Madame, Monsieur,
La directive cadre sur l’eau prévoit la réduction, voire l’interdiction du rejet de certaines substances
dangereuses dans le milieu aquatique d’ici 2021. Les objectifs nationaux pour 2015 sont l’atteinte du
bon état écologique des masses d’eau, et la réduction des rejets de certains micropolluants de 50 %, 30
% ou de 10 % selon les substances.
Afin d’identifier les installations émettrices de ces substances, le ministère de l’écologie a lancé une
action de Recherche et de Réduction des Rejets des Substances Dangereuses dans l’Eau (3RSDE). La
phase II de cette action est en cours d’élaboration par les DREAL (Direction Régionale de
l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement). Les premières campagnes de mesures ont
commencé. Elles permettront à la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) de
prescrire la surveillance pérenne et les éventuelles études technico-économiques.
Le secteur de la fonderie est concerné par cette seconde phase pour les sites de fonderies de métaux
ferreux et de fonderies de métaux non-ferreux. Deux listes de substances dangereuses potentiellement
présentes dans les rejets aqueux sont établies à l’annexe 1 de la circulaire du 5 janvier 2009. Les
fonderies concernées (celles soumises à autorisation au titre des ICPE) vont devoir réaliser des
campagnes semestrielles de mesures imposées par arrêté préfectoral complémentaire. Les Agences de
l’Eau subventionnent ces campagnes de mesures sur demande de chaque industriel.
En parallèle à cette démarche individuelle, les Fondeurs de France participent avec le Centre
Technique, CTIF, à un projet d’étude national avec les Agences de l’Eau et l’INERIS visant à
améliorer les connaissances sur la présence de substances dangereuses dans l’eau, ainsi que des
moyens de les réduire. Ce projet porte notamment sur la constitution d’une base de données sectorielle
permettant d’analyser les liens potentiels entre activité de fonderie et présence de substances
dangereuses dans les rejets aqueux industriels.
La base de données sera alimentée par l’ensemble des résultats d’analyses des fondeurs ayant obtenus
une subvention Agence de l’Eau sur leur campagne de mesure. Elle devra être complétée par des
éléments détaillés concernant les procédés susceptibles d’être à l’origine des rejets. C’est l’objet du
questionnaire joint au présent courrier, que nous vous demandons de remplir le plus précisément
possible ; ce questionnaire vous est diffusé par les Agences de l’Eau dans le cadre du dossier de
subvention et devra leur être retourné, renseigné par vos soins.
Les données ainsi recueillies seront examinées de façon confidentielle. Elles permettront de mutualiser
la connaissance ainsi acquise. La restitution des résultats sera globale, et permettra de mener des
actions au niveau de la profession et des Agences de l’Eau, afin de travailler sur la diminution ou
suppression des rejets propres aux procédés de la fonderie. Cette restitution vous sera utile pour
élaborer les études technico-économiques qui pourront vous être prescrites, suite à la surveillance
initiale.
Nous restons à votre disposition pour de plus amples informations, et nous vous prions d’agréer,
Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
Jean-Luc Brillanceau Philippe Tallendier
Directeur Général des Fondeurs de France Président de la Commission
Environnement
des Fondeurs de France
Pour toute question relative à ce questionnaire, merci de contacter :
Bernard DUQUET ou Laurence RIMOUX du CTIF 01 41 14 63 00 contact@ctif.com
QUESTIONNAIRE FONDERIES DE NON FERREUX
Informations générales
Raison sociale
Adresse du site
Code postal
Téléphone Ville
N°SIRET
Personne à
contacter
Fonction
Fax
Activité principale :
Activités secondaires :
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 2
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Rubrique ICPE Régime Activité
D A
167 Elimination de déchets industriels
195 Dépôts de ferro-silicium
286 Stockage de métaux
1131 Emploi ou stockage de toxiques
1180 PCB
1412 Stockage de gaz inflammables liquéfiés
1420 Emploi ou stockage d’amines inflammables
liquéfiées
1432 Stockage de liquides inflammables
1434 Installations de remplissage ou de
distribution de liquides inflammables
1450 Solides facilement inflammables
1455 Stockage de carbure de calcium
1520 Dépôt de houille, coke
2515 Broyage, concassage, criblage…. De
pierres… autres minéraux…
2550 Fonderie de plomb et alliages
2551 Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552 Fonderie de métaux et alliages non ferreux
2560 Travail mécanique des métaux et alliages
2561 Trempe, recuit, revenu de métaux et
alliages
2564 Nettoyage, dégraissage, décapage de
surfaces des métaux par procédés utilisant
des liquides organogénés ou solvants
organiques
2565 Traitement des métaux et matières
plastiques
2566 Décapage ou nettoyage des métaux par
traitement thermique
2575 Emploi de matières abrasives
2662 Stockage de polymères
2663 Stockage de pneumatiques…
2961 Emploi ou réemploi de matières plastiques,
caoutchouc…
2910 Combustion
2915 Procédés de chauffage utilisant comme
fluide caloporteur des corps organiques
combustibles
2920 Réfrigération ou compression
2921 Refroidissement par dispersion d’eau dans
un flux d’air
2925 Ateliers de charge d’accumulateurs
2940 Application de vernis, peinture, colle…
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 3
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Vous avez une activité de
(Cochez les cases correspondantes et reportez-vous aux pages indiquées)
PARC MATIERES 4
FUSION ALUMINIUM 5
FUSION CUIVRE 7
FUSION ZINC 9
FUSION MAGNESIUM 10
FUSION DE PLOMB 11
MODELAGE 12
MOULAGE 13
MOULAGE COQUILLE 14
MOULAGE SOUS PRESSION 15
MOULAGE/NOYAUTAGE EN SABLES A PRISE CHIMIQUE 17
ENDUCTION 21
MOULAGE A LA CIRE PERDUE 22
DECOCHAGE 23
PARACHEVEMENT 24
TRAITEMENT THERMIQUE 26
PREPARATION DE SURFACE 27
FINITION PEINTURE 29
TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX 30
CONTROLES NON DESTRUCTIFS 31
IMPREGNATION 32
PROTECTION DES PIECES PAR REVETEMENT 33
GESTION DES EAUX 34
GESTION DES DECHETS 36
GESTION DES SOLS POLLUES 36
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 4
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
PARC MATIERES
Parcs matières premières extérieurs
non couverts
couverts
sur sol revêtu
sur sol meuble
réseau de collecte des eaux pluviales
Existence de cuves aériennes
fuel
huiles neuves
huiles usagées
aménagement en rétention de la zone de dépotage
Existence de cuves enterrées
fuel
huiles neuves
huiles usagées
aménagement en rétention de la zone de dépotage
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 5
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
FUSION D’ALUMINIUM
Famille d’alliage:
aluminium
Al-Si
Al-Cu
Al-Mg
Al-Zn
Al-Mn
Fusion du métal dans un four :
four à flammes
électrique à résistances
induction à creuset
à canal
bassin
flux de protection
Système de refroidissement du four:
ouvert
fermé
Captage des rejets atmosphériques de fusion
Epuration des fumées
Traitement du métal
protection du bain
mise au titre (précisez)
désoxydation
dégazage
naturel
par barbotage d’azote
par dissociation de flux solides gazéifiables
sous vide
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 6
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
affinage du grain
alliages mères
sels
phosphore
de modification
sodium
strontium
autre
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 7
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
FUSION DE CUIVRE
Type d’alliage mis en œuvre (précisez les nuances):
laitons
bronzes
cupro-aluminiums
Eléments d’addition:
fer
nickel
manganèse
aluminium
cupro-nickels
Eléments d’addition
aluminium
manganèse
fer
nickel
Four
à induction
à flamme à creuset
à induction moyenne fréquence
à induction à canal
Système de refroidissement
ouvert
fermé
semi-fermé
Captage des rejets atmosphériques de fusion
Epuration des fumées de fusion
filtre à manches
cyclone
filtre électrostatique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 8
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Traitement des bronzes
carbonate de soude
oxyde de manganèse
carbonate de calcium
carbonate de sodium
Traitement des cupro-aluminiums
chlorure de manganèse
chlorure de sodium
cryolithe
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 9
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
FUSION DE ZINC
Alliage
zamak 2
zamak 3
zamak 5
ZA8
ZA12
ZA 27
Four de fusion
four à flamme
four à creuset
gaz
électrique
four intégré à une machine sous pression
gaz
électrique
utilisation de flux
sulfate d’ammonium
sel
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 10
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
FUSON DE MAGNESIUM
Alliage
magnésium-zinc aluminium
magnésium-aluminium
magnésium-inc-aluminium
magnésium terres rares
Flux
chlorure de magnésium
chlorure de calcium
chlorure de baryum
fluorure de magnésium
fluorure de calcium
soufre
autre (précisez)
Fusion
four à flamme
four à résistance électrique
à induction
intégré à une machine sous pression
Système de refroidissement du four:
ouvert
fermé
Protection gazeuse
CO2+SF6+soufre
Ar+SF6
Traitement de l’alliage
affinage
dégazage
chlore gazeux
composés organiques chlorés
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 11
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
FUSON DE PLOMB
Eléments d’addition
antimoine
étain
bismuth
autre
Flux
cire
chlorure de zinc
autre
Fusion
four à creuset
gaz
électrique
Moulage
moule métallique
sous pression
moule silicone
Epuration des fumées
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 12
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
MODELAGE
Utilisation
Agent de démoulage
Résines
Durcisseurs
Vernis
Colle
Polystyrène
Cires
Mastic
Diluant à l’alcool
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 13
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
MOULAGE
Moules non permanents
sable siliceux
sable de chromite
sable de zircon
sable d’olivine
sable naturel
plâtre
carapace
Moules permanents
coquille
sous pression
Utilisation d’un agent de démoulage
huiles minérales
cires dispersées dans un solvant organique
pétrole
polysiloxanes
autre (précisez)
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 14
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
MOULAGE COQUILLE
Préparation des moules
poteyage blanc alumine bore
poteyage noir carboné
talc
autre
Fluides installations
lubrifiants
eau-glycol
Entretien des moules
grenaillage
billes de verre
CO2
billes d’aluminium
soude
agent de passivation
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 15
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
MOULAGE SOUS PRESSION
Machine
chambre chaude
chambre froide
Poteyages
base eau
base huile
base pétrole
Fluides installations
huile de thermorégulation
huiles entières
fluides hydrauliques de type eau-glycol
graisses chargées
bisulfure
graphite
bore
Lubrification piston
huile
granulés
Refroidissement des moules
circuit ouvert
vers réseau
vers bac refroidi
circuit fermé
Refroidissement des presses
circuit ouvert
vers réseau
vers bac refroidi
circuit fermé
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 16
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Refroidissement des pièces
non
à l’eau
circuit ouvert
circuit fermé
ajout d’un additif
Nettoyage des moules
haute pression lessiviel
soude
autre (précisez)
Protection des moules
inhibiteur de corrosion
autre (précisez)
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 17
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
MOULAGE/NOYAUTAGE EN SABLES A PRISE CHIMIQUE
Prise thermique
Procédé Croning
marque Sablor
marque Plastisable
Procédé boîte chaude
liant UF
liant PF résols
liant UF/PF
liant UF/AF
liant UF/PF/AF
Procédé boîte tiède
liant AF
liant UF/PF/AF
marque Furakol
marque Furesan
Prise autodurcissante
Procédé silicate ester
marque Prosil
marque Lianco/silidur
marque Silco
marque Carsil
Procédé phénolique
marque phéline
marque Sinotherm 21
marque Fen o Fen
* AF : furanique
UF-AF : urée – formaldéhyde – alcool furfurylique
PF-AF : phénol – formaldéhyde – alcool furfurylique
UF-PF-AF : urée et phénol formaldéhyde – alcool furfurylique
R-AF : résorcinol – alcool furfurylique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 18
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Procédé furanique
liant UF/AF
liant PF/AF
liant UF/PF/AF
prise acides sulfoniques
prise acide sulfurique
prise acide phosphorique
marque Kaltharz
marque Esthanol
marque Resimax
Procédé polyuréthanne
marque Avethane PS
marque Pentex
marque Sigmaset
marque Poliset
Procédé phénolate alcalin ester
marque Alphaset
marque Novacure
marque Sinotherm 26
marque Fenotec
Prise par gazage
Procédé silicate CO2
marque Profil
marque Lianco
marque Wasil
marque Silco
marque Carsil
marque Solosil
marque Siltec
* AF : furanique
UF-AF : urée – formaldéhyde – alcool furfurylique
PF-AF : phénol – formaldéhyde – alcool furfurylique
UF-PF-AF : urée et phénol formaldéhyde – alcool furfurylique
R-AF : résorcinol – alcool furfurylique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 19
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Procédé polyuréthanne
prise DMEA
prise DMIA
prise TEA
marque Avecure, Avethane
marque Gasharz/Aktivator
marque Sigmacure
marque Politec
Procédé Avepox
Procédé Phénolate alcalin ester
marque Betaset
marque Avenol
marque Resan
marque Vaposet
Procédé Phénolate alcalin CO2
marque Novanol
marque Ecolotec
marque Carbophen
Procédé Avesys
prise DMEA
prise DMIA
prise TEA
Liants inorganiques nouvelle génération (hors silicateCO2 et silicate ester)
Utilisation d’inhibiteurs ajoutés au sable
soufre
acide borique
fluorates alcalins
autre
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 20
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Gestion des rejets atmosphériques
Captage des poussières
moulage
noyautage
Epuration des poussières
moulage
noyautage
Epuration des gaz
traitement acide des amines aliphatiques
traitement basique de l’anhydride sulfurique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 21
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
ENDUCTION
Dilution
à l’eau
à l’alcool
Application
application à la brosse
application au trempé
application par pulvérisation
application par arrosage
Séchage
étuve
Gestion des rejets
captage des rejets atmosphériques
épuration des rejets atmosphériques
production de boues d’enduction
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 22
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
MOULAGE A LA CIRE PERDUE
Modèle
cires
urée
Moulage
plâtre
carapace
Bain de barbotine
aqueux
alcoolique
Utilisation
d’ammoniac
de produit de lavage de grappes à base solvant
Utilisation d’un inhibiteur
fluorure d’aluminium
autre (précisez)
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 23
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
DECOCHAGE
par vibrations et chocs
par tambours rotatifs
par voie thermique
par voie chimique
captage des rejets atmosphériques
épuration des rejets atmosphériques
filtration à sec
filtration humide
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 24
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
PARACHEVEMENT
Grenaillage
grenaille acier
grenaille inox
grenaille fonte
Séparation du système de coulée
par choc ou à la presse
tronçonnage par meules (précisez la nature de l’abrasif)
tronçonnage par disques
par découpe
sciage
à ruban
à disque scie
par moyen mécanique à commande hydraulique
par fusion
oxycoupage
arc sous air
arc au plasma
Meulage - finition
par abrasion
par bande agglomérée par colles naturelles
par bande agglomérée par colles résines
par meule avec agglomérants minéraux naturels
par meule avec agglomérants minéraux organiques
par tonnelage
par sablage
carbure de silicium
oxyde d’aluminium (corindon)
par sciage
projection d’autres médias
billes de verre
glace carbonique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 25
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
par tribofinition/vibro-abrasion
utilisation d’un antioxydant
utilisation de lessive
par polibillage
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 26
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
TRAITEMENT THERMIQUE
Procédé de traitement
trempe
revenu
recuit
stabilisation
Fluide de trempe
trempe à l’eau
additif
trempe à l’huile
trempe à l’air
Système de refroidissement
ouvert
fermé
Traitement des rejets atmosphériques
captage des rejets atmosphériques
épuration des rejets atmosphériques
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 27
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
PREPARATION DE SURFACE
Préparation de la surface par voie chimique
Dégraissage par solvant en machine
alcools
cétones
esters
ethers
hydrocarbures aliphatiques
hydrocarbures aromatiques
hydrocarbures halogénés
perchoréthylène
trichoréthylène
chlorure de méthylène
hydrochlorofluorocarbure
N-méthylpyrrolidone
solvants oxygénés
terpènes
Dégraissage en milieu aqueux
par voie chimique
acide
alcalin non cyanuré
alcalin cyanuré
phosphatant
par voie électrolytique
alcalin non cyanuré
alcalin cyanuré
Dégraissage lessiviel
Fontaine de dégraissage
biologique
solvants pétroliers
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 28
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Autres technologies
CO2 supercritique
Vapeur sèche
autre (précisez)
Préparation de surface par voie mécanique
Sablage
carbure de silicium
oxyde d’aluminium (corindon)
Projection d’autres médias
billes de verre
billes de céramique
média plastique
glace carbonique
abrasif végétal
autre (précisez)
Polissage mécanique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 29
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
FINITION PEINTURE
Application par immersion
au trempé
par électrophorèse
Application par pulvérisation
peintures à base solvant
peintures aqueuses
peintures poudres
Autre procédé d’application
au rouleau
au trempé
par aspersion
prélaquage en bande
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 30
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX
Usinage avec outil coupant (citez les produits utilisés)
tournage
fraisage
opérations axiales
autre
Usinage avec outil abrasif (citez les produits utilisés)
Super finition
polissage
rodage
pierrage
Rectification
Autres
sablage
meulage
Usinage non conventionnel (citez les produits utilisés)
Chimique
Electrochimique
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 31
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
CONTRÔLES NON DESTRUCTIFS
Ressuage
Nettoyage acide
Nettoyage alcalin
Nettoyage par solvant
au trempé
avec chiffon
Application d’un pénétrant coloré lavable à l’eau
Application d’un pénétrant coloré éliminable par solvant
Application d’un pénétrant fluorescent lavable à l’eau
Application d’un pénétrant fluorescent éliminable par solvant
Application d’un fluorescent à post-émulsion
Application d’un émulsifiant
Application d’un révélateur sec
Application d’un révélateur humide
aqueux
non aqueux
Nettoyage à l’eau
Nettoyage par solvant
avec chiffon
par trempé
Traitement de l’eau
charbon actif
décantation
floculation – coagulation
Rayonnements ionisants
Développement manuel
Développement automatique
double bac (traitement des eaux)
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 32
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
IMPREGNATION
Nettoyage
vapeur d’eau
lessives détergentes
Procédé d’imprégnation
humide
sec
Agent d’imprégnation
résines polyesters
résines acryliques
autre (précisez)
Lavage
eau
solvant (précisez)
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 33
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
PROTECTION DES PIECES PAR REVETEMENT
Revêtement anti-corrosion
Nature du produit
huile
solvant
émulsion
cire
Application
par immersion
par pulvérisation
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 34
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
GESTION DES EAUX
Origine de l’eau
eau de ville
eau superficielle
eau souterraine
eau pluviale
Nature des circuits
ouverts
semi-fermés
fermés
Conditionnement des eaux de procédé
adoucisseur
osmose inverse
résines
autres procédés
Nettoyage des sols
balayage/aspiration à sec
voie humide
Exploitation d’une tour aéro-réfrigérante
Précisez la nature des produits de traitement utilisés
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 35
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
Installations de prétraitement
séparateur d’hydrocarbures pour les condensats de compression
séparateur d’hydrocarbures pour les surfaces lessivées par les eaux météoriques
centrifugation d’effluents de tribofinition
Précisez les produits utilisés
sédimentation d’eaux de polibillage
Installation de traitement des eaux usées
évapo-concentration
séparation membranaire
traitement par coagulation-floculation
chlorure ferrique
réactif à base de sulfate d’aluminium
autre (précisez)
traitement par électro-coagulation
précisez la nature des produits utilisés
traitement par oxydation chimique
précisez la nature des produits utilisés
traitement biologique
sur cultures fixées
sur cultures libres
Exutoire des rejets industriels
zéro rejet
réseau collectif équipé d’une station d’épuration
milieu naturel
Exutoire des eaux pluviales susceptibles d’être polluées
réseau collectif équipé d’une station d’épuration
milieu naturel
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 36
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez
GESTION DES DECHETS
Stockage interne de sables usés
Stockage interne de moules carapaces
Régénération mécanique des sables
Régénération thermique des sables
Régénération pneumatique des sables
Stockage des déchets non dangereux couvert
Stockage des déchets dangereux couvert
Stockage des déchets dangereux en rétention
GESTION DES SOLS POLLUES
Etude de sols documentée (si oui, précisez)
Pollution de sols diagnostiquée et suivie (si oui, précisez)
Pollution de sols diagnostiquée et traitée (si oui, précisez)
décembre 2010 Questionnaire RSDE2 37
Fonderies de non ferreux
Ce questionnaire sera à retourner au service instructeur des aides de l’Agence de l’Eau dont vous dépendez