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RM structure EBA by uz864r

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									                                                                                                                                                                            Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
Annexe technique

Sommaire

items de reconnaissance mutuelle, structurés selon la liste EBA

Ces items ont été classés par les experts
Selon la liste suivante :

   Chapitre
1 Comportement dynamique
2 Superstructure du véhicule
3 Organes de choc et de traction
4 Bogie et organes de roulement
5 Essieu monté
6 Equipement de frein
7 Installations nécessitant une surveillance
8 Pantographes
9 Baies
10 Portes
11 Intercirculation
12 Alimentation en énergie et compatibilité électromagnétique
13 Logiciels
14 Installations d'eau potable et d'eaux usées
15 Protection de l'environnement
16 Protection contre l'incendie
17 Sécurité du travail
18 Gabarit du vehicle
19 Autres équipements de sécurité
23 Marques et inscriptions
24 Assemblages

A = reconnaissance mutuelle
B = nécessite des investigations complémentaires
C = problème clairement national résultant d'infrastructures différentes

                                                                                                                                                      Annexe à
                                                                                                                                                       l'arreté
                                          Composant/exige                                                Numé       Références normatives                               L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                Référentiel   Références normatives Pays-          Référentiel applicable par NL
                                 Numéro                            Paragraph                                                                           matériel                       F/ B/ L/                                                                          RGUIF                                                                 Références normatives                                                                                                 Référentiel normatif
     Domaine      Chapitre                     nces       Chapitre                        Titre           ro              françaises                              F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                                Références normatives belges                                                     RKS                Bas (texte)                       dans le cadre de la
                                  EBA                                  e                                                                             roulant du                       CH CH CH                                                                     2.1.1 (checklist)                                                            luxembourgeoises                                                                                                          suisse
                                           fonctionnelles                                                ERA     (en général dernière édition)                          F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                   (n°)       (en général dernière édition)         reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                      1er juillet
                                                                                                                                                         2004

                                                                                                                                                                                                                      Ensemble matériel
                                          Respect des                                                                                                                                                                    Suisse : 1/40
                                          exigences relatives :                                                                                                                                                   Luxembourg : 1/40 et 1/20
                                          - à la sécurité de                                                                                                                                                       France et Belgique : 1/20                                                                                                           UIC 513
                                                                                                                     EN 14363 ou UIC 518                                                                                                                                                                       UIC 513                                                              3.5.a          UIC 518 2ième édition plus en
Partie 01:                                marche ;                                                                                                                                                        Pays-Bas : 1/40 (exceptée HSL posée au                                                                                                       UIC 518                                                                           EN 14363 ou UIC 518         EN 14363 ou UIC 518
                                                                                                                            ------                    2.2.1 (A)                                                                                            4 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 - tiret a)                 UIC 518                                                             17.1 C        vigueur; remplacée par 3ième du
Comportement       1.1   1.1.1     1      - à la sollicitation de   3.2   3.2.1.1        General          38                                                      A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                    1/20)                                                                                                                       ou                                                                             EN 15686 ou UIC 518-1       EN 15686 ou UIC 518-1
                                                                                                                    EN 15686 ou UIC 518-1              2.2.1 C                                                                                                                                                   ou                                                                 17.3       08/2005; en plus EN 14363 prévu de
dynamique                                 la voie ;                                                                                                                                                       Un matériel devra avoir subi avec succès                                                                                                    EN 14363                                                                               (pendulaire)                (pendulaire)
                                                                                                                         (pendulaire)                                                                                                                                                                         EN 14363                                                              17.4              remplacer la fiche UIC
                                          - au comportement                                                                                                                                                 les essais correspondant à la pose de                                                                                                     EN 15686
                                          dynamique.                                                                                                                                                      voies des réseaux sur lesquels il circulera.
                                                                                                                                                                                                             Les mêmes essieux de mesure sont
                                                                                                                                                                                                                 acceptés sur les deux poses.
Partie 01:                                Sécurité de
                                                                                    Twisted tracks and                   EN 14363 ou                                                                                                                                                                                                                                                                                                        EN 14363 ou                 EN 14363 ou
Comportement      1.2A   1.2.1     2      franchissement des        3.2   3.2.1.2                         39                                          2.2.1 E     A     A   A   A   A   A   A   A   A   A              Ensemble matériel                   8 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 - tiret e)    RP8 ERRI B55 ou la norme EN 14363.   RP8 ERRI B55 ou soit la norme EN 14363.      3.5a          ERRI B55/ RP8, sehe Artikel 9
                                                                                          other                          ORE B55/RP8                                                                                                                                                                                                                                                                                                        ORE B55/RP8                 ORE B55/RP8
dynamique                                 gauches de voie
                                                                                                                                                                                                              Cette exigence ne concerne pas les
                                                                                                                                                                                                             wagons contrairement à la liste EBA.
Partie 01:                                Sécurité de                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               17.5
                                                                                    Twisted tracks and                                                                                                    La fiche UIC 645 est un peu plus restrictive
Comportement       1.3   1.3.1     3      franchissement des        3.2   3.2.1.2                         40                UIC 645                       /       A     A   A   C   C   C   B   B   A   B                                                  6 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 - tiret c)                 UIC 645                                 UIC645                       17.6              ProRail RLN 00022                                                   UIC 645
                                                                                          other                                                                                                                      que le référentiel RKS.
dynamique                                 courbes                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   17.7
                                                                                                                                                                                                            Remarque Belgique : dossier technique
                                                                                                                                                                                                                     d'inscription en courbe
                                                                                                                                                                                                                                 C
                                          Sécurité de                                                                                                                                                      pour les roues de diamètres inférieures à
                                          franchissement des                                                                                                                                                                 730 mm
Partie 01:                                coeurs de traversée
                                                                                    Twisted tracks and                     EN 13715                                                                                                                                                                                                                                                 3.5.c
Comportement       1.4   1.4.1     4      par des véhicules à       3.2   3.2.1.2                         41                                          2.2.1 (H)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A              Ensemble matériel                   9 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 - tiret f)                UIC 510-2                               UIC 510-2                                            UIC 510-2                          UIC 510-2                  UIC 510-2
                                                                                          other                            UIC 510-2                                                                                                                                                                                                                                                17.1b
dynamique                                 roues de diamètres
                                          inférieurs à d = 840                                                                                                                                              Application en particulier du chapitre 4 de
                                          mm                                                                                                                                                                la fiche UIC 510-2, équivalent au chapitre
                                                                                                                                                                                                                          17.1b du RKS
                                                                                                                                                                                                                  En complément au point 1.1.1 :
                                          Commande de                                                                                                                                                       France : Les matériels à caisse inclinable
Partie 01:
                                          caisse de véhicule                         Tilting- running                                                                                                         doivent être conformes aux exigences                                                       EN 14363 ou UIC 518                    EN 14363 ou UIC 518                                                                      EN 14363 ou UIC 518         DE OCF article 17.1
Comportement       1.5   1.5.1     5                                3.2   3.2.1.3                         42         EN 14363 ou UIC 518              2.2.1 (B)   B     B   B   B   B   B   B   B   B   B                                                 5 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 - tiret b)                                                                                         /                        /
                                          (technique de caisse                         capabilities                                                                                                            d’homologation pour un polygone de                                                            prEN 15686                             prEN 15686                                                                               prEN 15686             EN 14363 ou UIC 518
dynamique
                                          inclinable)                                                                                                                                                         vitesse tracé avec une insuffisance de
                                                                                                                                                                                                                 dévers pouvant atteindre 260 mm.
                                                                                                                                                                                                                                A
                                                                                                                                                                                                                 pour la grande vitesse classe 1                                                         pr EN 14067-1,2,3,4,5
Partie 01:                                Comportement en                                                                 prEN 14067-6
                                                                                                                                                                            A/                                            (V>=250km/h)                    28 et 29 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.6 - tiret              (TC 256-0026)                   EN 14067-1 à 5 (statut actif)
Comportement       1.6   1.6.1     6      présence de vents         6.1   6.1.2.1   Crosswind effects    129    Application du § 4.2.6.3 de la STI        /       A/B A/B      A/B A/B A/B AB AB AB AB                                                                                                                                                                                /                        /                                                       DE-OCF art.17
                                                                                                                                                                            B                                                   B                                      a et b)                                   partie 2,                         prEN 14067-6
dynamique                                 traversiers                                                                 MR GV révisée 2008
                                                                                                                                                                                                                         autres matériels                                                                     pts; 3.4 et 3.5




         Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 1 / 99 pages
                                                                                                                                                                                     Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                             Annexe à
                                                                                                                                                              l'arreté
                                               Composant/exige                                                Numé        Références normatives                                L    B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                                  Référentiel   Références normatives Pays-            Référentiel applicable par NL
                                      Numéro                            Paragraph                                                                             matériel                        F/ B/ L/                                                                              RGUIF                                                                           Références normatives                                                                                                            Référentiel normatif
      Domaine         Chapitre                      nces       Chapitre                      Titre             ro               françaises                               F/B   /    /  /  / /           /                            Remarques                                                                   Références normatives belges                                                                 RKS                Bas (texte)                         dans le cadre de la
                                       EBA                                  e                                                                               roulant du                        CH CH CH                                                                         2.1.1 (checklist)                                                                      luxembourgeoises                                                                                                                     suisse
                                                fonctionnelles                                                ERA      (en général dernière édition)                           F    L B F NL           CH                                                                                                                                                                                                     (n°)       (en général dernière édition)           reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                             1er juillet
                                                                                                                                                                2004

                                                                                                                                                                                                                                           A
                                                                                                                                                                                                                            pour la grande vitesse classe 1
                                                                                                                                                                                                                                     (V>=250km/h)
                                                                                                                                                                                                                                           B
                                                                                                                                                                                                                                    autres matériels
                                                                                                                        L'effet aérodynamique du train
                                                                                                                      (souffle) doit être compatible avec                                                              *Pas de lignes classiques à circulées à V>
                                                                                                                     la présence des voyageurs sur les
                                                                                                                                                                                                                                      à 160 km/h
                                                                                                                     quais et du personnel sur les pistes
                                                                                                                              latérales aux voies.
                                                                                                                        Les trains de voyageurs dont la                                                            Remarque Belgique : Caractéristique
Partie 01:                                                                               Limits for
                                               Autres effets                                                         vitesse maximum est supérieure à                               A/                         d’agressivité de l’onde de pression latérale               27 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.5)
Comportement           1.6    1.6.2     7                             6.2   6.2.3    Aerodynamic loads        131                                             6.4 (A)     A/B A/B      A/B A/B A/B B A/B A/B B                                                                                                                                                                                                  /                         /
                                               aerodynamiques                                                               200 km/h, les trains de                                 B                           lors de croisements à des vitesses > 160              184 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.4 - tiret a)
dynamique                                                                                 impact                         marchandises dont la vitesse                                                          km/heure sur ligne classique: la valeur cp
                                                                                                                        maximum est supérieure à 160                                                           doit être = 0,4 pour un capteur de pression
                                                                                                                           km/h, ainsi que les trains
                                                                                                                                                                                                                 placé sur une paroi verticale situé à une
                                                                                                                        présentant des caractéristiques
                                                                                                                         aérodynamiques particulières                                                             hauteur de 2,7m au-dessus du plan de
                                                                                                                          doivent faire l'objet d'essais.                                                      roulement et à 2,125m de l’axe de la voie.

                                                                                                                                                                                                                                 Remarque Luxembourg :
                                                                                                                                                                                                                            *"A" jusqu'à vitesse maximale de
                                                                                                                                                                                                                       circulation au Luxembourg entre la France
                                                                                                                                                                                                                            et la Belgique ou le Luxembourg

Partie 02:                                     Superstructure de
                              2.1.1                                                                                                                            6.1.1
Superstructure du      2.1              8      véhicule :             2.1   2.1.1   Strength and Integrity     4                   Dossier                                A    A    A   A   A    A   A    A   A    A                     Dossier                                                                                                                                                                /                         /                                                                 EN 12663
                              2.1.2                                                                                                                         4.3.1.2 (E)
véhicule                                       Description
                                                                                                                                                                                                                        Application des catégories proposées par
                                                                                                                                                                                                                       l'EN 12663 (les locomotives et les voitures
                                                                                                                                                                                                                          sont P-I, automoteurs sont P-II, etc...).

                                                                                                                     Matériel à Grande vitesse : STI MR
                              2.2.1            Résistance de la                                                                     GV                                                                                           Remarques Belgique :                                                                                                                        UIC566
Partie 02:                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC651                                                                                                EN 12663
                              2.2.2            structure de caisse                                                                                            6.1.1                                                    En cas de non respect des prescriptions ci- 157 - 160 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.1)                                                                         UIC651                           3.4.g
Superstructure du      2.2              9                             2.1   2.1.1   Strength and Integrity     5                                                          A    A    A   A   A    A   A    A   A    A                                                                                                            UIC660                                                                                   UIC 617-5 (pour les véhicules datant              EN 12663                         EN 12663
                              2.2.3            du véhicule aux                                                           Autre matériel : EN 12663                                                                      dessus, le demandeur devra démontrer                                                                                                                 UIC660                           3.4.a
véhicule                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       EN 12663                                                                                             d'avant 1985)
                              2.2.4            sollicitations                                                                    UIC 651                                                                                  que les caractéristiques de son train                                                                                                             EN 12663
                                                                                                                                 UIC 660                                                                                  permettent de garantir un niveau de
                                                                                                                                                                                                                                  sécurité équivalent.




                                                                                                                                  EN 12663
                                                                                                                     Des dispositifs de sécurité pour les
                                               Résistance des                                                            organes susceptibles de se
                                               éléments                                                               désolidariser doivent être prévus                                                                         Remarques Belgique :
Partie 02:                                     accessoires à                                                           en tant que de besoin, fixation                                                                 Dossier technique (incluant une étude de
                                                                                     Fixing of devices to                                                                                                                                                       87 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.2 - tiret e)                        EN 12663                                      EN 12663                          3.4.g                                                        EN 12663
Superstructure du      2.3    2.3.1     10     masses importantes     2.1   2.1.5                              6     suivant critères accélérométriques     4.3.1.2 (E)   A    A    A   A   A    A   A    A   A    A        sûreté de fonctionnement de la                                                                                                                                                                            EN 12663                                                              EN 12663
                                                                                      carbody structure                                                                                                                                                         162 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.2 - tiret b)              UIC 566 (pour le matériel ancien)             UIC 566 (pour le matériel ancien)                                                              UIC 566 (pour le matériel ancien)
véhicule                                       et de leurs éléments                                                  de la norme EN 12663 en fonction                                                                  transmission mécanique pour les trains à
                                               de liaison aux                                                                des catégories de                                                                                      grande vitesse)
                                                                                                                     véhicules. Etriers de sécurité pour
                                               sollicitations
                                                                                                                       moteurs Diesel sous caisses,
                                                                                                                          arbres de transmission...


                                               Résistance du                                                                    ERRI B 12
Partie 02:                                                                                                                         RP 17                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   ERRI B 12 /
                              2.4.1            plancher et de ses                                                                                                                   N
Superstructure du      2.4              11                            2.1   2.1.1   Strength and Integrity     7                ERRI B 12 /                      /        NC NC       NC NC NC NC NC NC NC                       Concerne les wagons                                                                                                                                                                                                                                                         DT 135,
                              2.4.2            éléments de liaison                                                                                                                  C
véhicule                                                                                                                          DT 135,                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   annexe C
                                               aux sollicitations                                                                annexe C
                                                                                                                                                                                                                                            A
                                                                                                                                                                                                                       pour le matériel conforme à la STI grande
                                                                                                                                                                                                                                         vitesse
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       EN 15227 suite à sa
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            EN 15227                        EN 15227 suite à sa publication au 01/2008
                                                                                                                                                                                                                                            A                                                                                                                                                                                                                                                         publication au 01/2008
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                ou
                                                                                                                                                                                                                        pour le matériel conventionnel conforme
                                                                                                                                  EN 15227                                                                                                                                                                                  UIC 625-7                                           ou
                                                                                                                                     ou                                                                                aux EN (12663 ;15227) ou aux fiches UIC                                                                                                                                                                                                                                                  ou
Partie 02:                                                                                                                                                                A A A A A A A A A A                                                                                                                   UIC 617-5 (matériel existant avant les                                                                                UIC 566
                                                                                                                                 SAM C 201                   2.2.1 (K)                                                                                                                                                                                                                                         8
Superstructure du      2.5              12     Sécurité passive       2.3   2.3        Passive safety          33                                                         ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou                                                               161 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.2 -tiret a)                     EN)                                Fiches UIC 617-5; 625-7 et 651                                     UIC 625-7                             EN 15227
                                                                                                                                                               6.1.2                                                                       C                                                                                                                                                                annexe 4                                                                                Fiches UIC 617-5; 625-7 et
véhicule                                                                                                                                                                  C C C C C C C C C C                                                                                                                                                                                                                                        UIC 617-5
                                                                                                                        STI MR GV (matériel grande                                                                      pour le matériel construit selon d'autres                                                                                                                                                                                                                                              651
                                                                                                                                vitesse)                                                                                                                                                                          EN 15227 suite à sa publication au           pour le matériel existant avant les EN
                                                                                                                                                                                                                                      referentiels
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                01/2008; pour le matériel existant fiche
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     pour le matériel existant
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               UIC 651
                                                                                                                                                                                                                          Entre la France et les Pays-Bas :                                                                                                                                                                                                                                                avant les EN
                                                                                                                                                                                                                                           A
                                                                                                                                                                                                                       pour les matériels conformes à la SAM C
                                                                                                                                                                                                                             201 ou à l'annexe 4B du RKS
                                                                                                                                                                                                                        L'application des EN 15020, 15551 et
                                                                                                                                                                                                                        15566 sera acceptée comme celle des                                                                                                                                                                           UIC 520
                        3.1                    Dispositif de choc :                 Buffing, inner coupling                                                                                                                  fiches UIC dès leur parution.             140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                     UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                   UIC 526
Partie 03: Organes de                                                                                                            UIC 527-1                                                                                                                                                                      UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                                   UIC 527-1
                      (buff   3.1.1     13     Justification de       2.2   2.2.4       and draw gear          17                                            2.2.1 (C)    A    A    A   A   A    A   A    A   A    A    Remarque Belgique et Luxembourg :             5.4.2.2 §5.4.3.1. - tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                  UIC 527-1
choc et de traction                                                                                                               UIC 528                                                                                                                                                                                 de la série UIC 800                                                                                                                                                                UIC 528
                       ing)                    réception                                 components                                                                                                                     Voir capacité à porter secours et à être                     tiret b)                                                                                EN 15020                                                UIC 527-2
                                                                                                                                                                                                                                        secouru                                                                                                                                                                                       UIC 528
                                                                                                                                                                                                                                   Voir aussi 6.1.52.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520
                              3.2.1
                        3.2                    Dispositif de choc :                 Buffing, inner coupling                                                                                                              L'application des EN 15020, 15551 et          140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                     UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                   UIC 526
Partie 03: Organes de         3.2.2                                                                                              UIC 527-1                                                                                                                                                                      UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                                   UIC 527-1
                      (buff             14     Description des        2.2   2.2.4       and draw gear          18                                            2.2.1 (C)    A    A    A   A   A    A   A    A   A    A     15566 sera acceptée comme celle des          5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                             la série UIC 800                     3.6.d                  UIC 527-1
choc et de traction           3.2.3                                                                                               UIC 528                                                                                                                                                                                 de la série UIC 800                                                                                                                                                                UIC 528
                       ing)                    composants                                components                                                                                                                           fiches UIC dès leur parution                           tiret b)                                                                                EN 15020                                                UIC 527-2
                              3.2.4
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 528
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520
                        3.3   3.3.1            Dispositif de choc :                 Buffing, inner coupling                                                                                                              L'application des EN 15020, 15551 et          140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                     UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                   UIC 526
Partie 03: Organes de                                                                                                            UIC 527-1                                                                                                                                                                      UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                                   UIC 527-1
                      (buff   3.3.2     15     Caractéristiques du    2.2   2.2.4       and draw gear          19                                            2.2.1 (C)    A    A    A   A   A    A   A    A   A    A     15566 sera acceptée comme celle des          5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                             la série UIC 800                     3.6.d                  UIC 527-1
choc et de traction                                                                                                               UIC 528                                                                                                                                                                                 de la série UIC 800                                                                                                                                                                UIC 528
                       ing)   3.3.3            dispositif élastique                      components                                                                                                                           fiches UIC dès leur parution                           tiret b)                                                                                EN 15020                                                UIC 527-2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 528
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520
                                                                                                                                 UIC 527-1                   2.2.1 (C)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 527-1
                        3.4                    Dispositif de choc :                                                                                                                                                      L'application des EN 15020, 15551 et          140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                     UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                   UIC 526
Partie 03: Organes de                                                                                                             UIC 528                      5.2.2                                                                                                                                            UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                                    UIC 528
                      (buff   3.4.1     16     Marquage des           2.2   2.2.5      Buffer marking          20                                                         A    A    A   A   A    A   A    A   A    A     15566 sera acceptée comme celle des          5.4.2.2 §5.4.3.1. - tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                  UIC 527-1
choc et de traction                                                                                                              UIC 526-1                     5.3.1                                                                                                                                                      de la série UIC 800                                                                                                                                                               UIC 526-1
                       ing)                    tampons                                                                                                                                                                        fiches UIC dès leur parution                           tiret b)                                                                                EN 15020                                                UIC 527-2
                                                                                                                                 UIC 526-3                     5.4.1                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        UIC 526-3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 528

           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 2 / 99 pages
                                                                                                                                                                                         Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                   Annexe à
                                                                                                                                                                    l'arreté
                                                 Composant/exige                                                  Numé        Références normatives                                  L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                            Référentiel   Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                        Numéro                            Paragraph                                                                                 matériel                       F/ B/ L/                                                                        RGUIF                                                                          Références normatives                                                                                                 Référentiel normatif
      Domaine           Chapitre                      nces       Chapitre                        Titre             ro               françaises                                 F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                                Références normatives belges                                                                 RKS                Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                         EBA                                  e                                                                                   roulant du                       CH CH CH                                                                   2.1.1 (checklist)                                                                     luxembourgeoises                                                                                                          suisse
                                                  fonctionnelles                                                  ERA      (en général dernière édition)                             F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                               (n°)       (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                   1er juillet
                                                                                                                                                                      2004

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 520
                        3.5                      Dispositif de choc :                                                                                              2.2.1 (C)                                               L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c
                                                                                        Buffing, inner coupling                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    UIC 526
Partie 03: Organes de                                                                                                                 UIC 527-1                      5.2.2                                                                                                                                     UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                     UIC 527-1
                      (buff    3.5.1      17     Caractéristiques         2.2   2.2.4       and draw gear          21                                                          A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                UIC 527-1
choc et de traction                                                                                                                    UIC 528                       5.3.1                                                                                                                                               de la série UIC 800                                                                                                                                                  UIC 528
                       ing)                      spéciales                                   components                                                              5.4.1                                                      fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020                                              UIC 527-2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 528
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 520
                                                 Dispositif de choc :                                                                                              2.2.1 (C)
                        3.6                                                             Buffing, inner coupling                                                                                                            L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                 UIC 526
Partie 03: Organes de                            Justification de la                                                                  UIC 527-1                      5.2.2                                                                                                                                     UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                     UIC 527-1
                      (buff    3.6.1      18                              2.2   2.2.4       and draw gear          22                                                          A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                UIC 527-1
choc et de traction                              largeur du plateau                                                                    UIC 528                       5.3.1                                                                                                                                               de la série UIC 800                                                                                                                                                  UIC 528
                       ing)                                                                  components                                                                                                                         fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020                                              UIC 527-2
                                                 de tampon                                                                                                           5.4.1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 528
                                                                                                                                                                                                                           L'application des EN 15020, 15551 et
                                                                                                                                                                                                                           15566 sera acceptée comme celle des
                                                                                                                                                                                                                               fiches UIC dès leur parution                                                                                                                                                                        UIC 520
                                                 Dispositif de choc :                                                                                              2.2.1 (C)
                        3.7                                                             Buffing, inner coupling                                                                                                                                                        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                 UIC 526
Partie 03: Organes de          3.7.1             Interaction des                                                                      UIC 527-1                      5.2.2                               A/ A/ A/ A/                                                                                           UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                     UIC 527-1
                      (buff               19                              2.2   2.2.4       and draw gear          23                                                          A     A   A   A   A   A                                        A                       5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                UIC 527-1
choc et de traction            3.7.2             organes de traction                                                                   UIC 528                       5.3.1                               C C C C                                                                                                         de la série UIC 800                                                                                                                                                  UIC 528
                       ing)                                                                  components                                                                                                                    tout materiel sauf push-pull en Suisse                    tiret b)                                                                               EN 15020                                              UIC 527-2
                                                 et de choc                                                                                                          5.4.1
                                                                                                                                                                                                                                              C                                                                                                                                                                                    UIC 528
                                                                                                                                                                                                                          Push-Pull en Suisse, materiel soumis a
                                                                                                                                                                                                                                           essais
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 520
                                                 Dispositif de choc :
                        3.8                                                             Buffing, inner coupling                                                                                                            L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                 UIC 526
Partie 03: Organes de                            Conception des                                                                       UIC 527-1                                                                                                                                                                UIC de la série 520 et les spécifications                                                                                                                                     UIC 527-1
                      (buff    3.8.1      20                              2.2   2.2.4       and draw gear          24                                               5.3.1      A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                UIC 527-1
choc et de traction                              plateaux de                                                                           UIC 528                                                                                                                                                                           de la série UIC 800                                                                                                                                                  UIC 528
                       ing)                                                                  components                                                                                                                         fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020                                              UIC 527-2
                                                 tampons
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 528
                       3.9                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         UIC 520
                                                                                                                                                                   2.2.1 (C)
                      (dra                                                                                                                                                                                                                                             140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                 UIC 526
Partie 03: Organes de                            Dispositif de traction                                                                                              5.2.2           N                                                                                                                                         UIC520
                      wing     3.9.1      21                              2.2   2.2.6        Draw hook             25                                                          NC NC   NC NC NC NC NC NC NC                   Verification particuliere a l'EBA       5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                UIC 527-1
choc et de traction                              : Réception                                                                                                         5.3.1           C                                                                                                                                         UIC522
                      gear                                                                                                                                           5.4.1                                                                                                           tiret b)                                                                               EN 15020                                              UIC 527-2
                        )                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 528
                                                                                                                                                                                                                                             A
                                                                                                                                                                                                                           pour la partie mecanique de láttelage
                                                                                                                                                                                                                                     conforme a la STI
                                                                                                                                     SAM C 303
                                                 Attelage                                                                                                                      A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/
                               3.9.2      22                              2.2   2.2.1    Automatic coupling        26                SAM C 304                                                                                                                                    STI MR GV                                                                               STI MR GV                          3.6.b                                               STI MR GV                  STI matériel
                                                 automatique                                                                                                                   C C C C C C C C C C                                           C
                                                                                                                                     STI MR GV                                                                                                                                                                                                                                                                10
                                                                                                                                                                                                                                       pour le reste

                                                                                                                                                                                                                                     Voir point 6.1.52

                      3.10
                               3.10.1                                                                                                                              2.2.1 (C)                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520
                      (dra                       Dispositif de traction                                                                UIC 520                                                                             L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                                                                            UIC 520
Partie 03: Organes de          3.10.2                                                                                                                                5.2.2                                                                                                                                     UIC de la série 520 et les spécifications                                                                       ERRI B36 RP 32
                      wing                23     : Description des        2.2   2.2.6        Draw hook             27                  UIC 825                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                                                                            UIC 825
choc et de traction            3.10.3                                                                                                                                5.3.1                                                                                                                                               de la série UIC 800                                                                                     B12 RP 17
                      gear                       composants                                                                            UIC 826                                                                                  fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020                                                                                                          UIC 826
                               3.10.4                                                                                                                                5.4.1                                                                                                                                                                                                                                                       B12 DT 135
                        )


                      3.11
                                                                                                                                                                   2.2.1 (C)                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520
                      (dra     3.11.1            Dispositif de traction                                                                UIC 520                                                                             L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c                                                                            UIC 520
Partie 03: Organes de                                                                                                                                                5.2.2                                                                                                                                     UIC de la série 520 et les spécifications                                                                       ERRI B36 RP 32
                      wing     3.11.2     24     : Caractéristiques du    2.2   2.2.6        Draw hook             28                  UIC 825                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d                                                                            UIC 825
choc et de traction                                                                                                                                                  5.3.1                                                                                                                                               de la série UIC 800                                                                                     B12 RP 17
                      gear     3.11.3            dispositif élastique                                                                  UIC 826                                                                                  fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020                                                                                                          UIC 826
                                                                                                                                                                     5.4.1                                                                                                                                                                                                                                                       B12 DT 135
                        )

                        3.12
                                                                                                                                                                   2.2.1 (C)                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520                                                    UIC 527-1
                        (dra                     Crochet de traction :                                                                 UIC 520                                                                             L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c
Partie 03: Organes de                                                                                                                                                5.2.2                                                                                                                                     UIC de la série 520 et les spécifications                                                                       ERRI B36 RP 32                                                 UIC 520
                         w     3.12.1     25     Résistance aux           2.2   2.2.6        Draw hook             29                  UIC 825                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d
choc et de traction                                                                                                                                                  5.3.1                                                                                                                                               de la série UIC 800                                                                                     B12 RP 17                                                    UIC 825
                        hoo                      sollicitations                                                                        UIC 826                                                                                  fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020
                                                                                                                                                                     5.4.1                                                                                                                                                                                                                                                       B12 DT 135                                                   UIC 826
                         k)

                      3.13
                      (scr                                                                                                                                         2.2.1 (C)                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 520                                                    UIC 527-1
                                                 Attelage à vis :                                                                                                                                                          L'application des EN 15020, 15551 et        140 - '141 - '150 (RGUIF 2.1.1 §                                                    UIC de la série 520 et les spécifications de      3.6.c
Partie 03: Organes de ew                                                                                                               UIC 520                       5.2.2                                                                                                                                     UIC de la série 520 et les spécifications                                                                       ERRI B36 RP 32                                                 UIC 520
                               3.13.1     26     Résistance aux           2.2   2.2.3      Screw couplings         30                                                          A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     15566 sera acceptée comme celle des        5.4.2.2 §5.4.3.1. -tiret a, §5.4.4.1 -                                                            la série UIC 800                     3.6.d
choc et de traction   cou                                                                                                              UIC 825                       5.3.1                                                                                                                                               de la série UIC 800                                                                                     B12 RP 17                                                    UIC 825
                                                 sollicitations                                                                                                                                                                 fiches UIC dès leur parution                         tiret b)                                                                               EN 15020
                      plin                                                                                                                                           5.4.1                                                                                                                                                                                                                                                       B12 DT 135                                                   UIC 826
                       g)


                                                                                                                         Normes PTA bogies prEN 15827-1
                                                                                                                                             à4
                                                                                                                                         EN 13749
                                                                                                                                             ou
                                                                                                                                         UIC 515-4
                                                                                                                                         UIC 615-4
                                                                                                                            Nota : les châssis de bogie sont
                                                                                                                          impérativement en acier. Pour les
                                                                                                                              autres pièces structurelles de
                                                                                                                         bogie, l’utilisation de l’aluminium et
                                                                                                                                de ses alliages et celle des                                                                      Remarque Belgique :
                                                                                                                         matériaux composites ne sont pas
                                                                                                                                                                                                                          En cas de réalisation antérieure aux
                                                                                                                                        autorisées.
                                                                                                                                                                                                                            documents ci-dessus, l’EF devra                                                                                                                EN 13749
                                                                                                                         Pour la construction des châssis de                                                                                                                                                                                                                                                                     EN 12663
                                                 Châssis de bogie                                                        bogie et autres pièces structurelles,                                                         démontrer la fiabilité de ses bogies par un                                                            EN 13749                                     EN 61373
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 UIC 615-1
                               4.1.1             avec liaisons à la                                                          il devra être démontré que les                                                             retour d’expérience suffisant, incluant la                                                               ou                                        EN 12663                           3.4                                                                           EN 13749 ou
Partie 04: Bogie et                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              EN 13749                         EN 12663
                        4.1    4.1.2      27     caisse du véhicule,      3.3   3.3.1          Bogies              43           aciers et fontes GS utilisés        2.2.3      A     A   A   A   A   A   A   A   A   A     surveillance des fissurations et par       21 - 22 - 23 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.3)                      UIC 515-4                                       ou                              3.5                                                                            UIC 615-4
organes de roulement                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 615-4                        UIC 615-1
                               4.1.3             aux essieux, au frein                                                      présentent des caractéristiques                                                             un dispositif de maintenance permettant                                                               UIC 615-4                                    UIC 515-1                           9                                                                             UIC 515-4
                                                                                                                            satisfaisantes de résistance à la                                                                                                                                                                                                                                                                    UIC 515-4
                                                 et à la traction                                                                                                                                                      d’atteindre un niveau de sécurité au moins                                                             UIC 840-2                                   UIC 515 -0
                                                                                                                           rupture pour une température de                                                                                                                                                                                                                                                                     ERRI B36/RP32
                                                                                                                                                                                                                             équivalent à celui des matériels                                                                                                        UIC 615-0 à UIC 615-4
                                                                                                                                 service de moins 20°C.
                                                                                                                            En cas de réalisation antérieure                                                            équivalents en service sur l’infrastructure
                                                                                                                         aux documents ci-contre la fiabilité                                                                        ferroviaire belge.
                                                                                                                           des bogies devra être démontrée
                                                                                                                                par un retour d’expérience
                                                                                                                           suffisant, incluant la surveillance
                                                                                                                         des fissurations et par un dispositif
                                                                                                                               de maintenance permettant
                                                                                                                             d’atteindre un niveau global de
                                                                                                                             sécurité au moins équivalent à
                                                                                                                          celui des matériels équivalents en
                                                                                                                         service sur le réseau ferré national.




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 3 / 99 pages
                                                                                                                                                                                   Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                             Annexe à
                                                                                                                                                              l'arreté
                                              Composant/exige                                                Numé        Références normatives                                 L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                Référentiel   Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                     Numéro                            Paragraph                                                                              matériel                       F/ B/ L/                                                                       RGUIF                                                                  Références normatives                                                                                              Référentiel normatif
      Domaine          Chapitre                    nces       Chapitre                       Titre            ro               françaises                                F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                            Références normatives belges                                                         RKS                Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                      EBA                                  e                                                                                roulant du                       CH CH CH                                                                  2.1.1 (checklist)                                                             luxembourgeoises                                                                                                       suisse
                                               fonctionnelles                                                ERA      (en général dernière édition)                            F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                   (n°)       (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                             1er juillet
                                                                                                                                                                2004

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN 13749
                                              Construction de la                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN 61373
                             4.2.1                                                    Connections used                                                                                                                                                                                                                                                     EN 12663                                             EN 12663
Partie 04: Bogie et                           liaison entre les                                                                                             6.1.1 (pour                                                                                                                                            EN 12663                                                                 3.4                                                 EN 12663
                       4.2   4.2.2     28                           2.1     2.1.6      between different      8                  EN 12663                                 A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                               21 -22 - 23 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.3 )                                                             ou                                                UIC 615-1                                                    EN 12663
organes de roulement                          bogies et la caisse                                                                                           interfaces)                                                                                                                                      UIC 615-0 à UIC 615-4                                                          3.5                                                 UIC 615-1
                             4.2.3                                                    parts of the vehicle                                                                                                                                                                                                                                                 UIC 515-1                                            UIC 515-1
                                              du véhicule
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 515 -0
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     UIC 615-0 à UIC 615-4


                                                                                                                       La conception, la fabrication et
                                                                                                                          l’homologation des bogies
                                                                                                                          construits en acier doivent
                                                                                                                    respecter les normes prEN 15827-
                                                                                                                                      1 à 4.
                                                                                                                    Pour la construction des châssis de
                                                                                                                    bogie et autres pièces structurelles,
                                                                                                                       il devra être démontré que les
                                                                                                                          aciers et fontes GS utilisés
                                                                                                                      présentent des caractéristiques
                                                                                                                      satisfaisantes de résistance à la
                                                                                                                            rupture fragile pour une
                                              Sécurité de                                                            température de service de moins
                                              fonctionnement par                                                                      20°C.
Partie 04: Bogie et                                                                                                                                                                N                        Cet item ne concerne que les wagons
                       4.3   4.3.1     30     respect des cotes     3.3     3.3.1           Bogies            44      En cas de réalisation antérieure           /        NC NC      NC NC NC NC NC NC NC                                                                                                                                                                                                 Pas concerné : Wagons
organes de roulement                                                                                                                                                               C                      (Cf. contrat d'accord mutuel des wagons).
                                              avec les tolérances                                                       aux documents ci-dessus, la
                                              autorisées                                                               fiabilité des bogies devra être
                                                                                                                            démontrée par un retour
                                                                                                                     d’expérience suffisant, incluant la
                                                                                                                    surveillance des fissurations et par
                                                                                                                        un dispositif de maintenance
                                                                                                                     permettant d’atteindre un niveau
                                                                                                                         global de sécurité au moins
                                                                                                                      équivalent à celui des matériels
                                                                                                                        équivalents en service sur le
                                                                                                                             réseau ferré national.
                                                                                                                     Les châssis en acier doivent être
                                                                                                                     validés selon les prescriptions de
                                                                                                                              la norme EN 13749.



                                              Bogies avec                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 13749
                                              traverse danseuse                                                                 EN 13749                                                                                                                                                                                                                   EN 61373
                                                                                                                                EN 12663
                                              au niveau de la                                                                                                                                                                                                                                                 UIC 615-4, UIC 515-4                         EN 12663                                             EN 12663                                              en analogie à l'EN 12663
Partie 04: Bogie et                                                                                                                ou                                                                                                                                                                                                                                                       3.4
                       4.4   4.4.1     31     suspension            3.3     3.3.1           Bogies            45                                               2.2.3      A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                4 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 tiret a)     l peut être référé aux euronormes EN                    ou                                                UIC 615-4                                               ou à l'EN 13749 ou aux
organes de roulement                                                                                                            UIC 515-1                                                                                                                                                                                                                                                   3.5
                                              secondaire et appui                                                              UIC 515 -0                                                                                                                                                                         12663 et 13749                           UIC 515-1                                            UIC 515-4                                             fiches UIC 515-4 et 615-4
                                              de la caisse sur                                                            UIC 615-0 à UIC 615-4                                                                                                                                                                                                           UIC 515 -0
                                              celle-ci                                                                                                                                                                                                                                                                                               UIC 615-0 à UIC 615-4
                                              Sécurité de                                                                       EN 13749
                                                                                                                                EN 12663
                                              fonctionnement par                                                                                                                                                           Remarque Luxembourg :                                                                   EN 13715                                EN 13715
Partie 04: Bogie et                                                                                                                ou                                                                                                                          Pas de référence spécifiques dans
                       4.5   4.5.1     32     respect des cotes     3.3     3.3.1           Bogies            46                                               2.2.3      A    A   A   A   A   A   A   A   A   A    pour le matériel existant avant les EN :                                                      prEN 15654                              prEN 15654                         /                                                                            Fiche de pesée
organes de roulement                                                                                                            UIC 515-1                                                                                                                                   l'RGUIF
                                              avec les tolérances                                                              UIC 515 -0                                                                          Fiches UIC donc aussi la fiche UIC 510-2
                                              autorisées                                                                  UIC 615-0 à UIC 615-5


                                                                                                                    - essieux montés : EN 13260, 510-
                                                                                                                        2 (complément à la norme EN
                                                                                                                        13260), EN 13103, EN 13104 ;
                                                                                                                      '- essieux à écartement variable :
                                                                                                                     les essieux à écartement variable
                                                                                                                           conçus et validés selon le
                                                                                                                     référentiel espagnol (ETH annexe                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN 13260
                                                                                                                                                                                                                     Remarque Belgique et Luxembourg :                                                                                                                                                                                                                  essieux montés : EN
                                                                                                                          G) par l'autorité de sécurité                                                                                                                                                                                                                                    3.4.a                                                EN 13261
Partie 05: Essieu                             Essieu monté                             Wheelset (Axle +                                                                                                               Fiches UIC pour matériel existant                                             Il peut être référe aux EN 12080; 12081; EN 12080; 12081; 12082; 13260; EN 13261;                                                                                          13260
                       5.1   5.1.1     33                           3.3     3.3.2                             47          espagnole sont acceptés ;          2.2.4 (A)    A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                 24-25-26 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)                                                                                            3.5 b                EN 13260                        EN 12080
monté                                         complet                                     wheels)                                                                                                                                                                                                      12082; 13260; EN 13261; EN 13262                     EN 13262                                                                                                       essieux axes :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EM 12081
                                                                                                                    Les caractéristiques géométriques,                                                                        (voir aussi 12.4.3)                                                                                                                                                                                                                         DE-OCF art.48
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 12082
                                                                                                                    le profil et les défauts de tables de
                                                                                                                        roulement admis en service
                                                                                                                       doivent être compatibles aux
                                                                                                                    normes prEN 15313 (maintenance)
                                                                                                                              EN 13715 (profil).




                                              Débordement et                                                                     EN 13103                                                                                Ou application des fiches UIC                                                             EN 13103                                EN 13103                        3.5 b
Partie 05: Essieu                                                                      Wheelset (Axle +                                                                                                                                                                                                                                                                                                         EN 13103                        EN 13103                     EN 13103
                       5.2   5.2.1     34     rapport des           3.3     3.3.2                             48                 EN 13104                    2.2.4 (B)    A    A   A   A   A   A   A   A   A   A   correspondantes pour le matériel existant       24(RGUIF 2.1.1 § 5.1.4 a)                       EN 13104                                EN 13104                        3.5.c
monté                                                                                     wheels)                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN 13104                        EN 13104                     EN 13104
                                              diamètres                                                                         prEN 15663                                                                                                                                                                        prEN 15663                              prEN 15663                       3.4.a


                                                                                                                                 prEN 15663
                                                                                                                                  EN 13103
                                                                                                                                  EN 13104
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 13103
                                                                                                                    (catégories de lignes : EN 15528,        2.2.2 (A)                                                     Remarque Luxembourg :                                                                 prEN 15663                              prEN 15663
                                                                                                                         les lignes du Réseau ferré          2.2.2 (B)                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 13104
                                                                                                                                                                                                                       Fiches UIC pour matériel existant                                                           UIC 700                                 UIC 700                                             DIN 25008
                                              Bilan de masse et                                                     national sont au moins classées C        2.2.1 (F)                                                                                                                                                                                                                     3.5 b                                                 UIC 700                    prEN 15663
Partie 05: Essieu            5.3.1                                                    Axle load and wheel                                                                                                             Remarque : Le matériel moteur ou                                                             UIC 518                                 UIC 518                                             EN 13103
                       5.3             35     détermination du      2.1    2.1.2.2                            10                     4).                     2.2.1 (G)    A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                    24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)                                                                                               3.4.a                                                 UIC 518                     EN 13103
monté                        5.3.2                                                            load                                                                                                                  automoteur doit respecter les limites de                                                          ou                                      ou                                               EN 13104
                                              centre de gravité                                                                                              2.2.2 (C)                                                                                                                                                                                                                      17                                                      ou                       EN 13104
                                                                                                                    Matériel roulant GV : application de     2.2.2 (D)                                                 charge à l’essieu selon les lignes                                                         EN 15528                                EN 15528                                              UIC 700
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 15528
                                                                                                                        la STI MR grande vitesse.            2.2.2 (E)                                                            parcourues                                                             prEN 15654-1 et prEN 15654-2            prEN 15654-1 et prEN 15654-2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       prEN 15654-1 et prEN 15654-2
                                                                                                                       Pesées : EN 15654-1 et prEN
                                                                                                                                 15654-2.


Partie 05: Essieu                             Sécurité du guidage                      Wheelset (Axle +                          EN 13260                                                                                                                                                                                                                  EN 13260                                                                             EN 13260                     EN 13260
                       5.5   5.5.1     36                           3.3     3.3.2                             49                                             2.2.1 (H)    A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                25 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4 tiret b)             EN 13260, EN 13715                                                              /                      /
monté                                         en voie                                     wheels)                                EN 13715                                                                                                                                                                                                                  EN 13715                                                                             EN 13715                     EN 13715
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Le matériel roulant ne doit pas comporter
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       de pièces métalliques autre que les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       boudins des roues dans la zone de
                                              Détecteur
Partie 05: Essieu                                                                      Metal free space                                                      4.1.2 (B)                                                                                         53 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.1 - tiret b)    sensibilité des détecteurs de roues.                EN 50238
                       5.5   5.5.2     37     électronique de       12.2   12.2.3.2                          191                SAM S005                                  C    C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                                                                                                                                            19                 RLN00018                                                      EN 50238
monté                                                                                   around wheels                                                         4.1.2 C                                                                                          54 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.1 - tiret c)   Le diamètre minimum des roues et la              IF.PE.STC-VF.01
                                              roues
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     distance minimum entre essieux seront
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         telles que le fonctionnement des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         compteurs d'essieux soit garanti


           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 4 / 99 pages
                                                                                                                                                                                       Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                 Annexe à
                                                                                                                                                                  l'arreté
                                                  Composant/exige                                                     Numé       Références normatives                             L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                 Référentiel       Références normatives Pays-             Référentiel applicable par NL
                                         Numéro                            Paragraph                                                                              matériel                       F/ B/ L/                                                                     RGUIF                                                                    Références normatives                                                                                                               Référentiel normatif
      Domaine           Chapitre                       nces       Chapitre                           Titre             ro              françaises                            F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                         Références normatives belges                                                             RKS                    Bas (texte)                          dans le cadre de la
                                          EBA                                  e                                                                                roulant du                       CH CH CH                                                                2.1.1 (checklist)                                                               luxembourgeoises                                                                                                                        suisse
                                                   fonctionnelles                                                     ERA     (en général dernière édition)                        F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                    (n°)           (en général dernière édition)            reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                 1er juillet
                                                                                                                                                                    2004

Partie 05: Essieu                                                                              Wheelset (Axle +                         EN 13103                                                                                                                                                                                                                EN 13103                    article 3.4 a et               EN 13103                                EN 13103                       EN 13103
                         5.6    5.6.1      38     Axe d'essieu porteur   3.3      3.3.2                                50                                        2.2.4 (B)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'               EN 13103 et EN 13261
monté                                                                                             wheels)                               EN 13261                                                                                                                                                                                                                EN 13261                          3.5 b                    EN 13261                                EN 13261                       EN 13261
Partie 05: Essieu                                 Justification de                             Wheelset (Axle +                         EN 13103                                                                                                                                                                                                                                             articles 3.4 a                EN 13103                                EN 13103
                         5.7    5.7.1      39                            3.3      3.3.2                                51                                        2.2.4 (B)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'               EN 13103 et EN 13261                        EN 13103; EN 13261                                                                                                                      EN 13103
monté                                             l'endurance                                     wheels)                               EN 13261                                                                                                                                                                                                                                                et 3.5 b                   EN 13261                                EN 13261
                        5.8
                        (Dri
Partie 05: Essieu       ving    5.8.1                                                          Wheelset (Axle +                         EN 13104                                                                                                                                                                    EN13104                                                                                                EN 13104                                EN 13104                       EN 13104
                                           40     Axe d'essieu moteur    3.3      3.3.2                                52                                        2.2.4 (B)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'                                                           EN 13104; EN 13261;                article 3.5 b
monté                   whe     5.8.2                                                             wheels)                               EN 13261                                                                                                                                                                    EN 13261                                                                                               EN 13261                                EN 13261                       EN 13261
                        else
                          t)

                        5.9
                        (Dri
Partie 05: Essieu       ving                      Justification de                             Wheelset (Axle +                         EN 13104                                                                                                                                                                    EN13104                                                                                                EN 13104                                                               EN 13104
                                5.9.1      41                            3.3      3.3.2                                53                                        2.2.4 (B)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'                                                           EN 13104; EN 13261                 article 3.5 b                                                             1
monté                   whe                       l'endurance                                     wheels)                               EN 13261                                                                                                                                                                    EN 13261                                                                                               EN 13261                                                               EN 13261
                        else
                          t)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   EN13715
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   EN 13262
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 13979-1                                     EN 13262
                                                                                                                                                                                                                                           A                                                                   matériels existants :                             EN 13715
                        5.10                                                                                                            EN 13262                                                                                 pour les autres roues                                                             UIC510-5                                     EN 13979-1
                        (Soli   5.10.1                                                                                                  EN 15313                                                                                           C                                                                                                                    prEN 15718                                       La fiche UIC 812-3 annulée et         UIC 812-3 (matériel construit avant       EN 13715
Partie 05: Essieu                                                                                                                          ou
                                                                                                                                                                 2.2.4 (C)
                                                                                                                                                                             A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                                                                                                         UIC810-1
                          d     5.10.2     42     Roue monobloc          3.3      3.3.3             Wheel              54                                        2.2.4 (I)                                              pour les roues moulées non conformes          24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)                     UIC810-2                                 matériel existants :                 3.5.b         remplacée le 1er août 2006 par la               le 1er août 2006)                 EN 13262
monté                                                                                                                                  UIC 510-2,5                           C C C C C C C C C C
                        whe     5.10.3                                                                                                UIC 810-1,2,3
                                                                                                                                                                 4.1.2 (A)                                                          aux euronormes                                                                 UIC810-3                                  fiches UIC 510-2                                           norme EN 13262                             EN 13262                DE-OCF art.48.1 alinea 25
                         el)                                                                                                          UIC 812-1,4,5                                                                                                                                                                UIC!812-1                                     UIC 510-5
                                                                                                                                                                                                                       Le sillon d'usure est obligatoire en Suisse                                                 UIC812-2                                      UIC 812-1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-3                                      UIC 812-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-4
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC510-2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC510-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC810-1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC810-2                                    EN 13262
Partie 05: Essieu               5.11.1            Justification de la                                                                  EN 13979-1                2.2.4 (C)   A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                         A pour les autres roues                                                            UIC810-3                                    EN 13715                                                   UIC 510-5                               UIC 510-5                      EN 13979-1
                        5.11               43                            3.3      3.3.3             Wheel              55                                                                               AC                                                            24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'                    UIC!812-1                                                                     3.5.a
monté                           5.11.2            résistance                                                                            UIC 510-5                2.2.4 (I)   C C C C C C C C C                                 C pour les roues moulées                                                                                          EN 13979-1; prEN 13979-2; prEN 15718;                                    EN 13979                                EN 13979                        UIC 510-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-2                       fiches UIC 510-2; 510-5; 812-1; 812-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-4
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC812-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   EN 13979
                                                                                                                                                                                                                       Les fortes pentes sont celles dépassant la                                                                                                                              Pour les
                                                                                                                                                                                                                       pente de référence du chapitre 4.2.4.1.2.5                                                                                                                           5.12.1 à 5.12.3
                                                                                                                                       UIC 810-1                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 13979-1
                                                                                                                                                                                                                                    de la STI Wagons                                                                                                  Normes Européenne 13979-1             application du
                                5.12.1                                                                                                 UIC 810-2                                                                                                                                                          Normes Européenne 13979-1                                                                         Pour 5.12.1 à 5.12.3 : la fiche UIC 812-                                             EN 13715
                                                                                                                                       UIC 810-3                                                                        Afin d'engager les éventuelles mesures                                                                                                   ou                              3.5.b                                                            EN 13979-1
                                5.12.2                                                                                                                           2.2.4 (C)                                                                                                                                           ou                                                                                       3 annulée et remplacée le 1er août                                                    ou
Partie 05: Essieu                                                                                                                      UIC 812-1                                                                       d'exploitation en cas de dépassement de                                                                                                UIC 510-5                                                                                            UIC 510-2
                        5.12    5.12.3     44     Roue bandagée          3.3      3.3.3             Wheel              56                                        2.2.4 (I)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'                   UIC 510-5                                                                                      2006 par la norme EN 13262                                                      UIC 510-5
monté                                                                                                                                  UIC 812-4                                                                       la pente, l'attestation de conformité devra                                                                                            UIC 510-2                        Pour les                                                            UIC 510-5
                                5.12.4                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 510-2                                                                                                                                                                      UIC 510-2
                                                                                                                                       UIC 812-5                                                                            préciser la capacité maximale de                                                                                               UIC 810-1, 2 et 3                   5.12.4 et                                                           EN 13262
                                5.12.5                                                                                                     ou                                                                                                                                                                 UIC 810-1, 2, 3 et 4                                                                           Pour les 5.12.4 et 5.12.5 : UIC 510-5                                            UIC 810-1, 2 et 3
                                                                                                                                                                                                                                   dissipation d'énergie                                                                                                      UIC 812-4                         5.12.5
                                                                                                                                       EN 13979-1                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 812-4
                                                                                                                                                                                                                       La fiche UIC 510-2 précise que la vitesse                                                                                                                            application du
                                                                                                                                                                                                                        est limitée à 160 Km/h pour les voitures                                                                                                                                 3.5.a

                                                  Eléments                                                                                                                                                                                                                                                                                      analyse sur base des documents en vigueur
Partie 05: Essieu                                                                                                                                                                                                                                                                                      analyse sur base des documents en
                        5.13    5.13.1     45     accessoires            3.3      3.3.3             Wheel              57               Descriptif               2.2.4 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                    descriptif                    24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)'                                                                EN 14535-1                        3.5.b                         /                                                                  Descriptif
monté                                                                                                                                                                                                                                                                                                                vigueur
                                                  rapportés                                                                                                                                                                                                                                                                                          pr EN 14535-2 (disques de frein)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 12080                                                                                                                          EN 12080
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 12081                                                                                                                          EN 12081
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 12082                                                                                                                     ou (pour le matériel
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    UIC 515-5                               EN 14865-1 et -2                                               EN 12080                                                                existant)
                                                                                               Bearings on the                          EN 12080                 2.2.4 (D)
Partie 5: Boîte d'essieu 5.14              46     Roulements             3.3      3.3.5                                58                                                    A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)                      EN 12080                        ou (pour le matériel existant)fiches         3.5.b                     EN 12081                                                                 fiches
                                                                                                  wheelset                              EN 12081                 2.2.4 (E)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    EN 12081                                    UIC 515-0                                                  EN 12082                                                               UIC 515-0
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 515-1                                                                                                                         UIC 515-1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 615-0                                                                                                                         UIC 615-0
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 615-1                                                                                                                           615-1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                EN 12082                                                                                                                          EN 12082
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    UIC 515-1                                   EN 13749                                                                                                                          EN 13749
                                                  Corps de boîtes                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 515-5                                        ou                                                   UIC 510-3                                                                    ou
                                                  d'essieux :                                  Bearings on the                          EN 12082                                                                                                                                                                    UIC 615-1                                     fiches                                                                                           EN 13749
Partie 5: Boîte d'essieu 5.15              47                            3.3      3.3.5                                59                                                    A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  24 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.4)                                                                                                   3.5.b                    UIC 515-4                                                                 fiches
                                                  résistance aux                                  wheelset                              EN 13749                 2.2.4 (F)                                                                                                                                             ou                                       UIC 515-4                                                                                          EN 12082
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 615-4                                                               UIC 515-4
                                                  sollicitations                                                                                                                                                                                                                                                    EN 12082                                    UIC 515-5                                                                                                                         UIC 515-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    EN 13749                                    UIC 615-4                                                                                                                         UIC 615-4
                                                                                                                                                                                                                                            A
                                                                                                                                                                                                                                pour la fenêtre de visée
                                                                                                                                                                                                                                            C
                                                                                                                                                                                                                       pour la compatibilité avec l'infrastructures
                                                                                                                               UIC 515-1 planche 4 (matériel
                                                                                           Compatibility of rolling                       ancien)                                                                                                                                                                 RGUIF 2.1.1                                 prEN 15437-1
                                                  Détection des boîtes                      stock with Hot Axle              prEN 15437-1 (pour la fenêtre de    2.2.4 (G)   A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                     Remarque Luxembourg :           64 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.2 - tiret a)           UIC 515-1 planche 4                                  ou
Partie 5: Boîte d'essieu 5.16   5.16.1     48                            12.2   12.2.3.6.1                            192                                                                                                Il n'existe pas de détecteur de boite                                                                                                                                     /                           /                                 prEN 15437-1                   prEN 15437-1
                                                  chaudes au sol                             Box Detectors on                              visée)                  4.2.1     C C C C C C C C C C                                                               65 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.2 - tiret b)                    ou                                       UIC 615-4
                                                                                                track side                              SAMI D 001                                                                              chaude au Luxembourg                                                  prEN 15437-1 (pour la fenêtre de visée)                   UIC 515-1
                                                                                                                             § 4.2.3.3.2.3.6. de la STI MR GV                                                          Remarque : il existe une nouvelle fiche
                                                                                                                                                                                                                                   UIC 501 Déc 2008
                                                                                                                                                                                                                      Des incohérences existent entre la fiche
                                                                                                                                                                                                                     UIC 501, le projet de norme prEN 15437 et
                                                                                                                                                                                                                                       la STI CCS
                                                                                                                                                                                                                      Une étude de sécurité devra être fournie
                                                  Détecteurs                                 Onboard hot axle box                      STI MR GV                                                                      pour le système de détection embarqué                                                        STI MR GV                                   STI MR GV                                                                                          STI MR GV                      STI MR GV
                        5.16    5.16.2     49                            12.2   12.2.3.6.2                            193                                            /       A     A   A   A   A   A   A   A   A   A
                                                  embarqués                                   detection system                         EN 50126-1                                                                       La norme prEN 15437-2 est en cours                                                          EN 50126                                    EN 50126                                                                                           EN 50126                       EN 50126
                                                                                                                                                                                                                                        d'écriture




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 5 / 99 pages
                                                                                                                                                                                    Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                            Annexe à
                                                                                                                                                             l'arreté
                                              Composant/exige                                                Numé        Références normatives                                L    B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                           Référentiel        Références normatives Pays-             Référentiel applicable par NL
                                     Numéro                            Paragraph                                                                             matériel                        F/ B/ L/                                                                            RGUIF                                                                       Références normatives                                                                                                                 Référentiel normatif
      Domaine         Chapitre                     nces       Chapitre                      Titre             ro               françaises                               F/B   /    /  /  / /           /                           Remarques                                                             Références normatives belges                                                                 RKS                     Bas (texte)                          dans le cadre de la
                                      EBA                                  e                                                                               roulant du                        CH CH CH                                                                       2.1.1 (checklist)                                                                  luxembourgeoises                                                                                                                          suisse
                                               fonctionnelles                                                ERA      (en général dernière édition)                           F    L B F NL           CH                                                                                                                                                                                              (n°)            (en général dernière édition)            reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                            1er juillet
                                                                                                                                                               2004

                                                                                                                                                                                                                                Remarque Belgique :
                                                                                                                                                                                                                     Les engins moteurs, automoteurs ainsi
                                                                                                                                                                                                                        que les voitures pilotes doivent être                                                                                                                                                                ProRail RLN 00022
                                                                                                                                                                                                                        équipées de graisseurs de boudins                                                                                                                                                            prEN 15427 traitement de l'adhésion
                                                                                                                                                                                                                    automatiques. Le produit utilisé (huile ou                                                                                                                                                          roue/rail - graissage de boudin
                                                                                                                                                                                                                      stick) doit répondre aux légilations des                                                                                                                                                                 Documentation :
                                                                                     Wheel/rail interface                     EN 15427                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Obligation de graisser le
                                                                                                                                                                                                                                   pays concernés.                                                                                                                                                                                  - descriptif
                                                                                   (including wheel flange                        ou                                                                                                                            19 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2 - tiret h);                                                   Nouveau matériel : STI MR GV 4.2.3.8 et          18.1                                                                                           matériel moteur
Partie 5:             5.17             50     Graissage de boudin   3.3   3.3.4                               60                                            2.2.2 (H)    B    B    B   B   B   B   C   B   C   C              Remarque Luxembourg :                                                         STI MR GV 4.2.3.8 et 4.3.2.10                                                                                   - fiche techn. graisse
                                                                                        lubrication and               STI MR GV 4.2.3.8 et 4.3.2.10                                                                                                             59 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.2 - tiret d)                                                                 4.3.2.10                          18.2                                                                                       Prescription CFF infra ou
                                                                                                                                                                                                                         Si le véhicule est équipé avec des                                                                                                                                                                      - dessin techn.
                                                                                           sanding)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       BLS infra
                                                                                                                                                                                                                    graisseurs de boudins, la graisse doit être
                                                                                                                                                                                                                    biodégradable selon test CEC L-33-A-93;                                                                                                                                                           1. Si les véhicules ferroviaires sont
                                                                                                                                                                                                                     équivalent norme AFNOR NFT 60-198                                                                                                                                                              équipés de systèmes d’amélioration de
                                                                                                                                                                                                                                  Remarque Suisse:                                                                                                                                                                          l’adhérence ou de graiss
                                                                                                                                                                                                                    Préscription Infra CFF/BLS pour matériel
                                                                                                                                                                                                                          moteur (obligation de graisser)
                                                                                                                                                                                                                      Remarque : Item chapeau des autres
                                                                                                                                                                                                                       items frein ; concerne la description
                                                                                                                                                                                                                         globale du frein classé A, B ou C.

                                                                                                                                                                                                                    Le dossier technique remis peut être utilisé
                                                                                                                                                                                                                       par les agences de sécurité afin que
                                                                                                                                                                                                                       soient vérifiés les fonctionnements et
                                                                                                                    Le matériel roulant circulant sur le
                                                                                                                                                                                                                             performances annoncés.                                                                                                                                                                                                                                                 Fiches UIC 540 à 549
                                                                                                                       réseau ferré national doit faire
                                                                                                                        l'objet d'un dossier technique                                                                                                                                                                                                                                                 3.2.a                            UIC
                                                                                                                    présentant le freinage et les essais       5.1                                                  Nota : Si le dossier est sous forme 'papier',                                                                                                                                                                                                                                 DE-OCF article 49 + 52 +
                                              Documentation et                           Functional                                                                                                                                                                                                                                                                                                    3.2.b               Documents à présenter :
Partie 6                                                                                                             de performances effectués selon          5.3.2                A/                                 Il doit être accompagné d'une version                                                                                                                                                                                                                                                  76 + 77
                      6.1    6.1.1     51     vérifications         4.1   4.1        Requirements for         65                                                         A/C A/C      A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                                                                                                                                                                                      3.2.c                 - certificat de contrôle
Equipement de frein                                                                                                  les exigences des SAM F 015, S           5.4.2                C                                    électronique. Ce dossier devra être                                                                                                                                                                                                                                        commentaire n°7 (frein
                                              techniques                            braking at train level                                                                                                                                                                                                                                                                                              5.a                 - documentation techn.
                                                                                                                    501, S 502, F 004, F 005, F 018, F      2.2.2 (G)                                               présenté dans la langue officielle des pays                                                                                                                                                                                                                                    solliciitant l'adhérence
                                                                                                                    009, F 006, F 007, F 102, F 101, F                                                                                                                                                                                                                                                  5.b                            -calcul
                                                                                                                                                                                                                     destinataires, en dérogation au point 4-b                                                                                                                                                                                                                                              roue/rail)
                                                                                                                     301, fiches UIC 540 et UIC séries
                                                                                                                                                                                                                                    du protocole.
                                                                                                                                   541 à 549

                                                                                                                                                                                                                        Le certificat fournit par une agence à
                                                                                                                                                                                                                    l'autre identifiera clairement le résultat des
                                                                                                                                                                                                                     évaluations, conforme ou non. De plus, la
                                                                                                                                                                                                                          portée d'homologation devra être
                                                                                                                                                                                                                       clairement définie, vitesse maximale,
                                                                                                                                                                                                                         pourcentage de poids-frein, lignes
                                                                                                                                                                                                                       concernées et leurs caractéristiques...
                                                                                                                                                                                                                         La version des fiches UIC et autres
                                                                                                                                                                                                                     documents sera précisée dans le dossier
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 540
                                                                                                                                                                                                                     de vérification de conformité du matériel
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Série UIC 541
                                                                                                                                                                                                                    roulant et dans l'attestation de l'autorité de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 542
                                                                                                                                                                                                                    sécurité (remarque générale à placer dans
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 543
                                                                                                                       Les équipements de frein à air                                                                           le document général)                                                                                                                                       5.a
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 544-1 (3ème édition)                                                               série des fiches UIC 540
                                                                                                                     comprimé doivent être conformes                                                                                                                                                                                                                                       5.b
                                                                                                                     à la fiche UIC 540. Les différents  5.3.2 (B)                                                                                                                                                                                                                                                  UIC 544-2                                                                         (poids frein, masse
                                              Conception                                                                                                                                                            Si la conception n'est pas conventionnelle                                                                                                                              5.c
                                                                                       Recognised                   éléments composant le système de 5.4.2 (B)                                                                                                                              Les trains doivent être équipés du frein à Les trains doivent être équipés du frein à air                                 UIC 546                                                                               freinée)
Partie 6                                      conventionnelle du                                                                                                                                                                           :                   101 (RGUIF 2.1.1 §5.4.1.1 a)                                                                                            Philosophie
                      6.1    6.1.2     52                           4.3   4.3        architecture and         79      freinage doivent être conformes   5.1.5.1 (A)      A    A    A   A   A   A   A   A   A   A                                                                              air comprimé tel que défini dans les     comprimé tel que défini dans les fiches UIC                                    UIC 547                                                                       DE-OCF art. 5 même
Equipement de frein                           frein Respect des                                                                                                                                                      Les écarts par rapport au référentiel UIC 103 (RGUIF 2.1.1 §5.4.1.1 c)                                                                                             Securite
                                                                                   associated standards               aux fiches UIC de la série 541 à  5.1.5.1 (B)                                                                                                                                   fiches UIC série 540.                             série 540.                                                    UIC 640                                                                          niveau du sécurité
                                              fiches UIC                                                                            549.                4.3.1.2 (F)                                                      sont traités selon l'EN 50126. La                                                                                                                              annexe 1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 648                                                                        DE-OCF art. 76 + 77
                                                                                                                                                                                                                       démonstration que le système est au                                                                                                                            (après 11 : a,
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Les véhicules ferroviaires sont équipés                                                               EN 50126
                                                                                                                                SAM F 015                                                                           même niveau de sécurité que le système                                                                                                                                 b, c)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     de frein et de système à air comprimé
                                                                                                                                                                                                                                 UIC doit être faite.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         qui satisfont aux exigences de
                                                                                                                                                                                                                      Nota : le dossier de démonstration doit
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               réception suivantes:
                                                                                                                                                                                                                      être transmis aux autorités de sécurité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               a- la capacité du co
                                                                                                                                                                                                                                     (voir 6.1.1).


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Le marquage des engins moteurs
                                                                                                                    Le marquage des engins moteurs                                                                                                                                                                                                       Le marquage des engins moteurs et
                                                                                                                    et automoteurs doit être conforme                                                                                                                                                                                                                                                 3.2.a                        UIC 545                    et automoteurs doit être conforme
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      automoteurs doit être conforme aux fiches
Partie 6                                                                                                            aux fiches UIC 545 et UIC 640 et                                                                                                                                                   UIC série 540, UIC 640 et TSI CR OPE                                                           3.4.b                        UIC 580                    aux fiches UIC 545 et UIC 640 et     série des UIC 540 + 640
                      6.1    6.1.4     54     Marquage              7.2   7.2.1       Vehicle marking        145                                             5.1.8       A    A    A   A   A   A   A   A   A   A                                                     179 (RGUIF 2.1.1 §5.5.2.6 a)                                                     UIC 545 et UIC 640 et sa bibliographie et
Equipement de frein                                                                                                  sa bibliographie et répondre aux                                                                                                                                                                 annexe P                                                                        3.7.b                        UIC640                      sa bibliographie et répondre aux      STI OPE annexe P
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     répondre aux exigences de la TSI CR OPE
                                                                                                                       exigences de la TSI CR OPE                                                                                                                                                                                                                                                     3.11.a                                                     exigences de la TSI CR OPE
                                                                                                                                 annexe P                                                                                                                                                                                                                            annexe P
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           annexe P
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        UIC 541-07
                                                                                     Pressure vessel                 Les réservoirs d’air doivent être                                                                                                                                                                                               Les réservoirs d’air doivent être conformes à                                                                                                  EN 286-3 (Acier) et -4
Partie 6                                                                                                                                                                                                                                                                                                Réservoirs d’air conformes aux normes                                                      Annexe 1 point                                                     EN 286-3 (acier)
                      6.1    6.1.5     55     Réservoirs d'air      8.7   8.7.2     systems / pressure       157    conformes à la norme EN 286-3 et       4.3.1.2 (F)   A    A    A   A   A   A   A   A   A   A              voir aussi chapitre 7.1.1              88 (RGUIF 2.1.1 §5.3.3.1.2. f)                                                   la norme EN 286-3 et 286-4 ou la directive                              UIC 541, UIC 542                                                          (aluminium)
Equipement de frein                                                                                                                                                                                                                                                                                      EN 286-3, 286-4 ou la directive CEE.                                                           2b                                                          EN 286-4 (aluminium)
                                                                                        equipment                       286-4 ou la directive CEE.                                                                                                                                                                                                                        CEE.                                                                                                                        DE-OCF art. 70

                                                                                                                                                                                                                                                                                                         La répartition des véhicules freinés au
                                                                                                                     Il s'agit d'une exigence en liaison                                                                                                                                               frein automatique doit permettre d’arrêter
                                                                                         Functional                 avec les règles de composition des
Partie 6                                                                                                                                                                           N                                                                                  102 (RGUIF 2.1.1 - §5.4.1.1      et d’immobiliser les différentes parties du                                                     5.c
                      6.1    6.1.6     56     Exploitation          4.1   4.1        Requirements for         67     trains pour leur exploitation mais         /        NC NC       NC NC NC NC NC NC NC
Equipement de frein                                                                                                   pas d'une exigence d'admission                               C                                                                                              b)                        train en cas de désaccouplement                                                            5.d
                                                                                    braking at train level
                                                                                                                                   sur RFN.                                                                                                                                                            intempestif ou rupture d’attelage, dans le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         cas où tous les freins sont en service.

                                                                                         Functional                                                                                                                 Nota : la règle STI inclut aussi les erreurs                                                                                                                                    Article 3,
Partie 6                                                                                                                                                    5.1.2 (A)                                                                                                 102 (RGUIF 2.1.1 - §5.4.1.1
                      6.1    6.1.7     57     Automaticité          4.1   4.1        Requirements for         68          4.2.2.6 de la STI OPE                          A    A    A   A   A   A   A   A   A   A    de conduite. La vérification de conformité                                                                                                                                      annexe 1                                                        4.2.2.6 de la STI OPE           4.2.2.6 de la STI OPE
Equipement de frein                                                                                                                                                                                                                                                               b)                            4.2.2.6 de la STI OPE                           4.2.2.6 de la STI OPE
                                                                                    braking at train level                                                                                                            ne concerne que le matériel roulant.                                                                                                                                          point 2a

                                                                                                                     Le nouveau matériel doit être en
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Le nouveau matériel doit être en     Le nouveau matériel doit être en conformité                                                                    Le nouveau matériel doit être en
                                                                                                                    conformité avec les TSI CR OPE et
                                                                                                                          TSI CR CCS et garantir la                                                                                                                                                     conformité avec les TSI CR OPE et TSI avec les TSI CR OPE et TSI CR CCS et                                                                            conformité avec les TSI CR OPE et
                                                                                                                     compatibilité avec le système de                                                                                                                                                  CR CCS et garantir la compatibilité avec garantir la compatibilité avec le système de                                                                       TSI CR CCS et garantir la
                                                                                                                                                       5.3.2 (B)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    DE-OCF art. 49 + 52
                                                                                       Recognised                                   l'UIC.                                                                                                                                                                        le système de l'UIC.                              l'UIC.                          Article 3,                                                 compatibilité avec le système de
Partie 6                                                                                                                                               5.4.2 (B)                                                                                                      103 (RGUIF 2.1.1 - §5.4.1.1                                                                                                                                  UIC 540                                                             UIC 540 - 547
                      6.1    6.1.8     58     Composants            4.3   4.3        architecture and         80    Les différents éléments composant                    A    A    A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                         Les différents éléments composant le      Les différents éléments composant le             annexe 1                                                                 l'UIC.
Equipement de frein                                                                                                                                   5.1.5.1 (A)                                                                                                                 c)                                                                                                                                               UIC 547                                                         TSI CR OPE et TSI CR
                                                                                   associated standards                le système de freinage doivent                                                                                                                                                   système de freinage doivent aussi être    système de freinage doivent aussi être            point 2a                                                  Les différents éléments composant
                                                                                                                      aussi être conformes aux fiches
                                                                                                                                                      4.3.1.2 (F)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          CCS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       conformes aux fiches UIC de la série 540 conformes aux fiches UIC de la série 540 à                                                                      le système de freinage doivent
                                                                                                                         UIC de la série 540 à 547 et
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       à 547 et homologués par l’UIC ou par un    547 et homologués par l’UIC ou par un                                                                         aussi être conformes aux fiches
                                                                                                                      homologués par l’UIC ou par un
                                                                                                                             organisme reconnu.                                                                                                                                                              organisme reconnu par le GI.              organisme reconnu par le GI.                                                                                UIC de la série 540 à 547


                                                                                                                     SAM F 006 - Freins dynamiques :
Partie 6                                                                              Dynamic braking               Exigences techniques et conditions                                                                                                                                                                                                               UIC 544-2                                                                                                                    DE-OCF art 49.3d + 52.1 +
                      6.1    6.1.9     59     Freins dynamiques     4.4   4.4.4                               82                                            5.1.3 (c)    C    C    C   C   C   C   C   C   C   C           Voir aussi le chapitre 6.1.31.              121 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.4 a)                    RGUIF                                                                                                                                             A revoir
Equipement de frein                                                                      command                      d'utilisation - Toutes les autres                                                                                                                                                                                                              EN 14198                                                                                                                          77.2 (All. 41)
                                                                                                                           exigences d'admission




            Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 6 / 99 pages
                                                                                                                                                                                    Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                              Annexe à
                                                                                                                                                               l'arreté
                                              Composant/exige                                               Numé        Références normatives                                   L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                          Référentiel    Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                     Numéro                            Paragraph                                                                               matériel                       F/ B/ L/                                                                        RGUIF                                                                        Références normatives                                                                                                            Référentiel normatif
      Domaine         Chapitre                     nces       Chapitre                     Titre             ro               françaises                                  F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                           Références normatives belges                                                                    RKS                 Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                      EBA                                  e                                                                                 roulant du                       CH CH CH                                                                   2.1.1 (checklist)                                                                   luxembourgeoises                                                                                                                     suisse
                                               fonctionnelles                                               ERA      (en général dernière édition)                              F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                             (n°)        (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                              1er juillet
                                                                                                                                                                 2004

                                                                                                                        L’équipement électrique doit                                                                                                                                               L’équipement électrique doit permettre un        L’équipement électrique doit permettre un
                                                                                                                        permettre un fonctionnement                                                                                                                                                    fonctionnement normal du train, en          fonctionnement normal du train, en traction
                                                                                                                      normal du train, en traction et en                                                                                                          135 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.2.1
Partie 6                                      Equipement                             Dynamic braking                                                                                                                                                                                                 traction et en freinage, pour toutes les      et en freinage, pour toutes les valeurs de la                                                                                           DE-OCF art 48.4 + art 49.1
                      6.1   6.1.10     60                           4.4   4.4.4                              82    freinage, pour toutes les valeurs de       3.1.1 B     C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                   a), 136 (RGUIF 2.1.1 §                                                                                                                                                                      A revoir
Equipement de frein                           électrique du train                       command                       la tension ligne situées dans les                                                                                                                                             valeurs de la tension ligne situées dans           tension ligne situées dans les limites                                                                                                    + art 52.2
                                                                                                                                                                                                                                                                           5.4.2.1 b)
                                                                                                                    limites spécifiées par la norme EN                                                                                                                                               les limites spécifiées par la norme EN        spécifiées par la norme EN 50-163 et fiche
                                                                                                                                    50163.                                                                                                                                                                   50163 et fiche UIC 600.                                 UIC 600.

                                                                                                                                                                                                                                        A
                                                                                                                     L’utilisation à d’autres usages de                                                                                                                                               L’utilisation de l’air du circuit de frein   L’utilisation à d’autres usages de l’air de la   partie de                                      L’utilisation à d’autres usages de
                                                                                        Functional                                                                                                                   pour le matériel nouveau conforme aux
Partie 6                                                                                                              l’air de la CG, du circuit et des                                             A/ A/ A/ A/                                                                                        automatique à d’autres usages est           CG, du circuit et des réservoirs de freinage, philosophie de                                      l’air de la CG, du circuit et des
                      6.1   6.1.11     61     Utilisation CG        4.1   4.1       Requirements for         69                                           5.1.5.1 (D)     A     A   A   A   A   A                                      STI                       104 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.1 d)                                                                                                                                                                                                DE-OCF art. 49.3e
Equipement de frein                                                                                                réservoirs de freinage, est interdite.                                           C C C C                                                                                                           interdite                                     est interdite.                   securité                                     réservoirs de freinage, est interdite.
                                                                                   braking at train level                                                                                                                               C
                                                                                                                             STI Wagon 4.2.4.1.1                                                                                                                                                               STI Wagon 4.2.4.1.1                              STI Wagon 4.2.4.1.1                (annexe 1)                                              STI Wagon 4.2.4.1.1
                                                                                                                                                                                                                                  pour le reste


                                                                                                                   SAM F 301 - § 5.1.1.3 - Conditions
                                                                                                                       particulières : Dans le cas d’un
                                                                                                                          engin moteur (locomotive,
                                                                                                                      locotracteur), la production d’air
                                                                                                                   doit être au minimum de 2400 l/mn
                                                                                                                   et la capacité de stockage doit être
                                                                                                                        telle que le produit « pression
                                                                                                                   minimale d’utilisation (en bar) « x »
                                                                                                                   volume de stockage (en litre) » soit                                                                                                                                        La capacité de production et de stockage
                                                                                                                   supérieur à 7000 litre.bar, et que la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                d’air comprimé doit être suffisante pour
                                                                                                                    pression minimale soit supérieure
                                                                                                                    ou égale à 7 bar. Dans le cas d’un                                                                                                                                          alimenter les équipements de l’engin et
                                                                                                                     automoteur, les critères repris ci-                                                                                                                                          des véhicules remorqués. Pour une
Partie 6                                                                                                                  dessus sont normalement         5.1.5.1 (C)                                                                                                                                locomotive de ligne, le débit du
                      6.1   6.1.12     62     Production d'air      4.7   4.7         Air production        103                                                           C     C   C   C   C   C   C   C   A   C                                                105 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 a)                                                            Respect des fiches UIC 540                   5.a                  Cf. 6.1.1                                                           Fiches UIC 540
Equipement de frein                                                                                                    respectés avec une production       5.4.3 (A)                                                                                                                           compresseur doit être de 1.900 l/mn et la
                                                                                                                    d’air de : ·      200 l/mn par bogie                                                                                                                                           capacité de stockage de 1.000 l au
                                                                                                                    jusqu’à 2 caisses ; ·        300 l/mn
                                                                                                                                                                                                                                                                                               moins; sinon, le nombre d’essieux freinés
                                                                                                                       par bogie à partir de 3 caisses.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                remorquables doit respecter les critères
                                                                                                                          Ceci avec une capacité de
                                                                                                                   stockage de 100 l par bogie jusqu’à                                                                                                                                            du tableau 6 de la norme ENV0001.
                                                                                                                    4 bogies ; au-delà du 4ème bogie,
                                                                                                                        à la capacité de base de 400 l
                                                                                                                             ajouter 50 l par bogie
                                                                                                                     supplémentaire. Le train doit être
                                                                                                                            capable d’alimenter les
                                                                                                                    équipements de frein d’un train de
                                                                                                                         composition équivalente (en
                                                                                                                       nombre d’essieux) à la sienne.




                                                                                                                   Les organes de commande de frein
                                                                                                                     en cabine doivent respecter les
                                                                                                                    prescriptions de la SAM F 301 - §
Partie 6                                                                                                                 5.1.1 - Généralités : Sauf                                                                                                                                                 Le robinet du frein automatique doit être       Le robinet du frein automatique doit être                                                                                                série des UIC 541-03
                      6.1   6.1.13     63     Commande du frein     4.4   4.4        Brake command           83                                            5.1.5.1 (C)    A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                106 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 b)                                                                                                        3.2a                 UIC 541-03
Equipement de frein                                                                                                stipulations particulières reprises ci-                                                                                                                                              conforme à la fiche UIC 541-03.                 conforme à la fiche UIC 541-03.                                                                                                      DE-OCF art. 49 + 52
                                                                                                                     après, le robinet de mécanicien
                                                                                                                     principal doit être conforme à la
                                                                                                                             fiche UIC 541-03.


                                                                                                                   Les organes de commande de frein                                                                                                                                                  Le robinet de mécanicien doit être
                                                                                                                     en cabine doivent respecter les                                                                Cette fonction est interdite dans la plupart
                                                                                                                                                                                                                                                                                                 conforme à la fiche UIC 541-03 (dispositif
                                                                                                                    prescriptions de la SAM F 301 - §                                                                des pays. Elle était nécessaire avec les                                                                                Le robinet de mécanicien doit être conforme
Partie 6                                      A-coup de                              Service braking                                                                                                                                                             72 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 f),           de détection de fuites).                                                                                                               Le robinet de mécanicien doit être
                      6.1   6.1.14     64                           4.4   4.4.2                              84       5.1.1.2 - Principe général de    5.1.5.1 (C)        C     A   C   A   C   A   C   A   A   A                   triples valves.                                                                                          à la fiche UIC 541-03, points 4.2 et 4.3 non             3.2a                 UIC 541-03                                                         Fiches UIC 541-03
Equipement de frein                           remplissage                              command                                                                                                                                                                   106 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 b) Toutes les fonctions du robinet de frein                                                                                                            conforme à la fiche UIC 541-03
                                                                                                                   conception : La fonction "à-coup de                                                               L'utilisation de cette fonction dépend de                                                                                                autorisés
                                                                                                                   remplissage" n'est pas admise sur                                                                                                                                             doivent pouvoir etre remplies sans utiliser
                                                                                                                                                                                                                                chaque pays membre
                                                                                                                        le Réseau Ferré National                                                                                                                                                     la fonction à-coup de remplissage.


                                                                                                                    Lorsque le matériel en est équipé
Partie 6                                      Freinage par                         Dynamic brake linked
                      6.1   6.1.15     65                           4.7   4.7.2                             104      le freinage par récupération doit        3.1.1 (B)   C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                   31 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.1 b)                     EN 50163                                       EN 50163                                                                                                                    DE-OCF art 77
Equipement de frein                           récupération                             to traction                    être conforme à la SAM T 003


                                                                                                                    SAM F 006 - Freins dynamiques :
                                                                                                                   Exigences techniques et conditions
                                                                                                                   d'utilisation - § 5.3 : les locomotives
                                                                                                                    amenés à circuler sur les lignes à                                                                                                                                              Pour les locomotives, en cas de
                                                                                                                                                                                                                    Cet item ne s'applique qu'aux locomotives.                                                                                                    UIC 544-1                                                UIC 544-1                                                       DE-OCF art 49.1a + 52.1 +
                                                                                                                   fortes pentes doivent être équipées                                                                                                                                          circulation sur lignes à fortes pentes, la
Partie 6                                      Lignes à forte à                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 544-2 point 3.3                                          UIC 544-2                                                                  76
                      6.1   6.1.16     66                           4.4   4.4        Brake command           85           d'une commande du frein             5.1.3 (c)   C     C   A   A   C   A   C   C   C   C                                                107 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 c)    commande du frein dynamique doit                                                                    3.2a
Equipement de frein                           pente                                                                                                                                                                   (Voir pr TSI CR RST version 2.0, point                                                                                                         ou                                                    UIC 541-03                                                            UIC 544-1
                                                                                                                   dynamique, en cabine de conduite,                                                                                                                                           pouvoir être assurée indépendamment de
                                                                                                                      indépendante de celle du frein                                                                                4.2.4.4.4).                                                                                                             EN 14531-1et EN 14198                                           UIC 651                                                              UIC 544-2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  la commande du frein automatique.
                                                                                                                          automatique, ceci pour la
                                                                                                                        réalisation des freinages de
                                                                                                                                   maintien.



                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Les valeurs maximales et les gradients
                                                                                                                     SAM F 006 - Freins dynamiques :                                                                                                                                           du frein dynamique doivent respecter les
                                                                                                                   Exigences techniques et conditions                                                                                                                                           valeurs suivantes : Effort de freinage du
                                                                                                                         d'utilisation - § 5.3 : Pour la                                                                                                                                         frein dynamique : - Engin moteur pris
                                                                                                                     commande indépendante du frein                                                                                                                                             isolement : 150 kN ; - Engins moteurs
                                                                                                                    dynamique, en UM l'effort max. est
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    en unité multiple : 75 kN (par engin
                                                                                                                   limité à 260 kN et la montée d'effort
                                                                                                                       en US et UM doit être limitée à                                                                                                                                         moteur). Effort maximal du frein combiné                                                                                                                                                    Analyse de sécurité que
                                                                                                                    environ 30 kN par secondes. Pour                                                                                                                                            (dynamique et pneumatique) : - Engin                                                                                                                                                        les forces rail - roue ne
Partie 6                                                                                                           la commande du frein automatique,                                                                                                                                                moteur pris isolement : 105 kN ; -                                                                                                                                                     dépassent pas les limites
                      6.1   6.1.17     67     Limites d'effort      4.5   4.5       Brake performance        90                                               5.1.3 (c)   C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                108 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 d)                                                                                                         5.c
Equipement de frein                                                                                                  les limites d'effort et les gradients                                                                                                                                     Engins moteurs en unité multiple : 105 kN                                                                                                                                                        avec les valeurs
                                                                                                                      sont ceux imposés indirectement                                                                                                                                                   (par engin moteur). Gradient                                                                                                                                                          maximales du frein
                                                                                                                   par d'autres exigences (Sollicitation                                                                                                                                           d’installation du frein dynamique : -                                                                                                                                                           dynamique
                                                                                                                      d'adhérence, UIC, etc) avec des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Régime P :15 kN/s ; - Régime G : 6
                                                                                                                     écarts admissibles sur des points
                                                                                                                         non sécuritaires (exemple,                                                                                                                                                kN/s. Gradient de disparition du frein
                                                                                                                       disparition de l'effort électrique                                                                                                                                       dynamique : - Régime P : 6 kN/s ; -
                                                                                                                    pour permettre la commande de la                                                                                                                                                Régime G :6kN/s. (en cas de défaut
                                                                                                                             traction au plus tôt).                                                                                                                                                exigeant une coupure rapide du frein
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            dynamique :15 kN/s).




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 7 / 99 pages
                                                                                                                                                                                   Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                             Annexe à
                                                                                                                                                              l'arreté
                                                Composant/exige                                               Numé        Références normatives                                L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                            Référentiel    Références normatives Pays-              Référentiel applicable par NL
                                       Numéro                            Paragraph                                                                            matériel                       F/ B/ L/                                                                             RGUIF                                                                    Références normatives                                                                                                                Référentiel normatif
      Domaine           Chapitre                     nces       Chapitre                     Titre             ro               françaises                               F/B   /   /  /  / /           /                             Remarques                                                            Références normatives belges                                                                 RKS                 Bas (texte)                           dans le cadre de la
                                        EBA                                  e                                                                              roulant du                       CH CH CH                                                                        2.1.1 (checklist)                                                               luxembourgeoises                                                                                                                         suisse
                                                 fonctionnelles                                               ERA      (en général dernière édition)                           F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                               (n°)        (en général dernière édition)             reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                             1er juillet
                                                                                                                                                                2004




                                                                                                                          Les commandes de freinage
                                                                                                                            d'urgence à disposition du
                                                                                                                     conducteur doivent être conforme à
                                                                                                                      la SAM F 301 - § 5.4 - Commande
                                                                                                                       de freinage d'urgence : En cabine                                                                                                                                              Le conducteur doit avoir deux
                                                                                                                         de conduite, le mécanicien doit                                                                                                                                          commandes de frein d’urgence à sa                Le conducteur doit avoir deux commandes
                                                                                                                     avoir deux commandes de freinage
                                                                                                                                                                                                                                           A                                                      disposition, dont une obtenue par la            de frein d’urgence à sa disposition, dont une
                                                                                                                     d'urgence à sa disposition dont une
                                                                                                                        peut être obtenue par la position                                                              dans le sens France, Belgique, Pays-Bas                                position extrême de serrage du robinet du            obtenue par la position extrême de serrage
                                                                                                                          extrême du manipulateur du                                                                         et Luxembourg vers la Suisse                                           frein automatique. Au moins une                du robinet du frein automatique. Au moins
Partie 6                                        Commandes de                         Emergency braking                     robinet de mécanicien. Ces                                               A    A    A    A                       C                                                   commande doit être à action mécanique              une commande doit être à action mécanique                                      UIC 541                                UIC 541
                        6.1   6.1.18     68                           4.4   4.4.1                              91                                         5.1.5.1 (C)     A    A   A   A   A   A                                                                109 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 e)                                                                                                          3.2a                                                                                         DE-OCF art 52
Equipement de frein                             freinage d'urgence                      command                        dispositifs d'urgence provoquent :                                          /C   /C   /C   /C   dans le sens Suisse vers les autres pays                                 directe sur la conduite générale; l’autre          directe sur la conduite générale; l’autre doit                               UIC 612-2                              UIC 612-2
                                                                                                                       un serrage rapide obtenu par une                                                                                                                                            doit avoir un niveau de sûreté de              avoir un niveau de sûreté de fonctionnement
                                                                                                                         mise à l'atmosphère directe et                                                                 Item à revoir dès la publication des                                     fonctionnement équivalent. La mise à               équivalent. La mise à l’atmosphère de la
                                                                                                                       totale de la conduite générale par
                                                                                                                                                                                                                                    fiches UIC 612                                            l’atmosphère de la conduite générale doit           conduite générale doit se faire par un orifice
                                                                                                                             une section de passage
                                                                                                                      équivalente à un orifice de 25 mm                                                                                                                                            se faire par un orifice de diamètre              de diamètre supérieur ou égal à 25 mm.
                                                                                                                      de diamètre, etc. Au moins un des                                                                                                                                                supérieur ou égal à 25 mm.
                                                                                                                          dispositifs à la disposition de
                                                                                                                       l'agent de conduite doit avoir une
                                                                                                                         action mécanique directe sur la
                                                                                                                                conduite générale.



                                                                                                                         les modalités d’action des
6.1.1.2.       Engins                           Action des                                                            automatismes de sécurité sur le
moteurs ou              6.1   6.1.19     69     automatismes de       4.4   4.4        Brake command           72     freinage et sur les équipements       4.3.1.1 (J)   C    C   C   C   C   C   C    C    C    C                                                   74 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 h)
automoteurs                                     sécurité                                                             doivent être conformes à la SAM F
                                                                                                                                     004

                                                                                                                             Les locomotives et les
                                                                                                                      locotracteurs doivent être équipés                                                                                                                                             Les locomotives (excepté celles qui font
                                                                                                                         d'une commande de freinage                                                                                                                                                 partie d’un engin automoteur composé de
                                                                                                                                                                                                                       voir aussi prSTI MR RC version 2.0 point
                                                                                                                              permettant de freiner                                                                                                                                                   plusieurs voitures) doivent être dotées
Partie 6                                        Commande de frein                       Direct braking                                                                                                                                 4.2.4.4.3.                                                                                                          Fiches UIC de la série 540                                           UIC 612-0
                        6.1   6.1.20     70                           4.4   4.4.3                              86          indépendamment du frein       5.1.5.1 (C)      A    C   C   A   A   C   C    C    C    C                                                   110 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2 f) d’une commande permettant au moins de                                                               NN                                                                                          DE-OCF art 52
Equipement de frein                             direct                                    command                                                                                                                      Item à revoir dès la publication des fiches                                                                                                 UIC 651
                                                                                                                     automatique et du frein dynamique                                                                                                                                                      freiner la locomotive de tête
                                                                                                                     et localement la ou les locomotives                                                                                UIC 612
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     indépendamment du reste du train (frein
                                                                                                                     conformément à la SAM F 301 - §
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        direct).
                                                                                                                                5.3 - Frein direct

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Spécifications CFF infra
                                                                                                                      Performances pour la circulation
Partie 6                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              INTEGRA
                        6.1   6.1.21     71     Performances HLP      4.5   4.5      Brake performance         92    des engins moteurs (HLP) et SAM         5.1.2 A      C    C   C   C   C   C   C    C    C    C
Equipement de frein                                                                                                              F 015.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  ZUB
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       ERTMS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Les locomotives doivent être dotées des     Les locomotives doivent être dotées des
                                                                                          Functional                    Les locomotives doivent être                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Les locomotives doivent être
Partie 6                                                                                                                                                                                                                                                                                                     régimes G (marchandises) et P               régimes voyageurs (P ou R) et                                                                                                                 UIC 540
                        6.1   6.1.23     72     Régimes de frein      4.1   4.1       Requirements for         70          dotées des régimes G             5.1.5.1. E    A    A   A   A   A   A   A    A    A    A                                                    113 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2i)                                                                                                     3.2                    UIC545 -3.1                       dotées des régimes G
Equipement de frein                                                                                                                                                                                                                                                                                       (voyageurs) ou R (haute puissance)                   marchandise (G)                                                                                                                         UIC 545
                                                                                     braking at train level           (marchandises) et P (voyageurs).                                                                                                                                                                                                                                                                                                      (marchandises) et P (voyageurs).
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          correspondant au service envisagé.                       UIC 541-5
                                                                                                                                                                                                                       Un frein qui ne serait pas indépendant fera
                                                                                                                                                                                                                         l'objet d'une démonstration de sécurité
                                                                                                                                                                                                                         montrant que le système est au même
                                                                                                                                                                                                                        niveau de sécurité qu'un système ayant
                                                                                                                     Les automoteurs et les locomotives                                                                 une indépendance par bogie (EN 50126)                                          Tous les engins automoteurs monocaisse
                                                                                          Functional                 doivent être conformes à la SAM F
Partie 6                                        L'indépendance du                                                                                                                                                                                                                                          et locomotives doivent avoir des                   UIC 615-1 chapitre 5
                        6.1   6.1.24     73                           4.1   4.1       Requirements for         71     015 : L'indépendance du frein par      5.1.2 A      A    A   A   A   A   A   A    A    A    A                                                    114 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2j)                                                                                                     3.2                     UIC 612-2                                                          DE-OCF art 52.1
Equipement de frein                             frein par bogie                                                        bogie n'est pas une obligation                                                                    Nota : le dossier de démonstration doit                                        équipements de freinage indépendants                       EN 50126
                                                                                     braking at train level
                                                                                                                                 systématique                                                                            être transmis aux autorités de sécurité                                                   bogie par bogie.
                                                                                                                                                                                                                                       (voir 6.1.1).

                                                                                                                                                                                                                       Item à revoir dès la publication des fiches
                                                                                                                                                                                                                                        UIC 612

                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Les automoteurs d’une longueur
                                                                                                                                                                                                                                                                                               supérieure à 250 m doivent être équipés        UIC 543 pour le matériel remorqué
                                                                                                                                                                                                                                                                                               du frein électro-pneumatique selon fiche     Pour les véhicules remorqués du parc
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 544-1 4ème édition
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 UIC 541-5.              ordinaire voyageurs, il faut entre 100 et 120
Partie 6                                        Performances des                                                     SAM F 005, § 5.2.2 i et tableau 1, §                                                           Implantation des signalisations particulière                                                                                                                                                   évaluation selon la troisième édition.
                        6.1   6.1.25     74                           4.5   4.5      Brake performance         93                                            5.1.3 (A)    C    C   C   C   C   C   C    C    C    C                                              115 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2k)    Le matériel exploité en compositions     Km/h un lambda 1,1 ; entre 121 et 140, un                     3.2                                                                                         DE-OCF 49.3a
Equipement de frein                             trains                                                                   5.2.3 tableau 2 et 3 (tbu)                                                                           pour chacun des pays.                                                                                                                                                               (évolution vers la quatrième édition en
                                                                                                                                                                                                                                                                                              indéformable peut s’en écarter à condition lambda 1,3 ; supérieur à 140, 1,5 (fiche UIC
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             cours d'examen)
                                                                                                                                                                                                                                                                                               qu’une étude de fiabilité démontre que le                410 point 3).
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  système atteint le même niveau de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      fiabilité que le système UIC.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Les locomotives remorquant des trains de                                                                           UIC 544-1 4ème édition                                               Spécifications CFF infra
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Si le véhicule dispose d'un frein électro-
Partie 6                                        Performances des                                                                                                                                                       Implantation des signalisations particulière                                     voyageurs à une vitesse supérieure ou                                                                      évaluation selon la troisième édition.                                             INTEGRA
                        6.1   6.1.26     75                           4.5   4.5      Brake performance         94      SAM F 005, § 5.4 et tableau 5         5.1.3 (A)    C    C   C   C   C   C   C    C    C    C                                                    116 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2l)                                             pneumatique, il doit répondre à la fiche UIC            3.2
Equipement de frein                             trains                                                                                                                                                                           pour chacun des pays.                                                  égale à 140 km/h doivent disposer de la                                                                   (évolution vers la quatrième édition en                                                ZUB
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    541-5.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commande du frein électro-pneumatique.                                                                                cours d'examen)                                                           ERTMS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Les voitures à voyageurs à vitesse > 140                   UIC 541-5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 544-1 4ème édition                                               Spécifications CFF infra
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           km/h mais < 200 km/h doivent être            UIC 543 point 1.2.6 et annexe D
Partie 6                                        Performances des                                                                                                                                                    Implantation des signalisations particulière                                                                                                                                                   évaluation selon la troisième édition.                                             INTEGRA
                        6.1   6.1.27     76                           4.5   4.5      Brake performance         95       SAM F 005, § 5.5 et tableau          5.1.3 (A)    C    C   C   C   C   C   C    C    C    C                                              117 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.3a)           équipées du frein électro-pneumatique                     UIC 544-1                             3.2
Equipement de frein                             trains                                                                                                                                                                        pour chacun des pays.                                                                                                                                                               (évolution vers la quatrième édition en                                                ZUB
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        selon fiche UIC 541-5 (2e édition, sans                    UIC 546
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             cours d'examen)                                                           ERTMS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         toutefois le système de surveillance).
                                                                                                                      Les voitures pilotes (équipées de
                                                                                                                        cabine de réversibilité) doivent
                                                                                                                           respecter les exigences                                                                                                                                                     Les voitures pilotes doivent être équipées
                                                                                          Functional
Partie 6                                                                                                             d'admission des voitures et celles                                                                                                                                                                                                     UIC 651(pour la cabine)
                        6.1   6.1.28     77     Voitures pilotes      4.1   4.1       Requirements for         87                                                         A    A   A   A   A   A   A    A    A    A                                                   118 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.3b)          comme les engins moteurs ou                                                                 NN                           -                            Référentiel UIC 651          DE-OCF art. 49 + 52 + 53
Equipement de frein                                                                                                   liées à la cabine de conduite d'un                                                                                                                                                                                          Série fiches UIC en référence aux voitures
                                                                                     braking at train level          automoteur car elles n'assurent en                                                                                                                                                              automoteurs.
                                                                                                                      service normal que des trains de
                                                                                                                                  voyageurs.


                                                Fourgons (transport
                                                automobiles…)                             4.2 Safety                                                                                                                                                                                                   Les wagons à vitesse > 140 km/h doivent Les wagons qui sont intercalés à un train de
Partie 6                                                                                                                         SAM F005                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           CP et chauffage
                        6.1   6.1.29     78     destinés à etre       4.2   4.2        requirements for        81                                            5.1.3 (A)    A    A   A   A   A   A   A    A    A    A                                                   119 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.3c)      être équipés de la conduite principale. voyageur doivent répondre aux critères de la            NN                           -                                                                UIC 567-4
Equipement de frein                                                                                                              UIC 567-4                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 567-4
                                                incorporés dans une                  braking at train level                                                                                                                                                                                                           UIC 567-4                              fiche UIC 567-4
                                                train voyageurs




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 8 / 99 pages
                                                                                                                                                                                   Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                            Annexe à
                                                                                                                                                             l'arreté
                                              Composant/exige                                                Numé        Références normatives                                L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                            Référentiel    Références normatives Pays-              Référentiel applicable par NL
                                     Numéro                            Paragraph                                                                             matériel                       F/ B/ L/                                                                        RGUIF                                                                         Références normatives                                                                                                                     Référentiel normatif
      Domaine         Chapitre                     nces       Chapitre                      Titre             ro               françaises                               F/B   /   /  /  / /           /                          Remarques                                                            Références normatives belges                                                                    RKS                 Bas (texte)                           dans le cadre de la
                                      EBA                                  e                                                                               roulant du                       CH CH CH                                                                   2.1.1 (checklist)                                                                    luxembourgeoises                                                                                                                              suisse
                                               fonctionnelles                                                ERA      (en général dernière édition)                           F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                               (n°)        (en général dernière édition)             reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                            1er juillet
                                                                                                                                                               2004

                                              Freins dynamiques                                                        Conformes à la SAM F 006 les                                                                                                                                                                                               Les freins dynamiques sont autorisés pour
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Les freins dynamiques sont autorisés                                                                                                                     Les freins dynamiques sont               DE-OCF art 77.2
Partie 6                                      en freinage de                         Dynamic braking                 freins dynamiques sont autorisés                                                                                                                                                                                               les freinages de service et d’urgence.                                      UIC 544-2
                      6.1   6.1.31     79                            4.4   4.4.4                              88                                            5.1.3 (c)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                 121 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.4a)           pour les freinages de service et                                                                NN                                                    autorisés pour les freinages de          UIC 544-2 point 2.4
Equipement de frein                           service et en                             command                           en freinage de service et                                                                                                                                                                                                           UIC 544-2 point 2.4                                    (spécificies non explicitement)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  d’urgence.                                                                                                                                      service et d’urgence.                   EN 14198
                                              freinage d'urgence                                                                  d'urgence.                                                                                                                                                                                                                      EN 14198

                                                                                                                      Les exigences associées sont
                                                                                                                           celles du respect des                                                                                                                                                                                                     le frein pneumatique seul doit suffire à
                                                                                                                       performances de freinage en                                                                                                                                                                                                        respecter les distances d’arrêt.                                                                                                            DE-OCF art 49 + 77
                                              Frein dynamique,                                                      conditions dégradées (SAM F 005                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 544-1                                                           La performance réalisée
Partie 6                                                                                                               et SAM F 018) et de sécurité                                                                                                                                                 Le frein pneumatique seul doit suffire à
                      6.1   6.1.32     80     frein pneumatique et   4.5   4.5      Brake performance         96                                            5.1.3 (A)   C     C   C   C   C   C   C   C   C   C         Référentiel belge en évolution.         121 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.4a)                                                                     UIC 544-1                             3.2                      UIC 544-2                                                          par un matériel est validée
Equipement de frein                                                                                                  d'obtention de ces performances                                                                                                                                                    respecter les distances d’arrêt.
                                              performance                                                           pour le système de freinage étudié                                                                                                                                                                                                           UIC 544-2                                           (spécificies non explicitement)                                                hors frein dynamique en
                                                                                                                    prenant ou non en compte le frein                                                                                                                                                                                                               ou                                                                                                                                       Suisse
                                                                                                                       électrique pour le respect des                                                                                                                                                                                                      EN 14531-1 et EN 14198
                                                                                                                              distances d'arrêt.

                                                                                                                     Le frein électromagnétique ou les
                                                                                                                          autres freins agissant par
                                                                                                                        frottement sur le rail ne sont                                                                                                                                               Le frein électro-magnétique ou autres                                                                        Si un véhicule ferroviaire est équipé
                                              Frein                                                                                                                                                                                                                                                                                               Le frein électro-magnétique ou autres freins
Partie 6                                                                                                                  utilisables qu’en freinage        5.1.5 (B)                                                                                                                               freins agissant par frottement sur le rail                                                                   d’un système magnétique, celui-ci ne                                               DE-OCF art 49.3 + 77.2
                      6.1   6.1.33     81     électromagnétique -    4.7   4.7.3   Magnetic track brake      105                                                        A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                 122 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.4b)                                                      agissant par frottement sur le rail ne doivent      17.2
Equipement de frein                                                                                                   d’urgence. SAM F 102) - § 5.1 -       2.2.2 (G)                                                                                                                                ne doivent fonctionner qu’en freinage                                                                         fonctionne qu’en cas de freinages                                                    UIC 541-06
                                              utilisation                                                                                                                                                                                                                                                                                            fonctionner qu’en freinage d’urgence.
                                                                                                                      Domaines d'utilisation : Le frein                                                                                                                                                  d’urgence ou en immobilisation                                                                                   d’urgence (descriptif)
                                                                                                                           magnétique est autorisé
                                                                                                                    uniquement en freinage d'urgence.



                                                                                                                                                                                                                                      A
                                                                                                                                                                                                                   voitures conformes à la fiche UIC 541-06
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 541-06.
                                                                                                                                                                                                                                      C                                                                                                                                                                           Si un véhicule ferroviaire est équipé
                                              Frein                                                                 SAM F 102 Freins magnétiques :                                                                                                                                                   Les patins de frein équipant un bogie                                                                                                                                                                DE-OCF 52.2
Partie 6                                                                                                                                                    5.1.5 (B)   A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                          autres matériels                                                                                                                   EN 50238                                       d’un système magnétique, celui-ci ne
                      6.1   6.1.34     82     électromagnétique -    4.7   4.7.3   Magnetic track brake      106    Toutes les autres exigences de la                                                                                                             18 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.2 g)     doivent être polarisés asymétriquement:                                                            17.2                                                                                          (alimentation éléctrique)
Equipement de frein                                                                                                                                         2.2.2 (G)   C C C C C C C C C C                                                                                                                                                                       UIC 541-06                                       fonctionne qu’en cas de freinages
                                              autres dispositions                                                                 SAM                                                                                                                                                              le pôle nord à l'extérieur de la voie pour                                                                                                                                                           (contact rail-patin)
                                                                                                                                                                                                                                     Voir :                                                                                                                                                                               d’urgence (descriptif)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         l'un, le pôle sud pour l'autre;
                                                                                                                                                                                                                         § 12.4.1 pour la compatibilité
                                                                                                                                                                                                                              électromagnétique
                                                                                                                                                                                                                              § 6.1.48 : shuntage

                                                                                                                    Les freins à courants de Foucault                                                                L'utilisation des freins à courants de                                                                                                                                                        Si le véhicule ferroviaire est équipé
Partie 6                                      Freins à courants de                   Eddy current track                                                     5.1.5 (C)                                                                                                                               Les freins à courants de Foucault sont
                      6.1   6.1.35     83                            4.7   4.7.4                             107    doivent être conforme à la SAM F                    C     C   C   C   C   A   C   C   A   A      Foucault est interdite en Suisse, au       123 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.4c)                                                                      Non autorisé                        17.9       d’un système à courants induits, celui-                                                 Non autrorisés
Equipement de frein                           Foucault                                     brake                                                            2.2.2 (G)                                                                                                                                soumis à des restrictions (réservé).
                                                                                                                            101 et STI MR GV                                                                            Luxembourg et aux Pays-Bas                                                                                                                                                                 ci doit être débranchable(descriptif)
                                                                                                                                                                                                                                                                                               Les organes de freinage doivent être                                                                                                                          Les organes de freinage doivent
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Les organes de freinage doivent être
                                              Rattrapage                                                              Les organes de freinage doivent                                                                                                                                           équipés d’un dispositif de rattrapage                                                                                                                          être équipés d’un dispositif de
                                                                                                                       être équipés d’un dispositif de                                                                                                                                                                                     équipés d’un dispositif de rattrapage
                                              automatique du jeu                                                                                                                                                                                                                                automatique du jeu lié à l’usure des                                                                                                                       rattrapage automatique du jeu lié à
Partie 6                                                                                                            rattrapage automatique du jeu lié à                                                                                                                                                                                    automatique du jeu lié à l’usure des                                                                                                                          DE-OCF 49.3b
                      6.1   6.1.36     84     lié à l'usure des      4.7   4.7.1       Friction brake        108                                                        A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                 124 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.4d) semelles et garnitures, la simple action                                                                   /                           /                      l’usure des semelles et garnitures,
Equipement de frein                                                                                                 l’usure des semelles et garnitures,                                                                                                                                                                                 semelles et garnitures, la simple action est                                                                                                                       UIC 543
                                              semelles et                                                                                                                                                                                                                                      est obligatoire sur les locomotives et                                                                                                                       la simple action est obligatoire sur
                                                                                                                    la simple action est obligatoire sur                                                                                                                                                                                     obligatoire sur les locomotives et
                                              garnitures                                                              les locomotives et automoteurs.                                                                                                                                        automoteurs simple caisse. (référentiel en                                                                                                                       les locomotives et automoteurs
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          automoteurs selon UIC 543 point 1.1.2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                             évolution)                                                                                                                                                simple caisse.

                                                                                                                       Dans toutes les conditions de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dans toutes les conditions de
                                              Détermination de la                                                        composition et de charge                                                                                                                                                                                                  Dans toutes les conditions de composition
                                                                                                                      envisagées par l’EF, et pour la                                                                                                                                              composition et de charge envisagées par                                                                             UIC 544-1 4ème édition
                                              performance de                                                                                                                                                                                                                                                                                      et de charge envisagées par l’EF, et pour la
                                                                                                                         catégorie de vitesse limite                                                                                                                                               l’EF, et pour la catégorie de vitesse limite                                                                  évaluation selon la troisième édition.
Partie 6                                      freinage                                                                                                                            A/                                A pour la vérification des performances          125 (RGUIF 2.1.1 §                                                            catégorie de vitesse limite demandée, les                                                                   UIC 544-1 dernière édition                DE-OCF art 77
                      6.1   6.1.37     85                            4.5   4.5.2      Service braking         73     demandée, les performances de          5.1.3 (A)   A/C A/C      A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                                                                                   demandée, les performances de freinage,                                                             3.2
Equipement de frein                                                                                                                                                               C                                        C pour l'accès au réseau                       5.4.1.5.1a)                                                             performances de freinage, mesurées selon                                                                             existante                           UIC 544-1
                                                                                                                    freinage, mesurées selon la fiche                                                                                                                                                  mesurées selon la fiche UIC 544-1,                                                                        (évolution vers la quatrième édition en
                                              Freinage d’arrêt et                                                    UIC 544-1, doivent permettre au                                                                                                                                                                                                la fiche UIC 544-1, doivent permettre au
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     doivent permettre au train de respecter                                                                                cours d'examen)
                                              de ralentissement                                                      train de respecter les exigences                                                                                                                                                                                                train de respecter les exigences du GI.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     les exigences liées à l’implantation des
                                                                                                                    liées à l’implantation des signaux
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     signaux.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Ces exigences doivent également être
                                                                                                                    SAM F 005 : lignes à signalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                   respectées en cas de circulation avec un
6.1.1.5.                                                                            Safety requirements                          latérale
                                              Freinage d’arrêt et                                                                                                                                                                                                    126 (RGUIF 2.1.1 §              ou plusieurs équipements de frein hors                 Gestion par l'exploitant                                                                                                                      DE-OCF 77.3
Performances de       6.1   6.1.38     86                            4.2   4.2       for braking at train     74    SAM F 018 : lignes à signalisation      5.1.3 (A)   C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                                                                                                                                                                         Référentiel exploitation
                                              de ralentissement                                                                                                                                                                                                           5.4.1.5.1b)                   service, aux vitesses prévues en                   Présentation d'un dossier                                                                                                                   freins hors service
freinage                                                                                    level                              de cabine.
                                                                                                                      R 001 : circulation des trains                                                                                                                                                 application des procédures techniques
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                définies par l’EF.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Afin de garantir la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Afin de garantir la régularité des     régularité des circulations,
                                                                                                                     Pour la régularité : Les matériels                                                                                                                                                Afin de garantir la régularité des     Afin de garantir la régularité des circulations,
                                              Freinage d’arrêt et                   Safety requirements                                                                                                             Dossier technique avec étude de sureité                                                                                                                                                                                                     circulations, la fiabilité des             la fiabilité des
Partie 6                                                                                                              roulants doivent respecter les        5.1.2 (A)                                                                                       127 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.5.1           circulations, la fiabilité des équipements la fiabilité des équipements ou le niveau de
                      6.1   6.1.39     87     de ralentissement      4.2   4.2       for braking at train     75                                                        A     A   A   A   A   A   A   A   A   A    de fonctionnement pour les systèmes non                                                                                                                                             3.1                                                    équipements ou le niveau de           équipements ou le niveau
Equipement de frein                                                                                                 prescriptions de disponibilité de la    5.1.3 (A)                                                                                                   c)                         ou le niveau de redondance du système redondance du système de freinage, doivent
                                              Disponibilité                                 level                                                                                                                          conventioonels (non UIC)                                                                                                                                                                                                            redondance du système de            de redondance du système
                                                                                                                                SAM F 015                                                                                                                                                             de freinage, doivent être suffisants.                    être suffisants.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            freinage, doivent être suffisants.       de freinage, doivent être
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             suffisants.
                                              Freinage d’arrêt et                   Safety requirements               Pour la sécurité : Les matériels
Partie 6                                                                                                                                                    5.1.2 (A)                                              Dossier technique avec étude de sureité
                      6.1   6.1.40     88     de ralentissement      4.2   4.2       for braking at train     76       roulants doivent respecter les                   C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                  128 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.5.1 c)                                                                                                       3.1                                                     la philosophie de securité
Equipement de frein                                                                                                                                                                                                           de fonctionnement
                                              Sécurité                                      level                     prescriptions de la SAM F 015
                                                                                                                                                                                                                        B pour taux supérieurs à 15 %
                                                                                                                    La sollicitation de l’adhérence roue
                                                                                                                       / rail ne doit pas dépasser les                                                                                                                                       La sollicitation de l’adhérence au freinage
                                                                                                                                                                                                                   Adhérence roue rail en freinage est fixé à                                                                                                                                                                                                                                         DE-OCF art. 49.3a
                                                                                                                     limites spécifiées dans la SAM F                                                                                                                                        ne doit pas dépasser la limite de 0,13 (le
                                              Solicitation de                                                                                               5.1.3 (B)                                              0,15 dans la TSI HS RST pt 4.2.4.2 V<=                                                                                                         UIC 544-1                                                                                                                          <= 0,15 semelles GG
Partie 6                                                                             Limit of wheel rail                              009.                              A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                                                           129 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.5.1      futur référentiel prévoit 0,15). Les                                                                                         UIC 544-1
                      6.1   6.1.42     89     l'adhérence en         4.6   4.6.1                             100                                             5.1.5 A                                                              200km/h                                                                                                                  annexe I4 (valeur <= 0,15)                  3.2                                                                                            <= 0,13 semelles K
Equipement de frein                                                                   adhesion profile                Les sollicitations de freinage de                 B B B B B B B B B B                                                                                 e)                sollicitations de freinage de service plus                                                                                    (valeur <= 0,15)
                                              freinage                                                                                                      5.2.1 (C)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              <= 0,22 avec système anti
                                                                                                                      service plus importantes seront                                                                                                                                         importantes seront accompagnées d'un
                                                                                                                        accompagnées d'un dossier                                                                                    Voir :                                                                                                                                                                                                                                                                glissante
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        dossier démontrant leur
                                                                                                                       démontrant leur équivalence.                                                                        prSTI RC RST 4.2.4.6.1
                                                                                                                                                                                                                           § 6.1.37 de ce référentiel
                                                                                                                                                                                                                                       A                                                              Le frein doit être apte à maintenir la   Le frein doit être apte à maintenir la vitesse
                                              Capacité thermique
                                                                                                                      Le frein doit être conforme à la                                                             pour le matériel ayant été évalué à partir                                       vitesse du train dans les pentes et être    du train dans les pentes et être capable
Partie 6                                      de l’équipement de                   Calculations related to                                                              A / A / A/ A / A / A / A / A / A / A /                                                  130 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.5.2                                                                                                                      pas de dommages permanents par
                      6.1   6.1.43     90                            4.5   4.5.3                              97    SAM F 005 § 5.3.2 concernant son        5.1.3 (A)                                                  du § 4.2.4.5.4 de la STI MR RC                                               capable d’assurer les freinages à l’arrêt      d’assurer les freinages à l’arrêt sans              NN                                                                                              DE-OCF art. 49.3a
Equipement de frein                           frein.                                 thermal capacity                                                                   C C C C C C C C C C                                                                                 a)                                                                                                                                          montrer avec le calcul
                                                                                                                       dimensionnement thermique.                                                                                      C                                                           sans dépasser les limites de sollicitations dépasser les limites de sollicitations des
                                              (Matériel classique)
                                                                                                                                                                                                                           pour les autres matériels                                                 des organes de frein et de roulement.           organes de frein et de roulement.
                                                                                                                                                                                                                                                                                             En cas de présence d’un frein dynamique
                                                                                                                                                                                                                                                                                              qui dépend de la caténaire, il doit être
                                                                                                                                                                                                                                                                                             possible de descendre une pente de 11
Partie 6                                      Frein dynamique et                   Calculations related to                                                                                                                                                      131 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.5.2 km à 20 ‰ à 180 km/h (200 à l'avenir) et                                                                             pas de dommages permanents par
                      6.1   6.1.44     91                            4.5   4.5.3                              98                SAM F 006                               C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                                                  d’arrêter le train par un freinage                                                                    NN                                                                                                DE-OCF art 77
Equipement de frein                           forte pente                            thermal capacity                                                                                                                                                                       b)                                                                                                                                          montrer avec le calcul
                                                                                                                                                                                                                                                                                              d’urgence au bas de la pente , avec le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                   frein pneumatique seul, sans
                                                                                                                                                                                                                                                                                                endommager l’équipement du frein
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           pneumatique.




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 9 / 99 pages
                                                                                                                                                                                      Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                               Annexe à
                                                                                                                                                                l'arreté
                                              Composant/exige                                                   Numé        Références normatives                                L    B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                         Référentiel     Références normatives Pays-              Référentiel applicable par NL
                                     Numéro                            Paragraph                                                                                matériel                        F/ B/ L/                                                                           RGUIF                                                                     Références normatives                                                                                                               Référentiel normatif
      Domaine         Chapitre                     nces       Chapitre                         Titre             ro               françaises                               F/B   /    /  /  / /           /                          Remarques                                                             Références normatives belges                                                                RKS                  Bas (texte)                           dans le cadre de la
                                      EBA                                  e                                                                                  roulant du                        CH CH CH                                                                      2.1.1 (checklist)                                                                luxembourgeoises                                                                                                                        suisse
                                               fonctionnelles                                                   ERA      (en général dernière édition)                           F    L B F NL           CH                                                                                                                                                                                            (n°)         (en général dernière édition)             reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                               1er juillet
                                                                                                                                                                  2004

                                                                                                                                                                                                                                                                                                     En cas de présence d’un frein dynamique
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     qui ne dépend pas de la caténaire, il doit
                                              Capacité thermique
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        être possible de descendre sur cette
                                              de l’équipement de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     même pente de 11 km à 180 km/h (200 à
Partie 6                                      frein.                                  Calculations related to                                                                                                                                                                                                                                                                                                       pas de dommages permanents par
                      6.1   6.1.45     92                             4.5    4.5.3                               99                                                         C    C    C   C   C   C   C   C   C   C                                                   132 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.5.2c) l'avenir) ainsi que de s’arrêter au bas de                                                         NN                                                                                           DE-OCF art 76
Equipement de frein                           (Matériel TGV                             thermal capacity                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  montrer avec le calcul
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       cette pente par un freinage d’urgence,
                                              (seulement pour la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      avec 50 % des freins dynamiques hors
                                              L3 via Soumagne)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     service, sans endommager l’équipement
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                du frein pneumatique.

                                                                                                                         Les matériels automoteurs, ainsi
                                                                                                                       que les engins moteurs non équipé
                                                                                                                                                                                                                       Dossier technique avec PV d’essais.
                                                                                                                        de frein direct, doivent être dotés
                                                                                                                               d’un frein permettant                                                                                      A                                                    Les engins doivent avoir un frein
                                                                                                                       l’immobilisation lors des essais de                                                               pour le matériel demandant une                                       d’immobilisation de stationnement.         Les engins doivent avoir un frein
                                                                                                                                        frein.                                                                                autorisation en France                                         Le frein d’immobilisation des engins       d’immobilisation de stationnement.                                                                                                                         DE-OCF art 49.1b
Partie 6                                      Frein                                      Parking braking                                                                              A/
                      6.1   6.1.46     93                             4.4    4.4.5                               89                                             5.1.4       A/C A/C      A A/C A A/C A        A   A et entre Suisse, Pays-Bas, Luxembourg et 133 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.6 a) moteurs et automoteurs doit développer               Fiche UIC 544-1                                         3.2                     UIC 544-1                         UIC 544-1 3ème édition         En principe 35‰ , mais
Equipement de frein                           d’immobilisation.                            command                                                                                    C
                                                                                                                       Les engins moteurs et automoteurs                                                                              Belgique                                               un effort suffisant pour permettre une UIC 543 chapitre 2.2 et STI MR RC pour les                                                                                                                   50‰ pour la ligne SOB
                                                                                                                              doivent avoir un frein                                                                                     C                                                 immobilisation certaine sur une pente de             autres matériels
                                                                                                                       d’immobilisation de stationnement.
                                                                                                                                                                                                                     pour le matériel français demandant une                                                  35 ‰.
                                                                                                                       Les freins d’immobilisation doivent
                                                                                                                        respecter les prescriptions de la                                                                 autorisation dans un autre pays
                                                                                                                                   SAM F 007.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  DE-OCF art 49b + 77.2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Sur les engins
                                                                                                                         Sur les engins automoteurs dont                                                                                                                                                Sur les engins automoteurs dont les                                                                                                                                                        automoteurs dont les
                                                                                                                        les voitures sont accouplées avec                                                                                                                                                 voitures sont accouplées avec un                                                                         frein dímmobilisation nominé comme                                            voitures sont accouplées
                                              Equipement des                                                           un accouplement fixe de resistance                                                                                                             120 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.3d),                                                                                                                                                                                            avec un accouplement fixe
Partie 6                                                                                                                                                                                                                                                                                                accouplement fixe de resistance à la                       Fiche UIC 543                                   fonction de sécurité; l'annexe1 art 11               UIC 543
                      6.1   6.1.30     94     véhicules en frein      4.7    4.7.5        Parking brake         109    à la traction supérieure à celui des     5.1.4       A    A    A   A   A   A   A   A   A   A      Cet item ne concerne que les rames            134 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.6                                                                                                       3.1                                                                                     de resistance à la traction
Equipement de frein                                                                                                       extrémités, il n’y a pas de frein                                                                                                                                         traction supérieure à celui des extrémités,                       STI OPE                                       partie de explication de philosophie      Analyse de sécurité demandée
                                              d'immobilisation                                                                                                                                                                                                                    b),                                                                                                                                                                                                             supérieure à celui des
                                                                                                                          d’immobilisation exigé sur les                                                                                                                                            il n’y a pas de frein d’immobilisation exigé                                                                  securite: a point 1 (part systeme Frein)
                                                                                                                               voitures d’extrémité.                                                                                                                                                         sur les voitures d’extrémité.                                                                                                                                                      extrémités, il n’y a pas de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               frein d’immobilisation exigé
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      sur les voitures
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        d’extrémité.
                                              Frein                                                                    Les différents éléments composant 5.3.2 (B)                                                                                                                                            Pour le matériel remorqué, les
Partie 6                                                                                                               le système de freinage doivent être 5.4.2 (B)                                                                                                                                                                                 Pour le matériel remorqué, les prescriptions
                      6.1   6.1.47     95     d’immobilisation -      4.7    4.7.5        Parking brake         110                                                         A    A    A   A   A   A   A   A   A   A                                                   133 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.6 a)        prescriptions de la fiche UIC 543 sont                                                       3.2                      UIC 543                                                                 UIC 543
Equipement de frein                                                                                                      conformes aux fiches UIC de la    5.1.5.1 (A)                                                                                                                                                                                 de la fiche UIC 543 sont d’application.
                                              Eléments constitutifs                                                              série 541 à 549.          4.3.1.2 (F)                                                                                                                                                 d’application.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  DE OCF article 49
                                                                                                                       SAM F 503 (ou SAM S 501 et SAM                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            En cas de freinage la
                                                                                                                                      S 502).             5.1.2 (B)                                                                                                                                          draft prSTI MR RC version 2.4 du            draft prSTI MR RC version 2.4 du                                                                    draft prSTI MR RC version 2.40 du    traction est coupée
Partie 6                                      Asservissement
                                                                                       Safety requirements                              ou               4.3.1.1 (D)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         19/05/2009, point 4.2.4.4.1 et 4.2.4.4.2 et 19/05/2009, point 4.2.4.4.1 et 4.2.4.4.2 et                                                               19/05/2009, point 4.2.4.4.1 et   ou draft prSTI MR RC
                      6.1   6.1.50     96                             4.2     4.2       for braking at train     77     draft prSTI MR RC version 2.4 du  pour ATF          A    A    A   A   A   A   A   A   A   A                                                   70 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 d)                                                                                                                                                                                                version 2.40 du
Equipement de frein                           Traction Freinage                                                           19/05/2009, point 4.2.4.4.1 et 4.3.1.1. (J)                                                                                                                                                     4.2.4.2.2                                   4.2.4.2.2                                                                                      4.2.4.4.2 et 4.2.4.2.2
                                                                                               level                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               19/05/2009, point
                                                                                                                               4.2.4.4.2 et 4.2.4.2.2     pour AU                                                                                                                                                 STI MR GV point 4.2.4.3                     STI MR GV point 4.2.4.3                                                                              STI MR GV point 4.2.4.3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                4.2.4.4.1 et 4.2.4.4.2 et
                                                                                                                             STI MR GV point 4.2.4.3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        4.2.4.2.2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               STI MR GV point 4.2.4.3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1. Si les véhicules ferroviaires sont
                                                                                                                                                                                                                               A                                                                                                                                                                                  équipés de systèmes d’amélioration de
                                                                                                                       Les systèmes de protection contre
                                                                                                                                                                                                          pour le matériel de classe 1 (selon STI MR                                                                                                                                                                  l’adhérence ou de graissage de
                                                                                                                         la non-rotation d’essieu doivent
Partie 6                                      Non rotation                            Wheel slide protection                                                                A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                                                                                                                                                                                                          boudins, Il est apprécié dans quelle                                            DE-OCF art. 49.3a
                      6.1   6.1.51     97                             4.6    4.6.2                              101     respecter les prescriptions de la      5.1.3 B                                                        GV)                                                                                       STI MR GV                                    STI MR GV                          18                                                              STI MR GV
Equipement de frein                           d'essieu                                      system                                                                          C C C C C C C C C C                                                                                                                                                                                                                     mesure ces systèmes peuvent être                                                  STI MR GV
                                                                                                                                   SAM F 009.                                                                                  C
                                                                                                                                   STI MR GV                                                                       pour les autres matériels                                                                                                                                                                        utilisés, sur base d’une analyse de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       risques faite en commun avec
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  l’entreprise
                                              Secours (attelage                                                          Aptitude à porter le secours et à     5.3.2 (A)                                                                                                                                    Aptitude à porter le secours et à être      Aptitude à porter le secours et à être                                      UIC 540
                                                                                                                                                                                                                                                                       141 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.3.1
Partie 6                                                                               Brake requirements               être secouru : Fiche UIC 627-4 et      5.3.2 (B)                                                                                                                                                                                                                                                                                       Fiches UIC 627-4 et UIC 648          UIC 648 et 627-4
                      6.1   6.1.52     98     UIC, frein              4.9     4.9                               111                                                         A    A    A   A   A   A   A   A   A   A                                                      a), 150 (RGUIF 2.1.1 §            secouru : Fiche UIC 627-4 et UIC 648        secouru : Fiches UIC 627-4 et UIC 648           3.2a                        UIC 541-1
Equipement de frein                                                                    for rescue purposes                           UIC 648                   5.4.2 (A)                                                                                                                                                                                                                                                                                               STI MR RC                      STI MR RC
                                              uniquement)                                                                          STI MR RC                   5.4.2 (B)                                                                                                       5.4.4.1 a)                               STI MR RC                                    STI MR RC                                                     UIC 541-2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Obligatoire, présent dans tous les                                   Référentiel UIC 541-5 et
                                                                                                                               Signal d'alarme :                                                                                                                                                                     Signal d'alarme :                            Signal d'alarme :                               espaces destinés aux voyageurs et/ou Référentiel UIC 541-5 et UIC 545         UIC 545
                                                                                                                       Référentiel UIC 541-5 et UIC 545       5.1.5.1 (B)                                                                                                                                    Référentiel UIC 541-5 et UIC 545             Référentiel UIC 541-5 et UIC 545             3.8.e        le personnel, y compris les plate-
Partie 6                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              ou                            ou
                      6.1   6.1.53     99     Signal d'alarme         10.2   10.2.3     Passenger Alarm         182                   ou                         5.1.6      A    A    A   A   A   A   A   A   A   A    Nota : une fiche UIC 541-6 est en projet.       174 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.3)                          ou                                           ou                                                        formes
Equipement de frein                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        STI MR GV et STI OPE          STI MR GV et STI OPE
                                                                                                                            STI MR GV et STI OPE                 6.2.3                                                                                                                                           STI MR GV et STI OPE                         STI MR GV et STI OPE                      5.d          d- la force d’actionnement de la
                                                                                                                                  EN 15327-1                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      EN 15327-1                   EN 15327-1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        EN 15327-1                                   EN 15327-1                                    poignée de signal d’alarme n’est pas                                 DE-OCF art 49.1a point 45
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            supérieure à 200 N
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Protection contre l'épuisement du frein.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Les engins moteurs doivent être équipés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      d'un système qui effectue un freinage de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     service maximal lorsque la pression dans
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       la conduite d'alimentation descend en
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          dessous de 5,5 bar ou un freinage          Protection contre l'épuisement du frein. Les
                                              Protection contre                                                                    SAM F 301                                                                                                                                                                                                          engins moteurs doivent être équipés d'un
                                                                                       Safety requirements                                                                                                                                                                                              d'urgence lorsque la pression dans la
Partie 6                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            non spécifiés specifique; partie de                                              DE OCF 49 1a
                      6.1   6.1.54    100     l'épuisement (de la     4.2     4.2       for braking at train     78                                                         B    B    B   B   B   B   B   B   B   B                                                   71 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 e) conduite de frein automatique descend en        système qui garantisse une surveillance de         3.1
Equipement de frein                                                                                                    L'analyse de sécurité devrait mettre                                                                                                                                                                                                                                                              philosophie de securité                                                         52
                                              commande du frein)                               level                    en évidence l'événement redouté.                                                                                                                                             dessous de 2,5 bar. Dans ce dernier cas,           la pression minimale dans la conduite
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      au moins 50% du poids frein normal doit        principale ou la conduite générale du frein.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       être garanti. Pour les systèmes non
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       UIC, cette fonction sera réalisée d'une
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       autre manière. Son appréciation tombe
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         sous l'étude de fiabilité décrite au §
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       5.4.1.1.
                                                                                                                                                                                                                                          A
                                                                                                                                                                                                                             pour toutes les dispositions
                                                                                                                                                                                                                                          C
                                                                                                                        Pendant un freinage d'urgence à                                                                     pour la commande de sablage                                                                                                              STI CCS
                                                                                                                       une vitesse supérieure à 30 km/h,                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            DE-OCF art. 51
                                                                                        Wheel/rail interface                                                                                                              automatique lors d'un enrayage en                                                                                                  annexe A appendice 1
                                                                                                                        le sablage est automatiquement                                                                                                           20 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.2 tiret                                                                                                                                                                                                préscription infra (volume
Partie 06: Equipement                                                                 (including wheel flange                                                  4.1.1 (E)    A/          A/ A/ A/ A/               A / freinage d'urgence (disposition française)                                                       STI CCS                                   (cas spécifique)                      18.1                    STI CCS
                      6.1   6.1.55    101     Sablage                 3.3    3.3.4                               61    activé si l'antienrayeur est activé.                      A    A                   A   A                                                  i) 112 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.2                                                                                                                                                                                                          de sable)
de frein                                                                                   lubrication and                                                     5.2.1 (E)    C           C C C C                   C                       et                                                                      annexe A appendice 1                              UIC 737-2                          18.2               annexe A appendice 1
                                                                                                                                (ou prUIC 612-2)                                                                                                                              h)                                                                                                                                                                                                                        STI CCS
                                                                                              sanding)                               STI CCS                                                                                      pour les quantités                                                                                                  Document de référence IF.PE.STC-VF.01
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 annexe A appendice 1
                                                                                                                             annexe A appendice 1                                                                                                                                                                                                                   édition 02
                                                                                                                                                                                                                                Remarque Belgique :
                                                                                                                                                                                                                       le sablage ne peut agir qu'à l'initiative du
                                                                                                                                                                                                                                      conducteur




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 10 / 99 pages
                                                                                                                                                                                              Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                       Annexe à
                                                                                                                                                                        l'arreté
                                                     Composant/exige                                                   Numé        Références normatives                                 L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                           Référentiel        Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                            Numéro                            Paragraph                                                                                 matériel                       F/ B/ L/                                                                           RGUIF                                                                        Références normatives                                                                                                     Référentiel normatif
      Domaine              Chapitre                       nces       Chapitre                          Titre            ro               françaises                                F/B   /   /  /  / /           /                            Remarques                                                               Références normatives belges                                                              RKS                     Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                             EBA                                  e                                                                                   roulant du                       CH CH CH                                                                      2.1.1 (checklist)                                                                   luxembourgeoises                                                                                                              suisse
                                                      fonctionnelles                                                   ERA      (en général dernière édition)                            F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                              (n°)            (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                       1er juillet
                                                                                                                                                                          2004

                                                                                                                                                                                                                                                  A
                                                                                                                                                                                                                                              freinage
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                article 27
                                                                                                                                                                                                                                                  C
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             (traction) table
                                                                                                Limit of maximum                                                                                                           traction (délais d'annonce des passages à
                                                                                                                               STIs : L'accélération positive ou                                                                                                                                                                                                                                                 vitesse
Partie 06: Equipement                                Performances de                           longitudinal positive                                                   2.2.2 (F)            A/                                                niveau).                                                                                                                                                                                                                                            DE-OCF art.49.3 (2,5
                      6.1          6.1.56    102                              3.4    3.4                                63     négative ne doit pas excéder 2,5                     A/C A/C    A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                                                      17 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.2 f)                                                                                                 instantanée et
de frein                                             frein - accélérations                        and negative                                   2
                                                                                                                                             m/s .
                                                                                                                                                                         4.2.3              C                                Les valeurs maximales de décélération                                                                                                                                                                                                                                      m/s2)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  limites
                                                                                                   acceleration                                                                                                              sont normalement très inférieures à 2,5
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             d'accélération
                                                                                                                                                                                                                                                m/s²
                                                                                                                                                                                                                            Les performances des trains doivent être
                                                                                                                                                                                                                             compatibles avec les délais d'annonce

                                                     Equipements à                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       UIC 541-07
Partie 07: Installations                                                                        Pressure vessel                 Les réservoirs d’air doivent être                                                                                                           88 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.2 f)                                       Les réservoirs d’air doivent être conformes à
                                   7.1.1             réservoirs sous                                                                                                                                                                                                                                       Réservoirs d’air conformes aux normes                                                                                                                       EN 286-3 (acier)                 EN 286
nécessitant une            7.1               103                              8.7   8.7.2      systems / pressure      158     conformes aux normes EN 286-3          4.3.1.2 (F)   A    A   A   A    A   A    A   A    A   A            voir aussi chapitre 6.1.5           103 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.1.1                                           la norme EN 286-3 et 286-4 ou la directive                   Art 3 , 2 b             UIC 541, UIC 542
                                   7.1.2             pression / appareils                                                                                                                                                                                                                                   EN 286-3, 286-4 ou la directive CEE.                                                                                                                     EN 286-4 (aluminium)            DE-OCF art. 70
surveillance                                                                                       equipment                    et 286-4 ou à la directive CEE.                                                                                                                          c)                                                                           CEE.
                                                     sous pression
                                                     Réservoirs et
Partie 07: Installations                                                                         Tanks and pipe                Décret 99/1046 application de la                                                                                                                                                           § 4.2.7.2.5 de la STI MR GV                 § 4.2.7.2.5 de la STI MR GV                                                                                                     DE-OCF art.57
                                   7.2.1             canalisations pour                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           § 4.2.7.2.5 de la STI MR GV
nécessitant une            7.2               104                              8.7   8.7.1     systems for flammable    159             directive 97/23                     /        A    A   A   A    A   A    A   A    A   A                                                     RGUIF 2.1.1 chapitre 2           (conformité aux stipulations des directives (conformité aux stipulations des directives          /                          /                                                 § 4.2.7.2.5 de la STI MR
                                   7.2.2             liquides                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             révisée 2008
surveillance                                                                                         liquids                    § 4.2.7.2.5 de la STI MR GV                                                                                                                                                                CE et des EN y relatives)                   CE et des EN y relatives)                                                                                                            GV
                                                     inflammables
Partie 07: Installations
                                   7.3.1             Equipements de                               Steam boiler                                                                                                                                                                                                     conformité aux stipulations des directives   conformité aux stipulations des directives
nécessitant une            7.3               105                              8.7   8.7.3                              160                                                 /        C    C   C   C   C    C   C    C   C    C                                                     RGUIF 2.1.1 chapitre 2                                                                                                            /                          /                                                     DE-OCF art.57
                                   7.3.2             chaudières à vapeur                          installations                                                                                                                                                                                                           CE et des EN y relatives                     CE et des EN y relatives
surveillance
                                                                                                                                                                                                                    Pour les produits et les appareils, les
Partie 07: Installations                             Equipements de
                                                                                                                                                                                          N                      normes européennes et / ou nationales du
nécessitant une            7.4     7.4.1     106     distributions de         5.6   5.6.3            Others            125                                                 /        NC NC   NC NC NC NC NC NC NC                                                                  RGUIF 2.1.1 chapitre 2                                                                                                            /                          /
                                                                                                                                                                                          C                       domaine de sécurité et d'hygiène sont à
surveillance                                         boissons
                                                                                                                                                                                                                          respecter par l'exploitant
Partie 07: Installations
                                                     Equipements                                                                                                                                                                Il existe une norme EN 81-70 relative aux
nécessitant une            7.5     7.5.1     107                              5.6   5.6.1          Lift systems        126              conformité CE                      /        A    A   A   A    A   A    A   A    A   A                                                     RGUIF 2.1.1 chapitre 3                        conformité CE                                conformité CE                          /                   conformité CE                                                 conformité CE
                                                     d'ascenseurs                                                                                                                                                                   ascenseurs citée dans la STI PMR
surveillance
                                                     Equipements situés
                                                     dans des zones
                                                     exposées à des                                                                                                                                                                                  A
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       OIEC art.43
Partie 07: Installations           7.6.1             risques d'explosion                      Technical systems in                                                                                                               pour le matériel conforme à la fiche UIC                                                                                                                                        Art 3 ,
                                                                                                                                                                                    A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/ A/                                                                                                                                                                                                                                                                               (ordonnance d'installation
nécessitant une            7.6     7.6.2     108     (par ex. installations   8.7   8.7.4     potentially explosive    161                 UIC 564-2                       /                                                                       564-2                                                                          UIC 564-2                                    UIC 564-2                           1.j                    UIC 564-2
                                                                                                                                                                                    C C C C C C C C C C                                                                                                                                                                                                                                                                                           électrique ferroviaire)
surveillance                       7.6.3             de gaz liquéfié, de                         atmospheres                                                                                                                                         C                                                                                                                                                           3.11.a
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        UIC 564-2
                                                     gaz naturel et                                                                                                                                                                      pour les autres matériels
                                                     installations à
                                                     batteries)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     ORNI RS 814-710
                                                     Détecteur                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    (ordonnance protection
Partie 07: Installations
                                                     d'ionisation                                                                          EN 54-07                                                                                                                                                                                EN 54-07                                    EN 54-07                                                                                   EN 54-07              contre le rayonnement non
nécessitant une            7.7     7.7.1     109                              8.7   8.7.5      Ionisation detectors    162                                                 /        A    A   A   A    A   A    A   A    A   A                                                                                                                                                                                       /                         /
                                                     (protection contre                                                                    EN 50155                                                                                                                                                                                EN 50155                                    EN 50155                                                                                   EN 50155                        ionisant)
surveillance
                                                     les rayonnements)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   EN 54-07
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         EN 50155


                                                                                                                                          EN 50206-1
                                                                                                                                            EN 15273
                                                                                                                                     EN 50367 ou UIC 608
                                                                                                                                           SAM E 903                                                                                                                                                                                                                                                                               Pantographe pour 1500V :
                                                                                                                                          STI MR GV                                                                                                                                                                                                                                                                                   ProRail RLN 00015
                                                                                                                               Développement du pantographe :                                                                                                                                                                                                                                                                             EN 50119
                                                                                                                                  EN 50367 tableau B3 et B4.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 50206
                                                                                                                                             Archet :                                                                                                                                                                                                                                                            3.1.b
                                                                                                                                                                                                                                                                             39 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret b)                                                                                                                           EN 50318
                                                                                                                               1600mm selon la STI ENE GV ou
                                                                                                                                                                       3.2.1 (B)                                                                                                                                                 UIC 608-OR                                  UIC 608-OR                          22.1
                                                                                                                                1950mm (réseau 1500 V) selon                                                                                                                 42 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret e)                                                                                                                          prEN 50367                                                    EN 50206-1
                                                     Pantographes :                                                                                                    3.2.1 (D)                                                                                                                                                  EN 50206-1                                   UIC 794-0                         22.2
Partie 08:                                                                                     Pantograph overall                          l'EN 50367                                                                                                                        43 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret f)                                                                                                                            UIC 608                                                      EN 50367
                           8.1     8.1.1     110     résistance aux           8.2   8.2.2.1                            150                                             3.2.1 (C)    A    A   A   A    A   A    A   A    A   A      L'archet est couvert par le point 8.2                                                           EN 50367                                  UIC 794-1OR                         24.1
Pantographes                                                                                        design                    Les archets de 1450mm selon EN                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            EN 50119
                                                     sollicitations                                                                                                    3.2.1 (J)                                                                                                                                                   UIC 794-0                                  EN 50206-1                         24.2
                                                                                                                                   50367 figure B2 (réseau
                                                                                                                                                                       3.2.3 (B)                                                                                                                                                                                                                                                   Pantographe pour 25kV :                                             OIEC art.45
                                                                                                                              monophasé) et 1600mm, selon EN                                                                                                                                                                     UIC 794-1OR                                   EN 50367                          24.3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     ProRail RLN 00016
                                                                                                                                50367 figure B4 (hors caténaire                                                                                                                                                                                                                                                annexe 1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 50119
                                                                                                                               midi) de la norme EN 50367 sont
                                                                                                                                     également acceptés.                                                                                                                                                                                                                                                                                 EN 50124-1
                                                                                                                                    Bandes de frottement :                                                                                                                                                                                                                                                                               EN 50206-1
                                                                                                                                 Sous 25 kV: Carbone pur ou                                                                                                                                                                                                                                                                               EN 50367
                                                                                                                                            imprégné
                                                                                                                              Sous 1,5 kV: Carbone imprégné ou
                                                                                                                                         carbone gainé.




                                                                                                                                 La qualité du captage pour les                                                                                                              38 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret a)
                                                                                                                              nombres d'arcs doit être conforme                                                                                                              40 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret c)
                                                                                                                              à l'EN 50367. Les soulèvements et                                                                                                              41 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret d)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  3.1.b
                                                                                                                              amplitudes de mouvement doit être                                                                 Cet item comprend en outre les archets et    44 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.1 tiret g)
                                                                                                                                   conforme à la SAM E 903.                                                                                                                                                                  UIC 608, 611, 794-1                          UIC 608, 611, 794-1                Panto continu
                                                                                                                                                                       3.1.5 (B)                                                    la conformité avec les sections de       45 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.2 tiret a)
                                                     Interaction                                  Contact strip               Les mesures doivent être réalisées                                                                                                                                                                 EN 50405                                     EN 50405                       1500V : Art 22               EN 50367
Partie 08:                                                                                                                                                             3.2.1. (J)                                                              séparations                   46 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.3 tiret a)                                                                                                                                                                                         EN 50367
                           8.2     8.2.1     111     caténaire/pantograp      8.2   8.2.3     functional and design    151       conformément à la norme EN                         C    C   C   C   C    C   C    C   C    C                                                                                                    EN 50367                                     EN 50367                           Panto                    EN 50206
Pantographes                                                                                                                                                             3.2.2                                                              Remarque Suisse :                47 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.3 tiret b)                                                                                                                                                                                         EN 50119
                                                     he                                            parameters                                50317.                                                                                                                                                                              EN 50318                                     EN 50318                       monophasé 25                 EN 50388
                                                                                                                                           SAM E 009                                                                                    Archet standard: 1450 mm             48 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.3 tiret c)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 EN 50388                                     EN 50388                        kV: Art 23 et
                                                                                                                                L’intensité appelée à l’arrêt doit                                                                        Tension: 15 kV 16,7Hz              49 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.3 tiret d)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   24
                                                                                                                               être conforme aux STI MR sous                                                                                                                 50 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.4 tiret a)
                                                                                                                              1500 V continu et doit être limitée à                                                                                                          51 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.5 tiret a)
                                                                                                                                    300 A par pantographe.                                                                                                                            voir gabarit

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 651                   ISO
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 651 en 617-7
                                                                                                                                          UIC 651                                                                                                                                                                                  EN 12663                                    EN 12663                                                                                     3538              EN 15152 (grande vitesse)
                            9.1    9.1.1                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         3.11.c                   ISO 3538
                                                     Pare brise :                             Windscreen in Driver’s                    NF F15-818                                                                                                                                                                                 EN 15152                                    EN 15152                                                                                   DIN 52305                  EN 15227
Partie 09: Baies           (fron   9.1.2     112                              9.1   9.1.3                              164                                             6.3.1 (B)    A    A   A   A    A   A    A   A    A   A                                                181 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.1 tiret b)                                                                                                 3.11.d                  DIN 52305
                                                     documentation                                    cab                                   ou                                                                                                                                                                                     EN 15227                                    EN 15227                                                                                   DIN 52335                      ou
                             t)    9.1.3                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         3.4.a                   DIN 52335
                                                                                                                                    EN 15227 et EN 15152                                                                                                                                                                            UIC 651                                     UIC 651                                                                                   DIN 52336                   UIC 651
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         DIN 52336
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   ou EN 15227 et EN 15152
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          ISO 3538
                                                                                                                                          UIC 651                                                                                                                                                                                  EN 12663                                    EN 12663                                                                                                       EN 15152 (grande vitesse)
                            9.2                      Pare brise :                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         DIN 52305
                                   9.2.1                                                          Mechanical                            NF F15-818                                                                                                                                                                                 EN 15152                                    EN 15152                                                                                                              EN 15227
Partie 09: Baies           (fron             113     Caractéristiques         9.1   9.1.3.1                            165                                             6.3.1 (B)    A    A   A   A    A   A    A   A    A   A                                                181 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.1 tiret b)                                                                                                 3.11.c                    UIC 651                        DIN 52335
                                   9.2.2                                                         characteristics                            ou                                                                                                                                                                                     EN 15227                                    EN 15227                                                                                                                  ou
                             t)                      mécaniques                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           DIN 52336
                                                                                                                                    EN 15227 et EN 15152                                                                                                                                                                            UIC 651                                     UIC 651                                                                                                               UIC 651
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   ou EN 15227 et EN 15152




            Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 11 / 99 pages
                                                                                                                                                                                         Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                  Annexe à
                                                                                                                                                                   l'arreté
                                              Composant/exige                                                    Numé        Références normatives                                  L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                     Référentiel   Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                     Numéro                            Paragraph                                                                                   matériel                       F/ B/ L/                                                                             RGUIF                                                      Références normatives                                                                                          Référentiel normatif
      Domaine       Chapitre                       nces       Chapitre                          Titre             ro               françaises                                 F/B   /   /  /  / /           /                           Remarques                                                               Références normatives belges                                         RKS                Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                      EBA                                  e                                                                                     roulant du                       CH CH CH                                                                        2.1.1 (checklist)                                                 luxembourgeoises                                                                                                   suisse
                                               fonctionnelles                                                    ERA      (en général dernière édition)                             F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                        (n°)       (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                  1er juillet
                                                                                                                                                                     2004

                                                                                                                                                                                                                       Fiche UIC 651 : "La distance des yeux du
                                                                                                                                                                                                                       conducteur à la vitre frontale se trouvant
                                                                                                                                                                                                                       devant la place de celui-ci doit se trouver                                                                                         EN 12663                                                             UIC 651                  ISO
                            9.3.1                                                                                                     UIC 651                                                                          dans une distance comprise entre 500 et                                                                                             EN 15152                                                                           3538
                                              Pare brise :                                                                                                                                                                                                                                                                 EN 12663                                                                                                                             EN 15152 (grande vitesse)
                            9.3.2                                                                                                   NF F15-818                                                                                           1200 mm"                                                                                                           UIC 651                                                                        DIN 52305
Partie 09: Baies     9.3              114     Caractéristiques         9.1   9.1.3.2   Optical characteristics   166                                              6.3.1 (B)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                              181 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.1 tiret b)                     EN 15152                                                 3.11.c               DIN 52305                                                         ou
                            9.3.3                                                                                                       ou                                                                            STI MR RC donne une distance minimale                                                                                                 UIC 560                                                                        DIN 52335
                                              optiques                                                                                                                                                                                                                                                                      UIC 651                                                                      ISO 3538                                                      UIC 651
                            9.3.4                                                                                                    EN 15152                                                                                           de 500mm                                                                                                            UIC 660                                                                        DIN 52336
                                                                                                                                                                                                                       Cette disposition n'est plus indispensable                                                                                          UIC 564-1                                                                      ou EN 15152
                                                                                                                                                                                                                          du fait de la norme EN 15227 et des
                                                                                                                                                                                                                      nouvelles technologies éliminant les reflets

                    9.4                                                                                                                STIs
                                                                                                                                        ou                                                                                  Dans le cas où les baies du matériel                                                                                            UIC 560                                                                                                    STI Tunnel
                    (sid    9.4.1                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                                                                        UIC 560
                                              Vitres latérales :                        Passenger windows                             UIC 560                                                                              conventionnel sont considérées comme                                                                                            UIC 564-1                                                                                                    UIC 560
Partie 09: Baies     e      9.4.2     115                              5.2    5.2                                121                                              6.2.5 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                 181 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.1 tiret b)                  UIC 564-1                                                3.11.e                UIC 564-1
                                              documentation                                and glasses                               UIC 564-1                                                                           issues de secours, il convient de se référer                                                                                       UIC 651                                                                                                     UIC 660
                    wind    9.4.3                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 651                                                                        UIC 651
                                                                                                                                      UIC 651                                                                                             au 19.7                                                                                                           UIC 566                                                                                                     UIC 651
                    ow)                                                                                                               UIC 566
                                                                                                                                      UIC 560                                                                                                                                                                               UIC 560                         UIC 560                                                                                                     UIC 560
                     9.5                      Vitres latérales :                                                                                                  6.2.5 (A)                                                Des restrictions peuvent être apportées                                                                                                                                         UIC 560
                                                                                        Passenger windows                            UIC 564-1                                                                                                                                                                             UIC 564-1                       UIC 564-1                3.11.e                                                                             UIC 564-1
Partie 09: Baies     (sid   9.5.1     116     Caractéristiques         5.2    5.2                                122                                              6.3.1 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A      suivant les conditions d'exploitation (ex :       178(RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.6)                                                                                                   UIC 564-1
                                                                                           and glasses                                UIC 651                                                                                                                                                                               UIC 651                         UIC 651                 3.11.f                                                                              UIC 651
                      e)                      mécaniques                                                                              UIC 566                                                                            trains croiseurs circulant à grande vitesse)                                                                                                                                      UIC 566
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 566                         UIC 566                                                                                                     UIC 566
                                                                                                                                      UIC 560
                                                                                                                                     UIC 564-1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 651
                                                                                                                                      UIC 566
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        UIC 560                                                                            UIC 560
                                                                                                                                         ou                                                                                                                                                                                                                 UIC 560                                                                                                     UIC 560
                            9.6.1                                                                                       normes NF F31-129, 31-250 et 31-                                                                                                                                                               UIC 564-1                                                    3.11.e                UIC 564-1
                      9.6                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  UIC 564-1                                                                                                   UIC 564-1
                            9.6.2                                                       Passenger windows                               314                                                                              Verre de de sécurité (trempé ou feuilleté) pas d'exigen ces specifiques dans le ou normes NF F31-129, 31-250 et 31-314                                     3.11.f                UIC 617-4
Partie 09: Baies     (oth             117     Autres vitres            5.2    5.2                                123                                              6.2.5 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                                                       UIC 651                                                                                                     UIC 651
                            9.6.3                                                          and glasses                                cabine :                                                                               exigé pour les vitres intérieures                 RGUIF 2.1.1                              UIC 651                                                     3.4.a                 UIC 625-2
                      er)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 566                                                                                                     UIC 566
                            9.6.4                                                                                                     UIC 651                                                                                                                                                                           UIC 566                                                     3.3.b                  UIC 566
                                                                                                                                     EN 15227                                                                                                                                                                                                              EN 15227                                                                                                    EN 15227
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       EN 15227                                                                           EN12600
                                                                                                                        Un dossier technique d’intervention
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 15227
                                                                                                                        destiné à la sécurité civile doit être
                                                                                                                                      produit.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 14752                                          STIs
                                                                                                                                                                                                                                        Description                                                                       EN 14752                         STI PMR                                         UIC 560
                                                                                                                                       STIs                         6.2.1                                                                                                                                                                                                            3.3.a
                                              Portes d'accès :                                                                                                                                                                   Application STI RC OPE                                                                       ou                              ou                                           UIC 565                         EN 14752                  DE-OCF art. 66
Partie 10: Portes   10.1    10.1.1    118                              5.1   5.1.1         Exterior doors        113                SAM C 305                       6.2.2     A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                     173 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret c)                                                                          6
                                              description                                                                                                                                                                  L'ouverture centralisé est interdite aux                                                        UIC 560                         UIC 560                                         UIC 568                         annexe 2b                   EN 14752
                                                                                                                                     EN 14752                      4.3.2.5                                                                                                                                                                                                         annexe 2
                                                                                                                                                                                                                                         Pays-Bas                                                                  UIC 660 (matériel existant)             UIC 660                                         UIC 625
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  UIC 565-3 (matériel existant)                           EN 50155
                                                                                                                                                                                                                                               A
                                                                                                                                                                                                                                   pour le matériel nouveau
                                                                                                                                                                                                                                               A
                         10.2.1
                                                                                                                                                                                                                                     pour le matériel RIC
                         10.2.2
                                                                                                                                                                                                                                               C
                         10.2.3
                                                                                                                                                                                                                         pour le reste et pour l'ouverture centralisée                                                                                                                                      STIs
                         10.2.4
                                              Portes d'accès :                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 560                                                   DE-OCF art. 66
                         10.2.5                                                                                                        STIs                         6.2.1                                                                                                                                                 EN 14752                         EN 14752                  3.3.a
                                              Sécurité de                                                                                                                               A/                                 Il est recommandé que le constructeur                                                                                                                                           UIC 565                                                     EN 14752
Partie 10: Portes   10.2 10.2.6       119                              5.1   5.1.1         Exterior doors        114                SAM C 305                       6.2.2     A/C A/C      A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                                                    173 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret c)              UIC 560                         UIC 565-3                   6
                                              manipulation /                                                                                                                            C                                    d'un matériel dont les portes d'accès                                                                                                                                         UIC 568                                                      UIC 560
                         10.2.7                                                                                                      EN 14752                      4.3.2.5                                                                                                                                         UIC 660 (matériel existant)             STI PMR                 annexe 2
                                              d'utilisation                                                                                                                                                              peuvent s'ouvrir en marche s'assure de la                                                                                                                                         UIC 625                                                      UIC 660
                         10.2.8
                                                                                                                                                                                                                           resistance mécanique des fixations du                                                                                                                                          EN 50155
                         10.2.9
                                                                                                                                                                                                                           vantail pour eviter qu'il ne soit arraché
                         10.2.10
                                                                                                                                                                                                                                dans ce cas ; il est également
                         10.2.11
                                                                                                                                                                                                                         recommandé de vérifier que l'ouverture du
                                                                                                                                                                                                                           vantail soit toujours possible à vitesse
                                                                                                                                                                                                                                      nulle réelle du train
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            STIs
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560
                            10.3.1            Portes d'accès :                                                                         STIs                         6.2.1                                                                                                                                                   UIC 566                         UIC 566
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     3.3.a                 UIC 565                                                     EN 14752
Partie 10: Portes   10.3    10.3.2    120     Résistance               5.1   5.1.1         Exterior doors        115                SAM C 305                       6.2.2     A     A   A   A   A   A   A   A   A   A              Résistance aux efforts                 172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)              EN 12663                        EN 12663
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       6                   UIC 568                                                      UIC 560
                            10.3.3            mécanique                                                                              EN 14752                      4.3.2.5                                                                                                                                                 EN 14752                        EN 14752
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 625
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 50155
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            STIs
                                              Portes d'accès :                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 560
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 566                         UIC 566                  3.3.a
                                              Exploitation à agent                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         UIC 565
Partie 10: Portes   10.3    10.3.4    121                              5.1   5.1.1         Exterior doors        116                SAM S 010                      4.3.2.5    C     C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                     172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)              EN 12663                        EN 12663                    6
                                              seul (conducteur                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 568
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN 14752                        EN 14752                annexe 2
                                              seul)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        UIC 625
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 50156
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                         UIC 560
                                              Porte                                                                                                                                                                                                                                                                        UIC 561                         UIC 561                   3.3.a
Partie 10: Portes   10.4    10.4.1    122     d'intercirculation :     5.1   5.1.2         Interior doors        117                  UIC 560                     6.2.2 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                     172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)        UIC 565-1à UIC 565-3            UIC 565-1à UIC 565-3              6                   UIC 560                                                      UIC 560
                                              Description                                                                                                                                                                                                                                                                  STI PMR                         STI PMR                 annexe 2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI OPE                         STI OPE
                                              Porte
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     3.3.a
                                              d'intercirculation :                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 566                         UIC 566
Partie 10: Portes   10.5    10.5.1    123                              5.1   5.1.2         Interior doors        118                  UIC 560                     6.2.2 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                     172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)                                                                          6                   UIC 560                                                      UIC 560
                                              Résistance                                                                                                                                                                                                                                                                   EN 12663                        EN 12663
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   annexe 2
                                              mécanique
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                         UIC 560
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 561                         UIC 561
                                              Porte                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  3.3.a
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     UIC 565-1à UIC 565-3            UIC 565-1à UIC 565-3
Partie 10: Portes   10.6    10.6.1    124     d'intercirculation :     5.1   5.1.2         Interior doors        119                  UIC 560                     6.2.2 (A)   A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                     172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)                                                                          6                   UIC 560                                                      UIC 560
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI PMR                         STI PMR
                                              Sécurité d'utilisation                                                                                                                                                                                                                                                                                                               annexe 2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI OPE                         STI OPE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 14752                        EN 14752
                                              Portes de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                         UIC 560
                                              compartiments, de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 561                         UIC 561                   3.3.a
                                              grande salle, de                                                                                                                                                                                                           pas d'exigen ces specifiques dans le
Partie 10: Portes   10.7    10.7.1    125                              5.1   5.1.2         Interior doors        120                  UIC 560                         /       A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                UIC 565-1à UIC 567-2            UIC 565-1à UIC 567-2              6                   UIC 560                          UIC 560                     UIC 560
                                              couloirs latéraux,                                                                                                                                                                                                                    RGUIF 2.1.1
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI PMR                         STI PMR                 annexe 2
                                              portes de WC et de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI OPE                         STI OPE
                                              toilettes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                         UIC 560
                                              Portes latérales de                                                                                                                                                                                                                                                          UIC 561                         UIC 561
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     3.3.a
                                              chargement des                              Staff and freight                                                                                                                                                              pas d'exigen ces specifiques dans le        UIC 565-1à UIC 567-2            UIC 565-1à UIC 567-2
Partie 10: Portes   10.8    10.8.1    126                              9.5   9.5.2                               173                  UIC 560                         /       A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                                                                                  6                   UIC 560                          UIC 560                     UIC 560
                                              fourgons :                                   Access doors                                                                                                                                                                             RGUIF 2.1.1                            STI PMR                         STI PMR
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   annexe 2
                                              description                                                                                                                                                                                                                                                                  STI OPE                         STI OPE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 14752                        EN 14752




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 12 / 99 pages
                                                                                                                                                                                             Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                       Annexe à
                                                                                                                                                                        l'arreté
                                                 Composant/exige                                                      Numé        Références normatives                                  L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                           Référentiel   Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                        Numéro                            Paragraph                                                                                     matériel                       F/ B/ L/                                                                        RGUIF                                                          Références normatives                                                                                                Référentiel normatif
       Domaine         Chapitre                       nces       Chapitre                           Titre              ro               françaises                                 F/B   /   /  /  / /           /                        Remarques                                                             Références normatives belges                                                    RKS                Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                         EBA                                  e                                                                                       roulant du                       CH CH CH                                                                   2.1.1 (checklist)                                                     luxembourgeoises                                                                                                         suisse
                                                  fonctionnelles                                                      ERA      (en général dernière édition)                             F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                              (n°)       (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                       1er juillet
                                                                                                                                                                          2004



                       10.9
                       (Sid
                         e
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                             UIC 560
                       load
                                                 Portes latérales de                                                                                                                                                                                                                                                       UIC 561                             UIC 561
                        ing                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     3.3.a
                                                 chargement des                               Staff and freight                                                                                                                                                          pas d'exigen ces specifiques dans le        UIC 565-1à UIC 567-2                UIC 565-1à UIC 567-2                                                                                                   UIC 560
Partie 10: Portes      door    10.9.1    127                              9.5    9.5.2                                174                  UIC 560                         /       A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                                                                                        6                   UIC 560                        UIC 560
                                                 fourgons : Sécurité                           Access doors                                                                                                                                                                         RGUIF 2.1.1                            STI PMR                             STI PMR                                                                                                       DE-OCF art.66.3
                        s of                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  annexe 2
                                                 d'utilisation                                                                                                                                                                                                                                                             STI OPE                             STI OPE
                       lugg
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 14752                            EN 14752
                        age
                        van
                         s)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                             UIC 560
                                                 Portes de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 561                             UIC 561
                                                 chargement                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     3.3.a
                       10.1                                                                   Staff and freight                                                                                                                                                          pas d'exigen ces specifiques dans le        UIC 565-1à UIC 567-2                UIC 565-1à UIC 567-2
Partie 10: Portes           10.10.1      128     latérales des            9.5    9.5.2                                175                  UIC 560                         /       A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                                                                                        6                   UIC 560                        UIC 560                     UIC 560
                        0                                                                      Access doors                                                                                                                                                                         RGUIF 2.1.1                            STI PMR                             STI PMR
                                                 voitures avec                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                annexe 2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI OPE                             STI OPE
                                                 restaurants
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          EN 14752                            EN 14752
                       10.1                                                                  Doors and loading                                                                               N                                                                                                                             UIC 576                             UIC 576
Partie 10: Portes           10.11.1      129     Portes des wagons        14.3    14.3                                201                  UIC 576                         /       NC NC       NC NC NC NC NC NC NC
                        1                                                                        facilities                                                                                  C                                                                                                                            STI Wagon                           STI Wagon
                                                 Portes de cabine de
                       10.1                                                                 Access, egress and                                                         6.3.1 (A)
Partie 10: Portes           10.12.1      130     conduite :               9.1    9.1.2.1                              167                  UIC 651                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A   Portes d'accès intérieures et extérieures    180 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.1 tiret a)              UIC 651                              UIC 651                         3.3.a                Descriptif                      UIC 651                     UIC 651
                        2                                                                         Doors
                                                 description
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                3.11.e
                                                 Sécurité de
                       10.1                                                                 Access, egress and                                                         6.3.1 (A)                                                                                                                                           UIC 560                              UIC 560                      philosophie                                                                        UIC 651
Partie 10: Portes           10.12.2      131     manipulation :           9.1    9.1.2.1                              168                  UIC 651                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                169 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.1 tiret b)                                                                                                         UIC 651                        UIC 651
                        2                                                                         Doors                                                                                                                                                                                                                    UIC 651                              UIC 651                        securite                                                                       DE-OCF art.66
                                                 Sécurité d'utilisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              annexe 1
Partie 11:                                       Dispositifs                                                                                                                                                                 pour la partie organes de chocs, voir le
                       11.1    11.1.1    132                              2.2    2.2.7           Gangways              31                  UIC 561                      6.4 E      A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)              UIC 561                              UIC 561                         3.4.a                 UIC 561                        UIC 561                     UIC 561
Intercirculation                                 d'intercirculation                                                                                                                                                                          chapitre 2
                            11.2.1
                            11.2.2
                            11.2.3               Dispositifs
                            11.2.4               d'intercirculation :
Partie 11:                                                                                                                                                                                                                   pour la partie organes de chocs, voir le                                                                                                                                                                                                            UIC 561
                       11.2 11.2.5       133     Sécurité de              2.2    2.2.8           Gangways              32                  UIC 561                      6.4 E      A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                172 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.2 tiret b)              UIC 561                              UIC 561                         3.4.a                 UIC 561                        UIC 561
Intercirculation            11.2.6                                                                                                                                                                                                           chapitre 3                                                                                                                                                                                                                       DE-OCFart 53.1
                                                 manipulation /
                            11.2.7               d'utilisation
                            11.2.8
                            11.2.9
                            11.2.10



                                                                                                                                                                                                                                                                          30 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.1 tiret a)
                                                                                                                                                                                                                                                                         32 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.2 tiret a)
                                                                                                                                                                                                                                                                         33 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.3 tiret a)
                                                                                                                                           EN 50163                                                                                                                       34 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.4 tiret a)
                                                                                                                                          SAM T 003                                                                                                                                                                                                            EN 50163                                                                               UIC 797
                                                                                                                                                                                                                                                                          35 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.4 tiret b)
                                                 Alimentation en                                                                          SAM T 001                                                                                                                                                                       EN 50163                             EN 50388                          3.1.                 UIC 512                         UIC 512
                                                                                                                                                                                                                                                                          36 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.5 tiret a)                                                                                                                                                                     EN 50163
                                                 énergie :                                                                                SAM E 902
                                                                                                                                                                         3.1.1                                                                                                                                             UIC 600                              UIC 660                         3.1.a                 UIC 550                         UIC 550
Partie 12: Alimentation                                                                         Functional and                             EN 50388                                                                                                                       37 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.5 tiret b)                                                                                                                                                                     EN 50153
                                                 équipement                                                                                                              3.1.2                                                                                                                                             UIC 660                              UIC 600                          3.1.f               UIC 550-1                       UIC 550-1
en énergie et                                                                              technical specification                          UIC 611                                                                                                                      73 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret g)                                                                                                                                                                    EN 50388
                        12.1   12.1.1    134     électrique, freinage     8.2    8.2.1                                152                                                3.1.4     C     C   C   C   B   C   C   C   C   C                                                                                                 UIC 611                              UIC 611                      21 (1500 V)             UIC 550-2                       UIC 550-2
compatibilité                                                                               related to the electric             Le temps de disparition de la                                                                                                            74 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret h)                                                                                                                                                                     UIC 797
                                                 électrique,                                                                                                           3.1.5 (A)                                                                                                                                          UIC 627-1                            UIC 627-1                      23 (25 kV)              UIC 626                         UIC 626
électromagnétique                                                                                power supply                   tension compté à partir de la
                                                                                                                                                                        3.2.1 E                                                                                          75 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret i)                                                                                                                                                                     UIC 611
                                                 régulation de                                                                commande « baisser panto » doit                                                                                                                                                              UIC 797                              UIC 797                          13.c                EN 50124                        EN 50124
                                                                                                                                                                                                                                                                         77 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret k)                                                                                                                                                                   OIEC art.49
                                                 puissance                                                                     être, à la vitesse d’exploitation                                                                                                                                                          EN 50388             Freinage par récupération autorisé selon le       13.d                EN 50155                        EN 50155
                                                                                                                                                                                                                                                                         135 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.2.1 tiret a)
                                                                                                                                 maximale, inférieur à trois                                                                                                                                                                                              référentiel national                                                                       EN 50388
                                                                                                                                           secondes.                                                                                                                     136 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.2.1 tiret b)
                                                                                                                                                                                                                                                                         137 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.2.1 tiret c)
                                                                                                                                                                                                                                                                         138 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.2.1 tiret d)
                                                                                                                                                                                                                                                                         139 (RGUIF 2.1.1 § 5.4.2.1 tiret e)




                                                                                                                                              UIC 533
                                                                                                                                              UIC 550
                                                                                                                                         UIC 552 (6.15)
                                                                                                                                             EN 50153                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 512
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC533                                                                               UIC 533
                                                                                                                                             EN 50388                                                                                                                                                                      UIC533                                                               3.1.d                UIC 533                                                    EN 50153
Partie 12: Alimentation                                                                                                        En cas d’avarie électrique sur le        6.4 (D)                                                                                                                                                                                EN 50153                                                                              UIC 552
                               12.2.1            Mise à la masse de                                                                                                                                                                                                                                                       EN 50153                                                              3.1.e                UIC 552                                                    EN 50388
en énergie et                                                                                                                train en aval du disjoncteur, celui-ci      6.1.5                                                                                            167 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.5 tiret a)                                                   UIC550                                                                              EN 50153
                        12.2   12.2.2    135     l'ensemble du            8.3    8.3.4            Earthing            154                                                          A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                 UIC550                                                               3.1.g                UIC 617                                                     UIC 533
compatibilité                                                                                                                    doit être capable d’assurer la          6.3.2                                                                                             187 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.4 tiret d)                                                    UIC552                                                                               EN 50388
                                                 véhicule                                                                                                                                                                                                                                                                  UIC552                                                                13                 EN 50153                                                     UIC 797
électromagnétique                                                                                                               protection du train (notamment         3.1.4 (A)                                                                                                                                                                                UIC 797                                                                             RLN 00015
                                                                                                                                     pouvoir de coupure et                                                                                                                                                                EN 50388                                                               25                 RLN 00015                                                 DE-OIEC art. 44
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN 50388                                                                             RLN 00016
                                                                                                                                 temporisation d’ouverture par                                                                                                                                                                                                                                                      RLN 00016
                                                                                                                                   absence de tension ligne)
                                                                                                                             conformément aux prescriptions de
                                                                                                                                        la fiche UIC 797.


                                                                                                                             En alimentation à courant continu,                                                                                                                                                                                                                                                      EN 50124
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 794
                                                                                                                               les engins doivent respecter les                                                                                                                                                                                                                                                       UIC 533
Partie 12: Alimentation                                                                         Functional and                  critères du chapitre 11.5 de la                                                                                                                                                       MI 01 EMC 75.2.0                          UIC 797                         3.1.a
                                                 Essai sous tension                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   UIC 552
en énergie et                                                                              technical specification                     norme EN 50388.                 3.1.4 (C)                                                                                          35 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.4 tiret b)               UIC794                                et/ou                          3.1.g                                                                            UIC 797
                        12.3   12.3.1    136     maximale Respect         8.2    8.2.1                                153                                                          B     B   B   B   B   B   B   B   B   B                                                                                                                                                                                            UIC 611
compatibilité                                                                               related to the electric            En alimentation 25 kV à courant           3.1.2                                                                                            45 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.2 tiret a)              UIC 797                              EN 50124                          21
                                                 des valeurs-limites                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 EN 50153
électromagnétique                                                                                power supply                   monophasé les engins doivent                                                                                                                                                             EN 50388 ?                            EN 50153                          23
                                                                                                                             respecter les critères du chapitre 6                                                                                                                                                                                                                                                    NEN 1010
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN 50388
                                                                                                                                    de la norme EN 50388.                                                                                                                                                                                                                                                            NEN 3140




            Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 13 / 99 pages
                                                                                                                                                                                        Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                  Annexe à
                                                                                                                                                                   l'arreté
                                                 Composant/exige                                                   Numé        Références normatives                                L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                         Référentiel   Références normatives Pays-                Référentiel applicable par NL
                                        Numéro                            Paragraph                                                                                matériel                       F/ B/ L/                                                                           RGUIF                                                                          Références normatives                                                                                                      Référentiel normatif
      Domaine          Chapitre                       nces       Chapitre                        Titre              ro               françaises                               F/B   /   /  /  / /           /                           Remarques                                                                 Références normatives belges                                                           RKS                Bas (texte)                             dans le cadre de la
                                         EBA                                  e                                                                                  roulant du                       CH CH CH                                                                      2.1.1 (checklist)                                                                     luxembourgeoises                                                                                                               suisse
                                                  fonctionnelles                                                   ERA      (en général dernière édition)                           F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                            (n°)       (en général dernière édition)               reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                  1er juillet
                                                                                                                                                                     2004


                                                                                                                          Annexe A appendice 1à la STI GV
                                                                                                                                      CCS (19-05-2006)
                                                                                                                           L’impédance d’entrée à 50 Hz de
                                                                                                                           l’ensemble du train, fonctionnant
                                                                                                                                 sous 1,5 kV CC, doit être
                                                                                                                               supérieure à 0,3 et avoir une
                                                                                                                                  composante inductive.
                                                                                                                                          EN 50121
                                                                                                                                          EN 50238
                                                                                                                                 SAM S 003 (signalisation)
                                                                                                                          SAM S 005 (pédales électroniques)
                                                                                                                            SAM S 006 (télécommunication)
                                                                                                                            Les essais doivent être réalisés                                                            Remarque Belgique : Le matériel destiné à
                                                                                                                                                                    8.2
                                                                                                                              selon la IN 2763 (SAM S 710).                                                                 circuler sur LGV est soumis à des            35 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.1.4 tiret b)                                                                 EN 50388
                                                                                                                              Le plan de tests (spécification
                                                                                                                                                                   4.1.1                                                                                                                                                                                                                                                        EN 50121-1
Partie 12: Alimentation                          Compatibilité                                                                                                     3.1.2                                                conditions particulières relatives au contact    45 (RGUIF 2.1.1 § 5.2.2.2 tiret a)                                                                 EN 50238
                                                                                                                              technique d’essais) sera établi                                                                                                                                                              MI 01.EMC.75.2.0                                                                                    EN 50121--3-1                                                        EN 50121
en énergie et                                    électromagnétique                         Electromagnetic                                                         3.1.1                                                   électrique rails-roues, à la distance         60 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.3 tiret a)                                                            série des EN 50121                3.1.c
                        12.4   12.4.1    137                            8.4     8.4                                155     conformément à la IN 2763 (SAM                     C     C   C   C   C   C   C    C   C    C                                                                                                        UIC797-0                                                                                        EN 50121-3-2                                                         EN 50238
compatibilité                                    respect des valeurs                         Compatibility                                                         3.1.3                                                  minimale entre essieux extrêmes d’un           61 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.4 tiret a)                                                             IF.PE.STC-VF.01                   20
                                                                                                                           S 710) et devra être validé au vu                                                                                                                                                                  Enpr 50.238                                                                                        EN 50238                                                      document CFF I-SA J78
électromagnétique                                limites                                                                  des caractéristiques techniques de
                                                                                                                                                                   4.2.1                                                convoi et à la masse minimale par essieu.        66 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.3 tiret a)                                                                     ou
                                                                                                                                                                  4.1.2 C
                                                                                                                                   l’engin. Les dispositifs                                                                 NC - La distance entre les essieux           204 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.3 tiret a)                                                            UIC 737-4 et UIC 797
                                                                                                                                                                   4.1.4
                                                                                                                            perturbateurs ne respectant pas                                                               consécutifs doit être inférieure à 27 m.
                                                                                                                                ces critères, notamment le
                                                                                                                           dispositif ZUB, doivent être isolés
                                                                                                                           sur le réseau ferré national. Pour
                                                                                                                               avoir accès sans restriction à
                                                                                                                             l’ensemble du réseau 25 kV, le
                                                                                                                              train devra avoir un facteur de
                                                                                                                           puissance conforme à la IN 2746
                                                                                                                                        (SAM T 002).
                                                                                                                                STI contrôle commande et
                                                                                                                          signalisation (annexe A, appendice
                                                                                                                                              1)
                                                                                                                                          EN 50238


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 541-4
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Le matériel roulant susceptible de circuler
                                                                                                                                                                                                                                         A
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                isolément et dont la tare est inférieure à
                                                                                                                                                                                                                     de la France vers un autre pays sauf vers                                                                                                         UIC 541-4 annexe J
                                                                                                                          Pour les matériels susceptibles de                                                                                                                                                    30 t, doivent être équipés d'un dispositif
Partie 12: Alimentation                          Shuntage des                                                             circuler isolément et dont au moins                                                                      les Pays-Bas                            52 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.1 a)                                                                    UIC 737-2
                                                                                        Compatibility of rolling                                                                                                                                                                                                  de shuntage. Par ailleurs, en cas de                                                                             RLN00018
en énergie et                                    circuits de voie                                                         un des essieux n’est pas freiné par    4.3.1.1 J    A / A / A/ A / A / A / A / A / A / A /                     A                                 55 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.1 d)                                                                    EN 50238                       19
                        12.4   12.4.2    138                            12.2   12.2.3     stock with Track         194                                                                                                                                                                                           problèmes de shuntage répétitifs dans                                                              (l'utilisation d'un dispositif d'aide au                                      DE-OCF art 48.1
compatibilité                                    (ex § 6.1.48)                                                            des semelles en fonte, l’aptitude au   4.1.1. (D)   C C C C C C C C C C                                  véhicules RIC                          56 - 57 - 58 (RGUIF 2.1.1 §                                                                                                     25
                                                                                            infrastructure                                                                                                                                                                                                      certaines zones géographiques ou pour                                                                    shuntage n'est pas permise)
électromagnétique                                                                                                          shuntage devra être vérifiée selon                                                                            C                                      5.3.1.2 a - b- c)                                                             Document de référence IF.PE.CEM.STI-
                                                                                                                              la SAM S 004 ou UIC 541-4.                                                                                                                                                        certains types de matériels, le GI pourra
                                                                                                                                                                                                                         vers la France ou le Luxembourg                                                                                                                    CCS.01
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                imposer l'installation de dispositif d'aide
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               au shuntage aux matériel dont la tare est
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               plus élevée

                                                                                                                                                              4.1.1 (A)
                                                                                                                                                              pour UIC
                                                 Essieux et                                                                                                       512
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               STI CR CCS Annexe A
                                                 positionnement des                                                                                           4.1.1 (B)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              STI CR CCS Annexe A Appendice 1 point                                                                                            Appendice 1 point 5.1.3
                                                 essieux sous caisse                                                      Résistance électrique : STI CCS     pour UIC
Partie 12: Alimentation                                                                                                   (annexe A, appendice 1, 3.5) ou       512 et                                                                                                                                           STI CR CCS Annexe A Appendice 1                             5.1.3                                                                             STI CR CCS Annexe A Appendice        EN 13260
                                                 Résistance                             Compatibility of rolling                                                                                                                                                           55 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.1 d)
en énergie et                                                                                                                        EN 13260               commentair                                                                                                                                                     point 5.1.3                                     EN 13260                      3.8.h                                                          1 point 5.1.3
                        12.4   12.4.3    139     électrique entre       12.2   12.2.3     stock with Track         195                                                  A           A   A   A   A   A   A    A   A    A             Shuntage : voir 12.4.2              56 - 57 - 58 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.1.2                                                                                                                        UIC 512
compatibilité                                                                                                             Distance entre essieux : STI CCS      e sur                                                                                                                                                      UIC 790 R                                                                      19                                                             EN 13260                  DE-OCF art.48
                                                 roues, distance                            infrastructure                                                                                                                                                                            a - b- c)
électromagnétique                                                                                                          (annexe A, appendice 1, 2.1 et  l'espacemen                                                                                                                                                                                                     UIC 790R
                                                 maximale entre                                                                         2.2).                    t des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          TSI CR CCS                                                                                                           Distance maximale entre
                                                 essieux                                                                                                       essieux
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   essieux : 17,5 m
                                                 (ex § 5.4.1)                                                                                               consécutifs
                                                                                                                                                                4.1.1c
                                                                                                                                                                4.1.1 I

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 50155
                                                                                         Integrity of software                                                                                                                      Remarque Belgique :
                                                 Logiciel :                                                                                                                                                                                                             pas d'exigences specifiques dans le                                                                EN 50128                                               EN 50126
Partie 13: Logiciel    13.1    13.1.1    140                            7.1     7.1      employed for safety       141                EN 50128                        /       A     A   A   A   A   A   A    A   A    A      La norme EN 50128 n'est pas encore                                                                EN 50128                                                                  3.9.a                                                                                       EN 50128
                                                 Classification                                                                                                                                                                                                                    RGUIF 2.1.1                                                                             CEI 61508                                              EN 50128
                                                                                           related functions                                                                                                                       reprise dans le RGUIF
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 50129
                                                                                                                                                                                                                          L’application de la norme EN 50128 est
                                                                                                                                                                                                                          exigée pour les parties du logiciel ayant
                                                                                                                                                                                                                        une influence sur les fonctions de sécurité,
                                                                                                                                                                                                                                     comme par exemple :
                                                                                                                                                                                                                            1. Commande du système de frein ;
                                                                                                                                                                                                                                 2. Interruption de la traction ;
                                                                                                                                                                                                                          3. Stabilité de marche (p.ex. matériel à
                                                                                                                                                                                                                                       caisse inclinable) ;
                                                                                                                                                                                                                             4. Interface entre le véhicule et les
                                                                                                                                                                                                                          systèmes d’aide à la conduite et/ou les                                                                                                                                                                 EN 50155
                                                 Logiciel : Fonctions                    Integrity of software
                                                                                                                                                                                                                           systèmes de signalisation de cabine ; pas d'exigen ces specifiques dans le                                                                      EN 50128                                               EN 50126
Partie 13: Logiciel    13.2    13.2.1    141     intéressant la         7.1     7.1      employed for safety       142                EN 50128                        /       B     B   B   B   B   B   B    B   B    B                                                                                                        EN 50128                                                                  3.9.a                                                                                       EN 50128
                                                                                                                                                                                                                           5. Systemes de régulation de vitesse ;           RGUIF 2.1.1                                                                                    CEI 61508                                              EN 50128
                                                 sécurité                                  related functions
                                                                                                                                                                                                                          6. Interfaces homme-machine en ce qui                                                                                                                                                                   EN 50129
                                                                                                                                                                                                                        concerne l’indication de vitesse ; systèmes
                                                                                                                                                                                                                         à air comprimée, tension de la caténaire ;
                                                                                                                                                                                                                            7. Systèmes de détection incendie ;
                                                                                                                                                                                                                         8. Systèmes de détection de déraillement
                                                                                                                                                                                                                                 et/ou instabilités de marche.
                                                                                                                                                                                                                                               9. ...
                                                                                                                                                                                                                         Chaque admission nationale nécessite la
                                                                                                                                                                                                                           vérification du caractère sécuritaire du
                                                                                                                                                                                                                               logiciel concerné et son impact.
                                                 Logiciel :                              Integrity of software
                                                                                                                                                                                        N                                      Item spécifique EBA (montée en
Partie 13: Logiciel    13.3    13.3.1    142     Satisfaction de la     7.1     7.1      employed for safety       143                                                /       NC NC       NC NC NC NC NC NC NC                                                                                                                                                                                                                                                                                       EN 50128
                                                                                                                                                                                        C                                      puissance du suivi des logiciels)
                                                 norme                                     related functions
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 50155
                                                 Logiciel : Processus                    Integrity of software
                               13.4.1                                                                                                                                                                                                                                   pas d'exigen ces specifiques dans le                                                               EN 50128                                               EN 50126
Partie 13: Logiciel    13.4              143     de développement       7.1     7.1      employed for safety       144                EN 50128                        /       A     A   A   A   A   A   A    A   A    A                                                                                                        EN 50128                                                                  3.9.a                                                                                       EN 50128
                               13.4.2                                                                                                                                                                                                                                              RGUIF 2.1.1                                                                             CEI 61508                                              EN 50128
                                                 du logiciel                               related functions
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 50129




            Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 14 / 99 pages
                                                                                                                                                                                       Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                 Annexe à
                                                                                                                                                                  l'arreté
                                                 Composant/exige                                                    Numé        Références normatives                              L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                              Référentiel    Références normatives Pays-           Référentiel applicable par NL
                                        Numéro                            Paragraph                                                                               matériel                       F/ B/ L/                                                                             RGUIF                                                                        Références normatives                                                                                                            Référentiel normatif
      Domaine           Chapitre                      nces       Chapitre                          Titre             ro               françaises                             F/B   /   /  /  / /           /                              Remarques                                                              Références normatives belges                                                                RKS                 Bas (texte)                        dans le cadre de la
                                         EBA                                  e                                                                                 roulant du                       CH CH CH                                                                        2.1.1 (checklist)                                                                   luxembourgeoises                                                                                                                     suisse
                                                  fonctionnelles                                                    ERA      (en général dernière édition)                         F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                                 (n°)        (en général dernière édition)          reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                 1er juillet
                                                                                                                                                                    2004

                                                                                                                                                                                                                              Eau potable non requise.
                               14.1.1                                                                                                                                                                                 Il appartient à l’entreprise ferroviaire de
                               14.1.2                                                                                                                                                                               gérer la qualité de l’eau et de repérer cette
Partie 14: Installations                         Installations                                                                                                                                                       qualité sur le matériel roulant (eau potable
                               14.1.3                                                                                                                                                N
d'eau potable et d'eaux 14.1             144     d'alimentation en        6.2    6.2.1.1     Toilet emissions       127                                              /       NC NC      NC NC NC NC NC NC NC                       ou non potable).                           RGUIF 2.1.1 chapitre 4                     legislation en vigueur                  Directive eau potable 98/83/EC               NN                     98/83/EC                   Directive eau potable 98/83/EC      réglementation nationale
                               14.1.4                                                                                                                                                C
usées                                            eau potable                                                                                                                                                                   Remarque Luxembourg :
                               14.1.5
                               14.1.6                                                                                                                                                                               item mentionné aussi dans la STI CR RST
                                                                                                                                                                                                                      projet. Raccords d'alimentation spécifiés
                                                                                                                                                                                                                                  par la STI MR GV.
                                                                                                                                                                                                                                           A
                                                                                                                                                                                                                           pour les voitures RIC sur lignes
Partie 14: Installations       14.2.1            Installations                                                                                                                                                               classiques et systèmes STI
                                                                                                                                 STI rail conventionnel                              A/                                                                                                                                 STI rail conventionnel                        STI rail conventionnel                                                                        STI rail conventionnel
d'eau potable et d'eaux 14.2   14.2.2    145     d'élimination des        6.2    6.2.1.1     Toilet emissions       132                                            8.3       A/C A/C    A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                        C                             205 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.3 tiret a)                                                                                                    NN                                                                                    réglementation nationale
                                                                                                                                    UIC 563 (RIC)                                    C                                                                                                                                     UIC 563 (RIC)                                 UIC 563 (RIC)                                                                                 UIC 563 (RIC)
usées                          14.2.3            eaux usées                                                                                                                                                                          pour le reste

                                                                                                                                                                                                                                        voir aussi 15.7.1
                                                                                                                                                                                                                                                A                                                                                                                                                                       réglementation européenne en vigueur
                                                                                                                             réglementation européenne en                                                                    pour le nouveau matériel conforme à la                                                                                         réglementation européenne en vigueur et                           et normes relatives dont :
                                                                                                                                                                             A A A A A A A A A A                                                                                                               réglementation européenne en vigueur et
Partie 15: Protection                            Protection de                             Impact of the vehicle               vigueur et normes relatives                                                                  réglementation couverte en annexe à la                                                                                           normes relatives (recommandation de la                                   STI Noise
                        15.1   15.1.1    146                              6.2     6.2                               133                                              /       ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou                                                                  76 (RGUIF 5.3.3.1.1 tiret j)        normes relatives (recommandation de la                                                        NN                                                                                             UIC 345
de l'environnement                               l'environnement                            on the environment             (recommandation de la fiche UIC                                                                               fiche UIC 345.                                                                                                                   fiche UIC 345)                                             2004/26/CE
                                                                                                                                                                             C C C C C C C C C C                                                                                                                             fiche UIC 345)
                                                                                                                                           345)                                                                                                 C                                                                                                                     STI CR OPE pt 3.3.4                                             STI OPE
                                                                                                                                                                                                                                     pour le matériel existant.                                                                                                                                                         (recommandation de la fiche UIC 345)

Partie 15: Protection                            Installations de                              Chemical and                                                                                                                                                                                                    conformité aux stipulations des directives   conformité aux stipulations des directives
                        15.2   15.2.1    147                              6.2    6.2.1                              134                                              /       C     C   C   C   C    C    C   C    C    C                                                         RGUIF Chapitre 2                                                                                                             NN
de l'environnement                               chaudières à vapeur                       particulate emissions                                                                                                                                                                                                      CE et des EN y relatives                     CE et des EN y relatives
                                                 Réservoirs et
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           SR 746.1
Partie 15: Protection                            canalisations pour                            Chemical and                                                                                                                                                                                                    conformité aux stipulations des directives   conformité aux stipulations des directives                     conformité aux stipulations des
                        15.3   15.3.1    148                              6.2    6.2.1                              135                                              /       C     C   C   C   C    C    C   C    C    C                                                         RGUIF Chapitre 2                                                                                                             NN                                                                                        SR 814.012 (lois
de l'environnement                               liquides                                  particulate emissions                                                                                                                                                                                                      CE et des EN y relatives                     CE et des EN y relatives                              directives CE et des EN y relatives
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          fédérales)
                                                 inflammables
Partie 15: Protection                            Installations à gaz                           Chemical and                                                                                                                                                                                                                  UIC 564-2                                     UIC 564-2                                                                                                                 directive CFST n°1941
                        15.4   15.4.1    149                              6.2    6.2.1                              136                                              /       C     C   C   C   C    C    C   C    C    C                                                         RGUIF Chapitre 2                                                                                                             NN
de l'environnement                               liquéfié                                  particulate emissions                                                                                                                                                                                                         ou EN y relatives ??                           ou EN y relatives                                                                                                                  gaz liquéfiés
                                                                                                                                                                                                                               l'UNIFE et CER ont demandé à la
                                                                                                                              Directive européenne 97/68                                                                                                                                                       Directive européenne 97/68 amendée par Directive européenne 97/68 amendée par la                         Directive européenne 97/68 amendée
                                                 Rejets polluants                                                                                                                                                          commission européenne que l'application
Partie 15: Protection          15.5.1                                                          Exhaust gas                     amendée par la 2004/26                                                                                                                                                                          la 2004/26                               2004/26                                                     par la 2004/26                                                           UIC 624
                        15.5             150     dans les gaz             6.2    6.2.1.2                            137                                           8.3 (C)     A    A   A   A   A    A    A    A   A    A   de la phase 3B de la directive européenne     206 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.3 tiret b)                                                                                                   13.a
de l'environnement             15.5.2                                                           emissions                                  ou                                                                                                                                                                                      ou                                      ou                                                              ou                                                                UIC 623
                                                 d'échappement                                                                                                                                                             2004-26 soit reportée pour les moteurs de
                                                                                                                              fiches UIC 623 et UIC 624                                                                                                                                                                fiches UIC 623 et UIC 624               fiches UIC 623 et UIC 624                                      fiches UIC 623 et UIC 624
                                                                                                                                                                                                                                        forte puissance

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               UIC 660
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            NFS 31-019
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             CEN 16SE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           directive 96/48
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    STI Matériel roulant pour la GV
                                                                                                                              Matériel circulant sur lignes                                                                                                                                                          STI bruit pour les véhicules
                                                                                                                           conventionnelles : application STI                                                                                                                                                                                                                                                              STI Matériel roulant pour la GV
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           conventionnels
Partie 15: Protection                                                                         Limits for noise                   MR RC et STI Bruit.                                                                                                                     202 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.1 tiret a)                                                        STI Matériel roulant pour la GV                           STI bruit pour les véhicules                                                  DE-OCF art.2
                        15.6   15.6.1    151     Emissions de bruit       6.2    6.2.2                              138                                            8.1        A    A   A   A   A    A    A    A   A    A                                                                                                                                                                                      NN
de l'environnement                                                                              emissions                    Matériel circulant sur lignes à                                                                                                             203 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.1 tiret b)                                                  STI bruit pour les véhicules conventionnels                            conventionnels                                                           STI Bruit
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Les matérielsautre que ceux circulant
                                                                                                                             grande vitesse : STI MR GV                                                                                                                                                                                                                                                                        et declaration ProRail
                                                                                                                               (nota : essais ISO 3095)                                                                                                                                                        sur les lignes à grande vitesse ne doivent
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               pas générer plus de bruit ni de vibrations
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               que la moyenne des matériels modernes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 actuellement en service sur les lignes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               concernées. Pour les engins ne tombant
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            pas sous les STI.
                                                                                                                           Les WC des matériels doivent être
                                                                                                                           étanches ou les rejets conformes à                                                                           A
                                                 Modalités sanitaires                                                                  la législation.                                                                 pour le matériel équipé de toilettes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Prescription infrastructure :
Partie 15: Protection                            d'alimentation en                                                          Sur les lignes du réseau express      8.3 (A)            A/                             étanches et à eau claire et toilettes à bio-                                                                                                             STIs                                                                                          STIs
                        15.7   15.7.1    152                              11       11            Servicing          139                                                      A/C A/C    A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                                                      205 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.3 tiret a)                                                                                                    NN                          /                                                          v > 160 km/h toilettes
de l'environnement                               eau et d'élimination                                                       régional d’Ile-de-France, l’accès     8.3 (B)            C                                              réacteur                                                                                                                       UIC 563 (matériels anciens)                                                                   UIC 563 (matériels anciens)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     étanches obligatoires
                                                 des eaux usées                                                                 aux WC doit pouvoir être                                                                                C
                                                                                                                             condamné dans les sections en                                                                        pour le reste
                                                                                                                                           tunnels.
                                                                                                                                                                                                                          Pour le matériel nouveau : application de
                                                                                                                                                                                                                                          la STI tunnel
                                                                                                                                                                                                                           Si le véhicule est équipé d'un dispositif
                                                                                                                                                                                                                         d'extinction celui-ci doit être conforme à la
                                                                                                                                    NF F16-101                                                                                        législation en vigueur
                                                                                                                                    NF F16-102                                                                                 Pour ce qui concerne les cables                                                             NF F16-101
                                                                                                                                    NF F16-103                                                                            électriques la conformité aux normes EN                                                          NF F16-102
                                                                                                                                        ou                                                                                        est également acceptable.                                                                NF F16-103                                      UIC 564-2
                                                 Evaluation de la                                                                 EN 45545 (TS)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         DE-OCF art. 48
                               16.1.1                                                                                                                                                                                      Remarque Belgique : • Les motrices et       164 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.4 tiret a)                  UIC 564-2                                        UIC 642                         3.1.j                    UIC 642
Partie 16: Protection                            protection contre                                                                      ou                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              EN 45545 (TS)
                        16.1   16.1.2    153                              10.1    10.1          Fire safety         180                                           6.1.4       A    A   A   A   A    A    A    A   A    A voitures motorisées des rames GV doivent 165 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.4 tiret b)                         UIC 642                                        UIC 895                        3.11a                    UIC 564-2                            TS 45545
contre l'incendie                                l'incendie, agrès de                                                          SAM S 002 (projet 2009)                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    STI SRT
                               16.1.3                                                                                                                                                                                     être équipées d’un dispositif de détection 166 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.4 tiret c)                      UIC 895                                      TS 45545                         3.10.d                   DIN 5510
                                                 protection                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              DIN 5510-2
                                                                                                                             La dotation en extincteurs des                                                               et d’avertissement d’incendie capable au                                              autres set de règles nationales             Pour les cables : EN 50264 ou EN 50306
                                                                                                                           parties accessibles aux voyageurs                                                                 moins de provoquer l’isolement des                                                             TS 45545
                                                                                                                              n’est pas obligatoire pour le                                                               équipements de traction concernés sans                                           Pour les cables : EN 50264 ou EN 50306
                                                                                                                                  matériel de banlieue.                                                                      altérer le fonctionnement des autres
                                                                                                                                                                                                                           équipements. Dans certains tunnels, il
                                                                                                                                                                                                                          existe des exigences spécifiques pour la
                                                                                                                                                                                                                         sécurité en cas d’incendie. L’EF est tenue
                                                                                                                                                                                                                                  de s’informer auprès du GI.
                               17.1.1                                                                                               Règlementation                                                                                                                                                          Lois et réglementation en vigueur sur le
                                                 Déclarations                                                                                                                                                             Pour chaque matériel roulant, il convient                                                                                          Lois et réglementation en vigueur sur le                                                          Lois et réglementation en vigueur
Partie 17: Sécurité du         17.1.2                                                         Environmental                   (SAM X 010 complétée des                                                                                                                                                                  territoire national                                                                                                                                                                RS 814.81
                       17.1              154     générales/justificatif   9.2    9.2.1                              170                                            8.4        A    A   A   A   A    A    A    A   A    A de transmette une déclaration positive qui 207 (RGUIF 2.1.1 § 5.7.4 tiret a)                                                                    territoire national                                                                        sur le territoire national
travail                        17.1.3                                                          conditions                     dernières parutions légales                                                                                                                                                                     UIC 567                                                                                                                                                                       UIC 567
                                                 s                                                                            européennes et françaises)                                                                 atteste de l'absence de matériaux interdits                                                                                                           UIC 567                                                                                      UIC 567
                               17.1.4
                                                                                                                                                                                                                                Spécifier la hauteur de quai dans
                                                 Sécurité de                                                                                                                                                                 l'attestation pour lequel le matériel est
                                                                                                                                                                                                                                            compatible                                                                                                                       UIC646
                                                 conception des                                                                                                                                                                                                                                                                 UIC651                                                                                                UIC 560                              UIC 560
Partie 17: Sécurité du         17.2.1                                                      Facilities onboard for                     SAM C 305                    6.3.1                                                                                                 170 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.1 tiret b)                                                                 UIC651                          3.4.a                                                                                           UIC 651
                       17.2              155     emmarchements et         9.5    9.5.1                              176                                                       A    A   A   A   A    A    A    A   A    A                                                                                                        UIC560                                                                                                UIC 646                              UIC 646
travail                        17.2.2                                                                staff                      réglementation nationale         6.2.1 (B)                                                            Remarque Belgique :                180 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.1 tiret a)                                                                 UIC560                          3.4.d                                                                                           UIC 646
                                                 des aires de                                                                                                                                                                                                                                                                     STI                                                                                                 UIC 651                              UIC 651
                                                                                                                                                                                                                             pour le matériel de service intérieur:                                                                                                            STI
                                                 stationnement
                                                                                                                                                                                                                           comptibilité avec quai de 280, 550 et 760
                                                                                                                                                                                                                                         mm de hauteur.




            Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 15 / 99 pages
                                                                                                                                                                                       Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                 Annexe à
                                                                                                                                                                  l'arreté
                                                 Composant/exige                                                  Numé        Références normatives                                L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                              Référentiel     Références normatives Pays-           Référentiel applicable par NL
                                        Numéro                            Paragraph                                                                               matériel                       F/ B/ L/                                                                        RGUIF                                                                           Références normatives                                                                                                          Référentiel normatif
      Domaine           Chapitre                      nces       Chapitre                        Titre             ro               françaises                               F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                               Références normatives belges                                                                    RKS                  Bas (texte)                        dans le cadre de la
                                         EBA                                  e                                                                                 roulant du                       CH CH CH                                                                   2.1.1 (checklist)                                                                      luxembourgeoises                                                                                                                   suisse
                                                  fonctionnelles                                                  ERA      (en général dernière édition)                           F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                                 (n°)         (en général dernière édition)          reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                 1er juillet
                                                                                                                                                                    2004

                                                                                                                                                                    6.4                                                                                                                                                    UIC 521                                        UIC 521
                               17.3.1                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       3.3.b
                                                                                                                                                                   6.1.5                                                                                                                                                   UIC 644                                        UIC 644                                                                                        STI Wagons
                               17.3.2                                                                                                                             4.3.1.1                                                                                                                                                                                                                                   3.4.a                     UIC 521
                                                 Sécurité                                                                                                                                                                                                                                                                  UIC 532                                        UIC 532                                                                                         UIC 521
Partie 17: Sécurité du         17.3.3                                                   Facilities onboard for                       UIC 651                      4.3.1.2                                              Extrémité de véhicule dont Rectangle de      85 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.2 tiret c)                                                                                                    3.6.a                     UIC 534                                                          UIC 651
                       17.3              156     d'actionnement/de       9.5    9.5.1                             177                                                         A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                       UIC 534                                        UIC 534                                                                                         UIC 534
travail                        17.3.4                                                             staff                             STI Wagons                  4.3.1.1 (I)                                                             Bern                         188 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.4 tiret e)                                                                                                      3.8.d                     UIC 644                                                         EN 50153
                                                 manipulation                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 571-3                                      UIC 571-3                                                                                        UIC 644
                               17.3.5                                                                                                                           4.3.1.2 (A)                                                                                                                                                                                                                                 3.8.g                     UIC 651
                                                                                                                                                                4.3.1.2 (B)                                                                                                                                                UIC 651                                        UIC 651                                                                                         UIC 651
                               17.3.6                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       3.11.e
                                                                                                                                                                4.3.1.2 (A)                                                                                                                                              STI Wagons                                     STI Wagons


                                                                                                                                                                                                                                                                    79 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret m)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 651                                        UIC 651
                               17.4.1            Sécurité de                                                                                                    6.3.1 (A)                                                                                           80 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret n)                                                                                                                                                                                              UIC 651
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 612                                        UIC 612                                                                                        UIC 617-6
Partie 17: Sécurité du         17.4.2            conception des                                                                                                 4.3.1.1 (I)                                                                                         81 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret o)                                                                                                    3.4.a                    UIC 617-6                                                        UIC 612
                       17.4              157                             9.1    9.1      Drivers cab design       169                 UIC 651                                 A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                                                                       EN 13272                                       EN 13272                                                                                         UIC 651
travail                        17.4.3            cabines de conduite                                                                                            6.3.1 (A)                                                                                           82 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret p)                                                                                                    3.11.d                    UIC 651                                                        EN 13272
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 555                                        UIC 555                                                                                         UIC 612
                               17.4.4            / espaces de travail                                                                                           4.3.1.1 (I)                                                                                         183 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.2 tiret a)                                                                                                                                                                                            DE-OCF art. 53
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN 50153                                       EN 50153
                                                                                                                                                                                                                                                                     185 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.4 tiret b)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Présence obligatoire dans le poste de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            3.10.a            conduite ou dans la cabine du
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            3.10.b       personnel d'accompagnement d'un :
Partie 17: Sécurité du                                                                  Specific items to place                                                 4.3.1.1 F                                              Les agrès prévus dans la STI MR RC sont pas d'exigences specifiques dans le                                                                                                                                   - drapeau rouge ;
                       17.5              158     Agrès de sécurité       13.1   13.1                              199                SAM S 007                                C    C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                                                                                                                                                        3.10.c                                                                                 DE-OCF art. 50.1
travail                                                                                        on board                                                         4.3.1.2.D                                                          acceptés partout                       RGUIF 2.1.1                                                                                                                                         - signaux d'alertes lumineux ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            3.10.d
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            3.10.e                - barre de court-circuit ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          - trousse de premier secours (avec
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          couverture et gants de protection).
                                                                                                                         Les variations de pression à bord                                                                                                                                                   Les variations de pression à bord des      Les variations de pression à bord des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                HSL 606 D (HSL Sud)
Partie 17: Sécurité du                           Ondes de pression                                                         des matériels à grande vitesse                                                                 Disposition applicable au matériel                                                  matériels à grande vitesse doivent     matériels à grande vitesse doivent respecter
                       17.6              159                              ?      ?                ?               130                                             6.1.3       A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  163 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.1.3 a)                                                                                                           NN        variation maximale de 5 Kpascal en 4         UIC 660 (chapitre 4.6)            UIC 660
travail                                          internes                                                                doivent respecter les critères de la                                                           empruntant les lignes à grande vitesse                                             respecter les critères de la fiche UIC 660 les critères de la fiche UIC 660 (chapitre
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      secondes
                                                                                                                            fiche UIC 660 (chapitre 4.6).                                                                                                                                                                (chapitre 4.6).                                  4.6).

                                                                                                                              Les transformateurs (25 kV)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Les transformateurs (25 kV) doivent être
                                                                                                                               doivent être équipés d’une                                                                                                                                                                                                  Les transformateurs (25 kV) doivent être
                                                                                                                             soupape ou d’une membrane                                                                                                                                                         équipés d’une soupape ou d’une
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         équipés d’une soupape ou d’une membrane
                                                 Sécurité des                                                                  d’explosion pour éviter les                                                                                                                                                   membrane d’explosion pour éviter les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          d’explosion pour éviter les conséquences
Partie 17: Sécurité du                           transformateurs de                                                         conséquences d’une explosion                                                                                                                                                    conséquences d’une explosion interne.
                       17.7              160                             10.1   10.1          Fire safety         181                                             6.4 F       A    A   A   C   C   C   C   C   C   C                                                    189 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.4 f)                                                            d’une explosion interne. En cas de             NN                         --                              Pas de règle
travail                                          puissance refroidis à                                                   interne. En cas de déclenchement                                                                                                                                                      En cas de déclenchement de ce
                                                                                                                            de ce dispositif, l’évacuation de                                                                                                                                                                                            déclenchement de ce dispositif, l’évacuation
                                                 l'huile                                                                                                                                                                                                                                                   dispositif, l’évacuation de l’huile doit être
                                                                                                                          l’huile doit être prévue de façon à                                                                                                                                                                                             de l’huile doit être prévue de façon à éviter
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            prévue de façon à éviter les risques de
                                                                                                                          éviter les risques de projection et                                                                                                                                                                                               les risques de projection et d’incendie.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    projection et d’incendie.
                                                                                                                                       d’incendie.



                                                                                                                                                                                                                       Concerne la démonstration de conformité
                                                                                                                                                                                                                       à un gabarit donné et non les possibilités
                                                                                                                                   prEN 15273-3 ou                                                                                   de circulation
                                                                                                                                 UIC 505-1 et UIC 506                                                                   La fiche de l'ANS doit inclure le
                                                                                                                               Les portes d’accès et les                                                                 type de gabarit et toutes les
                                                                                                                            marchepieds mobiles peuvent                                                                     particularités (crocodile,                                                                                                                                                       3.7.a
                                                                                                                           engager le gabarit à l’arrêt ou à                                                                                                                                                                                                                                               Annexe 8                  UIC 505-1
                               18.1.1                                                                                     faible vitesse dans les conditions
                                                                                                                                                                                                                                  antennes…).                                                                            UIC 505-1                                                                                                                                                              DE OCF article 18 et 47
                                                                                                                                                                                                                        et devra indiquer les éventuels               1 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.1 tiret a)                                                                                                                                UIC 505-4
Partie 18: Gabarit du          18.1.2            Gabarit : Calcul du                                                                    prévues.                    2.1                                                                                                                                                  UIC 505-5                     prEN 15273-1 à 3 ou UIC 505-1; 505-6; 506;                                                                                                     UIC 505-1
                        18.1             161                             3.1    3.1         Vehicle gauge          36                                                         A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  2(RGUIF 2.1.1 § 5.1.1 tiret b)                                                                                                          31                     UIC 505-5                         prEN 15273-1 à 3
véhicule                       18.1.3            gabarit dynamique                                                        Les matériels à caisse inclinable      3.2.1 (A)                                                       dépassements                                                                             UIC 506                                   560; 569; 627-5                                                                                                                    UIC 560
                                                                                                                          font l’objet d’une étude de sûreté                                                                                                          3 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.1 tiret c)                                                                                                                                 UIC 506
                               18.1.4                                                                                                                                                                                 Remarque Belgique : L’engagement                                                                prEN 15273-1 à 3                                                                                                                                                              prEN 15273-3
                                                                                                                           de fonctionnement évaluant les                                                                                                                                                                                                                                                    3.7.a          ProRail RLN00021 version 6
                                                                                                                              risques d’engagement du
                                                                                                                                                                                                                     autorisé par la fiche UIC 560 doit être                                                                                                                                                  16
                                                                                                                           gabarit en cas de défaillance du                                                           limité à une valeur maximum de 50
                                                                                                                         système de pendulation (annexe 6                                                            mm par rapport au gabarit maximal de
                                                                                                                                de la fiche UIC 505.1).                                                                      construction du matériel.
                                                                                                                                                                                                                     Remarque Suisse : Gabarit spéciaux
                                                                                                                                                                                                                             selon DE-OCF (Art. 18)



                                                                                                                                   prEN 15273-3 ou
                                                                                                                                 UIC 505-1 et UIC 506
                                                                                                                               Les portes d’accès et les
                                                                                                                            marchepieds mobiles peuvent
                                                                                                                           engager le gabarit à l’arrêt ou à                                                                                                                                                                                                                                                                         UIC 505-1
                                                                                                                          faible vitesse dans les conditions                                                                                                                                                             UIC 505-1
                                                                                                                                                                                                                                                                      2 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.1 tiret a)                                                                                                                                UIC 505-4
Partie 18: Gabarit du                            Gabarit : Dessin                                                                       prévues.                    2.1                                                                                                                                                  UIC 505-5                     prEN 15273-1 à 3 ou UIC 505-1; 505-6; 506;                                                                                                 DE-OCF article 18
                        18.2   18.2.1    162                             3.1    3.1         Vehicle gauge          37                                                         A    A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                  2(RGUIF 2.1.1 § 5.1.1 tiret b)                                                                                                           /                     UIC 505-5
véhicule                                         d'ensemble                                                               Les matériels à caisse inclinable      3.2.1 (A)                                                                                                                                                UIC 506                                   560; 569_627-5                                                                                                                   UIC 505-1
                                                                                                                          font l’objet d’une étude de sûreté                                                                                                          3 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.1 tiret c)                                                                                                                                 UIC 506
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      prEN 15273-1 à 3
                                                                                                                           de fonctionnement évaluant les                                                                                                                                                                                                                                                                   ProRail RLN00021 version 6
                                                                                                                              risques d’engagement du
                                                                                                                           gabarit en cas de défaillance du
                                                                                                                         système de pendulation (annexe 6
                                                                                                                                de la fiche UIC 505.1).


                                                 Annonce et
Partie 19: Autres                                enregistrement                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             (vitesse du matériel > 40 Km/h,
                                                                                                                                  STI OPE et CCS                                                                                                                    99 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.2.2 tiret f)      Arreté ministériel du 20 juillet 2008                                                           12                                                                                  STI OPE et CCS
équipements de          19.0             163     automatique des         9.6    9.6       Recording device        171                                           4.3.1.1 (H)   B    B   B   B   B   B   B   B   B   B                                                                                                                                                  STI OPE et CCS                                    enregistreur d'événements de conduite          STI OPE et CCS
                                                                                                                                    SAM S 704                                                                                                                              remplacé par AM                            STI OPE et CCS                                                                       annexe 6                                                                              DE-OCF Art. 54 - 55
sécurité                                         événements de                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        obligatoire)
                                                 conduite des trains
Partie 19: Autres                                Dispositifs                                                                                                                                                           Ou application de la STI matériel roulant                                                                                                                                                                                                                                      UIC 644
                                                                                                                         EN 15153-2 ou STI MR RC ou UIC         4.3.1.1 (B)                                                                                         68 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret b)                                                                                                                              UIC 644
équipements de          19.1   19.1.1    164     d'émission de           7.2    7.2.3       Warning Horn          146                                                         A    A   A   A   A   A   A   A   A   A   rail conventionnel (fréquence et pression                                                            UIC 644                                        UIC 644                           3.8.g                                                         UIC 644                       ou
                                                                                                                                       644                        6.4 (C)                                                                                            186 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.4 tiret c)                                                                                                                          philosophie securite
sécurité                                         signaux sonores                                                                                                                                                                      accoustique)                                                                                                                                                                                                                                               STI GV version 2008




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 16 / 99 pages
                                                                                                                                                                                      Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                                Annexe à
                                                                                                                                                                 l'arreté
                                             Composant/exige                                                    Numé        Références normatives                                 L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                      Référentiel      Références normatives Pays-              Référentiel applicable par NL
                                    Numéro                            Paragraph                                                                                  matériel                       F/ B/ L/                                                                           RGUIF                                                                       Références normatives                                                                                                           Référentiel normatif
      Domaine       Chapitre                      nces       Chapitre                          Titre             ro               françaises                                F/B   /   /  /  / /           /                           Remarques                                                                  Références normatives belges                                                       RKS                   Bas (texte)                           dans le cadre de la
                                     EBA                                  e                                                                                    roulant du                       CH CH CH                                                                      2.1.1 (checklist)                                                                  luxembourgeoises                                                                                                                    suisse
                                              fonctionnelles                                                    ERA      (en général dernière édition)                            F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                         (n°)          (en général dernière édition)             reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                                1er juillet
                                                                                                                                                                   2004

                                                                                                                                                                                                                           Remarque Belgique et Luxembourg :
                                                                                                                                                                                                                             Le chasse-obstacles doit résister :
                                                                                                                                                                                                                         . à un effort longitudinal de compression
                                                                                                                                                                                                                           de 300 kN appliqué au milieu sur une
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Si la construction du véhicule
                                                                                                                                                                                                                         largeur de 500 mm dans un plan situé à
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 ferroviaire est insuffusante, on ajoute
                                                                                                                                                                                                                                500 mm au-dessus du rail.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                au p^remier essieu du train un chasse-                                      DE-OCF art.50
Partie 19: Autres                                                                                                            Chasse-obstacles :                                                                          . à un effort longitudinal de compression                                                                                                                                    7                                                    UIC 505-1 (pour le gabarit)
                                                                                                                                                                2.2.1 (J)                                                                                                                                            UIC 505-1 (pour le gabarit)              UIC 505-1 (pour le gabarit)                       obstacle qui satisfait aux exigences de                                UIC 505-1 (pour le gabarit)
équipements de      19.2   19.2.1    165     Chasse-obstacles       2.3      2.3          Passive safety         34     SAM C 201 ou EN 15227 ou STI                          A   A   A   A   A    A   A    A   A   A       de 250 kN appliqué aux extrémités         11 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 tiret h)                                                                                          Annexe 3                                               EN 15227 ou STI MR GV ou STI
                                                                                                                                                                2.2.1 (K)                                                                                                                                      EN 15227 ou STI MR GV ou STI MR RC        EN 15227 ou STI MR GV ou STI MR RC                                réception suivantes:                                        EN 15227 ou STI MR GV
sécurité                                                                                                                   MR GV ou STI MR RC                                                                           latérales sur une largeur de 500 mm dans                                                                                                                                    3.5.e                                                           MR RC
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 a- dans les circonstances d’utilisation                                    ou STI MR RC
                                                                                                                                                                                                                        un plan situé à 500 mm au-dessus du rail.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  normales la distance entre le bas du
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                chasse-o
                                                                                                                                                                                                                                  Remarque Suisse:
                                                                                                                                                                                                                         Chasse neige pour véhicules en tête du
                                                                                                                                                                                                                                         train

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Si la construction du véhicule
                                                                                                                                                                                                                          Remarque Belgique et Luxembourg :                                                                                                                                                      ferroviaire est insuffusante, on ajoute
Partie 19: Autres                                                                                                       Les essieux de tête des matériels                                                               Les essieux de tête des engins moteurs et                                                                                                                                     7         au p^remier essieu du train un chasse-
                                                                                                                        moteurs, automoteurs ou voitures        2.2.1 (J)                                                                                                                                                                                                                                       obstacle qui satisfait aux exigences de                                             EN 15227
équipements de      19.2   19.2.1    165     Chasse-pierres         3.3      3.3.7           rail guard          62                                                           A   A   A   A   A    A   A    A   A   A   des voitures pilotes doivent être protégés    11 (RGUIF 2.1.1 § 5.1.2.1 tiret h)            UIC 505-1 (pour le gabarit)               UIC 505-1 (pour le gabarit)         Annexe 3
                                                                                                                       pilotes doivent être protégés par un     2.2.1 (K)                                                                                                                                                                                                                                                  réception suivantes:                                                   DE-OCF art.50
sécurité                                                                                                                          chasse-pierres.                                                                        par un chasse-obstacles et un chasse-                                                                                                                                      3.5.e
                                                                                                                                                                                                                                          pierres.                                                                                                                                                               a- dans les circonstances d’utilisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  normales la distance entre le bas du
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                chasse-o
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Etudier la possibilité :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           A
                                                                                                                                                                                                                             Tous pays sauf France : A sans                                                                                                                                                                                                dans le sens France - Pays-Bas
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Tachymétrie: = mesure et affichage de la
                                                                                                                                                                                                                                      restrictions.                                                                                                                                                                                                           pour la réunion du 24 juin
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 vitesse avec précision de :
Partie 19: Autres                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  art 13b      La différence entre la vitesse affichée
                                                                                       Speed measuring and                                                                    A/ A/           A/       A/                                                                                                  -A) ± 3 km/h ± 1,5% de la valeur de la
équipements de      19.3   19.3.1    166     Tachymètre             12.3     12.3                               197                SAM S 702                   4.3.1.1 (A)          A     A        A        A   A   A      Avec France : A pour les matériels        67 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret a)                                          |Vaffichée-Vréelle| < 3% Vaffichée + 1 km/h    Annexe 7       et la vitesse réelle ne doit pas être                                            DE-OCF art. 54
                                                                                          display device                                                                      C C             C        C                                                                                                     vitesse max., si V max.> 160km/h.
sécurité                                                                                                                                                                                                                 conformes à la classe A du § 2.2.2 de la                                                                                                                                2.2.1 n°1.1              supérieure à 3 km/h           la Belgique pourra s’aligner sur les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           -B) ± 3 km/h ± 2,5% de la valeur de la
                                                                                                                                                                                                                                 STI CCS (RC et GV)                                                                                                                                                                                                      conditions de la SAM 702 en cas
                                                                                                                                                                                                                                                                                                             vitesse max., si V max.<160km/h.
                                                                                                                                                                                                                                    C pour le reste                                                                                                                                                                                                      de remplacement de la chaîne de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            tachymétrie sur des engins
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     existants
                                             Dispositif de veille                                                                  UIC 641                                                                                                                                                                                                                                                          3.8.a
                                                                                                                                      ou
Partie 19: Autres                            automatique                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            3.8.c                     UIC 641
                           19.4.1                                                                                                 SAM S 301                    4.3.1.1 (C)                                                                                            69 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret c)                    UIC641                                   UIC 641                                                                                                                       UIC 641
équipements de      19.4             167     (Vacma/Sifa)           9.3      9.3.2      Driver supervision      172                                                           A   A   A   A   A    A   A    A   A   A                                                                                                                                                                            Annexe 1, C,        en NL systeme Sifa active a
                           19.4.2                                                                                                     ou                        4.1.3 (A)                                                                                             76 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret j)                    UIC 651                                  UIC 651                                                                                                                    DE-OCF art. 55
sécurité                                     hormis focntion                                                            SiFa selon DIN VDE 0119 207 5                                                                                                                                                                                                                                             Fonction 2             choisir la direction
                                             Alarme VACMA                                                                          acceptée                                                                                                                                                                                                                                                          12
                                                                                         Interface between
                                             Fonction Alarme
                                                                                       Rolling Stock driver’s
Partie 19: Autres                            VACMA du dispositif                                                                                                                                                                                                     93 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.2.1 e) dans
                                                                                            safety device,                alarme VACMA selon 19.5.2                                   N
équipements de      19.4   19.4.3    168     de veille              12.1   12.1.2.14                            186                                            4.3.1.1. (C)   C   C     NC    C NC     C NC NC NC              Option des normes EIRENE              la nouvelle version il sera référe vers
                                                                                       vigilance device, and                     (SAMI S 709)                                         C
sécurité                                     automatique                                                                                                                                                                                                                            l'RGPT
                                                                                          GSM-R onboard
                                             (Vacma/Sifa)
                                                                                              assembly.
                                                                                                                                                                                                                          Exigences générales, à l'exclusion de
                                                                                                                                                                                                                            celles reprises à la ligne suivante.
                                                                                                                                                                                                                          Lorsque l'intégration d'une radio à un
                                                                                                                                                                                                                            matériel roulant et l'utilisation des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            EN 50121-3
                                                                                                                                                                                                                           interfaces ne sont pas impactés, la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    13.b           ProRail RLN 000021 Eisen aan
Partie 19: Autres                                                                                                                                                                                                          validation d'une nouvelle version de
                                             Dispositifs de radio                       GSM-R compliant                                                                                                                                                               89, 90, 91, 92, 93 (RGUIF 2.1.1 §                                                  Pas d'installation GSMR au Luxembourg       15                 spoorvoertuigen t.b.v.
équipements de      19.5   19.5.1    169                            12.1    12.1.2                              187              TSI + EIRENE                    4.3.2.1      A   C   C   A   A    C   A    A   C   A     logiciel du sous ensemble seul suffit.                                                                                                                                                                                                                                  TSI + EIRENE
                                             sol-train GSM-R                              radio system                                                                                                                                                                   5.3.3.2.1) remplacé par AM                                                                      avant 2014              Annexe 1, C     infracompatibiliteit Radionetwerken
sécurité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Fonction, 13              EIRENE FRS
                                                                                                                                                                                                                         Si des exigences de manœuvre ne sont
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           EIRENE SRS
                                                                                                                                                                                                                        pas remplies, des mesures opérationnelles
                                                                                                                                                                                                                                       seront prises.
                                                                                                                                                                                                                            France et Belgique : commutation
                                                                                                                                                                                                                         automatique sur lignes à grande vitesse ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              EIRENE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 751-3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   ProRail RLN 000021 Eisen aan
                                                                                         Interface between                                                                                                                                                                                                                                                                                                              spoorvoertuigen t.b.v.
                                                                                       Rolling Stock driver’s                                                                                                                                                                                                                                                                                       13.b         infracompatibiliteit Radionetwerken
Partie 19: Autres                                                                                                                  SAMI S 709                                                                                                                         89, 90, 91, 92, 93 (RGUIF 2.1.1 §
                                             Dispositifs de radio                           safety device,             Si des canaux virtuels sont utilisés,                                                                                                                                                                                             Pas d'installation GSMR au Luxembourg       15                    EIRENE FRS
équipements de      19.5   19.5.2    170                            12.1   12.1.2.14                            188                                              4.3.2.1      B   B   B   B   B    B   B    B   B   B                                                  5.3.3.2.1) remplacé par AM dd                                                                                                                       EIRENE SRS
                                             sol-train GSM-R                           vigilance device, and             ils ne doivent pas perturber les                                                                                                                                                                                                                avant 2014              Annexe 1, C
sécurité                                                                                                                                                                                                                                                                          20/06/2008
                                                                                          GSM-R onboard                           fonctionnalités                                                                                                                                                                                                                                                Fonction, 13
                                                                                              assembly.                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Les postes de conduite de véhicules
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        ferroviaires sont équipés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   d’appareillage de communication
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           lesquels satisfont à:
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              a. EIRENE F
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                UIC 751-3
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    ProRail RLN 000021 Eisen aan
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          spoorvoertuigen t.b.v.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  infracompatibiliteit Radionetwerken
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    13.b                      EIRENE FRS
Partie 19: Autres                                                                                                                                                                                                                                                     89, 90, 91, 92, 93 (RGUIF 2.1.1 §         En cas de remplacement d'un poste
                                             Dispositifs de radio                       NON GSM-R radio                                                                                                                                                                                                                                                                                              15                       EIRENE SRS
équipements de      19.5   19.5.3    171                            12.1    12.1.1                              189                 UIC 751-3                    4.3.2.1      C   C   C   C   C    C   C    C   C   C                                                  5.3.3.2.1) remplacé par AM dd            analogique, on doit installer un poste                UIC 751-3
                                             sol-train UIC                                  system                                                                                                                                                                                                                                                                                               Annexe 1, C
sécurité                                                                                                                                                                                                                                                                          20/06/2009                                  GSM-R
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Fonction, 13       b- appareil de communication:
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1°. dispose d’une alimentation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              électrique;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  2°. dispose d’un circuit d’antenne;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       3°. est monté à demeur




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 17 / 99 pages
                                                                                                                                                                                      Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                              Annexe à
                                                                                                                                                               l'arreté
                                             Composant/exige                                                 Numé        Références normatives                                    L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                                          Référentiel      Références normatives Pays-              Référentiel applicable par NL
                                    Numéro                            Paragraph                                                                                matériel                         F/ B/ L/                                                                           RGUIF                                                                        Références normatives                                                                                                           Référentiel normatif
      Domaine       Chapitre                      nces       Chapitre                      Titre              ro               françaises                                 F/B     /   /  /  / /           /                          Remarques                                                                 Références normatives belges                                                             RKS                   Bas (texte)                           dans le cadre de la
                                     EBA                                  e                                                                                  roulant du                         CH CH CH                                                                      2.1.1 (checklist)                                                                   luxembourgeoises                                                                                                                    suisse
                                              fonctionnelles                                                 ERA      (en général dernière édition)                               F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                                             (n°)          (en général dernière édition)             reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                              1er juillet
                                                                                                                                                                 2004

                                                                                                                                                                                                                                 Remarque Belgique :
                                                                                                                                                                                                                    Systèmes brosse-crocodile (répétition des
                                                                                                                                                                                                                    signaux) : les caractéristiques de la brosse
                                                                                                                                                                                                                    de contact doivent être conformes au plan
                                                                                                                                                                                                                         C-3-114M. La résistance en courant
                                                                                                                                                                                                                        continu entre brosse et masse doit se
                                                                                                                                                                                                                         situer entre 250 et 80 ohm. Aucune
                                                                                                                                                                                                                        perturbation des systèmes d’échange
                                                                                                                                                                                                                      d’information entre la voie et le matériel
                                                                                                                                                                                                                                roulant n’est autorisée.
                                                                                                                                                               4.3.2.2 pour                                                                                                                                                                                                                                                General safety philosophy
                                                                                                                                                                                                                       Pour des raisons de fiabilité le sens du       62 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.1 tiret a)
                                                                                                                                                                   TVM                                                                                                                                                                                                                                                       ProRail RLN00123
                                                                                                                             SAM S 706 : TVM                                                                         couple exercé par les moteurs de traction         63 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.1 tiret b)
                                                                                                                                                               4.3.2.3 pour                                                                                                                                                                                                                                                  ProRail RLN00025
                                                                                                                              SAM S 707 : KVB                                                                          (que ce soit en traction ou en freinage        75 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret i)
                                                                                                                                                                   KVB                                                                                                                                                                                                                                  3.8.b                ProRail RLN00026
                                                                                                                             SAM S 708 : DAAT                  4.3.2.4 pour                                          dynamique) sera contrôlé et comparé au           78 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.1.1 tiret l)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      TR38/921.MEMOR                                                                     13B                 ProRail RLN00027
Partie 19: Autres                            Contrôle/commande                                                                SAM S 703 : RS                      DAAT                                                     sens de marche demandé par le             94 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.2.2 tiret a)                                                               EN 50126                                                                                                                Protocole signé le 13 juin
                                                                                    National on board                                                                                                                                                                                                                     EN 50126                                                                        26                       EN50129
équipements de      19.6 19.6.1.1    172     de la marche des    12.1   12.2.1                               190                                                 4.1.3 (A)    C   C   C   C   C   C   C   C   C   C    conducteur. En cas de discordance, le         95 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.2.2 tiret b)                                                               EN 50128                                                                                                               2003 entre la SNCF IES et
                                                                                    signalling systems              Le système de commutation utilisé lors pour RS                                                                                                                                                        EN 50128                                                                   Annexe 1, C.
sécurité                                     trains                                                                                                                                                                      couple sera annulé immédiatement.            96 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.3.2.2 tiret c)                                                              EN 50129                                                                                                                          CFF
                                                                                                                    de la transition des frontières ne devra 4.3.1.1 (E)                                                                                                                                          EN 50129 AM DD 20/07/2008                                                           Fonction 3     En ce qui concerne les systèmes de
                                                                                                                                                                                                                      L’exécution des ordres de coupure de la        98 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.2.2 tiret e)
                                                                                                                     pas modifier les niveaux de sécurité,       pour RS                                                                                                                                                                                                                              Annexe 7          détection de train, les véhicules
                                                                                                                                                                                                                      traction aux équipements de puissance,                 remplacé par AM
                                                                                                                    disponibilité, fiabilité exigés sur le RFN 4.3.2.6 pour                                                                                                                                                                                                                                            ferroviaires doivent satisfaire aux
                                                                                                                                                                                                                             d’ouverture du disjoncteur et           100 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.3.2.2 tiret g)
                                                                                                                                                               commutatio                                                                                                                                                                                                                                            exigences de construction suivantes:
                                                                                                                                                                     n                                                    d’abaissement des pantographes                     remplacé par AM
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    a. pour la
                                                                                                                                                                                                                      (commandés soit par le conducteur soit
                                                                                                                                                                                                                       par un quelconque des automatismes)
                                                                                                                                                                                                                          devra être garanti dans toutes les
                                                                                                                                                                                                                    configurations même en cas de défaillance
                                                                                                                                                                                                                          d’un quelconque équipement de la
                                                                                                                                                                                                                           locomotive ou de l’engin moteur.
                                                                                                                                                                                                                     Chaque engin (locomotive, voiture pilote,
                                                                                                                                                                                                                    automotrice ou autorail) doit disposer d’un
                                                                                                                                                                                                                        système de répétition des signaux ou
                                                                                                                                                                                                                         d’une signalisation de cabine le cas
Partie 19: Autres                                                                                                                                                                                                                       réservé
                                                                                   ETCS cab signalling                                                                                                                                                                                                                                                                                                    26
équipements de      19.6 19.6.1.2    173     ETCS                12.2   12.2.4                               196           à définir (STI CCS…)                    /          B   B   B   B   B   B   B   B   B   B    Une solution bord viable commune doit                                                          à définir (STI CCS…)                         à définir (STI CCS…)                                                                             à définir (STI CCS…)         à définir (STI CCS…)
                                                                                        system                                                                                                                                                                                                                                                                                                         annexe 8
sécurité                                                                                                                                                                                                                              être trouvée
Partie 19: Autres
                                             Sonorisation et
équipements de      19.6 19.6.1.3    174                         5.4    5.4.1     Public address system      124                  STIs MR                      6.2.4 (A)      A   A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                     175 (RGUIF 2.1.1 § 5.5.2.4)                          STIs MR                                     STIs MR                         13b                          NN                                 STIs MR                        STIs MR
                                             interphonie
sécurité

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      voire 19.6.1
                                                                                                                    Les champs rayonnés, notamment
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Control/comm
                                                                                                                     par les équipements spécifiques
                                                                                                                       aux réseaux étrangers, et les                                                                                                                                                                                                                                                   ande de la
                                                                                     Electromagnetic
                                                                                                                     courants de retour ne doivent pas                                                                                                                                                                                                                                                    train!
Partie 19: Autres                            Champs rayonnés                      compatibility with other
                                                                                                                    perturber les installations suivantes                                                                                                               62 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.1 a)                                                                                                       13b
équipements de      19.6   19.6.2    175     par le matériel     8.4    8.4.3      vehicles and with the     156                                                4.1.3 B       C   C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                                                                                                                                                                                                                                                  CFF-Infra J84
                                                                                                                       sur les lignes équipées : KVB,                                                                                                                   63 (RGUIF 2.1.1 § 5.3.2.1 b)                                                                                                       13.c
sécurité                                     roulant                               trackside part of the              TVM, répondeurs interrogateurs                                                                                                                                                                                                                                                      13.d
                                                                                      railway system                  pour l’identification automatique
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            20
                                                                                                                       des véhicules, balises SILEC,
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            25
                                                                                                                        télévision semi-embarquée.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            26



                                                                                                                    Le temps d'ouverture d'une fenêtre
                                                                                                                       issue de secours ne doit pas
                                                                                                                    dépasser une valeur maximale de
                                                                                                                    60 s. de l'intérieur ou de l'extérieur

                                                                                                                    Les marteaux brise-vitres peuvent                                                                                                                                                                                                                   UIC 560
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    UIC 555
Partie 19: Autres                                                                                                        être attachés par un lien             6.2.5 (A)                                                                                                                                                                                               UIC 564-1
                           19.7.1            Evacuation -                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           UIC 560                                                    OCF Art 48, UIC 560, UIC
équipements de      19.7             176                         10.2   10.2           Emergency             183     suffisamment long pour pouvoir            6.2.5 (B)      B   B   B   B   B   B   B   B   B   B                                                                                                                                                     UIC 651                         3.11.e
                           19.7.2            Sauvetage                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC 564-1                                                   564, UIC 651 et EN13272
sécurité                                                                                                             être utilisés et ne pas être volés        6.2.4 (B)                                                                                                                                                                                               EN 13272
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    UIC 651
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 (STI PMR, RST et SRT)
                                                                                                                    Document Technique d'Intervention
                                                                                                                        pour les secours à fournir

                                                                                                                      Eclairage de secours selon UIC
                                                                                                                                    555



                                                                                                                                                                                                                            A signaux de tête et de queue
                                                                                                                                                                                                                                   C pour le reste
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             UIC532
                                                                                                                                                                                                                       En attendant la mise en vigueur de la STI                                                             UIC534                                      UIC532
                                                                                                                                                                                                                            RST RC et à condition que leur                                                                   UIC 651                                     UIC534
                                                                                                                                 UIC 532                                                                                fonctionnement soit explicité, les alertes                                                           STI OPE                                     UIC 651
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         UIC 532                       UIC 651
Partie 19: Autres                                                                                                                UIC 534                      4.3.1.2 (A)                                             lumineuses des trois pays sont acceptées.          74 (RGUIF 5.3.3.1.1 tiret h)                                                                    STI OPE                                                    UIC 532
                           19.8.1            Signaux présents                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            UIC 534                       UIC 532
équipements de      19.8             177                         7.2    7.2.2         External lights        147                 UIC 651                      4.3.1.1 (F)     A   A   A A/C A/C A/C A/C A/C A/C A/C                                                      83 (RGUIF 5.3.3.1.2 tiret a)                       Remarque :                                                                   3.8.d                      UIC 534
                           19.8.2            sur les trains                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              UIC 651                       UIC 534
sécurité                                                                                                                         STI OPE                        6.4 (B)                                               Les STI matériel roulant (grande vitesse et        84 (RGUIF 5.3.3.1.2 tiret b)        • Les autres dispositifs lumineux, situés                                                                              UIC 651
                                                                                                                             NF F14-402 (SAL).                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           STI OPE                      OCF art. 50
                                                                                                                                                                                                                      projet conventionnel) laissent libre l'usage                                            sur les extrémités ou sur les faces des                  Remarque :
                                                                                                                                                                                                                          et le choix de l'alerte lumineuse. La                                              matériels, de couleur rouge, jaune et vert   Le clignotement n'est pas obligatoire au
                                                                                                                                                                                                                       circulation d'un matériel sur réseau TEN                                                         doivent être éteints.                         Luxembourg.
                                                                                                                                                                                                                        est indépendante du système d'alerte
                                                                                                                                                                                                                           lumineuse. Le système devra être
                                                                                                                                                                                                                                       documenté.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN 50239
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 NPR-R9-005

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     a- commande de la radio, si présente
Partie 19: Autres
                           19.9.1            Télécommande par                        Remote control                  EN 50239 + Veille Automatique +                                                                                                                                                           EN 50239 + VA + système détection                        EN 50239                         3.8.f       1°. le système d’homme mort dans la
équipements de      19.9             178                         9.8     9.8                                 178                                                   /          C   C   C   C   C   C   C   C   C   C                                                                                                                                                                                                                                                                                    EN 50128
                           19.9.2            radio                                     function                       système détection basculement                                                                                                                                                                      basculement                                    EN 50128                          13         radio a les mêmes réactions système
sécurité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     que le système d’homme mort dans le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               véhicule ferroviaire;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       2°. la protection à bascule initie le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          déclenchement de la traction




           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 18 / 99 pages
                                                                                                                                                                               Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                                         Annexe à
                                                                                                                                                          l'arreté
                                                  Composant/exige                                                Numé      Références normatives                           L   B NL NL L          NL                                                                                                                                                                       Référentiel   Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                                         Numéro                            Paragraph                                                                      matériel                       F/ B/ L/                                                                         RGUIF                                                           Références normatives                                                                                                Référentiel normatif
      Domaine           Chapitre                       nces       Chapitre                       Titre            ro             françaises                          F/B   /   /  /  / /           /                         Remarques                                                               Références normatives belges                                             RKS                Bas (texte)                  dans le cadre de la
                                          EBA                                  e                                                                        roulant du                       CH CH CH                                                                    2.1.1 (checklist)                                                      luxembourgeoises                                                                                                         suisse
                                                   fonctionnelles                                                ERA    (en général dernière édition)                      F   L B F NL           CH                                                                                                                                                                          (n°)       (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                                         1er juillet
                                                                                                                                                            2004

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Série des UIC 438                3.1.g                 UIC 438                                                          OCFart. 50
                                                  Marques et                                                                       STIs                                                                                                                                                                        UIC438-3                                                       3.2.a                                                                                   UIC 540
                                                                                                                                  UIC 640                                                                                                                                                                                                          UIC 542                                          UIC 580
                                                  inscriptions pour                                                                                                                                                                                             85 (RGUIF 5.3.3.1.2 tiret c)                    UIC545                                                        3.4.b                                                                                   UIC 438
Partie 23: Marques et                                                                                                             UIC 438               4.3.1.2, C                                                                                                                                                                                 UIC 545                                          UIC 640
                        23.1    23.1.1    179     l'exploitation, la       7.2   7.2.1     Vehicle marking       148                                                 B     B   B   B   B   B   B   B   B   B                                                    177 (RGUIF 5.5.2.4 tiret c)                     UIC552                                                        3.7.b                                                                                   UIC 580
inscriptions                                                                                                                      UIC 545               6.3.1 (C)                                                                                                                                                                                  UIC 580                                          UIC 545
                                                  maintenance et la                                                                                                                                                                                             182 (RGUIF 5.5.3.1 tiret c)                     UIC580                                                       3.11.h                                                                                   UIC 640
                                                                                                                                  UIC 552                                                                                                                                                                                                          UIC 640                                          UIC 552
                                                  sécurité du travail                                                             UIC 580                                                                                                                                                                       UIC640                                                         11                                                                                     UIC 545
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    STI CR OPE et STI CR Wagons annexe B
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            annexe 5                                                                                  UIC 552
                                                  Soudures :
                                24.1.1
                        24.1                      Assurance qualité
                                24.1.2                                                                                                                                                                                                                      pas d'exigences specifiques dans le
Partie 24:              (wel                      (réalisation) et                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  DIN 6700-2
                                24.1.3    180                              2.1   2.1.3    Joining technology      11             EN 15085                            A     A   A   A   A   A   A   A   A   A                                                RGUIF 2.1.1 - mettre texte identique           série des EN 15085                série des EN 15085                NN                      -                                                             EN 15085
Assemblages             ding                      résistance aux                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                série des EN 15085
                                24.1.4                                                                                                                                                                                                                      au texte pour les autorités italiennes
                          )                       sollicitations
                                24.1.5
                                                  dynamiques
                                                                                                                                                                                                                Les assemblages réalisés selon les
                                                                                                                                                                                                             prescriptions du fournisseur (le produit, les
                                                                                                                                                                                                               matériaux assemblés et les techniques
                                                                                                                                                                                                                 d'assemblage) seront adaptés aux
                        24.2
                                                                                                                                                                                                                  contraintes ferroviaires (stabilité,     pas d'exigences specifiques dans le
Partie 24:              (adh    24.2.1            Collage : Assurance                                                       Règles de l'art métier                                                                                                                                                        Règles de l'art métier             Règles de l'art métier                                                                                                  EN 12663
                                          181                              2.1   2.1.3    Joining technology      12                                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A        résistance mécaniques, et/ou           RGUIF 2.1.1 - mettre texte identique                                                                                NN
Assemblages             esiv    24.2.2            qualité (réalisation)                                                          EN 12663                                                                                                                                                                      EN 12663                           EN 12663                                                                                                      Règles de l'art métier
                                                                                                                                                                                                                 électriques…) et devront permettre        au texte pour les autorités italiennes
                         e)
                                                                                                                                                                                                             d'obtenir des performances de résistance
                                                                                                                                                                                                               au moins équivalentes à celles des EN
                                                                                                                                                                                                                12663, EN 15227 et EN 13749... en
                                                                                                                                                                                                                 fonction de l'application spécifique.

                                                                                                                                                                                                                Les assemblages réalisés selon les
                                                                                                                                                                                                             prescriptions du fournisseur (le produit, les
                                                                                                                                                                                                               matériaux assemblés et les techniques
                                                                                                                                                                                                                 d'assemblage) seront adaptés aux
                        24.3                      Collage : Résistance
                                                                                                                                                                                                                  contraintes ferroviaires (stabilité,     pas d'exigences specifiques dans le
Partie 24:              (adh                      des assemblages                                                           Règles de l'art métier                                                                                                                                                        Règles de l'art métier             Règles de l'art métier                                                      Les résultats d'essais doivent être         EN 12663
                                24.3.1    182                              2.1   2.1.3    Joining technology      13                                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A        résistance mécaniques, et/ou           RGUIF 2.1.1 - mettre texte identique                                                                                NN                      /
Assemblages             esiv                      collés aux                                                                     EN 12663                                                                                                                                                                      EN 12663                           EN 12663                                                                   conformes à la EN 12663            Règles de l'art métier
                                                                                                                                                                                                                 électriques…) et devront permettre        au texte pour les autorités italiennes
                         e)                       sollicitations
                                                                                                                                                                                                             d'obtenir des performances de résistance
                                                                                                                                                                                                               au moins équivalentes à celles des EN
                                                                                                                                                                                                                12663, EN 15227 et EN 13749... en
                                                                                                                                                                                                                 fonction de l'application spécifique.

                                                                                                                                                                                                                Les assemblages réalisés selon les
                                                                                                                                                                                                             prescriptions du fournisseur (le produit, les
                                                                                                                                                                                                               matériaux assemblés et les techniques
                        24.4                      Assemblages                                                                                                                                                    d'assemblage) seront adaptés aux
                        (me                       mécaniques :                                                                                                                                                    contraintes ferroviaires (stabilité,     pas d'exigences specifiques dans le
Partie 24:                                                                                                                  Règles de l'art métier                                                                                                                                                        Règles de l'art métier             Règles de l'art métier                                                      Les résultats d'essais doivent être         EN 12663
                        cha     24.4.1    183     Résistance aux           2.1   2.1.3    Joining technology      14                                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A        résistance mécaniques, et/ou           RGUIF 2.1.1 - mettre texte identique                                                                                NN                      /
Assemblages                                                                                                                      EN 12663                                                                                                                                                                      EN 12663                           EN 12663                                                                   conformes à la EN 12663            Règles de l'art métier
                        nical                     sollicitations (rivets                                                                                                                                         électriques…) et devront permettre        au texte pour les autorités italiennes
                          )                       aveugles)                                                                                                                                                  d'obtenir des performances de résistance
                                                                                                                                                                                                               au moins équivalentes à celles des EN
                                                                                                                                                                                                                12663, EN 15227 et EN 13749... en
                                                                                                                                                                                                                 fonction de l'application spécifique.

                                                                                                                                                                                                                Les assemblages réalisés selon les
                                                                                                                                                                                                             prescriptions du fournisseur (le produit, les
                                                                                                                                                                                                               matériaux assemblés et les techniques
                        24.5                      Assemblages                                                                                                                                                    d'assemblage) seront adaptés aux
                        (me                       mécaniques :                                                                                                                                                    contraintes ferroviaires (stabilité,     pas d'exigences specifiques dans le
Partie 24:                                                                                                                  Règles de l'art métier                                                                                                                                                        Règles de l'art métier             Règles de l'art métier                                                      Les résultats d'essais doivent être         EN 12663
                        cha     24.5.1    184     Résistance aux           2.1   2.1.3    Joining technology      15                                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A        résistance mécaniques, et/ou           RGUIF 2.1.1 - mettre texte identique                                                                                NN                      /
Assemblages                                                                                                                      EN 12663                                                                                                                                                                      EN 12663                           EN 12663                                                                   conformes à la EN 12663            Règles de l'art métier
                        nical                     sollicitations (rivets                                                                                                                                         électriques…) et devront permettre        au texte pour les autorités italiennes
                          )                       aveugles filetés)                                                                                                                                          d'obtenir des performances de résistance
                                                                                                                                                                                                               au moins équivalentes à celles des EN
                                                                                                                                                                                                                12663, EN 15227 et EN 13749... en
                                                                                                                                                                                                                 fonction de l'application spécifique.

                                                                                                                                                                                                                Les assemblages réalisés selon les
                                                                                                                                                                                                             prescriptions du fournisseur (le produit, les
                                                                                                                                                                                                               matériaux assemblés et les techniques
                        24.6                      Assemblages                                                                                                                                                    d'assemblage) seront adaptés aux
                        (me                       mécaniques :                                                                                                                                                    contraintes ferroviaires (stabilité,     pas d'exigences specifiques dans le
Partie 24:                                                                                                                  Règles de l'art métier                                                                                                                                                        Règles de l'art métier             Règles de l'art métier                                                      Les résultats d'essais doivent être         EN 12663
                        cha     24.6.1    185     Résistance aux           2.1   2.1.3    Joining technology      16                                                 A     A   A   A   A   A   A   A   A   A        résistance mécaniques, et/ou           RGUIF 2.1.1 - mettre texte identique                                                                                NN                      /
Assemblages                                                                                                                      EN 12663                                                                                                                                                                      EN 12663                           EN 12663                                                                   conformes à la EN 12663            Règles de l'art métier
                        nical                     sollicitations                                                                                                                                                 électriques…) et devront permettre        au texte pour les autorités italiennes
                          )                       (boulons freinés)                                                                                                                                          d'obtenir des performances de résistance
                                                                                                                                                                                                               au moins équivalentes à celles des EN
                                                                                                                                                                                                                12663, EN 15227 et EN 13749... en
                                                                                                                                                                                                                 fonction de l'application spécifique.
                                                                                                General
                                          186                              1.0                                    2
                                                                                            documentation
                                                                                             Structure and
                                          187                              2.0                                    3
                                                                                           mechanical parts
                                                                                         Track interaction and
                                          188                              3                                      35
                                                                                                gauging
                                          189                              4                    Braking           64
                                                                                           Passenger related
                                          190                              5.0                                   112
                                                                                                 items
                                                                                             Environmental
                                          191                              6.0              conditions and       128
                                                                                          aerodynamic effects
                                                                                         External warning and
                                                                                         marking functions and
                                          192                              7.0                                   140
                                                                                           software integrity
                                                                                             requirements
                                                                                         Onboard power supply
                                          193                              8.0                                   149
                                                                                          and control systems
                                                                                            Staff facilities,
                                          194                              9.0              interfaces and       163
                                                                                             environment
                                                                                            Fire safety and
                                          195                              10                                    179
                                                                                              evacuation
                                          196                              11                  Servicing         184

           Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 19 / 99 pages
                                                                                                                                                               Reconnaissance mutuelle Belgique - France - Luxembourg - Pays-Bas - Suisse
                                                                                                                                         Annexe à
                                                                                                                                          l'arreté
                                    Composant/exige                                              Numé      Références normatives                           L   B NL NL L          NL                                                                                                                Référentiel   Références normatives Pays-     Référentiel applicable par NL
                           Numéro                            Paragraph                                                                    matériel                       F/ B/ L/                                             RGUIF                                         Références normatives                                                                                 Référentiel normatif
Domaine     Chapitre                     nces       Chapitre                     Titre            ro             françaises                          F/B   /   /  /  / /           /            Remarques                                    Références normatives belges                              RKS                Bas (texte)                  dans le cadre de la
                            EBA                                  e                                                                      roulant du                       CH CH CH                                        2.1.1 (checklist)                                    luxembourgeoises                                                                                          suisse
                                     fonctionnelles                                              ERA    (en général dernière édition)                      F   L B F NL           CH                                                                                                                   (n°)       (en général dernière édition)    reconnaissance mutuelle
                                                                                                                                         1er juillet
                                                                                                                                            2004

                                                                           On-board control
                            197                      12.0                   command and          185
                                                                              signalling
                                                                         Specific Operational
                            198                       13                                         198
                                                                            Requirements
                            199                       14                 Freight related items   200




   Version 1 - août 2009                                                                                                                                                                                                                                                                                                  53a506e6-6a4c-4332-b441-2ac2109d8d21.xls - 20 / 99 pages
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       a


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20


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        a
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46
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       c
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       d
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     5.2.2.4
        a

50


     5.2.2.5
        a




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       5.3
      5.3.1
     5.3.1.1
        a
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       b
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       c
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       d
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58
58



        d
59


     5.3.1.3
        a
60


     5.3.1.4
        a
61
      5.3.2
     5.3.2.1
        a
62


        b
63

     5.3.2.2
        a
64

        b
65


     5.3.2.3
        a
66

       5.3.3
      5.3.3.1
     5.3.3.1.1
         a
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        b
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         f
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      5.3.3.2
     5.3.3.2.1
         a
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        b
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99
99




        g


100



      5.3.4

        5.4
       5.4.1
      5.4.1.1
         a
101


        b
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        c

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      5.4.1.4
         a
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         b
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123      c

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       5.4.1.5
      5.4.1.5.1
         a

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         b
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         c
127

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      5.4.1.5.2
          a
130


         b


131



         c


132



      5.4.1.6
         a
133


         b


134



       5.4.2
      5.4.2.1
         a
135


         b
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        c
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        d
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      5.4.2.2
         a
140


       5.4.3
      5.4.3.1
         a
141


        b
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        c
143
      5.4.3.2
         a
144

        b
145

      5.4.3.3
         a
146

        b
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        c
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        d
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       5.4.4
      5.4.4.1
         a
150


        b
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      5.4.4.2
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153
153

        b
154

      5.4.4.3
         a
155

        b
156

        5.5
       5.5.1
      5.5.1.1
         a
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        b
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      5.5.1.2
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        b
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      5.5.1.3
         a
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      5.5.1.4
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165


        c
166

      5.5.1.5
         a
167
       5.5.2
      5.5.2.1
         a
168
        b

169


        c
170

      5.5.2.2
         a
171
        b
172
        c




173




      5.5.2.3
         a



174




      5.5.2.4
         a
175

        b
176
        c
177
      5.5.2.5
         a
178

      5.5.2.6
         a
179

      5.5.3
      5.5.3.1
        a
180
        b
181
        c
182
      5.5.3.2
         a
183


      5.5.4
        a

184


        b
185
        c
186

        d
187
        e
188

         f
189


        g
190

       5.6

      5.6.1

        a
191

        b
192
        c
193

        d
194

        e
195

      5.6.2
        a
196
       b
197

       c
198
      5.6.3
        a
199

      5.6.4
        a
200

      5.6.5
        a
201

       5.7
      5.7.1
        a
202

       b
203

      5.7.2
        a
204
      5.7.3
        a
205
       b
206


      5.7.4
        a
207
Compatibilité avec l'infrastructure
Respect du gabarit
Pour accéder à l'ensemble du réseau, le matériel roulant doit être conforme aux prescriptions obligatoires
(O) et recommandées (R) de la fiche UIC 505-1. D'autres véhicules peuvent être admis sur demande dans
le cadre d'un accord spécial sur la base d'un gabarit élargi propre à la SNCB. Les matériels conformes à la
fiche UIC 506 ou à l'un des gabarits de l'annexe 2 du RIV peuvent être admis sur certains itinéraires.


Toutes dispositions doivent être prises pour empêcher les organes mobiles d'engager le gabarit. En
dérogation, les portes d'accès et les marchepieds mobiles qui doivent être conformes à la fiche UIC 560,
peuvent engager le gabarit à l'arrêt ou à faible vitesse (< 5 km/h) dans les conditions permises par ce
document.                             Toutefois, l'engagement autorisé par la fiche UIC 560 doit être limité à
une valeur maximum de 50 mm par rapport au gabarit maximal de construction du matériel.


Les matériels à caisse inclinable devront faire l'objet d'une étude de sûreté de fonctionnement démontrant le
respect du gabarit notamment en cas de défaillance du système de pendulation.

Aptitude à la circulation dans une plage de 0 km/h → VL (Vitesse Limite) + 10% (ou 10 km/h si VL <
100 km/h)
Sécurité de marche
Le comportement dynamique du matériel doit être conforme aux fiches UIC 513, 518 et 432 et la conception
aux fiches UIC 515-0, 1, 3, 4 et 5 et 615-0, 1 et 4. La démonstration du respect de la fiche 518 n'est pas
exigée pour le matériel conçu avant la parution de cette fiche; toutefois, le matériel devra respecter les
documents équivalents en vigueur lors de sa conception.

Les matériels à caisse inclinable doivent être conformes aux exigences d'homologation pour un profil de
vitesse tracé avec une insuffisance de dévers pouvant atteindre 260 mm

Le matériel doit permettre son inscription dans les courbes et tracés sinueux conformément aux fiches UIC
432, 511, série 515, 517, 527-1, 527-2, 528, série 615 et 645 et 567.

Le matériel doit permettre son inscription dans les profils en long selon NFF 01.502 (s'il s'agit du passage à
la bosse, faire référence au profil de la bosse de gravité selon les fiches UIC 522-2 et 505).

Le matériel doit permettre le franchissement des gauches de voie selon le document RP8 ERRI B55 et fiche
UIC 530-2.

Afin de permettre le passage dans les appareils de voie les caractéristiques géométriques des essieux
doivent être conformes à la fiche UIC 510-2 et à la norme pr EN 13175.

Les wagons doivent être aptes au refoulement sous compression selon fiche UIC 530-2.

Les essieux de tête des engins moteurs et des voitures pilotes doivent être protégés par un chasse-pierres.
Le chasse obstacles doit résister:                                               - à un effort longitudinal de
compression de 300 kN appliqué au milieu sur une largeur de 500 mm dans le plan situé à 500 mm au-
dessus du rail.                                       - à un effort longitudinal de compression de 250 kN
appliqué aux extrémités latérales sur une largeur de 500 mm dans un plan situé à 500 mm au-dessus du
rail.

Sollicitation de la voie, des appareils et des ouvrages d'art.
La disposition et la charge des essieux des wagons doivent être conformes à la fiche UIC 700 selon la
catégorie de ligne des itinéraires demandés. Cette exigence s'applique également aux autres véhicules.
La charge par essieu des matériels à grande vitesse destinés à circuler sur les LGV ne doit pas dépasser 17
T en charge normale (fiche UIC 660)

Les efforts verticaux statiques maximaux doivent être compatibles avec le diamètre des roues selon fiche
UIC 510-2.

La détermination de la vitesse limite de circulation, pour la catégorie de train concernée, fait l'objet d'une
étude par le GI.

Des restrictions particulières peuvent être imposées pour le franchissement de certains ouvrages d'art.


Pour limiter les efforts longitudinaux, les accélérations moyennes maximales positives ou négatives ne
doivent pas dépasser 2 m/s²

Par ailleurs, les freins agissant directement sur le rail sont soumis à restrictions :
 - freins électromagnétiques selon fiche UIC 541-06. Les patins de frein équipant un bogie doivent être
polarisés asymétriquement: le pôle nord à l'extérieur de la voie pour l'un, le pôle sud pour l'autre;
 - frein à courant de Foucault (réservé)

Les engins moteurs, automoteurs ainsi que les voitures pilotes doivent être équipés de graisseurs de
boudins automatiques. L'huile utilisée, si elle n'est pas déjà agréée, doit faire l'objet d'une homologation.


Le dispositif de sablage ne peut pas fonctionner automatiquement. Il ne peut agir qu'à la demande du
conducteur au moyen d'une commande manuelle située au pupitre de conduite. Le débit des sablières doit
être conforme aux prescriptions du document ORE B44/RP7.

Exigences concernant les bogies et les véhicules à deux essieux
La conception, la fabrication et l'homologation des bogies ou des véhicules à 2 essieux doivent respecter les
fiches UIC 510-3, 511, 512, 517, série 515, série 615, série 645, 820, 821, 822 et le document ERRI B12 DT
135 selon le cas.

Les pièces moulées en acier doivent être conforme à la fiche UIC 840-2.

En cas de réalisation antérieure aux documents ci-dessus, l'EF devra démontrer la fiabilité de ses bogies
par un retour d'expérience suffisant, incluant la surveillance des fissurations et par un dispositif de
maintenance permettant d'atteindre un niveau de sécurité au moins équivalent à celui des matériels
équivalents en service sur l'infrastructure ferroviaire belge.

Exigences concernant les essieux montés
La conception, la fabrication et l'homologation des essieux montés et de leurs éléments constitutifs doivent
respecter les prescriptions suivantes:
 - essieux montés: fiches UIC 510-1, 510-2, 813, RGM 2.4.13;
 - essieux axes: normes EN 13103 et EN 13104, fiche UIC série 811, RGM 2.4.13;
 - roues monoblocs: fiches UIC 510-2, 510-5, 812-2, 812-3, RGM 2.4.13; en outre pour les roues
bandagées: fiches UIC 810-1, 810-2, 810-3 et 812-1, 812-4 et 812-5.
 - roulements: fiche UIC 515-5, RGM 2.4.13;
 - graisses: fiches UIC 515-5, 615-5, 814, spécification achat équivalente à normes NFF 19.813.
 - corps de boites: fiches UIC 515-1, 515-5, 615-1, visibilité aux détecteurs de boîtes chaudes.

Les caractéristiques géométriques, le profil et les défauts de tables de roulement admis en service doivent
être compatibles avec la fiche UIC 510-2, pr EN 13715 et RIC No 35.
L'adéquation des caractéristiques techniques des essieux avec le dispositif de maintenance des essieux
prévu par l'EF et les objectifs de sécurité énoncé par le GI devra être certifiée par le GI ou un organisme
dont la compétence est reconnue par le GI.

Exigences concernant l'onde de pression
Caractéristique d'agressivité de l'onde de pression latérale lors de croisements à des vitesses > 160 km/h
sur ligne classique: la valeur ∆cp doit être ≤ 0,4 pour un capteur de pression placé sur une paroi verticale
situé à une hauteur de 2,7 m au-dessus du plan de roulement et à 2,125 m de l'axe de la voie.


Exigences concernant l'influence des vents latéraux
L'effet combiné de la vitesse de marche du véhicule et de la vitesse des vents latéraux doit être démontré
suivant point 3.4 et 3.5 du pr. EN 00256026 part2.

Cette exigence s'applique aux voitures pilotes des rames réversibles, aux voitures d'extrémité des
automotrices et des autorails ainsi qu'aux véhicules moteurs avec une charge par essieu < 20t. La stabilité
de ces véhicules doit être garantie pour la vitesse maximale du véhicule en combinaison avec un vent
latéral de 40 m/s vitesse météorologique et les caractéristiques des voies à parcourir.

Compatibilité avec l'alimentation en énergie électrique
Exigences liées aux installations de traction électrique
Plage de fonctionnement (tension, fréquence)
L'équipement électrique doit permettre un fonctionnement normal du train, en traction et en freinage, pour
toutes les valeurs de la tension ligne situées dans les limites spécifiées par la norme EN 50-163 et fiche UIC
600.

Le freinage à récupération est accepté mais ne doit pas pouvoir conduire la tension à dépasser les limites
prévues par la norme ci-dessus. Par ailleurs il ne doit empêcher le tension ligne de retomber à zéro au plus
tard une minute après l'interruption de l'alimentation de la caténaire.

Limitation de puissance appelée par le train
Les trains doivent être équipés d'un système automatique de régulation de la puissance appelée en fonction
de la tension ligne. En outre, sous 3 kV les trains d'une puissance supérieure à 4 MW doivent être équipés
d'un sélecteur de puissance manoeuvrable en marche par le conducteur qui permet de réduire la puissance
absorbée par le train à une valeur inférieure à 4 MW. Sous 3 kV, le courant nominal absorbé à la caténaire
ne peut dépasser 2400A.

Contraintes résultant du raccordement au réseau haute tension
Pour avoir accès sans restriction au réseau 25 kV, le train devra avoir un facteur de puissance conforme à
la fiche UIC 660 § 1.6. En ce qui concerne le facteur de puissance pour les trains grande vitesse, la STI
Énergie annexe G doit être respectée. En cas de non conformité les admissions seront assorties de
conditions (ligne, plage horaire, tarification, ...) adaptées à chaque cas.
La tension de crête maximale autorisée résultant du fonctionnement des équipements H.T. de la locomotive
ou de l'engin automoteur ne peut dépasser dans les conditions les plus sévères 3900 V sur le réseau 3 kV
et 50 kV sur le réseau 25 kV.

Protection électrique du train
En cas d'avarie électrique sur le train en aval du disjoncteur, celui-ci doit être capable d'assurer la protection
du train (notamment pouvoir de coupure et temporisation d'ouverture par absence de tension ligne)
conformément aux prescription de la fiche UIC 797-0 (en projet). Les lignes de toiture en 25 kV et/ou 3 kV
des engins de traction doivent être protégées des décharges atmosphériques par un parafoudre non
capacitif.
Le fonctionnement électrique du train doit être compatible avec les caractéristiques des équipements de
détection de défauts des installations fixes et ne pas générer de surtensions ni de pointes de courants
transitoires selon la fiche UIC 797-0 (en projet) avec les valeurs suivantes : dI/dt < 60 A/ms à t = 0 s et dI/dt
< 20 A/ms à t = 20 ms.

Franchissement des sections de séparation de phase ou de type de tension
Les trains poly tensions doivent être conformes à la fiche UIC 611 et notamment équipés d'un dispositif de
palpage.

Les matériels destinés à circuler sur LGV doivent être équipés de dispositifs d'aide au franchissement des
sections de séparation.

Exigences relatives aux pantographes et à l'interface pantographe / caténaire
Caractéristiques des pantographes
Tous les pantographes du train doivent pouvoir être commandés par le conducteur (ou les conducteurs en
cas de double traction ou de pousse).

Le pantographe doit être conçu et qualifié conformément à la norme EN 50.206-1.

Pour être admis, les pantographes doivent respecter les conditions suivantes:
Sur les lignes 3 kV:
- Les pantographes doivent respecter les fiches UIC 608OR et 794-1OR.
- Les profils des archets admis sont:
  * annexe 4a et 4b de la fiche UIC 608OR.
  * plan C/A 02.01.02 (profil SNCB avec longueur totale de 1760 mm.
  * annexe de la fiche UIC 794-01OR.
Sur les lignes 25 kV:
- Les pantographes doivent respecter les fiches UIC 608OR et 794-O.
- Les profils des archets admis sont:
  * annexe 2 de la fiche UIC 608OR.
  * annexe 3 de la fiche UIC 608OR.
  * annexe de la fiche UIC 794OR.

L'effort statique et les temps de montée et descente doivent être conformes à la fiche UIC 608.
L'effort statique sur la caténaire doit être limité à 110 N sur le réseau 3 kV et à 70 N sur le réseau 25 kV.

L'effort maximal sur la caténaire doit être limité à 170 N sur le réseau 3 kV et 150 N sur le réseau 25 kV,
conforme à l'annexe Q de la STI Énergie.

Un dispositif de secours doit permettre la montée du pantographe en l'absence ou insuffisance d'air dans le
réservoir principal.

Les pantographes utilisés sur LGV doivent être munis d'un dispositif de détection d'avaries d'archet
provoquant l'abaissement automatique du pantographe.

En cas de fonctionnement avec plusieurs pantographes levés, l'espacement de ceux-ci doit être compatible
avec l'implantation des sections de séparation de phase et du système défini à l'annexe H de la STI Énergie.


Homologation du captage
La qualité du captage du courant doit être homologuée conformément à la fiche 794 O (pour 25 kV) et 794-
1OR (pour 3 kV).

Préservation de la caténaire
Les échappements à haute température des moteurs thermiques doivent être désaxés par rapport à la
caténaire.
En toute circonstance (y compris le captage à l'arrêt dans les conditions les plus sévères), la température de
la caténaire ne pourra dépasser 80°C au point de contact.

Dans le cas des locomotives destinées à remorquer les trains de voyageurs, chacun des pantographes
utilisés sur le réseau 3 kV devra respecter l'exigence précédente pour un captage à l'arrêt de 400 A (valeur
thermique).

Dans le cas des engins automoteurs, chacun des pantographes utilisés sur le réseau 3 kV devra respecter
l'exigence précédente pour un captage à l'arrêt du courant maximal susceptible d'être absorbé sous 2700 V
dans les conditions les plus sévères.

Présence et fonction du système de palpage
Les locomotives ou engins automoteurs poly tension seront pourvus d'un dispositif de palpage de la tension
caténaire qui abaissera automatiquement les pantographes lorsque les pantographes levés ne
correspondent pas à la tension caténaire mesurée. En cas d'absence ou de disparition de la tension
caténaire, le dispositif ne pourra pas intervenir.

Largeur des pantographes en fonction du coéfficient de souplesse.
Les valeurs suivantes doivent être respectées.
                                                      3 kV
Largeur Coeff. de souplesse max. autorisé
1950 mm            0,225
1760 mm            0,4
1600 mm            0,225
                                                     25 kV
Largeur Coeff. de souplesse max. autorisé
1600 mm            0,225
1450 mm            0,225

Compatibilité avec les systèmes de signalisation et les systèmes de sécurité pour la circulation
Compatibilité avec les systèmes de signalisation
Dispositions géométriques
La distance entre les essieux consécutifs doit être inférieure à 27 m.

La forme des boudins des roues doit être conforme aux exigences exprimées au               § 5.1.4.

Le matériel roulant ne doit pas comporter de pièces métalliques autre que les boudins des roues dans la
zone de sensibilité des détecteurs de roues.

Le diamètre minimum des roues et la distance minimale entre les essieux seront tels que le fonctionnement
des compteurs d'essieux soit garanti (fiche UIC 790R).

Shuntage électrique des rails par les essieux
La résistance électrique entre les roues de chaque essieu et la masse minimale par essieu doivent
respecter les prescriptions obligatoires (O) et recommandées (R) de la fiche UIC 512.

Le matériel destiné à circuler sur LGV est soumis à des conditions particulières relatives au contact
électrique rails-roues, à la distance minimale entre essieux extrêmes d'un convoi et à la masse minimale par
essieu.

Le matériel roulant susceptible de circuler isolément et dont la tare est inférieure à 30 t, doivent être équipés
d'un dispositif d'aide au shuntage. Par ailleurs, en cas de problèmes de shuntage répétitifs dans certaines
zones géographiques ou pour certains types de matériels, le GI pourra imposer l'installation de dispositif
d'aide au shuntage aux matériels dont la tare est plus élevée que celle indiquée ci-dessus.
Graisseurs de boudins et dispositifs de sablage: voir § 5.1.2.2 : "Sollicitation de la voie, des appareils et des
ouvrages d'art".

Compatibilité électromagnétique avec les systèmes de détection des trains
Le document de référence MI.01-EMC-75.2.0 de la DG Infrastructure décrit les procédures de tests et les
critères de sécurité à respecter par le matériel roulant. La procédure d'homologation fait l'objet de la norme
EN 50.238Pr.

Compatibilité électromagnétique avec les transmissions dans les câbles de signalisation
Le document de MI.01-EMC-75.2.0 de la DG Infrastructure est d'application.

Compatibilité avec d'autres équipements
Transmission entre voie et matériel roulant
Systèmes brosse-crocodile (répétition des signaux) : les caractéristiques de la brosse de contact doivent
être conformes au plan C-3-114M. La résistance en courant continu entre brosse et masse doit se situer
entre 250 et 80 ohm.

Aucune perturbation des systèmes d'échange d'information entre la voie et le matériel roulant n'est
autorisée.

Fonctionnement des détecteurs de boites chaudes
Les températures de fonctionnement des boites doivent être cohérentes avec les seuils de détection et
d'alertes des détecteurs de boites chaudes placés le long de la voie.

La géométrie des boites et des bogies doit permettre une bonne visibilité des parties chaudes des boites par
les détecteurs de boites chaudes compte tenu des axes de visées des détecteurs (voir fiche UIC 515-1
planche 4).

Fonctionnement des installations de télécommunications
Sur les lignes électrifiées sous 25 kV, les courants psophométriques doivent répondre aux prescriptions du
document MI.01-EMC-75.2.0 de la DG Infrastructure.

Exigences de présence d'équipements de sécurité
Sur toutes les lignes
Équipement des postes de conduite
Tachymétrie: = mesure et affichage de la vitesse avec précision de:
A) ± 3 km/h ± 1,5% de la valeur de la vitesse max., si V max. > 160 km/h.
B) ± 3 km/h ± 2,5% de la valeur de la vitesse max., si V max. < 160 km/h.

Avertisseur sonore selon fiche UIC 644

Veille automatique selon fiche UIC 641 et 651 § 4.3.2.6. Le déclenchement de l'alarme radio est exigé pour
les engins équipés de la radio sol-train.

Inhibition de traction par le freinage. Les engins moteurs doivent être dotés d'un dispositif qui coupe la traction quand la
force de freinage demandée est plus grande que 50% de la force de freinage nominale.Pour les cas équipés d'un frein
UIC, cela veut dire que la traction est coupée dès que la pression dans la conduite du frein automatique est inférieure à
4,1 ± 0,2 bar. La traction peut être autorisée au plus tôt quand la demande de freinage devient plus petite que 30% de la
force de freinage nominale. Pour les cas équipés d'un frein UIC, cela veut dire que la traction est autorisée dès que la
pression dans la conduite du frein automatique est supérieure à 4,6 ± 0,2 bar. Si le matériel circule seulement sur les
tronçons frontières, il peut être accepté que la coupure de traction ne se fasse qu'en cas de freinage d'urgence,
cependant provoquée par une dépression dans la conduite du frein automatique. Dans ce cas, le matériel ne peut être
utilisé comme allège accouplée.
Protection contre l'épuisement du frein. Les engins moteurs doivent être équipés d'un système qui effectue
un freinage de service maximal lorsque la pression dans la conduite d'alimentation descend en dessous de
5,5 bar ou un freinage d'urgence lorsque la pression dans la conduite de frein automatique descend en
dessous de 2,5 bar. Dans ce dernier cas, au moins 50% du poids frein normal doit être garanti. Pour les
systèmes non UIC, cette fonction sera réalisée d'une autre manière. Son appréciation tombe sous l'étude de
fiabilité décrite au § 5.4.1.1.

Indicateur de fuites à la conduite de frein automatique. Les engins moteurs doivent être équipés d'un
dispositif permettant de détecter une fuite anormale à la conduite du frein automatique, si le robinet de frein
livre un débit plus grand que le débit maximum prévu dans la fiche UIC 541-03. Cette fuite est signalée au
conducteur par l'allumage d'une lampe et l'émission d'un signal acoustique lequel est actif uniquement
lorsque l'inverseur occupe un sens de marche.

Pour des raisons de fiabilité le sens du couple exercé par les moteurs de traction (que ce soit en traction ou
en freinage dynamique) sera contrôlé et comparé au sens de marche demandé par le conducteur. En cas de
discordance, le couple sera annulé immédiatement.

Modalité d'action des automatismes de sécurité sur le freinage et sur les équipements, en particulier:
- Interruption immédiate de la traction
- Vidange de la conduite de frein automatique
- Freinage d'urgence
- Signal d'alerte lumineux (clignotement alternatif)
Pour certains systèmes, il peut être accepté que la conduite de frein automatique ne soit pas vidée
complètement, mais uniquement par un freinage de service maximal. Dans ce cas, une étude de fiabilité doit
démontrer qu'un niveau équivalent de sécurité de fonctionnement est atteint.

L'exécution des ordres de coupure de la traction aux équipements de puissance, d'ouverture du disjoncteur
et d'abaissement des pantographes (commandés soit par le conducteur soit par un quelconque des
automatismes) devra être garanti dans toutes les configurations même en cas de défaillance d'un
quelconque équipement de la locomotive ou de l'engin moteur.

Signal d'alerte lumineux alternatif gauche-droite donnant 30 à 40 clignotements des projecteurs par minute.
Les feux rouges doivent être éteints.

Voltmètre ligne

En fonction des lignes susceptibles d'êtres parcourues, des différents systèmes de répétition de signaux ou
le cas échéant des systèmes de signalisation de cabine doivent être installés ainsi que les systèmes
d'enregistrement appropriés aux différents systèmes de répétition de signaux ou le cas échéant des
systèmes de signalisation de cabine.                                     L'enregistrement de la vitesse, des
signaux et autres événements doivent être effectués selon le système de répétition des signaux ou le
système de signalisation de cabine d'application sur les lignes parcourues (voir § 5.3.3.3.2).


Ergonomie de la cabine de conduite (visibilité, audibilité, sécurité) selon les fiches UIC 643 et 651.

Ergonomie des dispositifs de commande, de contrôle, d'isolement et de secours du frein selon fiche UIC
651.

Ergonomie des dispositifs d'urgence (frein d'urgence, alerte radio, alerte lumineuse, commande
pantographe, etc.) selon fiche UIC 651.

Visibilité des informations nécessaires à la sécurité du train (vitesse, répétition des signaux, tension ligne…)
selon fiche UIC 651.

Autres équipements
Signalisation d'extrémité selon fiches UIC 532, 534, 651 paragraphe 4.3.2.5.

Les autres dispositifs lumineux, situés sur les extrémités ou sur les faces des matériels, de couleur rouge,
jaune et vert doivent être éteints.

Marquage d'identification selon fiches UIC 438 (sauf matériel moteur et automoteur), 545, 552, 580 et 640.


Présence des agrès de sécurité et outillages nécessaires.

Dispositifs de sécurité pour les organes susceptibles de se désolidariser:
- fixation suivant critères accélérométriques de la fiche UIC 566;
- étriers de sécurité pour moteurs diesels sous caisse, arbres de transmission, etc.

Réservoirs d'air conformes aux normes EN 286-3, 286-4 ou la directive CEE.

Suivant l'équipement des lignes
Équipement de communication Radio Sol - Train (repris par § 19.5 de l'annexe de l'AM dd 20/06/2008)
Tous les postes de conduite des engins de traction et engins automoteurs circulant sur des lignes équipées
de radio, doivent être équipés de la radio sol - train selon les fiches UIC 751-1, 751-2, 751-3, ENV 50.121 et
RST 2100 et incluant la fonction alerte radio.

Les trains circulant de façon régulière sur lignes équipées de radio à transmission de données, doivent être
dotées de ce type de radio.

Sur ligne à grande vitesse, la commutation du canal doit être automatique.

En cas de coupure de la tension ligne une autonomie de la radio sol - train de 8h doit être assurée.

En cas de circulation avec le conducteur comme seul personnel du train à bord, la radio doit posséder la
fonctionnalité "alarme veille automatique".

Équipements de systèmes répétition des signaux et de signalisation de cabine du matériel en fonction des
lignes parcourues ainsi que les systèmes d'enregistrement appropriés. (repris par § 19.5 de l'annexe de
l'AM dd 20/06/2008)
Chaque engin (locomotive, voiture pilote, automotrice ou autorail) doit disposer d'un système de répétition
des signaux ou d'une signalisation de cabine le cas échéant capable de lire et de traiter les données des
systèmes de signalisation installés sur les lignes parcourues par cet engin ainsi que l'appareillage
d'enregistrement approprié.

Sur les lignes classiques, le système MEMOR est d'application.
Une description fonctionnelle est reprise dans le document TR38/921.20/MEMOR.
              Le tableau ci-dessous reprend les systèmes prévus pour les différentes lignes.




Les courbes de freinage appliquées par la signalisation de cabine doivent correspondre aux prestations de
freinage du train.

Les systèmes de signalisation de cabine utilisés doivent être SIL 4, selon les normes EN 50126, EN 50128
et EN 50129.

Événements à enregistrer obligatoirement avec un appareil enregistreur:
 - Pour les engins équipés du système MEMOR, l'enregistrement doit être conforme au document
TR38/921.20/MEMOR.
 - Sur les engins munis d'un système TBL1 (seulement sur des engins SNCB) au minimum les mêmes
données sont enregistrées que dans le cas des engins munis d'un système MEMOR.
 - Pour les engins munis de l'équipement TBL2, les données mentionnées dans le document de référence n°
TR38/942.45/TBL2-REC doivent être enregistrées.
 - Pour les engins munis d'ERTMS/ETCS, l'enregistrement doit être conforme à la ERTMS/ETCS Class 1
Specification.
 - Sur les engins équipés de TVM430, l'enregistrement doit être conforme à la spécification PH 03424/B.
Les systèmes de répétition des signaux, les systèmes de signalisation de cabine et l'appareillage
d'enregistrement ainsi que leur installation sur le matériel doivent être approuvés par le GI
L'UI doit pouvoir mettre à disposition de l'autorité publique mandatée à chaque instant les données, les
informations et les moyens nécessaires pour la lecture et l'interprétation des données enregistrées.


Prescriptions techniques pour les véhicules équipés d'une commande radio
Réservé
Exigences relatives au freinage et à la traction, en modes normal et dégradé.
Freinage
Principe général
Les trains doivent être équipés du frein à air comprimé tel que défini dans les fiches UIC série 540. Le
matériel TGV peut s'en écarter à condition qu'il satisfasse aux STI pour le matériel TGV et qu'une étude de
fiabilité démontre que le système atteint le même niveau de sécurité que le système UIC.

La répartition des véhicules freinés au frein automatique doit permettre d'arrêter et d'immobiliser les
différentes parties du train en cas de rupture d'attelage, dans le cas où tous les freins sont en service.

Les différents éléments composant le système de freinage doivent être conformes aux fiches UIC de la série
540 à 547 et homologués par l'UIC ou par un organisme reconnu par le GI. Pour le matériel TGV, il s'agit
d'un souhait. Pour les parties qui n'y satisfont pas, une étude de fiabilité doit être soumise en démontrant
qu'on atteint le même niveau de fiabilité que les parties qui y satisfont.

L'utilisation de l'air du circuit de frein automatique à d'autres usages est interdite.

Engins moteurs ou automoteurs
La capacité de production et de stockage d'air comprimé doit être suffisante pour alimenter les équipements
de l'engins et des véhicules remorqués. Pour une locomotive de ligne, le débit du compresseur doit être de
1900 l/min et la capacité de stockage de 1000 l au moins; sinon, le nombre d'essieux freinés remorquable
doit respecter les critères du tableau 6 de la norme EN 14033-1.

Le robinet du frein automatique doit être conforme à la fiche UIC 541-03. Dans le cas où il y aurait présence
d'une fonction "à-coup de remplissage", il doit être possible d'utiliser toutes les fonctions du robinet de frein
sans provoquer un à-coup de remplissage. Pour le matériel TGV, cette prescription se rapporte uniquement
sur la partie pneumatique du robinet de frein.

En cas de circulation sur lignes à fortes pentes, la commande du frein dynamique doit pouvoir être assurée
indépendamment de la commande du frein automatique.

Les valeurs maximales et les gradients du frein dynamique doivent respecter les valeurs suivantes:
Effort de freinage du frein dynamique:
- Engin moteur pris isolément: 150 kN
- Engins moteurs en unité multiple: 75 kN (par engin moteur)
Effort maximal du frein combiné (dynamique et pneumatique) :
- Engin moteur pris isolément: 105 kN
- Engins moteurs en unité multiple: 105 kN (par engin moteur)
Gradient d'installation du frein dynamique:                         - Régime P: 15 kN/s;
- Régime G: 6 kN/s
Gradient de disparition du frein dynamique:                         - Régime P: 6 kN/s;
- Régime G: 6 kN/s. (en cas de défaut exigeant une coupure rapide du frein dynamique: 15 kN/s).
Le conducteur doit avoir deux commandes de frein d'urgence à sa disposition, dont une obtenue par la
position extrême de serrage du robinet du frein automatique. Au moins une commande doit être à action
mécanique directe sur la conduite générale; l'autre doit avoir un niveau de sûreté de fonctionnement
équivalent. La mise à l'atmosphère de la conduite générale doit se faire via un orifice de diamètre ≥ 25 mm.


Les locomotives (excepté celles qui font partie d'un engin automoteur composé de plusieurs voitures)
doivent être dotées d'une commande permettant de freiner la ou les locomotives de tête indépendamment
du reste du train (frein direct).

Les engins doivent avoir un frein d'immobilisation de stationnement.

Le sablage doit agir sur l'initiative du conducteur.

Les locomotives doivent être dotées des régimes G (marchandises) et P (voyageurs) ou R (haute
puissance) correspondant au service envisagé.

Tous les engins automoteurs mono caisse et locomotives doivent avoir des équipements de freinage
indépendants par bogie.

Les automoteurs d'une longueur supérieure à 250 m doivent être équipés du frein électropneumatique selon
fiche UIC 541-5. Le matériel TGV peut s'écarter de la fiche UIC à condition qu'une étude démontre que le
même niveau de fiabilité est atteint.

Les locomotives remorquant des trains de voyageurs à une vitesse supérieure ou égale à 140 km/h doivent
disposer de la commande du frein électropneumatique.

Matériels remorqués.
Les voitures à voyageurs à vitesse > 140 km/h mais < 200 km/h doivent être équipées du frein
électropneumatique selon fiche UIC 541-5 (2e édition, sans toutefois le système de surveillance). Le
matériel TGV peut s'écarter de la fiche UIC à condition qu'une étude de fiabilité démontre que le même
niveau de fiabilité est atteint.

Les voitures pilotes doivent être équipées comme les engins moteurs ou automoteurs.

Les wagons à vitesse > 140 km/h doivent être équipés de la conduite principale.

Le nombre et la répartition des véhicules équipés du frein d'immobilisation doivent permettre l'immobilisation
des tronçons en cas de rupture d'attelage. Le frein d'immobilisation doit être conforme à la fiche UIC 543.


Tout matériel
Les freins dynamiques sont autorisés pour les freinages de service et d'urgence. Néanmoins, le frein
pneumatique seul doit suffire à respecter les distances d'arrêt.

Le frein électromagnétique ou autres freins agissant par frottement sur le rail ne doivent fonctionner qu'en
freinage d'urgence.

Les freins à courants de Foucault sont soumis à des restrictions (réservé).

Les organes de freinage doivent être équipés d'un dispositif de rattrapage automatique du jeu lié à l'usure
des semelles et garnitures, la simple action est obligatoire sur les locomotives et automoteurs.

Performances de freinage
Freinage d'arrêt et de ralentissement
Dans toutes les conditions de composition et de charge envisagées par l'EF, et pour la catégorie de vitesse
limite demandée, les performances de freinage, mesurées selon la fiche UIC 544-1, doivent permettre au
train de respecter les exigences liées à l'implantation des signaux sans augmentation excessive de la
température des rails.

Ces exigences doivent également être respectées en cas de circulation avec un ou plusieurs équipement de
frein hors service, aux vitesses prévues en application des procédures techniques définies par l'EF.


Afin de garantir la régularité des circulations, la fiabilité des équipements ou le niveau de redondance du
système de freinage, doivent être suffisants.

L'isolement d'un équipement ne doit pas imposer de limitation de vitesse incompatible avec l'exploitation ou
                                        5
avoir une probabilité inférieure à 1/(10 h)

La sollicitation de l'adhérence au freinage ne doit pas dépasser la limite de 0,13.

Capacité thermique de l'équipement de frein
Matériel classique
Le frein doit être apte à maintenir la vitesse du train dans les pentes et être capable d'assurer les freinages à
l'arrêt sans dépasser les limites de sollicitations des organes de frein et de roulement.

Matériel TGV (seulement pour la L3 via Soumagne)
En cas de présence d'un frein dynamique qui dépend de la caténaire, il doit être possible de descendre une
pente de 11 km à 20‰ à 180 km/h et d'arrêter le train par un freinage d'urgence au bas de la pente, avec le
frein pneumatique seul, sans endommager l'équipement du frein pneumatique.


Matériel TGV (seulement pour la L3 via Soumagne)
En cas de présence d'un frein dynamique qui ne dépend pas de la caténaire, il doit être possible de
descendre sur cette même pente de 11 km à 180 km/h ainsi que de s'arrêter au bas de cette pente par un
freinage d'urgence, avec 50% des freins dynamiques hors service, sans endommager l'équipement du frein
pneumatique.

Frein d'immobilisation.
Le frein d'immobilisation des engins moteurs et automoteurs doit développer un effort suffisant que pour
permettre une immobilisation certaine sur une pente de 35‰ . Pour le matériel remorqué, les prescriptions
de la fiche UIC 543 sont d'application.

Sur les engins automoteurs composés de plusieurs véhicules dont les voitures sont accouplées par un
accouplement classique, les freins d'immobilisation doivent être présent entièrement ou partiellement sur les
voitures d'extrémité.                        Sur les engins automoteurs dont les voitures sont accouplées
avec un accouplement fixe, il n'y a pas de frein d'immobilisation exigé sur les voitures d'extrémité.


Traction
Performances de traction
Les engins moteurs et automoteurs doivent être dimensionnés de telle sorte que la capacité d'accélération
au démarrage à charge maximale soit suffisante compte tenu de la rampe la plus difficile des itinéraires
envisagés ou des itinéraires de détournement.

L'accélération résiduelle en palier à la vitesse maximale du train sera au moins de 5 cm/s² pour les trains de
voyageurs et de 5 cm/s² pour les trains de fret, sous une tension de ligne de 22,5 kV CA pour les matériels
25 kV CA et de 3000 V CC pour les matériels 3000 V CC.
La sollicitation de l'adhérence au démarrage ne doit pas dépasser:
- pour les locomotives: 32%;
- pour les automoteurs: 20%

Les rames à grande vitesse doivent respecter en outre les conditions de la fiche UIC 660.

Le matériel à traction autonome doit garantir une autonomie minimum conforme à la fiche UIC 627-1.

Intégrité du train
Les organes de choc et de traction du train doivent être dimensionnés pour garantir l'intégrité du train
compte tenu des efforts longitudinaux en traction et en freinage (selon fiche UIC 520 en cas d'utilisation
d'attelage classique ou 522 en cas d'utilisation d'attelage automatique de simple traction).

Aptitude à être secouru
Couplabilité mécanique
Si le train n'est pas équipé à ses extrémités d'organes de choc et traction classiques (crochet et tampons)
selon fiche UIC 520, il doit être doté d'attelages de secours permettant la pousse et la traction par des
engins équipés d'organes de choc et traction selon fiche UIC 520.

Les attelages de secours doivent être conformes à la fiche UIC 660.

Les vitesses d'évacuation doivent correspondre aux conditions du RGUIF 5.2.1.

Couplabilité pneumatique
Le train doit pouvoir se coupler pneumatiquement (conduite générale et conduite principale) avec un engin
ou une rame équipées de liaisons conformes à la fiche UIC 648.

Le frein du train secouru doit pouvoir fonctionner lorsque le secours est assuré par un train équipé du frein à
air comprimé selon les fiches UIC 540 et 541-03.

Relevage
Le matériel roulant doit pouvoir être relevé avec les équipements en dotation dans les trains de relevage de
la SNCB définis par le RGM 218.

Le repérage des points de préhension doit être conforme aux fiches UIC 580, 581 et 640.

Si des agrès spécifiques sont nécessaires, ceux-ci doivent être disponibles sur les trains ou fournis par l'EF
et mis en dotation dans les trains de relevage de la SNCB.

Un véhicule dont un essieu est bloqué doit pouvoir être tracté ou poussé en utilisant un wagonnet de
dépannage conforme au dessin SNCB AM 33067 LU ou modèle TGV selon plan S6-02-00-70 (AC
Salzinnes).

Aptitude à porter secours
Couplabilité mécanique
Si le train n'est pas équipé à ses extrémités d'organes de choc et traction classiques (crochet et tampons)
selon fiche UIC 520, il doit être doté d'attelages de secours permettant la pousse et la traction de trains
équipés d'organes de choc et traction selon fiche UIC 520.

Les attelages de secours doivent être conformes à la fiche UIC 660.

Les vitesses d'évacuation doivent correspondre aux conditions du RGUIF 5.2.1

Couplabilité pneumatique
Le train doit pouvoir se coupler pneumatiquement (conduite générale et conduite principale) avec un engin
ou une rame équipé de liaisons conformes à la fiche UIC 648.
Le frein du train secouru doit pouvoir fonctionner si celui-ci est équipé du frein à air comprimé selon les
fiches UIC 540 et 541-03.

Performances résiduelles des trains automoteurs (utilisation exceptionnelle)
Le train doit être capable d'alimenter les équipements de frein d'un train de composition équivalente
(nombre d'essieux) à la sienne.

Le train doit être capable de démarrer sur une rampe de 18‰, un train de masse au moins égale à la sienne
et atteindre une vitesse permettant de dégager les voies principales.

Sécurité des personnes
Sécurité des personnes à bord du train et accédant au train
Résistance des structures
La résistance statique des caisses des locomotives, des voitures à voyageurs et des engins automoteurs
doit être au moins égale à la plus forte des exigences des parties obligatoires (O) et recommandées (R) des
fiches UIC 566, 651, EN12663 et UIC 660.

La résistance statique des caisses des automotrices à V max ≤ 140 km/h doit être au moins égale aux
exigences des parties obligatoires (O) et recommandées (R) de la fiche UIC 651.

La résistance statique des caisses du matériel GV doit être conforme à la fiche UIC 660 et à la fiche UIC
566 pour les paragraphes réservés de la fiche UIC 660.

En cas de non respect des prescriptions ci-dessus, le demandeur devra démontrer que les caractéristiques
de son train permettent de garantir un niveau de sécurité équivalent.

Sécurité passive
La sécurité passive pour la protection du conducteur doit être prévue sur le véhicule

La résistance des fixations doit être conforme à la fiche UIC 566.

Étanchéité aux ondes de pression
Le matériel GV doit être étanche aux ondes de pression selon fiche UIC 660.

Sécurité incendie
Les matériaux et les dispositions constructives des matériels doivent être conformes aux normes NFF 16-
101, 16-102, 16-103 et aux fiches UIC 564-2, 642 et 895. Il est admis que le respect de l'ensemble des
normes nationales allemandes, italiennes, belges, suisses ou britanniques est équivalent.

Les motrices et voitures motorisées des rames GV doivent être équipées d'un dispositif de détection et
d'avertissement d'incendie capable au moins de provoquer l'isolement des équipements de traction
concernés sans altérer le fonctionnement des autres équipements.

Dans certains tunnels, il existe des exigences spécifiques pour la sécurité en cas d'incendie. L'EF est tenu
de s'informer auprès du GI.

Sécurité électrique
Les matériels doivent être conformes à la norme EN 50-153 et aux fiches UIC 533, 550 et 552.

Particularités liées aux personnes transportées et au personnel d'accompagnement
Accès au train
La localisation des portes d'accès doit être compatible avec la longueur des quais des gares desservies.
Les emmarchements, poignées et mains montoires doivent être conformes:
- pour le matériel GV: à la fiche UIC 660;
- pour le matériel RIC: aux fiches UIC 560 et 565-3;
- pour le matériel de service intérieur: compatibilité avec quai de 280, 550 et 760 mm de hauteur.

Le paragraphe 4.1.4 de la fiche UIC 560 ne s'applique intégralement que si les caractéristiques des quais
desservis l'exigent.

Fonctionnement des portes d'accès et d'intercirculation extrêmes
Pour le matériel GV: suivant fiche UIC 660;

Pour le matériel RIC: suivant fiches UIC 560 (portes) et 561 (intercirculation);

Pour le matériel du service intérieur: suivant le système SNCB c'est-à-dire:
 - Verrouillage et blocage des portes par une commande générale de fermeture à V = 0 km/h.
 - Libération sélective gauche-droite par le conducteur pour les engins automoteurs et par le personnel
d'accompagnement pour le matériel remorqué;
 - Chaque porte doit être pourvue d'une détection d'obstacle.
 - L'ouverture de secours doit pouvoir fonctionner dans toutes les circonstances selon le processus ci-après:

 1. le dispositif coupe l'alimentation pneumatique vers le cylindre de porte côté fermeture et le met à
l'atmosphère;
 2. suite à cette opération, la porte est déverrouillée mécaniquement;
 3. un signal sonore s'enclenche;
 4. la porte est alors libérée et peut être ouverte à la main;
 5. le signal sonore s'arrête lorsque le dispositif de secours est remis en position neutre et la porte se
referme si une éventuelle commande de blocage ou de fermeture subsiste.

Signal d'alarme
Les matériels à voyageurs doivent être équipés de signaux d'alarme utilisables en cas de danger. Ceux-ci
doivent être d'un des types suivants:
 - Sur la ligne 3 (via Soumagne)
Le matériel doit être équipé d'un système qui autorise le conducteur à annuler le freinage d'urgence pour un
laps de temps limité afin de pouvoir lui-même choisir l'endroit d'arrêt.
Dans le cas de matériel remorqué, le système doit répondre aux prescriptions de la fiche UIC 541-5.
 - Sur les autres lignes, les mêmes prescriptions sont valables que pour la ligne 3 pour le matériel construit
après le 01/07/2002

Gestion des situations de détresse
Les matériels à voyageurs doivent être équipés de sonorisation et d'interphonie selon fiches UIC 558 et 568.


L'éclairage des véhicules doit être conforme à la fiche UIC 555 (éclairage de secours).

Le marquage intérieur de sécurité doit être conforme aux fiches UIC 545 et 580.

Désincarcération
Les matériels doivent être équipés de vitrage de sécurité et d'issues de secours selon fiches UIC 560, 564-1
et fiche UIC 660 pour le matériel grande vitesse.

Marquage
Le marquage du matériel à voyageurs doit être conforme aux fiches UIC 438-1, 580, 640 et au RIC.


Particularités liées aux cabines de conduite et aux compartiments non accessibles aux voyageurs
Cabines de conduite
Accès à la cabine selon fiche UIC 651

Vitre frontale conforme à la fiche UIC 651

Inscriptions selon fiche UIC 640

Compartiments non accessibles aux voyageurs
Protection électrique: le personnel qualifié et averti doit être protégé contre les contacts accidentels avec
des conducteurs sous haute tension selon fiche UIC 611 et norme EN 50-153.


Sécurité du personnel ferroviaire et des personnes présentes dans le périmètre de l'infrastructure
L'effet aérodynamique du train (souffle) doit être compatible avec la présence des voyageurs sur les quais et
du personnel sur les pistes latérales aux voies. Les trains de voyageurs à V max > 200 km/h, les trains de
marchandises à V max > 160 km/h ainsi que les trains présentant des caractéristiques particulières doivent
faire l'objet d'essais.

La visibilité depuis la cabine de conduite doit être conforme à la fiche UIC 651

Avertisseurs sonores: voir 5.3.3 "exigences de présence d'équipements de sécurité sur toutes les lignes".


Mise à la masse des matériels selon fiche UIC 533

Les trains munis d'attelages à vis et susceptibles d'être remaniés en exploitation courante doivent respecter
la fiche UIC 521.

Les transformateurs (25 kV) doivent être équipés d'une soupape ou d'une membrane d'explosion pour éviter
les conséquences d'une explosion interne. En cas de déclenchement de ce dispositif, l'évacuation de l'huile
doit être prévue de façon à éviter les risques de projection et d'incendie

Il est recommandé de peindre les parois d'about des engins munis d'une cabine de conduite en couleur
jaune (RAL 1021) et ceci pour au moins 50% de la surface inscrite du gabarit de l'engin.

Exigences complémentaires relatives aux transports de fret
Exigences spécifiques aux wagons, aux systèmes bi-modaux et aux unités de chargement utilisés
en transport combiné
Les wagons doivent être conformes à la fiche UIC 530-2 et respecter l'ensemble des exigences, liées à la
sécurité et à la compatibilité avec l'infrastructure, selon les fiches UIC du sous chapitre 57.

Les marquages doivent être conformes aux fiches UIC 438-2 et 573 et au RIV.

Les matériels équipés de machines autonomes ou à alimentation extérieure doivent être conformes aux
fiches UIC 538, 554 et 554-2.

Les matériels destinés au transports de marchandises dangereuses doivent être conformes au règlement
RID ainsi qu'à la fiche UIC 573.

Les systèmes bi-modaux et unités de chargement utilisés en transport combiné doivent être conformes aux
fiches UIC du sous chapitre 59.

Aptitude au triage par gravité
Les wagons destinés à être triés doivent avoir des attelages respectant les prescriptions des fiches UIC du
sous chapitre 52.
Ils doivent être aptes au franchissement des bosses de triage telles que définies dans la fiche UIC 522.


Ils doivent être aptes à résister aux tamponnements de triage conformément à la fiche UIC 577.

Chargements
Les méthodes de chargement, amarrage et arrimages devront être conformes aux prescriptions du RIV.


Transports exceptionnels
La mise en circulation de transports exceptionnels est soumise à un accord préalable du GI selon fiche UIC
502.

Matières dangereuses
Le transport de matières dangereuses doit respecter le règlement RID. Il peut être soumis à des restrictions
de la part du GI.

Exigences relatives à l'environnement
Bruit et vibrations (à l'arrêt et en circulation)
Les matériels destinés à circuler sur les lignes à grande vitesse doivent respecter les limites d'émissions
sonores de la fiche UIC 660.

Les matériels autres que ceux ci-dessus ne doivent pas générer plus de bruit ni de vibrations que la
moyenne des matériels modernes actuellement en service sur les lignes concernées.

Perturbations électromagnétiques
Le document MI.01-EMC-75.2.0 de la DG Infrastructure et les normes EN 50-121 sont d'application.

Pollutions
L'accès aux WC doit pouvoir être condamné.

Pour les gaz d'échappement, les moteurs thermiques doivent être homologués selon la fiche UIC 624 et les
valeurs d'émission doivent correspondre à l'annexe A de la fiche UIC 624 ou bien le moteur doit disposer
d'une certification d'homologation UIC.

Matériaux et produits interdits ou soumis à restrictions (amiante, PCB, CFC, ..)
En la matière, il appartient à l'EF de s'assurer que son matériel respecte les lois et règlements en vigueur
sur le territoire national.
 Article /
Paragraphe
de l'annexe
      1
      2
     2.1




   2.1 A




    2.2
   2.2.1


  2.2.1 A


  2.2.1 B

  2.2.1 C
  2.2.1 D
  2.2.1 E
  2.2.1 F
  2.2.1 G
  2.2.1 H
  2.2.1 I
  2.2.1 J
  2.2.1 K
   2.2.2
  2.2.2 A
  2.2.2 B
  2.2.2 C
2.2.2 D

2.2.2 E
2.2.2 F

2.2.2 G




2.2.2 H


 2.2.3




2.2.3 A




 2.2.4


2.2.4 A
2.2.4 B
2.2.4 C
2.2.4 D
2.2.4 E
2.2.4 F
2.2.4 G
2.2.4 H
2.2.4 I
   3
  3.1
 3.1.1
3.1.1 A
3.1.1 B
 3.1.2


 3.1.2


 3.1.3
 3.1.3
 3.1.4
3.1.4 A
3.1.4 B
3.1.4 C
 3.1.5
3.1.5 A
3.1.5 B
  3.2
 3.2.1
3.2.1 A
3.2.1 B

3.2.1 C
3.2.1 D
3.2.1 E
3.2.1 F
3.2.1 G
3.2.1 H

3.2.1 I

3.2.1 J
 3.2.2
 3.2.2
 3.2.3
3.2.3 A
3.2.3 B
   4
  4.1
 4.1.1
4.1.1 A
4.1.1 B


4.1.1 C




4.1.1 D



4.1.1 E
4.1.1 F


4.1.1 G


4.1.1 I
 4.1.2
4.1.2 A
4.1.2 B


4.1.2 C

 4.1.3
4.1.3 A
4.1.3 A

4.1.3 B

 4.1.4
 4.1.4
   4.2
  4.2.1
 4.2.1 A
 4.2.1 B


4.2.1 C


  4.2.2
  4.2.2
  4.2.3
  4.2.3
   4.3
  4.3.1
 4.3.1.1
4.3.1.1 A
4.3.1.1 B
4.3.1.1 C

4.3.1.1 D
4.3.1.1 E
4.3.1.1 F
4.3.1.1 G
4.3.1.1 H
4.3.1.1 I
4.3.1.1 J
 4.3.1.2
4.3.1.2 A
4.3.1.2 B
4.3.1.2 C
4.3.1.2 D

4