CCTP chauffage Les Hogues La Traverse 2007 by Xw49wjr

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									               Cahier des Clauses Techniques Particulières
                                (C.C.T.P)


      Organisme consultant :              UGECAM DE NORMANDIE
                                          1, ROND POINT DES BRUYERES
                                          BP 17
                                          76301 SOTTEVILLE LES ROUEN CEDEX




    Objet : Maintenance des installations thermiques sur les sites :

                 -Lot 1 : L’ITEP « Les Hogues » à Saint Léonard
                 -Lot 2 : L’ImPro « La Traverse » à Omonville




                        - MARCHE à PROCEDURE ADAPTEE N°2007.11



Le présent CCTP, établi en application de l'Article 13 du Code des Marchés Publics
institué par Décret n°2006-975 du 1er août 2006, concerne la maintenance des
installations thermiques.




                                                                                  Date : 25.04.2007

                                 Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché de maintenance des installations thermiques                             Les Hogues et La Traverse
MAPA N°2007.11                                                                                   -1-
      S            O             M            M             A               I       R           E




ARTICLE 1 : OBJET                                                                         page 3


ARTICLE 2 : LIEU                                                                          page 3


ARTICLE 3 : PRISE EN CHARGE DES INSTALLATIONS                                             page 3


ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU TITULAIRE                                                      page 3


ARTICLE 5 : RESPONSABILITE GENERALE DU TITULAIRE                                          page 3


ARTICLE 6 : DUREE DE CHAUFFAGE                                                            page 4


ARTICLE 7 : DESCRIPTIF DES PRESTATIONS A LA CHARGE
            DE L’EXPLOITANT                                                               page 8

ARTICLE 8 : LIMITE DE LA PRESTATION                                                       page 8


ARTICLE 9 : OBLIGATION DE L’ORGANISME                                                     page 12



                                             - - -  - - -


ANNEXE 1 : LISTE DES MATERIELS A PRENDRE EN CHARGE POUR « LES HOGUES »


ANNEXE 2 : DETAIL DES PRESTATIONS POUR « LES HOGUES »


ANNEXE 3 : LISTE DES MATERIELS A PRENDRE EN CHARGE POUR « LA TRAVERSE »


ANNEXE 4 : DETAIL DES PRESTATIONS POUR « LA TRAVERSE »




                              Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché de maintenance des installations thermiques                              Les Hogues et La Traverse
MAPA N°2007.11                                                                                    -2-
ARTICLE 1 - DEFINITION DE L’OBJET DU MARCHE :
Le présent marché a pour objet la maintenance des installations thermiques qui
comprend la maintenance préventive, curative, l’assistance lors des contrôles
réglementaires et la garantie totale du matériel décrit en annexes 1 et 4 du présent
document des l’Etablissements « Les Hogues » et « La Traverse ».
La redevance annuelle globale et forfaitaire telle qu’elle est mentionnée aux actes
d’engagement comprend l’ensemble des prestations définies aux annexes du
présent document.

ARTICLE 2 - DEFINITION DES LIEUX
          Lot 1 -Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique « Les Hogues »
                76400 Saint Léonard


          Lot 2 -Institut Médico Professionnel « La Traverse »
                318 Rue Jacob Bontemps
                76730 Omonville

ARTICLE 3 - DESCRIPTION DES INSTALLATIONS
La description des installations fait l’objet des annexes n°1 et 4 du présent
document, pour les installations respectives du site de Saint Léonard et du site
d’Omonville.

ARTICLE 4 - DESCRIPTION DES PRESTATIONS A LA CHARGE DU TITULAIRE
Le Titulaire s’engage à réaliser l’ensemble des prestations définies à l’annexe 2 du
présent document pour le site « Les Hogues » et l’annexe 5 pour le site « La
Traverse ».

ARTICLE 5 - PRISE EN CHARGE DES INSTALLATIONS
Il sera établi un rapport de prise en charge, après visite des lieux en présence du
Titulaire.
Ce rapport, visé contradictoirement par les parties, permettra :
      -    de consigner l’état apparent des installations,
      -    de mentionner les éventuelles mises en conformité et travaux à la charge du
           Titulaire,
      -    de formuler, le cas échéant, des réserves qui seront portées à la
           connaissance du Titulaire.




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Marché de maintenance des installations thermiques                          Les Hogues et La Traverse
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ARTICLE 6 - OBLIGATIONS DE L’EXPLOITANT

6.1 Pour le site « La Traverse »
6.1.1. Visites et entretien
Visites régulières pour un fonctionnement normal du matériel pris en charge pour
chaque site :
Ces visites seront effectuées à la fréquence suivante :
    - 9 visites entre le 15 septembre et le 15 juin (saison de chauffe),
    - 1 visite en été.
6.1.2. Entretien des installations :
Le Titulaire doit assurer les prestations suivantes, dont il aura l’exclusivité :
    -   la main-d’œuvre nécessaire aux divers travaux d’entretien courant du
        matériel,
    -   la fourniture des ingrédients nécessaires à l’entretien des installations et le
        choix des procédés à employer,
    -   le contrôle et le réglage de la chauffe en vue de l’utilisation rationnelle du
        matériel thermique,
    -   le contrôle des températures intérieures,
    -   le ramonage périodique des chaudières, conduits de fumée, carneaux,
        cheminées, conformément à la réglementation en vigueur ainsi que
        l’enlèvement des suies (1 ramonage annuel),
    -   la prise de toutes mesures utiles pour respecter les réglementations
        concernant la fumivorité (voir paragraphe 6.1.4 essais et contrôles
        périodiques),
    -   l’entretien, le réglage, la vérification du bon fonctionnement des organes de
        régulation et de sécurité de l’appareillage électrique.
    -   Le nettoyage des brûleurs :
            ▻ Avant le début de la saison de chauffe
            Vérification de l’état des brûleurs, de l’appareillage électrique et des
            raccordements, réglage des électrodes et gicleurs.

            ▻ le travail effectué à chaque visite mensuelle comprendra :
                - l’inspection des brûleurs ;
                - le nettoyage des gicleurs, des filtres ;
                - le graissage des moteurs ;
                - l’inspection des canalisations électriques, des tuyauteries, des
                appareils de contrôle et de sécurité ;
                - la permutation et le contrôle des circulateurs et chaudières.
    -   La mise en état de conservation du matériel à l’issue de la période de chauffe,
        y compris ramonage complet des chaudières, conduits de fumée et
        cheminées.


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6.1.3. Livret de chauffage :
    Le Titulaire tiendra à jour un livret de chaufferie, précisant au minimum :
    -   date d’intervention,
    -   nature de l’intervention,
    -   nom et signature de l’intervenant,
    qui sera laissé en permanence en chaufferie, et sur lequel l’Organisme pourra
    indiquer ses observations lors de visites inopinées.
    L’Organisme aura libre accès aux installations et à la chaufferie. Tout incident
    constaté fera l’objet d’un rapport d’intervention.

6.1.4. Essais et contrôles périodiques
    Le Titulaire assurera de façon systématique, par opération, les contrôles de
    combustion ci-après :
    -   prise de rendement lors de la visite de début de saison,
    -   smoke-test à la buse,
    -   dépression au foyer et à la buse,
    -   mesure du taux de CO2 ou O2,
    -   température de fumée à la buse de départ,
    -   pression de pulvérisation.

6.1.5. Le Titulaire doit signaler à l’Organisme les incidents constatés ainsi que les
incidents prévisibles dès qu’il peut les déceler, en indiquant les conséquences que
pourrait entraîner la non-intervention de l’Organisme et les travaux nécessaires à
leur prévention.
Dans les circonstances exigeant une interruption immédiate, le Titulaire est autorisé
à prendre les mesures nécessaires d’urgence. Il doit en aviser l’Organisme dans les
plus courts délais.

6.1.6. Le Titulaire n’est pas chargé des contrôles et visites légales et réglementaires,
mais est responsable des dispositions à prendre en vue de leur exécution aux frais
de l’Organisme.

6.1.7. Le Titulaire s’engage à laisser en fin d’exécution du contrat l’installation en état
normal d’entretien et de fonctionnement.

6.2 Pour le site « Les Hogues »

6.2.1. Visites et entretien

Le Titulaire s’engage à effectuer les opérations d’entretien qui suivent :




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      graissage, nettoyage, réglage, réparations courantes ne nécessitant pas de
       changement de pièces et qui peuvent être exécutées pendant les visites
       d’entretien sans faire appel à des spécialistes hautement qualifiés.
      les ramonages des chaudières, canaux et conduits de fumée.

Durant la période de chauffage :

       -   Visites d’entretien des brûleurs comprenant le nettoyage, le graissage et le
           réglage,
       -   Visites d’entretien du matériel en fonctionnement au cours desquelles seront
           effectuées les opérations suivantes :
               - Permutation périodique des pompes,
               - Manœuvres périodiques des vannes,
               - Contrôle périodique de combustion comportant :
                        CO2 et CO (CO pour le gaz uniquement),
                        Smoke test,
                        Température des fumées,
                        Calcul approché du rendement chaudière.
               - Vérification du fonctionnement des appareils de contrôle et de sécurité
               en chaufferie,
               - Vérification du bon fonctionnement mécanique et électrique des
               régulation chauffage et eau chaude sanitaire, s’il y a lieu,
               - Enlèvement des suies provenant des ramonages,
               - Nettoyage de la chaufferie,
               - Prestations complémentaires décrites en annexe 2, s’il y a lieu,
               - Mise en état de conservation du matériel en fin de saison de chauffe,
               - Mise en chauffe en début de saison sous 24 heures après demande de
               l’Organisme.

En dehors de la période de chauffage :

       -   Visite d’entretien du matériel en fonctionnement (pour assurer la production
           et la fourniture de l’eau chaude sanitaire) suivant la cadence précisée plus
           haut.

Cas Particuliers :

      A) Suppresseurs

Le Titulaire s’engage à entretenir les installations dans la limite de celles décrites en
annexe 1.

Sauf précision spéciale prévue, la cadence des visites d’entretien sera de 4 par an
au cours desquelles seront effectuées les opérations suivantes :

       -   Vérification des niveaux d’eau,
       -   Contrôle des organes d’enclenchement (pressostats, etc.),
       -   Graissage éventuel des parties tournantes,
       -   Vérification des pressions avales,
       -   Nettoyage grille de refroidissement moteur,
                              Cahier des Clauses Techniques Particulières
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        -    Nettoyage de la bâche.




    B) Ventilations Mécaniques Contrôlées - Extracteurs- Aérothermes

Le Titulaire s’engage à entretenir les installations dans la limite de celles décrites en
annexe 1.

Sauf précision spéciale prévue, la cadence des visites d’entretien sera de 6 par an
au cours desquelles seront effectuées les opérations suivantes :

        -    Graissage des moteurs et paliers,
        -    Nettoyage turbines ou pales,
        -    Réglage tension des courroies,
        -    Alignement de poulie,
        -    Nettoyage des batteries,
        -    Nettoyage des filtres lavables sur caissons, si toutefois ceux-ci existent,
        -    Nettoyage des gaines collectrices et particulières est exclu.

La Tenue du livret de chauffage :

    Le Titulaire tiendra à jour un livret de chaufferie, précisant au minimum :

    -       date d’intervention,
    -       nature de l’intervention,
    -       nom et signature de l’intervenant,

    qui sera laissé en permanence en chaufferie, et sur lequel l’Organisme pourra
    indiquer ses observations lors de visites inopinées.

    L’Organisme aura libre accès aux installations et à la chaufferie.

    Tout incident constaté fera l’objet d’un rapport d’intervention.

Sont exclus du présent marché, les éléments suivants :

- L’eau froide nécessaire au chauffage et à la production d’eau chaude sanitaire,
- L’électricité nécessaire au chauffage et à la production d’eau chaude sanitaire,
- L’entretien courant et les réparations du matériel dit « secondaire » c'est-à-dire
situé hors - chaufferie ou en sous-station et d’une façon générale non nommément
désigné en annexe,
- Les purges et les réglages en parties privatives (caves, colonnes, appartements,
vase ouvert,…),
- L’entretien et la réfection des réfractaires en foyer et des calorifuges en chaufferie
et en secondaire,
- Le nettoyage et l’entretien des soutes et cuves à mazout,



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- Les détartrages sur circuits primaires et secondaires chauffage et eau chaude
sanitaire, non plus des générateurs, ballons et/ou préparateurs d’eau chaude
sanitaire.




ARTICLE 7 - RESPONSABILITE GENERALES DU TITULAIRE
7.1 Pendant toute la durée d’exécution du marché, le Titulaire est responsable des
dommages qui pourraient être causés aux personnes, aux biens, aux installations
dont il assure la conduite, et des dommages causés pour son travail.
Le Titulaire prend à sa charge tous les risques de responsabilité civile (accident,
incendie, explosions, vols, dégâts des eaux, etc…) découlant de l’exploitation qui lui
est confiée.
A cet effet, il doit contracter une assurance prenant effet au moins à la date du début
d’exécution du marché.

7.2 Sont exclus de sa responsabilité, sous bénéfice de preuve apportée par le
Titulaire, les dommages dus :
        - à l’intervention d’un tiers que le Titulaire n’a pas eu matériellement la
          possibilité d’empêcher ;
        - à la nature même des combustibles préconisés par les constructeurs des
          générateurs et brûleurs, s’ils sont utilisés selon les prescriptions de ces
          constructeurs.
7.3 Si l’installation ou les locaux indiqués article 2 cessent d’être conformes à la
législation ou réglementation en vigueur, le Titulaire, dès qu’il en a connaissance,
doit le signaler à l’Organisme, lequel est tenu d’y porter remède aussi rapidement
que possible. Sous réserve que l’installation et les locaux visés ci-dessus restent
conformes à cette réglementation, le Titulaire est responsable de la bonne
observation en chaufferie des règlements de sécurité et de lutte contre la pollution
atmosphérique et contre la pollution des eaux.


ARTICLE 8 - DESCRIPTIF DES PRESTATIONS A LA CHARGE DU TITULAIRE
Le Titulaire s’engage à effectuer :
    -   la maintenance préventive,
    -   la maintenance corrective,
    -   la réparation et le remplacement de matériels rendus nécessaires à la suite
        d’un événement d’exploitation ou pour cause de vétusté (inclus les pièces, la
        main d’œuvre et le déplacement),
    -   l’assistance lors des visites réglementaires des installations concernées par le
        présent marché.

8.1- L'entretien Préventif
Les différentes opérations à effectuer sont indiquées à l’annexe n°2 ci-jointe. Les
programmes d’entretien donnés dans ces tableaux constituent une base qui sera
                              Cahier des Clauses Techniques Particulières
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éventuellement modifiée après accord de l’Organisme, en fonction de l’évolution de
l’état et des performances du matériel.
Ces visites seront effectuées à la fréquence suivante :
  - 9 visites entre le 15 septembre et le 15 juin (saison de chauffe)
  - 1 visite en été


8.2 – L’entretien Correctif
En plus de l’entretien préventif, le personnel du Titulaire sera motivé dans la
recherche systématique de l’amélioration du matériel par des études concernant :
      -   l’état de ce matériel,
      -   son rendement qualitatif et quantitatif,
      -   l’évolution des coûts d’exploitation et d’entretien,
      -   la répétition des pannes groupées selon les causes qui les ont produites,
      -   les anomalies constatées lors des visites,
      -   les organes divers démontés lors des dépannages ou des révisions
          systématiques,
      -   la garantie totale du changement des principaux organes.


8.3 - Dépannages et Réparations, Délais d’intervention :
Le Titulaire dépanne et répare sur sites les organes qui le nécessitent. Il met à la
disposition de l’Organisme, 365 jours par an, son service de dépannage qui intervient
sur appel téléphonique :
   - pendant la journée (de 7 h à 20 h) : dans l’heure
   - pendant la nuit (de 20 h à 7 h) : dans les quatre heures
Le Titulaire s’engage à prendre toutes mesures conservatoires en cas d’avaries
compromettant la sécurité de l’établissement.

Pour les dépannages qui ne font pas partie du présent marché ou qui ne sont pas
relatifs aux matériels décrits en annexe, seront facturés selon les prix unitaires
indiqués dans l’acte d’engagement. Ce type de prestation devra
OBLIGATOIREMENT faire l’objet d’un accord écrit du représentant du site et être
clairement identifié sur la facturation.

Si au cours des visites ou dépannages apparaissent la nécessité de procéder à des
réparations, remplacement de pièces, ou à des travaux de remise en état des
installations dépassant le cadre du présent marché, le Titulaire en informerait
l’Organisme et lui soumettra un devis relatif à ces travaux.


8.4 – Garantie totale du matériel
La garantie totale consiste à effectuer, à la charge du Titulaire, les réparations ou
remplacements de matériel rendus nécessaires, soit par un événement d’exploitation
(incident de fonctionnement, usure normale ou anormale, etc.), soit par vétusté, pour
maintenir l’installation en parfait état de marche.

                              Cahier des Clauses Techniques Particulières
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Le Titulaire reconnaît, à cette occasion, que le prix du contrat comprend les
redevances nécessaires à la constitution de provisions lui permettant d’assumer la
garantie totale.
Pour l’application de cette clause, l’Organisme subroge le Titulaire dans tous ses
droits et actions à l’égard de tout contractant, entrepreneur, installateur, architecte ou
autre, ainsi qu’à l’égard de tout tiers ayant concouru à la réalisation d’un dommage
qui aura donné lieu à réparation par le Titulaire, dans la mesure où cette réparation
aura été intégrale.
Si à l’occasion des travaux de gros entretien, le Titulaire se trouve amené à
remplacer dans son ensemble un matériel important, il devra au préalable en aviser
l’Organisme, afin de lui permettre d’examiner l’intérêt qu’il peut y avoir, compte tenu
notamment de l’évolution de la technique, à substituer aux appareils à remplacer,
des matériels de principe ou de puissance mieux adaptés à la poursuite de
l’exploitation, non seulement jusqu’à la fin du marché, mais également au-delà de la
date de son expiration.
Il en sera de même pour les travaux susceptibles d’entraîner des économies
d’énergie.
En fonction des solutions adoptées, l’Organisme peut, soit participer aux dépenses
de renouvellement, soit convenir avec le Titulaire du remaniement des prix du
marché. L’accord sera acté par un avenant au marché.
Le Titulaire devra, en outre, adresser à l’Organisme un compte rendu annuel des
interventions effectuées.

8.5     Remplacement des équipements :

Le Titulaire établit, en accord avec l’Organisme, un programme annuel de
remplacement des équipements arrivés à terme d’usure selon le tableau
prévisionnel.
Il exécute lui-même les travaux dans le cadre de la maintenance, selon le tableau
prévisionnel, chaque fois qu’il lui est possible (petits équipements).

8.6.    Interventions sur matériel non prévu au contrat :
Le Titulaire assure les interventions et dépannages nécessaires sur simple appel de
l’Organisme. Les prestations supplémentaires s’exécutent après devis accepté par
l’Organisme.

8.7.    Assistance :
Le Titulaire assiste l’Organisme lors des visites réglementaires des installations par
un Organisme agréé, étant entendu que la prise en charge des visites et des travaux
éventuels qui en résulteraient n’incomberait au Titulaire que pour les matériels
installés par lui ou étant sa propriété.

8.8.    Maintien des Performances :



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Marché de maintenance des installations thermiques                          Les Hogues et La Traverse
MAPA N°2007.11                                                                                - 10 -
Les limites de performances ont été définies aux essais de la mise en œuvre des
installations. Le Titulaire est tenu d’assurer le maintien des performances
mécaniques et s’attache à améliorer le rendement du matériel.
Le Titulaire s’engage à conduire journellement (pendant les jours ouvrables) les
installations pour obtenir le résultat prévu au cahier des charges de l’installation,
sous réserve que les caractéristiques thermiques des bâtiments soient respectées.

La température garantie :
   Jusqu’à une température extérieure de –7°C (base climatique construction), la
    température moyenne dans les locaux est de 21°C.
   Ralenti de nuit : néant
   Assurer le chauffage de l’eau chaude sanitaire.
   La température est fixée à 55°C, cette température étant relevée à la sortie des
    ballons, préparateurs ou échangeurs.
   Le réchauffage de l’eau sanitaire est assuré toute l’année; cependant, pour
    permettre d’exécuter les travaux annuels d’entretien, le Titulaire aura la
    possibilité d’interrompre ce service en été pendant deux semaines au plus, en
    avisant la direction de l’établissement un mois à l’avance


8.9.    Organisation de l’Exploitation :
8.9.1 – Moyens opérationnels destinés à assurer ou à améliorer l’exploitation :
Le Titulaire établira un planning général d’entretien des appareils et matériels des
installations.
Il devra assurer l’entretien et la conduite journalière de installations en mettant à la
disposition de l’Organisme, du personnel en quantité et qualification suffisante en
toutes circonstances.
Le personnel en place, sera pourvu des consignes, documents techniques, et plans
nécessaires à l’exécution des petits dépannages et réparations ainsi qu’à la prise
des mesures conservatoires de l’installation affectée par un incident quel qu’il soit.
Le Titulaire devra procéder au remplacement de son personnel pour un motif autre
que professionnel sur demande légitime de l’Organisme.

8.9.2 – Suivi des Interventions :
Chaque intervention fera l’objet d’un rapport circonstancié qui sera adressé à
l’Organisme. Ce dernier sera prévenu immédiatement des interventions rendues
nécessaires.

8.9.3 – Conception de l’Exploitation :
Il sera établi pour chaque appareil une fiche signalétique personnalisée reprenant
l’ensemble des caractéristiques de ses composants, les opérations d’entretien
préventif (périodique et usage), correctif qu’il nécessite, ainsi que les références des
schémas et plans de montage de cet appareil.


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Marché de maintenance des installations thermiques                          Les Hogues et La Traverse
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8.9.4 – Assistance Technique des Constructeurs :
Les incidents de fonctionnement répétés ou importants seront soumis à l’examen du
constructeur correspondant, à l’initiative du Titulaire qui rendra compte à l’Organisme
et à son Conseil de l’incident, du diagnostic et des mesures prises pour y remédier.
Par ailleurs, le Titulaire se fera assister lors de visites périodiques importantes par le
constructeur.

8.9.5 – Fournitures :
Le Titulaire fournit tous produits ou matières consommables, sans supplément de
prix, tels que joints, fusibles, ampoules, chiffons, graisses, courroies de ventilateur,
etc…

8.9.6. - Sous-traitance :
Le Titulaire s’engage à ne pas utiliser les services de sous-traitants, sauf accord
exprès de l’Organisme constaté par un avenant au présent marché.

ARTICLE 9 - OBLIGATIONS DE L’ORGANISME
9.1.1 – L’Organisme met à la disposition exclusive du Titulaire, à titre gratuit, pendant
toute la durée d’exécution du marché, les locaux contenant les installations prises en
charge.
L’Organisme s’interdit d’utiliser à d’autres fins les locaux et installations mis à la
disposition du Titulaire.

9.1.2 – L’Organisme maintient clos et couverts et en bon état les locaux mis à la
disposition du Titulaire conformément aux règlements de police et d’assurance.

9.1.3. – L’Organisme assurera à ses frais toutes les prestations et fournitures qui ne
sont pas à la charge du Titulaire et qui sont nécessaires à la bonne marche de
l’installation.

9.1.4.- L’Organisme doit rendre, à ses frais, les installations conformes à la
législation ou réglementation en vigueur, en particulier dans le cadre du paragraphe
7.3.
Lorsque l’installation est soumise à autorisation ou à déclaration au titre de la loi
n°76-663 du 19 juillet 1976, relative aux installations classées pour la protection de
l’environnement (J.O. du 20 juillet 1976), l’Organisme fournit une copie de cette
autorisation ou de cette déclaration au Titulaire.

9.1.5 – Si l’Organisme modifie, ou fait modifier les installations actuelles, il en
informera le Titulaire qui, de ce fait, pourra éventuellement réviser le montant de ses
prestations prévues pour l’exécution du contrat, sous forme d’avenant au présent
marché.




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Marché de maintenance des installations thermiques                          Les Hogues et La Traverse
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Fait à Sotteville Lès Rouen, le 25.04.2007




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                                ANNEXE 1 : LES HOGUES
              DESCRIPTION DES MATERIELS A PRENDRE EN CHARGE
               (Nota : La liste des matériels est donnée à titre indicatif.)

A/ CHATEAU : 2 cuves FOD 15000 L/10000 L

- 2 chaudières chappées CM 312 de 300 Kws mixte
- 1 chaudière De Dietrich 150 Kws mixte
- 1 brûleur FOD Monarch
- 1 brûleur FOD Guénod C18
- 2 pompes euramo 1240 - 1120
- 2 pompes Salmson VP EC 1430 – T2
- 1 ensemble régulation Landis et Gyr RVL 1y + mitigeurs
- 1 ballon eau chaude sanitaire double enveloppe de 1000 l
- 2 ballons eau chaude sanitaire Charot de 1500 l unitaire
- 1 ensemble régulation dur ECS
- 2 pompes de charge ECS type C1101
- 1 pompe de boucle ECS avec horloge
- 1 Flexcom- Pneumatex 400 L
- 1 préparateur ECS semi Instantané type ALFA LAVAL
- 1 Kit anti-légionnelle
- 1 pompe de relevage
- 1 armoire électrique

B/ GROUPE SCOLAIRE : 1 cuve FOD 10000 L

- 1 chaudière De Dietrich 100 Kws (chauffage seul)
- 1 brûleur FOD Guénod C14
- 1 groupe jumelé Pompes salmson C2655
- 1 pompe de charge Gundfoss
- 1 Flexcom 140 L
- 1 ensemble régulation Landis et Gyr RVL 41-10
- 1aérotherme laverie
- 1 chauffe eau électrique De Dietrich 100 L
- 1 armoire électrique

C/ ANNEXE 1 : 1 cuve FOD 15000 L

- 1 Chaudière De Dietrich type GTM 306 152 Kws mixte
- 1 chaudière chappée XR4 190 Kws mixte
- 1 brûleur FOD Weishanps
- 1 brûleur FOD De Dietrich M30
- 2 pompes circulateurs Grundfoss
- 2 pompes de charge Grundfoss
- 1 pompe de relevage
- 1 ballon tampon ECS 500 L
- 1 préparateur ECS semi Instantané type URANUS VS201553
- 1 Kit anti-légionnelle
- 1 ensemble de régulation + mitigeurs
- 1 Flexcom 150 L
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-1 tableau électrique

D/ ANNEXE 2 : 1 cuve FOD 15000 L

- 1 chaudière Ideal Standard LB4 de 150 Kws mixte
- 1 chaudière De Dietrich 115 Kws mixte
- 2 brûleurs FOD Guénot C10
- 2 pompes circulateurs Grundfoss
- 2 pompes de charge Grundfoss
- 1 pompe de relevage
- 1 ballon tampon ECS 500 L
- 1 préparateur ECS semi Instantané type DAKOTA 170
- 1 Kit anti-légionnelle
- 1 ensemble de régulation + mitigeurs
- 1 Flexcom 150 L
-1 tableau électrique

E/ PAVILLON DIRECTION : 2 cuves FOD 3500 L X 2 :

- 2 chaudières De Dietrich 70 Kws X 2 mixte
- 2 brûleurs FOD De Dietrich Guénod C10
- 2 pompes Grundfoss
- 2 pompes circulateurs Grundfoss
- 2 Flexcom 24 L
- 2 tableaux électriques

F/ PAVILLON JARDIN : 1 cuve FOD 1200 L :

- 1 chaudière Weisman 70 Kws mixte
- 1 brûleur FOD Guénod C10
- 1 pompe circulateur Grundfoss
- 1 Flexcom 30 L
- 1 tableau électrique

F/ ATELIER-ENTRETIEN : 1 cuve FOD 2000 L

- 1 chaudière De Dietrich 70 Kws (chauffage seul)
- 1 brûleur FOD Weishanps
- 1 pompe circulateur Grundfoss
- 1 Flexcom 30 L

G/ ATELIERS PEDAGOGIQUES (cuisine-sylviculture-DMB) : 1 cuve FOD 10000 L

- 1 chaudière ACV HM 90 Kws mixte
- 1 brûleur Guénod C14
- 2 pompes circulateurs Grundfoss
- 1 ensemble de régulation + mitigeurs
- 1 Flexcom 30 L
- 1 armoire électrique


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                                   ANNEXE 2 : LES HOGUES
                                  DETAIL DES PRESTATIONS

A/ UNE VISITE DE MISE EN SERVICE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE
DEBUT DE SAISON DE CHAUFFE AVEC : (Septembre)

- Le contrôle de la montée en température des divers circuits
- Les purges et appoints d’eau si nécessaire en chaufferie
- Le contrôle de l’étanchéité des circuits hydrauliques en chaufferie

B/ 9 VISITES TECHNIQUES DURANT LA SAISON DE CHAUFFE AVEC :
(Octobre Mai)

- Le relevé des températures départ et retour
- Les contrôles de combustion
- Les analyses de rendement
- Le réglage de l’ensemble chaudière – brûleur
- La permutation des pompes
- Le graissage des parties tournantes
- Le contrôle et l’ajustement des courbe de régulation
- Les essais de sécurité
- Le contrôle du système d’expansion et étanchéité des soupapes
- Les petits ramonages si nécessaire
- Le relevé des jauges des cuves F.O.G avec demande d’approvisionnement
éventuel

C/ UNE VISITE DE FIN DE SAISON DE CHAUFFE (Juin)

- Les contrôles de combustion
- Les analyses de rendement
- Le réglage de l’ensemble chaudières – brûleur
- La permutation des pompes
- Le graissage des parties tournantes
- Le contrôle et l’ajustement des courbes de régulation
- Les essais de sécurité
- Le contrôle du système d’expansion
- Les petits ramonages si nécessaire
- Le relevé des jauges des cuves F.O.G avec demande d’approvisionnement
éventuel
- Le ramonage complet d la chaudière, du carneau, du conduit de fumée
- La reprise des éléments défectueux n’ayant pu être contrôlés en cours de saison de
chauffe




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D/ 2 VISITES POUR L’EAU CHAUDE SANITAIRE EN ETE SUIVANT MEMES
PRESTATIONS DEFINIS AU POINT B.


CONDUITE ET SURVEILLANCE

- Dépannages : interventions pour dépannages, comprises et effectuées dans les
meilleurs délais y compris week-end et jours fériés. Seul sera facturée la fourniture
du matériel lors du dépannage (excepté 8.9.5 du présent CCTP).




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                          ANNEXE 3 : LA TRAVERSE
              DESCRIPTION DES MATERIELS A PRENDRE EN CHARGE


A/ CHAUFFERIE CHATEAU

-CHAUDIERE SAPCA BB 116 KW
-BRULEUR RIELLO Mec 20FOD
-POMPE SALMSON C 1116
-CENTRALE DE REGULATION LANDIS RVL 4110
-VANNE 3 VOIES LANDIS SQK 33
-BALLON ECS 500 L
-POMPE PRIMAIRE GRUNDFOS CC5 180
-POMPE DE RECYCLAGE GRUNDFOS CC6 180
-ARMOIRE ELECTRIQUE
-VASE D EXPANSION A AIR LIBRE
-BALLON ECS DE DIETRICH 300 L ELECTRIQUE

B/ CHAUFFERIE SERVICES GENERAUX

-CHAUDIERE SAPCA BB DE 174 KW
-BRULEUR WEISHAUPT WL 302 C
-POMPE DE RECYCLAGE GRUNDFOS CC2 130
-POMPE DE CHAUFFAGE GRUNDFOS UPC 40/120
-POMPE DE CHAUFFAGE GRUNDFOS CC6 180
-POMPE ECS SALMSON SXM32-50
-2 CENTRALES DE REGULATION LANDIS RVL 4110
-VANNE 3 VOIES LANDIS SQK 33
-VANNE 3 VOIES LANDIS SQR 33
-ARMOIRE ELECTRIQUE
-VASE D EXPANSION
-BALLON DE PRODUCTION D EAU CHAUDE SANITAIRE ACV

C/ CHAUFFERIE ATELIERS

- CHAUDIERE SAPCA BB DE 203 KW
-BRULEUR RIELLO PRESS 1G FOD
-POMPE SALMSON 1120
-POMPE SALMSON 1220
-CENTRALE DE REGULATION LANDIS RVL 4110
-VANNE 3 VOIES LANDIS SQR 33
-POMPE DE BOUCLAGE GRUNDFOS CC6/180
-POMPE ECS SALMSON NXL 32-25P
-BALLON ECS 180 L
-VASE EXPANSION 105L WATTS INDUSTRIE
-ARMOIRE ELECTRIQUE




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D/ CHAUFFERIE PAVILLON + SOUS STATION

PAVILLONS
-CHAUDIERE GUILLOT LD DE 186 KW
-CHAUDIERE SAPCA BB DE 203 KW
-BRULEUR RIELLO PRESS GW
-BRULEUR WL32
-POMPE SALMSON 1230
-POMPE GRUNDFOS CC1/180
-POMPE GRUNDFOS UPS 21/60
-CENTRALE DE REGULATION LANDIS RVL 4110
-VANNE 3 VOIES LANDIS SQR 33
-BALLON ECS 350 L
-ECHANGEUR PLAQUE GUILLOT REF / 7097456.132
-POMPE DE BOUCLAGE GRUNDFOS UP 20/45
-VASE EXPANSION

SOUS STATION G5
-1 VANNES 3 VOIES LANDIS SQR33
-1 POMPE SAMSON WSB05-15B ESC
-1 POMPE SAMSON CX1030B CHAUFFAGE
-1 REGULATION LANDIS RVL 4110
-BALLON ECS 150 L
-ARMOIRE ELECTRIQUE COMMUNE AVEC LE G2

SOUS STATION G2
-1 POMPE CHAUFFAGE POUR ECS GRUNDFOS UPS 25-40
-1 POMPE BOUCLE ECS GRUNDFOS UP 20-14 BXUT
-1 POMPE CHAUFFAGE SAMSON C1026NV
-1 BALLON ECS 400L
-1 VANNE 3 VOIES LANDIS SQR33

G1
-BALLON ECS 150L
-POMPE SALMSON ECS NSB 15-15-B
-POMPE SALMSON BMCX 1040B


E/ CHAUFFERIE JARDIN

-CHAUDIERE CONDOR
-2 POMPES SALMSON ELX 2500
-2 POMPES SALMSON CLX 2070
-CENTRALE DE REGULATION SATCHWELL CSC
-BALLON ATLANTIC 150L
-BRULEUR CUENOD C 20




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F/ SPORT
-2 BALLONS ATLANTIS 300L REF : 96vs 300tc


G/ AIDE A LA PERSONNE
- BALLON ATLANTIS 150L REF VMRSELKIT 150




                              Cahier des Clauses Techniques Particulières
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                                   ANNEXE 4 : LA TRAVERSE
                             DETAIL DES PRESTATIONS CHAUFFAGE

STOCKAGE ET ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE                                 Mensuel   Trimestriel      Annuel
Si le combustible est du gaz :
Contrôler visuellement le fonctionnement des
compteurs.
Nettoyer les filtres protégeant les compteurs.
Essayer le fonctionnement de la vanne de sécurité gaz.
Vérifier l’étanchéité de la canalisation gaz après
compteur pour les procédés appropriés.
Vérifier le refoulement du combustible dans les
canalisations
Si le combustible est du fioul :                                                                      X
Contrôler visuellement le fonctionnement des
compteurs.
Nettoyer les filtres protégeant les compteurs.
Examiner visuellement les cuves fioul, les trous
d’homme et les orifices de remplissage.
Essayer le fonctionnement de la vanne police fioul.
Contrôler visuellement l’état des flexibles d’alimentation
fioul et les joints.
Vérifier le refoulement du combustible dans les
canalisations
               CHAUFFAGE : CHAUDIERES
Relever les températures départ et retour et les
comparer avec la température extérieure                                     X
Essayer le fonctionnement des sécurités : aquastat,
thermostat, …                                                               X
Permuter les chaudières.
Examiner en détail la flamme après avoir nettoyé le
viseur.                                                                     X
Procéder à une extraction d’eau sur les chaudières.
Contrôler visuellement l’étanchéité des soupapes.
Contrôler l’étanchéité des portes, des trappes de visite
et des brides.
Ramoner les carneaux et les conduits de fumée si le                                                   X
combustible est du fioul.
Ramoner les carneaux et les conduits de fumée si le
combustible est du gaz.
Ramoner les chaudières et les récupérateurs.
Procéder à l’examen général : briquetage, joints du
circuit fumées, turbulateurs, etc.                                                                    X
Procéder à l’examen général : condenseurs,
évacuations des condensats, etc.



                                  Cahier des Clauses Techniques Particulières
    Marché de maintenance des installations thermiques                            Les Hogues et La Traverse
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STOCKAGE ET ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE                                 Mensuel   Trimestriel      Annuel
                 CHAUFFAGE : BRULEURS
Contrôler le fonctionnement des cycles des brûleurs.
Vérifier le dispositif de détection de flamme.                              X
Nettoyer et régler les électrodes d’allumage.
Nettoyer les filtres et la tête de combustion si le
combustible est du gaz.                                                                X
Nettoyer le gicleur ou les injecteurs et les filtres si le
combustible est du fioul.
Vérifier et régler le débit au brûleur si le combustible est
du gaz
Vérifier et régler les pressostats mini. gaz et air et
maxi.gaz.
Vérifier et régler les pressions si le combustible est du
fioul.
Contrôler et régler la combustion : CO2 (O2), T, Rt et
opacité des fumées, CO.
Contrôler les accouplements moteurs / ventilateurs et                                  X
moteurs / pompes.
Vérifier le fonctionnement et régler si nécessaire les
électrovannes d’allure sur les brûleurs si le
combustibles est du gaz.
Vérifier la filerie et les connexions électriques.
Démonter et nettoyer l’ensemble y compris le
ventilateur.
               CHAUFFAGE : REGULATION
Contrôler et relever les températures départ et retour et
distribution.
Vérifier le bon asservissement des matériels à leurs                        X
organes de commande.
Vérifier les points de consigne et les courbes affichées.
Contrôler les séquences de régulation de puissance en                       X
cascade des matériels.
Régler l’heure à chaque changement été/hiver.
Vérifier le fonctionnement et l’étanchéité de la vanne
trois voies.
Contrôler les informations des sondes et le
fonctionnement des centrales.
Contrôler les informations fournies par les                                            X
thermomètres, manomètres, …
Graisser les accouplements moteurs / vannes de
régulation.




                                  Cahier des Clauses Techniques Particulières
    Marché de maintenance des installations thermiques                            Les Hogues et La Traverse
    MAPA N°2007.11                                                                                  - 22 -
STOCKAGE ET ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE                                 Mensuel   Trimestriel      Annuel
                  CHAUFFAGE : POMPES
Examiner l’état de vieillissement : bruit, fuites, …
Contrôler les presse-étoupe et les garnitures
mécaniques.                                                                 X
Contrôler les niveaux d’huile
Permuter les pompes.
Contrôler à la main l’échauffement des moteurs et des
paliers.                                                                    X
Graisser les parties tournantes accessibles : moteur,
paliers, …
Vérifier les accouplements moteurs / pompes.
Contrôler visuellement les manchons anti – vibratiles.
Contrôler au toucher et au bruit les vibrations sur les                                X
roulements et paliers.
Contrôler les pressions à l’aspiration et au refoulement.
Mesurer les intensités absorbées par phases.
Contrôler l’adaptation des fusibles et des thermiques.
Contrôler les connexions électriques sur le bornier des
moteurs.
Contrôler les hauteurs manométriques.                                                                 X
Contrôler le fonctionnement du clapet anti-retour.
Resserrer les pièces mécaniques et les boulons de
fixation sur les supports.
              CHAUFFAGE : ELECTRICITE
Examiner visuellement : les armoires, l’éclairage,
l’éclairage de sécurité, …
Vérifier le fonctionnement des commutateurs et des                                     X
voyants de signalisation.
Vérifier le calibre et la fonction des fusibles.                                                      X
Contrôler l’état des isolants, shunts, gaines et câbles.
Dépoussiérer les contacteurs et discontacteurs.
Vérifier les parties mécaniques, les goulottes et le
fonctionnement du sectionneur.
Vérifier le fonctionnement de l’état des relais.
Contrôler le fonctionnement des alarmes sonores et
visuelles.                                                                                            X
Vérifier et ajuster les thermiques des matériels
tournants.
Resserrer les connexions.
Vérifier l’état et la justesse du repérage et la mise à jour
des schémas.




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STOCKAGE ET ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE                                 Mensuel   Trimestriel      Annuel
 EAU CHAUDE SANITAIRE : PRODUCTION D’EAU
                  CHAUDE SANITAIRE
Vérifier l’étanchéité.                                                      X
Procéder à une extraction en partie basse des ballons.                      X
Contrôler et régler la température de départ.
Vérifier le fonctionnement du thermostat ou de la                           X
régulation.
Vérifier le fonctionnement du dégazeur ou procéder au
dégazage manuel.
Contrôler visuellement les groupes de sécurité ou les                       X
soupapes.
Vérifier le resserrage des connexions électriques sur les
résistances.
Contrôler l’état des réchauffeurs par mesure des
températures départ et retour.                                              X
Vérifier état et protection des tiges des échangeurs à
plaques.
     CHAUFFAGE : MAINTIEN DE PRESSION ET
                        EXPANSION
Vérifier le niveau d’eau et l’alimentation des vases
d’expansion à l’air libre.                                                             X
Vérifier la pression au manomètre.
Vérifier la fréquence de fonctionnement et purger l’eau
du compresseur d’air.                                                                  X
Vérifier le réglage et le fonctionnement des pressostats
mini. et maxi.
Vérifier et nettoyer les filtres des déverseurs et
d’aspiration.
Essayer le fonctionnement des déverseurs par excès de
pression.                                                                              X
Contrôler le fonctionnement de l’électrovanne de
remplissage.
Contrôler le niveau d’eau de la bâche.
Vérifier le gonflage des vases sous pression d’azote.
         CHAUFFAGE : VANNES ET ROBINETS
Vérifier l’étanchéité externe.                                              X
Contrôler et manœuvrer les vannes et robinets.
S’assurer du serrage de la boulonnerie                                                 X
Graisser les tiges de vannes.




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STOCKAGE ET ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE                                 Mensuel   Trimestriel      Annuel
                 CHAUFFAGE : DIVERS
S’assurer du bon fonctionnement des appareils de
mesure et de contrôle
Contrôler le fonctionnement des pompes de relevage.
Changer dès que nécessaire les bandes                                       X
d’enregistrement température, pression …
Remplir la feuille d’intervention et la faire signer.
Vérifier les consommations sur les compteurs d’énergie.                     X
Nettoyer les filtres de traitement d’eau.
Procéder à une chasse sur les pots à boues.                                 X
Essayer le fonctionnement des détecteurs à gaz.
Contrôler le pH du circuit chauffage.
Contrôler l’état des tuyauteries en locaux techniques et                                              X
rechercher les fuites.
Contrôler visuellement les purgeurs.




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