L�gende by 2X3Zv7m

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									Objectif du document :
L'objectif de ce document est de consolider les besoins en terme d'attribut de la fiche-produit des utilisateurs
faire ressortir les choix qui ont été fait par les utilisateurs français. Il a été validé par les industriels et distribut

Légende des feuilles :
Liste des données : Liste des attributs de la fiche-produit standard utilisés dans le cadre des échanges ave
Type d'unité Com - hiérarchie : Règles des gestion de l'utilisation des indicateurs selon le type d'unité com
Listes Code - Enumération : Listes de code rattachées à certains des attributs
MinMultCde : précision sur le mode d'utilisation des attributs minimum et multiple de commande
Prod. périssables - Briques GPC : Liste des briques qui identifient les produits périssables pour lesquels ce

Légende des colonnes :
Catégorie fonctionnelle : Catégorie à laquelle appartient l'attribut à décrire
Nom de l'attribut : Traduction en français du nom de l‟attribut à décrire
Nom XML : Nom XML de l‟attribut à décrire
Définition : Définition en français de l‟attribut à décrire
Nom du message : Nom du message XML contenant l'attribut à décrire
Nom de la classe : Nom XML de la classe contenant l‟attribut à décrire
Statut France : Statut de la données (M = Obligatoire, O = Optionnel, D = Dépendant) sur le marché franç
Attribut répétable : Valeur indiquant s'il est possible de répéter l‟attribut et de lui affecter plusieurs valeurs (
Niveau hiérarchique : Niveau hiérarchique pour lequel l'attribut peut être utilisé. Le niveau hiérarchique de l
Valeur unique pour la hiérarchie : Code indiquant si la valeur associée à l'attribut décrit s'applique à l'ense
Type : Type de l'attribut à décrire. Les types gérés sont : Alphanumeric (AN), Amount, Boolean, Char, Descri
Taille : Longueur de l'attribut à décrire: 14 signifie "longueur fixe de 14 caractères", ..3 signifie "jusqu'à 3 cara

Suivi des modifications

Modifications des schémas par rapport à la version XML 2.3           Signalé par cette couleur
Modifications des schémas par rapport à la version XML 2.2           Signalé par cette couleur
Ecarts entre les besoins français et besoins internationnaux         Signalé par cette couleur
Mise à jour de la liste des taxes et assimilées (onglet "Listes Code - Enumération", liste 11)

* : Pour s'aligner sur le numéro de version des messages XML autres que les messages GDSN, la fiche-prod
                      Liste des attributs de la fiche-produit GDSN V2.7* pour le marché français
                                                  Version du 24/06/2010

  d'attribut de la fiche-produit des utilisateurs français. Ce document n'a pas pour objectif de modifier le standard international, m
 . Il a été validé par les industriels et distributeurs (GMS) français participant au Comité d'Experts GDS de GS1 France.


ard utilisés dans le cadre des échanges avec des clients français et les règles de gestions qui s'y rattachent
on des indicateurs selon le type d'unité commerciale d'une fiche-produit

nimum et multiple de commande
 ent les produits périssables pour lesquels certaines données doivent être obligatoirement renseignées




ionnel, D = Dépendant) sur le marché français
 l‟attribut et de lui affecter plusieurs valeurs (Yes = l‟attribut est répétable, No : l‟attribut ne peut avoir qu‟une seule occurrence e
 peut être utilisé. Le niveau hiérarchique de l'article est indiqué dans l'attribut "tradeItemUnitDescriptor"
associée à l'attribut décrit s'applique à l'ensemble de la hiérarchie (UC + UL associées) (Yes) ou uniquement au niveau décrit (N
umeric (AN), Amount, Boolean, Char, Description, Date, DateTime, Integer, Long Description, Long Text Description, Measurem
 de 14 caractères", ..3 signifie "jusqu'à 3 caractères", ..17.4 signifie "partie entière jusqu'à 17 caractères, partie décimale jusqu'à




      Signalé par cette couleur
      Signalé par cette couleur
      Signalé par cette couleur
 Code - Enumération", liste 11)

utres que les messages GDSN, la fiche-produit passe directement de la version 2.3 à la version 2.7.
 jectif de modifier le standard international, mais de
mité d'Experts GDS de GS1 France.


estions qui s'y rattachent




 ement renseignées




but ne peut avoir qu‟une seule occurrence et une seule valeur)
 emUnitDescriptor"
es) (Yes) ou uniquement au niveau décrit (No)
escription, Long Text Description, Measurement, Measurement Value, Numeric (N), Party Identification, Percentage, Text Descr
squ'à 17 caractères, partie décimale jusqu'à 4 caractères"
Party Identification, Percentage, Text Description.
                                                                                                                                                                                                        9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                                                                            Page 5




                                                                                                                                                                                                                                                                   Valeur
                                                                                                                                                                                                                                                     Niveau
  Catégorie                                                                                                                                                                                                                           Attribut                     unique
                            Nom de l'attribut                 Nom XML                                               Définition                                   Nom du message         Nom de la classe         Statut France                     hiérarchiqu                  Type       Taille         Liste de code                         Règle de gestion FR                                         Remarques
fonctionnelle                                                                                                                                                                                                                        répétable                    pour la
                                                                                                                                                                                                                                                        e
                                                                                                                                                                                                                                                                 hiérarchie
                      Type d'unité commerciale       tradeItemUnitDescriptor      Indication du niveau hiérarchique de l'unité commerciale.                                       tradeItemUnitIndicatorList                                                                  Enumerate     N/A     Voir Enumération 1                                                                   ATTENTION : Règles de gestion associées
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               No             All          No          dList                                                                                                    indiquées dans la colonne Hierarchy Reference
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         Level. Voir l'onglet Type article - hiérarchie
                      GTIN de l'article déclaré      gtin                        Code GS1 de l'unité commerciale de rang immédiatement inférieur contenue                         tradeItemIdentification                                                                      Integer      14                                 Le calcul de la clef doit être vérifié. Après la
                                                                                 dans l'unité commerciale déclarée. Il s'agit du code GTIN 8, GTIN 12, GTIN 13                                                                                                                                                                 création de la fiche produit, aucune modification du
                                                                                 ou GTIN 14. Pour arriver à une longueur totale de 14 positions, les codes          tradeItem                                           M               No             All          No                                                         GTIN de cette fiche produit ne doit être permise,
                                                                                 GTIN 8, GTIN 12 ou GTIN 13 doivent être complétés à gauche par                                                                                                                                                                                aussi bien au niveau de l'IHM qu'en mode
                                                                                 respectivement 6, 2 ou 1 caractère "0" (zéro).                                                                                                                                                                                                chargement.
                      Code fournisseur de l'article additionalTradeItemIdentific Code d'identification complémentaire attribué par le fournisseur de l'unité                      tradeItemIdentification                                                                        AN         ..35                               Renseigné avec                                       La longueur sur les Schémas est ..80
                      déclaré                       ationValue                   commerciale déclarée. Ce code ne remplace pas le GTIN qui reste                    tradeItem                                           O               No             All          No                                                         "additionalTradeItemIdentificationType =
                                                                                 obligatoire.                                                                                                                                                                                                                                  SUPPLIER_ASSIGNED".
                                                    additionalTradeItemIdentific Type de l'identification additionnelle                                                           tradeItemIdentification                                                                     Enumerate     N/A                                D : obligatoire si
                                                    ationType                                                                                                       tradeItem                                           D               No             All          No          dList                                          additionalTradeItemIdentificationValue est
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               renseigné.
                      GTIN de l'article remplacé     gtin                        Indication de l’identification de l’unité commerciale qui est remplacée de                       replacedTradeItemIdentificat                                                                 Integer      14                                 Le calcul de la clef doit être vérifié.
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           O               No             All          No
                                                                                 manière permanente                                                                               ion
                      GTIN de l'article substitué   gtin                         Identification de l’unité commerciale qui est substituée de manière                              substitutedTradeItem                                                                         Integer      14                                 Le calcul de la clef doit être vérifié.
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           O               No             All          No
                                                                                 temporaire
                      Code fournisseur de l'article additionalTradeItemIdentific Code d'identification complémentaire attribué par le fournisseur de l'unité                      replacedTradeItemIdentificat                                                                   AN         ..35                               Renseigné avec                                            La longueur sur les Schémas est ..80
                      remplacé                      ationValue                   commerciale remplacée par l'unité commerciale déclarée. Ce code ne                 tradeItem     ion                                   O               No             All          No                                                         "additionalTradeItemIdentificationType =
                                                                                 remplace pas le GTIN qui reste obligatoire.                                                                                                                                                                                                   SUPPLIER_ASSIGNED".
                                                    additionalTradeItemIdentific Type de l'identification aditionnelle                                                            replacedTradeItemIdentificat                                                                Enumerate     N/A                                D : obligatoire si
                                                    ationType                                                                                                       tradeItem     ion                                   D               No             All          No          dList                                          additionalTradeItemIdentificationValue est
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               renseigné.
                      GLN de l'Editeur de            gln                       Code lieu-fonction GS1 identifiant le propriétaire unique et créateur de                           informationProvider                                                                             N         13                                 Généré automatiquement par l'outil de
                      l'information                                            l'information (l'Editeur). Cela peut être, par exemple, un fabricant, un                                                                                                                                                                        chargement.
                                                                               distributeur, un grossiste ou un exportateur (propriétaire ou non de la              tradeItem                                           M               No             All          Yes
     Identification




                                                                               marque commerciale). Ce code lieu-fonction n'identifie pas la société tierce
                                                                               qui fournit le service de catalogue électronique à l'Editeur.
                      Nom de l'Editeur de            nameOfInformationProvider Nom du propriétaire unique et créateur de l'information (l'Editeur).                               informationProviderOfTrade                                                                     AN         ..35
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               No             All          Yes
                      l'information                                                                                                                                               Item
                      Marché cible (code pays)       targetMarketCountryCode      Code indiquant le pays dans lequel l'unité commerciale déclarée est                             targetMarketInformation                                                                         N          3      Voir Liste 8               Optionnel dans les Schémas. Obligatoire dans              ATTENTION : ISO 3166-1 format 3 caractères
                                                                                  disponible aux acheteurs (liste ISO 3166-1, 3 caractères numériques.                                                                                                                                                                         GDSN                                                      numériques. La longueur sur les Schémas est ..3.
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               No             All          Yes
                                                                                  Exemple : 250 = France). Ce code ne régit pas la zone dans laquelle
                                                                                  l'acheteur peut vendre l'unité commerciale aux consommateurs.
                      Marché cible (libellé)         targetMarketDescription      Libellé correspondant au code "Marché cible" de l'unité commerciale                             targetMarketInformation                                                                     ShortDescr    ..35    Code langue : Voir Liste   Indique le libellé associé au Marché cible (code          Libellé généré automatiquement par le catalogue.
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           O               No             All          Yes
                                                                                  déclarée (exemple : Bouches-du-Rhône).                                                                                                                                                        iption              18                         pays).
                      Type d’association             associationType              Code indiquant la raison de l'association (du remplacement) d’une unité                         frTradeItemIdentification                                                                   Enumerate     N/A     Voir Enumération 4                                                                   Enumération : PP, DR, PQ
                                                                                                                                                                   Extension
                                                                                  commerciale (identifiée par un GTIN) à (par) une autre unité commerciale                                                              O               No             All          No           dList
                                                                                                                                                                   Francaise
                                                                                  (identifiée par un GTIN).
                      Code de nomenclature           importClassificationValue    Code de la classification douanière. Ce code permet de définir les droits et                    tradeItemImportIdentificatio                                                                   AN         ..13                           Obligatoire pour les produits importés. La longueur
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               Yes            EA           No
                      douanière                                                   les tarifs appropriés pour l'unité commerciale déclarée.                                        n                                                                                                                                        dans les Schémas est ..70
                      Type de nomenclature           importClassificationType     Code indiquant le type de classification douanière pour l'unité commerciale                     tradeItemImportIdentificatio                                                                Enumerate     N/A     Voir Enumération 17.   Unique valeur retenue dans l'énumération :
                      douanière                                                   déclarée.                                                                                       n                                                                                             dList               Valeur retenue :       CUSTOMS_TARIFF_NUMBER
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               Yes            EA           No                              CUSTOMS_TARIFF_NU
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    MBER = Numéro de tarif
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    douanier
                      Type de produit à mesure       variableTradeItemType        Indication si l'unité commerciale est en vrac ou préemballé.                                    tradeItemUnitIndicator                                                                      Enumerate     N/A     Voir Enumération 19
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           O               No             All          No
                      variable                                                                                                                                                                                                                                                  d List
                      Identifiant article poids      variableMeasureTradeItemId Identifiant, sur 7 positions en France, de l’unité commerciale (de type unité                     frTradeItemIdentification                                                                       N          7                                 Ne peut être renseigné que si
                      variable (Prix)                entificationNumberForPrice consommateur) à poids variable dans un code poids variable contenant le                                                                                                                                                                        isTradeItemAVariableUnit = True. ATTENTION :
                                                                                prix de l'unité commerciale (commerce de détail).                                  Extension                                                                                                                                                   Cet attribut n'est pas obligatoire car, parfois,
                                                                                                                                                                                                                        O               No             EA           No
                                                                                                                                                                   Francaise                                                                                                                                                   l'identifiant article poids variable n'est pas transmis
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               par le fabricant/vendeur mais construit par le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               distributeur.
                      Identifiant article poids      variableMeasureTradeItemId Identifiant, sur 7 positions en France, de l’unité commerciale (de type unité                     frTradeItemIdentification                                                                       N          7                                 Ne peut être renseigné que si
                      variable (Poids)               entificationNumberForWeig consommateur) à poids variable dans un code poids variable contenant le                                                                                                                                                                         isTradeItemAVariableUnit = True. ATTENTION :
                                                     ht                         poids net de l'unité commerciale (commerce de gros).                               Extension                                                                                                                                                   Cet attribut n'est pas obligatoire car, parfois,
                                                                                                                                                                                                                        O               No             EA           No
                                                                                                                                                                   Francaise                                                                                                                                                   l'identifiant article poids variable n'est pas transmis
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               par le fabricant/vendeur mais construit par le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               distributeur.

                      Nombre total de fils           totalQuantityOfNextLowerLe Nombre total d'unités commerciales de rang inférieur que contient l'unité                         nextLowerLevelTradeItemInf                                                                      N         ..6                                Généré automatiquement par le catalogue à partir
                      (plusieurs GTIN)               velTradeItem               commerciale décrite.                                                                              ormation                                                                                                                                     des informations de hiérarchie. Si un seul type de
                                                                                                                                                                                                                                                    MX, PL,
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               fils, valeur = valeur de l'attribut
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               No          DS, CA,         No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               quantityOfNextLowerLevelTradeItem. Contrôles à
                                                                                                                                                                                                                                                    PK, AP
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               effectuer : Toujours > 0, toujours = Somme
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               (quantityOfNextLowerLevelTradeItem)
                      Nombre de fils (de GTIN)       quantityOfChildren           Nombre d'unités commerciales différentes de rang inférieur (synonyme : de                       nextLowerLevelTradeItemInf                                                                      N         ..10                               Généré automatiquement par le catalogue à partir
                                                                                                                                                                                                                                                    MX, PL,
                      différents                                                  GTIN différents) que contient l'unité commerciale décrite.                                      ormation                                                                                                                                     des informations de hiérarchie. Si un seul type de
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           M               No          DS, CA,         No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               fils, valeur = 1. Contrôles à effectuer : Toujours >
                                                                                                                                                                                                                                                    PK, AP
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               0.
                      Nombre de fils (1 GTIN)        quantityOfNextLowerLevelT Nombre d'unités commerciales de rang inférieur contenues dans l'unité                              childTradeItem                                                    MX, PL,                       N         ..6                                Toujours > 0. Cet attribut doit être répétable.
                                                     radeItem                  commerciale déclarée.                                                                tradeItem                                           M               Yes         DS, CA,         No
                                                                                                                                                                                                                                                    PK, AP
                      GTIN du fils                   tradeItemIdentification   Code GS1 de l'unité commerciale de rang immédiatement inférieur contenue                           childTradeItem                                                                                  N         14                                 Cet attribut doit être répétable. Tous les fils d'un
                                                                               dans l'unité commerciale déclarée. Il s'agit du code GTIN 8, GTIN 12, GTIN 13                                                                                        MX, PL,                                                                    père doivent avoir le même marché cible que le
     Hiérarchie




                                                                               ou GTIN 14. Pour arriver à une longueur totale de 14 positions, les codes            tradeItem                                           M               Yes         DS, CA,         No                                                         père.
                                                                               GTIN 8, GTIN 12 ou GTIN 13 doivent être complétés à gauche par                                                                                                       PK, AP
                                                                               respectivement 6, 2 ou 1 caractère "0" (zéro).
                      Nombre de couches              quantityOfCompleteLayersC Nombre de couches complètes d'unité commerciale de rang inférieur                                  tradeItemHierarchy                                                                              N         ..6                                D : Obligatoire pour PL et MX.
                      d'articles de rang inférieur   ontainedInATradeItem      contenues dans l'unité commerciale déclarée (exemple : si l'unité                                                                                                    MX, PL,
                                                                               commerciale déclarée est une palette configurée en 5 couches complètes de            tradeItem                                           D               No          DS, CA,         No
                                                                               8 cartons de 12 unités consommateur, la valeur correspondante est "5").                                                                                              PK, AP

                      Nombre d'articles de rang      quantityOfTradeItemsContai Nombre d'unités commerciales de rang inférieur contenues dans une                                 tradeItemHierarchy                                                                              N         ..6
                      inférieur par couche           nedInACompleteLayer        couche complète de l'unité commerciale déclarée (exemple : si l'unité                                                                                               MX, PL,
                                                                                commerciale déclarée est une palette configurée en 5 couches complètes de           tradeItem                                           O               No          DS, CA,         No
                                                                                8 cartons de 12 unités consommateur, la valeur correspondante est "8").                                                                                             PK, AP

                      Nombre de sous                 quantityOfInnerPack          Nombre de sous conditionnment non identifié par un GTIN et de rang                              tradeItemHierarchy                                                                              N         ..3
                      conditionnements non                                        inférieur contenues dans l'une unité commerciale déclarée                         tradeItem                                           O               No             All          No
                      identifiés par un GTIN
                      Nombre d'articles de rang      quantityOfNextLevelTradeIt   Nombre d'unités contenu dans un sous conditionnement non identifié par                          tradeItemHierarchy                                                                              N         ..3
                      inférieur par sous             emWithinInnerPack            un GTIN et contenu dans l'unité commerciale déclarée                              tradeItem                                           O               No             All          No
                      conditionnement

                      Libellé court                  descriptionShort             Description courte en texte libre (sur 35 caractères maximum) de l'unité                        tradeItemDescriptionInform                                                                  MultiShort    ..35    Code langue : Voir Liste   D : Obligatoire si isTradeItemAConsumerUnit =
                                                                                  commerciale déclarée. Cette description peut être utilisée pour identifier                      ation                                                                                       Descriptio            18                         True
                                                                                  l'unité commerciale au point de vente (tickets de caisse, étiquettes de                                                                                                                         n
                                                                                  gondole). Pour assurer la compatibilité entre XML et EANCOM, les
                                                                                                                                                                    tradeItem                                           D               No             All          No
                                                                                  utilisateurs pourront choisir de limiter la longueur de ce libellé à 20
                                                                                  caractères.
                                                                                  Le contenu de ce libellé doit être en accord avec les réglementations en
                                                                                  vigueur applicables au produit.




                                                                                                                                                                                                                 EANnet.fr V2 - Juin 2004
     n
                                                                                                                                                                                                  9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                                                                    Page 6




                 Libellé facture              invoiceName                 Description (sur 35 caractères maximum) de l'unité commerciale déclarée.                        tradeItemDescriptionInform                                                             Multi Short   ..35      Code langue : Voir Liste   D : Obligatoire pour les niveaux commandables /
                                                                          Cette description peut être utilisée pour identifier l'unité commerciale dans                   ation                                                                                  Descriptio              18                         facturables, c'est à dire si
                                                                          une facture. Cette notion est similaire à la notion de libellé standard identifié                                                                                                           n                                             isTradeItemAnOrderableUnit = True et / ou si
                                                                          dans le langage EANCOM.                                                                                                                                                                                                                   isTradeItemAnInvoiceUnit = True
                                                                          Pour assurer la compatibilité entre XML et EANCOM, les utilisateurs
                                                                          pourront choisir de limiter la longueur de ce libellé à 30 caractères.              tradeItem                                          D               No              All       No
                                                                          Le contenu de ce libellé doit être en accord avec les dispositions légales en
                                                                          vigueur.
                                                                          Exemple : Pour répondre au règlement européen n° 1830/2003, si le produit
                                                                          contient des OGM, la mention « OGM » doit être indiquée à la fin du libellé
                                                                          facture.
                 Libellé long                 tradeItemDescription        Description en texte libre (sur 143 caractères maximum) de l'unité                              tradeItemDescriptionInform                                                             LongText      ..178     Code langue : Voir Liste   Utiliser le texte libre au lieu de la concaténation.
                                                                          commerciale déclarée. Pour assurer la compatibilité entre XML et EANCOM,                        ation                                                                                  Descriptio              18
                                                                          les utilisateurs pourront choisir de limiter la longueur de ce libellé à 70                                                                                                                n
                                                                                                                                                              tradeItem                                          M               No              All       Yes
                                                                          caractères.
                                                                          Le contenu de ce libellé doit être en accord avec les réglementations en
                                                                          vigueur applicables au produit.
                                                                                                                                                                                                                                                                                         Code langue : Voir Liste   Utilisable uniquement si
Description




                 Libellé étendu               additionalTradeItemDescript Description longue en texte libre (sur 350 caractères maximum) de l'unité                       tradeItemDescriptionInform                                                             LongTextD     ..350
                                                                                                                                                                                                                                             EA, PK, AP,
                                              ion                         commerciale. Ne peut être utilisé que si l'unité commerciale est une unité          tradeItem   ation                                  O               No                        No    escription              18                         isTradeItemAConsumerUnit = True.
                                                                                                                                                                                                                                                 CA
                                                                          consommateur.
                 Nom fonctionnel              functionalName              Texte décrivant l'utilisation de l'unité commerciale (produit ou service) par le                tradeItemDescriptionInform                                                             Multi-Short   ..35      Code langue : Voir Liste
                                                                          consommateur.                                                                                   ation                                                                                  Descriptio              18
                                                                                                                                                              tradeItem                                          M               No              All       Yes
                                                                          Exemples : Liquide ménager, Plat cuisiné bébés, Fromage, Soda, Produits                                                                                                                     n
                                                                          capillaires, Cappuccino élaboré, Papier toilettes, …
                 Nom de marque                brandName                   Nom défini par le propriétaire de la marque commerciale pour identifier des                     tradeItemDescriptionInform                                                                 AN        ..35
                                                                          produits ou des services. Ce nom est reconnu par le consommateur final et                       ation
                                                                          est indiqué sur l'étiquette apposée sur le produit. Si le produit ou le service
                                                                          n'est pas associé à une marque, indiquer "Sans marque".
                                                                          Selon les « Spécifications Générales GS1 », pour un GTIN donné, ce nom
                                                                          doit être le même quelque soit le pays. Si la marque change dans un pays,           tradeItem                                          M               No              All       No
                                                                          un nouveau GTIN doit être créé pour le produit.
                                                                          Dans les niveaux autres que EA, si l’unité commerciale décrite contient
                                                                          plusieurs marques, au moins une marque devra être indiquée. Cette
                                                                          information sera alors considérée comme non significative.

                 Prénom de marque             subBrand                       Second niveau de la marque commerciale. Il s'agit du premier élément de                      tradeItemDescriptionInform                                                                 AN        ..70
                                                                             différenciation que le propriétaire de la marque commerciale souhaite                        ation
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               No              EA        Yes
                                                                             communiquer au consommateur final ou/et à l'acheteur.
                                                                             Ce nom peut être différent en fonction du pays.
                 Gamme de produit             productRange                   Nom, défini par le propriétaire de la marque commerciale, qui couvre                         tradeItemDescriptionInform                                                                 AN        ..35
                                                                             plusieurs catégories de consommateur ou plusieurs utilisations (ex : la                      ation
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               No              EA        No
                                                                             gamme de produit Weight Watchers qui inclut des vinaigrettes, des livres de
                                                                             recettes, des ustensiles de cuisine,…).
                 Variante produit             variant                        Texte libre utilisé pour identifier la variante du produit. Les variantes sont               tradeItemDescriptionInform                                                             Multi Short   ..35      Code langue : Voir Liste
                                                                             les caractéristiques (de type parfum, goût, variété, couleur, …) qui                         ation                                                                                  Descriptio              18
                                                                             distinguent des produits qui ont le même nom de marque, la même marque                                                                                                                   n
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               Yes             EA        No
                                                                             prénom et le même nom fonctionnel.
                                                                             Exemples : Multi-usage, Légumes & poissons, Citron, Cheveux colorés,
                                                                             Cacao, Rose, ...

                 Agence de maintenance de     additionalClassificationAge    Nom de l'agence responsable de la maintenance de la classification                           additionalClassification                                                                   AN        ..35      Agence = 13                D : Obligatoire si l'attribut
                 la classification IFLS       ncyName                        complémentaire (ici IFLS).                                                       tradeItem                                          D               Yes             EA        No                                                       additionalClassificationCategoryCode est
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    renseigné.
                 Classe IFLS (code)           additionalClassificationCate   Code qui identifie la classe de la classification IFLS à laquelle se rattache                additionalClassification                                                                   AN        ..15                                 Code séquentiel (IF5)
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               Yes             EA        No
                                              goryCode                       l'unité commerciale déclarée.
                 Classe IFLS (libellé)        additionalClassificationCate   Libellé de la classe de la classification IFLS à laquelle se rattache l'unité                additionalClassification                                                                   AN        ..70                                                                                        Libellé généré automatiquement par le catalogue.
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               Yes             EA        No
                                              goryDescription                commerciale déclarée.
                 Brique GPC (code)            classificationCategoryCode     Code qui identifie la brique de la classification GPC (ou Global Product                     classificationCategoryCode                                                                 N          8                                   Valeur par défaut = "99999999" si le produit n'est
                                                                             Classification) à laquelle se rattache l'unité commerciale déclarée.                                                                                                                                                                   pas couvert par la classification GPC. Dans ce cas,
Classification




                                                                                                                                                              tradeItem                                          M               No              All       No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    la classification IFLS doit être renseignée pour ce
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    produit.
                 Brique GPC (libellé)         classificationCategoryName Libellé de la brique de la classification GPC (ou Global Product                                 classificationCategoryCode                                                                 AN        ..105                                Valeur par défaut = "Temporary Classification" si le Libellé généré automatiquement par le catalogue.
                                                                         Classification) à laquelle se rattache l'unité commerciale déclarée. Généré                                                                                                                                                                produit n'est pas couvert par la classification GPC.
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               No              All       No
                                                                         automatiquement.                                                                                                                                                                                                                           Sinon, libellé généré automatiquement par le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    catalogue.
                 Type d'attribut GPC (code)   eANUCCClassificationAttrib Code qui identifie l'attribut de la classification GPC (ou Global Product                        gDSNTradeItemClassificatio                                                                 N          8                                   1er attribut (variante) obligatoire si la brique GPC
                                              uteTypeCode                Classification).                                                                     tradeItem   nAttribute                             O               Yes             All       No                                                       est renseignée (c'est à dire valeur <> 0). Cet
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    attribut doit être répétable 7 fois.
                 Type d'attribut GPC (libellé) eANUCCClassificationAttrib    Libellé de l'attribut de la classification GPC (ou Global Product                            gDSNTradeItemClassificatio                                                                 AN        ..105                                                                                     Libellé généré automatiquement par le catalogue.
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               Yes             All       No
                                               uteTypeName                   Classification). Généré automatiquement.                                                     nAttribute
                 Valeur de l'attribut GPC      eANUCCClassificationAttrib    Code qui identifie la valeur de l'attribut de la classification GPC (ou Global               gDSNTradeItemClassificatio                                                                 N          8                                   D : Obligatoire si l'attribut
                 (code)                        uteValueCode                  Product Classification).                                                         tradeItem   nAttributeValue                        D               No              All       No                                                       eANUCCClassificationAttributeTypeCode est
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    renseigné.
                 Valeur de l'attribut GPC     eANUCCClassificationAttrib Libellé de la valeur de l'attribut de la classification GPC (ou Global Product                   gDSNTradeItemClassificatio                                                                 AN        ..105                                                                                       Libellé généré automatiquement par le catalogue.
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               No              All       No
                 (libellé)                    uteValueName               Classification). Généré automatiquement.                                                         nAttributeValue

                 GLN du propriétaire de la    gln                            Code lieu-fonction GS1 identifiant le propriétaire de la marque commerciale                  brandOwner                                                                                 N          13
                 marque commerciale                                          de l'unité commerciale déclarée. Peut être différent de l'Editeur (entité qui
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               No              All       Yes
                                                                             saisit et maintient les informations dans le catalogue).

                 Nom du propriétaire de la    nameOfBrandOwner               Nom du propriétaire de la marque commerciale de l'unité commerciale                          brandOwnerOfTradeItem                                                                      AN        ..35                                 D : Obligatoire si GLN brandOwner renseigné.
                                                                                                                                                              tradeItem                                          D               No              All       Yes
                 marque commerciale                                          déclarée.
                 GLN du fabricant             gln                            Code lieu-fonction GS1 identifiant le fabricant de l'unité commerciale                       manufacturer                                                                               N          13
Intervenants




                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               Yes             All       Yes
                                                                             déclarée. Peut être différent du Propriétaire de la marque commerciale.
                 Nom du fabricant         nameOfManufacturer                 Nom du fabricant de l'unité commerciale déclarée.                                tradeItem   manufacturerOfTradeItem                O               Yes             All       Yes       AN        ..35
                 GLN du (des) Commander à glnOfSupplier                      Code lieu-fonction GS1 identifiant l'entité, chez le fournisseur, qui est                    frSupplierInformation                                                                  GlobalLoc      13
                                                                                                                                                              Extension
                                                                             habilitée à recevoir les commandes passées par le client relatives à l'unité                                                        O               Yes             All       No    ationNumb
                                                                                                                                                              Francaise
                                                                             commerciale déclarée.                                                                                                                                                                 erType
                 Nom du (des) du              nameOfSupplier                 Nom de l'entité, chez le fournisseur, qui est habilitée à recevoir les                       frSupplierInformation                                                                      AN        ..35                                 D : Obligatoire si glnOfSupplier est renseigné.
                                                                                                                                                              Extension
                 Commander à                                                 commandes passées par le client relatives à l'unité commerciale déclarée.                                                           D               Yes             All       No
                                                                                                                                                              Francaise
                 GLN du (des) Livré par       glnOfShipFromParty             Code lieu-fonction GS1 identifiant l'entité, chez le fournisseur, qui est                    frShipFromPartyInformation                                                             GlobalLoc      13
                                                                                                                                                              Extension
                                                                             chargée d'effectuer la livraison au client de l'unité commerciale déclarée.                                                         O               Yes             All       No    ationNumb
                                                                                                                                                              Francaise
                                                                                                                                                                                                                                                                   erType
                 Nom du (des) Livré par       nameOfShipFromParty            Nom de l'entité, chez le fournisseur, qui est chargée d'effectuer la livraison   Extension   frShipFromPartyInformation                                                                 AN        ..35                                 D : Obligatoire si glnOfShipFromParty est
                                                                                                                                                                                                                 D               Yes             All       No
                                                                             au client de l'unité commerciale déclarée.                                       Francaise                                                                                                                                             renseigné.

                 Type du contact              contactType                    Type du contact identifié. Les différents type de contact sont proposés dans                 TradeItemContactInformatio                                                               String      ..70      Voir Liste 30              D : Obligatoire si TradeItemContactInformation
Contact




                                                                             la liste                                                                         tradeItem   n                                      D               Yes             All       Yes                                                      renseigné.

                 GLN du contact               partyIdentification            Code lieu-fonction GS1 identifiant le fabricant de l'unité commerciale                       TradeItemContactInformatio                                                             GlobalLoc      13
                                                                             déclarée. Peut être différent du Propriétaire de la marque commerciale.                      n                                                                                      ationNumb
                                                                                                                                                              tradeItem                                          O               Yes             All       Yes
                                                                                                                                                                                                                                                                   erType


                 Hauteur                      height                         Hauteur de l'unité commerciale déclarée. Cela correspond à la distance entre                 tradeItemMeasurements                                                                    Multi    Decimal
                                                                             les extrémités "haut" et "bas" de l'unité commerciale.                                                                                                                              Measurem 15, String 3
                                                                             Pour une palette :                                                                                                                                                                  ent Value for Unit Of
                                                                             - les hauteurs du support palette et des éventuels intercalaires sont incluses                                                                                                                 Measure
                                                                                                                                                              tradeItem                                          M               No              All       No
                                                                             dans la hauteur totale de la palette
                                                                             - la hauteur de la palette n’est pas toujours égale à la somme des hauteurs
                                                                             des cartons et du support (lorsque les cartons ne sont pas disposés sur la
                                                                             palette sur leur base naturelle)




                                                                                                                                                                                                          EANnet.fr V2 - Juin 2004
                                                                                                                                                                                                    9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                                                                            Page 7




                   Largeur                      width                        Largeur de l'unité commerciale déclarée :                                                         tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal
                                                                             - Pour l’unité consommateur, cela correspond à la distance entre les                                                                                                                 Measurem 15, String 3
                                                                             extrémités "gauche" et "droite" de l'unité commerciale telle que                                                                                                                     ent Value for Unit Of
                                                                             théoriquement destinée à être présentée en linéaire.                                                                                                                                            Measure
                                                                             - Pour l’unité logistique, cela correspond à sa plus petite dimension
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          M               No             All       No
                                                                             horizontale. Par exemple pour une palette 80*120, la largeur est de 800 mm12
                                                                             et pour une palette 60*80, la largeur est de 600. Il s’agit des dimensions
                                                                             minimales pour une palette sans débord de la charge. En cas de débord de
                                                                             la charge, les dimensions réelles de la charge sont à renseigner dans la fiche
                                                                             produit.
                   Profondeur                   depth                        Profondeur de l'unité commerciale déclarée :                                                      tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal
                                                                             - Pour l’unité consommateur, cela correspond à la distance entre les                                                                                                                 Measurem 15, String 3
                                                                             extrémités "avant" et "arrière" de l'unité commerciale telle que                                                                                                                     ent Value for Unit Of
                                                                             théoriquement destinée à être présentée en linéaire.                                                                                                                                            Measure
                                                                             - Pour l’unité logistique, cela correspond à sa plus grande dimension
                                                                             horizontale (synonyme : longueur). Par exemple pour une palette 80*120, la          tradeItem                                          M               No             All       No
                                                                             profondeur est de 1200 mm et pour une palette 60*80, la profondeur est de
                                                                             800 mm. Il s’agit des dimensions minimales pour une palette standard
                                                                             80*120, sans débord de la charge. En cas de débord de la charge, les
                                                                             dimensions réelles de la charge sont à renseigner dans la fiche produit.

                   Contenu net                  netContent                   Quantité (poids net, volume net, nombre de pièces, durée, capacité, …) de                         tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal                                 D: Obligatoire si isTradeItemAConsumerUnit =
                                                                             produit contenue dans l'unité commerciale déclarée (exemples : 250                                                                                                                   Measurem 15, String 3                              True
                                                                             grammes, 1.5 litres, 10 pièces, …). Cette quantité est celle indiquée sur                                                                                                            ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                                                                                               EA, PK, AP,
                                                                             l'étiquette apposée sur l'unité commerciale, ceci dans le respect des               tradeItem                                          D               Yes                      No              Measure
                                                                                                                                                                                                                                                   CA
                                                                             réglementations en vigueur applicables au produit.
                                                                             Le poids net correspond au poids du produit sans les conditionnements
Mesures




                                                                             associés.
                   Poids net                    netWeight                    Poids net de l'unité commerciale déclarée. Le poids net exclut tous les                           tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal                                 Le poids net d'un père doit être supérieur ou égal à
                                                                             matériaux d'emballage et s'applique à tous les niveaux hiérarchiques                                                                                                                 Measurem 15, String 3                              la somme des poids nets de tous ses fils directs,
                                                                             NB : Poids net d'une palette = somme des poids de remplissage des unités            tradeItem                                          O               No             All       No   ent Value for Unit Of                              en prenant en compte les convertions des unités
                                                                             consommateurs.                                                                                                                                                                                  Measure                                 de mesure.

                   Poids brut                   grossWeight                  Poids brut de l'unité commerciale déclarée incluant l'emballage / le                              tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal                                 Le poids brut d'un père doit être supérieur ou égal
                                                                             conditionnement. Pour une palette, les poids du support palette et des                                                                                                               Measurem 15, String 3                              à la somme des poids bruts de tous ses fils directs,
                                                                             éventuels intercalaires sont inclus.                                                                                                                                                 ent Value for Unit Of                              en prenant en compte les convertions des unités
                                                                             Exemple : Pour une palette = (poids brut du carton x nombre de carton) +                                                                                                                        Measure                                 de mesure. Le poids brut doit être supérieur ou
                                                                             poids du support + poids des intercalaires + poids des sur-emballages.              tradeItem                                          M               No             All       No                                                      égal au poids net s'il est indiqué.
                                                                             Les équipements liés à un mode de transport spécifique (sangles, matelas
                                                                             ou housses de protection, …) sont exclus du calcul du poids brut.


                   Poids net égoutté            drainedWeight                Poids net égoutté de l'unité commerciale déclarée. Cela correspond au poids                       tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal
                                                                             net après égouttage du liquide utilisé pour son conditionnement, ceci dans                                                                                                           Measurem 15, String 3
                                                                             le respect des réglementations en vigueur applicables au produit.                   tradeItem                                          O               No             EA        No   ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                                                                                                                             Measure

                   Pourcentage de matières      fatPercentageInDryMatter   Pourcentage de matières grasses contenues dans l'unité commerciale                                fMCGTradeItemMeasuremen                                                              Percentage    ..3.2
                   grasses sur extrait sec                                 déclarée. Ce pourcentage est calculé sur l'extrait sec, c'est-à-dire sur ce qui    Extension FMCG ts                                     O               No             EA        No
                                                                           reste une fois que le produit a été déshydraté.
                   Pourcentage d'alcool par     percentageOfAlcoholByVolu Pourcentage d'alcool contenu dans l'unité commerciale déclarée.                                    fMCGTradeItemMeasuremen                                                              Percentage    ..3.2
                                                                                                                                                              Extension FMCG                                        D               No             EA        No
                   volume                       me                                                                                                                           ts
                   Pourcentage de matière       fatPercentageInTotalWeight Pourcentage de matières grasses contenues dans l'unité commerciale                    Extension   frFMCGTradeItemMeasurem                                                              Percentage    ..3.2
                                                                                                                                                                                                                    O               No             EA        No
                   grasse sur poids total                                  déclarée. Ce pourcentage est calculé sur le poids total du produit.                   Francaise   ents
                   Type de Mesure / affichage   priceComparisonContentTy Indication du type de mesure utilisé pour l’affichage du prix à l'unité de                          tradeItemMeasurements                                                                Enumerate     N/A       Voir Enumération 5
                   du prix                      pe                         mesure sur les linéaires notamment, dans un but de comparaison de prix et                                                                                                                dList
                                                                           ceci dans le respect des réglementations en vigueur applicables au produit.
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          D               No         EA, PK, AP    No
                                                                           Utilisé uniquement si le type de mesure est différent de celui utilisé au
                                                                           niveau du contenu net.

                   Mesure / affichage du prix   priceComparisonMeasurem Quantité de produit (poids, volume, nombre de pièces, durée, capacité, …)                              tradeItemMeasurements                                                                Multi    Decimal                                 D : Obligatoire si l'attribut
                                                ent                     contenue dans l’unité commerciale déclarée. A la différence du contenu net,                                                                                                               Measurem 15, String 3                              priceComparisonContentType est renseigné.
                                                                        cette quantité est utilisée pour l’affichage du prix à l'unité de mesure sur les                                                                                                          ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          D               No         EA, PK, AP    No
                                                                        linéaires notamment, dans un but de comparaison de prix et ceci dans le                                                                                                                              Measure
                                                                        respect des réglementations en vigueur applicables au produit.


                   Couleur (code)               colorCodeValue               Code "Couleur" de l'unité commerciale déclarée.                                                   tradeItemColorDescription                                                             AN         ..20      Code couleur EDITEX :      D : Obligatoire si la classe                            Libellé couleur EDITEX et/ou libellé couleur défini
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          D               Yes            EA        No                           Voir Liste 2               tradeItemColorDescription est utilisée                  par le fournisseur.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     D: Obligatoire pour le vin
                   Agence de maintenance du     colorCodeListAgency          Agence de maintenance de la liste de codes dont le code "Couleur" est issu.                       tradeItemColorDescription                                                             AN          ..3      Code = 6 pour "EDITEX"     D : Obligatoire si la classe                            Code couleur EDITEX et/ou code couleur défini par
                   code couleur (code)                                                                                                                                                                                                                                                    (par défaut, code          tradeItemColorDescription est utilisée                  le fournisseur. Mention utilisateur : Renseigné
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          D               Yes            EA        No                           provisoire), code = 7                                                              uniquement si non renseigné dans DICALIS.
                                                                                                                                                                                                                                                                                          pour "Défini par le
Couleur/Taille




                                                                                                                                                                                                                                                                                          fournisseur"
                   Couleur (libellé)            colorDescription             Libellé correspondant à la couleur de l'unité commerciale déclarée. Si un                         tradeItemColorDescription                                                            Multi       ..70      Code langue : Voir Liste   Si EDITEX, libellé généré automatiquement par le
                                                                             code "Couleur" est renseigné, ce libellé doit correspondre au code couleur.         tradeItem                                          O               Yes            EA        No   Descriptio              18                         catalogue à partir du code.                             Libellé taille EDITEX et/ou libellé taille défini par le
                                                                                                                                                                                                                                                                      n                                                                                                      fournisseur. La longueur sur les Schémas est ..70.
                   Taille (code)                sizeCodeValue                Code "Taille" de l'unité commerciale déclarée.                                                    tradeItemSizeDescription                                                              AN         ..20      Code Taille EDITEX :
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          O               Yes            EA        No
                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir Liste 7
                   Agence de maintenance du     sizeCodeListAgency           Agence de maintenance de la liste de codes dont le code "Taille" est issu.                        tradeItemSizeDescription                                                              AN          ..3      Code = 2 pour "EDITEX"
                   code taille (code)                                                                                                                                                                                                                                                     (par défaut, code
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          O               Yes            EA        No                           provisoire), code = 3
                                                                                                                                                                                                                                                                                          pour "Défini par le
                                                                                                                                                                                                                                                                                          fournisseur"
                   Taille (libellé)             descriptiveSize              Libellé indiquant la taille de l'unité commerciale déclarée.                                      tradeItemSizeDescription                                                           Descriptio    ..35      Code langue : Voir Liste Si EDITEX, libellé généré automatiquement par le          Libellé taille EDITEX et/ou libellé taille défini par le
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          O               No             EA        No       n                   18                       catalogue à partir du code.                               fournisseur. La longueur sur les Schémas est ..70.


                   Pays d'origine               countryOfOrigin              Code indiquant le pays dont l'unité commerciale est réputée issue.                                tradingPartnerNeutralTradeI                                                            N          3        Voir Liste 8               Code tiré de la table ISO 3166-1, 3 caractères
                                                                             Sont à ce titre, réputées originaires d'un pays, les marchandises entièrement                     temInformation                                                                                                                        numériques.
                                                                             obtenues dans ce pays ou qui ont subi la dernière transformation                                                                                                                                                                        Cette information est demandée par les douanes
                                                                             substantielle, économiquement justifiée, réalisée dans une entreprise                                                                                                                                                                   en cas d'importation de produit ou pour répondre à
                                                                             équipée à cet effet et ayant abouti à un produit nouveau ou représentant un         tradeItem                                          M               Yes            EA        No                                                      l'obligation règlementaire, pour certaines familles
                                                                             stade de fabrication important.                                                                                                                                                                                                         de produits, d'information du consommateur. S'il
                                                                             S'il existe plusieurs pays d'origine pour l'unité commerciale, tous les pays                                                                                                                                                            existe plusieurs pays d'origine (attribut répétable),
                                                                             d'origine doivent être indiqués.                                                                                                                                                                                                        l'acheteur ne pourra connaître le véritable pays
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     d'origine que lors de la livraison du produit.

                   Ingrédients irradiés         ingredientIrradiatedCode    Indication qu'au moins un des ingrédients constituant l'unité commerciale a                        fMCGTradeItemMarking                                                               Enumerate     N/A       Voir Enumération 36
                                                                                                                                                              Extension FMCG                                        O               No             EA        No
                                                                            été irradié.                                                                                                                                                                            dList
                   Matières premières irradiées rawMaterialIrradiatedCode   Indication qu'au moins une des matières premières utilisées pour fabriquer                         fMCGTradeItemMarking                                                               Enumerate     N/A       Voir Enumération 36
                                                                                                                                                              Extension FMCG                                        O               No             EA        No
                                                                            l'unité commerciale a été irradiée.                                                                                                                                                     dList
                   Article génétiquement        tradeItemGeneticallyModifie Indication qu'au moins un des ingrédients constituant l'unité commerciale                          fMCGTradeItemMarking                                                               Enumerate     N/A       Voir Enumération 36
                                                                                                                                                              Extension FMCG                                        O               No             EA        No
                   modifié                      dCode                       déclarée est génétiquement modifié.                                                                                                                                                     dList
                   Article irradié              tradeItemIrradiatedCode     Indication que l'unité commerciale a été irradié.                                                  fMCGTradeItemMarking                                                               Enumerate     N/A       Voir Enumération 36
                                                                                                                                                              Extension FMCG                                        O               No             EA        No
                                                                                                                                                                                                                                                                    dList
                   Produit biologique (code)    organicTradeItemCode         Indication du statut biologique de l'unité commerciale déclarée ou des                            organicTradeItemCharacteri                                                            AN         ..35      Voir Liste 10              D : Obligatoire si la classe
                                                                                                                                                                 tradeItem                                          D               No             EA        No
                                                                             ingrédients constituant l'unité commerciale.                                                      stics                                                                                                                                 organicTradeItemCharacteristics est utilisée.
                   Organisme de                 organicClaimAgency           Organisme gouvernemental qui crée et maintient un standard relatif aux                            organicTradeItemCharacteri                                                            AN         ..35      Voir liste 10bis. Valeur   D : Obligatoire si la classe                            Remplace l'attribut Fr characteristicsCode. Classe
                   réglementation produits                                   produits biologiques.                                                                             stics                                                                                                      retenue : 4 =              organicTradeItemCharacteristics est utilisée.           productCharacteristics au lieu de itemNature.
Caractéristiques




                   biologiques                                                                                                                                   tradeItem                                          D               Yes            EA        No                           International Foundation   L'utilisation de cet attribut n'étant pas claire, la
                                                                                                                                                                                                                                                                                          for Organic Agriculture    valeur "4 = International Foundation for Organic
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Agriculture" sera utilisée par défaut.




                                                                                                                                                                                                             EANnet.fr V2 - Juin 2004
                                                                                                                                                                                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                                                         Page 8




Caractéristiques
                   Sigles allergènes ou           packageMarksDietAllergen    Indication des mentions de règime particulier (Halal, Kasher, Végétarien) ou                 packagingMarking                                                                   Enumerate     N/A      Voir Enumération 13   D : Obligatoire pour les produits HALAL
                                                                                                                                                                                                                                           EA, PK, AP,
                   régimes marqués                                            d'allergènes présentes sur le conditionnement de l'unité commerciale.            tradeItem                                       D               Yes                       No     dList
                                                                                                                                                                                                                                               CA
                   Sigles éthiques marqués        packageMarksEthical         Indication des mentions éthiques présentes sur le conditionnement de                         packagingMarking                                                                   Enumerate     N/A      Voir Enumération 15
                                                                                                                                                               tradeItem                                       O               Yes             EA        No
                                                                              l'unité commerciale.                                                                                                                                                              dList
                   Contexture alimentaire         foodContexture              La contexture alimentaire est une information utilisée dans deux cas :                       frFMCGTradeItemInformatio                                                          Enumerate     N/A      Voir Enumération 28
                                                                              1) Pour réexporter le produit. Dans ce cas, la délivrance du certificat phyto-               n                                                                                    dList
                                                                              sanitaire est subordonné à la connaissance de cette contexture (animale ou
                                                                              végétale)                                                                        Extension
                                                                                                                                                                                                               O               No              EA        No
                                                                              2) Pour déterminer les produits qui nécessitent un code d'agrément               Francaise
                                                                              sanitaire, délivré par les directions départementales sanitaires et
                                                                              vétérinaires. Si la contexture est animale, alors le code d'agrément sanitaire
                                                                              est obligatoire.
                   Numéro d'agrément              sanitaryAgreementNumber     L'agrément sanitaire est un numéro attribué par les services vétérinaires à                  frFMCGAdditionalTradeItemI                                                            AN         ..20                           D : Obligatoire si foodContexture est renseigné
                   sanitaire                                                  tout établissement préparant, traitant, transformant, manipulant,                            dentification                                                                                                                   avec la valeur ANIMAL.
                                                                              entreposant, mettant en vente ou vendant des denrées animales ou
                                                                              d'origine animale dont la déclaration est obligatoire.
                                                                              En France, il est constitué :
                                                                                  de la lettre F (pour France)
                                                                                  du n° de codification du département                                         Extension
                                                                                                                                                                                                               D               Yes             EA        No
                                                                                  du n° de codification de la commune ou , pour Paris ,Lyon et Marseille,      Francaise
                                                                              de l'arrondissement,
                                                                                  du n° d'ordre de l'établissement dans la commune ou l'arrondissement
                                                                                  de la mention CEE (pour Communauté Economique Européenne)
                                                                              Exemple : F 22.049.01 CEE
                                                                              (arrêté du 6 nov 2000 : ministère de l'agriculture et de la pêche)


                   Unité de base (oui / non)      isTradeItemABaseUnit        Indication que l'unité commerciale déclarée est une unité de base (oui ou                    tradeItemUnitIndicator                                                              Boolean      N/A      Voir Enumération 11   Voir l'onglet Type article - hiérarchie
                                                                              non), c'est à dire l'unité de plus bas niveau dans la hiérarchie décrite.
                                                                              Par défaut, le type "unité de base (UB)" s'applique au même niveau
                                                                              hiérarchique que le type "unité consommateur (UC)", c'est à dire au niveau
                                                                              le plus bas. Cependant, il n'existe qu'une seule UB par hiérarchie alors qu'il
                                                                                                                                                               tradeItem                                       M               No              All       No
                                                                              peut exister plusieurs UC.
                                                                              Exemple, un lot consommateur est une UC mais n'est pas une UB. Par
                                                                              contre, les composantes d'un lot consommateur peuvent être à la fois des
                                                                              UB et des UC.

                   Unité consommateur (oui /      isTradeItemAConsumerUnit Indication que l'unité commerciale déclarée est une unité consommateur                          tradeItemUnitIndicator                                                              Boolean      N/A      Voir Enumération 11   Voir l'onglet Type article - hiérarchie. Il peut y avoir
                   non)                                                    (oui ou non).                                                                       tradeItem                                       M               No              All       No                                                plus d'une unité consommateur dans une
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           hiérarchie.
                   Unité logistique (oui / non)   isTradeItemADespatchUnit    Indication que l'unité commerciale déclarée est une unité logistique (oui ou                 tradeItemUnitIndicator                                                              Boolean      N/A      Voir Enumération 11   Voir l'onglet Type article - hiérarchie. Il peut y avoir
                                                                              non).                                                                            tradeItem                                       M               No              All       No                                                plus d'une unité logistique dans une hiérarchie.

                   Unité facturable (oui / non)   isTradeItemAnInvoiceUnit   Indication que l'unité commerciale déclarée est une unité facturable (oui ou                  tradeItemUnitIndicator                                                              Boolean      N/A      Voir Enumération 11    Il peut y avoir plus d'une unité facturable dans une
                                                                             non), c'est à dire que son GTIN peut apparaître dans la ligne d'une facture       tradeItem                                       M               No              All       No                                                hiérarchie.
                                                                             (segment LIN en EANCOM).
                   Unité commandable (oui /       isTradeItemAnOrderableUnit Indication que l'unité commerciale déclarée est une unité commandable (oui                    tradeItemUnitIndicator                                                              Boolean      N/A      Voir Enumération 11   Il peut y avoir plus d'une unité commandable dans
                   non)                                                      ou non), c'est à dire que son GTIN peut apparaître dans la ligne d'une                                                                                                                                                        une hiérarchie. Pour une hiérarchie logistique
                                                                             commande (segment LIN en EANCOM).                                                 tradeItem                                       M               No              All       No                                                publiée, au moins une des fiches-produits doit
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           avoir l'indicateur isTradeItemAnOrderableUnit =
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           true.
                   Article à mesure variable      isTradeItemAVariableUnit   Indication que l'unité commerciale déclarée est une unité commerciale à                       tradeItemUnitIndicator                                                              Boolean      N/A      Voir Enumération 11
                   (oui / non)                                               quantité variable telle que par exemple poids, longueur ou volume variable        tradeItem                                       M               No              All       No
                                                                             (oui ou non)
                   Présentoir garni (oui / non)   isTradeItemAFullDisplaySta Indication que l'unité commerciale déclarée est un présentoir garni (oui ou                   frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 36                                                              Voir l'onglet Type article - hiérarchie.
                                                  nd                         non). Un présentoir garni est une unité composée d'un support utilisé en          Extension   TradeItem                                                                          NonBinary
                                                  isTradeItemADisplayUnit    magasin pour la présentation des produits, qui a été garnie chez le               Francaise                                       M               No              All       No   LogicCode
                                                                             fournisseur d'un ou plusieurs types d'unités consommateur, le support             TradeItem                                                                                         List
                                                                             étant réutilisable.
                   Objet consigné (oui / non)     isTradeItemAReturnableItem Indication que l'unité commerciale déclarée est un objet consigné (oui ou                     frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11                                                              Voir l'onglet Type article - hiérarchie
Indicateurs




                                                                             non). Un objet consigné est un emballage, un conditionnement ou un
                                                                                                                                                               Extension
                                                                             support de manutention, facturé en sus du prix de la marchandise, et dont la                                                      M               No              All       No
                                                                                                                                                               Francaise
                                                                             valeur sera remboursée à l'acheteur lorsque celui-ci rendra ledit emballage,
                                                                             conditionnement ou support de manutention.
                   Service (oui / non)            isTradeItemAService        Indication que l'unité commerciale déclarée est un service (oui ou non). Un                   frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11                                                              Voir l'onglet Type article - hiérarchie
                                                                                                                                                               Extension
                                                                             service représente tout produit autre que de la marchandise ou de la                          TradeItemDescriptionInform
                                                                                                                                                               Francaise                                       M               No              All       No
                                                                             consignation, annexe à la transaction principale, susceptible d'être                          ation
                                                                                                                                                               TradeItem
                                                                             commandé et/ou facturé.
                   Vrac (oui / non)               isTradeItemABulkItem       Indication que l'unité commerciale déclarée est du vrac (oui ou non).                         frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11                                                              Voir l'onglet Type article - hiérarchie
                                                                             Produits pour lesquels la notion de pièce n'existe pas dans la transaction
                                                                                                                                                               Extension
                                                                             commerciale. (Dictionnaire de l'Académie des Sciences Commerciales)                                                               M               No              All       No
                                                                                                                                                               Francaise
                                                                             Marchandises vendues non conditionnées et généralement sans marque.

                   Produit à découper (note :     isTradeItemACutToOrderIte   Indication que l'unité commerciale déclarée est un produit à découper (oui                   frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11                                                              Voir l'onglet Type article - hiérarchie
                   mesure fixe + variable) (oui / m                           ou non). Un produit à découper est un produit non constitué en unité
                                                                                                                                                               Extension
                   non)                                                       consommateur et destiné à être débité, détaillé et/ou conditionné en                                                             M               No              All       No
                                                                                                                                                               Francaise
                                                                              magasin. En général, le prix de vente au distributeur dépend du poids exact
                                                                              de chaque pièce.
                   Modèle (oui / non)             isTradeItemAModel           Indication que l'unité commerciale déclarée est un modèle (oui ou non). Un                   frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11                                                              Voir l'onglet Type article - hiérarchie
                                                                              modèle identifie un ensemble d'unités consommateur. Chaque unité                 Extension
                                                                                                                                                                                                               M               No              All       No
                                                                              consommateur représente une déclinaison. La notion de modèle est                 Francaise
                                                                              principalement utilisée dans le textile.
                   Article sécable (oui / non)    isTradeItemADivisibleItem   Indique si les composants de l’unité commerciale déclarée (généralement de                   frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11
                                                                                                                                                               Extension
                                                                              type lot consommateur) peuvent être séparés, pour être vendus                                                                    M               No            PK, AP      No
                                                                                                                                                               Francaise
                                                                              individuellement (Oui = article sécable)
                   Article réapprovisionnable     isTradeItemReorderable      Indication si l’unité commerciale déclarée peut être commandée plusieurs                     tradeItemOrderInformation                                                           Boolean      N/A      Voir Enumération 11
                   (oui / non)                                                fois. Cette information n'implique aucune indication quant à la disponibilité
                                                                              courante de l'unité commerciale. Exemple : des T-shirts imprimés pour une        tradeItem                                       O               No              All       No
                                                                              occasion spéciale, ...

                   Produit promotion              isTradeItemAPromotionalIte Indique si l’unité commerciale déclarée est une promotion consommateur                        frTradeItemUnitIndicator                                                            Boolean      N/A      Voir Enumération 11
                   consommateur (oui / non)       m                          ou un produit standard (Oui = promotion consommateur). Une promotion
                                                                             consommateur est une modification temporaire de l'unité commerciale               Extension
                                                                                                                                                                                                               M               No              All       No
                                                                             changeant de façon évidente la présentation du produit. Elle est décidée par      Francaise
                                                                             le fournisseur au bénéfice du consommateur.

                   Article Saisonnier (oui/non)   isTradeItemSeasonnal        Indique si l'unité commerciale déclarée est un article saisonnier. Un article                Season                                                                             NonBinary     N/A      Voir Enumération 36   D: Obligatoire pour les produits saisonniers
                                                                              saisonnier n'est disponible pour le consommateur qu'à une période de             tradeItem                                       D               No              All       No   LogicCode
                                                                              l'année définie.                                                                                                                                                                   List

                   Date de début de validité de effectiveDate                 Date à partir de laquelle l'information contenue dans la fiche produit est                   tradeItemDateInformation                                                             Date      CCYY-MM-                         Cette date est utilisée pour gérer les versions de la
                   la fiche produit                                           valide. Cette date s'applique à la création de la fiche produit ou à la                                                                                                                        DD                            fiche-produit. Elle peut être differente de la
                                                                              modification.                                                                                                                                                                                                                publicationDate. Si un nouvel utilisateur commence
                                                                                                                                                               tradeItem                                       M               No              All       No                                                la synchronisation sur ce GTIN après la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           effectiveDate originale, alors la effectiveDate sera
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           égale à la publicationDate pour ce nouvel
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           utilisateur.




                                                                                                                                                                                                        EANnet.fr V2 - Juin 2004
                                                                                                                                                                                                        9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                                                                 Page 9




                            Date de début de            startAvailabilityDateTime      Date à partir de laquelle l'unité commerciale déclarée est disponible à la                  tradeItemDateInformation                                                            DateTime CCYY-MM-                               Date de début "antérieure" à date de fin. La date de La date par défaut prévue dans le Parangon est
                            disponibilité à la commande                                commande.                                                                                                                                                                                DDTHH:M                                début de disponibilité du fils doit toujours être      31/12/2099 - 00:00:00.
                                                                                                                                                                                                                                                                                  M:SS                                 antérieure à la date de début de disponibilité de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       ses pères. Cette information est pertinente si l'unité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commerciale déclarée est commandable
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        M               No             All       No                                                    (isTradeItemAnOrderableUnit = True). Si l'unité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commerciale déclarée n'est pas commandable
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       (isTradeItemAnOrderableUnit = False), indiquer la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       date présente au niveau de l'unité commerciale
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commandable (isTradeItemAnOrderableUnit =
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       True) hiérarchiquement associée.

                            Date de fin de disponibilité à endAvailabilityDateTime     Date après laquelle l'unité commerciale déclarée n'est plus disponible à la                 tradeItemDateInformation                                                            DateTime CCYY-MM-                               Date de début "antérieure" à date de fin. La date de
                            la commande                                                commande.                                                                                                                                                                                DDTHH:M                                fin de disponibilité du fils doit toujours être
                                                                                                                                                                                                                                                                                  M:SS                                 postérieure à la date de fin de disponibilité de ses
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       pères. Cette information est pertinente si l'unité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commerciale déclarée est commandable
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               No             All       No                                                    (isTradeItemAnOrderableUnit = True). Si l'unité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commerciale déclarée n'est pas commandable
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       (isTradeItemAnOrderableUnit = False), indiquer la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       date présente au niveau de l'unité commerciale
Dates




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       commandable (isTradeItemAnOrderableUnit =
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       True) hiérarchiquement associée.

                            Date de début de vente au     consumerAvailabilityDateTi   Date à partir de laquelle l'unité commerciale déclarée peut être                            tradeItemDateInformation                                                            DateTime CCYY-MM-                               Utilisable uniquement si
                                                                                                                                                                                                                                                   EA, PK, AP,
                            consommateur                  me                           commercialisée auprès des consommateurs.                                        tradeItem                                        O               No                       No             DDTHH:M                                isTradeItemAConsumerUnit = True.                       Date de début = attribut standard
                                                                                                                                                                                                                                                       CA
                                                                                                                                                                                                                                                                                  M:SS                                                                                        consumerAvailabilityDateTime.
                            Date de début de             firstShipDate                 Date à partir de laquelle l'unité commerciale déclarée est disponible à                     tradeItemDateInformation                                                              Date   CCYY-MM-                               Date de début "antérieure" à date de fin.
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               No             All       No
                            disponibilité à l’expédition                               l'expédition. Cette date est indépendante de l'endoit de la livraison.                                                                                                                      DD
                            Date d'annulation (nouveau canceledDate                    Date à laquelle le lancement d'une nouvelle unité commerciale est annulée                   tradeItemDateInformation                                                              Date   CCYY-MM-                               La date d'annulation doit toujours être antérieure à
                            produit non commercialisé)                                 (unité commerciale créée mais non commercialisée). Cette information                                                                                                                        DD                                  la date de début de disponibilité à la commande.
                                                                                       permet la réutilisation du GTIN 12 mois après la date d'annulation.                                                                                                                                                             La date d'annulation doit être toujours antérieure à
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               No             All       No                                                    la date de la mise à jour de sa valeur. La date
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       d'annulation ne peut pas être renseignée en même
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       temps que la date de fin de fabrication.

                            Date de fin de fabrication    discontinuedDate             Date après laquelle la fabrication de l'unité commerciale déclarée est                      tradeItemDateInformation                                                              Date      CCYY-MM-                            La date de fin de fabrication doit toujours être
                                                                                       définitivement arrêtée.                                                                                                                                                                        DD                               antérieure à la date de la mise à jour de sa valeur.
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               No             All       No                                                    La date de fin de fabrication ne peut pas être
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       renseignée en même temps que la date
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       d'annulation.
                            Date de dernière mise à jour lastChangeDateTime            Date, générée automatiquement par le catalogue, à laquelle la fiche produit a               tradeItemDateInformation                                                            DateTime CCYY-MM-                               Date générée automatiquement par le catalogue.
                                                                                       été mise à jour pour la dernière fois.                                                                                                                                                   DDTHH:M                                Elle est donc non renseignable par l'utilisateur en
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        M               No             All       No               M:SS                                 mode "IHM" et correspond à la date du chargement
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       de la fiche produit dans le catalogue en mode
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       "chargement".
                            Date de publication           publicationDate              Date à partir de laquelle la fiche produit peut être visualisée et est mise à               tradeItemDateInformation                                                              Date      CCYY-MM-                            Date définie par l'utilisateur ou générée
                                                                                       disposition pour la synchronisation. Cette date est générée                                                                                                                                    DD                               automatiquement par le catalogue lors de la
                                                                                       automatiquement par le catalogue électronique.                                                                                                                                                                                  première publication de la fiche produit. Ne doit
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        M               No             All       No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       pas être mise à jour lors des modifications de la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       fiche produit. Doit toujours être postérieure (ou
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       égale) à la date de création.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Notion de quota ! Généralement TP Dependent
                            Minimum de commande           orderQuantityMinimum         Quantité minimale de l'unité commerciale déclarée pouvant être                              tradeItemOrderInformation                                                               N          ..9                              Minimum de commande < maximum de                       Règles d'utilisation : Voir l'onglet MinMultCde.
                                                                                       commandée. Cette valeur s'applique à des commandes individuelles. Cette                                                                                                                                                         commande. L'unité de mesure par défaut est la
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               No             All       No
                                                                                       quantité est celle éventuellement décrite dans les CGV ou le tarif du                                                                                                                                                           Pièce. Pour indiquer une autre unité de mesure,
                                                                                       fournisseur. (remplace la notion de PCB)                                                                                                                                                                                        l'attribut orderingUnitOfMeasure doit être utilisé.
                            Multiple de commande          orderQuantityMultiple        Multiple de quantité de commande exprimé pour l'unité commerciale                           tradeItemOrderInformation                                                               N          ..9                              L'unité de mesure par défaut est la Pièce. Pour        Règles d'utilisation : Voir l'onglet MinMultCde.
                                                                                       déclarée. Si le minimum de commande est de 100 unités et le multiple de                                                                                                                                                         indiquer une autre unité de mesure, l'attribut
                                                                                       commande est de 20 unités, alors l’unité commerciale déclarée ne peut-être                                                                                                                                                      orderingUnitOfMeasure doit être utilisé.
                                                                                       commandée qu’en quantité multiple de 20 unités, à partir de 100 unités : 100,   tradeItem                                        O               No             All       No
                                                                                       120, 140, 160, … Cette quantité est celle éventuellement décrite dans les
                                                                                       CGV ou le tarif du fournisseur. (remplace la notion de PCB)

                                                                                                                                                                                                                                                                                             Unité de mesure : 1N =
Quantites




                            Facteur de commande           orderSizingFactor            Nombre de points que rapporte la commande d'une unité de l'unité                            tradeItemOrderInformation                                                             Multi    Decimal
                                                                                       commerciale déclarée, le nombre de points nécessaire pour obtenir la prime                                                                                                      Measurem 15, String 3 Unité de compte car, en
                                                                                       ayant été préalablement fixé (exemple : une éponge rapporte 2 points, …         tradeItem                                        O               No             All       No    ent Value for Unit Of France, information
                                                                                       1000 points permettant d'obtenir une livraison gratuite). Permet notamment                                                                                                                 Measure    toujours exprimée en
                                                                                       d'optimiser le transport des marchandises.                                                                                                                                                            nombre de point.
                            Assiette de points            incentiveUnitBasisTradeIte   Base unitaire utilisée pour calculer les points d'incitation dans le cadre                  frTradeItemOrderInformatio                                                            Multi    Decimal Unité de mesure : Voir
                            d'incitation                  mInformation                 d'une remise quantitative portant sur l'unité commerciale déclarée.                         n                                                                                   Measurem 15, String 3 Liste 1
                                                                                                                                                                       Extension
                                                                                                                                                                                                                        O               No             All       No    ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                       Francaise
                                                                                                                                                                                                                                                                                  Measure

                            Unité de mesure utilisée      orderingUnitOfMeasure        Indication de l’unité de mesure qui doit être utilisée pour commander l’unité               orderingAndSellingUnitOfM                                                             String       ..70     Voir Liste 1
                            pour la Commande                                           commerciale (pour les unités commerciales vendues dans une autre unité                      easure
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        D               No             All       Yes
                                                                                       de mesure que celle de la commande). Exemple : Le cable commandé en
                                                                                       bobine mais vendu au mètre linéaire, ...
                            Unité de mesure utilisée      invoicingUnitOfMeasure       Indication de l’unité de mesure qui doit être utilisée pour facturer l’unité                frTradeItemInvoiceInformati                                                           String       ..70     Voir Liste 1
                                                                                                                                                                       Extension
                            pour la Facture                                            commerciale (pour les unités commerciales non vendues à la pièce) (kg, m,                   on                                   D               No             All       No
                                                                                                                                                                       Francaise
                                                                                       m², m3, l, …)

                            Mention "emballage /          isPackagingMarkedReturna Indication que l'emballage / conditionnement de l'unité commerciale                             packagingMarking                                                                     Boolean       N/A      Voir Enumération 11     Cet attribut s'applique aux emballages /
                            conditionnement               ble                      déclarée est marqué comme étant retournable (oui ou non).                                                                                                                                                                           conditionnements avec ou sans consigne.
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        M               No             All       No
                            retournable" marquée (oui /
Emballage/Conditionnement




                            non)
                            Mention "produit              isTradeItemMarkedAsRecycl Indication que la mention "produit recyclable" est marquée sur l'unité                         tradeItemMarking                                                                     Boolean       N/A      Voir Enumération 11
                            recyclable" marquée (oui /    able                      commerciale déclarée (oui ou non).                                                 tradeItem                                        O               No             EA        No
                            non)
                            Type d'emballage /            packagingTypeCode            Indication du type de conditionnement / emballage (exemple : bouteille                      packagingType                                                                         Char         ..3      Voir Liste 6            NE S'APPLIQUE PAS AU SUPPORT
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        M               Yes            All       No
                            conditionnement (code)                                     verre, carton, roll, palette, …).
                            Type d'emballage /            packagingTypeDescription     Libellé correspondant au code "Type d'emballage / conditionnement".                         packagingType                                                                          AN          ..35                             NE S'APPLIQUE PAS AU SUPPORT.
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               Yes            All       No
                            conditionnement (libellé)
                            Indication d'emballage /      packagingTermsAndConditi Code indiquant si l'emballage / conditionnement est loué, échangeable,                          packagingMaterial                                                                      AN          ..3      Voir Liste 5            NE S'APPLIQUE PAS AU SUPPORT
                            conditionnement               ons                      consigné ou perdu.                                                                  tradeItem                                        O               No             All       No
                            réutilisable (code)
                            Type de support palette       palletTypeCode               Indication du type de support palette utilisé.                                              tradeItemPalletInformation                                       MX, PL,              Char         ..3      Voir Liste 12
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        D               No                       No
                                                                                                                                                                                                                                                    DS, CA
                            Indication de support         palletTermsAndConditions     Code indiquant si le support est loué, échangeable, consigné ou perdu.                      tradeItemPalletInformation                                       MX, PL,               AN          ..2      Voir Liste 13
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               No                       No
                            palette réutilisable (code)                                                                                                                                                                                             DS, CA
                            Type de code à barres         barCodeType               Indication du type de code à barres présent sur l'unité commerciale                            tradingPartnerNeutralTradeI                                                         Enumerate      N/A      Voir Enumération 2
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               Yes            All       No
                                                                                    déclarée.                                                                                      temInformation                                                                        d List
                            Type de date d'expiration     packagingMarkedExpiration Indication du type de date d'expiration marquée sur le conditionnement de                      packagingMarking                                                                    Enumerate      N/A      Voir Enumération 3
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        O               Yes            EA        No
                            marquée                       DateType                  l'unité commerciale.                                                                                                                                                                 dList

                            Instructions de manutention handlingInstructionsCode       Indication des instructions de manutention pour l'unité commerciale                         tradeItemHandlingInformati                                                             AN          ..5      Voir Liste 3            Utilisation du code uniquement. Valeur par défaut
                            (code)                                                     déclarée.                                                                       tradeItem   on                                   O               Yes           ALL        No                                                    pour le code langue : ZZ (obligatoire car Type =
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       TextDescription)
                            Durée de vie minimale /       minimumTradeItemLifespan Période de temps minimale (en jours) normalement garantie entre la date de                      tradeItemHandlingInformati                                                              N          ..4                              En nombre de jour.
                            livraison                     FromTimeOfArrival        livraison chez le client et la date d'expiration de l'unité commerciale.                        on                                                                                                                                  "minimumTradeItemLifespanFromTimeOfArrival"
                                                                                                                                                                       tradeItem                                        D               No             EA        No                                                    doit être inférieure ou égale à
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       "minimumTradeItemLifespanFromTimeOfProducti
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       on"
Manutention




                                                                                                                                                                                                                 EANnet.fr V2 - Juin 2004
                                                                                                                                                                                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                                                                      Page 10




                Durée de vie du produit à     minimumTradeItemLifespan Période de temps (en jours), garantie par le fabricant, entre la date de                          tradeItemHandlingInformati                                                           N           ..4                                  En nombre de jour.
                partir de la date de          FromTimeOfProduction     fabrication et la date d'expiration de l'unité commerciale.                                       on                                                                                                                                    "minimumTradeItemLifespanFromTimeOfProducti
                production                                                                                                                                   tradeItem                                         D               No           EA      No                                                         on" doit être supérieure ou égale à
  Manutention


                                                                                                                                                                                                                                                                                                               "minimumTradeItemLifespanFromTimeOfArrival"

                Hauteur du support de         palletHeight                 Indication de la hauteur du support de manutention (pour les supports non                     frTradeItemPalletInformatio                                                        Multi    Decimal Unité de mesure : Voir
                manutention                                                standard).                                                                                    n                                                                                Measurem 15, String 3 Liste 1
                                                                                                                                                             Extension
                                                                                                                                                                                                               O               No          MX, PL   No    ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                             Francaise
                                                                                                                                                                                                                                                                     Measure

                Température maximale de       storageHandlingTemperatur Température maximale à ne pas dépasser pour le stockage de l'unité                               tradeItemTemperatureInfor                                                          Multi    Decimal Unité de mesure : Voir            Température min < température max
                stockage                      eMaximum                  commerciale déclarée.                                                                            mation                                                                           Measurem 15, String 3 Liste 1
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     Yes   ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                                                                                                                     Measure

                Température minimale de       storageHandlingTemperatur Température minimale en-dessous de laquelle il ne faut pas descendre pour                        tradeItemTemperatureInfor                                                          Multi    Decimal Unité de mesure : Voir            Température min < température max
                stockage                      eMinimum                  le stockage de l'unité commerciale déclarée.                                                     mation                                                                           Measurem 15, String 3 Liste 1
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     Yes   ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                                                                                                                     Measure


                Fiche de Données de           fdsFdr                     Code indiquant si l'unité commerciale déclarée (produit fini) dispose d'une                     frMaterialSafetyData                                                             Enumerate      N/A       Voir Enumération 35
                Sécurité (FDS) / Fiche de                                Fiche de données de Sécurité (FDS) ou d'une Fiche de Risque (FDR). La                                                                                                              dList
                                                                                                                                                             Extension
                Risque (FDR)                                             fiche de risque est utilisée pour les marchandises non considérées comme                                                              O               No           All     No
                                                                                                                                                             Francaise
                                                                         dangereuses au sens de la réglementation 1999/45 mais classées
                                                                         dangereuses pour le transport ou le stockage.
                Numéro de FDS / FDR           materialSafetyDataSheetNu Numéro d'identification de la fiche de données de sécurité ou de la fiche de                     materialSafetyData                                                                  AN          ..20
                                              mber                       risque associée à l'unité commerciale déclarée. Pour garantir son unicité, ce       tradeItem                                         O               No           All     No
                                                                         numéro doit être lié au GLN de l'Editeur de l'information.
                Date de création / dernière   materialSafetyDataSheetLas Date à laquelle la fiche de données de sécurité ou la fiche de risque a été                     frMaterialSafetyData                                                                Date      CCYY-MM-
                                                                                                                                                             Extension
                mise à jour de la FDS / FDR   tUpdateDate                créée ou modifiée.                                                                                                                    O               No           All     No                    DD
                                                                                                                                                             Francaise
                Organisme de                  dangerousGoodsRegulation Code indiquant le système de classification des marchandises dangereuses                          tradeItemHazardousInforma                                                           AN           ..3  Voir Liste 20 (extrait)         Différents systèmes (Transport routier (ADR),          Cet attribut couvre toutes les opérations logistiques
                réglementation                Code                     et l’agence responsable de sa maintenance.                                                        tion                                                                                                  Voir la page                    aérien (IATA), maritime (IMDG), par rail (RID),        le long de la chaîne d'approvisionnement
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               Yes          All     No                         http://www.unece.org/tra        fluvial … (DE 8273)) existent et sont utilisés pour la (manutention, stockage, transport, …)
                                                                                                                                                                                                                                                                               de/untdid/d99b/tred/tred8       classification et l‟identification des marchandises
                                                                                                                                                                                                                                                                               273.htm.                        dangereuses.
                Point d'éclair                flashPointTemperature        La température à partir de laquelle une substance dégage suffisamment de                      tradeItemHazardousInforma                                                        Measurem Decimal Unité de mesure : Voir                                                                     Cet attribut couvre toutes les opérations logistiques
                                                                           vapeur pour s'enflammer.                                                                      tion                                                                                ent  15, String 3 Liste 1                                                                                le long de la chaîne d'approvisionnement
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               Yes          All     No             for Unit Of                                                                                        (manutention, stockage, transport, …).
                                                                                                                                                                                                                                                                    Measure

                Classe de danger (transport) classOfDangerousGoods         Classification de danger pour le transport des marchandises dangereuses. 9                    hazardousInformationDetail                                                          AN           ..4      Pour l'ADR, voir la liste   Les risques subsidiaires sont indiqués par            Cet attribut couvre toutes les opérations logistiques
                                                                           classes ont été définies, certaines étant divisées en sous-classes. Le                                                                                                                                  de code UN/ECE              répétition de cet attribut. Répétable pour chaque     le long de la chaîne d'approvisionnement
                                                                           numéro de « classe » indique la nature et les propriétés des marchandises et                                                                                                                            ("http://www.unece.org/tr   organisme de réglementation (ADR, IATA, IMDG,         (manutention, stockage, transport, …)
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               Yes          All     No
                                                                           permet d’établir un classement en terme de niveau de risque.                                                                                                                                            ans/danger/publi/adr/adr    RID, …).
                                                                                                                                                                                                                                                                                   2005/French/Partie2.pdf"
                                                                                                                                                                                                                                                                                   page 3)
dangereux




                Groupe d'emballages           dangerousGoodsPackingGr Identifie le degré de risque que représentent les marchandises dangereuses                         hazardousInformationDetail                                                          AN           ..3      Voir Liste 21               Répétable pour chaque organisme de                    Cet attribut couvre toutes les opérations logistiques
 Produits




                                              oup                     durant le transport, en accord avec les réglementations ADR, IATA, IMDG et                                                                                                                                                               réglementation (ADR, IATA, IMDG, RID, …).             le long de la chaîne d'approvisionnement
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               Yes          All     No
                                                                      RID.                                                                                                                                                                                                                                                                                           (manutention, stockage, transport, …)

                Désignation officielle de     dangerousGoodsShippingN Désignation officielle de l’unité commerciale (marchandise dangereuse)                             hazardousInformationDetail                                                          AN          ..200                                 Répétable pour chaque organisme de
                transport                     ame                     pour le transport. Des listes de désignation peuvent être obtenues auprès                                                                                                                                                                réglementation (ADR, IATA, IMDG, RID, …).
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               Yes          All     No
                                                                      des organismes de réglementation (ADR, IATA, IMDG, RID, ..).

                Nom technique de         dangerousGoodsTechnical                                                                                                         hazardousInformationDetail                                                       LongTextD      ..200     Code langue : Voir Liste    NON UTILISE (redondant avec le
                marchandises dangereuses Name                                                                                                                tradeItem                                         O               Yes          All     No    escription               18                          dangerousGoodsShippingName). Valeur par
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               défaut (obligatoire) : UNUSED.
                Numéro d'étiquette de         dangerLabelNumber            Numéro d'étiquette de danger (pour le transport)                                              frHazardousInformationDeta                                                          AN            3       Voir Liste 14               Répétable pour chaque organisme de
                danger                                                                                                                                       Extension   il (sous-classe de                                                                                                                    réglementation (ADR, IATA, IMDG, RID, …).
                                                                                                                                                                                                               O               No           All     No
                                                                                                                                                             Francaise   frTradeItemHazardousInfor
                                                                                                                                                                         mation)
                Numéro ONU de            unitedNationsDangerousGo Numéro à 4 chiffres attribué par le Comité des experts du transport des                                hazardousInformationDetail                                                           N            4       Voir la page              Répétable pour chaque organisme de
                marchandises dangereuses odsNumber                marchandises dangereuses des Nations Unis pour classer une substance ou                                                                                                                                          "http://www.unece.org/tra réglementation (ADR, IATA, IMDG, RID, …).
                                                                  un groupe particulier de substance. Abbréviation : Numéro UNDG.                                                                                                                                                  ns/danger/publi/adr/adr2
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               Yes          All     No
                                                                                                                                                                                                                                                                                   005/French/Partie3b-
                                                                                                                                                                                                                                                                                   TableauA.pdf" pour ADR.

                Rubrique ICPE                 icpeRubric                   Rubrique précisant le type d'installation nécessaire pour l'entreposage de                    frOtherTradeItemHazardousI                                                          AN           ..6                                  Jusqu'à 3 occurrences possibles pour l'attribut
                                                                           l'unité commerciale déclarée. ICPE = Installation Classée pour la Protection                  nformation                                                                                                                            icpeRubric.
                                                                           de l’Environnement. Les installations classées font l’objet d’une
                                                                           réglementation spécifique au titre des articles du Titre Ier du Livre V du
                                                                                                                                                             Extension
                                                                           Code de l’Environnement et de son décret d'application du 21/09/77 modifié.                                                         O               Yes          All     No
                                                                                                                                                             Francaise
                                                                           Les activités concernées sont définies par une nomenclature qui les classe
                                                                           sous le régime de déclaration ou d'autorisation en fonction de la gravité des
                                                                           dangers ou inconvénients qu’elles peuvent présenter.

                Code de la phrase R           phraseR                      Code indiquant la Phrase de risque R qui s'applique à l'unité commerciale                     frOtherTradeItemHazardousI                                                          AN          ..12                                  Cet attribut ne concerne pas les produits soumis à
                                                                                                                                                             Extension
                                                                           déclarée. Cet attribut ne concerne pas les produits soumis à Fiche de                         nformation                            O               Yes          All     No                                                         Fiche de Risque.
                                                                                                                                                             Francaise
                                                                           Risque.

                Prix catalogue                tradeItemPrice               Prix brut avant application des remises, rabais, ristournes, taxes, … de                      cataloguePrice                                                                    Amount        ..17.4    Code devise : Voir Liste    D : Obligatoire si la classe cataloguePrice est
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     No
                                                                           l'unité commerciale déclarée.                                                                                                                                                                           19                          utilisée
                Date de début de validité du effectiveStartDate            Date à partir de laquelle le prix catalogue est valide pour l'unité commerciale               cataloguePrice                                                                      Date      CCYY-MM-                                D : Obligatoire si la classe cataloguePrice est
                prix catalogue                                             déclarée. Le fait qu'aucune date de fin de validité ne soit communiquée                                                                                                                        DD                                   utilisée. Date de début "antérieure" à date de fin.
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     No
                                                                           signifie que le prix catalogue est valide jusqu'à nouvel ordre.

                Date de fin de validité du    effectiveEndDate             Date après laquelle le prix catalogue n'est plus valide pour l'unité                          cataloguePrice                                                                      Date      CCYY-MM-                                Date de début "antérieure" à date de fin.
                prix catalogue                                             commerciale déclarée. Le fait qu'aucune date de fin de validité ne soit                                                                                                                        DD
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               No           All     No
                                                                           communiquée signifie que le prix catalogue est valide jusqu'à nouvel ordre.

                Base d’application du prix    tradeItemPriceBasisQuantity Quantité/Nombre de produits/articles pour lequel on indique le prix                            cataloguePrice                                                                   TotalQuant Decimal                                   D : Obligatoire si la classe cataloguePrice est
                catalogue                                                 catalogue                                                                                                                                                                        ityType 15, String 3                                utilisée
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     No               for Unit Of
                                                                                                                                                                                                                                                                      Measure

                Agence de maintenance des taxAgencyCode                    Agence de maintenance de la liste de codes dont le code "Type de taxe" est                    taxAgency                                                                           AN           ..3      Code = 65 pour liste GS1 D : Obligatoire si la classe tradeItemTaxRate est
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     No
                codes taxe (code)                                          issu.                                                                                                                                                                                                   France                   utilisée.
                Type de taxe (code)       taxTypeCode                      Indication du type de taxe, droit ou redevance applicable à l'unité                           taxAgency                                                                           AN          ..14      Voir liste 11            D : Obligatoire si la classe tradeItemTaxRate est
                                                                                                                                                             tradeItem                                         D               No           All     No
                                                                           commerciale déclarée.                                                                                                                                                                                                            utilisée.
                Type de taxe (libellé)        taxTypeDescription           Libellé correspondant au code "Type de taxe".                                                 taxAgency                                                                           AN          ..35                                                                                        Libellé généré automatiquement par le catalogue.
                                                                                                                                                             tradeItem                                         O               No           All     No
                Taux de taxe                  taxRate                      Taux de taxe, droit ou redevance applicable à l'unité commerciale déclarée                    tradeItemTaxRate                                                                 Percentage     ..3.2                                 D : Obligatoire si la classe tradeItemTaxRate est
                                                                           (utilisé uniquement si la taxe, le droit ou la redevance s'exprime en             tradeItem                                         D               Yes          All     No                                                         utilisée.
  Prix




                                                                           pourcentage).
                Montant de taxe               taxAmount                    Montant de taxe, droit ou redevance applicable à l'unité commerciale                          tradeItemTaxAmount                                                                Amount        ..17.4    Code devise : Voir Liste    D : Obligatoire si la classe tradeItemTaxAmount
                                                                           déclarée (utilisé uniquement si la taxe, le droit ou la redevance s'exprime en    tradeItem                                         D               Yes          All     No                             19                          est utilisée.
                                                                           montant).
                Code droits d'accises (ex     exciseDutiesCode             Code permettant de faire le lien entre un produit alcoolique et sa catégorie                  frFMCGTradeItemInformatio                                                            N            2       Voir Liste 16
                                                                                                                                                             Extension
                code régie - alcool)                                       fiscale d'appartenance (et donc les droits auquel il est soumis).                             n                                     D               No           EA      No
                                                                                                                                                             Francaise




                                                                                                                                                                                                        EANnet.fr V2 - Juin 2004
     Prix
                                                                                                                                                                                                               9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls                                                                                                                                            Page 11




                      Paiement des droits           exciseDutiesPayment           Indication si les droits d'accises 1/ sont à payer par le distributeur (droits en                       frFMCGTradeItemInformatio                                                              Enumerate         N/A          Voir Enumération 29
                                                                                                                                                                          Extension
                      d'accises                                                   suspension) ou 2/ ont déjà été payés par le vendeur et sont inclus dans le                              n                                    O               No               EA          No     dList
                                                                                                                                                                          Francaise
                                                                                  prix de vente (droits acquittés).
                      Agence de maintenance de taxAgencyCode                      Identifie la taxe parafiscale sur laquelle porte la TVA définie. Pour cela on                           frAdditionalTradeItemTaxInf                                                                AN             ..3         Code = 65 pour liste GS1 D: Obligatoire si la classe
                                                                                                                                                                          Extension
                      la taxe parafiscale assujetie                               identifie la taxe parafiscale avec le code agence et le code de la taxe                                 ormation                             D               No               All         No                                  France                   frAdditionalTradeItemTaxInformation est utilisée.
                                                                                                                                                                          Francaise
                      à la TVA
                      Code de la taxe parafiscale taxTypeCode                     Identifie la taxe parafiscale sur laquelle porte la TVA définie. Pour cela on                           frAdditionalTradeItemTaxInf                                                                AN            ..14         Voir liste 11              D: Obligatoire si la classe
                                                                                                                                                                          Extension
                      assujetie à la TVA                                          identifie la taxe parafiscale avec le code agence et le code de la taxe                                 ormation                             D               No               All         No                                                             frAdditionalTradeItemTaxInformation est utilisée.
                                                                                                                                                                          Francaise
                      Taux de TVA qui s'applique    taxRate                       Définit le taux de TVA qui s'applique à la taxe parafiscale                                             additionalVATInformation                                                               Percentage        ..3.2                                   D: Obligatoire si la classe
                                                                                                                                                                          Extension
                      sur le montant de la taxe                                                                                                                                                                                D               No               All         No                                                             additionalVATInformation est utilisée.
                                                                                                                                                                          Francaise
                      parafiscale
                      Agence de maintenance du      taxAgencyCode                 Agence de maintenance de la liste de codes dont le code "Type de taxe" est              Extension       additionalVATInformation                                                                   AN             ..3         Code = 65 pour liste GS1 D: Obligatoire si la classe
                                                                                                                                                                                                                               D               No               All         No
                      code TVA                                                    issu.                                                                                   Francaise                                                                                                                             France                   additionalVATInformation est utilisée.
                      Type de TVA qui s'applique    taxTypeCode                   Indication du type de taxe, droit ou redevance applicable à l'unité                                     additionalVATInformation                                                                   AN            ..14                                  D: Obligatoire si la classe
                      sur le montant de la taxe                                   commerciale déclarée.                                                                   Extension                                                                                                                                                      additionalVATInformation est utilisée.
                                                                                                                                                                                                                               D               No               All         No
                      parafiscale                                                                                                                                         Francaise                                                                                                                                                      Doit avoir une des valeurs suivantes: S, 1G, 2G, H,
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         E.

                      Informations                  offerOnPack                   Indication des informations relatives à l'offre promotionnelle                                          packagingMarking                                                                         String          ..70                                    Si, dans le cadre d'une promotion, les dimensions
                      promotionnelles sur le                                      (consommateur ou distributeur) présentes sur le conditionnement de l'unité                                                                                                                                                                               du produit changent, un nouveau GTIN doit être
                      produit                                                     commerciale. Exemples : 20 % gratuit, cadeau gratuit.                                   tradeItem                                            O               No               EA          No                                                             créé. Si la promotion consiste en l'ajout d'un
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           coupon sur le produit, il n'est pas nécéssaire de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           changer le GTIN.
                      Description de l’offre        tradeItemPromotionalOfferD Description, en texte libre, de l’offre promotionnelle qui s'applique à l'unité                            frTradeItemPromotionInfor                                                              TextDescri        ..70         Code langue : Voir Liste
                                                                                                                                                                          Extension
                      promotionnelle                escription                 commerciale déclarée, par exemple : 500 ml incluant 200 ml gratuit                                         mation                               O               No         EA, PK, AP        No     ption                        18
                                                                                                                                                                          Francaise
                      Quantité de produit gratuit   tradeItemPromotionalOfferN Quantité de produit gratuit (en litre, en kg … dans la même unité de mesure                                frTradeItemPromotionInfor                                                                Multi    Decimal Unité de mesure : Voir
                      contenu                       etFreeQuantity             que le contenu net) contenu dans le produit en promotion                                                   mation                                                                                 Measurem 15, String 3 Liste 1
                                                                                                                                                                          Extension
                                                                                                                                                                                                                               O               No         EA, PK, AP        No   ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                          Francaise
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Measure
     PROMOTION




                      Quantité gratuite produit fils freeQuantityOfNextLowerLe Quantité de produit gratuit dans l'unité commerciale de rang inférieur                                     promotionalTradeItemExten O                     No              All          No        Multi     Decimal
                                                     velTradeItem              contenue dans un lot consommateur promotionnel. Cette quantité doit être                                   sion                                                                                   Measurem 15, String 3
                                                                                                                                                                         Extension
                                                                               exprimée dans la même unité de mesure que le contenu net. S’il existe                                                                                                                             ent Value for Unit Of
                                                                                                                                                                      promotionalTradeI
                                                                               plusieurs expressions du contenu net, l’unité de mesure retenue est celle                                                                                                                                   Measure
                                                                                                                                                                            tem
                                                                               utilisée pour l’affichage du prix (si cette dernière est définie).

                      Quantité gratuite             freeQuantityOfProduct         Quantité de produit gratuit dans une unité commerciale de type EA ou PK.                              tradeItemPromotionalInform O                      No              All          No        Multi     Decimal
                                                                                  Cette quantité doit être exprimée dans la même unité de mesure que le                  Extension      ation                                                                                    Measurem 15, String 3
                                                                                  contenu net. S’il existe plusieurs expressions du contenu net, l’unité de           promotionalTradeI                                                                                          ent Value for Unit Of
                                                                                  mesure retenue est celle utilisée pour l’affichage du prix (si cette dernière             tem                                                                                                            Measure
                                                                                  est définie).
                      Type de promotion             promotionalTypeCode           Type de la promotion                                                               Extension      promotionalItemInformation                            No              All          No        Enumerate N/A                  Voir Enumeration 42        D: Obligatoire si la classe
                                                                                                                                                                  promotionalTradeI                                            D                                                 dList                                                     PromotionalTradeItemExtensionType est utilisée
                                                                                                                                                                        tem
                      Code de l'article standard    nonPromotionalItem            GTIN de l'unité commerciale standard référente. Utilisé pour identifier l'unité    Extension      promotionalItemInformation                            No              All          No        Integer      14                                           D: Obligatoire si la classe
                      référent                                                    commerciale référente qui est remplacée par ou qui coexiste avec l’unité        promotionalTradeI                                            D                                                                                                           PromotionalTradeItemExtensionType est utilisée
                                                                                  commerciale promotionnelle décrite                                                    tem

                      Article irrégulièrement       isTradeItemPackedIrregularl Indique que les sous-unités incluses dans cette unité commerciale sont                                    tradeItemHierarchy                                                                      Boolean          N/A
                                                                                                                                                                                                                                                            MX, PL,
                      emballé (oui/non)             y                           ordonnées de façon irrégulière. Il n'y a pas donc pas d'intérêt à renseigner le
                                                                                                                                                                          tradeItem                                            O               No           DS, CA,         No
                                                                                nombre de sous-unités en largueur, hauteur et profondeur.
                                                                                                                                                                                                                                                            PK, AP
                      Nombre d'articles en          tradeItemCompositionDepth Le nombre d'unité fils qui sont contenus dans la colonne qui va de la rangée                                tradeItemMeasurements                                                                    Multi    Decimal    Unité de mesure = UN ,              Obligatoire si hasDisplayReadyPackaging = TRUE
                      profondeur                                              faisant face au consommateur à la dernière rangée. Information pour le prêt                                                                                                   MX, PL,              Measurem 15, String 3 nouvelle unité de mesure            et si isTradeItemPackedIrregularly = FALSE.
                                                                              à vendre. Informations importantes pour la mise en rayon lorsqu'aucune                      tradeItem                                            D               No           DS, CA,         No   ent Value for Unit Of pour indiquer une unité
                                                                              autre information n'est disponible (photos...)                                                                                                                                PK, AP                          Measure    parmi d'autres dans un
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       emballage.
     PAV




                      Nombre d'articles en          tradeItemCompositionWidth Le nombre d'unité fils qui sont contenus dans la rangée de l'unité                                          tradeItemMeasurements                                                                    Multi    Decimal Unité de mesure = UN ,                 Obligatoire si hasDisplayReadyPackaging = TRUE
                      largueur                                                commerciale qui fait façe au consommateur. Information pour le prêt à                                                                                                         MX, PL,              Measurem 15, String 3 nouvelle unité de mesure            et si isTradeItemPackedIrregularly = FALSE.
                                                                              vendre. Informations importantes pour la mise en rayon lorsqu'aucune autre                  tradeItem                                            D               No           DS, CA,         No   ent Value for Unit Of pour indiquer une unité
                                                                              information n'est disponible (photos...)                                                                                                                                      PK, AP                          Measure parmi d'autres dans un
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       emballage.
                      Article "prêt à vendre"       hasDisplayReadyPackaging Indique que l'unité commerciale est de type "prêt à vendre". C'est-à-dire que                                tradeItemMeasurements                                             MX, PL,               Boolean      N/A     Voir Enumération 11
                      (oui/non)                                              le lot/carton est prêt pour être mis directement en rayon.                                   tradeItem                                            O               No           DS, CA,         No
                                                                                                                                                                                                                                                            PK, AP
                      Nombre d'articles en          quantityOfCompleteLayersC Le nombre de couches en hauteur contenues dans le produit prêt à vendre.                                    tradeItemHierarchy                                                MX, PL,                  N              ..6
                      hauteur                       ontainedInATradeItem      Informations importantes pour la mise en rayon lorsqu'aucune autre                          tradeItem                                            D               No           DS, CA,         No
                                                                              information n'est disponible (photos...)                                                                                                                                      PK, AP

                      Loi réglementaire selon       regulatoryAct                 Loi réglementaire selon laquelle a été émis le permet identifié par l'attribut          Extension     regulatoryComplianceExten                                                                  String                 …80          Voire liste28       D : Obligatoire si classe
                      laquelle a été émis le permis                               regulatoryPermitIdentification                                                      regulatoryComplia sion                                                                                                                                               regulatoryComplianceExtension utilisée.
                                                                                                                                                                             nce                                               D               No               All         No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Pour le marché FR, cet attribut prend la valeur
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           SANITARY_AGREEMENT_NUMBER (Obligatoire
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           si l'attribut foodContexture de l'extension française
                      Organisme ayant émis la       regulatoryAgency              Organisme gouvernemental/international qui crée et maintient la                         Extension     regulatoryComplianceExten                                                                  String                 …81         Voire liste 29       D : Obligatoire si classe
     Réglementation




                      réglementation                                              réglementation                                                                      regulatoryComplia sion                                                                                                                                               regulatoryComplianceExtension utilisée.
                                                                                                                                                                             nce
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Pour le marché FR, cet attribut prend la valeur
                                                                                                                                                                                                                               D               No               All         No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           SANITARY_AGREEMENT_NUMBER_AGENCY
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           (Obligatoire si l'attribut foodContexture de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           l'extension française est renseigné avec la valeur
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           ANIMAL.)
                      Identification permis         regulatoryPermitIdentificatio Identifie l’autorisation de commercialisation remis par l’organisme de                  Extension     permitIdentification                                                                       String                 …80                              D : Obligatoire si classe permitIdentification
                      réglementaire                 n                             régulation (regulatoryAgency) indiquant que l’unité commerciale est                 regulatoryComplia                                                                                                                                                    utilisée.
                                                                                  conforme à la loi réglementaire (regulatoryAct)Code de l’agrément sanitaire                nce
                                                                                  figurant sur le produit                                                                                                                                                                                                                                  Pour le marché FR, cet attribut prend toujours la
                                                                                                                                                                                                                               D               No               All         No
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           valeur du numéro de l'agrément sanitaire.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           (Obligatoire si l'attribut foodContexture de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           l'extension française est renseigné avec la valeur
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           ANIMAL.)

                      Nom de l'attribut             name                          Nom de l'attribut défini dans le cadre du process GDD Fast Track. Ces                                   attributeValuePairExtension                                                                AN            ..70
compléme
Informatio


  ntaires




                      complémentaire                                              attributs correspondent à des demandes spécifiques non couvertes par le              Extension AVP                                           O               No               All         No
                                                                                  message tradeItem ou par une extension spécifique
    ns




                      valeur de l'attribut          value                         Valeur correspondant à l'attribut sélectionné                                                           attributeValuePairExtension                                                                AN            ,,255
                      complémentaire                                                                                                                                   Extension AVP                                           D               No               All         No


Les deux attributs "informations complémentaires" ci-dessus sont utilisés pour pouvoir échanger des informations en cours de standardisation. Le premier attribut

                           Nom de l'AVP                                                       Définition
                            contactGLN              #############################################################################
                        CountryOfSettlement         Pays dans lequel la facture doit être payée à l'industriel.




                                                                                                                                                                                                                        EANnet.fr V2 - Juin 2004
Tableau de correspondance Type d'unité commerciale / tradeItemUnitDescriptor

tradeItemUn
itDescriptor
                          isTradeItemA isTradeItemA              isTradeItemA isTradeItemA
   / Type    isTradeItemA                           isTradeItemA
                          ConsumerUn DespatchUni                 FullDisplaySt ReturnableIt
   d'unité     BaseUnit                                 Model
                                it           t                        and          em
commercial
      e
     EA           Oui      Oui/Non (1)    Oui/Non        Non          Non        Oui/Non
     PK           Non      Oui/Non (2)    Oui/Non      Oui/Non        Non          Non
     AP           Non      Oui/Non (2)    Oui/Non      Oui/Non        Non          Non
     CA           Non      Oui/Non (3)    Oui/Non        Non        Oui/Non        Non
     DS           Non          Non        Oui/Non        Non        Oui/Non        Non
      PL          Non          Non        Oui/Non        Non        Oui/Non        Non
     MX           Non          Non        Oui/Non        Non        Oui/Non        Non

EA = BASE_UNIT_OR_EACH = Unité consommateur / Unité de base
PK = PACK_OR_INNER_PACK = Lot consommateur homogène / Sous-conditionnement logistique homogène / Modèle (textile)
AP = SETPACK = Lot consommateur hétérogène / Sous-conditionnement logistique hétérogène
CA = CASE = Colis homogène standard
DS = DISPLAY_SHIPPER = Colis hétérogène standard
PL = PALLET = Palette contenant un seul type de fils direct (un seul GTIN)
MX = MIXED_MODULE = Palette contenant plusieurs types de fils directs (plusieurs GTIN)

(1) : « Non » si l‟unité commerciale est le composant d‟un lot consommateur non sécable
(2) : « Oui » si l‟unité commerciale est un lot consommateur
(3) : « Oui » si l‟unité commerciale est susceptible de passer en caisse (exemple : le carton de 12 bouteilles de vin)
                                                  isTradeItemA
                        isTradeItemA isTradeItemA
                                                   CutToOrdert
                           Service     BulkItem
                                                       em


                           Oui/Non         Oui/Non   Oui/Non
                            Non             Non       Non
                            Non             Non       Non
                            Non             Non       Non
                            Non             Non       Non
                            Non             Non       Non
                            Non             Non       Non


tionnement logistique homogène / Modèle (textile)




ple : le carton de 12 bouteilles de vin)
                               9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Listes de codes :

Liste 1 : Unités de                                                Liste GS1 XML 2.3
mesure (EXTRAIT
  DE LA LISTE)                               Code
                                              GR
                                              KG
                                              ML
                                              LT
                                              MM
                                              MR
                                              SM
                                              CR
                                              PC
                                             MIN
                                             HUR
                                              DA
                                             MON
                                              AD
                                              4L
                                              CE
                                              1N

                                               P1


                                               UN


Liste 2 : Code        01 = Blanc
couleur EDITEX        02 = Beige Clair
(Liste EDITEX Fr)     03 = Beige Moyen
                      04 = Beige Foncé
                      05 = Bleu Clair
                      06 = Bleu Moyen
                      07 = Bleu Foncé
                      08 = Gris Clair
                      09 = Gris Moyen
                      10 = Gris Foncé
                      11 = Jaune Clair

Liste 3 :             Extrait de la liste de code EANCOM DE 4079 :
Instructions de       AVI = Animal vivant
manutention           BIG = Grandes dimensions
                      CRU = Fragile (risque l'écrasement) (EAN)
                      DAE = Article dangereux (EAN)
                      DCE = Livraison par l'intermédiaire d'un centre de distribution (EAN)
                      DDE = Livraison directe (EAN)
                      EAT = Denrées alimentaires
                      FTD = Craint le gel (EAN)
                      HEA = Chargement lourd/150 kg au moins à l'unité
                      HGA = Vêtement sur cintre (EAN)
                      HS = Sensible à la chaleur (EAN)
                      HWC = Fragile (à manipuler avec précaution) (EAN)
                      LYG = Stockage à plat (EAN)
                      NES = Empilable (EAN)




                                        Projet 15 - Septembre 2002
                              9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                     NWP = Journaux, magazines
                     OHG = Objet en saillie
                     PER = Cargaison périssable
                     PSC = Craint les nuisibles (EAN)
                     RCY = Emballage recyclable (EAN)
                     RFG = Gaz sous pression inflammable
                     RFL = Liquide inflammable
                     RFS = Solide inflammable
                     RPB = Poison
                     SD = Stocké en environnement sec (EAN)
                     SLT = Sensible à la lumière (EAN)
                     SSN = Sensible pour l'odorat (EAN)
                     STK = Gerbable (EAN)
                     STR = Gerbage restreint (EAN)
                     TRD = Livraison en cross-docking ou transit (EAN)
                     UPR = Stockage vertical (EAN)
                     UST = Non gerbable (EAN)
                     VAL = Cargaison de valeur
                     X1 = Gerbé (EAN)


Liste 4 : Matériau                                              Liste GS1 XML 2.3
  d'emballage /                            Code
conditionnement                             01
      (code)                                03
                                            04
                                            05
                                            07
                                            10
                                            13
                                            16
                                            19
                                            22
                                            25
                                            28
                                            31
                                            34
                                            37
                                            40
                                            43
                                            46
                                            48



                                             49
                                             50

                                             51
                                             52
                                             53
                                             54
                                             55
                                             58
                                             59
                                             61




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             64
             67
             70
             71
             72



             73
             74

             75




             76
             77




             78



             79
             80
             81




             82
             83



             84


             85
             86


             88
             89
             90
             91
             92
             94




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                                    97



                                    98

Liste 5 : Indication                                  Liste GS1 XML 2.3
emballage /                        Code
conditionnement                     1
réutilisable


                                     2



                                     3




                                     4




                                     5



                                     6


                                     7



                                     8



                                     9




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                                 10


                                 11


  Liste 6 : Type                                   Liste GS1 XML 2.3
  d'emballage /                 Code
condititionnement               AAA
                                AAB




                                 AE
                                AMM
                                AMP
                                 AT
                                ATH




                                BAG
                                BAL
                                BBL
                                 BC
                                BDG



                                BDL
                                BEM
                                BGE
                                BIC
                                BIN
                                BLK
                                BLT




                                BME
                                BOB
                                BOT
                                BOX
                                 BR
                                BRC



                                BRG
                                BRI




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            BSK
             BU
            BXI
            BXT
            CAB
            CAG
            CAN
            CAR
            CAS
            CBC
            CBY
            CCS
             CG
            CHE
            CHS
            CLD
            CMS
            CNA
            CNB
            CNC
            CND
            CNE
            CNF

            CNT
            COL
            CON
            COR
            CRD
            CRF



            CRT
            CSK
            CTN
            CU
            CX2

            CYL
            DBK
             DJ
            DP
            DPE




            DRK
            DRM
            DSK
            DTB
            DUF




       Projet 15 - Septembre 2002
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            EGG




            ENV
            EPR




             FIR
            FLO
              FP
            FRM
            FSK
            FWR
            HPR
            HPT
            HRB
            HRK
            HTB
             ICA
             INT
            JAR
            KEG
             KIT
            KRK
            KTB
            LAB
             LID



            LIF
            LNR


            LOG
            LSE
            LUG
            LVN
            MIX



             ML2




            MPE
            MRP




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            MS2



            MXD
            NOL
            OPE
             PA
            PAE
            PAF


            PAL
            PAT


            PCK
            PCS
             PG
            PIR
            PKG
            PLC




            PLF
            PLN
            PLP
            PLT
             PO
            POV
            PRK
            PRT

            PUN
            PWT
            RAL
            RCA
            RCK
            REL
            RFT




            ROL
            RVR
            SAK
            SCS
             SH
            SHK




       Projet 15 - Septembre 2002
9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


            SHT



            SKD
            SKE
            SLP



            SLV
            SPI
            SPL
            SPR



            SRW




            STL
            STW



             SV2




            TAE
            TBE
            TBN
            TKR
            TKT
            TLD
            TNK
            TRC
            TRE
            TRK
            TRU
            TRY
            TSS
            TUB
            UNP
            UNT
            UUE
            UVE
            UVQ
            VEH
             VIL
            VOC
             VP
            VPK




       Projet 15 - Septembre 2002
                               9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                                              WHE
                                              WLC
                                              WRP
                                              X11
                                               X2


Liste 7 : Code taille Grille des tailles standardisées (EDITEX France) - [RANG-LIGNE]
EDITEX (Liste
EDITEX Fr)            Exemples :
                      14-B02 = BEBE, ENFANT, Taille Enfant 1 : 4 ans
                      16-A01 = ARTICLES CONFECTIONNES ADULTES, Taille Américaine : L

ARTICLES CONFECTIONNES ADULTES

                                              A01
                                              A02
                                              A03
                                              A04
                                              A05
                                              A06
                                              A07
                                              A08
                                              A09
                                              A10
                                              A12
BEBE, ENFANT
                                              B01
                                              B02
                                              B03
                                              B04
                                              B05
CHAUSSANT
                                              C01
                                              C02
                                              C03
                                              C04
                                              C05
CHAUSSURES
                                              D01
                                              D02
                                              D03
                                              D04
                                              D05
                                              D06
                                              D07
                                              D08

REMARQUES :
_ La grille Graduations peut convenir à différents types de produits
_ Pour les produits unisexes, utiliser indifféremment les grilles de tailles femme ou homme.


Liste 8 : Code pays Liste ISO 3166-1 format 3 caractères numériques




                                        Projet 15 - Septembre 2002
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Liste 9 : Code        Liste ISO 3166-2 format jusqu'à 3 caractères alphanumériques
subdivision


Liste 10 : Produit                            1
biologique                                    2

                                              3

                                              4

                                              5
                                              6

                                              7
                                              8




Liste 10bis :                                 1
Organisme de                                  2
réglementation                                3
produits                                      4

Liste 11 : Type de
                                           GTIN 13
taxe (Table 4.2 des
Taxes) (Besoins Fr)
                                       3001000002022
MISE A JOUR DU
16/06/2010


                                       3001000002039




                                       3001000002046




                                       3001000002060


                                       3001000002077




                                       Projet 15 - Septembre 2002
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       3001000002084




       3001000002091




       3001000002114




       3001000002169

       3001000002176


       3001000002183




       3001000002190




       3001000002206



       3001000002213




       3001000002237



       3001000002244


       3001000002251




       Projet 15 - Septembre 2002
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       3001000002268




       3001000002275




       3001000002282




       3001000002299



       3001000002305



       3001000002312



       3001000002329




       3001000002336




       3001000002367




       3001000002398




       Projet 15 - Septembre 2002
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       3001000002404




       3001000002411


       3001000002435


       3001000002442



       3001000002459



       3001000002466


       3001000002473



       3001000002480



       3001000002497



       3001000002503



       3001000002510



       3001000002527




       Projet 15 - Septembre 2002
                               9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                                        3001000002534




                                        3001000002541




                                        3001000002558



                                        3001000002565




                                        3001000002589



                                        3001000002596
                                        3001000002602

                                                S
                                               1G
                                               2G
                                                H
                                                E
La liste des taxes et assimilées supprimées lors de cette mise à jour du 16/06/2010 est disponibles au niveau de l'onglet "taxes sup

Liste 12 : Type de                                                Liste GS1 XML 2.3
support palette                              Code
utilisé                                       1
                                              2
                                              3

                                                4
                                                5
                                                6
                                                7
                                                8
                                                9


                                               10




                                        Projet 15 - Septembre 2002
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                                     11

                                     12

                                     13

                                     14

                                     15



                                     16



                                     17

                                     18

                                     19

                                     20



                                     21



                                     22
                                     23
                                     24
                                     25


                                     26
                                     27
                                    CHB
                                    CHC
                                     X9

Liste 13 : Indication                                  Liste GS1 XML 2.3
support réutilisable                Code
                                     1
                                     2


                                      3
                                      4
                                      5


                                      6




                               Projet 15 - Septembre 2002
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                                     7



Liste 14 : Numéro                  Code
d'étiquette de                       1
danger (pour le                     1.4
transport) (Besoins                 1.5
Fr)                                 1.6
                                    2.1
                                    2.2
                                    2.3
                                     3
                                    4.1
                                    4.2
                                    4.3

                                    5.1
                                    5.2
                                    6.1
                                    6.2
                                    7A
                                    7B
                                    7C
                                    7E
                                     8
                                     9



Liste 15 : Catégorie               Code
de transport                        0
(Besoins Fr - Non                   1
utilisée)                           2
                                    3
                                    4

Liste 16 : Code                 Code Régie
droits d'accises                   01
(Besoins Fr)                       02
ATTENTION                          03
TABLE EN COURS                     04
DE VALIDATION                      05
                                   06
                                   07
                                   08
                                   09
                                   10
                                   11
                                   12
                                   13
                                   14
                                   15
                                   16
                                   17
                                   18




                              Projet 15 - Septembre 2002
                     9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                                  19
                                  20
                                  21
                                  22
                                  23
                                  24
                                  25
                                  26
                                  27

Liste 17 : Code de           Code EAN 13
la consigne                 3001000000103
(Besoins Fr)                3001000000110
ATTENTION                   3001000000127
TABLE EN COURS              3001000000134
DE VALIDATION               3001000000141
                            3001000000158
                            3001000000165
                            3001000000172
                            3001000000189
                            3001000000196
                            3001000000202
                            3001000000219
                            3001000000226
                            3001000000301
                            3001000000325
                            3001000000332
                            3001000000400
                            3001000000417
                            3001000000516
                            3001000000523
                            3001000000530
                            3001000000547
                            3001000000554
                            3001000000608
                            3001000000615
                            3001000000660
                            3001000000677
                            3001000000684
                            3001000000707
                            3001000000714
                            3001000000806
                            3001000000813
                            3001000000820
                            3001000000837
                            3001000000844
                            3001000000851
                            3001000000868
                            3001000000905
                            3001000000912




                            Projet 15 - Septembre 2002
                             9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




Liste 18 : Code     Liste ISO 639 format 2 caractères alphabétiques
langue


Liste 19 : Code     Liste ISO 4217 format 3 caractères alphabétiques
devise


Liste 20 :                                 ADR
Organisme de
réglementation
(EXTRAIT DE LA
LISTE EANCOM                               ADN
8273)




                                           ICA




                                           IMD




                                           RID




Liste 21 : Numéro                           1
de groupe
d'emballage
(EANCOM 8339)




                                     Projet 15 - Septembre 2002
Liste 21 : Numéro
de groupe
d'emballage
(EANCOM 8339)
                      9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                                    2




                                    3




Liste 22 : Liste de                11G
code                               12G
caractéristique                    13G
produit (Liste GS1                 30G
France)                            31G
                                   43G
                                   52G
                                   56G
                                   57G
                                   58G

 Liste 23: Liste de
 codes matériaux
 non compatibles
 avec la directive              CADMIUM
    ROHS (non                     HC
      utilisée)



                                  LEAD




                               MERCURY
                                 PBB
                                PBDE

Liste 24: Liste des              320_200
résolution d'écran               320_240
   (non utilisée)                 480_I
                                  480_P
                                 640_480
                                  720_I
                                  720_P
                                 720_480
                                 768_576
                                 800_600
                                 854_480
                                  1080_I




                             Projet 15 - Septembre 2002
                    9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                               1080_P
                              1024_768
                              1152_768
                              1280_720
                              1280_854
                              1280_960
                              1280_1024
                              1400_1050
                              1440_900
                              1440_960
                              1600_1200
                              1680_1050
                              1920_1200
                              1920_1200
                              2048_1536
                              2560_1600
                              2560_2048

     Liste 25:              IN_PACKAGE
DisplayDimensionT
 ypeCodeList (non
      utilisée)




                         OUT_OF_PACKAGE




                          RETAIL_DISPLAY

     Liste 26:                BAF_000
OrientationTypeCo             BAF_090
    deList (non               BAF_180
     utilisée)                BAF_270
                              BOF_000
                              BOF_090
                              BOF_180
                              BOF_270
                              FRF_000
                              FRF_090




                           Projet 15 - Septembre 2002
     utilisée)



                      9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                                FRF_180
                                FRF_270
                                LEF_000
                                LEF_090
                                LEF_180
                                LEF_270
                                RIF_000
                                RIF_090
                                RIF_180
                                RIF_270
                                TOF_000
                                TOF_90
                                TOF_180
                                TOF_270

     Liste 27:
packageMarksHygi
enicCodeList (liste
   non utilisée)           EXTREMELY_CLEAN




                                STERILE




Liste 28:         SANITARY_AGREEMENT_NUMBER
regulatoryActCode
List

Liste 29:         SANITARY_AGREEMENT_NUMBER_AGENCY
regulatoryAgencyC
odeList

    Liste 30
 Type de contact            ADMINISTRATIVE

                         CONSUMER_SUPPORT




                         CUSTOMER_SUPPORT


                              EMERGENCY




                             Projet 15 - Septembre 2002
                        9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                                 FINANCIAL




                            LICENSEE_REGISTRAR

                                 LOGISTICS

                               MANAGEMENT

                                OPERATIONS

                                    OTHER

                                PURCHASING

                                TRANSPORT

                                UNSPECIFIED

Enumérations :

Enumération 1 :   BASE_UNIT_OR_EACH
Type d'unité      PACK_OR_INNER_PACK
commerciale
                  SETPACK

                  CASE
                  DISPLAY_SHIPPER
                  PALLET
                  MIXED_MODULE

Enumération 2 :   EAN_UCC_8_SYMBOL
Type de code à    EAN_UCC_13_SYMBOL
barres            EAN_UCC_14_SYMBOL

                  ITF_14_SYMBOL
                  UCC_EAN_128_SYMBOL
                  UPC_A_SYMBOL
                  UPC_E_SYMBOL
                  COMPOSITE_COMPONENT_A
                  COMPOSITE_COMPONENT_B
                  COMPOSITE_COMPONENT_C
                  RSS_14
                  RSS_14_STACKED
                  RSS_14_STACKED_OMNIDIRECTIONAL
                  RSS_14_TRUNCATED
                  RSS_EXPANDED
                  RSS_EXPANDED_STACKED
                  RSS_LIMITED
                  NO_BARCODE

Enumération 3 :   BEST_BEFORE_DATE
Type de date      EXPIRY_DATE
d'expiration
marquée


                               Projet 15 - Septembre 2002
                             9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls
Enumération 3 :
Type de date
d'expiration
marquée


Enumération 4 :    DR
Type d’association TR
(Besoins Fr)       PP
                   PQ


 Enumération 5 :                                            Liste GS1 XML 2.3
 Type de Mesure /                    Code
 affichage du prix DRAINED_WEIGHT
                   PER_KILOGRAM
                   PER_LITRE
                   READY_TO_DRINK
                   READY_TO_EAT
                   INCLUDING_ADDITIVES
                   MILLILITRES_EXCLUDING_DEPOSIT
                   PER_PIECE

                    PER_DOSE
                    PER_LOAD
                    PER_WASH
                    PER_METRE
                    PER_POUND
                    PER_PINT
                    PER_YARD
                    PER_SQUARE_METRE


Enumération 6 :      FILM
Type de protection COVER
palette (Besoins Fr) GUARANTEE_TAPE
                     STRAPPING
                     ANGLE_REINFORCEMENT

Enumération 7 :     BINARY
Format des          ANALOG
données (Besoins
Fr)

Enumération 8 :     URL
Format de mise à    PHYSICAL_MEDIUM
disposition         TELETRANSMISSION
(Besoins Fr)


Enumération 10 :   ORIGINAL
Statut du document COPY


Enumération 11 :    false
Valeurs associées   true
au type Booléen




                                    Projet 15 - Septembre 2002
Enumération 11 :
Valeurs associées         9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls
au type Booléen



 Enumération 12 :   COMPLIANT_WITH_STATE_ENVIRONMENT_RE
classComplianceR    QUIREMENTS
  egulationCode     COMPLIANT_WITH_FLAMMABILITY_ACT
   (non utilisée)   COMPLIANT_WITH_FAIR_LABOR_STANDARDS_
                    ACT
                    COMPLIANT_WITH_FUR_PRODUCT_LABELING_
                    ACT
                    COMPLIANT_WITH_TEXTILE_FIBER_PRODUCT_
                    IDENTIFICATION
                    VOLATILE_ORGANIC_COMPOUND_COMPLIANT

                    COMPLIANT_WITH_WOOL_PRODUCTS_LABELI
                    NG_ACT
                    BLUE_ANGEL
                    ECO_LOGO
                    ENERGY_STAR
                    EPEAT_BRONZE
                    EPEAT_GOLD
                    EU_ECO_LABEL
                    GREEN_SEAL
                    NORDIC_SWAN
                    TCO_DEVELOPMENT
                    UNDERWRITERS_LABORATORY

 Enumération 13 : APPROVED_BY_ASTHMA_AND_ALLERGY_ASS
packageMarksDiet OC
    Allergen      NYCKELHAL_MARK
                  CONTAINS_LATEX



                    APPROVED_FOR_TUBE_FEEDING


                    CONTAINS_PVC

                    CONTAINS_PVC_WITH_PHTHALATES

                    CONTAINS_PVC_WITHOUT_PHTHALATES


                    DIET_PRODUCT_450_800_KCAL_PER_DAY


                    DIET_PRODUCT_800_1200_KCAL_PER_DAY


                    LACTASE_ENZYME


                    MOTHERS_MILK_SUBSTITUTE


                    NUTRITION_SUPPLEMENT




                                   Projet 15 - Septembre 2002
                           9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                LOW_ON_PHENYLALANINE


                LOW_ON_SUGAR




                BIOLOGICAL

                CALORIES_PER_PORTION


                GEZONDE_KEUZE_KLAVERTJE


                HALAL


                IK_KIES_BEWUST


                KOSHER


                VEGETARIAN

 Enumération 14 : FALKEN
      Sigles
environnementaux SVANEN
     marqués

                EU_ECO_LABEL


                KRAV_MARK

                GREEN_DOT


                FOREST_STEWARDSHIP_COUNCIL_LABEL
                GMO_MARKED

                MARINE_STEWARDSHIP_COUNCIL_LABEL

                RAINFOREST_ALLIANCE


                SWEDISH_SEAL_OF_QUALITY


                EKO




                                  Projet 15 - Septembre 2002
                          9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                    EU_ORGANIC_FARMING

                    SCHARRELVLEES

Enumération 15 :    FAIR_TRADE_MARK
Sigles éthiques     MAX_HAVELAAR
marquées            UTZ_CERTIFIED


 Enumération 16 :   FREE_FROM_GLUTEN
   Informations     FREE_FROM_LACTOSE
  d'absence de      REDUCED_LACTOSE
    substance       FREE_FROM_MILK_PROTEIN
     marquées       FREE_FROM_SOYA
                    FREE_FROM_PEANUTS
                    FREE_FROM_EGG
                    FREE_FROM_SUGAR
                    FREE_FROM_FISH
                    FREE_FROM_LATEX
                    FREE_FROM_LEGUME_PROTEIN
                    FREE_FROM_MILK
                    FREE_FROM_NATURAL_GLUTEN
                    FREE_FROM_PROTEIN
                    FREE_FROM_PVC
                    REDUCED_PROTEIN
                    WITHOUT_ADDED_SUGAR
                    WITHOUT_ADDED_SWEETENER

Enumération 17 :    CUSTOMS_TARIFF_NUMBER
Type de             HARMONIZED_COMMODITY_DESCRIPTION_AN
nomenclature        D_CODING_SYSTEM
douanière           HARMONIZED_TARIFF_SCHEDULE_OF_THE_US

                    INTRASTAT
                    INTRASTAT_COMBINED_NOMENCLATURE
                    NETHERLANDS
                    TARIF_INTEGRE_DE_LA_COMMUNAUTE

Enumération 18 : WEIGHT
priceByMeasureTy VOLUME
pe (non utilisé) LENGTH
                 AREA
                 COUNT

Enumération 19 :    LOOSE
Type de produit à   PRE_PACKED
mesure variable



Enumération 20 :    COLLATERAL_ITEM
specialItemCode




                                 Projet 15 - Septembre 2002
Enumération 20 :         9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls
specialItemCode

                   GIFT_WITH_PURCHASE




                   PURCHASE_WITH_PURCHASE




                   DYNAMIC_ASSORTMENT




Enumération 21 :   PETITE
sizeGroup (non     MATERNITY
utilisé)           MENS
                   WOMENS
                   INFANTS
                   BOYS
                   GIRLS
                   MISSES
                   JUNIORS
                   WOMENS_TALL
                   MENS_TALL

Enumération 22 :   AUSTRALIA
sizeSystem (non    US
utilisé)           EUROPE
                   JAPAN
                   UK
                   CONTINENTAL
                   MEXICO

Enumération 23 :   LENGTH
sizeSyType (non    WIDTH
utilisé)           WAIST
                   INSEAM
                   BACK
                   CUP
                   COLLAR
                   SLEEVE
                   ONE_DIMENSION

Enumération 24 :   ACOUSTO_MAGNETIC_EAS_TAG
securityTagType    ELECTRO_MAGNETIC_EAS_TAG
(non utilisé)      INK_OR_DYE_EAS_TAG
                   MICROWAVE_EAS_TAG
                   RADIO_FREQUENCY_EAS_TAG




                                 Projet 15 - Septembre 2002
                            9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Enumération 25 :   CONCEALED_INSIDE_THE_TRADE_ITEM
securityTagLocatio INTEGRATED_INSIDE_OF_TRADE_ITEM
n (non utilisé)    ON_OUTSIDE_OF_TRADE_ITEM



 Enumération 26 : SPRING
 Code de la saison SUMMER
(article saisonnier) AUTUMN
                     WINTER
                     ALL_YEAR
                     AUTUMN_WINTER


                   SPRING_SUMMER



Enumération 27 :   MALE
targetConsumerGe FEMALE
nder (non utilisé) UNISEX



Enumération 28 :   ANIMAL
Contexture         VEGETAL
alimentaire        MINERAL
(Besoins Fr)       OTHER


Enumération 29 :   SUSPENSION_OF_PAYMENT
Paiement des       DISCHARGED_PAYMENT
droits d'accises
(Besoins Fr)


Enumération 30 :   ON_ORDER
Conditions de
disponibilité
(Besoins Fr)       OFF_THE_SHELF




Enumération 31 :   SUBSTANCE
Type de produit    PREPARATION
dangereux
(Besoins Fr)


Enumération 32 :  ACETIC_ACID
Nom de la
substance (danger
santé &
environnement)
                                   Projet 15 - Septembre 2002
(Besoins Fr)
                             9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls

Enumération 32 :
Nom de la              CHLOROHYDRIC_ACID
substance (danger      FORMIC_ACID
santé &                NITRIC_ACID
environnement)         PICRIC_ACID
(Besoins Fr)           PHOSPHORIC_ACID
                       SULFURIC_ACID
                       PHOSPHORIC_ANHYDRIDE
                       ACETIC_ANHYDRIDE
                       SODIUM_HYDROXIDE
                       POTASSIUM_HYDROXIDE
                       OTHER

Enumération 33 :       EXPLOSIVE
Classification de la   OXIDISING
substance ou           EXTREMELY_FLAMMABLE
préparation            HIGHLY_FLAMMABLE
(Besoins Fr)           FLAMMABLE
                       VERY_TOXIC
                       TOXIC
                       HARMFUL
                       CORROSIVE
                       IRRITANT
                       SENSITISING
                       CARCINOGENIC
                       MUTAGENIC
                       TOXIC_FOR_REPRODUCTION
                       DANGEROUS_FOR_THE_ENVIRONMENT

Enumération 34 :       SOLID_STATE
Etat physique de la    LIQUID_STATE
substance ou           GASEOUS_STATE
préparation            LIQUEFIED_GAS_STATE
(Besoins Fr)



Enumération 35 :       SAFETY_DATA_SHEET
FDS / FDR              RISK_DATA_SHEET
(Besoins Fr)


Enumération 36 :  TRUE
Valeurs associées FALSE
au type           UNSPECIFIED
NonBinaryLogicCo
deList


Enumération 37 :  EXTREMELY_CLEAN
packageMarksHygi
enicCodeList (Non
utilisé)




                                    Projet 15 - Septembre 2002
Enumération 37 :
packageMarksHygi
enicCodeList (Non
utilisé)
                              9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                    STERILE




 Enumération 38 : APPLICABLE
TaxApplicabilityCo
deList (non utilisé)


                    EXEMPT

                    HIGH



                    LOW



                    NOT_APPLICABLE

                    ZERO




Enumération 39 : DOWNLOAD_ACQUISITION
RunModeCodeList
  (non utilisé)


                    IDLE


                    OFF

                    SLEEP


                    STANDBY


Enumération40      HORIZONTAL
NestingDirectionCo
deList (non
utilisée)          VERTICAL


Enumération 41
NestingTypeCodeL
ist (non utilisée) NEGATIVE




                                     Projet 15 - Septembre 2002
Enumération 41              9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls
NestingTypeCodeL
ist (non utilisée)


                     POSITIVE

Enumération 42   BONUS_PACK
PromotionalTypeC
ode              FREE_COMPONENTS

                     FREE_QUANTITY


                     MULTI_PACK_AND_COMBINATION_PACK


                     SAMPLE
                     SPECIAL_PACKAGING
                     FREE_GIFT_ATTACHED




                                   Projet 15 - Septembre 2002
                                                    9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




             Liste GS1 XML 2.3                                              Liste EANCOM 6411 (REC 20)

                                          Description                                    Code
                      Gramme                                                             GRM
                      Kilogramme                                                         KGM
                      Millilitre                                                         MLT
                      Litre                                                              LTR
                      Millimètre                                                         MMT
                      Mètre                                                              MTR
                      Mètre carré                                                        MTK
                      Mètre cube                                                         MTQ
                      Pièce                                                              PCE
                      Minute                                                             MIN
                      Heure                                                              HUR
                      Jour                                                               DAY
                      Mois                                                               MON
                      Octet                                                               AD
                      Méga Octet                                                          4L
                      Degré Celsius                                                      CEL
                      Unité de compte (pour orderSizingFactor uniquement)

                      Pourcentage (pour storageHandlingHumidityMaximum                    P1
                      & Minimum uniquement)

                      Unités d'articles dans une unité consommateur type
                      "prêt à vendre"

                      12 = Jaune Moyen                                      23 = Rose Clair
                      13 = Jaune Foncé                                      24 = Rose Moyen
                      14 = Kaki Clair                                       25 = Rose Foncé
                      15 = Kaki Moyen                                       26 = Rouge Clair
                      16 = Kaki Foncé                                       27 = Rouge Moyen
                      17 = Marron Clair                                     28 = Rouge Foncé
                      18 = Marron Moyen                                     29 = Vert Clair
                      19 = Marron Foncé                                     30 = Vert Moyen
                      20 = Orange Clair                                     31 = Vert Foncé
                      21 = Orange Moyen                                     32 = Violet Clair
                      22 = Orange Foncé                                     33 = Violet Moyen




aire d'un centre de distribution (EAN)




                                                            Projet 15 - Septembre 2002
                                     9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




Liste GS1 XML 2.3                                                      Liste 1.3.1
                           Description                                   Code
       Aluminium                                                            2
       Bois dur
       Comme indiqué par le sigle éco-emballage
       Bois tendre
       Toile d'emballage, toile à sac
       Fibre chimiquement solidifiée
       Etoffe, toile
       Cloth Top
       Tissu ou étoffe
       Materiau compressé
       Matériau ondulé ou compact
       Papier double couches
       Fibre
       Fibre (carton)                                                      3
       Panneau de fibres agglomérées
       Panneau de fibres métalliques agglomérées
       Verre                                                               5
       In Inner Containers
       Fil métallique / Corde
       Element qui attache, lie ou encercle l'emballage /
       conditionnement pour fixer ou maintenir assemblée
       l'unité commerciale.
       Matériau isolant
       Acier - Gainé de plastique
       Acier recouvert d'un matériau plastique
       Toile métallique, grillage
       Fer ou acier                                                        1
       Jumbo
       Special Jumbo
       Plomb
       Métal
       Boîte métallique
       Resistant à l'humidité




                                              Projet 15 - Septembre 2002
                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Plastique moulé
Papier multi-couches (à partir de 2 couches)
Papier multi-couches (à partir de 3 couches)
Si non indiqué par ailleurs
Papier Ŕ VCI (résistant à l'eau)
Papier traité pour résister aux dommages ou
détériorations occasionnés par l'eau (sous forme
liquide)
Autre que du verre
Autre que du tube en métal ou plastique ou que du
verre
Plastique - Moulé sous vide
Materiau d'emballage / conditionnement formé en
chauffant une feuille de plastique et en la mettant en
forme dans un moule après avoir évacué l'air entre la
feuille plastique et le moule.
Papier                                                                 3
Plastique - Mousse à peau intégrée
Méthode de fabrication de conteneurs et autres
moyens d'expédition qui consiste à mélanger des
résines plastiques avec un agent moussant, à cuire e
mélange et à l'injecter dans un moule en aluminium
composé de 2 pièces.
Plastique - Moulé par injection
Materiau d'emballage / conditionnement fabriqué en
mélangeant le plastique et en l'injectant sous pression
dans la cavité d'un moule fermé.
Plastique                                                              4
Recouvert de polyéthylène
Plastique - Vierge
Plastique sous forme de pastilles, granules, poudre,
flocons ou liquide qui n'a pas été sujet à utilisation ou à
transformation par une autre entité que par l'usine
d'origine.
Pulpboard
Plastique - Rebroyé
Plastique fabriqué à partir d'objets mis au rebut qui ont
été retraités, souvent en changeant leurs propriétés
d'origine.
Polystyrène
Polymère préparer par polymérisation de styrène en
tant qu'unique monomère.
Caoutchouc
Mousse
Dans un emballage, un materiau utilisé pour amortir
les chocs, les vibrations ou les abrasions.
Toile caoutchoutée
Spécial
Standard
Acier inoxydable
Tuyau, métal ou plastique
Bois




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                       9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


       Carton ondulé simple cannelure
       Structure formée par 1 feuille intermédiaire cannelée
       collée entre 2 feuilles plates et parallèles. Egalement
       connu sous le nom de carton double faces.

       Carton ondulé double cannelure
       Structure formée par 2 feuilles intermédiares
       cannelées collées entre 3 feuilles plates et parallèles.

       Carton ondulé triple cannelure
       Structure formée par 3 feuilles intermédiares
       cannelées collées entre 4 feuilles plates et parallèles.

       Ceramic or Stoneware

Liste GS1 XML 2.3                                                    Liste EANCOM 7073
                               Description                                  Code
       Frais d'emballage / conditionnement payés par le                       1
       fournisseur
       Les frais d'emballage / conditionnement sont payés par
       le fournisseur
       Frais d'emballage / conditionnement payés par le                       2
       destinataire
       Les frais d'emballage / conditionnement sont payés par
       le destinataire
       Frais d'emballage / conditionnement non facturés                       3
       (retournable)
       Les coûts d'emballage / conditionnement ne sont pas
       facturés car l'emballage / conditionnement est
       retournable.
       Consigné                                                               6E
       L'emballage / conditionnement est consigné : le
       fournisseur demande qu'une caution soit versée pour
       garantir le retour de l'emballage / conditionnement.

       Non réutilisable (perdu)                                               7E
       L'emballage / conditionnement ne peut être utilisé
       qu'une fois et n'est pas réutilisable pour les besoins
       pour lesquels il a été créé.
       Echangeable au point de livraison                                      5E
       L'emballage / conditionnement peut-être échangé au
       point de livraison.
       Remballer dans                                                         2E
       Code indiquant que les marchandises doivent être
       remballées dans l'emballage/conditionnement identifié.

       Déballé de                                                             1E
       Code indiquant que les marchandises doivent être
       déballées de l'emballage / conditionnement identifié.

       Emballer dans                                                          3E
       Code indiquant que les marchandises doivent être
       emballées dans l'emballage/conditionnement identifié.




                                                 Projet 15 - Septembre 2002
                                       9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


       Loué                                                                  4E
       L'emballage/conditionnement a été ou sera loué à une
       entreprise de location.
       Etiqueté
       L'emballage / conditionnement est étiqueté.

Liste GS1 XML 2.3                                                   Liste EANCOM 7065
                            Description                                    Code
       Pallet, Returnable
       Splash Blend
       Splash blending is the mixing of two gasoline products,
       of different octane levels, in a tank on the delivery
       vehicle to produce a third blended grade of motor fuel
       for resale
       Aérosol                                                               AE
       Ammo Pack
       Ampoule
       Atomiseur                                                             AT
       Attachment
       In containers and shipping devices, a component that
       can be added to provide additional functionality or
       security as required by the contents or method of
       transportation/handling
       Sac                                                                   BG
       Bale
       Tonneau, fût                                                          BA
       Caisse / casier à bouteilles (GS1 France)                             BC
       Banding
       Something that binds, ties, or encircles the
       package/container to secure and maintain unit integrity

       Ballot, paquet                                                        BE
       Beam
       Gros sac, dimensions palette (GS1 France)                             BGE
       Bing Chest
       Bin
       Bulk
       Belting
       As pertains to containers and shipping devices, a
       method of securing the contents to the conveyance
       device (or securing components of the shipping device
       to each other) using one or more bands of flexible
       material having high-tensile strength and a buckle or
       ratchet device for removing slack and maintaining
       tension
       Blister                                                               BME
       Bobbin
       Bouteille                                                             BO
       Boîte                                                                 BX
       Barre (GS1 France)                                                    BR
       Bracing
       Material or devices used to hold articles or sections of
       loads in position to prevent shifting during
       transportation
       Barge
       Brique (GS1 France)                                                   BRI




                                                Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Basket or hamper
Barrique, futaille (GS1 France)                                       BU
Box, with inner container
Seau                                                                  BJ
Cabinet
Cage                                                                  CG
Can                                                                   CX
Carrier
Caisse                                                                CS
Containers of Bulk Cargo
Carboy
Can Case
Carte                                                                 X14
Cheeses
Chest
Car Load, Rail
Clamshell
Household Goods Container, Wood
Container, MAC-ISO, LT. WGT. 8x8x20 Foot Air
Container, Navy Cargo Transporter
Container, Commercial Highway Lift
Container, Engine
Container, Multi-walled, Secured to Warehouse Pallet

Container                                                             X13
Coil
Cones
Core
Cradle
Corner Reinforcement
Usually in boxes or crates, additional material or
components attached to adjacent panels to add
support or prevent crushing or separation
Caisse à claire-voie                                                  CR
Cask
Carton                                                                CT
Cup
CONEX
A reusable container for shipment of cargo
Cylindre                                                              CY
Dry Bulk
Bonbonne non protégée (GS1 France)                                     DJ
Bonbonne protégée (GS1 France)                                        DP
Emballage de présentation (GS1 France)                                DPE




Double-length Rack
Fût métallique, baril                                                 DR
Double-length Skid
Double-length Tote Bin
Duffelbag




                                         Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Egg Crating
In containers and shipping devices, usually describes a
type of interior dunnage which allows the contents to
be individually segregated, horizontally and vertically,
to provide protection during transportation and storage

Enveloppe                                                             EN
Edge Protection
A right-angle piece placed over the outermost
perimeter edges of a container to distribute pressure
and prevent collapse or cutting from banding,
strapping, or handling
Firkin
Flo-bin
Emballage sous pellicule (Filmpack) (GS1 France)                      FP
Frame
Flacon                                                                CBL
Forward Reel
Panier                                                                HR
Hopper Truck
Rack à suspendre (EAN)                                                HAN
Half-Standard Rack
Half-Standard Tote Bin
Caisse isotherme (GS1 France)                                         ICA
Intermediate Container
Pot                                                                   JR
Keg
Kit
Knockdown Rack
Knockdown Tote Bin
Label Tag
Lip/Top
In packaging, the top or bottom of a container, usually
the part that closes the opening; may also be known as
cap, over, or top
Lifts
Liners
Any material that separates a product within a
container from the basic walls of the container
Log
Loose
Lug
Lift Van
Mixed Container Types
More than one type of container is included in a
shipment (shipment could consist of 3 pieces that
include 1 box, 1 crate, and 1 basket)
MILVAN
A military owned demountable container that conforms
to US and international standards and operates in a
centrally controlled fleet for movement of military cargo

Multipack
Multi-Roll Pack




                                         Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


MSCVAN
A commercial (leased) or Government-owned shipping
container controlled by the Military Sealift Command.

Mixed
Noil
Conditionné sous oxygène (GS1 France)                                 OPE
Paquet                                                                 PA
Papier (GS1 France)                                                   PAE
Pallet Ŕ 4 Way
A pallet that permits entry of handling equipment on
each of its four sides
Pail
Pallet - 2 Way
A pallet that permits entry of handling equipment on
opposing two of its four sides
Packed - not otherwise specified
Pieces
Plaque (GS1 France)                                                   PG
Pirns
Colis                                                                 PK
Primary Lift Container
The largest (outermost) unitized package or articles
secured together that can be handled (usually
mechanically) in common shop floor/warehouse
applications as a single entity; "primary" indicates
preferred or mandatory
Platform
Pipeline
Peel pack (GS1 France)                                                PLP
Palette                                                                X1
Poche                                                                 PO
Private Vehicle
Pipe Rack
Partitioning
The proceeds of applying separators or dividers
Barquette                                                             PUN
Plastic-Wrapped Tray
Rail (Semiconductor)
Roll (GS1 France)                                                     RCA
Rack
Touret                                                                RL
Reinforcement
In containers and shipping devices, a component
(usually temporary) added to a container for a
particular application to lend additional support under
severe applications
Rouleau                                                               RO
Reverse Reel
Sac                                                                   SA
Suitcase
Sachet (GS1 France)                                                   SH
Shook




                                         Projet 15 - Septembre 2002
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Sheet
A thin layer of material usually used as a pad for extra
protection by isolating/separating tiers or layers of
parts within the package
Skid
Skid, elevating or lift truck
Feuille de glissement (maculature)                                    SL
Shipping containers utilizing slip sheets, which are
cardboard platforms used to hold product for storage
or transportation
Sleeve
Spin Cylinders
Spool
Separator/Divider
In packaging, any material inserted between tiers or
layers of articles to prevent contact and provide
protection
Emballage rétractable                                                 SW
In packaging, a method of securing a unit load by
placing a large "bag" of plastic film over the
components and applying heat to induce shrinkage
and cause the bag to tighten around the contents
Stick (GS1 France)                                                    STL
Stretch Wrap
In packaging, a high-tensile plastic film, stretched and
wrapped repeatedly around a unitized load to secure
and maintain unit integrity
SEAVAN
A commercial or government-owned (or leased)
shipping container which is moved via ocean
transportation without wheels attached and is lifted on
and off a ship
Tablet                                                                TAE
Tube                                                                   TU
Tote Bin
Tank Car
Tank Truck
Intermodal Trailer/Container Load (Rail)
Citerne                                                               TY
Tierce
Chariot (GS1 France)                                                  TRE
Trunk and Chest
Truck
Plateau                                                               PU
Trunk, Salesmen Sample
Cuve / baquet / bac                                                   TB
Non emballé ou non conditionné                                        NE
Unit
Filet (GS1 France)                                                    UUE
Caisse palette (GS1 France)                                           UVE
Préemballé dans une feuille plastique                                 UVQ
Vehicles
Vial
Vehicle in Operating Condition
Emballage sous vide                                                   VP
Van Pack




                                         Projet 15 - Septembre 2002
                                                   9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


                      On Own Wheel
                      Wheeled Carrier
                      Wrapped
                      Colis cerclé (GS1 France)                                            X11
                      Box-palette (GS1 France)                                             X2


(EDITEX France) - [RANG-LIGNE]



TIONNES ADULTES, Taille Américaine : L


                                                                                           11
                      Américaine                                                          XXXS
                      Femme                                                                32
                      Homme                                                                36
                      Graduations                                                           0
                      Taille unique                                                        TU
                      Soutien gorge                                                        60
                      Chemise à encolure                                                   34
                      Tailles de jeans américaines femme                                   24
                      Tailles de jeans américaines homme                                   26
                      Tailles anglaises                                                     8
                      Longueurs de ceinture                                                45

                      Bébé1                                                               0mois
                      Enfant 1                                                            12mois
                      Enfant 2                                                            12mois
                      Bébé-Enfant 1                                                       0mois
                      Bébé-Enfant 2                                                       0mois

                      Chaussant 1                                                         35/36
                      Chaussant 2                                                         35/37
                      Chaussant 3                                                         35/38
                      Chaussant 4                                                           6
                      Collants                                                              1

                      Chaussures femme                                                     33
                      Chaussures femmes 1/2 pointures                                      33
                      Pointures femmes dites "américaines"                                2 1/2
                      Chaussures homme                                                     35
                      Chaussures hommes 1/2 pointures                                      35
                      Pointures hommes dites "américaines"                                  6
                      Chaussures enfant                                                    15
                      Pointures enfant dites "américaines"                                  5



es grilles de tailles femme ou homme.




                                                             Projet 15 - Septembre 2002
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à 3 caractères alphanumériques



                     100 % biologique
                     Biologique (au moins 95 % du poids total du produit)

                     Fait avec des ingrédients biologiques (au moins 70 %
                     du poids total du produit)
                     Quelques ingrédients biologiques (moins de 70 % du
                     poids total du produit)
                     Non biologique
                     En cours d'agrément (une demande d'agrément
                     "biologique" est en cours pour le produit)
                     Bio dynamique (un cousin du système "biologique")
                     Disqualifié (le produit ne respecte pas les principes
                     pour être agréé "biologique" car il est génétiquement
                     modifié (isTradeItemGeneticallyModified = true) ou il a
                     été irradié (isTradeItemIrradiated = true)).


                     EPA Ŕ US Environmental Protection Agency                         NON RETENUE
                     FSA Ŕ UK Food Standards Agency                                   NON RETENUE
                     FDA Ŕ US Food and Drug Agency                                    NON RETENUE
                     International Foundation for Organic Agriculture


                                         Libellé officiel                         Libellé (< 35 caractères)
                     Droit spécifique sur les ouvrages d'or ou contenant de
                                                                             Droit spécif or argent et platine
                     l'or, d'argent ou de platine
                     Taxe forestière sur les sciages, éléments de
                     charpente, menuiseries industrielles du bâtiment,
                     parquets, lambris, moulures, baguettes, bois de
                     placage, bois contre-plaqués, panneaux, palettes,       Taxe forestière
                     emballages en bois, papiers et cartons fabriqués,
                     faisant l'objet d'une acquisition intracommunautaire ou
                     importés en France métropolitaine.



                     Taxe pour le développement des industries de
                                                                               Taxe CODIFAB
                     l'ameublement



                     Taxe pour le développement des industries de
                                                                               Taxe DEFI
                     l'habillement

                                                                               Redevance édition et ouvr
                     Redevance sur l'édition des ouvrages de librairie
                                                                               librairie




                                                              Projet 15 - Septembre 2002
                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




Taxe pour le développement des industries de
l'horlogerie, bijouterie, joaillerie et orfévrerie et des arts Taxe HBJOAT
de la table



Surtaxe sur les eaux minérales                            Surtaxe sur les eaux minérales




Redevance sanitaire d'abattage                            Redevance sanitaire d'abattage




                                                          Taxe municipale sur l'électricité
                                                          Taxe département sur
                                                          l'électricité

                                                          Redevance sanitaire de
Redevance sanitaire de découpage
                                                          découpage




Cotisation Interprofessionnelle pour le financement
                                                          Cotisation Interbev
d'INTERBEV




Taxe au profit du Centre technique interprofessionnel
                                                          Taxe CTIFL
des fruits et légumes



Taxe octroi de mer                                        Octroi de mer




Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel        TICGN


Cotisations percues au profit de l'Union Nationale
Interprofessionnelle Cidricole (UNICID) et l'Institut     Cotisation Unicid
Français des Productions Cidricoles (IFPC)
Contribution Volontaire Rendue Obligatoire sur les
                                                          CVRO Gazon
mélanges de semences de gazon




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                   9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




Droits et taxes perçus par le centre national de la
                                                         Taxe du CN du cinématographe
cinématographie



Comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras     Taxe CIFOG




Contribution Eco-emballages                              Contribution Eco-emballages




Taxe intérieure sur les produits pétroliers              TIPP



Taxe générale sur les activités polluantes               TGAP



Droits d'accises sur les alcools                         Droits d'accises sur les alcools


Cotisation sécurité sociale sur les boissons alcooliques
ayant un titre alcoométrique volumique acquis            Cotisation sécurité sociale
supérieur à 25% vol



Contribution pour l'élimination des piles et
                                                         Contribution Corepile
accumulateur usagés (COREPILE)




Cotisation INTERFEL                                      Cotisation Interfel




Taxe affectée au centre technique des industries
                                                         Taxe CETIM
mécaniques




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




Cotisation volontaire obligatoire interprofessionnelle   Autre CVO interprofessionnelle




Taxe d'abattage                                          Taxe d'abattage


Contribution tarifaire d'acheminement gaz                CTA Gaz


Contribution au service public de l'électricité          CSPE



Contribution pour le traitement des déchets
                                                         Contribution DEEE
d'équipements électriques et électroniques


Contribution tarifaire d'acheminement électricité        CTA Electricité


Rémunération pour copie privée                           Rémunération pour copie privée



                                                         Contribution pour une pêche
Contribution pour une pêche durable
                                                         durable


                                                         Redevance pour pollutions
Redevance pour pollutions diffuses
                                                         diffuses


Taxe pour le développement des industries des            Taxe pour le dvpt ind
matériaux de construction                                construction

Compensation des charges de service public portant
                                                         Compensation gaz tarif
sur la fourniture de gaz naturel au tarif spécial de
                                                         solidarité
solidarité


Contribution Eco TLC                                     Contribution Eco TLC




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                                      9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                      Taxe sur les ventes et les locations de vidéogrammes
                                                                           Taxe vidéogrammes
                      destinés à l'usage privé du public




                      Taxe sur les prémix                                     Taxe sur les prémix




                      Cotisations Volontaires Obligatoires (CVO) INAPORC CVO INAPORC


                      Taxe pour le financement social des organismes          Taxe financement organisme
                      agricoles                                               agricole



                      Droit spécifique sur les eaux et les boissons non-      Droit eaux et boissons non
                      alcoolisées                                             alcool


                                                                              Contribution Spécifique
                      Contribution Spécifique Equarissage
                                                                              Equarissage
                      Cotisation label viande                                 Cotisation label viande

                       TVA taux normal
                       TVA taux super réduit
                       TVA taux réduit
                       TVA taux supérieur
                       Exonéré de TVA
ette mise à jour du 16/06/2010 est disponibles au niveau de l'onglet "taxes supprimées"

             Liste GS1 XML 2.3                                                      Liste EANCOM 7065
                                            Description                                    Code
                      Soft Wood
                      Aluminum
                      As Specified by the Department of Transportation
                      (DOT)
                      Hard Wood
                      Metal
                      Standard
                      Steel
                      Wood
                      Feuille de glissement (maculature)                                    SL
                      Typically cardboard or plastic sheets used to hold
                      product for storage or transportation
                      Palette ISO 0 - EURO 1/2                                              200
                      Palette standard de dimensions 80 x 60 cm.




                                                              Projet 15 - Septembre 2002
                                      9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


       Palette ISO 1 - EURO 1/1                                            201
       Palette standard de dimensions 80 x 120 cm.
       Palette ISO 2                                                       202
       Palette standard de dimensions 100 x 120 cm.
       Palette EURO 1/4                                                    203
       Palette standard de dimensions 60 x 40 cm.
       Palette EURO 1/8                                                    204
       Palette standard de dimensions 40 x 30 cm.
       Palette synthétique ISO 1                                           205
       Palette standard aux dimensions standards (80 x 120
       cm) fabriquée en matière synthétique pour des raisons
       d'hygiène.
       Palette synthétique ISO 2                                           206
       Palette standard, aux dimensions standards (100 x 120
       cm) fabriquée en matière synthétique pour des raisons
       d'hygiène.
       Palette grossiste                                                   210
       Palette fournie par le grossiste.
       Palette 80 x 100 cm                                                 211
       Palette de dimensions 80 x 100 cm.
       Palette 60 x 100 cm                                                 212
       Palette de dimensions 60 x 100 cm.
       Montants palette 80 x 100 cm                                        PMA
       Montants de dimensions 80 x 100 cm qui peuvent être
       montés sur un support palette afin de créer une caisse-
       palette avec, si nécessaire, un couvercle.
       Montants palette 80 x 120 cm                                        PMB
       Montants de dimensions 80 x 120 cm qui peuvent être
       montés sur un support palette afin de créer une caisse-
       palette avec, si nécessaire, un couvercle.
       Palette CHEP 40 X 60 cm
       Palette CHEP 80 X 120 cm
       Palette CHEP 100 X 120 cm
       AS 4068-1993
       Palette australienne de dimensions 115.5 x 116.5 cm

       ISO T11
       unspecified weight or dimension
       Eurobox CHEP (GS1 France)                                           CHB
       Palette grillagée CHEP (GS1 France)                                 CHC
       Palette 100 x 110 cm (GS1 France)                                    X9

Liste GS1 XML 2.3                                                 Liste EANCOM 7073
                              Description                                Code
       Support palette non écheangeable, non retournable
       Support palette échangeable                                         5E
       Le support palette peut être échangé avec un support
       palette similaire au point de livraison.
       Support palette retournable
       Support palette à acheter par le client
       Support palette loué                                                4E
       Support palette loué à un tiers (Chep, LPR par
       exemple).
       Support palette non réutilisable (perdu)                            7E
       Il n'est pas nécéssaire que le support palette soit
       retourné au point d'expédition.




                                              Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Support palette consigné                                               6E
Le support palette doit être retourné au point
d'expédition.

                        Description
Sujet à l'explosion divisions 1.1, 1.2, 1.3
Sujet à l'explosion divisions 1.4
Sujet à l'explosion divisions 1.5
Sujet à l'explosion divisions 1.6
Gaz inflammable et non toxique
Gaz non inflammable et non toxique
Gaz toxique
Danger de feu (matière liquide inflammable)
Danger de feu (matière solide inflammable)
Matière sujette à l'inflammation spontanée
Danger d'émanation de gaz inflammable au contact de
l'eau
Matières comburantes
Peroxyde organique Danger d'incendie
Matière toxique
Matière infectieuse
Matière radioactive dans des colis de catégorie I
Matière radioactive dans des colis de catégorie II
Matière radioactive dans des colis de catégorie III
Matière fissible de la classe 7
Matière corrosive
Matières et objets divers présentant, au cours du
transport, un danger autre que ceux visés par les
autres classes

                    Description
               Catégorie de transport 0
               Catégorie de transport 1
               Catégorie de transport 2
               Catégorie de transport 3
               Catégorie de transport 4

                          libellé                       Catégorie fiscale
Produits anisés                                         Spiritueux
Apéritifs à base de vin (ABV)                           Produits intermédiaires
Alcool de grains                                        Spiritueux
Liqueurs                                                Spiritueux
Eaux de vie & rhums étrangers                           Spiritueux
Rhum français                                           Rhums Dom Tom
Porto - Vins de liqueurs (VDL)                          Produits intermédiaires
Crême de cassis                                         Cassis
Apéritifs à base d'alcool (ABA)                         Spiritueux
Vins doux naturels (VDN)                                VDN
Viti vinicole                                           Boisson Fiscalement Assimilable à du Vin
Vins effervescents                                      Mousseux
Moût de raisins                                         VINS
Vins                                                    VINS
Vins étrangers                                          VINS
Aromes/Extraits/Concentrés/Infusions                    Spiritueux
Flegmes                                                 Spiritueux
Sucre                                                   SUCRE




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                               9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Anéthole                                             ANETHOLE
Sucre liquide                                        SUCRE
Sucre en poudre                                      SUCRE
Bières dont le TAV < 2,8%                            Taxée 1,3 Euros/hl/volume
Bières supérieures à 2,8%                            Taxée 2,6 Euros/hl/volume
Premix                                               Droits consommation 5,55 Euros/décilitre alcool pur
Cidre, poiré, Hydromel                               Taxée 1,2 Euros/hl/volume
Autres boissons fermentées                           Taxée 3,4 Euros/hl/volume
Boisson Non Alcoolisée (BNA)

                         Intitulé
Palette bois 80x120
Palette bois 100x120
Palette bois 60x80
Palette bois 80x120 type EUR
Palette fût
Demie palette
Quart de palette
Casier à bouteilles (12 trous)
Bouteille 6 étoiles 99cl
Bouteille Uniterroir 100cl
Sell-container repliable 80x120
Sell-container repliable 100x120
Sell-container repliable 60x80
Sell-container à roues 80x120
Sell-container à roues 60x80
Sell-container à roues 40x60
Box-palette 80x120
Box-palette 80x65 (demi-box)
Palette bois 120x120
Palette bois 80x80
Palette bois 49x45
Palette plastique 80X120
Palette plastique 100X120
Palette container repliable 80x120
Palette container repliable 100x120
Roll-combitainer (fils métalliques)
Combitainer isotherme (sandwich
Banatainer (fils métalliques)
Palette à rehausse palettes 80x120
Palette à rehausse palettes 100x120
Rehausse palettes (non repliables)
Rehausse palettes (non repliables)
Intercalaire alvéolé 60x80
Intercalaire plaque plastique pal. 80X120
Intercalaire plaque plastique pal. 100X120
Intercalaire plaque bois pal. 80X120
Intercalaire plaque bois pal. 100X120
Convertisseur palette 80x120
Convertisseur palette 100x120
Bouteilles < 35 cl
Quarts à vin
Bouteilles 37,5 cl (bières)
Bouteilles de 35 à 70 cl
Bouteilles de 70 à 100 cl
Bouteilles spéciales




                                       Projet 15 - Septembre 2002
                              9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Bouteilles spéciales à bouchon mécanique
Fûts de 20 à 50 l
Casiers 24 trous
Casiers spéciaux
Bac plastique




ADR / Agrément européen transport complet de          Agrément européen concernant
marchandises dangereuses                              le transport complet de
                                                      marchandises dangereuses par
                                                      route.
ADNR                                                  Arrêté du 5 décembre 2002
                                                      relatif au transport des
                                                      marchandises dangereuses par
                                                      voie de navigation intérieure.
                                                      (code GS1 France)

IATA ICAO                                             Règlement couvrant le transport
                                                      international des marchandises
                                                      dangereuses publié par
                                                      l'Association Internationale des
                                                      Transporteurs Aériens (IATA) et
                                                      par l'Organisation pour l'Aviation
                                                      Civile Internationale (ICAO).


IMO IMDG                                              Règlement publié par
                                                      l'Organisation Maritime
                                                      Internationale et couvrant le
                                                      transport des marchandises
                                                      dangereuses sur des navires de
                                                      haute mer.
RID / Livre des marchandises dangereuses rail/route   Règlement international du
                                                      transport des marchandises
                                                      dangereuses, applicable à
                                                      l'environnement ferroviaire et
                                                      routier. RID est l'abréviation de
                                                      "Règlement International des
                                                      marchandises Dangereuses".

Grand danger                                          Emballage répondant aux
                                                      critères d'emballage des
                                                      substances à risques présentant
                                                      un grand danger. Groupe I
                                                      conformément aux règlements
                                                      IATA/IMDG/ADR/RID.




                                      Projet 15 - Septembre 2002
                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Danger moyen                                               Emballage répondant aux
                                                           critères d'emballage des
                                                           substances à risques présentant
                                                           un danger moyen. Groupe II
                                                           conformément aux règlements
                                                           IATA/IMDG/ADR/RID.

Danger mineur                                              Emballage répondant aux
                                                           critères d'emballage des
                                                           substances à risques présentant
                                                           un danger mineur. Groupe III
                                                           conformément aux règlements
                                                           IATA/IMDG/ADR/RID.


Liste codes caractéristiques Gros électroménager (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Disque (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Bricolage (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Textile et accessoires (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Produits bruns (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Mobilier (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques PHF automobile (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Alimentaire (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Santé (Code GENCOD)
Liste codes caractéristiques Jouet (Code GENCOD)

A malleable ductile toxic divalent metallic element used
in
such products as batteries, pigments, and protective
platings.
Hexavalent Chromium
A soft malleable ductile plastic but inelastic heavy
metallic
element used in such products as pipes, cable
sheaths,
batteries, solder.
A silvery-white poisonous metallic element, liquid at
room
temperature and used in such products as
thermometers,
barometers, vapour lamps, and batteries.
Polybrominated Biphenyls
Polybrominated Diphenyl Ethers

320 by 200
320 by 240
480i (720 by 480 split into two 240-line fields)
480p (720 by 480)
640 by 480
720i
720p (1280 by 720)
720 by 480
768 by 576
800_600
854 by 480
1080i




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


1080p (1920 by 1080 progressive scan)
1024 by 768
1152 by 768
1280 by 720
1280 by 854
1280 by 960
1280 by 1024
1400 by 1050
1440 by 900
1440 by 960
1600 by 1200
1680 by 1050
1920 by 1200
1920 by 1200
2048 by 1536
2560 by 1600
2560 by 2048

Product is measured as the package was supplied.
Product is removed from consumer packaging,
assembled if
necessary for final use and its dimensions.
For example:
Computer desk; entertainment centre; microwave
oven; lawnmower; a
floor cleaner; a grouping of table and chairs; stove;
telephone;
camera; large appliance (e.g. washing machines);
small appliance
(e.g. food processors).
Product is measured as modified for display.
For example:
Display Ready Packaging with fold-up lid or fold-
forward front;
a box of chocolate bars with display flap; display stand
for
dishware; merchandise for consumer purchase that is
in a
„display‟ carton that requires modification, such as a
product in
cans contained within a carton; free-standing displays
for a
variety of grocery products, candles, decorative items
like
picture frames); a laptop computer.

Back face, rotate clockwise 0°
Back face, rotate clockwise 90°
Back face, rotate clockwise 180°
Back face, rotate clockwise 270°
Bottom face, rotate clockwise 0°
Bottom face, rotate clockwise 90°
Bottom face, rotate clockwise 180°
Bottom face, rotate clockwise 270°
Front face, rotate clockwise 0°
Front face, rotate clockwise 90°




                                         Projet 15 - Septembre 2002
                                  9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Front face, rotate clockwise 180°
Front face, rotate clockwise 270°
Left face, rotate clockwise 0°
Left face, rotate clockwise 90°
Left face, rotate clockwise 180°
Left face, rotate clockwise 270°
Right face, rotate clockwise 0°
Right face, rotate clockwise 90°
Right face, rotate clockwise 180°
Right face, rotate clockwise 270°
Top face, rotate clockwise 0°
Top face, rotate clockwise 90°
Top face, rotate clockwise 180°
Top face, rotate clockwise 270°

The package is physically marked as extremely clean
which is slightly lower level of cleanness than sterile.
This means that it is free from bacteria and other
microorganisms to a level defined as extremely clean
by
the appropriate authorities of the target market.


The package is physically marked as sterile, which is
the highest level of cleanness. This means that it is
free
from bacteria and other microorganisms to a level
defined as sterile by the appropriate authorities of the
target market.



Indique que l'extension Regulatory contient le numéro
d'agrément sanitaire.


Organisme de régulation pour indiquer l'envoi d'un
numéro d'agrément sanitaire dans l'extension
Regulatory.

This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Administrative".
The party which provides product support to the end              NON RETENUE
user of a trade item or a service.
Contact local qui est le contact principal pour un
distributeur. Cet attribut est utilisé lorsque l'information
provider identifié dans la fiche-produit, ne correspond
pas au GLN connu pour cet industriel par les
distributeurs d'un marché cible.
C'est notamment le cas pour les grands groupes
internationaux qui n'utilisent en GDSN qu'un seul GLN
informationProvider mais qui sont identifiés par des
GLN locaux par certains distributeurs.
A contact where information is available on how to               NON RETENUE
proceed in case of an accident occurring while working
with the dangerous substance.




                                           Projet 15 - Septembre 2002
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This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Financial".
The party having legal responsibility for the product in         NON RETENUE
the target market. This party is responsible for
licensing and regulations within the target market and
can be the manufacturer, importer, sales agent or
broker.
This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Logistics".
This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Management".
This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Operations".
This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Other".
This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Purchasing"
This code specifies that this contact is of the type             NON RETENUE
"Transport"
                                                                 NON RETENUE
Value not stated.



Unité consommateur / Unité de base
Lot consommateur / Sous-conditionnement logistique /
Modèle (textile)
Lot consommateur hétérogène / Sous-conditionnement
logistique hétérogène
Colis homogène standard
Colis hétérogène standard
Palette / box palette homogène standard
Palette / box palette hétérogène standard

Code à barres EAN-8
Code à barres EAN-13
Code à barres EAN 14 (ERREUR : NE PAS                      NE PAS UTILISER
UTILISER)
Code à barres ITF 14
Code à barres UCC/EAN-128
Code à barres UPC A
Code à barres UPC E
Symbole Composite A
Symbole Composite B
Symbole Composite C
Symbole RSS 14
Symbole RSS 14 empilé
Symbole RSS 14 empilé omnidirectionnel
Symbole RSS 14 tronqué
Symbole RSS 14 étendu
Symbole RSS 14 étendu empilé
Symbole RSS 14 limité
Pas de symbole

Date Limite d'Utilisation Optimale (DLUO)
Date Limite de Consomation (DLC)




                                         Projet 15 - Septembre 2002
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       Remplacement définitif du produit
       Remplacement provisoire du produit (hors promotion)
       Promotion avec incidence sur le prix
       Promotion avec incidence sur la quantité


Liste GS1 XML 2.3                                                Liste 1.3.1 : Liste Fr
                           Description                                   Code
       Poids égoutté                                         DRAINED_WEIGHT
       Poids net                                             PER_NET_NET_WEIGHT
       Volume                                                PER_VOLUME




       Pièce (Ex : nombre de pièces dans un paquet pour les PER_PIECE
       couches culottes)



       Longueur                                              PER_LENGHT



       Surface                                               PER_SURFACE


       Film
       Housse
       Bande de garantie
       Cerclage
       Renforts d‟angle

       Numérique
       Analogique



       Adresse URL
       Support physique
       Télétransmission



       Original
       Copie


       FALSE
       TRUE




                                             Projet 15 - Septembre 2002
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Definitions made by the asthma and allergist                NON RETENUE
association.
Lean product.                                               NON RETENUE
The item is physically marked as containing Latex           NON RETENUE
(rubber).
The item is physically marked that it is approved for       NON RETENUE
tube feeding by the appropriate authority of the target
market.
The item is physically marked as containing PVC             NON RETENUE
(Polyvinyl chloride). Phthalate content is unspecified.

The item is physically marked as containing PVC             NON RETENUE
(Polyvinyl chloride) with phthalates.
The item is physically marked as containing PVC             NON RETENUE
(Polyvinyl chloride) without phthalates.
The item is physically marked that it is approved for a     NON RETENUE
450-800 kilocalorie/day diet by the appropriate
authority of the target market.
The item is physically marked that it is approved for a     NON RETENUE
800-1200 kilocalorie/day diet by the appropriate
authority of the target market.
The item is physically marked that it is approved as        NON RETENUE
lactase enzyme by the appropriate authority of the
target market.
The item is physically marked that it is approved as        NON RETENUE
substitute mother's milk the appropriate authority of the
target market.
The item is physically marked that it is approved as        NON RETENUE
nutrition supplement by the appropriate authority of the
target market.




                                         Projet 15 - Septembre 2002
                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


The item is physically marked as containing a low level NON RETENUE
of phenylalanine as approved by the appropriate
authority of the target market.
The item is physically marked as containing a low level NON RETENUE
of sugar as approved by the appropriate authority of
the target market.
Indicates the product has been marked as a biological NON RETENUE
item which indicates a food product that was produced
with the use of feed or fertilizer of plant or animal
origin, without employment of chemically formulated
fertilizers, growth stimulants, antibiotics or pesticides.

Indicates the product has a marking with the calories       NON RETENUE
per portion contained in to the product.
Health symbol used in the Netherlands Target Market         NON RETENUE
which indicates that the item is a cholesterol-reducing
product.
Indicates the product has been marked as Halal which
denotes selling or serving food ritually fit according to
Islamic dietary laws.
Conscious choice symbol used in the Netherlands             NON RETENUE
Target Market which may be used for products low in
saturated fat, trans fatty acids, sugar and salt.
Indicates the product has been marked as Kosher             NON RETENUE
which denotes selling or serving food ritually fit
according to Jewish dietary laws.
Indicates the product has been marked as vegetarian         NON RETENUE
which denotes a product that contains no meat, fish or
other animal products.

Le produit est marqué physiquement avec le label 'FALKEN'. Label écologique utilisé
sur le marché suédois
Le produit est marqué physiquement avec le label 'SVANEN'. Label écologique utilisé
dans les pays nordiques (Danemark, Irland, Finlande, Suède, Norvège)

Le produit est marqué physiquement par l'écolabel européen ECO. Ce label est une
initiative environnementale supportée par la commission européenne

Le produit est marqué physiquement avec le label 'KRAV'. Label bio utilisé sur le
marché suédois
Le produit est marqué physiquement par le label GREEN DOT. Est utilisé en France
pour ECO-EMBALLAGE
Le produit est marqué physiquement avec le label 'Forest Stewardship Council'

Le produit est marqué physiquement comme génétiquement modifié
Le produit est marqué physiquement avec le label 'Marine Stewardship Council'

Le produit est marqué physiquement avec le label 'Rain Forest Alliance'

Le produit est marqué physiquement avec le label 'Swedish Seal of Quality'. Label
écologique utilisé sur le marché suédois, garantissant la responsabilité
environnementale du produit
Label hollandais émis par l'agence d'inspection SKAL. Ce label certifie que le produit
suit la règlementation européenne sur la production biologique. Label utilisé sur le
marché hollandais




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


Le logo EU organic farming assure aux consommateurs la traçabilité de l'origine et la
qualité de leur nourriture et boisson. Sa présence sur un produit garanti que celui-ci suit
la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

Symbole utilisé sur le marché hollandais pour les produits à base de viande. Ce
symbole indique que l'animal a été élévé sans antibiotique

Commerce équitable
                                                                  NON RETENUE
                                                                  NON RETENUE


Sans gluten
Sans lactose
Réduit en lactose
Sans protéine de lait
Sans soja
Sans arachide
Sans œuf
Sans sucre
Sans poisson
Sans latex
Sans protéine de légume
Sans lait
Sans gluten naturel
Sans protéine
Sans PVC
Réduit en protéine
Sans sucres ajoutés
Sans édulcorants ajoutés

Numéro de tarif douanier
                                                                  NON RETENUE

                                                                  NON RETENUE

                                                                  NON RETENUE
                                                                  NON RETENUE
                                                                  NON RETENUE
                                                                  NON RETENUE




En vrac
Pré-emballé




a trade item delivered from a manufacturer to the retail
selling floor that is not considered inventory and has no
retail value.




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a trade item given to a consumer as part of a
promotional event, contingent on the consumer making
a purchase of another item or items. A Gift with
Purchase is considered inventory and has no retail
value.
a trade item sold to a consumer at a special price as
part of a promotional event, contingent on the
consumer purchasing another item or items. A
Purchase with Purchase is considered inventory and
has a retail value.
when the quantity of the case remains fixed, however
the mix of the lower level GTINs may vary from case to
case. If Next Lower Level Trade Item Information is
specified the actual quantity of each child item may be
different from pack to pack. The pack may even
contain only one of the child items, however the pack
will always contain the number of items specified in the
totalQuantityOfNextLowerLevelTradeItem.




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Printemps
Eté
Automne
Hiver
Toute l'année
For trade items that are seasonal in nature and apply           NON RETENUE
to both the Autumn and Winter selling seasons.

For trade items that are seasonal in nature and apply           NON RETENUE
to both the Spring and Summer selling seasons.




Animal
Végétal
Minéral
Autre


Droits en suspension
Droits acquittés




Disponible sur commande                                 Le produit peut être
                                                        commandable et livrable à
                                                        n‟importe quel moment.
Disponible sur stock                                    Le produit n‟existe pas dans le
                                                        stock, mais il peut être
                                                        commandé. Le délai de livraison
                                                        de ce type de produit dépend du
                                                        processus de fabrication et de la
                                                        possibilité d‟intégrer sa
                                                        fabrication dans la chaîne de
                                                        fabrication.


Substance
Préparation




Acide acétique




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Acide chlorhydrique
Acide formique
Acide nitrique
Acide picrique
Acide phosphorique
Acide sulfurique
Anhydride phosphorique
Anhydride acétique
Hydroxyde de sodium (soude caustique)
Hydroxyde de potassium (potasse)
Autre (à préciser)

Substances ou préparations explosibles (E)
Substances ou préparations comburantes (O)
Substances ou préparations extrêmement inflammable (F+)
Substances ou préparations facilement inflammable (F)
Substances ou préparations inflammable
Substances ou préparations très toxiques (T+)
Substances ou préparations toxiques (T)
Substances ou préparations nocives (Xn)
Substances ou préparations corrosives (C)
Substances ou préparations irritantes (Xi)
Substances ou préparations sensibilisantes
Substances ou préparations cancérogènes (Carc)
Substances ou préparations mutagènes (Muta)
Substances ou préparations toxiques pour la reproduction (Repr)
Substances ou préparations dangereuses pour l'environnement (N)

Etat solide
Etat liquide
Etat gazeux
Etat gaz liquéfié




Fiche de données de sécurité
Fiche de risque



TRUE
FALSE
NON SPECIFIE




The package is physically marked as extremely clean
which is slightly lower level of cleanness than sterile.
This means that it is free from bacteria and other
microorganisms to a level defined as extremely clean
by the appropriate authorities of the target market.




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The package is physically marked as sterile, which is
the highest level of cleanness. This means that it is
free from bacteria and other microorganisms to a level
defined as sterile by the appropriate authorities of the
target market.


Tax applies to the trade item within the target market at
the rate specified TradeItemTaxAmount or
TradeItemTaxRate.


The trade item has no taxation requirements nor any
requirements related to invoicing or reporting.
The Trade Item is taxed at a tax rate that is higher than
the standard rate of taxation for trade items. The
classification of High is subject to Target Market rules
and can change based on regulation.
The Trade Item is taxed at a tax rate that is at or lower
than the standard rate of taxation for trade items. The
classification of low is subject to Target Market rules
and can change based on regulation.
Tax does not apply to the trade item within the target
market.
The trade item has a tax rate or amount equal to zero
but still has requirements for invoicing and may have a
rate that can be modified by the government at any
given time.

The product is connected to a power source, produces
neither sound nor a picture, and is downloading
information and/or otherwise communicating with a
connected device through a network protocol.

A low power mode for electronic devices such as
computers and televisions. Note: this mode is similar to
standby.
Product is not fulfilling any function nor is it in standby
mode.
A low power mode for electronic devices such as
computers and televisions. Note: this mode is similar to
standby.
Product is not fulfil its primary function but still uses
some electrical power.

A nesting arrangement where the items hang against
each other, like spatulas on a long hanging peg.

A nesting arrangement where the items stack on top of
each other, like bowls.

A nesting arrangement where higher items fit partially
inside and are partially obscured by lower ones for
example bowls.




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A nesting arrangement where the higher item fits over
and partially obscures the lower one for example
sports caps.

Permet d‟indiquer de la quantité gratuite en plus (Plus
gratuit)
Permet d‟indiquer de la quantité gratuite incluse (Dont
gratuit)
Permet d‟indiquer un changement de prix (sticker
“promo”) sans indication de la quantité gratuite sur
l‟emballage
Permet d‟indiquer de la gratuité dans un lot créé
spécialement pour la promotion (le lot standard
n‟existe pas)
Indique la présence d‟un échantillon gratuit
Indique la présence d‟un packaging spécial.
Indique la présence d‟un cadeau gratuit attaché à
l‟unité commerciale.




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    15
    M
    40
    44
    4

    80
    38
    28
    30
    16
    65

   12mois
    6ans
    4ans
   12mois
   12mois

   43/44


     8
     5

    37
    35
   4 1/2
    39
    37
     8
    19
     7




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             Référence(s) réglementaire(s)

- Loi n°92-6 du 4 janvier 1994




- Article 1609 sexdecies du CGI




 - Loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 (JORF du 2
août 2001)
 - Loi de finances rectificative pour 2003 (JORF du 31
décembre 2003)
 - Arrêté du 22 janvier 2004 (JORF du 13 mars 2004)

 - Arrêté du 30 décembre 1999 modifié par la DA n°04-077
du 2 août 2004


- Article 1609 decies A du code général des impôts




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 - Art 71C de la loi de finance n° 2003-1312 du 30
décembre 2003
 - Arrêté du 15 juillet 2008 (JORF 9 décembre 2008) qui fixe
la liste des produits soumis à la taxe


- Article 520 A du code général des impôts
- Article 1582 du code général des impôts

 - Article 1609 septvicies du Code général des impôts
CGI, art. 302 bis-N à 302 bis-R; annexe III, art. 111 quater-
A à 111 quater-I; DB 3 P-41; BO 3 P-8-93
 - Décret n°2004-363 du 23 avril 2004 relatif à la taxe
d‟abattage prévue à l‟article 1609 septvicies du Code
général des impôts.
 - Article 159 A de l‟annexe 4 du Code général des impôts.
 - Article 111 quater LA de l‟annexe 3 du Code général des
impôts.




 - CGI, art. 302 bis-S à 302 bis-W; ann. III, art. 111 quater L
à 111 quater R; DB 3 P-42; BO 3 P-8-93 et 3 P-8-94




Arrêté d'extension du 01/09/09 paru au JO du 18/09/09




- Loi de finances rectificatives pour 2003



- Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
- Décret d‟application n° 2004-1550 du 30 décembre 2004

 - Articles 266 quinquies et 266 quinquies A du code des
douanes
 - Décret n° 2008-676 du 02 juillet 2008 fixant les modalités
de contrôle de la destination et de l'utilisation du gaz naturel
affecté à des usages non soumis ou exonérés de TICGN




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Articles 265 à 265 octies du Code des Douanes.
 Loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances
rectificative pour 2007.
 Loi n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances 2008,
JO du 27 décembre 2007.
Décision administrative n° 09-030 du 30 mars 2009 (publiée
au BOD n° 6813 du 31 mars 2009)

Articles 302 et suivants du CGI
Articles 402 bis (produits intermédiaires) et 403 du CGI
pour les droits de consommation
Article 438 di CGI pour les droits de circulation




Art. R543-124 à R543-136 du Code de l'environnement
(particulièrement Article R543-132 )
Décret n°99-374 du 12 mai 1999 modifié entré en vigueur
en 2001
Directive européenne 2006/66/EC modifiée 2008/103/EC



Arrêté Ministériel du 8 janvier 2007 relatif à la cotisation ad
valorem
Arrêté Ministériel du 06 Janvier 2009 relatif au taux de la
cotisation ad valorem pour 2009



Art. 71 de la loi 2003-1312 du 30 décembre 2003 modifié
par l‟art. 108 de la loi 2006-1666 du 21 décembre 2006
et par l‟art. 92 de la loi 2007-1824 du 25 décembre 2007




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Loi du 9 août 2004 en cours de moficiation ?


Loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003
Directive européenne 2002/96/CE du 27 janvier 2003,
relative aux déchets d'équipements électriques et
électroniques (directive DEEE) modifiée par la directive
2003/108/CE du 8 décembre 2003
Décret 2005-829 du 20 juillet 2005

Loi du 9 août 2004 en cours de moficiation ?
JO de la République Française du 9 septembre 2007
Articles L. 311-1 et suivants du code de la
propriété intellectuelle les supports d‟enregistrement
hybrides amovibles
Article 60 de la loi de Finances rectificative pour 2007
BOI N° 11 du 25 JANVIER 2008
Article 302 bis KF du code général des impôts
Loi 2007/1824 du 25/12/2007
Loi sur l‟eau et les milieux aquatiques, promulguée le 30
décembre 2006 (loi n° 2006-1172 ; JO du 31 décembre
2006)
Bulletin officiel des douanes n°6721 du 5 juillet 2007
Arrêté du 2 julilet 2007
NOR : ECO D 07 00 040 S
Décret no 2008-779 du 13 août 2008 relatif à la
compensation des charges de service public portant sur la
fourniture de gaz naturel au tarif spécial de solidarité


Article L541-10-3 du code de l'environnement




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Article 302 bis KE du CGI




Article 1613 bis du CGI




- Article 520 A du code général des impôts
- Article 1582 du code général des impôts




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scalement Assimilable à du Vin




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sommation 5,55 Euros/décilitre alcool pur




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       Projet 15 - Septembre 2002
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       Projet 15 - Septembre 2002
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       Projet 15 - Septembre 2002
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       Projet 15 - Septembre 2002
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       Projet 15 - Septembre 2002
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Remplacé par l'attribut
isTradeItemADisplayUnit = TRUE +
packagingTypeCode = CTN (Carton
présentoir) ou packagingTypeCode = X2
(box palette présentoir)




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       Projet 15 - Septembre 2002
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       Projet 15 - Septembre 2002
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       Projet 15 - Septembre 2002
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 16                             17            18       19
 L                              XL           XXL      XXXL
 42                             44            46       48
 46                             48            50       52
 5                               6            7         8

 85                             90            95      100
 39                             40            41      42
 29                             30            31      32
 31                             32            33      34
 18                             20            22      24
 70                             75            80      85

18mois                        24mois
 8ans                         10ans          12ans    14ans
 5ans                          6ans          7ans     8ans
18mois                        24mois         3ans     4ans
18mois                        24mois         4ans     6ans

45/46


8 1/2                            9           9 1/2
  6

 38                             39            40       41
35 1/2                          36           36 1/2    37
  5                            5 1/2           6      6 1/2
 40                             41            42       43
37 1/2                          38           38 1/2    39
8 1/2                            9           9 1/2     10
20                              21           22        23
7 1/2                            8           8 1/2      9




                Projet 15 - Septembre 2002
                              9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                                                 Date de fin       Taux de       Méthode de
           Date d'entrée en vigueur
                                                 d'applicatio        TVA           calcul
                  13-Dec-93                                             19.6



                                                                               1,3% de la valeur
                                                                               des produits



                                                                             taux de 0,20 %
                                                                             pour
                                                                             l'ameublement et
                    1971                                                19.6
                                                                             de 0,1% pour les
                                                                             industries du bois
                                                                             sur le CA HT
                                                                Exonérée de 0,07 % assise sur
1-Jan-00
                                                                TVA         le CA HT


                                                                         5.5 Taxe sur le CA




                                      Projet 15 - Septembre 2002
           9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                                          Exonérée de 0,20 % du CA
 2003
                                          TVA         taxable



                                                         Tarif limité à 0,58
                                                         € par hectolitre




                                                         taux, exprimé en
                                                         euros par tonne
                                                         de viande avec
                                                         os




                                Jul-12                   0à8%

                                Jul-12                   0à4%

                                                         taux par tonne de
                                 1992     5.5            viande avec os à
                                                         désosser
                                                      cotisation à
                                                      l'abattage : 21 €/t
                                                      pour le gros
                                                      bovin, 23 €/t pour
                                          Exonérée de le veau et 29 €/t
                                          TVA         pour les ovins et
                                                      équins

                                                       ajouter au hors
                                                       taxe
                                                       0.18% à
                                                       appliquer au
1-Jan-04                                           5.5
                                                       montant H.T. des
                                                       ventes réalisées

                                          Exonérée de
                                                      Taux
                                          TVA



                                                         1,19 euro par
 1986                                             19.6
                                                         mégawattheure



                                                  19.6

                                                         10,44 €/quintal de
                                                         mélanges de




                  Projet 15 - Septembre 2002
            9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




                                                        http://www.ecoem
                                                        ballages.fr/entrep
                                                   19.6 rises/combien-ca-
                                                        coute/contribution-
                                                        sur-base-reelle/


                                                        Fuel 42,84/100L
1-Jan-03
                                                        Essence
                                                        60,69/100L


                                                        45,30€/1000 KG

                                                        Montant
                                                        déterminé en
15-Jul-35                                          19.6 fonction du
                                                        volume et/ou du
                                                        degré d'alcool
                                                        1,6€ / litre de
                                                        volume effectif



                                                        Fonction de la
                                                        nature du produit



                                           TVA qui      Taux en fonction
                                           s'applique   des origines des
                                           sur le       produits et la
                                           produit      situation du
                                                        redevable
                                           19,6 en cas (grossiste,
                                           de           détaillant)
                                           déclaration
                                                        En fonction du
                                                        CA.
                                                     0% Assiette taxable
                                                        semestrielle HT x
                                                        0,1%




                   Projet 15 - Septembre 2002
            9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




  1996


1-Jan-05


                                                         Montant/MWh



                               13-févr-11
                                                    19.6 0,10 € à 15,60 €
                               13-févr-13


1-Jan-05
                                            TVA qui
                                                         www.sorecop.fr/ta
                                            s'applique
                                                         rifs_janvier_2009.
                                            sur le
                                                         pdf
                                            produit
                                            TVA qui
                                            s'applique   2% sur le CA
                                            sur le       hors toutes taxes
                                            produit
                                                         les substances
30-Dec-06                                                dangereuses
                                                         pour




                                                         Barême avec 4
                                                         sections en
  2007                                              19.6
                                                         fonction de la
                                                         taille des pièces




                   Projet 15 - Septembre 2002
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                                             TVA qui
                                             s'applique    Le taux est fixé à
                                             sur le        2 %. Le taux de la
                                             produit       taxe est porté à
                                                           10 % pour les
1er juillet 2003                             Non re-       œuvres à
                                             soumis à      caractère
                                             TVA au        pornographique
                                             moment de     ou d'incitation à la
                                             la            violence
                                             déclaration
                                                          La taxe est assise
                                                          sur les quantités
1er janvier 2005                                     19.6 d‟alcool pur
                                                          contenues dans
                                                          la boisson


                                                           4 €/tonne


                                                           Montant
                                                           dépedant du
                                                           produit


                                                           Quantités livrées
                                                           en HL * tarif (0,54
                                                                   €)


                                                           20€/tonne




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 20       21                 22

 50       52                 54
 54       56                 58
 9        10                 11

 105     110                 115
 43       44                 45
 33       34                 35
 35       36                 37

 90       95                 100


16ans    18ans              20ans
10ans    12ans              14ans
5ans     6ans               7ans
8ans     10ans              12ans




 42       43
37 1/2    38                38 1/2
  7      7 1/2                8
 44       45                 46
39 1/2    40                40 1/2
10 1/2    11                11 1/2
24        25                26
9 1/2     10                10 1/2




                        Projet 15 - Septembre 2002
                                   9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




               Sur facture ou hors facture*
     France                 UE            Hors UE




Sur facture         Hors facture        Hors facture




Hors facture        Hors facture        Hors facture


Hors facture




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




Hors facture      Hors facture        Hors facture




Hors facture      Hors facture        Hors facture




NA                NA                  NA




Sur facture       NA                  NA

Sur facture       NA                  NA


Sur facture       Sur facture         Sur facture




Sur facture       NA                  NA




Sur facture si le
fournisseur est
                  Hors facture        Hors facture
référencé auprès
du CTIFL, sinon


Sur facture       NA                  NA




Sur facture                           NA



Sur facture       NA                  NA

Dans le prix
d'achat




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Sur facture sauf
                   Hors facture         Hors facture
économat




Sur facture        NA                   NA



Sur facture        Hors facture         Hors facture

Sur facture (si
droits acquittés)
ou hors facture (si Hors facture        Hors facture
droits en
suspension)
Sur facture ou
                   Hors facture         Hors facture
hors facture




Sur facture        Hors facture         Hors facture




Sur facture        Hors facture         Hors facture




Sur facture        NA                   NA




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Sur facture




Sur facture    Hors facture        Hors facture




Sur facture    Hors facture        Hors facture



Hors facture   Hors facture        Hors facture



Hors facture   Hors facture        Hors facture



               N/A                 N/A




Hors facture   Hors facture        Hors facture




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Hors facture     Hors facture        Hors facture




Sur facture      Hors facture        Hors facture



Sur facture ou
                 Hors facture        Hors facture
hors facture


Sur facture      Hors facture        Hors facture




   Sur facture     Hors facture         Hors facture




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 23

 56
 60
 12

120
46
36
38

105



16ans
8ans
14ans




 39

 47
 41
 12
 27
 11




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                         Liens utiles

http://www.droit.org/jo/19940105/BUDX9300192L.html


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=57D
39A91461609CFB825E8B16759F7B8.tpdjo15v_3?idSectio
nTA=LEGISCTA000006162715&cidTexte=LEGITEXT0000
06069577&dateTexte=19960511




http://www.codifab.fr/



http://www.douane.gouv.fr/data/dab/html/04-039.html
www.defi-lamodedefrance.fr
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6AF
37CC161245EE7E7DBE47CFCF36FB3.tpdjo12v_3?idSecti
onTA=LEGISCTA000006162362&cidTexte=LEGITEXT000
006069574&dateTexte=19930817




                                        Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




http://www.cpdhbjo.com/taxeHBJOAT/index.html




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dechets/Dechets-non-dangereux-des-entreprises/Taxe-
Abattage



http://209.85.229.132/search?q=cache:M8itak_qfwYJ:entre
prises.edf.fr/fichiers/fckeditor/File/EDF_ENTREPRISES_V5
/FACTURES/facture_NOP.pdf+Taxe+municipale+sur+l%27
%C3%A9lectricit%C3%A9&hl=fr&ct=clnk&cd=20&gl=fr
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4760EF775A5B7740B8ABF83600448.tpdjo06v_2?idSectio
nTA=LEGISCTA000006147033&cidTexte=LEGITEXT0000
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http://www.interbev.fr/fileadmin/docs/26_cotisation_circulair
e_180209.pdf




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www.afocg.fr/images/user/www.afocg.fr/info/05_02_fruit.pdf
http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl1234.asp


http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=203


http://www.environnement.ccip.fr/energie/aides-taxes/tipp-
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http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3655
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http://www.info-cidre.com/

http://www.gnis.fr
http://www.semencemag.fr




                                         Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls


http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?num
JO=0&dateJO=20011201&numTexte=53&pageDebut=1917
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http://www.fiscalonline.com/IMG/article_PDF/Tarifs-des-
droits-et-taxes-percus,052.pdf
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BBB
96E8AA656BEBE5BB39A95043DFE18.tpdjo03v_1?cidTex
te=JORFTEXT000020729159&dateTexte=&oldAction=rech
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http://fr.wikipedia.org/wiki/TIPP
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TEXT000006074220&dateTexte=20090224
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lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:26
6:0001:01:FR:HTML
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FTEXT000000759750&dateTexte=




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                                 9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




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http://agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/refo
rme-du-service-public-de-l-equarrissage
http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/actualite_legislat
ive/pl_edf_gaz.htm
http://www.cnieg.fr/index.php?id=1420
http://www.cre.fr/fr/espace_operateurs/service_public_de_l_
electricite_cspe/mecanisme


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3F0
645298FBC3F3B53BB9526981E1C13.tpdjo16v_1?cidText
e=LEGITEXT000006052047&dateTexte=20071015




http://www.sorecop.fr/l_quisommesnous_1c.htm


www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2008/7epub/textes/7m208/7m2
08.pdf
Liste des produits concernés :
http://textes.droit.org/JORF/2008/01/18/0015/0062/
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.
190.28.8.85
http://www.eau-rhin-meuse.fr/tlch/9emepg/pol_dif.pdf
www.douane.gouv.fr/data/file/4689.pdf
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cid
Texte=JORFTEXT000020246921&dateTexte=&oldAction=r
echJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JOR
FTEXT000019325660&dateTexte=
http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=4A
E4B290DB0CDBDBE0434A66C2AB1EE3.tpdjo05v_3?cidT
exte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI00000
6834459&dateTexte=20090215&categorieLien=id
www.ecotlc.fr




                                          Projet 15 - Septembre 2002
                                9f5572db-d5fc-4a5d-91d0-8e992bd7c9c7.xls




http://www.lexinter.net/CGI/taxe_sur_les_ventes_et_locatio
ns_de_videogrammes.htm




http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=286
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid
=19F372E9BDDFC63F58B630FE29FD8F61.tpdjo10v_2?ci
dTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000
021664303&dateTexte=




http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=B0F
F8DFA805E4C8CAC32B8B05A74BCFF.tpdjo02v_2?idSect
ionTA=LEGISCTA000006163065&cidTexte=LEGITEXT000
006069577&dateTexte=20090701
http://www.douane.gouv.fr/data/dab/pdf/03-029.pdf
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes/11822.pdf




                                        Projet 15 - Septembre 2002
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 24                                       25      26

 58                                       60
 62                                       64      66
 13                                       14      15


 47                                       48      49



 110                                      115     120



18ans                                 20ans
10ans                                 12ans      14ans
16ans                                 18ans      20ans




39 1/2                                    40     40 1/2

 48
41 1/2                                    42     42 1/2
12 1/2                                    13     13 1/2
28                                        29     30
11 1/2                                    12     12 1/2




             Projet 15 - Septembre 2002
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                       Commentaires
Contact : Franceclat
Conservée en l'état



Contact : Fédération du Bois
Conservée en l'état



Remplace la Taxe parafiscale sur l'ameublement

La Taxe finance le CODIFAB et le FCBA ainsi que le
CETIM, pour la seule partie ameublement

Trois niveaux de collectes : trimestrielle, semestrielle ou
annuelle
Cette taxe est renommée taxe DEFI


Cette redevance concerne les éditeurs
Conservée en l'état




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Anciennement Taxe parafiscale sur l'industrie de
l'horlogerie au profit du comité professionnel de
développément de l'horlogerie, de la bijouterie, de la
joaillerie et de l'orfèvrerie
Contact : Service Taxe HBJOAT : 0144543883
Mme BEAUDUCEL
Perçue par les services douaniers au bénéfice de la
commune. Elle s'applique aux livraisons d'eau minérale
effectuée sur le marché intérieur



Cette redevance ne concerne que l'abatteur qui la paie à
l'Etat et ne la répercute pas. Elle permet de financer
l'inspection sanitaire au moment de la découpe des
viandes.




Codes à supprimer en 2012, à remplacer par un code pour
la taxe TLA (Taxe locale accises)
Conservées en l'état

S'applique sur certains produits pour payer l'inspection
sanitaire au moment de la découpe.
Contact : FNICGV




Accord interprofessionnel qui porte sur 3 ans (2009-2011)
et qui fixe le taux de la cotisation
Contact : INTERBEV, 0140045113 : M. PAGES




Dans les régions de Guadeloupe, de Guyane, de
Martinique et de la Réunion, l‟octroi de mer et l‟octroi de
mer régional sont exigibles.




Cotisation Unicid remplace la taxe sur le cidre

Elle sert à financer le contrôle des production de semences
et les actions interprofessionnelles menées sur ces




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Conservée en l'état




Conservée en l'état




Taxe de l'institut français du pétrole intégrée dans TIPP
(taxe intérieure sur les produits pétroliers).




Lié à la table des codes droits d'accises disponible sur le
site de GS1 France. Le Droit spécifique sur les bières est
inclu dans les Droits d'accises sur les alcools.


Concerne les boissons dont le degré d'alcool est sup à 25°




Déclaration annuelle




Mise à jour du libellé
Taxe recouvrée par le comité des coordinations des centres
de recherce en mécanique (COREM)
Collecte effectuée le 25 janvier et le 25 juillet.




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Les interprofessions constituées au titre de la loi (code rural
art L632 et suivants) de 1975, sont financées par une
cotisation volontaire obligatoire (C.V.O.), dont le montant et
le mode de perception sont fixés
par accord interprofessionnel étendu par les Pouvoirs
publics.

Liste disponible pour les vins et spiritueux
Taxe d'abattage pour la collecte et la destruction des
carcasses des ovins, bovins et poules pondeuses
Contact : INTERBEV

Conservée en l'état


Conservée en l'état



Etant directement à la charge du consommateur, la valeur
de cette contribution est à prix de vente (TTC)


Conservée en l'état
Cette rémunération s‟applique au 1er metteur en circulation
sur le marché français, qui devient du coup le collecteur.
Organismes collecteur : SORECOP et COPIE France


Cette contribution s'applique sur les produits de la pêche et
les produits comportant + de 30% de produits de la mer.

Voir "http://www.phytodata.com/accueil.html"

Déclaration à l'année
Cette taxe n'est pas due par le négoce pour les industries
des tuiles, briques et bétons.
Contact : FNMC
Conservée en l'état

Conservée en l'état


Eco-TLC : Eco-organisme du textile d'habillement, du linge
de maison et de la chaussure

Déclaration annuelle




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Taxe due par les distributeurs qui s'applique sur le CA
réalisé sur la vente de vidéogramme




Suite à la rencontre avec INAPORC au mois de mai, un
code est attribué à la CVO INAPORC et un code est
attribué à la cotisation volontaire intitulée "Contribution
Spécifique Equarissage"
Produits concernés : farine de blé tendre, huiles
alimentaires, betteraves, tabac…



Code modifié suite au changement de périmètre du droit
(ancien code : 3001000002008)




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       Projet 15 - Septembre 2002
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 27      28                  29                30


 68      70                  72
 16      17                  18                19


 50      51                  52                53



125      130                 135




16ans   18ans               20ans




 41     41 1/2               42              42 1/2


 43     43 1/2               44              44 1/2

 31     32                   33              34
 13     13 1/2               1               2




                        Projet 15 - Septembre 2002
Extrait du Guide de mise en œuvre de la fiche produit

4.1 Exemple d‟utilisation des attributs «minimum de commande » et « multiple de commande »
Le minimum de commande d'une unité commerciale identifiée par un GTIN est le nombre minimum de cette unité, qu'une comman
Le multiple de commande est le nombre par lequel toute quantité d'une unité commerciale commandée et figurant sur une comman

Minimum et multiple de commande :

- lorsqu'il n'y a pas d'UL standard ou
- lorsque l'UC est livrable à l'unité ou
- lorsque l'UC est livrable dans une quantité inférieure au premier niveau de regroupement standard.


4.1.1 Cas d'un produit vendu par carton et palette
    GTIN         Type         Unité rang inférieur         Minimum de     Multiple de
                                                           commande       commande
                                    GTIN        Quantité
   GTIN1             UC                -            -              -            -
   GTIN2           Carton          GTIN1           12             1             1
   GTIN3           Palette         GTIN2           40             1             1
Le carton étant livrable à l'unité, les données à ce niveau sont indispensables

4.1.2 Cas d'un produit vendu exclusivement par palette
    GTIN           Type           Unité rang inférieur       Minimum de Multiple de
                                                              commande commande
                                  GTIN         Quantité
   GTIN1            UC               -              -             -             -
   GTIN2          Carton         GTIN1             12             -             -
   GTIN3          Palette        GTIN2             40             1             1
Le carton n'est pas livrable mais la palette est unique : les nombres fournis pour le carton sont non ambigus.

4.1.3 Cas d'un produit vendu exclusivement par palette, mais avec des cartons de deux tailles différentes :
    GTIN          Type         Unité rang inférieur  Minimum de Multiple de
                                                      commande commande
                              GTIN          Quantité
   GTIN1           UC           -               -         -            -
   GTIN2      Carton de 12    GTIN1            12         -            -

   GTIN3      Carton de 20      GTIN1            20              -             -

   GTIN4       Palette (C      GTIN2         40          1               1
                  12)
  GTIN5        Palette (C      GTIN3         30          1               1
                  20)
Pour chaque type de cartons, le nombre minimum commandable et le multiple sont bien uniques : il n'y a aucune ambiguïté à les d

4.1.4 Cas d'un produit vendu exclusivement par palette (un seul type de carton mais deux types de palettes)
     GTIN          Type          Unité rang inférieur    Minimum de Multiple de
                                                          commande commande
                                GTIN          Quantité
    GTIN1           UC            -               -             -             -
    GTIN2         Carton        GTIN1            12             -             -
    GTIN3      Palette 40 C     GTIN2            40             1             1
    GTIN4      Palette 60 C     GTIN2            60             1             1
L'information n'est pas donnée au niveau carton pour éviter les ambiguïtés : selon la palette à livrer, le nombre de cartons minimum
4.1.5 Cas d'un produit vendu soit par couche palette (8 cartons par couche) avec un minimum de 2 couches, soit par palet
    GTIN          Type           Unité rang inférieur        Minimum de Multiple de
                                                              commande commande
                                 GTIN           Quantité
   GTIN1           UC             -                 -               -             -
   GTIN2         Carton         GTIN1              12             16              8
   GTIN3         Palette        GTIN2              40              1              1
Bien que la couche ne soit pas identifiée, il est ainsi possible d'exprimer que l'on peut commander par couche.

4.1.6 Cas d'un produit vendu à l'unité avec un minimum de 6.
     GTIN           Type           Unité rang inférieur     Minimum de   Multiple de
                                                            commande     commande
                                  GTIN          Quantité
     GTIN1           UC               -             -            6           1
     GTIN2         Carton         GTIN1            12            1           1
S'il n'y avait aucune UL, seule la ligne UC serait fournie.
st le nombre minimum de cette unité, qu'une commande portant sur cette unité, doit obligatoirement comporter.
commerciale commandée et figurant sur une commande doit pouvoir être divisée de façon exacte.




egroupement standard.




 ur le carton sont non ambigus.

artons de deux tailles différentes :




e sont bien uniques : il n'y a aucune ambiguïté à les déclarer.

carton mais deux types de palettes)




elon la palette à livrer, le nombre de cartons minimum varie.
he) avec un minimum de 2 couches, soit par palette




on peut commander par couche.
Briques périssables en colonnes G et H




Segment Code              Segment Description       Family Code
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50110000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50110000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50150000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50150000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
10000000       Pet Care and Food                   10110000
10000000       Pet Care and Food                   10110000




Segment Code              Segment Description       Family Code
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50110000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50110000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50120000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50170000
10000000       Pet Care and Food                   10110000
10000000       Pet Care and Food                   10110000




Segment Code              Segment Description       Family Code
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50200000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50180000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50220000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50160000
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50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50160000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50100000
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50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
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50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50130000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50150000
50000000       Food Beverage and Tobacco Product   50150000
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50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
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50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
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50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
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50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50190000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50120000
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50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50120000
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50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50170000
50000000   Food Beverage and Tobacco Product   50170000
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10000000   Pet Care and Food                   10110000
10000000   Pet Care and Food                   10110000
              Family Description               Class Code                      Class Description
Beverages                                     50202300        Non Alcoholic Beverages - Ready to Drink
Beverages                                     50202300        Non Alcoholic Beverages - Ready to Drink
Beverages                                     50202300        Non Alcoholic Beverages - Ready to Drink
Bread and Bakery Products                     50181700        Baking/Cooking Mixes and Supplies
Bread and Bakery Products                     50181700        Baking/Cooking Mixes and Supplies
Bread and Bakery Products                     50182100        Biscuits and Cookies
Bread and Bakery Products                     50181900        Bread
Bread and Bakery Products                     50182200        Savoury Bakery Products
Bread and Bakery Products                     50182000        Sweet Bakery Products
Bread and Bakery Products                     50182000        Sweet Bakery Products
Cereal, Grain and Pulse Products              50221000        Grains and Flour
Cereal, Grain and Pulse Products              50221000        Grains and Flour
Cereal, Grain and Pulse Products              50221200        Processed Cereal Products
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50102000        Fruit - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101600        Fruit - Unprepared and Unprocessed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101800        Nuts and Seeds - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101700        Nuts and Seeds - Unprepared and Unprocessed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50102100        Vegetables - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101500        Vegetables - Unprepared and Unprocessed
Meat, Poultry, Game and Batrachian            50112000        Meat, Poultry, Game and Batrachian - Prepared and Processed
Meat, Poultry, Game and Batrachian            50111500        Meat, Poultry, Game and Batrachian - Unprepared and Unproces
                                              50131900
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Butter and Butter Substitutes
                                              50131800
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Cheese and Cheese Substitutes
                                              50132000
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Cream and Cream Substitutes
                                              50131600
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Eggs and Egg substitutes
                                              50131700
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Milk and Milk Substitutes
                                              50132100
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Yoghurt and Yoghurt Substitutes
Oils and Fats Edible                          50151600        Fats Edible
Oils and Fats Edible                          50151600        Fats Edible
Prepared and Preserved Foods                  50192300        Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods                  50192300        Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods                  50193300        Dough Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50193300        Dough Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50193200        Grain Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50193200        Grain Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50192900        Pasta and Noodles
Prepared and Preserved Foods                  50192900        Pasta and Noodles
Prepared and Preserved Foods                  50191500        Prepared Soups
Prepared and Preserved Foods                  50192500        Sandwiches, Filled Rolls and Wraps
Prepared and Preserved Foods                  50193100        Vegetable Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50193100        Vegetable Based Products
Seafood                                       50122000        Aquatic Invertebrates - Prepared and Processed
Seafood                                       50122300        Aquatic Invertebrates - Unprepared and Unprocessed
Seafood                                       50122500        Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Combination
Seafood                                       50122500        Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Combination
Seafood                                       50122200        Aquatic Plants Prepared and Processed
Seafood                                       50121800        Aquatic Plants Unprepared and Unprocessed
Seafood                                       50121900        Fish - Prepared and Processed
Seafood                                       50121500        Fish - Unprepared and Unprocessed
Seafood                                      50122100         Shellfish Prepared and Processed
Seafood                                      50121700         Shellfish Unprepared and Unprocessed
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171500         Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171500         Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171900         Pickles, Relishes, Chutneys and Olives
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171900         Pickles, Relishes, Chutneys and Olives
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Pet Food and Drinks                          10111500         Pet Drinks
Pet Food and Drinks                          10111600         Pet Food




              Family Description               Class Code                      Class Description
Beverages                                     50202400        Non Alcoholic Beverages - Not Ready to Drink
Bread and Bakery Products                     50181700        Baking/Cooking Mixes and Supplies
Bread and Bakery Products                     50181700        Baking/Cooking Mixes and Supplies
Bread and Bakery Products                     50182100        Biscuits and Cookies
Bread and Bakery Products                     50182100        Biscuits and Cookies
Bread and Bakery Products                     50181900        Bread
Bread and Bakery Products                     50182200        Savoury Bakery Products
Bread and Bakery Products                     50182000        Sweet Bakery Products
Bread and Bakery Products                     50182000        Sweet Bakery Products
Cereal, Grain and Pulse Products              50221000        Grains and Flour
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50102000        Fruit - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101600        Fruit - Unprepared and Unprocessed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50102100        Vegetables - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101500        Vegetables - Unprepared and Unprocessed
Meat, Poultry, Game and Batrachian            50112000        Meat, Poultry, Game and Batrachian - Prepared and Processed
Meat, Poultry, Game and Batrachian            50111500        Meat, Poultry, Game and Batrachian - Unprepared and Unproces
                                              50131900
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Butter and Butter Substitutes
                                              50131800
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Cheese and Cheese Substitutes
                                              50132000
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Cream and Cream Substitutes
                                              50131600
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Eggs and Egg substitutes
                                              50131700
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Milk and Milk Substitutes
                                              50132100
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Yoghurt and Yoghurt Substitutes
Prepared and Preserved Foods                  50192300        Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods                  50192300        Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods                  50192300        Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods                  50193300        Dough Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50193200        Grain Based Products
Prepared and Preserved Foods                  50192900        Pasta and Noodles
Prepared and Preserved Foods                  50191500        Prepared Soups
Prepared and Preserved Foods                  50192500        Sandwiches, Filled Rolls and Wraps
Prepared and Preserved Foods                  50193100        Vegetable Based Products
Seafood                                       50122000        Aquatic Invertebrates - Prepared and Processed
Seafood                                       50122300        Aquatic Invertebrates - Unprepared and Unprocessed
Seafood                                       50122500        Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Combination
Seafood                                       50122500        Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Combination
Seafood                                       50122200        Aquatic Plants Prepared and Processed
Seafood                                       50121800        Aquatic Plants Unprepared and Unprocessed
Seafood                                       50121900        Fish - Prepared and Processed
Seafood                                       50121500        Fish - Unprepared and Unprocessed
Seafood                                      50122100         Shellfish Prepared and Processed
Seafood                                      50121700         Shellfish Unprepared and Unprocessed
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171500         Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171500         Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171900         Pickles, Relishes, Chutneys and Olives
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts       50171800         Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Pet Food and Drinks                          10111500         Pet Drinks
Pet Food and Drinks                          10111600         Pet Food




              Family Description               Class Code                      Class Description
Beverages                                     50202400        Non Alcoholic Beverages - Not Ready to Drink
Beverages                                     50202400        Non Alcoholic Beverages - Not Ready to Drink
Beverages                                     50202400        Non Alcoholic Beverages - Not Ready to Drink
Beverages                                     50202300        Non Alcoholic Beverages - Ready to Drink
Beverages                                     50202300        Non Alcoholic Beverages - Ready to Drink
Beverages                                     50202300        Non Alcoholic Beverages - Ready to Drink
Bread and Bakery Products                     50181700        Baking/Cooking Mixes and Supplies
Bread and Bakery Products                     50181700        Baking/Cooking Mixes and Supplies
Bread and Bakery Products                     50182100        Biscuits and Cookies
Bread and Bakery Products                     50182100        Biscuits and Cookies
Bread and Bakery Products                     50181900        Bread
Bread and Bakery Products                     50182200        Savoury Bakery Products
Bread and Bakery Products                     50182000        Sweet Bakery Products
Bread and Bakery Products                     50182000        Sweet Bakery Products
Cereal, Grain and Pulse Products              50221000        Grains and Flour
Cereal, Grain and Pulse Products              50221000        Grains and Flour
Cereal, Grain and Pulse Products              50221000        Grains and Flour
Cereal, Grain and Pulse Products              50221200        Processed Cereal Products
Cereal, Grain and Pulse Products              50221200        Processed Cereal Products
Confectionery/Sugar Sweetening Products       50161900        Confectionery/Sugar Sweetening Products Variety Packs
Confectionery and Sugar Sweetening Products 50161500          Sugars and Sugar Substitute Products
Confectionery and Sugar Sweetening Products 50161500          Sugars and Sugar Substitute Products
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50102000        Fruit - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101600        Fruit - Unprepared and Unprocessed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101900        Fruit and Nuts and/or Seeds Combination
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101900        Fruit and Nuts and/or Seeds Combination
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101800        Nuts and Seeds - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101700        Nuts and Seeds - Unprepared and Unprocessed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50102100        Vegetables - Prepared and Processed
Fruits, Vegetables, Nuts and Seeds            50101500        Vegetables - Unprepared and Unprocessed
Meat, Poultry, Game and Batrachian            50112000        Meat, Poultry, Game and Batrachian - Prepared and Processed
Meat, Poultry, Game and Batrachian            50111500        Meat, Poultry, Game and Batrachian - Unprepared and Unproces
                                              50131900
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Butter and Butter Substitutes
                                              50131800
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Cheese and Cheese Substitutes
                                              50132000
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Cream and Cream Substitutes
                                              50131600
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Eggs and Egg substitutes
                                              50131700
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Milk and Milk Substitutes
                                              50132100
Milk, Butter, Cream, Yoghurts, Cheese, Eggs and Substitutes   Yoghurt and Yoghurt Substitutes
Oils and Fats Edible                          50151600        Fats Edible
Oils and Fats Edible                          50151600        Fats Edible
Oils and Fats Edible                     50151500   Oils Edible
Prepared and Preserved Foods             50193000   Baby and Infant - Foods and Beverages
Prepared and Preserved Foods             50193000   Baby and Infant - Foods and Beverages
Prepared and Preserved Foods             50193000   Baby and Infant - Foods and Beverages
Prepared and Preserved Foods             50192300   Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods             50192300   Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods             50192300   Desserts and Dessert Sauces/Toppings
Prepared and Preserved Foods             50193300   Dough Based Products
Prepared and Preserved Foods             50193300   Dough Based Products
Prepared and Preserved Foods             50193200   Grain Based Products
Prepared and Preserved Foods             50193200   Grain Based Products
Prepared and Preserved Foods             50192900   Pasta and Noodles
Prepared and Preserved Foods             50192900   Pasta and Noodles
Prepared and Preserved Foods             50191500   Prepared Soups
Prepared and Preserved Foods             50192100   Snacks
Prepared and Preserved Foods             50192100   Snacks
Prepared and Preserved Foods             50192400   Sweet Spreads
Prepared and Preserved Foods             50192400   Sweet Spreads
Prepared and Preserved Foods             50192400   Sweet Spreads
Prepared and Preserved Foods             50193100   Vegetable Based Products
Prepared and Preserved Foods             50193100   Vegetable Based Products
Seafood                                  50122000   Aquatic Invertebrates - Prepared and Processed
Seafood                                  50122300   Aquatic Invertebrates - Unprepared and Unprocessed
Seafood                                  50122500   Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Combination
Seafood                                  50122500   Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Combination
Seafood                                  50122200   Aquatic Plants Prepared and Processed
Seafood                                  50121800   Aquatic Plants Unprepared and Unprocessed
Seafood                                  50121900   Fish - Prepared and Processed
Seafood                                  50121500   Fish - Unprepared and Unprocessed
Seafood                                  50122100   Shellfish Prepared and Processed
Seafood                                  50121700   Shellfish Unprepared and Unprocessed
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171500   Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171500   Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171500   Herbs, Spices and Extracts
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171900   Pickles, Relishes, Chutneys and Olives
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171900   Pickles, Relishes, Chutneys and Olives
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171800   Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171800   Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171800   Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171800   Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Seasonings, Preservatives and Extracts   50171800   Sauces, Spreads, Dips and Condiments
Pet Food and Drinks                      10111500   Pet Drinks
Pet Food and Drinks                      10111600   Pet Food
                                                                                             Brick
 Brick Code                                 Brick Description                              Perishable
10000191      Dairy and Dairy Substitute Based Drinks - Ready to Drink (Perishable)                   1
10000219      Juice - Ready to Drink (Perishable)                                                     1
10000222      Juice Drinks - Ready to Drink (Perishable)                                              1
10000068      Baking/Cooking Mixes (Perishable)                                                       1
10000069      Baking/Cooking Supplies (Perishable)                                                    1
10000160      Biscuits & Cookies (Perishable)                                                         1
10000164      Bread (Perishable)                                                                      1
10000249      Pies, Pastries, Pizzas and Quiches - Savoury (Perishable)                               1
10000171      Cakes - Sweet (Perishable)                                                              1
10000246      Pies and Pastries Ŕ Sweet (Perishable),                                                 1
10000315      Grains and Cereal - Not Ready to Eat - (Perishable)                                     1
10000316      Grains and Cereal - Ready to Eat - (Perishable)                                         1
10000286      Cereal Products - Ready to Eat (Perishable)                                             1
10000205      Fruit - Prepared and Processed (Perishable)                                             1
10000001      Fruit - Unprepared and Unprocessed (Perishable)                                         1
10000235      Nuts and Seeds - Prepared and Processed (Perishable)                                    1
10000007      Nuts and Seeds - Unprepared and Unprocessed (Perishable)                                1
10000271      Vegetables - Prepared and Processed (Perishable)                                        1
10000004      Vegetables - Unprepared and Unprocessed (Perishable)                                    1
10000012      Meat, Poultry, Game and Batrachian - Prepared and Processed (Perishable)                1
10000009      Meat, Poultry, Game and Batrachian - Unprepared and Unprocessed (Perishable)            1
10000168      Butter and Butter Substitutes (Perishable)                                              1
10000028      Cheese & Cheese Substitutes (Perishable)                                                1
10000189      Cream and Cream Substitutes (Perishable)                                                1
10000031      Eggs and Eggs Substitutes (Perishable)                                                  1
10000025      Milk and Milk Substitutes (Perishable)                                                  1
10000278      Yoghurt and Yoghurt Substitutes (Perishable)                                            1
10000041      Fats Edible - Animal (Perishable)                                                       1
10000585      Fats Edible - Vegetable or Plant (Perishable)                                           1
10000194      Dessert Sauces/Toppings (Perishable)                                                    1
10000197      Desserts (Perishable)                                                                   1
10000300      Dough Based Products - Not Ready to Eat - Savoury (Perishable)                          1
10000298      Dough Based Products - Ready to Eat - Savoury (Perishable)                              1
10000295      Grain Based Products - Not Ready to Eat - Savoury (Perishable)                          1
10000293      Grain Based Products - Ready to Eat - Savoury (Perishable)                              1
10000317      Pasta and Noodles - Not Ready to Eat (Perishable)                                       1
10000240      Pasta and Noodles - Ready to Eat (Perishable)                                           1
10000261      Soups - Prepared (Perishable)                                                           1
10000255      Sandwiches, Filled Rolls and Wraps (Perishable)                                         1
10000290      Vegetable Based Products - Not Ready to Eat (Perishable)                                1
10000289      Vegetable Based Products - Ready to Eat (Perishable)                                    1
10000146      Aquatic Invertebrates - Prepared and Processed (Perishable)                             1
10000149      Aquatic Invertebrates - Unprepared and Unprocessed (Perishable)                         1
10000627                                                                                              1
              Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Mixes - Prepared and Processed (Perishable)
10000630                                                                                              1
              Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Mixes - Unprepared and Unprocessed (Perishable)
10000152      Aquatic Plants Prepared and Processed (Perishable)                                      1
10000137      Aquatic Plants Unprepared and Unprocessed (Perishable)                                  1
10000016      Fish - Prepared and Processed (Perishable)                                              1
10000282      Fish - Unprepared and Unprocessed (Perishable)                                          1
10000257      Shellfish Prepared and Processed (Perishable)                                      1
10000019      Shellfish - Unprepared and Unprocessed (Perishable)                                1
10000048      Herbs and Spices (Perishable)                                                      1
10000579      Stock Liquid/Bones (Perishable)                                                    1
10000587      Chutneys and Relishes (Perishable)                                                 1
10000238      Olives (Perishable)                                                                1
10000199      Dressings and Dips (Perishable)                                                    1
10000064      Pate (Perishable)                                                                  1
10000055      Sauces - Cooking (Perishable)                                                      1
10000054                                                                                         1
              Sauces Dipping, Condiments, Savoury Toppings, Savoury Spreads and Marinades (Perishable)
10000523      Pet Drinks (Perishable)                                                            1
10000521      Pet Food (Perishable)                                                              1


                                                                                           Briques
 Brick Code                                Brick Description                              Perissables
10000307      Juice - Not Ready to Drink (Frozen)                                                     1
10000155      Baking/Cooking Mixes (Frozen)                                                           1
10000157      Baking/Cooking Supplies (Frozen)                                                        1
10000304      Biscuits & Cookies (Frozen)                                                             1
10000305      Dried Breads (Frozen)                                                                   1
10000163      Bread (Frozen)                                                                          1
10000248      Pies, Pastries, Pizzas and Quiches - Savoury (Frozen)                                   1
10000170      Cakes - Sweet (Frozen)                                                                  1
10000245      Pies and Pastries Ŕ Sweet (Frozen),                                                     1
10000314      Grains and Cereal - Not Ready to Eat - (Frozen)                                         1
10000204      Fruit - Prepared and Processed (Frozen)                                                 1
10000002      Fruit - Unprepared and Unprocessed (Frozen)                                             1
10000270      Vegetables - Prepared and Processed (Frozen)                                            1
10000005      Vegetables - Unprepared and Unprocessed (Frozen)                                        1
10000013      Meat, Poultry, Game and Batrachian - Prepared and Processed (Frozen)                    1
10000010      Meat, Poultry, Game and Batrachian - Unprepared and Unprocessed (Frozen)                1
10000167      Butter and Butter Substitutes (Frozen)                                                  1
10000030      Cheese & Cheese Substitutes (Frozen)                                                    1
10000188      Cream and Cream Substitutes (Frozen)                                                    1
10000582      Eggs and Eggs Substitutes (Frozen)                                                      1
10000027      Milk and Milk Substitutes (Frozen)                                                      1
10000277      Yoghurt and Yoghurt Substitutes (Frozen)                                                1
10000193      Dessert Sauces/Toppings (Frozen)                                                        1
10000196      Desserts (Frozen)                                                                       1
10000215      Ice Cream and Ice Novelties (Frozen)                                                    1
10000301      Dough Based Products - Not Ready to Eat - Savoury (Frozen)                              1
10000296      Grain Based Products - Not Ready to Eat - Savoury (Frozen)                              1
10000318      Pasta and Noodles - Not Ready to Eat (Frozen)                                           1
10000260      Soups - Prepared (Frozen)                                                               1
10000254      Sandwiches, Filled Rolls and Wraps (Frozen)                                             1
10000291      Vegetable Based Products - Not Ready to Eat (Frozen)                                    1
10000145      Aquatic Invertebrates - Prepared and Processed (Frozen)                                 1
10000148      Aquatic Invertebrates - Unprepared and Unprocessed (Frozen)                             1
10000626                                                                                              1
              Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Mixes - Prepared and Processed (Frozen)
10000629                                                                                              1
              Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Mixes - Unprepared and Unprocessed (Frozen)
10000151      Aquatic Plants Prepared and Processed (Frozen)                                          1
10000138      Aquatic Plants Unprepared and Unprocessed (Frozen)                                      1
10000017      Fish - Prepared and Processed (Frozen)                                                  1
10000281      Fish - Unprepared and Unprocessed (Frozen)                                              1
10000256      Shellfish Prepared and Processed (Frozen)                                          1
10000020      Shellfish - Unprepared and Unprocessed (Frozen)                                    1
10000212      Herbs and Spices (Frozen)                                                          1
10000580      Stock Liquid/Bones (Frozen)                                                        1
10000586      Chutneys and Relishes (Frozen)                                                     1
10000583      Dressing and Dips (Frozen)                                                         1
10000576      Pate (Frozen)                                                                      1
10000056      Sauces - Cooking (Frozen)                                                          1
10000577                                                                                         1
              Sauces Dipping, Condiments, Savoury Toppings, Savoury Spreads and Marinades (Frozen)
10000506      Pet Drinks (Frozen)                                                                1
10000507      Pet Food (Frozen)                                                                  1


                                                                                          Briques
 Brick Code                                Brick Description                             Perissables
10000310      Dairy and Dairy Substitute Based Drinks - Not Ready to Drink (Shelf Stable)              1
10000308      Juice - Not Ready to Drink (Shelf Stable)                                                1
10000309      Juice Drinks - Not Ready to Drink (Shelf Stable)                                         1
10000192      Dairy and Dairy Substitute Based Drinks - Ready to Drink (Shelf Stable)                  1
10000220      Juice - Ready to Drink (Shelf Stable)                                                    1
10000223      Juice Drinks - Ready to Drink (Shelf Stable)                                             1
10000156      Baking/Cooking Mixes (Shelf Stable)                                                      1
10000158      Baking/Cooking Supplies (Shelf Stable)                                                   1
10000161      Biscuits & Cookies (Shelf Stable)                                                        1
10000166      Dried Breads (Shelf Stable)                                                              1
10000165      Bread (Shelf Stable)                                                                     1
10000250      Pies, Pastries, Pizzas and Quiches - Savoury (Shelf Stable)                              1
10000172      Cakes - Sweet (Shelf Stable)                                                             1
10000247      Pies and Pastries - Sweet (Shelf Stable)                                                 1
10000203      Flour - Cereal and Pulse (Shelf Stable)                                                  1
10000211      Grains and Cereal - Not Ready to Eat - (Shelf Stable)                                    1
10000319      Grains and Cereal - Ready to Eat - (Shelf Stable)                                        1
10000285      Cereals Products - Not Ready to Eat (Shelf Stable)                                       1
10000284      Cereals Products - Ready to Eat (Shelf Stable)                                           1
10000622      Confectionery/Sugar Sweetening Products Variety Packs                                    1
10000043      Sugar and Sugar Substitutes (Shelf Stable)                                               1
10000044      Syrup, Treacle and Molasses (Shelf Stable)                                               1
10000206      Fruit - Prepared and Processed (Shelf Stable)                                            1
10000003      Fruit - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                                        1
10000207      Fruit and Nuts and/or Seeds Mixes - Prepared and Processed (Shelf Stable)                1
10000209      Fruit and Nuts and/or Seeds Mixes - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)            1
10000236      Nuts and Seeds - Prepared and Processed (Shelf Stable)                                   1
10000008      Nuts and Seeds - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                               1
10000272      Vegetables - Prepared and Processed (Shelf Stable)                                       1
10000006      Vegetables - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                                   1
10000014      Meat, Poultry, Game and Batrachian - Prepared and Processed (Shelf Stable)               1
10000011      Meat, Poultry, Game and Batrachian - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)           1
10000169      Butter and Butter Substitutes (Shelf Stable)                                             1
10000029      Cheese & Cheese Substitutes (Shelf Stable)                                               1
10000190      Cream and Cream Substitutes (Shelf Stable)                                               1
10000032      Eggs and Eggs Substitutes (Shelf Stable)                                                 1
10000026      Milk and Milk Substitutes (Shelf Stable)                                                 1
10000279      Yoghurt and Yoghurt Substitutes (Shelf Stable)                                           1
10000574      Fats Edible - Animal (Shelf Stable)                                                      1
10000042      Fats Edible - Vegetable or Plant (Shelf Stable)                                          1
10000040   Oils Edible - Vegetable or Plant (Shelf Stable)                                          1
10000575   Baby and Infant - Formula (Shelf Stable)                                                 1
10000105   Baby and Infant - Specialised Beverages (Shelf Stable)                                   1
10000104   Baby and Infant - Specialised Foods (Shelf Stable)                                       1
10000195   Dessert Sauces/Toppings (Shelf Stable)                                                   1
10000312   Desserts (Shelf Stable)                                                                  1
10000216   Ice Cream and Ice Novelties (Shelf Stable)                                               1
10000302   Dough Based Products - Not Ready to Eat - Savoury (Shelf Stable)                         1
10000299   Dough Based Products - Ready to Eat - Savoury (Shelf Stable)                             1
10000297   Grain Based Products - Not Ready to Eat - Savoury (Shelf Stable)                         1
10000294   Grain Based Products - Ready to Eat - Savoury (Shelf Stable)                             1
10000242   Pasta and Noodles - Not Ready to Eat (Shelf Stable)                                      1
10000241   Pasta and Noodles - Ready to Eat (Shelf Stable)                                          1
10000262   Soups - Prepared (Shelf Stable)                                                          1
10000177   Chips, Crisps and Snack Mixes - Natural and Extruded (Shelf Stable)                      1
10000252   Popcorn (Shelf Stable)                                                                   1
10000187   Confectionery Based Spreads (Shelf Stable)                                               1
10000213   Honey (Shelf Stable)                                                                     1
10000217   Jams and Marmalades and Confiture (Shelf Stable)                                         1
10000292   Vegetable Based Products - Not Ready to Eat (Shelf Stable)                               1
10000288   Vegetable Based Products - Ready to Eat (Shelf Stable)                                   1
10000147   Aquatic Invertebrates - Prepared and Processed (Shelf Stable)                            1
10000150   Aquatic Invertebrates - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                        1
10000628                                                                                            Stable)
           Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Mixes - Prepared and Processed (Shelf 1
10000631                                                                                            1
           Aquatic Invertebrates, Fish, Shellfish and Seafood Mixes - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)
10000153   Aquatic Plants Prepared and Processed (Shelf Stable)                                     1
10000139   Aquatic Plants Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                                 1
10000018   Fish - Prepared and Processed (Shelf Stable)                                             1
10000283   Fish - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                                         1
10000258   Shellfish Prepared and Processed (Shelf Stable)                                          1
10000021   Shellfish - Unprepared and Unprocessed (Shelf Stable)                                    1
10000050   Extracts, Salt and Meat Tenderisers (Shelf Stable)                                       1
10000049   Herbs and Spices (Shelf Stable)                                                          1
10000578   Stock Liquid/Bones (Shelf Stable)                                                        1
10000180   Chutneys and Relishes (Shelf Stable)                                                     1
10000239   Olives (Shelf Stable)                                                                    1
10000200   Dressings and Dips (Shelf Stable)                                                        1
10000581   Food Glazes (Shelf Stable)                                                               1
10000306   Pate (Shelf Stable)                                                                      1
10000057   Sauces - Cooking (Shelf Stable)                                                          1
10000280                                                                                            1
           Sauces Dipping, Condiments, Savoury Toppings, Savoury Spreads and Marinades (Shelf Stable)
10000524   Pet Drinks (Shelf Stable)                                                                1
10000522   Pet Food (Shelf Stable)                                                                  1
                 Core Attribute                    Core Attribute                    Core Attribute                    Core Attribute
Core Attribute      Type 1        Core Attribute      Type 2        Core Attribute      Type 3        Core Attribute      Type 4
 Type 1 Code      Description      Type 2 Code      Description      Type 3 Code      Description      Type 4 Code      Description
   20000045      Consumer Lifestage                              20000229 If With Fruit
                                    20000057 If with Diet/Light Claim                         20000245 If with Probiotic Claim
   20000099      If From Concentrate20000142 If Organic                                       20000116 If With Pulp
                                                                 20000057 If with Diet/Light Claim
   20000045      Consumer Lifestage 20000099 If From Concentrate                              20000001 Juice Content %
                                                                 20000057 If with Diet/Light Claim
   20000056      Diabetic Claim 20000142 If Organic                                           20000153 Refrigeration Claim
                                                                 20000134 Method of Cooking/Reheating
   20000153      Refrigeration Claim                             20000014 Type Claim
                                    20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Baking/Cooking Supply
   20000056      Diabetic Claim 20000123 Level of Fat Claim20000153 Refrigeration Claim       20000159 Savoury/Sweet
   20000079      Gluten Free Claim                               20000142 If Organic
                                    20000098 If Flavoured or Added Ingredient                 20000108 If Part Baked
   20000002      Added Ingredient 20000061 Edible State          20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000094      If Coated          20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim20000153 Refrigeration Claim
   20000002      Added Ingredient 20000056 Diabetic Claim 20000061 Edible State               20000142 If Organic
   20000028                         20000142
                 Cereal/Grain Size/Length If Organic                                          20000153 Refrigeration Claim
                                                                 20000134 Method of Cooking/Reheating
   20000028                         20000142
                 Cereal/Grain Size/Length If Organic             20000153 Refrigeration Claim 20000241 Reheating Claim
   20000106      If Low Calorie     20000142 If Organic                                       20000153 Refrigeration Claim
                                                                 20000125 Level of Sugar/Sweetener Claim
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000109 If Pitted/Stoned 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000109 If Pitted/Stoned 20000153 Refrigeration Claim
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000111 If Shelled/Peeled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000111 If Shelled/Peeled 20000153 Refrigeration Claim
   20000352      Formation          20000142 If Organic                                       20000128
                                                                 20000137 If with New Harvest Claim Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000153 Refrigeration Claim 20000210 Type of Unprepared and U
   20000102      If in Sauce        20000142 If Organic          20001952 If Stuffed/Filled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000020      Boneless Claim 20000142 If Organic              20000130 Meat Cut            20000153 Refrigeration Claim
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000192                         20000142 If Organic
                 Composition of Cheese                           20000123 Level of Fat Claim20000505 Origin of Cheese
   20000142      If Organic                                                                   20000153 Refrigeration Claim
                                    20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000070                         20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process 20000163 Source
                 Food Quality/Food Assurance Claim               20000153 Refrigeration Claim
   20000142      If Organic                                      20000123 Level of Fat Claim20000153 Refrigeration Claim
                                    20000245 If with Probiotic Claim
   20000002      Added Ingredient 20000239 If Flavoured          20000142 If Organic          20000245 If with Probiotic Claim
   20000142      If Organic         20000153 Refrigeration Claim 20000065 Type of Edible Animal Fat
   20000142      If Organic         20000153 Refrigeration Claim                              20000066 Type Claim
                                                                 20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Edible Vegetable o
   20000056      Diabetic Claim 20000061 Edible State            20000123 Level of Fat Claim20000153 Refrigeration Claim
   20000002      Added Ingredient 20000056 Diabetic Claim 20000123 Level of Fat Claim20000153 Refrigeration Claim
   20000232                         20000142 If Organic
                 Differentiating Ingredient                      20000123 Level of Fat Claim20000134 Method of Cooking/Reheat
   20000232                         20000142 If Organic
                 Differentiating Ingredient                      20000123 Level of Fat Claim20000152 Recipe of Food Product
   20000232                         20000142 If Organic
                 Differentiating Ingredient                      20000123 Level of Fat Claim20000134 Method of Cooking/Reheat
   20000232                         20000142 If Organic
                 Differentiating Ingredient                      20000123 Level of Fat Claim20000152 Recipe of Food Product
   20000743      Country of Origin 20000079 Gluten Free Claim                                 20000142 If Organic
                                                                 20000098 If Flavoured or Added Ingredient
   20000079      Gluten Free Claim  20000142 If Organic          20000153 Refrigeration Claim 20000241 Reheating Claim
   20000095      If Condensed       20000142 If Organic          20000153 Refrigeration Claim 20000175 Suitability for Vegetarians/V
   20000142      If Organic         20000123 Level of Fat Claim20000153 Refrigeration Claim   20000175 Suitability for Vegetarians/V
   20000232                         20000142 If Organic
                 Differentiating Ingredient                      20000123 Level of Fat Claim20000134 Method of Cooking/Reheat
   20000232                         20000142 If Organic
                 Differentiating Ingredient                      20000123 Level of Fat Claim20000152 Recipe of Food Product
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic                                          20000153 Refrigeration Claim
                                                                 20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic             20000153 Refrigeration Claim 20000008 Type of Unprepared and U
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic                                          20000153 Refrigeration Claim
                                                                 20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic             20000153 Refrigeration Claim 20000754 Type of Unprepared and U
   20000352      Formation          20000142 If Organic                                       20000153 Refrigeration Claim
                                                                 20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000352      Formation          20000142 If Organic          20000153 Refrigeration Claim 20000010 Type of Unprepared & Unp
   20000020                                                      20000094
                 Boneless Claim 20000073 Fresh or Seawater Farmed If Coated                   20000102 If in Sauce
   20000020                                                      20000142
                 Boneless Claim 20000073 Fresh or Seawater Farmed If Organic                  20000133 Meat/Fish Cut
   20000073                       20000142
                 Fresh or Seawater Farmed          If Organic        20000111        If Shelled/Peeled 20000128        Manufacturer's Treatment/C
   20000073                       20000142
                 Fresh or Seawater Farmed          If Organic        20000111        If Shelled/Peeled 20000133        Meat/Fish Cut
   20000352      Formation        20000084         Herb/Spice        20000142        If Organic        20000246        Part of Herb/Spice
   20000142      If Organic       20000153                           20000736
                                                   Refrigeration Claim               Type of Stock Liquid/Bones
   20000352      Formation        20000142         If Organic        20000124                          20000153
                                                                                     Level of Salt/Sodium Claim        Refrigeration Claim
   20000142      If Organic       20000109         If Pitted/Stoned 20000124                           20000153
                                                                                     Level of Salt/Sodium Claim        Refrigeration Claim
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation         20000142        If Organic        20000123        Level of Fat Claim
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation         20000142        If Organic        20000123        Level of Fat Claim
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation         20000142        If Organic        20000153        Refrigeration Claim
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation         20000142        If Organic        20000153        Refrigeration Claim
   20000352      Formation        20000607         If Ready to Drink 20000632        Pet Type          20000610        Type of Pet Drink
   20000352      Formation        20000608         If Ready to Eat 20000632          Pet Type          20000609        Type of Pet Food

                 Core Attribute                    Core Attribute                    Core Attribute                    Core Attribute
Core Attribute      Type 1        Core Attribute      Type 2        Core Attribute      Type 3        Core Attribute      Type 4
 Type 1 Code      Description      Type 2 Code      Description      Type 3 Code      Description      Type 4 Code      Description
   20000352      Formation          20000142 If Organic                                     20000120 Type of Juice
                                                               20000057 If with Diet/Light Claim
   20000056      Diabetic Claim 20000142 If Organic                                         20000175 Suitability for Vegetarians/V
                                                               20000134 Method of Cooking/Reheating
   20000175                         20000014 Type Claim
                 Suitability for Vegetarians/Vegans of Baking/Cooking Supply
   20000056      Diabetic Claim 20000123 Level of Fat Claim20000159 Savoury/Sweet 20000018 Type of Biscuit/Cookie
   20000142      If Organic         20000123 Level of Fat Claim20000021 Type of Dried Bread
   20000079      Gluten Free Claim                             20000142 If Organic
                                    20000098 If Flavoured or Added Ingredient               20000108 If Part Baked
   20000002      Added Ingredient 20000061 Edible State        20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000094      If Coated          20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim20000165 Special Occasion Claim
   20000002      Added Ingredient 20000056 Diabetic Claim 20000061 Edible State             20000142 If Organic
   20000028                         20000142
                 Cereal/Grain Size/Length If Organic                                        20000191 Type of Cereal/Grain
                                                               20000134 Method of Cooking/Reheating
   20000352      Formation          20000142 If Organic        20000109 If Pitted/Stoned 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation          20000142 If Organic        20000109 If Pitted/Stoned 20000077 Type of Unprepared and U
   20000352      Formation          20000142 If Organic                                     20000209 Type of Prepared
                                                               20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process and Proc
   20000352      Formation          20000142 If Organic        20000210 Type of Unprepared and Unprocessed Vegetable
   20000102      If in Sauce        20000142 If Organic        20001952 If Stuffed/Filled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000020      Boneless Claim 20000142 If Organic            20000130 Meat Cut            20000132 Type of Unprepared and U
   20000352      Formation          20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000192                         20000142 If Organic
                 Composition of Cheese                         20000123 Level of Fat Claim20000505 Origin of Cheese
   20000142      If Organic                                                                 20000163 Source
                                    20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000070                         20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process 20000163 Source
                 Food Quality/Food Assurance Claim             20000234 Part of Egg
   20000142      If Organic         20000123 Level of Fat Claim20000163 Source              20000135 Type of Milk or Milk Substit
   20000002      Added Ingredient 20000239 If Flavoured        20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000056      Diabetic Claim 20000061 Edible State          20000123 Level of Fat Claim20000050 Type of Dessert Sauce/Top
   20000002      Added Ingredient 20000056 Diabetic Claim 20000123 Level of Fat Claim20000053 Type of Dessert
   20000061      Edible State       20000123 Level of Fat Claim20000087 Type of Ice Cream or Ice Novelty
   20000232                         20000102 If in Sauce
                 Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000232                         20000102 If in Sauce
                 Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000743      Country of Origin 20000079 Gluten Free Claim                               20000142 If Organic
                                                               20000098 If Flavoured or Added Ingredient
   20000095      If Condensed       20000142 If Organic        20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
   20000142      If Organic                                                                 20000190 Type Claim
                                    20000123 Level of Fat Claim20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Bread
   20000232                         20000102 If in Sauce
                 Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic                                        20000007 Type of Prepared
                                                               20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process and Proc
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic           20000008 Type of Unprepared and Unprocessed Aquatic Inverteb
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic                                        20000753 Type of Prepared
                                                               20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process and Proc
   20000073                         20000142
                 Fresh or Seawater Farmed If Organic           20000754 Type of Unprepared and Unprocessed Aquatic Inverteb
   20000352      Formation          20000142 If Organic                                     20000009 Type of Prepared
                                                               20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process & Proces
   20000352      Formation          20000142 If Organic        20000010 Type of Unprepared & Unprocessed Aquatic Plant
   20000020                                                    20000094
                 Boneless Claim 20000073 Fresh or Seawater Farmed If Coated                 20000102 If in Sauce
   20000020                                                    20000142
                 Boneless Claim 20000073 Fresh or Seawater Farmed If Organic                20000133 Meat/Fish Cut
   20000073                       20000142
                 Fresh or Seawater Farmed          If Organic       20000111         If Shelled/Peeled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000073                       20000142
                 Fresh or Seawater Farmed          If Organic       20000111         If Shelled/Peeled 20000133 Meat/Fish Cut
   20000352      Formation        20000084         Herb/Spice       20000142         If Organic        20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000142      If Organic       20000736         Type of Stock Liquid/Bones
   20000352      Formation        20000142         If Organic       20000124                           20000175
                                                                                     Level of Salt/Sodium Claim        Suitability for Vegetarians/V
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation        20000142         If Organic        20000123        Level of Fat Claim
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation        20000142         If Organic        20000123        Level of Fat Claim
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation        20000142         If Organic        20000175        Suitability for Vegetarians/V
   20000002      Added Ingredient 20000352         Formation        20000142         If Organic        20000175        Suitability for Vegetarians/V
   20000352      Formation        20000632         Pet Type         20000610         Type of Pet Drink
   20000352      Formation        20000632         Pet Type         20000609         Type of Pet Food

                 Core Attribute                    Core Attribute                    Core Attribute                    Core Attribute
Core Attribute      Type 1        Core Attribute      Type 2        Core Attribute      Type 3        Core Attribute      Type 4
 Type 1 Code      Description      Type 2 Code      Description      Type 3 Code      Description      Type 4 Code      Description
   20000045      Consumer Lifestage 20000352 Formation                                        20000229 If With Fruit
                                                                 20000057 If with Diet/Light Claim
   20000352      Formation          20000142 If Organic                                       20000120 Type of Juice
                                                                 20000057 If with Diet/Light Claim
   20000045      Consumer Lifestage 20000352 Formation                                        20000001 Juice Content %
                                                                 20000057 If with Diet/Light Claim
   20000045      Consumer Lifestage                              20000229 If With Fruit
                                    20000057 If with Diet/Light Claim                         20000245 If with Probiotic Claim
   20000099      If From Concentrate20000142 If Organic          20000116 If With Pulp        20000120 Type of Juice
   20000099      If From Concentrate20000001 Juice Content % 20000119 Type of Juice Drink
   20000056      Diabetic Claim 20000142 If Organic                                           20000175 Suitability for Vegetarians/V
                                                                 20000134 Method of Cooking/Reheating
   20000175                         20000014 Type Claim
                 Suitability for Vegetarians/Vegans of Baking/Cooking Supply
   20000056      Diabetic Claim 20000123 Level of Fat Claim20000159 Savoury/Sweet 20000018 Type of Biscuit/Cookie
   20000142      If Organic         20000123 Level of Fat Claim20000021 Type of Dried Bread
   20000079      Gluten Free Claim                               20000142 If Organic
                                    20000098 If Flavoured or Added Ingredient                 20000108 If Part Baked
   20000002      Added Ingredient 20000061 Edible State          20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim
   20000094      If Coated          20000142 If Organic          20000123 Level of Fat Claim20000165 Special Occasion Claim
   20000002      Added Ingredient 20000056 Diabetic Claim 20000061 Edible State               20000142 If Organic
   20000079      Gluten Free Claim  20000142 If Organic                                       20000069 Type of Flour
                                                                 20000117 If With Raising Agent
   20000028                         20000142
                 Cereal/Grain Size/Length If Organic                                          20000191 Type of Cereal/Grain
                                                                 20000134 Method of Cooking/Reheating
   20000028                         20000142
                 Cereal/Grain Size/Length If Organic             20000241 Reheating Claim 20000191 Type of Cereal/Grain
   20000106      If Low Calorie     20000142 If Organic                                       20000027 Type
                                                                 20000125 Level of Sugar/Sweetener Claim of Processed Cereal
   20000106      If Low Calorie     20000142 If Organic                                       20000027 Type
                                                                 20000125 Level of Sugar/Sweetener Claim of Processed Cereal

   20000056      Diabetic Claim 20000352 Formation            20000142 If Organic         20000172 Type of Sugar and Sugar S
   20000056      Diabetic Claim 20000142 If Organic           20000178 Type of Syrup, Treacle and Molasses
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000109 If Pitted/Stoned 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000109 If Pitted/Stoned 20000077 Type of Unprepared and U
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000111 If Shelled/Peeled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000111 If Shelled/Peeled 20000075 Type of Fruit and Nut and/o
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000111 If Shelled/Peeled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000111 If Shelled/Peeled 20000139 Type of Unprepared and U
   20000352      Formation        20000142 If Organic                                     20000209 Type of Prepared
                                                              20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process and Proc
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000210 Type of Unprepared and Unprocessed Vegetable
   20000102      If in Sauce      20000142 If Organic         20001952 If Stuffed/Filled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000020      Boneless Claim 20000142 If Organic           20000130 Meat Cut           20000132 Type of Unprepared and U
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/C
   20000192                       20000142 If Organic
                 Composition of Cheese                        20000123 Level of Fat Claim20000505 Origin of Cheese
   20000142      If Organic                                                               20000163 Source
                                  20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000128                       20000149 Preserving/Storing Substance
                 Manufacturer's Treatment/Cooking Process 20000163 Source
   20000142      If Organic                                                               20000163 Source
                                  20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process
   20000002      Added Ingredient 20000239 If Flavoured       20000142 If Organic         20000123 Level of Fat Claim
   20000352      Formation        20000142 If Organic         20000065 Type of Edible Animal Fat
   20000142      If Organic                                   20000066 Type Claim
                                  20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Edible Vegetable or Plant Fat
20000098                      20000142 If Organic
           If Flavoured or Added Ingredient              20000140 Type of Edible Vegetable or Plant Oil
20000079   Gluten Free Claim  20000142 If Organic        20000733 Lactose Free Claim20000744 Stage of Baby/Infant Formu
20000352   Formation          20000142 If Organic        20000159 Savoury/Sweet 20000168 Stage of Baby/Infant Food/
20000015   Base Ingredient 20000142 If Organic           20000159 Savoury/Sweet 20000168 Stage of Baby/Infant Food/
20000056   Diabetic Claim 20000061 Edible State          20000123 Level of Fat Claim20000050 Type of Dessert Sauce/Top
20000002   Added Ingredient 20000056 Diabetic Claim 20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/C
20000061   Edible State       20000123 Level of Fat Claim20000087 Type of Ice Cream or Ice Novelty
20000232                      20000102 If in Sauce
           Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000232                      20000102 If in Sauce
           Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000232                      20000102 If in Sauce
           Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000232                      20000102 If in Sauce
           Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000743   Country of Origin 20000079 Gluten Free Claim                             20000142 If Organic
                                                         20000098 If Flavoured or Added Ingredient
20000079   Gluten Free Claim  20000142 If Organic        20000241 Reheating Claim 20000175 Suitability for Vegetarians/V
20000352   Formation          20000095 If Condensed      20000104 If Instant        20000142 If Organic
20000142   If Organic         20000110 If Salted         20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/C
20000098                      20000142 If Organic
           If Flavoured or Added Ingredient              20000123 Level of Fat Claim20000128 Manufacturer's Treatment/C
20000056   Diabetic Claim 20000106 If Low Calorie        20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000002   Added Ingredient 20000743 Country of Origin 20000142 If Organic          20000086 Physical Form or Consisten
20000056                                                 20000106 If Low
           Diabetic Claim 20000098 If Flavoured or Added Ingredient Calorie         20000142 If Organic
20000232                      20000352 Formation
           Differentiating Ingredient                    20000102 If in Sauce       20000142 If Organic
20000232                      20000102 If in Sauce
           Differentiating Ingredient                    20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000073                      20000142
           Fresh or Seawater Farmed If Organic                                      20000007 Type of Prepared
                                                         20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process and Proc
20000073                      20000142
           Fresh or Seawater Farmed If Organic           20000008 Type of Unprepared and Unprocessed Aquatic Inverteb
20000073                      20000142
           Fresh or Seawater Farmed If Organic                                      20000753 Type of Prepared
                                                         20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process and Proc
20000073                      20000142
           Fresh or Seawater Farmed If Organic           20000754 Type of Unprepared and Unprocessed Aquatic Inverteb
20000352   Formation          20000142 If Organic                                   20000009 Type of Prepared
                                                         20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process & Proces
20000352   Formation          20000142 If Organic        20000010 Type of Unprepared & Unprocessed Aquatic Plant
20000020                                                 20000102
           Boneless Claim 20000073 Fresh or Seawater Farmed If in Sauce             20000142 If Organic
20000020                                                 20000142
           Boneless Claim 20000073 Fresh or Seawater Farmed If Organic              20000133 Meat/Fish Cut
20000073                      20000142
           Fresh or Seawater Farmed If Organic           20000111 If Shelled/Peeled 20000128 Manufacturer's Treatment/C
20000073                      20000142
           Fresh or Seawater Farmed If Organic           20000111 If Shelled/Peeled 20000133 Meat/Fish Cut
20000352   Formation          20000142 If Organic                                   20000064
                                                         20000124 Level of Salt/Sodium Claim Type of Extract, Salt or Me
20000352   Formation          20000084 Herb/Spice        20000142 If Organic        20000128 Manufacturer's Treatment/C
20000142   If Organic         20000736 Type of Stock Liquid/Bones
20000352   Formation          20000142 If Organic                                   20000149
                                                         20000124 Level of Salt/Sodium Claim Preserving/Storing Substan
20000142   If Organic                                                               20000149
                              20000109 If Pitted/Stoned 20000124 Level of Salt/Sodium Claim Preserving/Storing Substan
20000002   Added Ingredient 20000352 Formation           20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000739   Type of Food Glaze
20000002   Added Ingredient 20000352 Formation           20000142 If Organic        20000123 Level of Fat Claim
20000002   Added Ingredient 20000352 Formation           20000142 If Organic        20000175 Suitability for Vegetarians/V
20000002   Added Ingredient 20000352 Formation           20000142 If Organic        20000175 Suitability for Vegetarians/V
20000352   Formation          20000607 If Ready to Drink 20000632 Pet Type          20000610 Type of Pet Drink
20000352   Formation          20000608 If Ready to Eat 20000632 Pet Type            20000609 Type of Pet Food
                                                                                   Core Attribute                    Core Attribute
            Core Attribute                                        Core Attribute     Type 61        Core Attribute      Type 7
             Type 5 Code      Core Attribute Type 5 Description    Type 6 Code      Description      Type 7 Code      Description
               20000153      Refrigeration Claim                 20000227          Type of Dairy and Dairy Substitute Based Drink
               20000153      Refrigeration Claim                 20000120          Type of Juice
               20000153      Refrigeration Claim                 20000119          Type of Juice Drink
               20000175                                          20000013
                             Suitability for Vegetarians/Vegans Claim              Type of Baking/Cooking Mix

               20000018 Type of Biscuit/Cookie                                      20000194 Type of Coating/Filling
                                                        20000191 Type of Cereal/Grain
               20000153 Refrigeration Claim             20000190 Type of Bread      20000191 Type of Cereal/Grain
               20000153 Refrigeration Claim                                         20000158 Type Claim
                                                        20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Savoury Pie, Pastry, Pizza or
               20000165 Special Occasion Claim          20000024 Type of Cake
               20000123 Level of Fat Claim              20000153 Refrigeration Claim20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Cla
               20000191 Type of Cereal/Grain
               20000191 Type of Cereal/Grain
               20000027 Type of Processed Cereal
               20000153 Refrigeration Claim             20000076 Type of Prepared and Processed Fruit
               20000077 Type of Unprepared and Unprocessed Fruit
               20000153 Refrigeration Claim             20000138 Type of Prepared and Processed Nut or Seed
               20000139 Type of Unprepared and Unprocessed Nut or Seed
               20000153 Refrigeration Claim             20000209 Type of Prepared and Processed Vegetable
ype of Unprepared and Unprocessed Vegetable
               20000244 Meat Cut/Shape                  20000153 Refrigeration Claim20000243 Style of Prepared and Processed Mea
               20000132 Type of Unprepared and Unprocessed Meat, Poultry, Game and Batrachian
               20000153 Refrigeration Claim             20000163 Source             20000247 Type of Butter or Butter Substitute
               20000153 Refrigeration Claim             20000163 Source             20000031 Type of Cheese or Cheese Substitute
               20000163 Source                          20000049 Type of Cream or Cream Substitute

               20000163 Source                                       20000135 Type of Milk or Milk Substitute
               20000123 Level of Fat Claim                                                      20000214 Type of Yoghurt or Yoghurt Substitute
                                                                     20000153 Refrigeration Claim

ype of Edible Vegetable or Plant Fat
                  20000050 Type of Dessert Sauce/Topping
                  20000053 Type of Dessert
                  20000152 Recipe of Food Product              20000153 Refrigeration Claim
                  20000153 Refrigeration Claim                 20000241 Reheating Claim
                  20000152 Recipe of Food Product              20000153 Refrigeration Claim
                  20000153 Refrigeration Claim                 20000241 Reheating Claim
                  20000134 Method of Cooking/Reheating                                     20000191 Type Claim
                                                               20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Cereal/Grain
                                                               20000191 Type of Cereal/Grain
                  20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim                        20000143 Type of Pasta or Noodle
uitability for Vegetarians/Vegans Claim
                  20000190 Type of Bread                       20000156 Type of Sandwich, Filled Roll or Wrap
                  20000152 Recipe of Food Product              20000153 Refrigeration Claim
                  20000153 Refrigeration Claim                 20000241 Reheating Claim
                  20000007 Type of Prepared and Processed Aquatic Invertebrate
ype of Unprepared and Unprocessed Aquatic Invertebrate
                  20000753 Type of Prepared and Processed Aquatic Invertebrate, Fish, Shellfish and Seafood Mix
ype of Unprepared and Unprocessed Aquatic Invertebrate, Fish, Shellfish and Seafood Mix
                  20000009 Type of Prepared & Processed Aquatic Plant
ype of Unprepared & Unprocessed Aquatic Plant
                  20000142 If Organic                          20001952 If Stuffed/Filled 20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Pr
                  20000153 Refrigeration Claim                 20000068 Type of Unprepared and Unprocessed Fish
                   20000133 Meat/Fish Cut                                                        20000160 Type of Prepared & Processed Shellf
                                                                      20000153 Refrigeration Claim
                   20000153 Refrigeration Claim                       20000161 Type of Unprepared & Unprocessed Shellfish
                   20000153 Refrigeration Claim                       20000201 Type of Herb/Spice

                   20000175                                       20000035
                              Suitability for Vegetarians/Vegans Claim              Type of Chutney or Relish
                   20000141   Type of Olive
                   20000153   Refrigeration Claim                 20000175                             20000060 Type Claim
                                                                                    Suitability for Vegetarians/Vegans of Dressing or Dip
                   20000153   Refrigeration Claim                 20000175                             20000144 Type Claim
                                                                                    Suitability for Vegetarians/Vegans of Pate
                   20000175                                       20000046
                              Suitability for Vegetarians/Vegans Claim              Variety of Sauces - Cooking
                   20000175                                       20000157
                              Suitability for Vegetarians/Vegans Claim              Type of Dipping Sauce, Condiment, Savoury Topping, Savoury Sp
ype of Pet Drink
ype of Pet Food

                                                                                    Core Attribute                    Core Attribute
             Core Attribute                                        Core Attribute     Type 61        Core Attribute      Type 7
              Type 5 Code      Core Attribute Type 5 Description    Type 6 Code      Description      Type 7 Code      Description


                   20000013 Type of Baking/Cooking Mix

                   20000191 Type of Cereal/Grain                      20000194 Type of Coating/Filling

                20000190 Type of Bread                       20000191 Type of Cereal/Grain
                                                             20000158 Type of Savoury Pie, Pastry, Pizza or Quiche
                20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                20000024 Type of Cake
                20000123 Level of Fat Claim                                              20000147 Type Claim
                                                             20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Sweet Pie or Pastry
ype of Cereal/Grain
                20000076 Type of Prepared and Processed Fruit
ype of Unprepared and Unprocessed Fruit
ype of Prepared and Processed Vegetable
ocessed Vegetable
                20000244 Meat Cut/Shape                                                  and Processed of Prepared and Processed Mea
                                                             20000243 Style of Prepared 20000131 TypeMeat
ype of Unprepared and Unprocessed Meat, Poultry, Game and Batrachian
                20000163 Source                              20000247 Type of Butter or Butter Substitute
                20000163 Source                              20000031 Type of Cheese or Cheese Substitute
                20000049 Type of Cream or Cream Substitute

ype of Milk or Milk Substitute
                 20000214 Type of Yoghurt or Yoghurt Substitute
ype of Dessert Sauce/Topping
ype of Dessert

                   20000134 Method of Cooking/Reheating               20000152 Recipe of Food Product
                   20000134 Method of Cooking/Reheating               20000152 Recipe of Food Product
                   20000134 Method of Cooking/Reheating                                           20000191 Type Claim
                                                                      20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Cereal/Grain

                20000156 Type of Sandwich, Filled Roll or Wrap
                20000134 Method of Cooking/Reheating          20000152 Recipe of Food Product
ype of Prepared and Processed Aquatic Invertebrate
ocessed Aquatic Invertebrate
ype of Prepared and Processed Aquatic Invertebrate, Fish, Shellfish and Seafood Mix
ocessed Aquatic Invertebrate, Fish, Shellfish and Seafood Mix
ype of Prepared & Processed Aquatic Plant
essed Aquatic Plant
                20000142 If Organic                           20001952 If Stuffed/Filled 20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Pr
                20000068 Type of Unprepared and Unprocessed Fish
                20000133 Meat/Fish Cut                   20000160 Type of Prepared & Processed Shellfish
                20000161 Type of Unprepared & Unprocessed Shellfish
                20000246 Part of Herb/Spice              20000201 Type of Herb/Spice

                20000035      Type of Chutney or Relish
                20000175                                          20000060 Type of Dressing or Dip
                              Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                20000175                                          20000144 Type of Pate
                              Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                20000046      Variety of Sauces - Cooking
                20000157      Type of Dipping Sauce, Condiment, Savoury Topping, Savoury Spread or Marinade




                                                                                    Core Attribute                    Core Attribute
             Core Attribute                                        Core Attribute     Type 61        Core Attribute      Type 7
              Type 5 Code      Core Attribute Type 5 Description    Type 6 Code      Description      Type 7 Code      Description
                20000245 If with Probiotic Claim                      20000227 Type of Dairy and Dairy Substitute Based Drink

                20000119 Type of Juice Drink
                20000187 Treatment of Food/Beverage                   20000227 Type of Dairy and Dairy Substitute Based Drink


                20000013 Type of Baking/Cooking Mix

                20000191 Type of Cereal/Grain                         20000194 Type of Coating/Filling

                20000190      Type of Bread                       20000191 Type of Cereal/Grain
                20000175                                          20000158 Type of Savoury Pie, Pastry, Pizza or Quiche
                              Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                20000024      Type of Cake
                20000123      Level of Fat Claim                                              20000147 Type Claim
                                                                  20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Sweet Pie or Pastry

ype of Cereal/Grain
ype of Cereal/Grain
ype of Processed Cereal
ype of Processed Cereal

ype of Sugar and Sugar Substitute

                 20000076 Type of Prepared and Processed Fruit
ype of Unprepared and Unprocessed Fruit
                 20000075 Type of Fruit and Nut and/or Seed Mix
ype of Fruit and Nut and/or Seed Mix
                 20000138 Type of Prepared and Processed Nut or Seed
ype of Unprepared and Unprocessed Nut or Seed
ype of Prepared and Processed Vegetable
ocessed Vegetable
                 20000244 Meat Cut/Shape                                                and Processed of Prepared and Processed Mea
                                                             20000243 Style of Prepared 20000131 TypeMeat
ype of Unprepared and Unprocessed Meat, Poultry, Game and Batrachian
                 20000163 Source                             20000247 Type of Butter or Butter Substitute
                 20000163 Source                             20000031 Type of Cheese or Cheese Substitute
                 20000049 Type of Cream or Cream Substitute

                20000135 Type of Milk or Milk Substitute
                                                          20000214
                20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process Type of Yoghurt or Yoghurt Substitute
                20000732 Type of Baby and Infant Specialised Formula
                20000011 Type of Baby and Infant Specialised Beverage
                20000012 Type of Baby and Infant Specialised Food
ype of Dessert Sauce/Topping
                20000053 Type of Dessert

                20000134 Method of Cooking/Reheating          20000152 Recipe of Food Product
                20000152 Recipe of Food Product               20000241 Reheating Claim
                20000134 Method of Cooking/Reheating          20000152 Recipe of Food Product
                20000152 Recipe of Food Product               20000241 Reheating Claim
                20000134 Method of Cooking/Reheating                                      20000191 Type Claim
                                                              20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans of Cereal/Grain
                20000191 Type of Cereal/Grain                 20000143 Type of Pasta or Noodle
                                                              20000746 Type of Soup
                20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                20000032 Type of Chips, Crisps or Snack
                20000148 Variety of Popcorn
                20000193 Type of Chocolate                    20000044 Type of Confectionery Based Spread
                20000202 Type of Honey
                20000118 Type of Jam, Marmalade or Confiture
                20000123 Level of Fat Claim                                               20000152 Recipe of Food Product
                                                              20000134 Method of Cooking/Reheating
                20000152 Recipe of Food Product               20000241 Reheating Claim
ype of Prepared and Processed Aquatic Invertebrate
ocessed Aquatic Invertebrate
ype of Prepared and Processed Aquatic Invertebrate, Fish, Shellfish and Seafood Mix
ocessed Aquatic Invertebrate, Fish, Shellfish and Seafood Mix
ype of Prepared & Processed Aquatic Plant
essed Aquatic Plant
                                                              20000133
                20000128 Manufacturer's Treatment/Cooking Process Meat/Fish Cut           20000067 Type of Prepared & Processed Fish
                20000068 Type of Unprepared and Unprocessed Fish
                20000133 Meat/Fish Cut                        20000160 Type of Prepared & Processed Shellfish
                20000161 Type of Unprepared & Unprocessed Shellfish
                20000204 Type of Flavour
                20000246 Part of Herb/Spice                   20000201 Type of Herb/Spice

                                                                20000035 Type of Chutney or Relish
                   20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                   20000141 Type of Olive
                                                                20000060 Type of Dressing or Dip
                   20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim

                                                                20000144 Type of Pate
                   20000175 Suitability for Vegetarians/Vegans Claim
                   20001953 Type of Cooking Sauce               20000046 Variety of Sauces - Cooking
                   20000157 Type of Dipping Sauce, Condiment, Savoury Topping, Savoury Spread or Marinade
ype of Pet Drink
ype of Pet Food
tute Based Drink




ype of Coating/Filling
ype of Cereal/Grain
ype of Savoury Pie, Pastry, Pizza or Quiche

                 20000147 Type of Sweet Pie or Pastry




ed Nut or Seed

ed Vegetable

                 20000131 Type of Prepared and Processed Meat, Poultry, Game and Batrachian

ype of Butter or Butter Substitute
ype of Cheese or Cheese Substitute



ype of Yoghurt or Yoghurt Substitute




                20000143 Type of Pasta or Noodle
ype of Pasta or Noodle




                 20000133 Meat/Fish Cut                                  20000067 Type of Prepared & Processed Fish
                                              20000153 Refrigeration Claim
ocessed Fish
ype of Prepared & Processed Shellfish
essed Shellfish




ype of Dressing or Dip


ment, Savoury Topping, Savoury Spread or Marinade




izza or Quiche

ype of Sweet Pie or Pastry




ype of Prepared and Processed Meat, Poultry, Game and Batrachian




                 20000143 Type of Pasta or Noodle




                 20000133 Meat/Fish Cut    20000067 Type of Prepared & Processed Fish
tute Based Drink


tute Based Drink




izza or Quiche

ype of Sweet Pie or Pastry




ype of Prepared and Processed Meat, Poultry, Game and Batrachian
               20000143 Type of Pasta or Noodle




ecipe of Food Product




ype of Prepared & Processed Fish
    GTIN                        Libellé actuel                              Libellé officiel


3001000002008 Droits sur eaux et bières


                                                              Taxe spéciale sur les sucres glucoses
                                                              isoglucoses et sirops d‟inuline servant à la
3001000002015 Taxes sur sucres et glucoses
                                                              préparation d‟apéritifs à base de vins et
                                                              produits assimilables


                                                              Taxe parafiscale des industries du textile
3001000002053 Taxe parafiscale sur les textile et la maille
                                                              et de la maille




                                                              Taxe spéciale sur les huiles végétales,
                                                              fluides ou concrètes, effectivement
                                                              destinées, en l'état ou après incorporation
3001000002107 Taxe sur les huiles alimentaires
                                                              dans tous produits alimentaires, à
                                                              l'alimentation humaine (Budget annexe
                                                              des prestations sociales agricoles)




3001000002138 Taxe sur les supports audio




3001000002145 Taxe sur les supports vidéo




3001000002152 Taxe sur matériel CB                            Taxe radio amateur ?
3001000002343 Taxe sur les supports data                     Taxe sur les supports vierges ???




3001000002374 Taxe VPF (Viande Porcine Française)            ?




                                                             Droit antidumping définitif sur les
                Droit anti-dumping sur les importations de
3001000002428                                                importations de saumon d‟élevage
                saumon d'élevage de Norvège
                                                             originaire de Norvège




                                                             Taxe sur les céréales et les farines,
                                                             semoules, et gruaux de blé tendre




                Participation au programme de dépistage de Participation au programme de dépistage
3001000002350
                l'E.S.B                                    de l'E.S.B




3001000002121 Taxe sur les briquets et allumettes            Taxe sur les allumettes et les briquets
3001000002381 Taxe QUOTE-PART LABEL BOEUF   Cotisation label viande




3001000002572 Taxe carbone                  Taxe carbone
           Libellé GS1 France                                                      Date
                                        Référence(s) réglementaire(s)
                  (<35c)                                                        d'entrée en




                                    - Article 47 de la loi n° 98-1266 du 30
                                   décembre 1998 portant loi de Finances
Taxes sur sucres et glucoses
                                   pour 1999, Journal Officiel du 31
                                   décembre 1998




                                    - Article 1609 vicies du code général des
                                   impôts
                                    - Code rural L. 731-1
                                    - Arrêté du 8 décembre 2006 (JORF du 23
                                   décembre 2006)
Taxe sur les huiles alimentaires                                                12-Mar-07
                                    - Arrêté du 1er février 2007 (JORF du 24
                                   février 2007)
                                    - DA n°07-012 du 12 mars 2007 (paru au
                                   BOD n°6704 du 12 mars 2007)
                                      Règlement (CE) n° 85/2006                       27-Apr-05




                                      CGI Art. 1618 septies
Taxe céréales et farines
                                      Code rural L. 731-1




Test ESB




                                       - Article 40 de la Loi n°86-1317 du 30
                                      décembre 1986 de finances pour 1987 -
                                      Version consolidée au 29 décembre 2008
                                       - Décret n°87-49 du 31 janvier 1987
Taxe sur les allumettes et briquets   portant application de l'article 40 de la loi   1-Feb-87
                                      de finances pour 1987 (n° 86-1317 du 30
                                      décembre 1986) qui institue une taxe sur
                                      les allumettes et les briquets (NOR:
                                      BUDF8700002D)
Cotisation label viande
Date de fin    Taux de   Méthode de          Sur facture ou hors facture*                       Commentair
                                                                                Liens utiles
d'applicatio     TVA       calcul         France          UE        Hors UE                        es




                                                                               http://www.d
                                                                               ouane.gouv.f     Code
   1999
                                                                               r/page.asp?i     supprimé
                                                                               d=394
                                                                               http://www.d
                                                                               ouane.gouv.f
                                                                                                Code
 1-Jan-00                                                                      r/data/dab/ht
                                                                                                supprimé
                                                                               ml/00-
                                                                               031.html
                                                                               http://www.le
                                                                               gifrance.gou
                                                                               v.fr/affichCod
                                                                                                Son produit
                                                                               e.do;jsession
                         taux réels                                                             est versé au
                                                                               id=19829D95
                         (huiles                                                                fonds de
                                                                               243C8C4062
                         brutes) ou                                                             financement
                                                                               7107A13FD0
                         des taux                                                               des
                                                                               9A2D.tpdjo0
                         forfaitaires                                                           prestations
                                       Sur facture   Hors facture Hors facture 8v_1?idSecti
                         (huiles                                                                sociales des
                                                                               onTA=LEGIS
                         incorporées                                                            non-salariés
                                                                               CTA0000061
                         dans des                                                               agricoles
                                                                               80018&cidTe
                         produits                                                               (FFIPSA
                                                                               xte=LEGITE
                         alimentaires)                                                          ancienneme
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     ?
                                                                                                Redevance
                                                                                                pour copie
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     ?                                                                                          mai 1999
                                                                                                Code
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                                                                                                      couvert par
                                                                                                      Redevance
                                                                                                      pour copie
                                                                                                      privée
                                                                                                      A vérifier
                                                                                                      auprès du
Fin 2003
                                                                                                      secteur
                                                                                                      boucherie
                                                                                    http://eur-
                                                                                    lex.europa.e
                             6,8 et 24,5 %                                          u/LexUriServ
                             de la valeur                                           /LexUriServ.
16-Apr-09                                  Sur facture                                           A supprimer
                             des produits                                           do?uri=OJ:L:
                             importés                                               2009:101:00
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                                                                                    PDF
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                                                                                   http://legifran    Importation
                                                                                   ce.gouv.fr/aff     de pays tiers
                                                                                   ichCodeArticl      ou
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            TVA qui
                                                                                   id=BC91F64         intracommun
            s'applique
                                                                                   BFCAC555B          autaire, pour
            sur le produit
                                                                                   EA795B156A         mise en
                           15,24 € la                                              311B1E.tpdj        œuvre en
            Non re-                        Sur facture   Hors facture Hors facture
                           tonne                                                   o17v_3?idArt       vue de la
            soumis à
                                                                                   icle=LEGIAR        consommati
            TVA au
                                                                                   TI000020058        on humaine ;
            moment de
                                                                                   578&cidText        livraison sur
            la déclaration
                                                                                   e=LEGITEX          le marché
                                                                                   T000006069         intérieur en
                                                                                   577&dateTex        vue de la
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                                                                                                      on humaine.
                                                                                    http://www.se     Cette taxe
                                                                                    nat.fr/rap/l01-   n'est plus
                                                                                    087-33/l01-       indiquée
                                                                                    087-              dans la
                                                                                    http://www.le
                                                                                    gifrance.gou
                                                                                    v.fr/./affichTe
                                                                                    xte.do?cidTe
                                                                                    xte=JORFTE
                                                                                    XT00000033        A vérifier
 2004 ?                                    Sur facture   ?            ?             3011&fastPo       (décret
                                                                                    s=4&fastReq       d'application)
                                                                                    Id=20076651
                                                                                    31&categorie
                                                                                    Lien=cid&old
                                                                                    Action=rechT
                                                                                    exte
                             Le label est
                             un signe de
                             qualité dont
                             le cahier des
                             charges est
                             géré par un
                             organisme
                             de défense
                             et de gestion
                             (ODG). La
                             collecte n'est
           http://www.d
           eveloppeme
17€ par    nt-
tonne de   durable.gouv
C02        .fr/article.php
           3?id_article=
           5839
 Réponses        Décisions prises lors de la
fournies par         réunion du 27/11
               CODE SUPPRIME SUITE A UN
               CHANGEMENT DE CODE LIE A
               UN CHANGEMENT DE
               PERIMETRE DE LA TAXE


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