REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION by K8d2tK

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									                                                   DCE
                         DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
                          MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
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                                                   Maître d’ouvrage :

                         COMMUNE DE CHEILLE
                                                       MAIRIE
                                       RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                    Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                              ----------------------------
                                                       Affaire :

   REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                    VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                  SEPTEMBRE 2010

                                               SOMMAIRE
. SOMMAIRE                                                                                                page 1
. REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION                                                                   pages 2.3
. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES                                                        pages 4.8
. CALENDRIER PREVISIONNEL TCE                                                                             page 9

. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES                                                             pages 10.31
                  . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE                                                       pages 10.13
                  . LOT N°2 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU                                                  pages 14.16
                  . LOT N°3 : MENUISERIE BOIS-VITRERIE                                                    pages 17.19
                  . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE                                                         pages 20.22
                  . LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC                                                             pages 23.26
                  . LOT N°6 : CARRELAGE-FAIENCE                                                           pages 27.28
                  . LOT N°7 : PEINTURE                                                                    pages 29.31

. DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF                                                                             pages 32.38
              . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE                                                           page 32
              . LOT N°2 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU                                                      page 33
              . LOT N°3 : MENUISERIE BOIS-VITRERIE                                                        page 34
              . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE                                                             page 35
              . LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC                                                                 page 36
              . LOT N°6 : CARRELAGE-FAIENCE                                                               page 37
              . LOT N°7 : PEINTURE                                                                        page 38

. PLANS AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
             . N°1 : PLAN MASSE
             . N°2 : PLANS RDC & R+1/PROJET
             . N°3 : PLANS COMBLES & CAVE/PROJET
             . N°4 : FACADE/RUE/PROJET
             . N°5 : FACADE ARRIERE/PROJET
             . N°6 : COUPE LONGITUDINALE AA/PROJET
             . N°7 : COUPES TRANSVERSALES/PROJET
             . N°8 : PLANS RDC & R+1/EXISTANT
             . N°9 : PLANS COMBLES & CAVE/EXISTANT
             . N°10 : FACADE/RUE/EXISTANT
             . N°11 : FACADE ARRIERE/EXISTANT
             . N°12 : COUPE LONGITUDINALE AA/EXISTANT
             . N°13 : COUPES TRANSVERSALES/EXISTANT
             . N°14 : PIGNONS/EXISTANT




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/1/38
REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION
                     MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
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1 : MAITRE D’OUVRAGE :
       . COMMUNE DE CHEILLE
         MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
        Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr

2 : ARCHITECTE :
       . LAFEUILLE PIERRE ARCHITECTE DPLG
         LA MAISON BLANCHE 37220 AVON LES ROCHES
         Tél/Fax : 02.47.45.22.96 Mèl : pierre.lafeuille@laposte.net

3 : CONTROLE TECHNIQUE
       . sans objet

4 : COORDONNATEUR SPS
       . en cours de consultation

5 : MODE DE PASSATION
       . Marchés séparés selon la procédure adaptée suivant articles 26, 28, 40 du Code des Marchés Publics

6 : OBJET :
        . REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
          VOIE COMMUNALE N°304 37190 CHEILLE

7 : DATE ET HEURE LIMITES DE RECEPTION DES OFFRES :


                       VENDREDI 8 OCTOBRE à 12 H
8 : NUMERO ET DESIGNATION DES LOTS :

Les travaux sont décomposés en 7 lots :

         . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
         . LOT N°2 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
         . LOT N°3 : MENUISERIE BOIS-VITRERIE
         . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
         . LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC
         . LOT N°6 : CARRELAGE-FAIENCE
         . LOT N°7 : PEINTURE

9 : DELAIS PREVISIONNELS D’EXECUTION
       . durée du chantier TCE  : 7 SEMAINES
       . début du chantier TCE  : LUNDI 25 OCTOBRE 2010
       . fin du chantier TCE    : LUNDI 20 DECEMBRE 2010

10 : RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
        . Renseignements administratifs :
          MAIRIE DE CHEILLE
          Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
        . Renseignements techniques :
          LAFEUILLE PIERRE ARCHITECTE DPLG
          Tél/Fax : 02.47.45.22.96 Port : 06.64.53.93.36 Mèl : pierre.lafeuille@laposte.net




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/2/38
11 : OFFRE :

11.1 : PRESENTATION
. l’offre est à adresser sous pli recommandé ou contre récépissé à «MONSIEUR LE MAIRE MAIRIE RUE
DE CHINON 37190 CHEILLE» sous double enveloppe, la première portant l’inscription
«REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL-LOT N° ...» et comportant les documents des articles 45 et
46 du CMP soit :
                    . 1 : DC4
                    . 2 : DC5
                    . 3 : DC7
                    . 4 : attestations d’assurance décennale et civile
                    . 5 : qualifications, références & moyens
la seconde enveloppe comportant l’offre proprement dite soit :
                    . l’Acte d’Engagement (AE) dûment complété
                    . le Devis Quantitatif Estimatif (DQE) du ou des lots

11.2 : OBSERVATIONS

11.2.1 : le cadre de décomposition de l’offre est défini dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP) : il est obligatoire et chaque prix est, dans le Devis Quantitatif Estimatif (DQE), obligatoirement
référencé aux articles du CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Le DQE fait suite dans le présent dossier au CCTP. L’Entrepreneur souligne comme indiqué dans le DQE toute
modification de quantités

11.2.2 : un Entrepreneur peut soumissionner sur un ou plusieurs lots.
Il remet pour chaque lot un Acte d’Engagement dûment complété ainsi que le Devis Quantitatif Estimatif
correspondant

11.2.3 : l’attention des Entrepreneurs est attirée sur les articles suivants du Cahier des Clauses Administratives
Particulières (CCAP) :
                   . article 1.4.2 : sous-traitance
                   . article 2.4 : prix et règlements

11.2.4 : l’offre reste valable 90 jours après la date limite de remise des offres
       . le maître d'ouvrage garde la possibilité de réaliser tout ou partie des travaux

11.2.5 : les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont soit
remises en 2 exemplaires dès l'offre soit à la signature du marché et de l'ordre de service, suivant l'article 2.5.1
du CCAP ou le 2e article du CCTP de chaque lot

12 : SELECTION DES OFFRES :
        Suivants les critères pondérés suivants :
                . 1 : COUTS (COEF 5)
                . 2 : GESTION DU CHANTIER (COEF 3)
                . 3 : RESPECT DES DELAIS (COEF 2)


13 : DATE D’ENVOI A LA NR 37 DE L’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE :
        mardi 21 septembre 2010




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/3/38
                                                 CCAP
                         CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
                         MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                     Maître d’ouvrage :

                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                        MAIRIE
                                        RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                     Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                               ----------------------------
                                                        Affaire :

    REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                     VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                    SEPTEMBRE 2010

Article 1 : objet du marché
1.1 : OBJET DU MARCHE
Le marché régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières est un marché public de travaux bâtiment pour
l’opération :
                             REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                             VOIE COMMUNALE N°304 37190 CHEILLE

1.2 : MAITRISE D’OUVRAGE
L’opération est effectuée pour le compte de :
                             COMMUNE DE CHEILLE
                             MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                             Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr

1.3 : MAITRISE D’OEUVRE
La maîtrise d’œuvre est assurée par :
                             Atelier Architecture Pierre Lafeuille
                             LA MAISON BLANCHE 37220 AVON LES ROCHES
                             tél/fax : 02.47.45.39.51 port : 06.64.53.93.36 mèl : pierre.lafeuille@laposte.net

1.4 : ENTREPRENEURS

1.4.1 : entrepreneur titulaire
L’entrepreneur titulaire en son nom ou comme mandataire d’un groupement d’entreprises, est l’entrepreneur auquel est
adressé la notification du marché par le maître d’ouvrage
Lorsqu’il y a groupement, celui-ci est solidaire et l’acte d’engagement doit désigner le mandataire commun qui assure la
coordination des co-traitants
Chaque co-traitant est tenu de fournir au Maître d’Ouvrage les documents suivants :
                     . DC4, DC5, DC7, attestation d’assurance civile décennale

1.4.2 : sous-traitance
La sous-traitance doit être signalée au Maître d’Ouvrage pour approbation 1 mois minimum avant le commencement des
travaux sous-traités par l’entrepreneur titulaire du lot par courrier recommandé avec :
          . annexe de l’acte d’engagement ou acte spécial (DC 13) dûment complété par le titulaire
          . DC4, DC5, DC7, attestation d’assurance civile décennale

1.5 : parties contractantes :
Les parties contractantes sont :
          . le maître d’ouvrage                  : MONSIEUR LE MAIRE DE CHEILLE
          . l’entrepreneur titulaire             : L’ENTREPRENEUR, en son nom ou comme mandataire d’un
groupement solidaire d’entreprises et auquel la notification du marché est adressée




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/4/38
Article 2 : définition de l'opération
2.1 : DEFINITION DE L'OPERATION
L’opération consiste en l'aménagement du restaurant scolaire au 17, rue des Ecoles à Villaines les Rochers
Les travaux sont décomposés en 7 lots décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) soit :
                   . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
                   . LOT N°2 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
                   . LOT N°3 : MENUISERIE BOIS-VITRERIE
                   . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
                   . LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC
                   . LOT N°6 : CARRELAGE-FAIENCE
                   . LOT N°7 : PEINTURE

2.2 : OBJET DU PRESENT CAHIER
Le Maître d’Ouvrage retiendra l’Entreprise sur le présent Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) composé de :

                    . ACTE D’ENGAGEMENT
                    . DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF PAR LOTS
                      (A COMPLETER OBLIGATOIREMENT PAR LE CANDIDAT)
                    . CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
                    . CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
                    . CAHIER DES PLANS
Ces 3 cahiers sont à signer & parapher par pages par l’Entrepreneur après notification du Marché

2.3 : DELAIS D'EXECUTION & REUNIONS DE CHANTIER

2.3.1 : dates de début & fin de chantier, durée du chantier tce
Les dates de début et fin de travaux sont précisées dans le calendrier prévisionnel tous corps d'état (tce) page 7 du présent
Cahier

2.3.2 : prolongation de la durée du chantier
La prolongation du chantier est précisée par avenant. Elle résulte :
                   . des jours d’intempéries
                   . des aléas de chantier

2.3.3 : pénalités de retard
La pénalité de retard est fixée à 100 €/HT par jour ouvrable soit 500 €/HT par semaine, cette pénalité étant notifiée par
l’Architecte par mèl dès le premier jour de retard à l’Entrepreneur concerné.
Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la qualité de la prestation de
l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.3.4 : réunions de chantier
Les Entrepreneurs titulaires sont tenus de participer aux réunions de chantier ou aux réunions convoquées par l’Architecte en
sus des réunions de chantier.
A défaut, une pénalité de 100 €/HT pour absence est signifiée à l’Entrepreneur par l’Architecte.
Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la qualité de la prestation de
l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.4.: PRIX & REGLEMENTS

2.4.1 : offre de l'Entrepreneur, complément & variantes
Le quantitatif, établi par l’Architecte & co-traitants, correspond à un avant métré. Il est donné à titre indicatif dans le Cahier
des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et éventuellement rappelé sur la colonne Q/ARCHITECTE du DQE (Devis
Quantitatif Estimatif).
L’Entrepreneur complète la colonne Q/ENTREPRISE du DQE à partir des quantités qu’il redéfinit.
A défaut de ce complément, les quantités retenues, suivant l’article 2.4.2 ci-dessous, sont celles de l’Architecte
L’Entrepreneur apporte dès son offre les compléments & modifications, autres que quantitatives, qu’il juge nécessaire à son
établissement suivant le formulaire «VARIANTES(2)» de l’Acte d’Engagement
(en signalant le complément ou la modification).
Par ailleurs, les prescriptions du CCTP constituent les solutions techniques de base retenues par l’Architecte : l’Entrepreneur
reste habilité à présenter une variante à la solution de base suivant le formulaire «VARIANTES(2)» de l’Acte d’Engagement




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/5/38
2.4.2 : base de règlement
Les prix unitaires figurant sur le Devis Quantitatif Estimatif joint à l’Acte d’Engagement sont contractuels. Il s’agit donc
d’un marché à prix unitaires
Néanmoins sans modifications programmatiques émanant du Maître d’Ouvrage et sans aléas de chantier, le dépassement des
quantités d'exécution définies en ml, m2, m3 et dressées par l’Architecte & co-traitants à défaut d’une redéfinition par
l’Entrepreneur) ou redéfinies par l’Entrepreneur (colonne Q/ENTREPRISE du DQE ) est limité à :
                    . U       … sans limite
                    . ml      … 10 %
                    . m2      … 10 %
                    . m3      … 10 %

2.4.3 : travaux en plus
Les travaux en "plus" résultent de modifications programmatiques émanant du Maître d'Ouvrage, d'aléas de chantier ou des
dépassements des quantités d'exécution suivant les limites définies à l'article précédent
Les travaux « en plus » sont soumis pour l’approbation au Maître d’Ouvrage avant exécution et sont notifiés à
l’Entrepreneur par l’Architecte, par attachement au compte rendu de chantier, ou ordre de service et/ou avenant.
Ils sont réglés sur l’une des bases suivantes :
           . à des prix unitaires figurant dans le Devis Quantitatif Estimatif joint à l’Acte d’Engagement s’ils correspondent à
des ouvrages qui y sont mentionnés
           . à des prix unitaires établis par analogie à ceux du Devis Quantitatif Estimatif s’ils sont comparables à des
ouvrages qui y sont mentionnés
           . à des prix unitaires établis à partir de la série centrale de l’Académie d’Architecture dernière édition par un
métreur vérificateur, la rémunération de celui-ci étant à la charge de l’Entrepreneur.
Les travaux (en plus) sont remis à la date prescrite par l’Architecte. Cette date passée une pénalité de 50 €/HT par jours
ouvrables de retard est appliquée. Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la
qualité de la prestation de l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.4.4 : travaux en moins
Les travaux « en moins », c'est-à-dire les travaux prescrits/quantifiés dans le Devis Quantitatif Estimatif et non exécutés ou
partiellement exécutés, sont évalués et non réglés suivant les prix unitaires figurant dans ce DQE et au prorata de leur
exécution
Ils font l’objet d’une régularisation par attachement sur compte rendu de chantier, ou ordre de service et/ou avenant. Les
travaux (en moins) sont remis à la date prescrite par l’Architecte. Cette date passée une pénalité de 50 €/HT par jour ouvrable
de retard est appliquée. Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la qualité de la
prestation de l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.4.5 : actualisation & révision
Les prix ne sont pas révisables. En revanche, les offres sont actualisables suivant la formule Pa = Pi x BT/BTi avec :
. Pa : Prix actualisé au mois de commencement – 3 (neutralisation de 3 mois)
. Pi : Prix initial (prix valeur du mois de l’offre)
. BT : Index de référence par lots et tous les prix, valeur actualisée au mois de commencement – 3 (neutralisation de 3 mois)
. BTi : Index de référence initial BTi pour tous les lots et tous les prix
Les index BT sont par lots les suivants :

. LOT N°1          : DEMOLITION-MACONNERIE                                                         BT 03
. LOT N°2          : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU                                                    BT 08
. LOT N°3          : MENUISERIE BOIS-VITRERIE                                                      BT 18+44
. LOT N°4          : PLOMBERIE-SANITAIRE                                                           BT38
. LOT N°5          : ELECTRICITE-VMC                                                               BT47
. LOT N°6          : CARRELAGE-FAIENCE                                                             BT09
. LOT N°7          : PEINTURE                                                                      BT46

2.4.6 : situations & décompte général définitif (DGD)
Les situations sont mensuelles, cumulatives, établies en 2 exemplaires et remises à l’Architecte.
Le décompte général définitif (DGD) est le rappel de l’Offre de l’Entrepreneur complété des travaux « en plus » ou « en
moins » définis par les articles 2.4.3 et 2.4.4 du présent cahier et ayant fait l'objet d'avenants
Dans le cas contraire, ces travaux « en plus » ou « en moins » font l'objet d'un avenant de régularisation.
Il est remis par l’Entrepreneur à l’Architecte 4 semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception.
Passé ce délai, une pénalité de 100 €/HT par jour ouvrable de retard est appliquée; cette pénalité ne fait l’objet d’aucune
levée.

2.4.7 : avance forfaitaire
Une avance forfaitaire est accordée au seul entrepreneur titulaire d’un marché supérieur à 50.000 €/HT suivant l’article 87 du
CMP, sauf renonciation expresse dans l’acte d’engagement par le titulaire du marché
Le versement de cette avance est conditionné par la constitution d’une garantie à première demande




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2.4.8 : compte prorata
Non prévu, il peut néanmoins être décidé par les seuls Entrepreneurs à tout moment. Il est alors géré par l’Entrepreneur
titulaire du LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
Ce compte prorata peut également être demandé par le Maître d’Ouvrage dès dépassement du délai d’exécution TCE du
chantier pour toutes les charges communes de chantier

2.4.9 : prorata sur dégradations des ouvrages
Un prorata suivant le montant du marché et pour toutes les entreprises titulaires, présentes ou non sur le chantier, est fait par
l'architecte en cas de détérioration d'un ouvrage à remettre au Maître d'Ouvrage; ce prorata est soustrait sur le DGD, sauf si
l'entreprise responsable de cette détérioration la reconnaît

2.5 : FDES, PROGRAMME & CALENDRIER D'EXECUTION

2.5.1 : FDES
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont soit remises en 2
exemplaires dès l'offre soit à la signature du marché et de l'ordre de service A défaut, dès l'ouverture du chantier, une pénalité
de 100 €/HT par jour ouvrable de retard est notifié par l’Architecte à l’Entrepreneur
Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la qualité de la prestation de
l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.5.2 : programme d'exécution & plans d'exécution
Le contenu du programme d’exécution est précisé pour chaque lot dans le CCTP dès le deuxième article.
Ce programme d'exécution ainsi que les schémas ou plans d'exécution et/ou les plans de réservation doivent être fournis à
l'architecte et au bureau de contrôle 2 semaines avant leur exécution sur chantier
A défaut, une pénalité de 100 €/HT par jour ouvrable de retard est notifié par l’Architecte à l’Entrepreneur
Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la qualité de la prestation de
l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.5.3 : calendrier d'exécution
Ce calendrier est mis au point par l’Architecte à partir des délais d’exécution définis par les Entrepreneurs lors de
l’établissement du programme d’exécution et soumis pour approbation au Maître d’Ouvrage.
Ce calendrier s’inspire du calendrier prévisionnel annexé au présent CCAP (PAGE 7).
A défaut de la mise au point de ce calendrier d’exécution, le calendrier prévisionnel en fait office.

2.5.4 : gravats & remise en état des lieux
Chaque Entrepreneur évacue ses gravats tout au long du chantier.
En fin de chantier, chaque Entrepreneur assure la remise en état des lieux : enlèvement des gravats, nettoyage des locaux, de
la chaussée…
A défaut, une pénalité de 100 €/HT par jour ouvrable de retard est notifié par l’Architecte à l’Entrepreneur ; celle-ci est
éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage au vu de la remise en état des lieux.

2.6 : RETENUE DE GARANTIE OU CAUTION, ASSURANCES, RECEPTION

2.6.1 : retenue de garantie ou caution personnelle & solidaire
Une retenue de garantie également applicable aux sous-traitants, est fixée à 5 % du montant du Marché avenants compris.
Cette retenue de garantie peut être remplacée, à la demande de l’Entrepreneur, par une caution personnelle et solidaire d’un
même montant et souscrite auprès d’un organisme agréé.

2.6.2 : assurances
L’Entrepreneur est tenu de fournir les attestations d’assurance concernant l’année (ou les années) de réalisation de son
marché :
                    . « Responsabilité Civile » garantissant les conséquences pécuniaires résultant des dommages en cas
d’accident corporel, matériel ou immatériel causé à des tiers
                    . « Responsabilité Décennale » couvrant les responsabilités professionnelles pour la période « en cours de
travaux », de « bon fonctionnement » ou « décennale ».

2.6.3 : opérations préalables à la réception & réception
La réception est précédée par les opérations préalables à la réception, à l('initiative du maître d'œuvre et en accord avec la
maître d'ouvrage.
La date de réception marque le point de départ des garanties définies par la loi du 04.01.78 :
                    . de parfait achèvement d’une durée de 1 an
                    . de bon fonctionnement d’une durée de 2 ans pour les équipements
                    . décennale (10 ans) pour les dommages qui compromettent la solidité ou affectent l’un des éléments
constitutifs ou d’équipement indissociable des ouvrages de viabilité, fondation, ossature, clos ou couvert.




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2.7 : SECURITE & PROTECTION DE LA SANTE

2.7.1 : mesures de sécurité
Chaque Entrepreneur est tenu de prendre les mesures de sécurité résultant de son intervention et d’appliquer celles relatives à
la coordonnation interentreprises définies par le coordonnateur SPS.
Le PPSPS est fourni avant intervention sur le chantier au coordonnateur;
Non fourni au coordonnateur avant intervention, il fait l'objet d'une pénalité de 100 €/HT par jour ouvrable sur notification
par mèl de l'architecte
Celle-ci est éventuellement levée par le Maître d’Ouvrage en fin de chantier au vu de la qualité de la prestation de
l’Entrepreneur et du respect global de ses engagements

2.7.2 : DIUO & DOE
Les documents nécessaires au DIUO & DOE sont fournis au plus tard 4 semaines après les opérations préalables à la
réception, le DIUO au coordonnateur SPS et le DOE à l’Architecte.
A défaut, une pénalité de 100 €/HT par jour ouvrable est appliquée ; cette pénalité ne fait l’objet d’aucune levée.

Article 3 : pièces constitutives du marché
3.1 : DOCUMENTS CONTRACTUELS INCLUS AU MARCHE

Les documents contractuels inclus au Marché sont :
                   . ACTE D’ENGAGEMENT
                   . DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF PAR LOTS
                   . (A COMPLETER OBLIGATOIREMENT PAR L’ENTREPRENEUR)
                   . CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
                   . CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
                   . CAHIER DE PLANS
L’ordre de préséance des documents est l’ordre ci-dessus.

3.2 : DOCUMENTS CONTRACTUELS NON INCLUS AU MARCHE

3.2.1 : documents contractuels antérieurs à la signature du marché
Les documents contractuels non inclus au Marché & antérieurs à sa signature sont à leur dernière parution :
. le Code des Marchés Publics
. le Cahier des Clauses Administratives Générales pour Marchés Publics
. le REEF-AFNOR (Documents Techniques Unifiés, normes, règles de calculs, avis techniques)
. le Code du Travail
. le Règlement de Sécurité Incendie
. le Règlement Sanitaire Départemental
. la réglementation de l'hygiène des aliments de la DSV

3.2.2 : documents contractuels postérieurs à la signature du marché
Les documents contractuels non inclus au Marché & postérieurs à sa signature sont :
. le relevés des quantités d’ouvrage (articles 2.4.2, 2.4.3, 2.4.4 du présent cahier
. les programmes d’exécution (article 2.5.1 du présent cahier)
. le calendrier d’exécution (article 2.5.2 du présent cahier)
. les comptes-rendus & visites de chantier établis par l’Architecte & co-traitants
. les avis en phase de réalisation des travaux établis par le Bureau de Contrôles
. les visites de chantier établis par le coordonnateur SPS (article 2.7 du présent cahier)

3.3 : ARTICLES DEROGATOIRES AU CCAG

Les articles dérogatoires au Cahier des Clauses Générales pour Marchés Publics sont :
            . dérogent à l’article 20 alinéas 1&3 du CCAG les articles suivants du présent CCAP :
              2.3.3, 2.3.4, 2.4.3, 2.4.4, 2.4.6, 2.4.9, 2.5.1, 2.5.3, 2.7.1, 2.7.2
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                 Date, cachet & signature de l’Entrepreneur




        REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/8/38
 CALENDRIER PREVISIONNEL TCE
                          MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                   Maître d’ouvrage :

                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                       MAIRIE
                                       RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                    Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                              ----------------------------
                                                       Affaire :

    REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                    VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/9/38
                                                              CCTP
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
            LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

1.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux et matériaux seront conformes aux normes et règlements en vigueur rappelés à l’article 3.2 du
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et notamment :
          . DTU 12 : travaux de terrassement
          . DTU 13 : fondations
          . DTU 20 : maçonnerie
          . DTU 20.12 : gros oeuvre pour étanchéité
          . DTU 21 : béton armé
          . DTI 26.1 : enduit hydraulique
          . DTU 26.2 : chapes et dalles à base de liants hydrauliques
          . DTU 55 : revêtements muraux scellés
          . DTU 13.3 : dallage
          . NF 41.201 : canalisations intérieures enterrées
          . NXP B 10.601 : pierres naturelles
          . NF P 16.352 : canalisations PVC
          . NF P 14.301 : agglomérés de ciment
          . SSI :
          . LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
          . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

1.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION

1.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                           . Unité = 1 U
1.2.2 : programme d'exécution
Comme indiqué à l’article 2.5.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), l’Entrepreneur
dispose de 1 semaine après notification de l’Ordre de Service et/ou 2 semaines avant exécution des ouvrages
pour :
         1 : établir et faire valider par l’Architecte et le Maître d’Ouvrage les documents ci–dessous :
                   . schémas des réseaux avec indications des sections et pentes, dimensionnements des regards
                                                                      . Unité = 1 U
         2 : établir ses modes opératoires détaillés des ouvrages avec plans d’atelier pour validation à l’architecte
et au coordonnateur SPS
Pour établir ce programme d’exécution, l’Entrepreneur tiendra compte de :
                   . plans de réservation des lots :
                            . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
                            . LOT N°5 : ELECTRICITE-CHAUFFAGE-VMC
                                                                      . Unité = 1 U


       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/10/38
1.3 : INSTALLATIONS DE CHANTIER
Panneau de chantier règlementaire compris installation, comportant :
         . permis de construire : N°, date, SHON
         . intervenants : dénomination, adresse, N° de téléphone du maître d’ouvrage, du maître d’oeuvre, des
BET, SPS, entreprises titulaires des 10 lots
                                                      . Unité = 1 U
Clôtures métalliques de chantier sur plots au droit des fouilles
                                                      . Unité = 20.00 mI
Sujétions particulières au G.O; réservations, trémies , percements , rebouchages ... pour les lots signalés à
l'article 1.2.2
                                                      . Unité = Forf
Cabine de chantier comprenant 1 WC et 1 douche pendant la durée des travaux soit 7 semaines
                                                      . Unité = 1 U
Cabine de chantier avec vestiaires et coin repas pendant la durée des travaux soit 7 semaines
                                                      . Unité = 1 U
Deux bennes de tri pendant la durée des travaux soit 7 semaines avec 2 enlèvements prévus pour chacune
                                                      . Unité = 2 U
Moyens propres au G.O laissés à l’appréciation de l’Entrepreneur
                                                      . Unité = Forf
1.4 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
          . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine +
l'isolement de ces travaux
          . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                             . Unité = PM
1.5 : DEPOSE & DEMOLITIONS
. salon :
          . dépose du plafond compris dalles 60 x 60, ossature et isolant
                                             . Unité = 22.00 m2
         . dépose de la fenêtre et de la porte, précaution d'enlèvement car peinture plomb
                                             . Unité = 2 U
         . enlèvement des derniers meubles et transport dans la salle adossée à l'immeuble
                                             . Unité = Forf
. entrée :
         . dépose des 2 portes fenêtres, précaution d'enlèvement car peinture plomb
                                             . Unité = 2 U
. cuisine :
         . décollage des plaques de polystyrène collée au plafond
                                             . Unité = 22.00 m2
         . dépose des 2 fenêtres, précaution d'enlèvement car peinture plomb
                                             . Unité = 2 U
         . enlèvement des derniers meubles et transport dans la salle adossée à l'immeuble
                                             . Unité = Forf




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/11/38
1.6 : COLLECTEUR & RESEAU
1.6.1 : collecteur EU
Vérification des altimétries et du fil d'eau
                                               . Unité = 1 U
Depuis la descente EU1, mise en place dans le passage à 2.00 m à l'axe du mur d'un collecteur EU extérieur en
PVCCR8 diamètre 100, pente > 1,5 cm/m, enrobage sable, compris déplacement et replacement de la cuve ep de
500 l, percement d'un dallage sur 5.00 mI, 3 percements de mur de 0.50, 1 percement de mur de 0.40 extérieur
                                               . Unité = 25.00 mI
Regard béton diamètre 300, tabouret PVC 315, tampon fonte hydraulique, cunette, sujétion de raccordement
                                               . Unité = 3 U
Raccordement sur le siphon disconnecteur
                                               . Unité = 1 U
Collecteur EU intérieur sous lit de sable en PVCCR8 diamètre 100, enrobage sable, compris démolition de la
chape existante et dépose en conservation du carrelage
. cuisine
                                               . Unité = 5,00 mI
Attentes intérieures pour appareillages et descentes
                                               . Unité = 4 U
Fouilles dimensions 0,40 x 0.60 m, profondeur ajustée au regard existant pour le branchement
                                               . Unité = 30.00 mI
Chargement et enlèvement à la décharge publique, foisonnement de 35 %
                                               . Unité = 5,00 m3
1.6.2 : réseau eau potable
Regard extérieur 0.40 x 0.40 hors gel à 1.00 m prof pour déplacement du compteur, fouilles, remblai, enlèvement
des excédents, pose du pe fourni par le plombier, amenée sous l'évier de la cuisine, compris percement mur
                                               . Unité = 1 U
1.7 : DALLAGE DE LA SALLE DE BAINS
Démolition de la chape existante avec coupement si nécessaire à la disqueuse pour finition nette avec le dallage
carrelé conservé, fouilles pour dallage isolé, dépose en conservation des carreaux
                                               . Unité = 3.00 m2
Reconstitution de la plateforme avec damage du fond de forme, sable 5 cm/ép, polyane 200 microns, isolant 5
cm/ép, I5 sur toute la surface, désolidarisation en mousse polyéthylène périmétrique de 1 cm/ép
                                               . Unité = 3,00 m2
Dallage pour recevoir un carrelage contrecollé en béton normalisé B25 adjuvanté, 0,12 m/ép dosé 350 kg/m3
avec ST10 et renfort armatures au droit des seuils pour éviter tout pianotage, 3 attentes EU
                                               . Unité = 3, 00 m2
1.8 : TRANSFORMATION DE LA FENETRE DE LA CUISINE EN PORTE
Transformation de la fenêtre de la cuisine donnant sur le jardin arrière en porte avec :
         . démolition de l'allège
         . remplacement de la dernière pierre sur 1 lit vertical des 2 jambages du chambranle en tuffeau blanc
cassé en pierre massive de 0.20 x 0.27 x 0.33/hr
         . reconstitution des bas de chaînages sur 2 lits verticaux en tuffeau blanc cassé en pierres massives de
0.20 x 0.27 x 0.33/hr avec mouluration de chambranle identique à celle existante, compris feuillure
         . retaille de la feuillure existante
                                               . Unité = 1 U
Création d'un emmarchement de deux marches avec :
         . 1e marche en pierre massive dure de chauvigny de 1.40 x 0.20 x 0.20/hr posé sur le soubassement
pierres conservé, compris & mini rejingot mouluré avec gorge
         . 2e marche en pierres massives dures de chauvigny de 1.80 x 0.35 x 0.20/hr posée sur fondation ba à
0.60 m/profondeur, fers horizontaux scellés sur le soubassement pour éviter tout pianotage
                                               . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/12/38
1.9 : PORTE D'ENTREE
Remplacement de la dernière pierre sur 1 lit vertical des 2 jambages du chambranle en tuffeau blanc cassé en
pierre massive de 0.20 x 0.27 x 0.37/hr avec mouluration de chambranle identique à celle existante, compris
feuillure
                                             . Unité = 1 U
1.10 : ENDUIT INTERIEUR
Reprises partielles à l'intérieur à la chaux dressée à la demande, sujétion de repiquage de l’enduit existant
                                             . Unité = 10,00 m2
1.11 : REJOINTOIEMENTS
Rejointoiement périmétrique extérieur à la chaux toute hauteur après repose par le menuisier des fenêtres et
portes
                                             . Unité = 6 U
1.12 : DIVERS :
. salon : déplacement du mobilier dans la maison adossée
                                             . Unité = 1 U
. cuisine : déplacement du mobilier dans la maison adossée
                                             . Unité = 1 U

1.13 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

1.13.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                      . Unité = 1 U
1.13.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                      . Unité = 1 U
1.14 : TRANCHE CONDITIONNELLE

1.14.1 : dépose
Dépose des fenêtres du 1er étage, précaution d'enlèvement car peinture au plomb
                                             . Unité = 4 U
1.14.2 : rejointoiements
Rejointoiement périmétrique extérieur à la chaux toute hauteur après repose par le menuisier des fenêtres du 1er
                                             . Unité = 3 U
1.14.3 :porte-fenêtre arrière de la salle de bains
Remplacement de la dernière pierre sur 2 lits verticaux des 2 jambages du chambranle en tuffeau blanc cassé en
pierre massive de 0.20 x 0.27 x 0.37/hr avec mouluration de chambranle identique à celle existante, compris
feuillure, jointoiement périmétrique extérieur à la chaux toute hauteur
                                             . Unité = 1 U
1.14.4 :porte-fenêtre arrière du salon
Remplacement de la dernière pierre sur 3 lits verticaux des 2 jambages du chambranle en tuffeau blanc cassé en
pierre massive de 0.20 x 0.27 x 0.37/hr avec mouluration de chambranle identique à celle existante, compris
feuillure, jointoiement périmétrique extérieur à la chaux toute hauteur
                                             . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/13/38
                                                              CCTP
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                           Maître d’ouvrage :
                                                    COMMUNE DE CHEILLE
                                             MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                        ----------------------------
                                                                 Affaire :
                                          REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                             VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
    LOT N°2 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

2.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux seront conformes aux normes et règlements en vigueur rappelés à l’article 3.2 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières (CCAP) et notamment :
          . DTU 25 : plâtrerie
          . DTU 58 : plafond suspendu
          . SSI :
          . LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
          . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

2.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION

2.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                          . Unité = 1 U
2.2.2 : programme d'exécution
L’Entrepreneur dispose de 1 semaine après notification de l’Ordre de Service ou au plus tard 2 semaines avant
exécution pour faire valider par l’architecte, et le maître d’ouvrage les documents suivants :
         . 1 : préciser le délai d’exécution ; à défaut, le calendrier prévisionnel du CCAP/PAGE 9 devient
applicable
         . 2 :établir les dimensionnements définitifs, plans de calepinage et détails d’exécution des ouvrages,
notamment les épaisseurs d’habillage des embrasures en tenant compte des plans de réservation des lots
suivants :
                   . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
                   . LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC
                                                                      . Unité = 1 U
2.3 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
          . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine dans le
salon + isolement de ces travaux
          . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                                          . Unité = PM



      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/14/38
2.4 : CONTRE-CLOISON & ACCESSOIRES
Contre-cloison en plaques de plâtre M1 double parement, déductions faites des baies, d'une hauteur de 3.20 m
avec :
        . ossature galvanisée autoporteuse 70 mm, montants doubles, entr'axe 0,60 m, semelle résiliente
        . isolation en laine ou fibres éco M1 semi-rigide de 130 mm avec pare-vapeur M1, R =4.10 m2°C/W
        . double parement 2x13 mm vissés sur ossature, joints toile de verre, bande armée en angle, finition
soignée
. salon
                                                     . Unité = 58.00 m2
. cuisine
                                                     . Unité = 58.00 m2
. salle de bains :contre cloison 3 faces en double parement hydrofuge vert, compris habillage de l'allège bois du
bloc fenêtre et l'habillage du socle du WC suspendu
                                                     . Unité = 12.00 m2
Habillage des embrasures des baies et niche sur 4 faces en 1 plaque hydro d'une hauteur de 3.20 m avec
ossature mince & isolant de 20 mm, retours sur menuiserie alu posée en feuillures
. salon
                                                     . Unité = 4 U
. cuisine
                                                     . Unité = 4 U
. salle de bains
                                                     . Unité = 1 U
Calfeutrement en périmétrie de la porte d'entrée par contre-cloison telle que décrite, compris l'habillage de
l'embrasure avec réservation pour compteur électrique en place et plafond formant soffite avec la même isolation
arrêtée au droit de la contre-cloison
                                                     . Unité = 1 U
Soffite d'habillage horizontal du conduit galvanisé de la hotte de la cuisine, compris enrobage laine de verre M0,
double parement rose pour CF 1 H, ossature galvanisée, dimensions 0.30 x 0.30 x 3.60 mI
                                                     . Unité = 1 U
Plus-value pour plaques vertes en double parement pour locaux humides
. cuisine :contre-cloison adossée à la paillasse
                                                     . Unité = 12.00 m2
2.5 : CLOISON DEDOUBLEE 120 MM
Cloison dédoublée pour enrober la cloison existante sous l'escalier en plaques de plâtre M1 double parement,
hauteur de 3.20 m, déductions faites des portes avec :
         . 1 ossature galvanisée autoporteuse 70 mm + 1 ossature mince vissée directement sur la cloison
intérieure, montants doubles, entr'axe 0,60 m, semelle résiliente
         . 1 isolation en laine ou fibres éco M1 de 70 mm revêtue de voile de verre + 1 isolation en laine ou
fibres éco M1 de 20 mm sur cloison existante
         . double parement 2x13 mm, hydrofuge double parement du côté intérieur, standard double parement du
côté extérieur, bande armée en angle, finition soignée
                                                     . Unité = 6.00 m2
Sujétion de pose de l'huisserie enveloppante
                                                     . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/15/38
2.6 : PLAFOND ACOUSTIQUE EN PLAQUES DE PLATRE
Plafond acoustique suspendu en 1 plaque de plâtre M1 bleue de 13 mm avec montage acoustique avec :
         . ossatures primaire et secondaire, semelle acoustique, suspentes avec cavalier acoustique, fixation sous
solivage bois
         . isolation en laine ou fibres éco M1 de 130 mm et absorbant avec pare-vapeur M1, R =4.10 m2°C/W
         . 1 plaque de plâtre de 13 mm acoustique
. salon
                                                     . Unité = 22.00 m2
. cuisine
                                                     . Unité = 22.00 m2
. salle de bains
                                                     . Unité = 3.00 m2
2.7 : DIVERS

2.7.1 : plâtre standard
Enduit plâtre standard en périmétrie suite à la dépose des menuiseries
                                                     . Unité = 10 U
2.8 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

2.8.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                     . Unité = 1 U
2.8.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                     . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/16/38
                                                     CCTP
                           MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                      Maître d’ouvrage :
                                               COMMUNE DE CHEILLE
                                        MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                         Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                   ----------------------------
                                                            Affaire :
                                     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                        VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
         LOT N°3 : MENUISERIE BOIS-VITRERIE
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                    Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

3.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux et matériaux seront conformes aux normes et règlements rappelés à l’article 3.3 du Cahier des
Clauses Administratives Particulières et notamment :
          . DTU 36 : menuiserie bois
          . DTU 39 : vitrerie-miroiterie
          . SSI :
. LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
.         . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

3.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION

3.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                 . Unité = 1 U
3.2.2 : programme d'exécution
Comme indiqué à l’article 2.5.1 du CCAP, l’Entrepreneur dispose de 1 semaine après notification de l’ordre de
service ou au plus tard 2 semaines avant exécution pour établir et faire valider par l’architecte, le bureau de
contrôles et le maître d’ouvrage les documents suivants :
         . 1 : définir le délai d ‘exécution ; à défaut, le calendrier prévisionnel du CCAP/PAGE 9 devient
applicable
         . 2 : fournir à l'architecte les fiches techniques et les PV des portes CF, les schémas ou plans d'exécution
         . 3 : définir les détails tels que : seuil plat, poignées, vitrage (les bons de livraison seront demandés par
l’Architecte), fermetures, le déverrouillage des blocs portes
         . 5 : dresser le plan de réservations pour les lots suivants :
                   . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
                   . LOT N°4 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
                                                           . Unité = 1 U
3.3 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
          . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine dans le
salon + isolement de ces travaux
          . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                                           . Unité = PM

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3.4 : BLOC PORTE BATTANTE INTERIEURE DE 0.70
Bloc porte bois à âme pleine à 1 vantail battant à recouvrement dimensions 2.04 x 0.73 avec :
          . huisserie enveloppante en sapin du nord pour cloison 98 mm
          . vantail à âme pleine, hydrofuge, parement prépeint
          . fermeture déverrouillable de l'extérieur
          . garniture en aluminium laqué blanc, poignées bec de cane à bout recourbé, rosace, arrêt de porte en
laiton
. salle de bains
                                                       . Unité = 1 U
3.5 : PORTES TIERCEES
Portes tiercées A2E4VA2 en bois exotique ouvrant à la française, imposte vitrée fixe, vitrage isolant de sécurité,
clair de vitrage uniforme suivant dessins avec :
          . porte de service à recouvrement, vitrage classe 4 anti-effraction SP10 + 12 mm/argon + 5 mm/trempé,
petits bois incorporés dans le vitrage, allège bois isolée avec jet d'eau, seuil alu pmr, bouton molleté intérieur et
garniture acier laqué, fermeture 3 points
          . petit vantail semifixe vitré à recouvrement, vitrage classe 4 anti-effraction SP10 + 12 mm/argon +
5 mm:trempé, petits bois incorporés dans vitrage, allège bois isolée avec jet d'eau, seuil alu pmr, garniture acier
laqué, crémone pompier
          . imposte vitrée fixe, vitrage classe 4 anti-effraction SP10 + 12 mm/argon + 5 mm/trempé, petits bois
incorporés dans le vitrage
          . pose dans feuillure
          . persiennes en bois exotique, fermeture par crémone intérieure/extérieure à clé

. entrée : dimensions baie = 1.44 x 2.70/hr, porte de service dim= 1.05 x 2.17/hr poussant gauche, petit vantail
dim = 0.39 x 2.17/hr, imposte dim : 1.44 x 0.53/hr
                                                       . Unité = 1 U
. salon : dimensions baie = 1.34 x 2.70/hr, porte de service dim= 0.98 x 2.17/hr poussant droite, petit vantail dim
= 0.36 x 2.17/hr, imposte dim : 1.34 x 0.53/hr
                                                       . Unité = 1 U
. cuisine : dimensions baie = 1.34 x 2.70/hr, porte de service dim= 0.98 x 2.17/hr poussant gauche, petit vantail
dim = 0.36 x 2.17/hr, imposte dim : 1.34 x 0.53/hr
                                                       . Unité = 1 U
3.6 : FENETRE DANS BLOC MENUISE
Fenêtre dans bloc menuisé dim : 1.44 x 2.70/hr, vitrage isolant de sécurité, clair de vitrage uniforme avec :
         . fenêtre battante A2E4VA2 à 2 vantaux en bois exotique, vitrage classe 4 anti-effraction SP10 +
12 mm/argon + 5 mm/trempé, granité sur 3 rangs, petits bois incorporés dans le vitrage, fermeture par crémone 3
points
         . allège bois isolée avec jet d'eau suivant dessins
         . imposte vitrée fixe, vitrage classe 4 anti-effraction SP10 + 12 mm/argon + 5 mm/trempé, petits bois
incorporés dans le vitrage
         . pose dans feuillure
         . persiennes en bois exotique, fermeture par crémone intérieure

. salle de bains :
                                                       . Unité = 1 U
3.7 : FENETRES
Fenêtre battante A2E4VA2 à 2 vantaux en bois exotique, vitrage isolant de sécurité, clair de vitrage uniforme
suivant dessins avec :
          . vitrage classe 4 anti-effraction SP10 + 12 mm/argon + 5 mm/trempé, petits bois incorporés dans le
vitrage, fermeture par crémone 3 points
          . pose dans feuillure
          . persiennes en bois exotique, fermeture par crémone intérieure

. salon : dim : 1.34 x 2.00/hr
                                                       . Unité = 1 U
. cuisine : dim : 1.34 x 2.00/hr
                                                       . Unité = 1 U

      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/18/38
3.8 : MOBILIER

3.8.1 : meuble modulaire cuisine
Meubles bas modulaires de 0,60 m/profondeur avec portes et tiroirs plaqué hêtre verni acryl chants plaqués en
bois, pieds acier laqué, plinthe bois hydrofugé & laqué sur vérins, poignée horizontale de 0.60 & intégrée, avec :
         . meuble haut : colonne n°1 dim : 0.60 x 0.60 x 1.95/hr en mélaminé beige clair 19 mm sur 4 faces, fond
en mélaminé beige 8 mm, 1 étagère basse, 2 étagères intermédiaires réglables sur crémaillères pour meubles
encastrés à la demande, 3 portes 0.60 avec charnières invisibles
         . meubles bas avec corps intérieur en mélaminé beige clair 19 mm sur 4 faces, fond en mélaminé beige
8 mm
                   . meuble 2 dim : 0.60 x 0.60 avec 3 tiroirs, coulisses à frein
                   . meuble 3 dim : 0.60 x 0.60 avec 1 tablette basse renforcée pour four, 1 porte en applique pour
four encastrable, 1 portillon bas sous le four ave charnières invisibles
                   . meuble 4 dim 1.20 avec 1 réservation pour machine à laver la vaisselle, 1 porte en applique
pour machine encastrable, 1 tiroir, 1 porte 0.60 avec charnières invisibles, 1 double poubelle sur support
coulissant
                   . meuble 5 dim : 0.60 avec 1 réservation pour machine à laver le linge, 1 porte en applique pour
machine encastrable
                   . 1 casier bois intermédiaire de 0.20 avec réservations pour bouteilles
         . 1 paillasse de 0,65 m en stratifié beige de 38 mm, 2 réservations pour appareillages
                                                 . Unité = 1 U
Meubles hauts muraux & modulaires de 0.35 x 0.60 x 0.40/hr avec portes plaqué hêtre verni acryl, chants plaqués en hêtre,
caisson en mélaminé beige clair 16 mm, poignée horizontale de 0.60 & intégrée, 2 portes 0.30 à charnières invisibles
                                                 . Unité = 3 U
. étagères en hêtre lamellé collé dim : 0,25 x 0.60 x 38 mm fixée au dessus de la faience par goujons invisibles
                                                 . Unité = 2 U
3.9 : DIVERS

3.9.1 : étagères
Dépose & repose étagères bois existantes sur crémaillères à fournir, 6 étagères par niche
. cuisine & salon
                                                 . Unité = 2 U
3.9.2 : placards entrée
Réalisation de placard dim : 0.26 x 0.29 x 2.75 m en stratifié beige clair de 19 mm, porte plaquée en hêtre avec 2
étagères intermédiaires, 1 porte avec charnières invisibles
                                                 . Unité = 2 U
3.10 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

3.10.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                           . Unité = 1 U
3.10.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                           . Unité = 1 U
3.11 : TRANCHE CONDITIONNELLE

3.11.1 : FENETRES
Fenêtre battante A2E4VA2 à 2 vantaux en bois exotique, vitrage isolant de sécurité, clair de vitrage uniforme
suivant dessins avec :
          . vitrage classe 4 anti-effraction SP10 + 12 mm/argon + 5 mm/trempé, petits bois incorporés dans le
vitrage, fermeture par crémone 3 points
          . pose dans feuillure
          . persiennes en bois exotique, fermeture à crémone
. chambres du 1er étage : dim : 1.34 x 2.00/hr
                                                           . Unité = 4 U

     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/19/38
                                                              CCTP
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                           Maître d’ouvrage :
                                                    COMMUNE DE CHEILLE
                                             MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                        ----------------------------
                                                                 Affaire :
                                          REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                             VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                   LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

4.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux seront conformes aux normes et règlements en vigueur rappelés à l’article 3.2 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières (CCAP) et notamment :
          . DTU 60 : plomberie
          . DTU 65.9 : ECS
          . Règlement sanitaire départemental
          . Circulaires de la DGS relatives à la prévention de la légionellose
          . SSI :
. LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
          . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

4.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION
4.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                          . Unité = 1 U
4.2.2 : programme d'exécution
Comme indiqué à l’article 2.5.1 du CCAP, l’Entrepreneur dispose de 1 semaine après notification de l’Ordre de
Service ou au plus tard 2 semaines avant exécution pour faire valider par l’architecte, le bureau de contrôles et le
maître d’ouvrage les documents suivants :
         . 1 : préciser le délai d’exécution ; à défaut, le calendrier prévisionnel du CCAP/PAGE 9 devient
applicable
         . 2 :préciser les marques et caractéristiques du matériel, les conditions de leur mise en oeuvre
         . 3 : dresser les plans des réseaux, sections, nature des canalisations et leur distribution
         . 4 : dresser les plans de réservation avec indications des trémies et des fourreaux pour les lots suivants :
                   . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
                   . LOT N°3 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
                                                                      . Unité = 1 U
4.3 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
          . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine dans le
salon + isolement de ces travaux
          . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                                                      . Unité = PM

      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/20/38
4.4 : TRAVAUX PREPARATOIRES
Mise en place d'un robinet de chantier extérieur
                                                       . Unité = 1 U
Déconsignation progressive des réseaux existants
                                                       . Unité = 1 U
4.5 : ADDUCTION & DISTRIBUTION EF
Adduction EF par pe du regard extérieur, passage dans contre-cloison, sortie sous évier, pe à fournir au maçon
                                                       . Unité = 5.00 mI
Nourrice Cu à installer dans sous l'évier 1 robinet d’arrêt par circuits
                                                       . Unité = 1 U
A partir de la nourrice, distribution des appareillages sanitaires :
. alimentations EF en PER sous fourreau, diam approprié, distribution non apparente, sans raccords, 1 robinet
d’arrêt à proximité de chaque appareil soit :
          . salle de bains du rdc     : 1 wc, 1 lavabo
          . cuisine                   : 1 évier, 2 machines à laver, 1 robinet de puisage extérieur
          . 1étage                    : 1 attente pour wc et sdb (prochaine phase)
          . cave                      : 1 CE
                                                       . Unité = 1 U
4.6 : PRODUCTION & DISTRIBUTION EC
Production ECS par chauffe eau électrique 300 l isolé, vertical sur pied, posé sur socle (lot n°1) à installer à la
cave, groupe de sécurité, réducteur de pression, canalisations calorifugées, percement pour remontée
                                                       . Unité = PM
Distribution ECS des appareillages sanitaires en PER sous fourreau diam approprié, distribution non apparentes
sans raccords, robinet d’arrêt accessible pour chaque appareil soit :
         . salle de bains du rdc    : 1 lavabo
         . cuisine                  : 1 évier
         . 1étage                   : 1 attente pour sdb (prochaine phase)
                                                       . Unité = 1 U
4.7 : VIDANGES & DECOMPRESSION
Raccordement des vidanges des appareils sur attentes pvcc Ø100, toutes sujétions de pose soignée, compris
rebouchage soit :
        . salle de bains du rdc : 1 wc, 1 lavabo
        . cuisine               : 1 évier, 2 machines à laver, 1 robinet de puisage extérieur (1 siphon acier
inox
        . 1étage                : 2 colonnes (prochaine phase) faisant office de décompression jusque sous
couverture
                                                       . Unité = 1 U
Siphon inox extérieur sous robinet de puisage
                                                       . Unité = 1 U
4.8 : APPAREILLAGES

. salle de bains
Bloc WC suspendu en porcelaine vitrifiée, bâti de fixation, réservoir double chasse, robinet d'arrêt accessible,
plaque, abattant bois laqué blanc double charnière
                                                       . Unité = 1 U
Lavabo en porcelaine vitrifiée avec plan de travail, bonde chromée à tirette, porte serviettes latéraux, marque
sapho/porcher, mitigeur monocommande avec limiteur & débit variable, col de cygne et bec orientable, marque
grohé
                                                       . Unité = 1 U
. cuisine
Evier en inox 18/10 dim : 0.50 x 0.90 à 1 + 1/2 bac, égouttoir cannelé, bonde à surverse, mitigeur
monocommande avec limiteur & débit variable, col de cygne et bec orientable, marque grohé
                                                       . Unité = 1 U
Robinet pour machine à laver la vaisselle
                                                       . Unité = 2 U
      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/21/38
4.9 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

4.9.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                     . Unité = 1 U
4.9.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                     . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/22/38
                                                              CCTP
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                           Maître d’ouvrage :
                                                    COMMUNE DE CHEILLE
                                             MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                        ----------------------------
                                                                 Affaire :
                                          REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                             VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                           LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

5.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux seront conformes aux normes et règlements en vigueur rappelés à l’article 3.2 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières (CCAP) et notamment :
          . NF C15.100 + NF C14.100 & additifs
          . DTU 70 : installations électriques
          . DTU 45.1 : locaux et bâtiments frigorifiques
          . règlementation de l’hygiène des aliments remis directement (CAHIER DES ANNEXES)
          . SSI :
. LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
          . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

5.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION

5.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                                      . Unité = 1 U
5.2.2 : programme d'exécution
Comme indiqué à l’article 2.5.1 du CCAP, l’Entrepreneur dispose de 1 semaine après notification de l’Ordre de
Service ou au plus tard 2 semaines avant exécution pour faire valider par l’architecte, le bureau de contrôles et le
maître d’ouvrage les documents suivants :
          . 1 : préciser le délai d’exécution ; à défaut, le calendrier prévisionnel du CCAP/PAGE 9 devient
applicable
          . 2 : établir le bilan des puissances et les dispositions à prendre pour une gestion économique
          . 3 : établir les schémas, plans d’exécution des ouvrages : tableau, distributions encastrée et apparente,
localisation des appareillages
          . 4 : établir les plans de réservation avec indications des sections des trémies et des fourreaux pour les
lots suivants :
                    . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
                    . LOT N°3 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
          . 5 : préciser les fiches techniques, avis techniques des produits oeuvrés
                                                                      . Unité = 1 U
5.3 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
         . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine dans le
salon + isolement de ces travaux
         . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire


      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/23/38
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                                       . Unité = PM
5.4: ORGANISME DE CONTROLE
Contrôle par organisme agréé des travaux d'électricité avec rapport écrit & observations
                                                       . Unité = 1 U
5.5 : TRAVAUX PREPARATOIRES
Mise en place d'un coffret règlementaire de chantier avec prises protégées
                                                       . Unité = 1 U
Déconsignation de tous les circuits électriques existants avant toute intervention d’Entreprises sur les 2 niveaux
                                                       . Unité = 1 U
5.6 : TABLEAU & PROTECTIONS
Dans le placard de l'entrée, tableau modulaire vertical dimensions appropriées avec :
         . protections par disjoncteurs 30 mA sur tous circuits, 10 mA sur appareillages exposés à l’eau,
disjoncteurs thermomagnétiques pour tous circuits
         . raccordement prises de terre pour tous appareillages (sauf classe II) et toutes liaisons équipotentielles
         . raccordement télécommande heures creuses
                                                       . Unité = 1 U
Création d’une terre règlementaire et raccordement sur tableau dans placard technique
                                                       . Unité = 1 U
5.7 : ECLAIRAGE
Tous les luminaires prescrits sont de marque EPSILON ; tous les socles sont encastrés & colorés
La distribution apparente est évitée ; lorsqu’elle s’avère nécessaire, elle sera soignée, conforme à la
règlementation sous tube ou entretoise et sera avant exécution validée par l’architecte et le maître d’ouvrage

. salon : éclairage par luminaire en verre transparent & satiné, lampe 1x23 W.tct-se, type lucca, allumage V& V
                                                       . Unité = 2U
. entrée : éclairage par luminaire en verre satiné blanc, lampe 2 x 42 W.A60, allumage sur télérupteur 3 points
au rdc, 2 points en prévision aux étage, type gatoni
                                                       . Unité = 1 U
. cuisine : éclairage par luminaire en verre transparent & satiné, classe II, lampe 1x23 W.tct-se, type lucca,
allumage V& V
                                                       . Unité = 2U
. sdb : éclairage par hublot saillant Ø 265 x 90 mm, classe II, lampe 2 x 18 W/TC-DEL, ballast électronique,
corps et vasque en polycarbonate, pose en plafonnier, type berre, allumage SA
                                                       . Unité = 1 U
. extérieurs : au dessus des portes tiercées, luminaire en verre satiné blanc, classe II, lampe 1x23 W.tct-se, type
lucca, SA
                                                       . Unité = 3 U
5.8 : FORCE, TELEPHONE, TV
Tous les socles sont encastrés et colorés
La distribution apparente est évitée ; lorsqu’elle s’avère nécessaire, elle sera soignée, conforme à la
règlementation sous tube ou entretoise et sera avant exécution validée par l’architecte
. salon : 16 A+T ordinaires
                                                       . Unité = 6 U
           . 16 A+T secourues
                                                       . Unité = 2 U
. entrée
                                                       . Unité = 1 U



     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/24/38
. cuisine : 16 A+T au dessus de la paillasse
                                                          . Unité = 4 U
            . alimentation 2 machine à laver, 1 plaque, 1 four, 1 réfrigérateur, 1 hotte
                                                          . Unité = 6 U
            . 16 A+T ordinaires réparties dans la pièce
                                                          . Unité = 4 U
            . 16 A+T secourues réparties dans la pièce
                                                          . Unité = 2 U
. étages
            . attente
                                                          . Unité = 2 U
5.9 : TELEPHONE
Depuis arrivées FT des lignes dans placard de l'entrée, distribution et prises conventionnelles téléphone, cables
catégorie 5 offrant la possibilité de basculer de la prise téléphone à la RJ45
. salon
                                                          . Unité = 2 U
. cuisine
                                                          . Unité = 1 U
. étages : attente
                                                          . Unité = 2 U
5.10 : TV
Depuis arrivée dans salon, prises conventionnelles
. salon
                                                          . Unité = 1 U
. cuisine
                                                          . Unité = 1 U
. étages : attente
                                                          . Unité = 2 U
5.11 : CARILLON
Carillon avec bouton poussoir 8 V sur la rue des Complans, transformateur dans placard de l'entrée
                                                          . Unité = 1 U
5.12 : CHAUFFAGE

. température = 19°C par – 7°C
Chauffage par panneau rayonnant mural classe II, sécurité thermique, thermostat, grille sécurisée, option fil
pilote, puissance appropriée, marque campa
. salon : sous allège de la fenêtre
                                                          . Unité = 1 U
. cuisine : sous allège de la fenêtre
                                                          . Unité = 1 U
. entrée : derrière la porte de la sdb
                                                          . Unité = 1 U
. sdb : sèche serviette sous allège de la fenêtre
                                                          . Unité = 1 U
. régulation
Raccordement fil pilote dans placard technique avec programmateur électronique journalier & hebdomadaire des
panneaux rayonnants
                                                          . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/25/38
5.13 : APPAREILLAGES
Hotte cheminée triangulaire à sortie extérieure blanc dim : 0.60 x 0.52 x 0.78/hr, allumage 2 x 40 W, 600 m3/H
compris gaine dissimulée dans la contre-cloison et percement du mur, bouche acier couleur rouille extérieur
                                                      . Unité = 1 U
Table de cuisson à indiction, 3 foyers, dim : 0.58 x 0.51
                                                      . Unité = 1 U
5.14 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

5.14.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                      . Unité = 1 U
5.14.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                      . Unité = 1 U




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/26/38
                                                              CCTP
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                           Maître d’ouvrage :
                                                    COMMUNE DE CHEILLE
                                             MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                        ----------------------------
                                                                 Affaire :
                                          REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                             VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                     LOT N°6 : CARRELAGE-FAIENCE
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

6.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux seront conformes aux normes et règlements en vigueur rappelés à l’article 3.2 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières (CCAP) et notamment :
          . NF C15.100 + NF C14.100 & additifs
          . DTU 70 : installations électriques
          . DTU 45.1 : locaux et bâtiments frigorifiques
          . règlementation de l’hygiène des aliments remis directement (CAHIER DES ANNEXES)
          . SSI :
. LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
          . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

6.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION

6.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                                      . Unité = 1 U
6.2.2 : programme d'exécution
Comme indiqué à l’article 2.5.1 du CCAP, l’Entrepreneur dispose de 1 semaine après notification de l’Ordre de
Service ou au plus tard 2 semaines avant exécution pour faire valider par l’architecte, le bureau de contrôles et le
maître d’ouvrage les documents suivants :
         . 1 : préciser le délai d’exécution ; à défaut, le calendrier prévisionnel du CCAP/PAGE 9 devient
applicable
         . 2 : établir les schémas ou plans d’exécution des ouvrages
         . 3 : tenir compte des plans de réservation des lots suivants :
                    . LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
                    . LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
                    . LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC
         . 5 : préciser les fiches techniques, avis techniques des produits oeuvrés
                                                                      . Unité = 1 U
6.3 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
         . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine dans le
salon + isolement de ces travaux
         . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/27/38
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                                     . Unité = PM
6.4 : sdb
Carrelage sol/mur collé en grès émaillé 20 x 20 U4P4, baguette d’angle PVC, joints gris hydrofugés
. murs : 8 rangs au dessus de la plinthe
                                            . Unité = 10,00 m2
. plinthe 8 x 30
                                            . Unité = 6.50 mI
. sol :
          . ragréage P3
                                            . Unité = 3,00 m2
          . carrelage
                                            . Unité = 3,00 m2
          . seuil inox
                                            . Unité = 1 U
6.5 : autres pièces
Réfection partielle à l'identique par carreaux dans pièces existantes à la demande
                                            . Unité = 10.00 m2
6.6 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

6.6.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                     . Unité = 1 U
6.6.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                     . Unité = 1 U




      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/28/38
                                                              CCTP
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                           Maître d’ouvrage :
                                                    COMMUNE DE CHEILLE
                                             MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                        ----------------------------
                                                                 Affaire :
                                          REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                             VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                          LOT N°7 : PEINTURE
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229.INDICE A.02.08.10
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

7.1 : DOCUMENTS TECHNIQUES-NORMES
Les travaux seront conformes aux normes et règlements en vigueur rappelés à l’article 3.2 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières (CCAP) et notamment :
          . NF C15.100 + NF C14.100 & additifs
          . DTU 70 : installations électriques
          . DTU 45.1 : locaux et bâtiments frigorifiques
          . règlementation de l’hygiène des aliments remis directement (CAHIER DES ANNEXES)
          . SSI :
. LOGEMENT INDIVIDUEL ISOLE
          . performance environnementale : pour tous les produits avant mise en œuvre, une fiche
d'identification environnementale et sanitaire avec notamment le respect de la norme environnementale ISO
14001 est fournie au maître d'ouvrage et à l'architecte

7.2 : FDES & PROGRAMME D'EXECUTION

7.2.1 : fdes
Les fiches d'identification environnementales & sanitaires conformes à la norme NF P 01-010 sont remises en 2 exemplaires
suivant l'article 2.5.1 du CCAP à l'architecte soit lors de la remise de l'offre soit lors de la signature de l'ordre de service
                                                                      . Unité = 1 U
7.2.2 : programme d'exécution
Comme indiqué à l’article 2.5.1 du CCAP, l’Entrepreneur dispose de 1 semaine après notification de l’Ordre de
Service ou au plus tard 2 semaines avant exécution pour faire valider par l’architecte, le bureau de contrôles et le
maître d’ouvrage les documents suivants :
         . 1 : préciser le délai d’exécution ; à défaut, le calendrier prévisionnel du CCAP/PAGE 9 devient
applicable
         . 5 : préciser les fiches techniques, avis techniques des produits oeuvrés
                                                                      . Unité = 1 U
7.3 : DESCRIPTION SUCCINTE DES TRAVAUX
Les travaux consistent à réaménager le rez de chaussée tout en maintenant la locataire présente dans les locaux
Aussi, ces travaux sont décomposés en 2 tranches :
          . 1e tranche : entrée + salle de bains sous l'escalier + salon + installation provisoire de la cuisine dans le
salon + isolement de ces travaux
          . 2e tranche : la cuisine
Prévoir l'isolement de ces travaux en accord avec la locataire
Ces travaux ont pour objet le rétablissement du confort thermique et de vie dans ces pièces par la mise en place
d'isolation et de salle de bains dont seule celle du rez de chaussée est prévue
Enfin l'objectif de ce chantier est de terminer les travaux pour les fêtes de fin d'année
Les travaux de l'étage feront l'objet d'une phase ultérieure
                                                                      . Unité = PM



      REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/29/38
7.4 : TRAVAUX

. plafond : sur plaques plâtre, peinture à eau en 2 couches avec impression, 1 couche monocouche finition
satinée
         . salon
                                                       . Unité = 22.00 m2
            . cuisine
                                                       . Unité = 22.00 m2
            . entrée, sous-face de l'escalier
                                                       . Unité = 12.00 m2
            . sdb
                                                       . Unité = 5.00 m2
. murs : sur plaques de plâtre, peinture à eau en 3 couches avec impression, égrenage, rebouchage et ponçage
partiels, encollage toile de verre, 2 couches monocouche finition satinée
          . salon
                                                       . Unité = 45.00 m2
            . cuisine
                                                       . Unité = 45,00 m2
            . sdb
                                                       . Unité = 10,00 m2
. murs : jusqu'à la porte du palier du 1er étage, sur toile de verre existante, complément d'entoilage de l'habillage
de l'escalier (5.00 m2) peinture à eau en 2 couches avec impression, égrenage, 1 couche monocouche finition
satinée
                                                       . Unité = 40.00 m2
. menuiseries extérieures : lasure à eau en 3 couches, impression, égrenage et ponçage partiels, 2 couches
finition semibrillante
. salon
                                                       . Unité = 20.00 m2
. cuisine
                                                       . Unité = 20.00 m2
. entrée
                                                       . Unité = 10.00 m2
. sdb
                                                       . Unité = 10.00 m2
. persiennes
                                                       . Unité = 60.00 m2
. menuiseries intérieures existantes : peinture microporeuse à eau en 2 couches, impression, égrenage et
ponçage partiels, 1 couche finition semibrillante
. salon
                                                       . Unité = 5.00 m2
. cuisine
                                                       . Unité = 5.00 m2
. entrée : placard sous escalier
                                                       . Unité = 10.00 m2
. placards : sur placard bois, 2 couches vitrification avec ponçage intermédiaire
. salon : étagères dans niche
                                                       . Unité = 6 U
. cuisine : étagères dans niche
                                                       . Unité = 6 U
. escalier : 19 marches + contremarches + rampe
                                                       . Unité = 1 U

        REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/30/38
. sols : sur carrelage existant en terre cuite, vitrification en 3 couches, 1 impression + 2 couches avec finition
satinée
. salon
                                                       . Unité = 22.00 m2
. cuisine
                                                       . Unité = 22.00 m2
. salle de bains
                                                       . Unité = 3.00 m2
7.5 : DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER

7.5.1 : DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés à remettre en 2 exemplaires papier à l'architecte 4 semaines au plus tard après les
opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                       . Unité = 1 U
7.5.2 : DIUO
Dossier des Interventions Ultérieures des Ouvrages à remettre en 2 exemplaires papier au coordonnateur 4
semaines au plus tard après les opérations préalables à la réception et suivant l'article 2.7.2 du CCAP
                                                       . Unité = 1 U
7.6 : TRANCHE CONDITIONNELLE

7.6.1 : FENETRES DE L'ETAGE
Menuiseries : lasure à eau en 3 couches, impression, égrenage et ponçage partiels, 2 couches finition
semibrillante
                                                       . Unité = 40.00 m2
Persiennes : lasure à eau en 3 couches, impression, égrenage et ponçage partiels, 2 couches finition semibrillante
                                                       . Unité = 40.00 m2




     REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/31/38
DQE                                                DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                         LOT N°1 : DEMOLITION-MACONNERIE
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/32/38
                                                               DQE
                                                   DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                  LOT N°2 : PLATRERIE-PLAFOND SUSPENDU
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
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                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/33/38
                                                               DQE
                                                   DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
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                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                        LOT N°3 : MENUISERIE BOIS-VITRERIE
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
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                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/34/38
                                                               DQE
                                                   DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
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                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                              LOT N°4 : PLOMBERIE-SANITAIRE
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
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                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/35/38
                                                               DQE
                                                   DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                                    LOT N°5 : ELECTRICITE-VMC
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
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                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/36/38
                                                               DQE
                                                   DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
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                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                                LOT N°6 : CARRELAGE-FAIENCE
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
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                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/37/38
                                                               DQE
                                                   DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF
                                MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BATIMENT AVEC EXISTANTS
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                                 Maître d’ouvrage :
                                                          COMMUNE DE CHEILLE
                                                MAIRIE RUE DE CHINON 37190 CHEILLE
                              Tél : 02.47.45.42.25 Fax : 02.47.45.92.15 Mèl : mairie.cheille@wanadoo.fr
                                                              ----------------------------
                                                                       Affaire :
                                            REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL
                                                VOIE COMMUNALE N°304 CHEILLE 37190
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                                                   SEPTEMBRE 2010
                       Description établie à partir des plans AAPL MO.229. INDICE A.02.08.10

                                                LOT N°7 : PEINTURE
                  COLONNE Q/ENTREPRISE A COMPLETER PAR L’ENTREPRENEUR
 Colonne Q/ARCHITECTE à compléter par les quantités définies dans le CCTP seulement si celles-ci sont différentes des
                                     quantités retenues par l’ENTREPRENEUR
     Compléments, modifications, variantes à proposer dès l’offre suivant le formulaire VARIANTE(S)-PAGE 6/AE

                                                                                     Q                  Q
                         ARTICLES                                       U         ARCHI           ENTREPRE                 PU                 PQ
                                                                                  TECTE             NEUR




                                                                                  TOTAL €/HT                                     …

                                                                                  TVA 19,6 %                                     …

                                                                                   TOTAL €/TTC                                    …
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                                                  Date, cachet & signature de l'Entrepreneur




       REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL 37190 CHEILLE AAPL MO.229 DCE PROJET/38/38

								
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