Get documents about "La d�marche globale de pr�vention
Shared by: FUY28a2P
-
Stats
- views:
- 14
- posted:
- 11/25/2011
- language:
- French
- pages:
- 18
Document Sample
LA DÉMARCHE GLOBALE DE PRÉVENTION
Document unique
olet 2 : Guide de mise en œuvre
Réunion d’un groupe de pilotage
1- Préparation de l’organisation
Participation active des agents
2- Évaluation des risques professionnels
21- Evaluation de l’existant
Année n+1
22- Élaboration du programme d’actions de prévention
(Par unité de travail)
Par le groupe de pilotage
3- Élaboration du programme
4- Suivi de la mise en Mise en œuvre annuel de prévention
oeuvre (Pour l’ensemble des unités de travail)
Année : 2006-2007
A- Préambule
Ce guide a été en partie rédigé au vu du « Guide d’évaluation des risques » mis en ligne sur le site du MENESR (Cf. adresse électronique,
paragraphe C) en partenariat avec la CRAM Aquitaine. Sa présentation comprenant des exemples, a pour principal objet de faciliter
graduellement le travail des chefs de service et des équipes éducatives dans la mise en œuvre de la démarche globale de prévention. Somme
toutes, il s’agit là d’une proposition d’aide, il revient à chaque établissement d’utiliser le modèle de son choix.
B- Informations complémentaires
Intitulé Spécificité Contenu Adresse électronique
Bulletin officiel N° 30 du 29 juillet 2004 Page 1626 Programme de prévention 2004- www.education.gouv.fr/bo/2004/30/MENA04
« Comité central d’hygiène et de 2005 (Enseignement scolaire) 01578X.htm
sécurité »
INRS Dossiers de l’INRS Différents types de risques http://www.inrs.fr/
Les clés de la sécurité Fiches Maîtrise des problèmes liés à la http://www.education.gouv.fr/personnel/admi
sécurité nistratif_technique/formation/cles_de_la_sec
urite.pdf
C- Guide d’évaluation des risques professionnels (Sur site du MENESR)
Intitulé Spécificité Contenu Adresse électronique
Évaluation des risques Le document Évaluation des risques professionnels http://www.education.gouv.fr/syst/secutravail/e
professionnels unique - Guide valuation_risque/default.htm
Fiches de risques
pour les chefs de
(Document unique)
service Document des résultats de l’évaluation des
risques - Document unique
Exemple
D- Grille d’évaluation des risques professionnels (Pour traitement de l’étape 21)
Gravité des
dommages
(Lésions)
Dommages mortels (M) 1 1 1
Dommages graves irréversibles (DI) 2 2 1
Dommages légers réversibles (DR) 3 3 2
*Probabilité
d’apparition du
FAible MOyenne FOrte risque - dommage
*Nota : La probabilité d’apparition du risque - dommage est fonction de plusieurs facteurs dont la durée d’exposition (Plusieurs fois par jour; par semaine; par mois), le nombre de
personnes exposées…
Hiérarchisation
1 Risque inacceptable nécessitant des mesures d’urgence (A traiter en priorité)
2 Risque nécessitant d’établir un plan d’action
3 Risque à traiter non prioritairement
E – Processus d’apparition d’un dommage – Définitions
Phénomène
dangereux / Personne
Danger (1)
Situation
dangereuse
(2)
d’origine
Evènement technique
dangereux ou humaine
d’origine
Possibilité technique
d’évitement ou humaine
Risque (4) Dommage (3)
(1) Toute cause capable de provoquer une lésion ou une atteinte à la santé
(2) Toute situation dans laquelle une personne est exposée à un ou plusieurs
phénomènes dangereux
(3) Lésion ou atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse
(4) Combinaison de la probabilité et de la gravité d’une lésion ou atteinte à la santé
Réunion d’un groupe de pilotage
1- Préparation de l’organisation Année : 20………………
La démarche globale de prévention requiert de mobiliser dans un groupe de pilotage un ensemble de compétences :
• le responsable lui-même ou son délégataire, • des agents au titre de leur expérience concernant
• le (ou les) agents chargés de la mise en oeuvre des règles l’exposition aux risques,
d’hygiène et de sécurité (ACMO), • des experts internes à l’établissement (médecin de prévention, infirmier,
• des membres du comité ou de la section d’hygiène et de ergonome,...)
sécurité compétents (à défaut du service) • le cas échéant, des experts externes à l’établissement.
11- Constitution et missions du groupe de pilotage de l’établissement
Nom Prénom Statut Fonction Téléphone
Animateur
Secrétaire
Missions (Liste des activités non exhaustive)
Constitue les groupes de travail
Planifie les dates de réunions
Prépare les indicateurs nécessaires à l’évaluation
Définit les unités de travail
Informe les membres de la CHS, du CHS, du conseil d’administration
Suit et traite les travaux d’évaluation des risques effectués en unités de travail
Définit le programme annuel d’actions de prévention
…………………………………………………………….
12- Constitution des groupes chargés de la détection et de l’évaluation des risques dans les unités de travail
(Établir une fiche par unité de travail. Cf. exemple ci-dessous)
Lieu :…………………………………………………………………………….Unité de travail :……………………………………………………………….
Date(s) de réunion :……………..…………… ……………………………… …………………………… …………………………….
Date de retour du document 21 « Évaluation des risques» :………………………….……………………………………………………………….………
Nom Prénom Statut Fonction Téléphone
Animateur
13- Recueil d’informations pertinentes utiles à la détection des risques (Liste non exhaustive)
- recensement et analyse des accidents et des incidents du travail, - réglementation, registres, consignes, notices, documents,
maladies professionnelles et à caractère professionnel, fiches de données de sécurité,
- recensement et analyse des incidents, dysfonctionnements techniques, - mesures de nuisances (bruit, polluants, rayonnements, …)
- état des bâtiments, des installations, des équipements, des matériels, … - plan de prévention lors d’intervention d’entreprises
- rapports de visite du médecin de prévention, extérieures
- propositions issues du contrôle de l’inspecteur d’hygiène et de sécurité, - règlement intérieur
du contrôleur de la CRAM,… - plans de masse
- rapports techniques des organismes de contrôle (électricité, incendie…) -comptes rendus de CHS
-……………………………………………………………………
L’évaluation s’appuie sur l’étude des situations et postes de travail et la participation active des agents qui connaissent le mieux les gestes, habitudes et
Participation active des agents dysfonctionnements liés à leur activité. Elle prend en compte les situations concrètes de travail, les contraintes subies par les agents (y compris pour les
élèves…) et l’écart avec les instructions, les protocoles, les consignes en vigueur.
21- Évaluation des risques Le traitement de l’évaluation (propre à l’unité de travail considérée) s’effectue en deux étapes :
Étape 1 - L’évaluation de l’existant
Étape 2 - L’élaboration du programme d’actions de prévention
Étape 1 ÉVALUATION DE L’EXISTANT (propre à l’unité de travail considérée)
Moyens de préventions existants
(Mort– D Réversible – D Irréversible.)
MOyenne - FOrte) Cf. ch. D
Probabilité d’apparition
Gravité des dommages
Hiérarchie des risques
N° de la situation
Nombre de personnes
du risque (FAible –
Dommages / Risques
Satisfaisant
Situations dangereuses
A améliorer
Description des moyens
(Cf. chapitre D)
Identification des phénomènes
Cf. chapitre D
exposées
dangereux / dangers (atteinte à la santé physique et/ou mentale) de prévention existants
(Source potentielle de dommage pour la santé) * (Organisationnels - Techniques – Humains)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
(Voir fiches ressources)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
Exemple 1 Lieu : Bâtiment B Secteur : Cuisines Unité de travail : Plonge
O- Nettoyage quotidien du sol / X
T- Port de chaussures
Déplacement sur un sol glissant lors
1 Sol glissant Fracture(s), contusion(s)… 2 FO DR 2 antidérapantes (de qualité / X
du nettoyage des batteries de cuisine
alimentaire)
H- / / /
Exemple 2 Lieu : Bâtiment H Secteur : Atelier OP Unité de travail : Production
Partie travaillant de la scie Exposition de l’agent lors de O- Atelier bien rangé… X /
4 circulaire à table non protégée, l’utilisation de la scie circulaire à Coupure, sectionnement,…. 1 FA DI 2 T- Aucun / X
(protecteur détérioré) table H- Aucun / X
Exemple 3 Lieu : Bâtiment H Secteur : Atelier « Peinture revêtements » Unité de travail :Salle de technologie
Fil sous tension lors de l’utilisation O- / / X
Fil électrique du rétro projecteur
5 du rétro projecteur par les Électrisation, brûlures 13 MO DR 3 T- / / X
dénudé
enseignants et les élèves H- / / X
Participation active des agents Lieu : …………………………………………………… Secteur :……………………….…..………………………………………...Date :…..….…………
21- Évaluation des risques Unité de travail :…………………………………………………………………… Animateur:………………….………..………………………..…
Étape 1 ÉVALUATION DE L’EXISTANT (propre à l’unité de travail considérée)
Moyens de préventions existants
(Mort– D Réversible – D Irréversible.)
MOyenne - FOrte) Cf. ch. D
Probabilité d’apparition
Gravité des dommages
Hiérarchie des risques
N° de la situation
Nombre de personnes
du risque (FAible –
Dommages / Risques
Satisfaisant
Situations dangereuses
A améliorer
Description des moyens
(Cf. chapitre D)
Identification des phénomènes
Cf. chapitre D
exposées
dangereux / dangers (Atteinte à la santé physique et / ou mentale) de prévention existants
(Source potentielle de dommage pour la santé) * (Organisationnels - Techniques – Humains)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif) (Voir fiches ressources)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
Lieu : …………………………………………………… Secteur :……………………….…..………………………………………...Date :…..….…………
Participation active des agents
Unité de travail :…………………………………………………………………… Animateur:………………….………..………………………..…
22- Évaluation des risques
Étape 2 ÉLABORATION DU PROGRAMME D’ACTIONS DE PRÉVENTION (propre à l’unité de travail considérée)
Moyens de préventions proposés (A compléter par le groupe d’évaluation de l’unité de travail) (A compléter par le groupe de pilotage, en concertation avec le groupe d’évaluation)
Estimation du coût
Hiérarchie des risques
N° de la situation
Délai d’exécution
Ordre de priorité
Moyen terme : (Trimestre
« Personne(s) » chargée(s ) de :
(Cf. chapitre D)
Moyens de prévention proposés
Court Terme : (Mois)
organisationnels - Techniques – Humains
Urgent : (Semaine)
- La réalisation (R)
Immédiat : (Heure)
Non Urgent
- Du suivi (S)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
Ex. 1 (Suite) Lieu : Bâtiment B Secteur : Cuisines Unité de travail : Plonge
(A définir
O- Maintenir les circulations dégagées, rédaction d’une note de service U selon la date)
0 R-S : Gestionnaire
(A définir Différent R : Entreprise
1 2 T- Pose d’un revêtement anti-dérapant ainsi que des caniveaux et siphons inox NU selon la date) de 0 S : Gestionnaire
H- /
Ex. 2 (suite) Lieu : Bâtiment H Secteur : Atelier OP Unité de travail : Production
O-
(A définir Différent R : OP
4 2 T- Remplacement du protecteur de la scie MT selon la date) de 0 S : ACMO
NU (A définir
H : / Informations sur le risque (affiches INRS, fiche de poste…) selon la date)
0 R-S : Infirmière, ACMO
Ex. 3 (suite) Lieu : Bâtiment H Secteur : Atelier « Peinture revêtements » Unité de travail : Salle de technologie
O- Mettre en place une procédure de maintenance du matériel (A définir R : Enseignant(s)
MT selon la date)
0
O- Répartir les tâches de contrôle entre les enseignants S : Chef des travaux
(A définir R : OP
5 3 T- Réparer U selon la date)
0
S : Gestionnaire
(A définir R : Enseignant(s)
H- Informer sur le risque électrique (affiche de sécurité...) MT selon la date)
0
S : Enseignant(s)
Lieu : …………………………………………………… Secteur :……………………….…..………………………………………...Date :…..….…………
Participation active des agents
Unité de travail :………………………………………………………………… Animateur :………………….………..……………………..…
22- Évaluation des risques
Étape 2 ÉLABORATION DU PROGRAMME D’ACTIONS DE PRÉVENTION (propre à l’unité de travail considérée)
Moyens de préventions proposés (A compléter par le groupe d’évaluation de l’unité de travail) (A compléter par le groupe de pilotage, en concertation avec le groupe d’évaluation)
Estimation du coût
Hiérarchie des risques
N° de la situation
Délai d’exécution
Moyen terme : (Trimestre
Ordre de priorité
« Personne(s) » chargée(s ) de :
(Cf. chapitre D)
Moyens de prévention proposés
Court Terme : (Mois)
organisationnels - Techniques – Humains
Urgent : (Semaine)
- La réalisation (R)
Immédiat : (Heure)
Non Urgent
- Du suivi (S)
(Voir fiches du dossier ressource, non exhaustif)
23- Évaluation de l’organisation de la sécurité dans l’établissement
(A renseigner par le groupe de pilotage)
Oui Non : Entourer la mention retenue
Existant Pistes d’amélioration
Un Comité HS ou une Commission HS est en place Oui Non
Structure
Un ACMO est désigné Oui Non
Hygiène et Sécurité
Il a reçu une formation de base Oui Non
Existant Pistes d’amélioration
Nombre de chargés d’évacuation
Nombre de sauveteurs secouristes du travail (SST)
Recyclage SST effectué Oui Non
Procédure de prise en charge d’un blessé Oui Non
Organisation des secours
Nombre d’équipiers de première intervention
Affichage de consignes générales de sécurité incendie Oui Non
Affichage de consignes spécifiques de sécurité incendie Oui Non
Organisation d’exercices d’évacuation incendie Oui Non
Existant Pistes d’amélioration
Formation à l’accueil Oui Non
Formation au poste de travail Oui Non
Nombre de personnes formées à la manipulation
d’extincteurs
Formation Nombre de nouveaux entrants formés
Nature des autres formations en hygiène et sécurité, Nombre de
suivies par le personnel : personnes
- -
-
-
Existant Pistes d’amélioration
Présence d’un médecin de prévention dans
Oui Non
Suivi médical l’établissement
des personnels Suivi médical adapté aux risques professionnels pour
Oui Non
toutes les personnes
Existant Pistes d’amélioration
Nombre d’accidents au cours de l’année écoulée /
Nombre d’accidents analysés /
Accidents du travail Nombre de maladies professionnelles /
et Nature des accidents et des maladies professionnelles :
maladies professionnelles
Existant Pistes d’amélioration
Mise en place d’une gestion des déchets Oui Non
Gestion des déchets Stockage des déchets dans un local réservé Oui Non
Élimination selon une filière agréée Oui Non
Programme annuel de prévention
Établissement :……/…………………..………………….……… Chef d’établissement :…………/……………………...….. Année : 2005-2006
3- Élaboration
Date de présentation : A la CHS ou au CHS : 01 juillet 2005 Date de présentation au conseil d’administration : 07 juillet 2005.
Mise en oeuvre
4- Suivi de la mise en oeuvre Le programme annuel d’actions de prévention prend en compte les aspects :
Organisationnels Techniques Humains
• comité ou commission d’hygiène et de sécurité, • équipements de travail et de protection, • qualification et statut des agents,
• organisation du travail (travail isolé, travail en horaires décalés, …) • produits, déchets, matériels, technologies, locaux, installations, • formation,
• gestion des entreprises extérieures (plans de prévention, …) • environnements, • information, • compétences,
• présence d’un service de médecine de prévention dans l’établissement, • vérifications et contrôles périodiques, … • suivi médical, …
• organisation des secours (chargés d’évacuation, secouristes, …)
• présence d’ACMO dans l’établissement et/ou le service
• présence d’un service hygiène et sécurité dans l’établissement,
• présence d’élèves, de public extérieur à l’établissement…
• consignes…
SUIVI
Date : ………………………. FORMALISATION DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION (Traitement prenant en compte l’ensemble des unités de travail) effectué par :
…………….
« Personne(s) » chargée(s )
Estimation du
Hiérarchie des
d’exécution
de :
(Cf. chapitre D)
En cours
risques
A faire
Moyens de prévention proposés
Délai
coût
Fait
Secteur Unité de travail - La réalisation (R)
organisationnels - Techniques – Humains - Du suivi (S)
Environnements Entrée de T - Refaire le scellement du pivot R : OP
1 60 Septembre 2005
extérieurs l’établissement T - Poser un arrêt de portail S : Gestionnaire
Couloir T - Pose de nez - de- marche anti dérapants Octobre 2005
R : OP
Bâtiment D d’accès à 2 T - Pose d’une rampe(main courante) 500
S : ACMO, Gestionnaire
l’infirmerie
O - Mise en place d’une signalisation préventive avant le commencement des travaux Immédiat
Environnements Entrée salle de R : OP
3 T- Réaliser un plan incliné (handicap moteur) 100 1er trim. 05-06
extérieurs restauration S : Gestionnaire
R : ACMO- Entreprises
O- Mise en place de la collecte et du tri des déchets Second trimestre
Tous Toutes 3 0 S : Gestionnaire - Chef de
T - Achat de poubelles supplémentaires 05-06
Travaux - Infirmière
H - Mise en place d’une procédure de recensement des personnels formés au SST Second trimestre R : Infirmière
Tous Toutes 3 0
H - Mise en place d’un suivi des recyclages 05-06 S : Chef d’établissement
Établissement :………………………..………………….……… Chef d’établissement :…………………………………...….. Année :………….………
Programme annuel de prévention
Date de présentation : A la CHS ou au CHS :….……….…..………………Date de présentation au conseil d’administration :………………………..…..
3- Formalisation
Mise en oeuvre
4- Suivi de la mise en oeuvre
SUIVI
Date : ………………………. FORMALISATION DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION (Traitement prenant en compte l’ensemble des unités de travail) effectué par :
…………….
« Personne(s) » chargée(s )
Estimation du
Hiérarchie des
d’exécution
(Cf. chapitre D)
En cours
de :
Moyens de prévention proposés
risques
A faire
Délai
coût
Fait
Secteur Unité de travail
organisationnels - Techniques – Humains - La réalisation (R)
- Du suivi (S)
Fiches ressource
Légende
Identification des phénomènes dangereux / dangers
Situations dangereuses
Moyens de prévention
N° Fiche Phénomènes dangereux / dangers Dommages / Risques
Non exhaustif Non exhaustif
Intoxication Chocs, contusions
1 Incendie Explosion
Brûlure Asphyxie
Brûlure Électrocution
2 Electricité
Électrisation
Lombalgie Coupures, piqûres
Hernie discale Sectionnement
3 Manutention manuelle
Ecrasement des membres Chocs
inférieurs et/ou supérieurs Troubles musculo- squelettiques
Fatigue physique, visuelle Surdité
4 Ambiances physiques Déshydratation Malaise
Brûlures
Brûlure Risques C.M.R (Cancérogènes,
Intoxication chronique ou aiguë mutagènes et toxiques pour la
5 Produits chimiques
Allergie, irritation reproduction)
Maladies professionnelles Empoisonnement
6 Travail sur écran Fatigue visuelle Troubles musculo squelettiques
Stress (Dépression, anxiété, Troubles digestifs
Organisation et méthodes de travail nervosité) Troubles musculo squelettiques
7
(Charge de travail, harcèlement,…) Fatigue Troubles du sommeil
Surcharge mentale
Chocs Fractures
8 Déplacement des personnes - Stockage Traumatismes divers Ecrasement
Entorses Décès
Brûlures Sectionnement
Chocs, contusions Arrachement
9 Équipements de travail (machines…)
Piqûres, coupures Perforation
Ecrasement Décès
Contusions, fractures Chocs
10 Manutentions mécaniques Ecrasement des membres
inférieurs et/ou supérieurs
11 Agents biologiques Maladies professionnelles Allergies
Autres dangers (déplacement sur route, Traumatismes divers Maladies
12
tabagisme, alcool…) Décès
Incendie - Explosion Fiche 1
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Matériaux ou produits combustibles : stocks de papiers, Organisationnels
cartons, produits chimiques inflammables ou explosifs • Organisation du stockage (locaux adaptés, quantités
quelque soit leur forme limitées, …)
physique; aérosols ou poussières en grande quantité • Organisation de l’alerte et de l’intervention des secours
dans l’air (atmosphère explosive) , ... • Laisser libres les circulations et les dégagements.
• Contrôles périodiques et maintenance des équipements
• Equipement ou installation susceptible de générer de la
ou installations techniques.
chaleur : flamme nue (bec Bunsen, ...), cigarette ou
• Prévoir les permis de feu.
mégot, installation électrique défectueuse ou non
• Faire respecter les interdictions de fumer.
adaptée, électricité statique, chauffage, laser, travaux par
• Signalisation et balisage des installations.
points chauds, ...
• Affichage des diverses consignes de sécurité et des
• Comburant : oxygène de l’air, produits chimiques plans d’évacuation.
(peroxydes, …), …
Techniques
Collectifs :
• Locaux et installations techniques adaptés et en bon
état, système de sécurité incendie adapté (alarme,
détection, …)
Situations dangereuses • Moyens de secours adaptés (extincteurs, …)
• Coupures d’urgence à proximité et accessibles
• Toutes les situations de travail au cours desquelles
Humains
peuvent se trouver simultanément présents un matériau
ou produit combustible, une source de chaleur et un • Réalisation d’exercices d’évacuation et de lutte contre
comburant l’incendie
• Formation des équipiers incendie
Électricité Fiche 2
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Armoire électrique non fermée à clé Organisationnels
• Matériel défectueux (prise, interrupteur, câble…) • Contrôle périodiques des installations
• Équipement de travail non relié à la terre • Maintenance des installations
• Conducteur nu sous tension accessible • Habilitation du personnel
• Installation électrique inadaptée à l’environnement • Signalisation et balisage des zones dangereuses
• Mise en place de consignes et procédures en cas
de travail (milieu humide, poussière, gaz)
d’intervention : accès restreint, éloignement des
• …. conducteurs, consignation…
• Affichage de secours aux électrocutés
Techniques
Collectifs :
Situations dangereuses • Privilégier la très basse tension de sécurité
• Protection ou éloignement des pièces nues sous
• Toutes les situations au cours desquelles une tension
personne s’expose aux dangers électriques liés aux • Dispositifs de coupure d’urgence
• Privilégier l’emploi de matériel à double isolation
installations, appareils et équipements Individuels :
• Equipements de protection individuelle adaptés et en
bon état (perche, tapis, gants, outils, …)
Humains
• Formation et information adaptées aux tâches de
chacun
Manutentions manuelles Fiche 3
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Charge difficile à manutentionner : grande Organisationnels
dimension, température élevée ou très basse, • Organiser les postes de travail pour supprimer ou
arrêtes coupantes diminuer les manutentions (diminuer les distances,
• Charges lourdes réduire l’encombrement…)
• Mettre en place des pauses
Techniques
Collectifs :
• Procurer des moyens de manutention :
transpalette, chariot à roulettes…
• Utiliser des moyens de mise à niveau : table
élévatrice, hayon, quai de chargement…
• Équiper les charges de moyens de préhension :
Situations dangereuses poignées, ventouses, bacs…
Individuels :
Manutention de charges impliquant : • Diviser les charges pour réduire volume et poids
• des torsions, déplacements, soulèvements, • Equipements de protection individuelle (gants,
mauvaises postures (charges éloignées du corps)… chaussures…)
• un environnement et un état du local dégradé • Ergonomie des postes
(état du sol, encombrement, ambiance, éclairage, ...)
• une mauvaise organisation du travail Humains
(pauses insuffisantes, travail en temps imposé, …) • Formation des personnels aux gestes et postures
. la répétition des mouvements et une cadence • Visite médicale d’aptitude
élevée
Ambiances physiques Fiche 4
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Niveaux sonores trop importants Organisationnels
• Eclairage mal adapté (insuffisant ou trop puissant) • Limitation du nombre de personnes et de la durée
• Températures extrêmes (dans l'atmosphère de d’exposition
travail ou par contact) • Intégration de la sécurité dans la conception des locaux
ou lors de leur restructuration
• Pollutions d'origine chimique,
• Aménagement du poste de travail
biologique ou radioactive
• Travail en milieu clos ou confiné Techniques
• Poussières, particules en suspension Collectifs :
• Utilisation de matériaux acoustiques sur les parois
• Capotage des équipements bruyants
• Système de ventilation (avec compensation d'air)
adapté à la nature du travail effectué
Situations dangereuses • Systèmes de captage à la source (Sorbonne, bras
articulés, P.S.M., …) ou de strict confinement (boîtes à
Toutes situations dans lesquelles une personne est gants, …) vérifiés et entretenus périodiquement
Individuels :
exposée à un ou plusieurs phénomènes dangereux
• Equipements de protection individuelle adaptés et en
cité(s) ci-dessus bon état
• Pauses régulières lors de l'exécution du travail
Humains
• Formation et information sur les risques liés aux
nuisances et à leurs conséquences sur la santé
Produits chimiques Fiche 5
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• produits inflammables Organisationnels
• produits comburants • Substitution par des produits moins dangereux,
• produits explosifs réduction des quantités
• produits corrosifs • Limitation du nombre de travailleurs et de la durée
d’exposition
• produits irritants
• Intégration de la sécurité dans les protocoles
• produits nocifs expérimentaux
• produits toxiques • Exploitation des fiches de données de sécurité
• produits cancérogènes (*)
Techniques
• produits mutagènes (*)
Collectifs :
• produits toxiques pour la reproduction (*) • Systèmes de captage à la source (Sorbonne, bras
• produits dangereux pour l’environnement articulé, …) vérifiés et entretenus périodiquement
• produits synthétisés • Conditions de stockage adaptées
• Systèmes de protection adaptés au processus mis en
œuvre
Individuels :
(*) manipulation restreinte réglementée
• Équipements de protection individuelle adaptés et en
bon état
Humains
Situations dangereuses • Formation sur les risques liés aux produits manipulés et
aux procédures d’utilisation
• Toutes les situations au cours desquelles il y a une • Information par une notice au poste de travail
possibilité d’inhalation, d’ingestion, de contact cutané ou • Examen préalable, suivi médical des agents exposés à
oculaire depuis la réception du produit jusqu’à son des produits cancérogènes, mutagènes, ou toxiques pour
élimination (stockage, manipulation, réception, la reproduction
transvasement,
transfert, transport, gestion des déchets, …)
• Toutes les situations au cours desquelles les produits
sont susceptibles de déclencher ou de propager un
incendie
Travail sur écran Fiche 6
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
Travail sur écran Organisationnels
• Mode de travail
(autonomie, prévision et variété des travaux, ...)
• Pauses régulières
• Choix de logiciels "conviviaux"
Situations dangereuses Techniques
Collectifs :
Travail sur écran caractérisé par : • Ambiance (éclairement , bruit ambiant, ...)
Individuels :
• la charge mentale inhérente au type de travail et à
• Ergonomie du poste adaptée à l’utilisateur :
l’organisation : autonomie ou pas, pauses possibles ou
pas bureau, siège, écran, clavier, repose pieds, souris, ...
Humains
• une sollicitation visuelle importante (taille des
caractères, brillance de l‘écran, distance de vision…) • Formation et information des personnels
• une mauvaise posture (cou, dos et membres (postures, logiciels, ...)
supérieurs)
• une ambiance dégradée (éclairement, bruit, chaleur)
Organisation et méthodes de travail Fiche 7
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Surcharge de travail Organisationnels
• Management opprimant • Adaptation du travail aux capacités de chacun
• Organisation défaillante • Prévision et planning des activités
• Délais de traitement trop courts • Mise en place d’une communication humaine et
• Climat et/ou relations conflictuels participative
• Injustices de traitement • Alerte précoce de la médecine de prévention et/ou
• Monotonie, répétition des tâches du service social
• Modalités d’expression réduites • Favoriser le dialogue social
• Statuts précaires, imprécisions des missions Techniques
• Environnement physique inconfortable (bruit, Collectifs :
chaleur…) • Mise en place de moyens humains et matériels
adaptés (Nombre, performance du matériel…)
• Amélioration des ambiances physiques et des
espaces de travail (Éclairage, acoustique,
température…)
Situations dangereuses • Mise à disposition d’espaces de détente (lieu de
réunion, cafétéria, local pour fumeurs…)
• Tous types d’expositions de la personne aux Humains
dangers ci-dessus définis • Formation continue des personnels
• Formation de la hiérarchie au management
• Accompagnement au changement
• Avancement, carrières, indemnités
• Entretiens individuels
Déplacement des personnes - Stockage Fiche 8
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Travail en hauteur Organisationnels
• Revêtements de sol défectueux (Nids de poule, carrelage • Signalisation au sol et verticale des allées de circulation
cassé, sol dénivelé…) • Maintien des circulations dégagées
• Absence de grilles sur caniveaux, siphons… • Vérification des matériels et de leur conformité
• Sol encombré, glissant… • Montage des échafaudages par une personne
• Allées de circulation encombrées, étroites, mal signalées… compétente
• Nez de marches cassés…
• Objets stockés en bordure du vide… Techniques
• Stockage instable Collectifs :
• Matériel défectueux ou mal monté : échafaudages… • Réparation et réfection des sols (Carrelage anti-dérapant…),
des nez de marche (nez de marche anti-dérapant)…
• Mise à disposition d’une nacelle, d’un échafaudage, d’une
plate-forme individuelle roulante (PIR, PIRL) …
• Eclairage des circulations
Situations dangereuses • Equipement de protection collective (Garde corps, main
courante…)
• Déplacement sur un sol glissant, dégradé, encombré, inégal, Individuels :
dénivelé… • Equipements de protection individuelle (harnais,
• Déplacement sur un sol en dénivelé chaussures anti-dérapantes, …)
• Travail en bordure de vide (terrasses, quais de
chargement, trémies, fenêtres, …) Humains
• Accès à des parties hautes • Formation et habilitation du personnel à l’utilisation des
(armoires, rayonnages, plafond, …) échafaudages, des nacelles, des harnais…
• Utilisation d’échelles, d’échafaudages, …
Équipements de travail (Machines…) Fiche 9
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Partie travaillante, tournante (mandrin, lame de scie Organisationnels
circulaire…) • Utilisation d’équipements de travail et de matériels
• Organes de transmission (courroies, poulies…) adaptés, conformes, et maintenus en bon état
• Objets, éléments chauds ou froids • Vérification avant utilisation
• Organes de sécurité absents ou inopérants (Absence de • Réalisation des contrôles périodiques obligatoires
carter, d’arrêt d’urgence…) • Affichage des consignes et des règles d’utilisation
• Particules, pièces en mouvement (métal, bois…) • Signalisation et balisage des zones ou éléments à
• Fluides sous pression (eau, huile, gaz, air…) risques
• Matériel vétuste (cuve de compresseur ou d’autoclave
oxydé…) Techniques
Collectifs :
• Mise en place d’arrêt d’urgence
• Mise en conformité de la machine ou de l’équipement
(protecteur fixe ou mobile…)
• Acquisition d’une machine ou d’un équipement de travail
conforme et adapté aux contraintes d’utilisation
Situations dangereuses • Gestion des déchets (huiles de coupe, poussières et chutes
de bois…)
• Toutes les situations au cours desquelles il existe une Individuels :
• Mise à disposition d’équipements de protection individuelle
possibilité d’entraînement, d’écrasement, de coupure, de
adaptés (Gants, vêtements de travail…)
projection, de brûlure, d’électrisation, d’intoxication, de
heurt, … lors du transport, de la mise en service ou hors Humains
service, de l’emploi, de la réparation, de la • Formation et information à l’utilisation et à la maintenance des
transformation, de la maintenance, de l’entretien, du équipements et matériels (fiche de poste…)
nettoyage, de l’élimination
Manutention mécanique Fiche 10
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
Matériels de manutention et de levage Organisationnels
(Chariot automoteur, nacelle, transpalette, palan, pont • Plan de circulation
roulant, monte-charges…) • Habilitation des conducteurs (autorisation de conduite :
CACES)
• Maintien des circulations dégagées
Techniques
Collectifs :
• Vérification des matériels et de leur conformité, remise
en état
• Réparation et réfection des sols
• Matérialisation des zones de circulation des engins de
Situations dangereuses levage
• Matériel conforme et adapté aux charges transportées
• Vérifications périodiques obligatoires
• Situations de travail au cours desquelles on utilise ces
Individuels :
matériels (Possibilités de collision, renversement, rupture
• Utilisation de casques, gants, chaussures de sécurité,
des apparaux de levage…)
lunettes …
Humains
• Formation et information à l’utilisation des équipements
• Visite médicale d’aptitude dans certains cas
Agents biologiques Fiche 11
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
. Agents biologiques Organisationnels
(virus, bactérie, champignon, parasite, OGM…) • Évaluation du risque infectieux
. Objets coupants, tranchants et piquants ayant été • Réduction du temps d’exposition
en contact avec des agents biologiques • Limitation du personnel exposé
• Établissement, respect de la conduite à tenir en cas
d’accident avec exposition au sang ou à des produits
biologiques
• Gestion des déchets
Techniques
Collectifs :
Situations dangereuses
• Locaux et équipements (poste de sécurité
micro biologique, …) adaptés au niveau de confinement
• Toutes les situations au cours desquelles il existe • Réduction de la création d’aérosols
une possibilité de contamination par inhalation, par • Nettoyage, désinfection et/ou stérilisation du matériel
contact ou lésion cutanée, par contact oculaire ou potentiellement contaminé ou infectieux
par voie digestive (manipulation, stockage, • Elimination des objets coupants ou des déchets
transport, gestion des déchets,…) infectieux dans des emballages adaptés
• Toutes les situations pouvant entraîner une Individuels :
dissémination accidentelle dans l’environnement • Equipements de protection individuelle adaptés (gants,
masques, lunettes, blouse…)
Humains
• Formation sur les risques liés à la manipulation
d’agents biologiques
• Vaccinations et surveillance médicale
• Bonnes pratiques de laboratoires
Autres dangers Fiche 12
Phénomènes dangereux / Dangers Moyens de prévention
• Tabac, alcool, drogues et autres produits Les moyens de prévention peuvent être inspirés
psychotropes des techniques classiques de prévention et relever
• Voiture, moto, vélo du domaine social, médical ou organisationnel
•… • Accompagnement des personnes
• Interdiction de fumer
• Mise en place d’un plan de circulation
• Signalisation routière
Situations dangereuses • Information, formation
•…
Toutes situations d’exposition aux phénomènes
dangereux cités ci-dessus :
• Déplacements sur routes
•…
….
Related docs
Other docs by FUY28a2P
