RESIDENCE MARIE-BETH
2008
DESCRIPTIF DE VENTE
Immeuble neuf
Avril 2008
COMMERCIALISATION
02-777 15 10
www.victoire.be
Cahier des charges de vente Version du 18 Avril 2008 1
RESIDENCE MARIE-BETH
2008
I. INTERVENANTS
Maître d’ouvrage (MO) IMMO M.B. sa,
Représentée par Monsieur Frank Debrauwer
Siège social : Boulevard Félix Paulsen, 44 à 1070 Bruxelles
Siège de correspondance :
Mr. Frank De Brauwer
Rue Guy Verachtert, 3
1160 Bruxelles.
Téléphone : 02/687.41.01 - Fax : 02/687.22.01
Architecte ARCHIGRAPH s.c.r.l.
Représentée par l‟architecte Dominique Merlin
Avenue Louise, 343 à 1050 Bruxelles
Téléphone/fax : 02/644.07.04
Etudes en Stabilité SOLIPROM s.a.
Représentée par l‟ingénieur Philippe Op de Beeck
Boulevard A.Reyers, 45 à 1030 Bruxelles
Téléphone : 02/736.67.10 - Fax : 02/736.77.10
Etudes en Techniques spéciales SOLIREMY s.a.
Représentée par l‟ingénieur René Rémy
Rue de la petite Escavée, 2 à 1490 Court st Etienne
Téléphone : 010/ 61.21.68 - Fax : 010/ 61.73.14
Entreprise générale SOCATRA s.a.
Avenue de Roodebeeck, 24
1030 Bruxelles
Téléphone : 02/735.40.14 - Fax : 02/734.13.92
Notaire BERQUIN &NOTAIRES s.c.r.l.
Représentée par le notaire Peter Van Melkebeke
Avenue Lloyd George, 11 à 1000 Bruxelles
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II. CLAUSES ADMINISTRATIVES
Le présent cahier des charges décrit les travaux et les matériaux mis en oeuvre pour les parties
communes et privatives d‟un immeuble à appartements avec rez-de-chaussée commercial, situé à
Woluwé-Saint-Pierre.
1. Situation
Le projet immobilier est situé dans le quartier de la Place Dumon, bien connu pour ses commerces.
L‟immeuble sera construit à l‟angle de la rue de l‟Eglise,71 et de la rue Henrotte, 44-46 sur la
commune de Woluwé-Saint-Pierre.
Métro : Stockel
Bus : Ligne 36
Tram : Ligne 39
Commerces : Stockel Square, Place Dumon, Shopping Center de Woluwé, proximité de grandes
surfaces (Cora,Delhaize, Match, …)
Marché : Place Dumon : mardi, vendredi et samedi matin
Cinémas : Place Dumon
Parcs : Parcs de Woluwé et les Etangs « Mellaerts »
Sports : Centres sportifs et piscine de Woluwé, patinoire Poséidon, …
Clinique universitaire de Saint-Luc
Hôpital : Nombreuses écoles et restaurants existent dans ce quartier à la fois urbain et
Divers : verdoyant
2. Description générale du projet immobilier
Le complexe est construit sur 4 niveaux (rez-de-chaussée et trois étages) et comprend :
- au sous-sol :
8 caves, une par appartement. Il est à noter que les commerces ne possèdent pas de
cave
10 parkings couverts,
un local réservé aux compteurs Eau et gaz,
un local réservé à la basse tension, Belgacom et Télédistribution,
une citerne reprenant les eaux pluviales faisant fonction de bassin d‟orage
- au rez-de-chaussée :
deux commerces totalement indépendants des logements,
un hall d‟entrée privatif aux logements,
un local entretien,
un local réservé aux vélos et poussettes,
un local poubelles.
er ème
- au 1 et au 2 étage :
un appartement traversant, 2 chambres avec terrasse de +/- 8.25 m2,
un appartement mono-face, 2 chambres avec terrasse de +/- 8,25 m2,
un appartement sur l‟angle, 3 chambres avec terrasse de +/- 8.45 m2.
ème
- au 3 étage :
un appartement traversant, 3 chambres avec grande terrasse de +/- 22,90 m2,
un appartement sur l‟angle, 3 chambres avec bureau (ou 4 chambres), avec grande
terrasse de +/- 22.12 m2.
Les toitures plates aménagées à l‟arrière du bâtiment sont de type verdurisé.
3. Prix :
Les prix comprennent :
- les frais de mesurage du terrain et la quote-part du terrain,
- les taxes de bâtisse, de voirie et de permis,
- les honoraires des architectes et bureaux d‟études, en ce non compris toutes modifications
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éventuelles apportées par l‟acquéreur et qui devront être rémunérées directement par l‟acquéreur
à l‟architecte et/ou aux bureaux d‟études ( voir point 5. Modifications),
- les honoraires de contrôle et de coordination sécurité,
- les honoraires du service de prévention incendie,
- les frais de nettoyage du chantier avant réception.
L‟acquéreur supportera les frais complémentaires suivants :
- les frais, droits, honoraires et amendes éventuels relatifs au compromis de vente et à l‟acte
authentique de vente,
- les droits d‟enregistrement sur les quotités du terrain,
- la TVA sur les factures de construction,
- les frais consécutifs aux nouvelles impositions légales non encore en vigueur au moment de la
signature du compromis de vente,
- les impôts et taxes émis ou à émettre par la Commune, la Province, l‟Etat ou tout Organisme
Public sur les constructions, à partir de la passation de l‟acte authentique. Le précompte
immobilier n‟est cependant dû qu‟à partir de la réception provisoire.
- les frais d‟établissement du règlement de copropriété et de l‟acte de base,
- les frais de raccordements à l‟eau, au gaz et à l‟électricité ainsi que les frais d‟installation des
compteurs (gaz, électricité et eau). Ceux-ci sont ouverts par le promoteur, au nom de l‟acquéreur
qui aura signé préalablement une procuration lors de la signature de la convention de vente,
jointe en annexe.
- La consommation d‟électricité et de gaz de l‟appartement dès l‟ouverture des compteurs et/ou
que l‟acquéreur aura acquis la jouissance des lieux. Les compteurs étant ouverts au nom des
acquéreurs, ces derniers doivent s „acquitter des redevances mensuelles ainsi que des frais de
consommations éventuelles.
- la location des compteurs individuels,
- le raccordement télévision et téléphone,
- les garanties exigées par les sociétés distributrices,
- les primes d‟assurance à partir de la réception provisoire,
- le matériel commun (containers, poubelles, outillages, matériel d‟entretien et de nettoyage, ...)
- l‟entretien des parties communes à partir de leur réception provisoire,
- les appareils d‟éclairage privatif.
Le mobilier est dessiné sur les plans à titre d‟exemple et ne fait donc pas partie de la présente vente.
Toute modification du choix de base peut entraîner des surcoûts à charge de l‟acquéreur.
4. Accès au chantier
Les visites du chantier sont interdites. Néanmoins, à titre exceptionnel, et sous l‟unique et entière
responsabilité de l‟acquéreur, ce dernier peut demander l‟accès du chantier au Promoteur qui
organisera une visite en fonction des disponibilités du responsable de chantier et en présence de ce
dernier. En effet, les accidents de tiers ne sont pas couverts par la police d‟assurance du Promoteur
et/ou de l‟entrepreneur général.
5. Modifications
5.1 Modifications à la demande du Maître de l’ouvrage
La Maître de l‟Ouvrage se réserve le droit d‟apporter des modifications de détail au présent cahier des
charges ainsi qu‟aux plans, et/ou de remplacer les matériaux prévus par des matériaux de qualité
équivalente ou supérieure, pour autant que l‟esprit esthétique et constructif de l‟ensemble soit
respecté.
Les marques et types des appareils sanitaires, des carrelages, des faïences, de la cuisine équipée, ...
éventuellement décrits ci-après sont donnés à titre indicatif et pourraient être remplacés par des
produits de qualité similaire en cas de circonstances particulières, comme par exemple : rupture de
stock, faillite du fabricant ou du fournisseur, délai de livraison incompatible avec le chantier, etc.
5.2 Modifications à la demande de l’acquéreur
Des modifications par rapport au présent descriptif des travaux peuvent être demandées par
l‟acquéreur, de manière formelle et avec l‟accord écrit du MO, ce en ce qui concerne les
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parachèvements et les équipements techniques dans les parties privatives.
Aucune modification des murs porteurs et des gaines ne sera acceptée, sauf avis contraire, après
approbation de l‟Architecte, des bureaux d‟Etudes et du Maître de l‟ouvrage.
Au même titre, les raccordements sanitaires (évacuations, alimentations,…) aux gaines prévues à cet
effet ne pourront être modifiés.
Le Maître de l‟Ouvrage se réserve le droit de refuser toute demande de modification de la part de
l‟acquéreur, si celle-ci met en péril l‟avancement du chantier ou en cas d‟impossibilité technique.
Les choix des matériaux de parachèvement devront être effectués auprès des fournisseurs imposés
par le Maître de l‟Ouvrage.
Les modifications pour une pose différente de carrelage, faïence ou parquet seront étudiées en
conséquence.
Les modifications éventuelles dans l‟achèvement des parties privatives, demandées par les
acquéreurs, et qui seraient acceptables par le Maître de l‟Ouvrage, ne seront exécutées qu‟après leur
accord écrit sur le forfait absolu, lequel aura été établi après estimation des coûts des transformations
demandées.
Sauf accord contraire, aucun ouvrage ne peut être confié à une tierce entreprise avant la réception
provisoire.
La coordination de tous travaux impliquant une modification aux plans de base sera réalisée par
l‟Architecte du Maître de l‟Ouvrage et les honoraires relatifs à cette tâche rémunérés par l‟acquéreur
responsable de ces modifications.
Cet architecte établira les plans définitifs des appartements suivant les modifications souhaitées ainsi
que les décomptes du coût des modifications. Il en précisera éventuellement les conséquences sur le
délai de réalisation.
Il communiquera ces informations à l‟acquéreur qui disposera d‟un délai de 10 jours calendrier pour
les approuver.
Un budget libre de 4 heures d‟entretien est prévu entre les futurs propriétaires et l‟architecte du Maître
de l‟Ouvrage, pour discuter des choix et des modifications (placements des prises, radiateurs,
matériaux,…). Si ce forfait de 4 heures n‟est pas suffisant et si les plans sont modifiés, chaque heure
de travail supplémentaire de l‟architecte sera facturée à l‟acquéreur au prix forfaitaire de 75,00
€/heure (HTVA). En fonction du type de modifications demandées, les ingénieurs et le coordinateur
peuvent devoir être également consultés. Les honoraires correspondant à leurs prestations seront
alors portés en compte à l‟acquéreur au même tarif horaire de 75,00 € /heure (HTVA).
Ces honoraires seront également dus si les travaux convenus ne sont finalement pas commandés.
Les prestations des différents bureaux d‟études peuvent être facturés à l‟acquéreur mensuellement.
Les reproductions de documents et/ou plans sont à charge de l‟acquéreur qui demande une
modification du présent cahier des charges. Une copie de chaque plan modifié sera distribuée à
chaque intervenant concerné et portée en compte à l‟acquéreur.
Les frais de gestion relatifs à ces modifications s‟élèvent à 15 % de leur coût total (fournitures et main
d‟œuvre). Ils seront supportés par l‟acquéreur.
Toute modification de structure ou de cloisonnement, si elle est acceptée par le Maître de l‟Ouvrage,
ne le sera sous condition suspensive de conclusions favorables à cette modification, étayées
ultérieurement par une étude de faisabilité, effectuée par les architectes et ingénieurs désignés par le
Maître de l‟ouvrage pour le projet.
Au cas où la modification demandée concerne une suppression de prestation prévue au présent
descriptif des travaux, la valeur de cette suppression sera remboursée à l‟acquéreur à raison de 80 %
de son coût total.
Les suppressions éventuelles sont soumises à l‟accord du Maître de l‟ouvrage.
Il en est de même si l‟acquéreur effectue un choix de matériaux chez les fournisseurs prévus dont le
prix de vente public est inférieur au budget prévu dans le présent descriptif, la différence entre ces
deux montants sera ristournée à l‟acquéreur, à concurrence de 80 %.
Paiement des modifications : Le Maître de l‟ouvrage se réserve le droit de facturer un acompte de
50% sur le coût des modifications au moment de leur commande. Le solde sera facturé à la réception
provisoire. A défaut d‟acompte, la totalité sera facturée à la réception provisoire.
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Les modifications suivantes ne pourront pas être envisagées :
- un chauffage par le sol
- un système d‟aspirateur centralisé
- des douches ou baignoires multi-jets
Si l‟acquéreur commande des travaux supplémentaires, pendant l‟exécution du contrat, le MO se
réserve le droit de proroger le délai initialement prévu.
6. Responsabilités
Tout acquéreur se conformera aux exigences émises par l‟octroi du Permis d‟Urbanisme.
Tous les travaux, en ce compris ceux effectués dans les 2 commerces, entamés avant la réception
provisoire, seront soumis préalablement à l‟approbation de l‟Architecte et des bureaux d‟études du
Maître de l‟Ouvrage et coordonnés par eux.
6.1. Réceptions provisoires
A l‟issue des travaux, le Promoteur invite l‟acquéreur à procéder à la réception provisoire des travaux.
Celle-ci se déroule suivant les modalités suivantes : un procès verbal écrit de la réception est établi
entre le promoteur et l‟acquéreur, assisté suivant son choix par un conseiller technique.
C‟est l‟occasion pour l‟acquéreur de relever avec le Promoteur tous les vices apparents. La remise
des clés de l‟appartement s‟effectue à la fin de la réception provisoire, après que l‟acquéreur se soit
acquitté du solde du prix de son logement y compris le montant des modifications demandées par lui
et des différents honoraires du à l‟architecte et/ou aux ingénieurs du Maître de l‟Ouvrage.
La réception provisoire constitue le départ de la garantie décennale, implique l‟agrément de
l‟acquéreur sur les travaux et exclut tout recours de sa part pour vices apparents.
A la demande du Promoteur, les parties communes sont réceptionnées par la copropriété à la fin du
chantier.
L‟appartement est livré dans un état propre et libre de tous les déchets ou restes de matériaux.
Les sols, les murs, les meubles et appareils sanitaires, ainsi que les vitres sont nettoyés.
Sont fournis les documents de garantie, les modes d‟emploi, les fiches techniques et les clés.
6.2. Réceptions définitives
La réception définitive a pour objet de constater que toutes les remarques de la réception provisoire
ont bien été levées et que les éventuels vices cachés, apparus dans la période de garanties, et
signalés au Promoteur dans les délais convenus, ont bien été corrigés. En temps opportun, le
Promoteur adressera un courrier à l‟acquéreur lui demandant d‟acter la réception définitive.
6.3. Garanties pour vices cachés
La garantie pour vices cachés est, de manière générale, de un an à dater de la réception provisoire de
l‟appartement. Les garanties contractuelles couvrent les vices cachés pouvant affecter les travaux
réalisés ou les matériaux livrés et non les vices apparents décelables lors de la réception provisoire.
En aucun cas, les fissures dues au retrait ou au tassement ne peuvent être considérées comme vices
cachés.
6.4. Garantie décennale
La réception provisoire constitue le point de départ de la garantie décennale. Pendant 10 ans, le
Promoteur est responsable des vices graves mettant en péril la construction de l‟immeuble au niveau
stabilité et étanchéité.
La responsabilité décennale des entreprises et de l‟architecte, prévue aux articles 1792 et 2270 du
Code Civil, prendra cours le lendemain de la réception provisoire pour chaque corps d‟état.
Cependant, le Promoteur ne peut garantir la tenue dans le temps des joints silicones assurant
l‟étanchéité entre divers éléments de la construction. II appartient à la copropriété de faire procéder
régulièrement à une visite d‟entretien des joints, par une firme spécialisée.
La durée de garantie pour vices cachés, octroyée par le constructeur, est de dix ans sur les travaux
réalisés. La garantie couvre le remplacement des matériaux défectueux, main-d‟oeuvre comprise,
aucune autre forme de dédommagement n‟est prévue.
Des microfissures dans les travaux de peinture et de plafonnage dues au tassement du bâtiment ne
font pas l‟objet d‟une quelconque garantie.
7. Dimensions et tolérances du gros-oeuvre
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Les surfaces des appartements communiquées sont des surfaces brutes, calculées des murs
extérieurs à la moitié des murs mitoyens.
Les dimensions données aux plans sont des dimensions “Gros-Oeuvre” (plafonnage non compris).
Elles ne sont donc pas garanties exactes au centimètre. Toute différence en plus ou en moins fera
perte ou profit pour l‟acquéreur sans donner lieu à une adaptation de prix.
8. Cahier général des charges
Les travaux de gros oeuvre et de parachèvement seront réalisés conformément aux cahiers des
charges généraux publiés par le C. S. T.C. (Centre Scientifique et Technique de la Construction), ainsi
qu‟aux STS.
III. CLAUSES TECHNIQUES
Remarques préliminaires
Il est convenu et accepté que le promoteur se réserve le droit de modifier, sans préavis, tout produit,
matériau ou marque, repris dans le présent document, par un autre produit ou matériau de qualité et
de fonctionnalité équivalentes. La remarque s‟applique également pour toute modification engendrée
par le respect des normes en vigueur.
Il est convenu et accepté que les bureaux d‟études ( architectes et ingénieurs) se réservent le droit de
modifier ou supprimer certains ouvrages décrits, s‟ils sont jugés inutiles ou insuffisants dans certains
cas précis ; ces modifications n‟entraînant aucune baisse de qualité, ni aucune baisse de surface des
appartements.
Les travaux sont exécutés avec les matériaux décrits dans le cahier des charges de l‟Architecte ou
des bureaux d‟études des ingénieurs.
1. Sécurité
Les normes exigées en matière d‟incendie ont été respectées et l‟accent a été mis sur la sécurité
contre l‟intrusion.
1.1. Les accès à l’immeuble :
Il y a deux possibilités d‟accéder aux immeubles : soit par les parkings, soit par l‟entrée principale
du bâtiment.
Chacun de ces accès est sécurisé.
L‟accès au parking est protégé par deux portes sectionales. La première, à front de rue
est la conséquence d‟une servitude de passage permettant l‟accès à des parkings voisins,
situés l‟arrière. La seconde est une entrée privative, propre aux résidents de l‟immeuble et
se trouve en façade arrière du bâtiment.
Ces 2 portes sont manoeuvrées par une commande électrique, programmées pour
qu‟aucune intrusion ne soit possible dans le parking privatif, en dehors de celle réservée
aux résidents de l‟immeuble.
La porte principale du bâtiment donne accès à un sas d‟entrée dans lequel est situé un
système complet de vidéo-parlophonie, relié à tous les appartements.
L‟accès vers le hall d‟entrée se fera par une porte munie d‟une gâche électrique.
1.2. Signalisation :
Une signalisation est prévue dans les parkings pour : le numéro des places, le sens d‟évacuation
et la sortie de secours.
Une signalisation réglementaire est prévue à chaque étage.
1.3. Accès aux appartements
Chaque porte d‟entrée comporte une porte anti-effraction, résistante au feu ½ heure.
(Voir chapitre « Menuiseries intérieures »)
Dans chaque appartement est prévue une liaison vidéo-parlophone avec le hall d‟entrée, situé au
rez-de-chaussée.
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1.4. Protection contre l’incendie :
Les bâtiments sont érigés conformément aux indications du Service de Protection Incendie et aux
lois en vigueur au moment de la délivrance du permis d‟Urbanisme, afin de répondre aux
exigences en ce qui concerne la protection contre l‟incendie.
Le bâtiment comprend les dévidoirs imposés par le Service de Protection Incendie.
En cas d‟incendie, l‟évacuation des fumées de la cage d‟escalier s‟effectue conformément à la
norme en vigueur, à l‟aide d‟un lanterneau situé en partie haute de l‟escalier et commandé de
manière automatique.
Tous les appartements ont accès à l‟escalier de secours dont les marches sont munies de profils
antidérapants.
En cas de panne de courant, un éclairage de secours de sécurité autonome s‟enclenche
automatiquement pour donner le minimum d‟éclairage nécessaire à une évacuation des
personnes. On retrouve cet éclairage de sécurité dans le niveau du sous-sol (parkings), la cage
d‟escalier de secours, les paliers et l‟ascenseur.
Local poubelles :
Ce local est situé au rez-de-chaussée et comprend un sas de sécurité menant directement à
l‟extérieur et muni de portes résistantes au feu.
Les locaux techniques situés en sous-sol sont équipés de portes résistant au feu ½ heure.
2. Construction Gros-œuvre :
Remarques préliminaires
Les travaux de gros-œuvre et de parachèvements sont réalisés conformément aux règles de l‟art de
bâtir et aux normes en vigueur.
Les bâtiments sont construits conformément aux plans et prescriptions établis par l‟Architecte,
l‟Ingénieur en stabilité, l‟Ingénieur en Techniques Spéciales et le Coordinateur Sécurité Chantier.
Tous les matériaux neufs répondent aux N.B.N. en vigueur et disposent d‟un agrément technique de
l‟UBATC.
L‟attention est attirée sur le fait que pendant la première année des fendilles de retrait peuvent se
présenter à l‟emplacement des joints entre les pré-dalles, ainsi qu‟à la jonction de matériaux de
construction différents (murs, voiles de béton, cloisons, faux plafonds, carrelages, tubs et baignoires,
etc.…).
Ces fendilles, qui ne présentent aucun danger du point de vue de la stabilité, sont propres à la mise
en œuvre et doivent être acceptées telles quelles par les acquéreurs.
Ces fendilles peuvent être bouchées de façon fort simple par ceux-ci (matériaux de rejointoiement
souples et/ou une retouche de la peinture) et ne réapparaîtront normalement pas.
Tous les travaux sont réalisés par des entreprises agréées.
2.1. Terrassements et fondations
L‟étude des ouvrages en béton armé a été réalisée par le bureau d‟études de stabilité Soliprom s.a.
L‟entrepreneur se conformera à ce bureau d‟études quant aux qualités, quantités et mise en œuvre
des matériaux intervenant dans la réalisation de ces ouvrages ainsi qu‟aux dimensions imposées.
La mesure de la résistance du sol a été confiée à une firme spécialisée.
Tous les terrassements sont prévus dans la présente entreprise.
Les terrassements comprennent l‟excavation de la fouille, dont la profondeur exacte est donnée par
l‟Ingénieur en Stabilité, selon les résultats de ses calculs et des sondages.
Les fondations sont exécutées sur sol ferme et en béton armé, selon les directives du bureau
d‟études.
Les murs extérieurs du sous-sol, contre terre sont réalisés en béton armé, et localement en bloc de
béton. Les éléments de structure en béton armé sont lisses de décoffrage et ils restent apparents.
Des réparations de la surface du béton sont admises. Dans certains cas, la structure en béton armé
peut être remplacée par une structure métallique. Si tel devait en être le cas, les parties visibles seront
traitées anti-rouille et peintes sur les parties visibles au moyen d‟une protection au feu.
Les murs intérieurs de séparation dans le sous-sol sont en blocs de béton apparent, rejointoyés en
montant.
Le plafond des sous-sols est constitué de béton armé préfabriqué et/ou de dalle de béton armé,
coulée sur place.
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2.2. Ossature portante
2.2.1 Eléments porteurs
L‟ossature portante est réalisée suivant les plans du Bureau d‟Etudes au moyen de poutres et de
colonnes en béton armé, de maçonnerie en bloc de béton lourd ou de maçonneries portantes en
« Silicatsteen ».
Les joints des maçonneries qui ne sont pas destinées à recevoir du plafonnage sont rejointoyés à plat.
2.2.2 Dalles de planchers
Les hourdis des étages seront réalisés en béton armé, suivant le cahier des charges et les
prescriptions de l‟ingénieur.
Les planchers sont réalisés en pré-dalles ou hourdis, posés jointivement avec chape de compression
et localement de dalle de béton armé coulée sur place. Ces éléments comprennent l‟ensemble des
armatures nécessaires à la stabilité du plancher. La face inférieure de ces éléments est lisse et
destinée à être enduite.
2.2.3 Escaliers
Les murs encloisonnant l‟escalier sont réalisés en voile de béton armé, blocs de béton et en blocs de
« Silicatsteen ». Ceux-ci sont laissés brut au niveau de la cage du sous-sol. Ils sont lissés et peints du
ème
niveau du rez-de-chaussée au niveau du 3 étage.
Les escaliers et paliers sont en béton brut. Le nez de chaque marche est recouvert d‟une protection
antidérapante.
2.3. Egouttage
Les canalisations d‟égouttage et leur ventilation sont réalisées en polyéthylène haute densité ou en
PVC.
Les réseaux d‟évacuation des eaux fécales et des eaux ménagères sont communs, à l‟intérieur du
bâtiment.
Ils sont suspendus en haut du sous-sol et rejoignent via une chambre de disconnexion, le réseau
d‟égouttage public.
Le réseau d‟évacuation d‟eaux pluviales est indépendant du réseau d‟eaux usées (système séparatif).
Il est réalisé au moyen de canalisations en polyéthylène haute densité et de descentes en zinc en
façades de l‟immeuble, protégées au rez-de-chaussée par des souches en fonte. Ce réseau d‟eaux
pluviales aboutit en tête d‟un bassin d‟orage qui est relié au réseau d‟égout public.
Les chambres de visite sont préfabriquées ou maçonnées sur place.
Le raccordement au réseau d‟égout public est réalisé par une firme désignée par les autorités
communales ou par une firme spécialisée sous la surveillance des autorités. Le raccordement aux
réseaux existants sera commun.
2.4. Façades
2.4.1. Revêtements de la façade avant
Les murs extérieurs d‟élévation sont réalisés avec un parement en briques rejointoyées en montant,
conformément aux prescriptions urbanistiques et au choix de l‟Architecte et du Maître de l‟Ouvrage.
Le parement est séparé de la maçonnerie intérieure par un isolant de 5 cm d‟épaisseur. Cet isolant
est attaché à la partie intérieure et un vide ventilé sépare l‟isolant du parement extérieur.
Suivant les plans de l‟Architecte, des éléments en pierre naturelle de type « pierre bleue » sont
incorporés dans la façade.
Les seuils de certaines fenêtres et portes donnant sur des espaces extérieurs sont en pierre naturelle
de type « pierre bleue », d‟une épaisseur de 4 cm et munis d‟un casse gouttes. Les autres seuils sont
en aluminium laqué du même ton que celui du châssis.
Les linteaux de baies extérieures sont réalisés sur une cornière métallique galvanisée.
Certaines parties de la façade, au droit des terrasses sont revêtues d‟un bardage en bois exotique
massif, réalisé en planches. Le bois subit un traitement insecticide, fongicide et anti-termites. Le bois
est stable à l'exposition aux UV (pas de variation d'aspect dans le temps). Maintenance d‟entretien
selon un rythme de 5 ans.
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Des faux plafonds extérieurs en bois, posés sur isolant d‟une épaisseur de 6 cm sont prévus pour les
parties saillantes. Le bois subit un traitement insecticide, fongicide et anti-termites et est verni.
2.4.2. Revêtements de la façade arrière
Les murs extérieurs d‟élévation sont réalisés à l‟aide d‟un enduit teinté dans la masse, posé sur un
isolant spécialement prévu à cet effet d‟une épaisseur de 6 cm, conformément aux prescriptions
urbanistiques et au choix de l‟Architecte.
2.4.3. Terrasses et Balcons
er ème
Les balcons du 1 et 2 étage sont réalisés en béton architectonique préfabriqué, de couleur pierre
de France et ils sont étanches dans la masse.
ème
Les terrasses du 3 étage sont réalisées en bois, type Bankiraï ou similaire, suivant le choix du
Promoteur et de l‟Architecte.
Les garde-corps sont composés de poteaux, balustrades et traverses en acier ou aluminium laqué et
suivant le cas, d‟une tôle en métal perforé, suivant graphisme sur plans.
Les garde-corps et balustrades sont conformes aux normes en vigueur (résistance, hauteurs, etc.).
Les toitures plates situées à l‟arrière du bâtiment sont de type toiture végétale à végétation extensive.
Elles comprennent :
- une couche draînante placée sur une étanchéité afin de capter et d‟évacuer l‟eau de pluie. Le
matelas de drainage comporte un géotextile de protection.
- une couche d‟enracinement, constituée de laine de roche, spécialement destinée à la culture de
plantes.
- des tapis végétaux pré-cultivés en pépinière, composée de plusieurs variétés de plantes. Les
tapis contiennent au moins 4 espèces de sédums ainsi qu‟au moins 3 espèces de mousses.
2.5. Murs non porteurs
2.5.1. Cloisonnement et gaines techniques :
Les murs intérieurs non porteurs sont réalisés en blocs béton, et/ou en blocs de terre cuite, et/ou en
blocs « Silicatsteen », et/ou en blocs de plâtre, et/ou en cloisons à ossature de type « Gyproc ».
suivant les prescriptions du cahier spécial des charges de l‟Architecte Dominique Merlin.
Les cloisons des locaux humides recevant de l‟eau projetée par les douches et baignoires sont
réalisées en matériaux hydrofuges.
Toutes les cloisons seront parachevées à l‟aide d‟un enduisage approprié au support, sauf exception
stipulée au présent cahier des charges.
Les joints des cloisons qui ne sont pas destinées à recevoir du plafonnage sont rejointoyés à plat.
2.5.2. Murs mitoyens entre appartement
Les murs mitoyens entre appartement seront constitués d‟un bloc de « Silicatsteen » de 15 cm
d‟épaisseur. Un isolant de 2 cm et une cloison en blocs de plâtre d‟une épaisseur de 7 cm assureront
la barrière acoustique.
Cette barrière acoustique sera également réalisée entre les parties communes et privatives où sont
situés des locaux de vie (chambres, séjour, etc)
2.6. Toiture
2.6.1 Charpente
La charpente est en bois massif ou en fermettes préfabriquées, en sapin du Nord, imprégnée d‟un
fongicide et d‟un insecticide. Des renforcements sont prévus autour des cheminées et des fenêtres de
toit.
Tous les accessoires de toiture sont en zinc ainsi que les gouttières et les descentes d‟eau pluviales
visibles.
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2.6.2 Couverture
La couverture de la toiture est en tuiles de terre cuite, de ton rouge, conformément aux prescriptions
du Permis d‟Urbanisme. La sous-structure est du type souple.
2.6.3 Isolation
L‟isolation de la toiture est constituée d‟un matelas de laine minérale d‟une épaisseur de 10 cm,
revêtue d‟un pare vapeur. Elle est posée dans l‟épaisseur de la charpente. Un espace est laissé libre
entre la sous toiture et l‟isolation pour permettre la ventilation.
2.6.4 Fenêtres de toiture - Lucarnes
Des fenêtres de toiture de type « Velux » sont prévues.
Un exutoire de fumée, équipé d‟un système d‟ouverture et fermeture à distance est placé au sommet
de la cage d‟escalier, suivant les exigences du service de prévention incendie.
2.6.5 Etanchéité et isolation de la toiture plate
L‟étanchéité de la toiture plate sera assurée au moyen d‟une couverture étanche bicouche, posée sur
un isolant thermique à haute densité qui répond aux normes en vigueur. L‟étanchéité est garantie 10
ans pour autant que les copropriétaires chargent une firme spécialisée, d‟un entretien annuel. Il est à
conseiller de confier cet entretien à la firme qui a réalisé le revêtement.
2.7. Menuiseries extérieures
Tous les châssis de fenêtres et portes-fenêtres, tant ceux des logements que ceux des commerces
sont en aluminium thermo-laqué unicolore, de ton gris, suivant les prescriptions du Permis
d‟Urbanisme.
Les châssis sont ouvrants ou fixes et leur mode d‟ouverture est précisé suivant les plans
d‟architecture.
La porte d‟entrée des commerces et la porte d‟entrée principale des logements entre le hall d‟entrée et
l‟extérieur sont équipées d‟un ferme-porte automatique.
Un double vitrage super isolant (K = minimum 1,8 W/m2K) assurant un minimum de déperdition
calorifique, équipe tous les châssis, aussi bien ceux des commerces que ceux des logements.
Certains châssis sont pourvus d‟un mécanisme avec ouverture compas assurant la ventilation de la
pièce.
Un joint en mastic souple assure la parfaite étanchéité entre les menuiseries extérieures et le
parement de l‟immeuble.
Les portes d‟accès au parking seront de type sectionale, de ton gris, gérée en commun et seront de
type motorisée. Une télécommande est prévue pour chaque emplacement de parking intérieur.
Certains seuils de fenêtres seront en aluminium de même ton que celui des châssis de fenêtres.
Les panneaux d'allèges dans les ensembles châssis sont réalisés en aluminium thermo-laqué, de ton
gris identique à celui du châssis et comprennent :
- une tôle d‟aluminium
- un isolant de 6 cm d‟épaisseur.
L‟habillage des colonnes est réalisé par l‟intermédiaire de cassettes d‟habillage en tôle d‟aluminium
thermo-laqué, de ton gris identique à celui des châssis et d‟un matelas d‟isolation thermique en laine
de roche avec pare vapeur.
Le mur rideau situé à l‟angle de la rue Henrotte et de la rue de l‟Eglise est composé de châssis avec
parties vitrées, de type clair et de parties sur-vitrées en allège,de type opaques.
Le survitrage placé devant les allèges est un vitrage simple, clair, trempé et teinté, posé sur un
panneau opaque, placé en allège/imposte, en remplissage.
Ces panneaux opaques sont composés :
- d‟un panneau extérieur en tôle d‟aluminium thermo-laqué,
- d‟une âme isolante en polyuréthanne rigide à haute densité,
- d‟un panneau intérieur en résine.
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2.8. Commerces
Les deux commerces situés au rez-de-chaussée sont livrés brut, à savoir uniquement les éléments
structuraux (poutres, colonnes, murs de structure, dalle). Dès lors, tout élément repris au plan
d‟architecture ne l‟est qu‟à titre indicatif. De manière non exhaustive, ne sont pas compris : les murs
de cloisons, le chauffage, l‟électricité, les sanitaires, la kitchenette, la chape dont l‟épaisseur totale
sera impérativement de 16 cm, le plafonnage, etc.
Les acquéreurs des commerces se conformeront aux exigences émises lors de l‟octroi du Permis
d‟Urbanisme pour tous les travaux réalisés avant la réception provisoire.
3. Parachèvements - Finitions intérieures
Remarque : Aucun parachèvement n‟est prévu au niveau des commerces
3.1. Plafonnage
Enduit de type monocouche et/ou pelliculaire en fonction des supports. Ceux-ci sont exécutés suivant
les règles de l‟art et les normes en vigueur. Les murs et les plafonds des pièces habitables sont
enduits, des cornières sont prévues au droit des angles saillants.
Les murs et les plafonds des sous-sols, garages, caves et les locaux d‟utilité commune, ne sont pas
enduits.
Les halls d‟accès à l‟ascenseur et aux appartements sont quant à eux, enduits.
3.2. Plafonds en plaques de plâtre
La charpente sous toiture est protégée par des plaques de plâtre à enduire fixées sur une sous-
structure ou tout autre système agréé. Ces plaques sont recouvertes d‟un enduit de finition.
L‟ensemble du revêtement a une résistance au feu de 60 minutes et est réalisé conformément au P.V
d‟essai feu tant au niveau matériaux que réalisation. Aucun percement ne pourra être réalisé après la
finition du revêtement et aucun appareil d‟éclairage ne pourra y être encastré.
3.3 Chapes
3.3.1 Chape industrielle
Le revêtement du sol des parkings, caves et autres locaux communs du sous-sol est du type béton
poly.
3.3.2 Isolation thermique
er
La dalle du 1 étage située au dessus de la rampe d‟accès aux parkings (couvrant le rez-de-
chaussée) est isolée thermiquement par la pose d‟une isolation de type Héraklit ou isolant en chape.
3.3.3 Isolation acoustique
er ème ème
Les planchers des 1 , 2 et 3 étages sont isolés acoustiquement contre les bruits d‟impacts par
l‟interposition entre le plancher béton et la chape, d‟une membrane en mousse de polyéthylène de 5
mm.
La membrane est déroulée sur le sol et remontée en plinthe jusqu‟au niveau supérieur de la chape.
3.3.4 Chape ordinaire
Les chapes sont constituées d‟un complexe de 10 cm d‟épaisseur (revêtement et isolant compris).
3.4. Carrelages
Les plinthes sont assorties aux carrelages.
3.4.1. Halls communs
Pour les halls et dégagements communs du rez-de-chaussée et des étages, le revêtement de sol,
choisi par l‟Architecte et le Promoteur sera en carrelage de type « Piemmegres » 45 cm x 45 cm ou
similaire .
3.4.2. Locaux communs
Les locaux poubelle, entretien, vélos et poussettes seront revêtus d‟un carrelage grès cérame, 30 cm
x 30 cm ou similaire
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Dégagements au sous-sol, caves et couloirs, locaux techniques, escalier de secours : chape de béton
lissée.
Escalier de secours : marches et palier en béton lissé avec nez anti-dérapant incorporé.
Parking : Dalle béton lissé. Epaisseur suivant prescriptions de l‟ingénieur. Joints de dilatation suivant
normes en vigueur et prescriptions du fabricant.
3.4.2. Appartements
3.4.2.1. Mise en oeuvre
La pose des carrelages sols et murs est du type à joint continu. Un supplément est demandé pour
toutes autres poses (joints contrariés, diagonaux, cabochon, liseré, ...). Les murs non carrelés sont à
peindre.
Les carrelages et faïences sont collés sur chape ou sur murs avec une colle de type « flex ».
Les carrelages sol sont de type grès cérame.
Remarque : les prix mentionnés ci-dessous comprennent la pose, soit le prix d’entreprise
généralement appliqué pour une pose normale du carrelage proposé. En cas de modification du choix
du carrelage, un devis spécifique devra être demandé par l’acquéreur à l’entrepreneur.
3.4.2.2. Murs
Les faïences murales sont de format 25 cm x 33 cm, ou similaire dans les salles de bains et douches
et 9,7 cm x 29,7 cm ou similaire dans les cuisines et prévues uniquement entre meubles bas et hauts.
Dans les salles de bains et douches, la faïence est placée au droit de la baignoire et de la douche
avec un ou deux retours et ce sur une hauteur de +/- 2 mètres. Dans ces locaux, le reste des murs
sera plafonnés et à peindre.
Il n‟y a pas de faïences murales dans les WC isolés.
Prix public
Faïence salle d‟eau : 65,70 €/m2
Faïence cuisine : 65,70 €/m2
3.4.2.3. Sols
3.4.2.3. A. Hall d’entrée et WC de jour
Le carrelage prévu est du type « newport dark » grey ou anthracite, 40 cm x 40 cm ou similaire. Les
plinthes prévues ont une hauteur de 8 cm.
Carrelage : 65,70 €/m2
Plinthes : 21,90 €/m
3.4.2.3. B. Salle de bains, salle de douche et WC de nuit
Le carrelage prévu est du type « lounge dark grey » 30 cm x 30 cm, ou similaire.
Prix public
Carrelage : 52,38 €/m2
Plinthes : 16,43 €/m
3.4.2.3. C. Cuisines et buanderie
Le carrelage prévu est du type « newport dark » grey ou anthracite, 40 cm x 40 cm, ou similaire. Les
plinthes prévues ont une hauteur de 8 cm.
Prix public
Carrelage : 65,70 €/m2
Plinthes : 16,43 €/m2
3.5. Parquet
3.5.1. Salle à manger, salon, chambre, bureau, hall de nuit
Fourniture et pose d‟un parquet en bois, à pose collée sur la chape, rainure-languette, de type multi-
couches. Planches avec chanfrein en V longitudinal. Finition du plancher de type huilé nature.
er
Colle de 1 choix de type polyuréthane.
Les plinthes sont en bois et assorties à la teinte du parquet
Prix public
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Parquet : 62,98 €/m2
Plinthes : 12,60 €/m
3.6. Menuiseries intérieures
3.6.1. Portes
3.6.2.1. Entrée privative pour appartements
La porte est du type standard à âme pleine, de sécurité, avec ébrasement et chambranle en bois, le
tout à peindre. Elle a une résistance au feu de 1 heure, conformément au règlement du service de
Protection Incendie et est anti-effraction. La serrure est du type 3 points, avec cylindre combiné avec
celui de l‟entrée principale. Clenches en inox brossé.
3.6.2.2. Portes intérieures des appartements
Les portes des appartements sont du type standard, à âme pleine avec ébrasement et chambranle en
bois, le tout à peindre. Les serrures sont du type à gorge. Clenches en inox brossé. Certaines portes
sont détalonnées pour faciliter la ventilation.
3.6.2.3. Porte de cave
La porte de cave est du type standard, posée sur dormant ou sur ébrasement en multiplex et
chambranle en bois, le tout à peindre. Les serrures sont du type à gorge. Clenches en inox brossé. La
porte est détalonnée pour faciliter la ventilation.
3.6.2.4. Portes des communs
Les portes des communs sont du type standard, avec ébrasement et chambranle en bois, le tout à
peindre. L‟ensemble porte et huisserie aura une résistance au feu là ou la réglementation du service
incendie l‟impose. Les serrures sont du type à gorge ou à cylindre en fonction de la résistance au feu.
Clenches en inox brossé.
3.6.2.5. Porte de séparation entre les halls d’entrée et le salon
Porte à simple ou double battant, suivant plans, vitrée, avec ébrasement et chambranle en bois, le
tout à peindre. Clenches en inox brossé.
3.6.2.6. Porte de séparation entre le hall d’entrée de l’immeuble et le sas ascenseur
Porte vitrée sur toute la hauteur, avec vitrage feuilleté transparent ou translucide, suivant choix du
Promoteur et de l‟Architecte.
Fixation en acier inoxydable.
Clenche en acier inoxydable poli : +/- 50 cm.
3.7. Tablettes de fenêtres
Les tablettes de fenêtres intérieures sont réalisées en pierre naturelle, d‟une épaisseur de 2 cm.
3.8. Peintures
Les murs, plafonds, ferronneries, menuiseries des parties communes tels que halls, dégagements et
cage d‟escalier, sont peints dans des coloris définis par l‟Architecte et le Promoteur. Les sous-sols et
les parties privées (murs, plafonds et menuiseries) ne sont pas peints, sauf les menuiseries et les
faces donnant sur les parties communes.
Les murs et les plafonds des appartements seront peints d‟une couche de propreté ton blanc.
Les murs et les plafonds du hall d‟entrée et des halls communs au sous-sol, au rez-de-chaussée et
aux étages seront peints de deux couches de finition.
Les murs de la cage d‟escalier seront peints de deux couches de finition de ton blanc.
Toutes les portes dont une face donne sur le hall d‟entrée et/ou des halls communs au sous-sol (en
dehors des caves et locaux techniques) seront peints de deux couches de finition.
3.9. Boîte aux lettres
L‟ensemble boîtes aux lettres des logements, boutons d‟appel et vidéo-parlophonie est placé dans le
hall d‟entrée des logements, située dans la rue Henrotte.
Cet ensemble de boîtes aux lettres est réalisé selon le dessin de l‟Architecte.
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Les boîtes aux lettres des 2 commerces sont réalisées une ouverture prévue en façade. La boîte aux
lettres proprement dite est à prévoir par l‟acquéreur.
3.10. Installation cuisine
La cuisine est équipée des électroménagers décrits ci-dessous et meublée au choix de l‟acquéreur,
sur base d‟un budget prix public hors TVA de :
- pour les appartements 2 chambres : 6.200,00 € ( budget global pour appareils électroménagers
et mobilier)
er ème
- pour les appartements 3 chambres, situés au 1 et 2 étage : 7.800,00 €( budget global pour
appareils électroménagers et mobilier)
ème
- pour les appartements 3 chambres, situés au 3 étage : 9.000,00 € ( budget global pour
appareils électroménagers et mobilier)
Les appareils électroménagers prévus dans ce prix sont :
une taque vitro-céramique,
un four électrique,
un frigo,
un lave-vaisselle
ainsi qu‟un évier et la robinetterie qui font partie du budget alloué.
L‟acquéreur participe à l‟élaboration des cuisines dans les limites des budgets alloués et des
contraintes techniques.
L‟acquéreur prend à sa charge les éventuels dépassements de prix selon les modifications qu‟il opère
par rapport au choix de base, tant au niveau du mobilier que des électroménagers ou des frais liés
aux modifications architecturales .
3.11. Buanderie
Les buanderies comprendront l‟équipement nécessaire pour l‟amenée d‟énergie et l‟évacuation des
eaux des machines à laver et séchoir. Dans certains cas, du fait de la situation de la buanderie, les
machines à laver peuvent être prévues dans la cuisine ou dans la salle de bains.
4. Abords
ème
Les terrasses des appartements du 3 étage sont revêtues d‟un plancher en Bankiraï.
er ème
Les terrasses des appartements du 1 et du 2 étage sont réalisées en béton architectonique.
5. Techniques Spéciales
Remarque : Aucun travail de techniques spéciales n‟est prévu au niveau des commerces
Généralités
Toutes les installations techniques en sous-sol (tuyauteries, câbleries et chemins de câbles, gainages
et autres) sont réalisées en apparent.
Pour des raisons propres à la conception technique des installations de l‟ensemble de l‟immeuble, ces
conduits à desserte commune peuvent traverser des locaux à usage privé ( caves, emplacements de
parkings, etc) aussi bien que des locaux communs ( locaux techniques, couloirs, cage d‟escalier et
ascenseur, etc)
Toutes les installations sont conformes aux normes et aux codes de bonnes pratiques pour ce genre
d‟immeuble.
Chaque appartement dispose de compteurs individuels électricité, gaz et eau.
Les compteurs « régie » pour le gaz et l‟électricité sont situés en sous-sol. En ce qui concerne le
compteur eau, il sera situé en sous-sol ou à chaque étage.
Chaque compteur d‟eau froide possède une vanne d‟isolement permettant de couper le circuit de
l‟appartement des distributions collectives.
5.1. Ventilation générale
La ventilation mécanique collective se fera conformément aux normes et prescriptions du C.S.T.C.
Le renouvellement d‟air hygiénique des locaux est effectué via une extraction mécanique continue de
l‟air vicié des locaux sanitaires comme wc, salles de bains, salle de douches et buanderie. L‟air est
extrait via des bouches murales et en plafond.
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Des conduits d‟air sont reliés à un extracteur desservant l‟ensemble des appartements et est situé en
toiture.
Les appartements sont équipés d‟une hotte de cuisine individuelle, sans moteur refoulant l‟air via un
système de ventilation collectif. Le choix de la hotte peut faire l‟objet d‟un choix individuel, moyennent
supplément et, à la condition que celle-ci soit sans moteur étanche.
Une bouche murale ou en plafond permet la ventilation par extraction permanente de la cuisine.
Dans le cas de l‟usage d‟un séchoir, l‟installation d‟un appareil de type « à condensation » est
obligatoire. Il est proscrit d‟installer un séchoir avec buse de type « à évaporation » branché
directement sur l‟extraction mécanique du local.
Tout acquéreur s‟engage à respecter le principe de ventilation déterminé pour le projet.
La compensation en air frais se fait par l‟intermédiaire du mécanisme d‟ouverture à compas des
châssis de fenêtres des différents locaux et les transferts d‟air entre pièces se feront par les espaces
libres sous les portes intérieures.
Les sous-sols sont ventilés au moyen de grilles de ventilation, placées dans le local compteur “gaz”
avec une prise d‟air extérieure.
L‟évacuation des gaz viciés des véhicules répond aux exigences des services de prévention
d‟incendie.
5.2. Chauffage et production eau chaude sanitaire
5.2.1. Production et distribution de chaleur
Tous les appartements sont équipés d‟une chaudière murale, à condensation mixte
individuelle, automatique fonctionnant au gaz naturel et placée suivant plans.
Les réglages sont assurés par un thermostat d‟ambiance, muni d‟une horloge, installé dans le
living. En dehors d‟un réglage jour/nuit, une commande à heure variable est également
prévue.
La production d‟eau chaude sanitaire est assurée par la chaudière.
Les radiateurs sont de type standard, de ton blanc, et sont tous munis de vannes
thermostatiques, exception faite des radiateurs implantés dans le local où se situe le
thermostat d‟ambiance et qui sont eux munis d‟une simple vanne.
Les T° calculées dans chaque appartement sont, par T° extérieure de – 8° C :
Séjour : 22°C
Cuisine : 20°C
Rangements et débarras : 16°C
Chambres : 20°C
Salle de bain : 24°C
Implantation des radiateurs suivant plans du bureau d‟études en techniques spéciales.
Chaque appartement est équipé d‟un compteur individuel gaz de la Régie, placé dans le local
réservé aux compteurs.
5.2.2. Production et distribution d’eau chaude sanitaire
L‟eau chaude sanitaire est produite à partir des chaudières décrites ci avant.
La distribution d‟eau chaude sanitaire dans les appartements est faite via des tuyauteries en
polyéthylène ou similaire.
Une priorité à la production d‟eau chaude permet à tous moments de répondre
immédiatement aux besoins sanitaires.
5.2.3. Distribution d’eau froide sanitaire
L‟alimentation d‟eau froide depuis le compteur général de la régie jusqu‟au compteur privatif
de l‟appartement est réalisé en tuyauterie galvanisée. Il en est de même pour l‟alimentation
des dévidoirs, robinets double service … et autres besoins dans les communs.
Dans le compteur privatif, l‟alimentation des appareils sanitaires en eau froide dans les
appartements se fera par des tuyauteries en polyéthylène ou similaire.
5.3. Electricité
L‟installation est exécutée conformément à la règlementation Générale des Installations électriques
(RGIE) en vigueur au moment de l‟élaboration du présent descriptif. Elle est réceptionnée par un
organisme agréé.
L‟installation comprend le placement de tous les raccords, fils, interrupteurs et prises de courant.
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Elle est encastrée dans les murs, cloisons, sols et plafonds dans les locaux habités.
Elle est apparente dans les parkings, caves et les locaux techniques.
L‟installation a une répartition équilibrée.
Les appareils d‟éclairage ne sont pas fournis, excepté pour les parties communes, les garages et les
terrasses.
5.3.1. Equipement des appartements
Pour le détail de l‟équipement se référer au plan électrique de chaque appartement.
Chaque appartement dispose d‟un compteur individuel, placé dans le local réservé aux compteurs.
Chaque appartement est équipé d‟une armoire à protections automatiques et des différentiels
réglementaires.
Chaque appartement dispose d‟une communication par vidéo-parlophonie avec ouverture de porte
automatique de la porte d‟entrée du bâtiment.
Toutes les terrasses sont éclairées, comprennent au moins un luminaire et sont équipées d‟une prise
de courant hermétique pour extérieur.
Chaque cave privative est éclairée au moyen d‟un luminaire type hublot commandé par « contact de
porte ».
Une prise de courant et/ou alimentation électrique sur compteur privé peut-être fournie « en option »
5.3.2. Téléphonie et Internet
Le living et la chambre principale de chaque appartement sont pourvus d‟un blochet pour boîtier
téléphone.
Les câbles sont tirés par la Régie concernée et les prises sont activées sur demande et après
paiement de la Régie par l‟acquéreur. Les frais de raccordement sont à charge du client.
5.3.3. Télédistribution
Le living et la chambre principale de chaque appartement sont pourvus de prise TV.
Les câbles sont tirés par la Régie concernée et les prises sont activées sur demande et après
paiement de la Régie par l‟acquéreur. Les frais de raccordement sont à charge du client.
5.3.4. Satellite
Chaque living d‟appartement est relié à la toiture par un blochet vide et un tubage permettant
l‟installation éventuelle d‟une parabole de satellite sur la toiture plate de l‟immeuble. Le câblage, les
appareils et l‟installation sont à charge de l‟acquéreur et devront être exécutés avec l‟accord du
syndic.
5.3.5. Parties communes de l’immeuble
Pour les parties communes de l‟immeuble, se référer au plan électrique.
On entend par parties communes, les locaux suivants :
- Extérieur
- Sas d‟entrée
- Hall d‟entrée
- Cage d‟escalier
- Local poubelles
- Local entretien
- Local pour vélos et poussettes
- Espace libre d‟accès voiture
- Parkings
- Chemin de fuite
- Local compteurs
- Dégagements.
La consommation électrique des parties communes est mesurée par un compteur commun bi-horaire.
Les parties communes sont éclairées au moyen de luminaires semi-hermétiques, équipés de tubes
fluorescents.
Dans les parkings, une partie des appareils implantés dans l‟axe de circulation sont allumés en
permanence. Les autres appareils implantés dans les zones de parkings sont commandés par
minuterie et boutons-poussoirs.
Dans les couloirs des caves, les appareils sont commandés par minuterie et boutons-poussoirs.
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Dans les locaux techniques, les appareils sont commandés par des interrupteurs simples ou
bipolaires.
Au rez-de-chaussée, les halls d‟entrée et sas sont éclairés au moyen d‟appareils d‟éclairage,
commandés par minuterie et boutons-poussoirs. Il en est de même pour les halls d‟ascenseur du rez-
de-chaussée et des étages.
Les cages d‟escalier sont éclairées au moyen d‟appliques murales.
Au niveau du rez-de-chaussée, se trouve le boîtier pour la commande électrique de l‟exutoire de
fumée de la cage d‟escalier.
L‟éclairage de la rampe de parking est commandé par horloge ou sonde crépusculaire.
L‟entrée du parking se fera via une commande à distance électrique assurant l‟ouverture et la
fermeture des portes sectionales motorisées.
6. Plomberie - Sanitaire
Les installations sanitaires sont réalisées conformément aux différentes normes et directives
techniques en vigueur lors de l‟obtention du permis d‟urbanisme.
Les installations de distribution et d‟évacuation sont encastrées ou placées dans les gaines
techniques, sauf au sous-sol et dans les locaux techniques où les tuyauteries sont apparentes.
Les évacuations et les différentes décharges sont exécutées en polyéthylène ou similaire.
6.1. Adductions
Le réseau de distribution d‟eau froide alimente chaque appartement à partir d‟un compteur individuel.
Chaque appartement est muni d‟un compteur d‟eau de ville séparé, placé dans le local réservé aux
compteurs.
Toutes les arrivées aux appareils sanitaires sont équipées de robinet d‟arrêt local permettant de les
isoler individuellement.
6.2. Distribution et production d’eau chaude
La production d‟eau chaude est préparée par la chaudière individuelle.
6.3. Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires et leurs accessoires seront fournis et posés, conformément aux plans
techniques, sur base des budgets suivants (prix public) :
- Lave-mains : 200,00 €
- WC suspendu : 425,40 €
- Meuble salle de bain : 1.600,00 €
- Meuble salle de douche : 785,00 €
- Baignoire : 715,00 €
- Douche : 600,00 €
Le budget par appartement est le suivant :
er ème
- Appartement 1 et 2 étage gauche : 3.970,00 €
er ème
- Appartement 1 et 2 étage centre : 3.970,00 €
er ème
- Appartement 1 et 2 étage droit : 6.565,00 €
ème
- Penthouse 3 étage gauche : 6.720,00 €
ème
- Penthouse 3 étage droit : 8.530,00 €
En cas d‟ajout d‟éléments non stipulés sur le plan d‟achat, un supplément sera demandé pour la pose
et les tuyauteries. Par ailleurs, certains types d‟appareils nécessitent une pose particulière et peuvent
entraîner un surcoût (par exemple : balnéo, mitigeurs encastrés)
Les raccordements pour le lave-linge et le sèche-linge sont prévus suivant les plans.
Le promoteur impose le placement de sèche-linge à condensation.
7. Ascenseurs
L‟ascenseur a une charge de levage de 630 Kg et relie les sous-sols, le rez-de-chaussée et tous les
niveaux des appartements.
Il est accessible aux personnes à mobilité réduite.
La cabine est revêtue de tôles d‟acier. Elle est équipée d‟un miroir et d‟une barre d‟appui.
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Le plancher repose sur des blocs de caoutchouc, entièrement étudiés pour garantir une isolation
phonique.
Les portes de la cabine et les façades palières sont en tôle, à peindre et sont à ouverture latérale.
Elles sont sécurisées par cellule.
La signalisation intérieure est composée d‟un indicateur de position, d‟un indicateur de direction, d‟un
éclairage de secours et d‟un clavier de commande, monté dans un panneau de commande en inox
brossé.
Un clavier d‟appel et un signal lumineux de fonctionnement sont placés à chaque porte palière.
L‟ascenseur est muni d‟un système de dépannage électrique afin de permettre de libérer les
utilisateurs bloqués en cabine au cas où celle-ci dépasse les niveaux extrêmes ou s‟arrête entre
niveaux. Cette commande de dépannage a priorité sur toutes les autres commandes.
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