bleue

                                                                                                                    Répartition des HEURES FACTUREES par régime PLAFONNEES A 8H/ JOUR


                                                                                       Nombre        Capacité       Régime                  Régime                  Régimes                  TOTAL des           TOTAL
                                   Capacité Agrée      Nb de jours     Amplitude                                                 %                        %                         %
   Accueil extrascolaire                                                              d'heures       d'accueil      général                maritime                particuliers               HEURES            REGIMES
                                    par la DDCS        d'ouverture      par jour                                                 RG                     Maritime                   Part.
                                                                                     Réalisées (1)     réelle     (en heures)             (en heures)              (en heures)              FACTUREES            = 100 %


         Mercredis
           6/11 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

           12/17 ans                                                                                        -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

            - 6 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

           Samedis
           6/11 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

           12/17 ans                                                                                        -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

            - 6 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

      Petites vacances
           6/11 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

           12/17 ans                                                                                        -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

            - 6 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

     Grandes vacances
           6/11 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

           12/17 ans                                                                                        -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

            - 6 ans                                                                                         -                   #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!         0               100.00%

           TOTAL                                                                          0             0             0                       0                         0                         0

                                                                                                                                                                                                      CAF / AFC / Novembre 2009
                                          ACTIVITES EXTRASCOLAIRES -DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011
                                            Les accueils, des mercredis, samedis, le soir, les petites et grandes vacances scolaires ou de scoutisme.


                                    Merci de nous transmettre votre grille tarifaire et le récépissé de déclaration DDCS 2010/2011                                                                    Echéance de retour
                                                                                                                                                                                                      à la CAF le 15/01
           N° dossier :                                                                                                                  Gestionnaire :                                                     /2011




Si vous avez une tarification à l'heure : compléter le document ci-dessous.

  Actes ouvrant droit à la                 Amplitude maximale*
   Prestation de service*                   1 journée d'accueil


       Heures facturées              Amplitude réelle de la structure

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010

Zone de saisie en bleue
                                                                                                                                        Répartition des HEURES FACTUREES par REGIME


                                                                                          Nombre          Capacité          Régime                   Régime                  Régimes                  TOTAL des      TOTAL
                                    Capacité Agrée par        Nb de jours     Amplitude                                                   %                        %                         %
    Accueil extrascolaire                                                                 d'heures        d'accueil         général                 maritime                particuliers                heures      REGIMES
                                        la DDCS               d'ouverture      par jour                                                   RG                     Maritime                   Part.
                                                                                          Réalisées         réelle        (en heures)              (en heures)              (en heures)              FACTUREES       = 100 %


           Mercredis                                                                                                                     #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!

             6/11 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

            12/17 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

             - 6 ans                                                                                           -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

            Samedis                                                                                                                     #DIV/0!                  #DIV/0!                   #DIV/0!

             6/11 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

            12/17 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

             - 6 ans                                                                                           -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

       Petites vacances                                                                                                                 #DIV/0!                  #DIV/0!                   #DIV/0!

             6/11 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

            12/17 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

             - 6 ans                                                                                           -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

      Grandes vacances                                                                                                                  #VALUE!        0         #VALUE!                   #VALUE!

             6/11 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

            12/17 ans                                                                                          -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

             - 6 ans                                                                                           -                         #DIV/0!                 #DIV/0!                   #DIV/0!       0           100.00%

            TOTAL                                                                                     -               -             -                      -                         -                       -


                                                                                                                                                                                                                  CAF / AFC / Novembre 2009
                                                                  ACTIVITES EXTRASCOLAIRES - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011
                                                                    Les accueils, des mercredis, samedis, le soir, les petites et grandes vacances scolaires ou de scoutisme.
                                                                                                                                                                                                                                Echéance de retour à la
                                                 Merci de nous transmettre votre grille tarifaire et le récépissé de déclaration DDCS 2010/2011                                                                                        CAF le
                                                                                                                                                                                                                                     15/01/2011
           N° dossier :                                                                                                                                              Gestionnaire


                                                       Si vous avez une tarification au forfait ou simple cotisation : compléter le document ci-dessous.
 Actes ouvrant droit à la                  Amplitude maximale*                                                      (1) : Nombre d'heures réalisées : présence effective des enfants, sans tenir compte du plafonnement de 8 H
  Prestation de service*                    1 journée d'accueil

      Heures réalisées                          8 heures maxi

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010

Zone de saisie en bleue

                                                                                                                                                          Répartition des HEURES REALISEES par régime plafonnées à 8 heures


                                                                                                                                                                    Régime                                                        TOTAL des            TOTAL
                                  Capacité Agrée par           Nb de jours    Amplitude par Nombre d'heures    Capacité        Régime général        %                                %        Régimes particuliers     %
   Accueil extrascolaire                                                                                                                                           maritime                                                        HEURES             REGIMES
                                      la DDCS                  d'ouverture        jour        Réalisées (1) d'accueil réelle     (en heures)         RG                             Maritime       (en heures)         Part.
                                                                                                                                                                  (en heures)                                                     REALISEES            = 100 %


         Mercredis                                                                                                                                  #DIV/0!


           6/11 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


           12/17 ans                                                                                                   -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


            - 6 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


           Samedis

           6/11 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%

           12/17 ans                                                                                                   -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


            - 6 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


      Petites vacances

           6/11 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


           12/17 ans                                                                                                   -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


            - 6 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


     Grandes vacances                                                                                                                                                               #VALUE!                           #VALUE!


           6/11 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


           12/17 ans                                                                                                   -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


            - 6 ans                                                                                                    -                            #DIV/0!                         #DIV/0!                           #DIV/0!                -            100%


           TOTAL                                                                                                           -                    -                               -                               -                                -




                                                                                                                                                                                                                                                             CAF / AFC / Novembre 2009
                                            ACTIVITES EXTRASCOLAIRES - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011
                                               Les accueils, des mercredis, samedis, le soir, les petites et grandes vacances scolaires ou de scoutisme.

                                 Merci de nous transmettre votre grille tarifaire et le récépissé de déclaration DDCS 2010/2011                                                                               Echéance de retour à la
                                                                                                                                                                                                                     CAF le
          N° dossier :                                                                                                             Gestionnaire :                                                                  15/01/2011

                                          Si vous avez deux modes de tarification pour le même type d'accueil (ex : forfait + à l'heure) :
                            Compléter le document ci-dessous
                                                                                                                                             (1) : Nombre d'heures réalisées : présence effective des enfants, sans tenir
 Actes ouvrant droit à la         Amplitude maximale*
  Prestation de service*           1 journée d'accueil
                                                                                                                                             compte du plafonnement de 8 H


     Heures réalisées                  8 heures maxi

                                         *Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010


Zone de saisie en bleue

                                                                                                                                               Répartition des HEURES REALISEES par REGIME plafonnées à 8 heures


                                                                                          Nombre                                                              Régime                  Régimes                      TOTAL des              TOTAL
                            Capacité Agrée par la   Nb de jours      Amplitude par                       Capacité d'accueil Régime général       %                          %                         %
   Accueil extrascolaire                                                                  d'heures                                                           maritime                particuliers                    heures              REGIMES
                                   DDCS             d'ouverture          jour                                 réelle          (en heures)        RG                       Maritime                   Part.
                                                                                         Réalisées (1)                                                      (en heures)              (en heures)                   REALISEES              = 100 %


         Mercredis

           6/11 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

          12/17 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

            - 6 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

          Samedis

           6/11 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

          12/17 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

            - 6 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

      Petites vacances                                                                                                                          #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!

           6/11 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

          12/17 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

            - 6 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

    Grandes vacances                                                                                                                           #VALUE!                    #VALUE!                   #VALUE!

           6/11 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

          12/17 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

            - 6 ans                                                                                                    -                        #DIV/0!                   #DIV/0!                   #DIV/0!                 -                100%

          TOTAL                                                                                                            -      0                             0                         0                            0


                                                                                                                                                                                                                      CAF / AFC / Novembre 2009
                             ACTIVITES SEJOURS COURTS - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011



                                                                              Accueil d'une durée de 5 nuits (6 jours au maximum) sous réserve qu'il soit accessoire à un ALSH.
Définition du séjour ouvrant droit à la                                                              - Jusqu'à 4 nuits, seulement la fiche complémentaire.
prestation de service :                                                         - A partir de 5 nuits, déclaration 2 mois avant le début du séjour et la fiche complémentaire.


N° dossier :                                                                                                                      Gestionnaire

                                                                                                                                                                                            Echéance de retour à la
                                                                                                                                                                                                   CAF le
                             Quel que soit le mode de               Amplitude maximale*
                                                                                                                                              Heures réalisées                                   15/01/2011
                                   tarification                      1 journée de séjour


Actes ouvrants droits
 à la Prestation de             Heures facturées                         10 heures maxi                                           1 journée de séjour = 10 heures maxi
      service*.

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010


                                                                                                                                  Répartition des HEURES FACTUREES par REGIME


                                                                                                                                                                                    Régimes
                                                                               Durée du séjour (6 jours                            Régime général         Régime maritime                               TOTAL des heures
      1 Période = 1 séjour (6 jours maxi)                                                                 Nb d'heures réalisées                                                    particuliers
                                                                                       maxi)                                         (en heures)             (en heures)                                  FACTUREES
                                                                                                                                                                                   (en heures)

                   Période séjour 1                           6/11 ans                                                                                                                                           0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                           0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                            0

                   Période séjour 2                           6/11 ans                                                                                                                                           0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                           0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                            0

                   Période séjour 3                           6/11 ans                                                                                                                                           0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                           0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                            0

                   Période séjour 4                           6/11 ans                                                                                                                                           0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                           0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                            0

                   Période séjour 5                           6/11 ans                                                                                                                                           0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                           0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                            0

                                                              6/11 ans                    0                         0                     0                       0                     0                        0

                      TOTAL                                  12/17 ans                    0                         0                     0                       0                     0                        0

                                                              - 6 ans                     0                         0                     0                       0                     0                        0


                                                                                                                                  Si vous allez réaliser plus de 5 séjours au cours de l'année 2011, merci d'utiliser l'onglet
                                                                                                                                                                         "Séjours (2)".

                                                                                                                                                                                                                           CAF / AFC / Novembre 2009
                             ACTIVITES SEJOURS COURTS - DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITÉ PREVISIONNELLE 2011



                                                                              Accueil d'une durée de 5 nuits (6 jours au maximum) sous réserve qu'il soit accessoire à un ALSH.
Définition du séjour ouvrant droit à la                                                              - Jusqu'à 4 nuits, seulement la fiche complémentaire.
prestation de service :                                                         - A partir de 5 nuits, déclaration 2 mois avant le début du séjour et la fiche complémentaire.


N° dossier :                                                                                                                      Gestionnaire

                                                                                                                                                                                    Echéance de retour à la
                                                                                                                                                                                           CAF le
                             Quel que soit le mode de               Amplitude maximale*
                                                                                                                                            Heures réalisées                             15/01/2011
                                   tarification                      1 journée de séjour


Actes ouvrants droits
 à la Prestation de             Heures facturées                         10 heures maxi                                           1 journée de séjour = 10 heures maxi
      service*.

*Cf guide ALSH de novembre 2009 et complément d'information de janvier 2010


                                                                                                                                      Répartition des heures facturées par REGIME


                                                                                                                                                                           Régimes
                                                                               Durée du séjour (6 jours                           Régime général      Régime maritime                          TOTAL des heures
      1 Période = 1 séjour (6 jours maxi)                                                                 Nb d'heures réalisées                                           particuliers
                                                                                       maxi)                                        (en heures)          (en heures)                             FACTUREES
                                                                                                                                                                          (en heures)

                   Période séjour 6                           6/11 ans                                                                                                                                  0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                  0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                   0

                   Période séjour 7                           6/11 ans                                                                                                                                  0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                  0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                   0

                   Période séjour 8                           6/11 ans                                                                                                                                  0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                  0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                   0

                   Période séjour 9                           6/11 ans                                                                                                                                  0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                  0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                   0

                 Période séjour 10                            6/11 ans                                                                                                                                  0

                                                             12/17 ans                                                                                                                                  0
              du                      au
                                                              - 6 ans                                                                                                                                   0

                                                              6/11 ans                    0                         0                   0                      0               0                        0

                      TOTAL                                  12/17 ans                    0                         0                   0                      0               0                        0

                                                              - 6 ans                     0                         0                   0                      0               0                        0




                                                                                                                                                                                                              CAF / AFC / Novembre 2009

								
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