Embed
Email

Notice

Document Sample
Notice
Shared by: HC111116021114
Categories
Tags
Stats
views:
4
posted:
11/15/2011
language:
French
pages:
35
L'objet de ce fichier est de présenter la structure de la taxonomie "template" composant le reporting Finrep français.



Illustration d'après des extraits des tableaux 50 et 10





Pour chaque tableau, on retrouvera, matérialisées au

moyen de couleurs, tout ou partie des informations

suivantes :



- la (ou les) dimension(s) utilisée(s) Dim









≤ 2 ans









> 2 ans

≤ 5 ans







> 5 ans







Indéter

mois ≤









mois ≤

Maturités résiduelles contractuelles









> 1 an

3 mois









minée







Total

mois

(IFRS7.39(a) )









1 an

≤1









>1









>3

1 Actifs financiers détenus à des fins de

La définition de la ou des dimension(s) associée(s) aux transaction

éléments de primary

2 Actifs financiers désignés à la juste valeur par

le biais du compte de résultat



3 Dérivés utilisés à des fins de couverture HcMaturiteHypercube

(actifs) Primary

...









- les éléments de primary représentant les concepts

13 Actifs éventuels

HcExclusionMaturiteHypercube

14 Passifs éventuels

15 Autres engagements



- les hypercubes d'exclusion représentés en gris clair





Valeur Juste valeur en

comptable cas de choix du

modèle du coût

Références IAS 40.79 (e)



- les combinaisons de primary et de dimension(s) non valides 1 Solde d'ouverture IAS 40.76;

IAS 40.79

représentées en gris foncé (d)

2 Acquisitions IAS 40.76

(a);

IAS 40.79

(d) (i)

La composition de chacun des éléments décrits sera 3 Sorties IAS 40.76

(c)

accessible par simple clic sur son libellé : un lien hypertexte IAS 40.79

permet d'accéder directement à l'extrait correspondant de la (d) (iii)



taxonomie.

DATA MATRICE - FINREP France

Taxonomie t-finrep-fr



Tableaux Primary Dimensions

Arriérés de Modèles

commune Nombre de Contreparties

paiement d'évaluation

Portefeuille Actifs financiers Parties liées Maturités

N° Nom du tableau dimensions

p-finrep-fr utilisées d-Counterpts-fr d-PastDue-fr d-ValModel-fr d-Portfolio-fr d-FinAssets-fr d-RelatParts-fr d-Matur-fr

1.1 Bilan consolidé - Actifs x 1 x

1.2 Bilan consolidé - Passifs x

1.3 Bilan consolidé - Capitaux propres et intérêts minoritaires x

2 Compte de résultat consolidé x

3 Dérivés détenus à des fins de transaction x

4 Actifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat x

5 Actifs financiers disponibles à la vente x 1 x

6 Prêts et créances et placements détenus jusqu'à leur échéance x 1 x

7 Informations sur les actifs dépréciés et sur les arriérés de paiement x 2 x x

8 Dérivés - Comptabilité de couverture x

9 Immobilisations corporelles x 1 x

10 Immeubles de placement (IP) x

11 Goodwill et autres immobilisations incorporelles x 1 x

14 Passifs financiers détenus à des fins de transaction x

15 Passifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat x

16 Passifs financiers évalués au coût amorti x

17 Décomptabilisation et passifs financiers associés aux actifs financiers transférés x 2 x x

18 Provisions x

19 Intérêts minoritaires : réserves de réévaluation x

20 Produits et charges d'honoraires et de commissions x

23 Profit net ou perte nette résultant de la comptabilité de couverture x

25 Autres produits et charges opérationnels x

30 Informations sur le risque de crédit et les dépréciations x 1 x

31 Informations sur la juste valeur des instruments financiers x

32 Locations : informations complémentaires x

33 Pensions et opérations assimilées x

34 Information relative aux parties liées x 1 x

36 Engagements de prêts, garanties financières et autres engagements x 1 x

50 Ventilation des maturités pour le risque de liquidité x 1 x

Le "Dimension Default" permet de préciser que la valeur "total" d'une dimension est la valeur par défaut.

Ainsi, dans l'instance xbrl, des concepts seront valorisés sans préciser, dans le context, qu'ils sont pris pour la valeur "total"

de la dimension à laquelle ils sont associés.

C'est le moyen pour ces concepts de pouvoir être reliés en calculation link à des concepts sans dimension.

FIN 1. Bilan consolidé







FIN 1.1 Actifs









comptable

ventilation

tableau de









Valeur

Références

1 Trésorerie et comptes à vue auprès de banques centrales CP

2 Actifs financiers détenus à des fins de transaction IFRS 7.8 (a)(ii); IAS 39.9

2.1 Dérivés détenus à des fins de transaction IAS 39.9 3 Primary

2.2 Instruments de capitaux propres IAS 32.11

2.3 Instruments de dette IAS 39.9

2.3.1 Administrations centrales

2.3.2 Etablissements de crédit

2.3.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

2.3.4 Grandes entreprises

2.3.5 Clientèle de détail

2.4 Prêts et avances IAS 39.9 Primary

2.4.1 Administrations centrales

2.4.2 Etablissements de crédit

HcCounterpartiesHypercube

2.4.3 Institutions non établissements de crédit Dim

2.4.4 Grandes entreprises

2.4.5 Clientèle de détail

3 Actifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de

résultat IFRS 7.8 (a) (i); IAS 39.9 4

3.1 Instruments de capitaux propres IAS 32.11

Primary

3.2 Instruments de dette IAS 39.9

3.2.1 Administrations centrales

3.2.2 Etablissements de crédit

3.2.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

3.2.4 Grandes entreprises

3.2.5 Clientèle de détail

3.3 Prêts et avances IAS 39.9 Primary

3.3.1 Administrations centrales

3.3.2 Etablissements de crédit

3.3.3 Institutions non établissements de crédit

HcCounterpartiesHypercube Dim

3.3.4 Grandes entreprises

3.3.5 Clientèle de détail

4 Actifs financiers disponibles à la vente IFRS 7.8.(d); IAS 39.9 5

4.1 Instruments de capitaux propres IAS 32.11 Primary

4.2 Instruments de dette IAS 39.9

4.2.1 Administrations centrales

4.2.2 Etablissements de crédit

4.2.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

4.2.4 Grandes entreprises

4.2.5 Clientèle de détail

4.3 Prêts et avances IAS 39.9 Primary

4.3.1 Administrations centrales

4.3.2 Etablissements de crédit

4.3.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

4.3.4 Grandes entreprises

4.3.5 Clientèle de détail

5 Prêts et créances (y compris les contrats de location-financement) IFRS 7.8.(c); IAS 39.9 6

Primary

5.1 Instruments de dette IAS 39 AG 26

5.1.1 Administrations centrales

5.1.2 Etablissements de crédit

5.1.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

5.1.4 Grandes entreprises

5.1.5 Clientèle de détail

5.2 Prêts et avances IAS 39.9 Primary

5.2.1 Administrations centrales

5.2.2 Etablissements de crédit

5.2.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

5.2.4 Grandes entreprises

5.2.5 Clientèle de détail

6 Placements détenus jusqu'à leur échéance IFRS 7.8 (b); 39.9 6

Primary

6.1 Instruments de dette IAS 39 AG26

6.1.1 Administrations centrales

6.1.2 Etablissements de crédit

6.1.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

6.1.4 Grandes entreprises

6.1.5 Clientèle de détail

6.2 Prêts et avances IAS 39 AG26 Primary

6.2.1 Administrations centrales

6.2.2 Etablissements de crédit

6.2.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

6.2.4 Grandes entreprises

6.2.5 Clientèle de détail

FIN 1.1 Actifs









comptable

ventilation

tableau de









Valeur

Références

7 Dérivés - Comptabilité de couverture IFRS 7.22 (b); IAS 39.9 8

7.1 Couvertures de juste valeur IFRS 7.22 (b) ;IAS 39.86 (a)

7.2 Couvertures de flux de trésorerie IFRS 7.22 (b); IAS 39.86 (b) Primary

7.3 Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger

IFRS 7.22(b);IAS 39.86 (c)

7.4 Couverture de la juste valeur de l'exposition au risque de taux

d'intérêt d'un portefeuille d'instruments financiers IAS 39.89A; IAS 39 IE 1-31

7.5 Couvertures de l'exposition des flux de trésorerie d'un portefeuille

d'instruments financiers au risque de taux d'intérêt

IAS 39 IG F6 1-3

8 Variations de la juste valeur d'un portefeuille d'instruments financiers

couvert contre le risque de taux d'intérêt IAS 39.89A (a)

9 Actifs corporels CP

9.1 Immobilisations corporelles IAS 1.68 (a) 9

9.2 Immeubles de placement IAS 1.68 (b) 10

Primary

10 Immobilisations incorporelles IAS 1.68 (c) 11

10.1 Goodwill IFRS 3.51; IFRS 3.75 (a)

10.2 Autres immobilisations incorporelles IAS 38.8

11 Participations dans les entreprises associées, les filiales et les

coentreprises (comptabilisées selon la méthode de la mise en

équivalence - y compris le goodwill) IAS 1.68 (e)

12 Actifs d'impôt IAS 1.68 (m-n)

12.1 Actifs d'impôt exigible IAS 1.68 (m)

12.2 Actifs d'impôt différé IAS 1.68 (n)

13 Autres actifs IAS 1.74

14 Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme IAS 1.68A (a); IFRS 5.38



15 Total des vue de

détenus enactifs la vente

FIN 1. Bilan consolidé



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"





FIN 1.2 Passifs









comptable

tableau de

ventilation









Valeur

Références

1 Dépôts de banques centrales CP

2 Passifs financiers détenus à des fins de transaction IFRS 7.8 (e) (ii); IAS 39.9 AG 14

14-15

2.1 Dérivés détenus à des fins de transaction IAS 39 AG 15 (a) 3

2.2 Positions vendeuses IAS 39 AG 15 (b)

2.3 Dépôts d'établissements de crédit CP

2.4 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit) CP

2.5 Titres de dette (y compris les obligations avec intention de rachat à IAS 39 AG 15 (c)

court terme)

2.6 Autres passifs financiers détenus à des fins de transaction CP

3 Passifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de IFRS 7.8 (e) (i); IAS 39.9 15

résultat

3.1 Dépôts d'établissements de crédit CP

3.2 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit) CP

3.3 Titres de dette (y compris les obligations) CP

3.4 Passifs subordonnés CP

3.5 Autres passifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du CP

compte de résultat

4 Passifs financiers évalués au coût amorti IFRS 7.8 (f) 16

4.1 Dépôts d'établissements de crédit CP

4.2 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit) CP

4.3 Titres de dette (y compris les obligations) CP

4.4 Passifs subordonnés CP

4.5 Autres passifs financiers évalués au coût amorti CP

5 Passifs financiers associés aux actifs financiers transférés IFRS 7.13 (c-d ); IAS 39.31 17

IAS 39.47 (b)

6 Dérivés - Comptabilité de couverture IFRS 7.22 (b); IAS 39.9 8 Primary

6.1 Couvertures de juste valeur IFRS 7.22 (b); IAS 39.86 (a)

6.2 Couvertures de flux de trésorerie IFRS 7.22 (b); IAS 39.86 (b)

6.3 Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger IFRS 7.22 (b); IAS 39.86 (c)





6.4 Couverture de la juste valeur de l'exposition au risque de taux IAS 39.89A; IAS 39 IE 1-31

d'intérêt d'un portefeuille d'instruments financiers

6.5 Couvertures de l'exposition des flux de trésorerie d'un portefeuille IAS 39 IG F6 1-3

d'instruments financiers au risque de taux d'intérêt



7 Variations de la juste valeur d'un portefeuille d'instruments financiers IAS 39.89A (b)

couvert contre le risque de taux d'intérêt

8 Provisions IAS 1.68 (k) 18

8.1 Restructuration IAS 37.72

8.2 Risques légaux et fiscaux IAS 37.84 (a)

8.3 Obligations au titre des avantages postérieurs à l'emploi IAS 1.75 (d); IAS 19.125

8.4 Engagements de prêt et garanties IAS 37 Appendix C 9

8.5 Contrats déficitaires IAS 37 Appendix C 8

8.6 Autres provisions CP

9 Passifs d'impôt IAS 1.68 (m-n)

9.1 Passifs d'impôt exigible IAS 1.68 (m)

9.2 Passifs d'impôt différé IAS 1.68 (n)

10 Autres passifs IAS 1.74

11 Parts sociales remboursables sur demande IAS 32 IE 33; IFRIC 2

12 Passifs de groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue IAS 1.68A (b) ; IFRS 5.38

de la vente

13 Total des passifs

FIN 1. Bilan consolidé

Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"









comptable

Valeur

tableau de

ventilation

FIN 1.3 Capitaux propres et intérêts minoritaires



Références

1 Capital souscrit IAS 1.68 (p)

1.2 Capital appelé versé IAS 1.75 (e)

1.3 Capital appelé non versé IAS 1.75 (e)

2 Prime d'émission IAS 1.75 (e)

3 Autres capitaux propres CP

3.1 Composante de capitaux propres d'instruments financiers IAS 32.28; IAS 32 AG 27 (a)

3.2 Autres instruments de capitaux propres IFRS 2.10

4 Réserves de réévaluations CP

4.1 Actifs corporels IAS 16.39-40

4.2 Immobilisations incorporelles IAS 38.85-86

4.3 Couverture d'investissements nets dans une activité à l'étranger IAS 39.102 (a)

4.4 (partie efficace)

Conversion de monnaies étrangères IAS 21.52 (b)

4.5 Couvertures de flux de trésorerie (partie efficace) IFRS 7.23(c); IAS 39.95-96

4.6 Actifs financiers disponibles à la vente IAS 39.55 (b) Primary

4.7 Actifs non courants et groupes destinés à être cédés détenus en vue

de la vente IFRS 5.18-19/38

4.8 Autres éléments

5 Réserves (y compris les résultats non distribués) IAS 1.75 (e); IAS 1.68 (p)

6 Actions propres (-) IAS 32.33/34

7 Résultat de l'exercice IAS 1.75 (e)

8 Acomptes sur dividendes (-) CP

9 Intérêts minoritaires IAS 1.68 (o); IAS 27.4/33

9.1 Réserves de réévaluation CP 19

9.2 Autres éléments CP



10 Total des capitaux propres et intérêts minoritaires

11 Total des passifs, capitaux propres et intérêts minoritaires

FIN 2. Compte de résultat consolidé



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"









tableau de

ventilation









Montant

total

Références

ACTIVITES POURSUIVIES

1 Produits et charges financiers et opérationnels IAS 1.81 (a)

2 Produits d'intérêts IAS 18.35 (b) (iii); IFRS

7.IG13

2.1 Trésorerie et comptes à vue auprès de banques centrales IFRS 7.20 (b)

2.2 Actifs financiers disponibles à la vente IFRS 7.20(b); IAS 39.55(b);

IAS 39.9

2.3 Prêts et créances (y compris les contrats de location-financement)

IFRS 7.20 (b); IAS 39.9

2.4 Placements détenus jusqu'à leur échéance IFRS 7.20 (b); IAS 39.9

2.5 Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt

IFRS 7.20 (b) IAS 39.9

2.6 Autres actifs IAS 1.86

3 Charges d'intérêt (-) IFRS 7 IG 13

3.1 Dépôts de banques centrales IFRS 7.20 (b); IAS 1.86

3.2 Passifs financiers évalués au coût amorti IFRS 7.20 (b); IAS 39.9

3.3 Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt IFRS 7.20 (b); IAS 39.9

3.4 Autres passifs IFRS 7.20 (b); IAS 1.86

IFRIC 2.11;IAS 1.86; IAS

4 Charges sur parts sociales remboursables sur demande 32 IE 33

5 Produits de dividendes IAS 18.35 (b) (v)

5.1 Actifs financiers disponibles à la vente IAS 1.86; IAS 39.55 (b);

IAS 39.9

6 Produits d'honoraires et de commissions IFRS 7.20 (c ) 20

7 Charges d'honoraires et de commissions IFRS 7.20 (c ) 20

8 Profit net (perte nette) réalisé sur actifs et passifs financiers non

évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat IFRS 7.20 (a) (ii-v)

8.1 Actifs financiers disponibles à la vente IFRS 7.20 (a) (ii) ; IAS

39.55 (b)

8.2 Prêts et créances (y compris les contrats de location-financement)

IFRS 7.20(a)(iv) ;IAS 39.9

8.3 Placements détenus jusqu'à leur échéance IFRS 7.20(a()iii) ;IAS 39.9

8.4 Passifs financiers évalués au coût amorti IFRS 7.20(a)(v) ; IAS 39.9

8.5 Autres IAS 1.86

9 Profit net (perte nette) sur actifs et passifs financiers détenus à des fins IFRS 7.20(a)(i) ; IAS

de transaction 39.55(a)

9.1 Instruments de capitaux propres et dérivés liés CP

9.2 Instruments de taux d'intérêt et dérivés liés CP

9.3 Opérations de change CP

9.4 Instruments de risque de crédit et dérivés liés CP

9.5 Matières premières et dérivés liés CP

9.6 Autres (y compris les dérivés hybrides) CP

10 Profit net (perte nette) sur actifs et passifs financiers désignés à la juste IFRS 7.20(a)(i) ; IAS

valeur par le compte de résultat 39.55(a)

11 Profit net (perte nette) résultant de la comptabilité de couverture

IFRS 7.24 23 Primary

12 Ecarts de change (net) IAS 21.28 / 52a

13 Profit net (perte nette) sur la sortie d'actifs autres que ceux détenus en

vue de la vente IAS 1.34 24

14 Autres produits opérationnels IAS 1.86 25

15 Autres charges opérationnelles IAS 1.86 25

16 Charges administratives IAS 1.88-89/92

16.1 Charges de personnel IAS 1.91 26

16.2 Charges générales et administratives CP 27

17 Amortissements IAS 1.93

17.1 Immobilisations corporelles IAS 1.88-91 9

17.2 Immeubles de placement IAS 1.88-91 IAS 38.118

1.88-91; 10

17.3 Immobilisations incorporelles (autres que goodwill) (e) (vii) 11

18 Provisions IAS 37.84 18

19 Dépréciation 30

20 Dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais

du compte de résultat IFRS 7.20 (e); IAS 39.63

21 Dépréciations d'actifs non financiers IAS 36.126 (a)

tableau de

ventilation









Montant

total

Références

ACTIVITES POURSUIVIES

21.1 Immobilisations corporelles IAS 16.73 (e) (v-vi) 9

21.2 Immeubles de placement IAS 40.79 (d) (v) 10

21.3 Goodwill IFRS 3.75 (e) 11

21.4 Autres immobilisations incorporelles (autres que goodwill) 11

21.5 Participations dans les entreprises associées, les filiales et les

coentreprises comptabilisées selon la méthode de la mise en IAS 28.31

21.6 Autres

22 Goodwill négatif comptabilisé immédiatement en résultat

IFRS 3.67 (g)

23 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des IAS 1.81 (c); IAS 28.38;

IAS 31.56

coentreprises comptabilisées selon la méthode de la mise en

24 Résultat sur actifs non courants et groupes destinés à être cédés,

classés comme détenus en vue de la vente et ne satisfaisant pas à

la définition d'une activité abandonnée

IFRS 5.37



25 Résultat total des activités poursuivies avant impôt



26 Charge (produit) d'impôt relative au résultat des activités poursuivies

IAS 1.81 (d); IAS 12.77 28

27 Résultat total des activités poursuivies après impôt

28 Résultat des activités abandonnées après impôt IAS 1.81 (e) 29

29 Résultat total après impôt et activités abandonnées IAS 1.81 (f)



30 Résultat attribuable aux intérêts minoritaires IAS 27.33; IAS 1.82 (a)



31 Résultat attribuable aux porteurs de capitaux propres de la

IAS 1.82 (b)

société mère

FIN 3. Dérivés détenus à des fins de transaction





Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

Valeur comptable

Par type de risque Actifs Passifs Montant notionnel

1. Taux d'intérêt

2. Capitaux propres

3. Change

4. Crédit

Primary

5 Matières premières



6 Autres

7 Total

FIN 4. Actifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat





Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

Tableau B : conditions d'utilisation





Non-

Conditions d'utilisation de l'option Gestion en

IAS/IFRS ref. concordance Dérivés incorporés

de juste valeur juste valeur

comptable



1 Instruments de capitaux propres IAS 32.11

2 Instruments de dette 39.9

3 Prêts et avances 39.9 Primary

4

Total

FIN 5. Actifs financiers disponibles à la vente









Juste valeur Juste valeur Valeur

des actifs non des actifs comptable (dépréciation)

dépréciés dépréciés nette totale

Références CP IAS 39.58-70 IAS 39.67-70



1 Instruments de capitaux

propres IAS 32.11

Primary

2 Instruments de dette IAS 39.9

2.1 Administrations centrales



2.2 Etablissements de crédit



2.3 Institutions non Dim

établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube



2.4 Grandes entreprises

2.5 Clientèle de détail

3 Prêts et avances IAS 39.9 Primary

3.1 Administrations centrales

3.2 Etablissements de crédit

3.3 Institutions non HcCounterpartiesHypercube Dim

3.4 établissements de crédit

Grandes entreprises

3.5 Clientèle de détail

4 Total Primary

FIN 6. Prêts et créances (y compris les contrats de location-financement) et placements détenus jusqu'à leur échéance









comptable totale)

Actifs dépréciés









collectives) (*)

(dépréciations









(dépréciations









Valeur nette

(Valeur brute









individuelles)









comptable

Actifs non

dépréciés









totale

IFRS 7.37; IFRS IAS 39 AG 84-

Références CP IAS 39 AG 84-90

7 IG 29 (a) 86; IFRS 7.37 (b)

1 Prêts et créances

Primary

2 Instruments de dette IAS 39 AG26

2.1 Administrations centrales

2.2 Etablissements de crédit

2.3 Institutions non établissements

HcCounterpartiesHypercube Dim

de crédit

2.4 Grandes entreprises

2.5 Clientèle de détail

3 Prêts et avances IAS 39.9 Primary

3.1 Administrations centrales

3.2 Etablissements de crédit

3.3 Institutions non établissements

HcCounterpartiesHypercube Dim

de crédit

3.4 Grandes entreprises

3.5 Clientèle de détail

4 Total

5 Placements détenus jusqu'à leur

échéance

Primary

6 Instruments de dette IAS 39AG26

6.1 Administrations centrales

6.2 Etablissements de crédit

6.3 Institutions non établissements HcCounterpartiesHypercube Dim

de crédit

6.4 Grandes entreprises

6.5 Clientèle de détail

7 Prêts et avances IAS 39.AG26 Primary

7.1 Administrations centrales

7.2 Etablissements de crédit

7.3 Institutions non établissements

HcCounterpartiesHypercube Dim

de crédit

7.4 Grandes entreprises

7.5 Clientèle de détail

8 Total Primary

(*) y compris les corrections de valeurs pour pertes encourues mais non encore signifiées

FIN 7. Informations sur les actifs dépréciés et sur les arriérés de paiement





Dim 1



Arriérés de paiement









individuellement testés IAS 39 AG 84-92;









et en arriéré de paiement IFRS 7.37 (c)

crédit reçus relatifs aux actifs dépréciés

collectivement testés IAS 39 AG 84-92









Garanties et autres rehaussements de

IFRS 7.37 (a) IFRS 7 IG 28









Valeur nette comptable des actifs









Dépréciations d'actifs financiers









Dépréciations d'actifs financiers

dépréciés IAS 39.58 -70









IFRS 7.37 (b)

> 90 jours ≤ 180jours









> 180 jours ≤ 1an

≤ 90 jours









> 1an

Références IFRS 7.37



1 Instruments de capitaux

propres IFRS 7.37

Primary

2 Instruments de dette IFRS 7.37

2.1 Administrations

centrales

2.2 Etablissements de crédit



2.3 Institutions non Dim 2

HcPastDueAndCounterpartyHypercube HcCounterpartiesHypercube

établissements de crédit



2.4 Grandes entreprises

2.5 Clientèle de détail

3 Prêts et avances IFRS 7.37 Primary

3.1 Administrations

centrales

3.2 Etablissements de crédit



3.3 Institutions non Dim 2

établissements de crédit HcPastDueAndCounterpartyHypercube HcCounterpartiesHypercube



3.4 Grandes entreprises

3.5 Clientèle de détail

4 Autres actifs financiers IFRS 7.37 HcPastDueHypercube

5 Total

Primary

HcPastDueHypercube



7

Garanties non affectées CP Primary

FIN 8. Dérivés - Comptabilité de couverture



Ces tableaux A et B sont constitués uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Tableau A : Dérivés - Comptabilité de couverture par type de risque



Montant

Valeur comptable notionnel

Actifs Passifs

1

Couvertures de juste valeur



1.1 Taux d'intérêt

1.2 Capitaux propres

1.3 Change

1.4 Crédit

1.5 Matières premières

1.6 Autres

1.7 Total

2 Couvertures de flux de trésorerie

Primary

2.1 Taux d'intérêt

2.2 Capitaux propres

2.3 Change

2.4 Crédit

2.5 Matières premières

2.6 Autres

2.7 Total

3 Couvertures d'investissements nets

dans une activité à l'étranger









Tableau B : Dérivés - Couverture de portefeuille







Valeur comptable Montant

Référence IAS 39.89A Actifs Passifs notionnel

1 Couvertures de la juste valeur de l'exposition au risque de

taux d'intérêt d'un portefeuille d'instruments financiers

(IAS39.89A)

2 Couvertures de l'exposition des flux de trésorerie d'un

portefeuille d'instruments financiers au risque de taux

d'intérêt (IAS39 IG F.6 1-3)

FIN 9. Immobilisations corporelles







Tableau A : Immobillisations corporelles évaluées après comptabilisation selon le modèle de la réévaluation (IAS 16.31)









occupés par le

propriétaire









comptable

Terrains et

bâtiments









Valeur



totale

IAS 16.37 (a-

Références b)



1 Augmentations et diminutions résultant de IAS 16.73 (e) (iv) Excl Cost

réévaluations - 16.31/39/40

Excl Total

2 Pertes de valeur comptabilisées ou reprises en IAS 16.73 (e) (iv)

Excl Cost

capitaux propres en application d'IAS 36

Excl Total

3 Pertes de valeur comptabilisées en résultat IAS 16.73 (e) (v)

Excl Total

4 Reprises de pertes de valeur en résultat IAS 16.73 (e) (vi)

Excl Total



5 Solde de clôture 16.73 (d)

Excl Total

HcValuationModelHypercube

6 Cumul des dépréciations 16.75 (b)

Excl Total



7 Cumul des amortissements

Excl Total



Dim

8 Actifs détenus dans le cadre d'un contrat de location- IAS 17.31 (a)

financement

Excl Total



9 Actifs loués en location-simple IAS 17.49

Excl Total





Primary









Tableau B : Immobillisations corporelles évaluées après comptabilisation selon le modèle du coût (IAS 16.30)

propriétaire

occupés par









comptable

Terrains et

bâtiments









Valeur



totale

le









IAS 16.37 (a-

Références b)



1 Pertes de valeur comptabilisées en résultat IAS 16.73 (e) (v)

Excl Total

2 Reprises de pertes de valeur en résultat IAS 16.73 (e) (vi)

Excl Total

3 Solde de clôture IAS 16.73 (d)

Excl Total



4 Cumul des dépréciations IAS 16.75 (b)

Excl Total

5 Cumul des amortissements

Excl Total

HcValuationModelHypercube



6 Actifs détenus dans le cadre d'un contrat de location- IAS 17.31 (a)

financement

Excl Total



7 Actifs loués en location-simple IAS 17.49

Excl Total





Dim

8 Total des soldes de clôture

total tableaux A + B

Excl Total





Primary

FIN 10. Immeubles de placement (IP)



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

Juste valeur en

Valeur cas de choix du

comptable modèle du coût

Références IAS 40.79 (e)

1 Solde d'ouverture IAS 40.76;

IAS 40.79 (d)

2 Acquisitions IAS 40.76 (a);

IAS 40.79 (d) (i)

3 Sorties IAS 40.76 (c)

IAS 40.79 (d)

4 Pertes de valeur comptabilisées (iii)

IAS 40.79 (d) (v)

5 Reprises de pertes de valeur IAS 40.79 (d) (v) Primary

6 Profit net ou perte nette résultant des IAS 40.76 (d)

ajustements de juste valeur

7 Cumul des profits ou pertes nets résultant

des ajustements de la juste valeur



8 Solde de clôture IAS 40.76;

IAS 40.79 (d)







9 Actifs détenus dans le cadre d'un contrat de IAS 17.31 (a)

location-financement Primary

10 Actifs loués en location-simple IAS 17.49









Solde d'ouverture Solde de clôture

Références



1 Valeur brute comptable IAS 40.79 (c)

2 Cumul des dépréciations Primary

3 Cumul des amortissements IAS 40.79 (c)

FIN 11. Goodwill et autres immobilisations incorporelles







Tableau A : Immobilisations incorporelles comptabilisées selon le modèle de la réévaluation (IAS 38.75)





Valeur comptable

totale

References

1 Ecarts positifs ou négatifs de

Excl Cost

réévaluations et pertes de valeurs

comptabilisées ou reprises directement

IAS 38.118 (e) (iii) Excl Total

en capitaux propres

2 Réévaluations positives (négatives) 38.118 (e) (iii)

comptabilisées en résultat

Excl Cost

Excl Total

3 Effets de conversion de monnaies

étrangères Excl Cost



IAS 38.118 (e) (vii) Excl Total HcValuationModelHypercube

4 Cumul des dépréciations

Excl Cost

Excl Total

5 Cumul des amortissements

Excl Total Dim

6 Solde de clôture





IAS 38.118 (e)





Primary





Tableau B : Goodwill et immobilisations incorporelles comptabilisés selon le modèle du coût (IAS 38.74)





Valeur comptable

Goodwill

totale

Références IFRS 3.75



1 Amortissements comptabilisés Excl Fair Value



IAS 38.118 (e) (vi)

Excl Total

2 Dépréciations comptabilisées en résultat Excl Fair Value Excl Fair Value

IAS 38.118 (e)(iv);

IFRS 3.75 (e) Excl Total Excl Total

3 Dépréciations reprises en résultat Excl Fair Value



IAS 38.118 (e) (v) Excl Total HcValuationModelHypercube

4 Solde de clôture

IAS 38.118 (e); Excl Fair Value

IFRS 3.75 (a)



5 Cumul des amortissements

Excl Total

Dim

6 Cumul des dépréciations de goodwill Excl Fair Value

IFRS 3.75 (h) Excl Total







7 (total tableaux A + B)







Primary

Remarque : le goodwill est servi pour sa valeur totale dans le tableau 1,1

FIN 14. Passifs financiers détenus à des fins de transaction





Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Valeur comptable Montant notionnel





Références

1 Dépôts d'établissements de crédit CP

1.1 Comptes courants / dépôts à vue ECB/2001/13

1.2 Dépôts à terme ECB/2001/13

1.3 Dépôts remboursables avec préavis ECB/2001/13

1.4 Autres dépôts ECB/2001/13

IAS 39 AG 15

2 Dérivés détenus à des fins de transaction (a)

IAS 39 AG 15

3 Positions vendeuses (b)

3.1 Sur Instruments de capitaux propres IAS 32.11

3.2 Sur Instruments à revenu fixe CP

4 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit) CP

4.1 Comptes courants / dépôts à vue ECB/2001/13

Primary

4.2 Dépôts à terme ECB/2001/13

4.3 Dépôts remboursables avec préavis ECB/2001/13

4.4 Autres dépôts ECB/2001/13

IAS 39 AG 15

5 Titres de dette (y compris les obligations) (c)

5.1 Certificats de dépôts CP

5.2

Bons d'épargne pour la clientèle (y compris lorsqu'ils sont dématérialisés) CP

5.3 Obligations CP

5.4 Autres CP

6 Autres passifs financiers CP

7 Total

FIN 15. Passifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat





Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

Tableau A :







Montant cumulé des Différence entre la

variations de juste valeur comptable et

Valeur comptable valeur résultant des le montant

variations du risque de contractuellement dû

crédit à l'échéance



Références IFRS 7.8 (e) (i) IFRS 7.10 (a) IFRS 7.10 (b)



1 Dépôts d'établissements de crédit

1.1 Comptes courants / dépôts à vue ECB/2001/13

1.2 Dépôts à terme ECB/2001/13

1.3 Dépôts remboursables avec préavis ECB/2001/13

1.4 Autres dépôts ECB/2001/13



2 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit)

2.1 Comptes courants / dépôts à vue ECB/2001/13

2.2 Dépôts à terme ECB/2001/13

2.3 Dépôts remboursables avec préavis ECB/2001/13

2.4 Autres dépôts ECB/2001/13 Primary

3 Titres de dette (y compris les obligations) CP

3.1 Certificats de dépôts IAS 32.28

3.2 Bons d'épargne pour la clientèle (y compris lorsqu'ils sont

dématérialisés) CP

3.3 Obligations CP

3.4 Autres

4 Passifs subordonnés CP



5 Autres passifs financiers

6 Total







Tableau B :







Non-concordance

Conditions d'utilisation de l'option de juste valeur IAS/IFRS ref. comptable Gestion en juste valeur Dérivés incorporés

IAS 39.9 b(i) IAS 39.9 b(ii) IAS 39.12

1 Dépôts d'établissements de crédit CP

2 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit) CP

3 Titres de dette (y compris les obligations) CP

4 Passifs subordonnés CP

Primary

5 Autres passifs financiers CP

6 Total

FIN 16. Passifs financiers évalués au coût amorti



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"





Références Valeur comptable

1 Dépôts d'établissements de crédit CP

1.1 Comptes courants / dépôts à vue ECB/2001/13

1.2 Dépôts à terme ECB/2001/13

1.3 Dépôts remboursables avec préavis ECB/2001/13

1.4 Autres dépôts ECB/2001/13



2 Dépôts (autres que ceux d'établissements de crédit) CP

2.1 Comptes courants / dépôts à vue ECB/2001/13

2.2 Dépôts à terme ECB/2001/13

2.3 Dépôts remboursables avec préavis ECB/2001/13

2.4 Autres dépôts ECB/2001/13 Primary

3 Titres de dette (y compris les obligations) CP

3.1 Certificats de dépôts CP

3.2 Bons d'épargne pour la clientèle (y compris lorsqu'ils sont

dématérialisés) CP

3.3 Obligations CP

3.4 Autres CP



4 Passifs subordonnés

5 Autres passifs financiers

6 Total

FIN 17. Décomptabilisation et passifs financiers associés aux actifs financiers transférés









Valeurs comptables1





Actifs

Montant non pris

Nature des actifs en compte pour Primary

Partie de l'actif encore Passif associé le calcul des

Montant total des actifs

comptabilisée exigences de

originaux

(implication continue) fonds propres

réglementaires

IAS 39.30;

IFRS 7.13 (a) IFRS 7.13 (c-d) IFRS 7.13 (c-d) CRD Art.94

IFRS 7.13 (d)

1.

Détenus à des fins de transaction HcPortfolioHypercube Dim 1

1.1 Instruments de capitaux propres



1.2 Instruments de dette Dim 2

HcNatureAssetsHypercube

1.3 Prêts et avances

2 Désignés à la juste valeur par le

biais du compte de résultat

HcPortfolioHypercube Dim 1

2.1 Instruments de capitaux propres



2.2 Instruments de dette HcNatureAssetsHypercube Dim 2

2.3 Prêts et avances

3 Disponibles à la vente

HcPortfolioHypercube Dim 1

3.1 Instruments de capitaux propres



3.2 Instruments de dette HcNatureAssetsHypercube Dim 2

3.3 Prêts et avances

4 Prêts et créances

HcPortfolioHypercube Dim 1

4.1 Instruments de capitaux propres

HcExcludedNatureAssetsHypercube

4.2 Instruments de dette Dim 2

HcNatureAssetsHypercube

4.3 Prêts et avances

5 Détenus jusqu'à l'échéance

HcPortfolioHypercube Dim 1

5.1 Instruments de capitaux propres

HcExcludedNatureAssetsHypercube

5.2 Instruments de dette Dim 2

HcNatureAssetsHypercube

5.3 Prêts et avances

6 Total

HcPortfolioHypercube Dim 1







1

Ces colonnes peuvent être ventilées afin de distinguer les transferts pour lesquels le cédant conserve la quasi-totalité des risques et

avantages inhérents à la propriété et ceux pour lesquels le cédant continue de comptabiliser son actif à hauteur de son implication continue

FIN 18. Provisions



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"









Contrats déficitaires









Valeur comptable

Obligations au titre









prêts et garanties









Autres provisions

Risques légaux et









Engagements de

Restructuration









des avantages

postérieurs à

l'emploi

fiscaux









totale

References IAS 37.72 IAS 37 App C6/10 IAS 1.75(d) IAS 37 App C9 IAS 37 App C8 CP

1 Dotations IAS 37.84 (b)

2 Montants utilisés IAS 37.84 (c)

3

Montants non utilisés repris au Primary

cours de la période IAS 37.84 (d)

4 Autres mouvements CP



5 Solde de clôture IAS 37.84 (a)

FIN 19. Intérêts minoritaires : réserves de réévaluation



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Référence Montant

1 Actifs corporels IAS 16.39-40

2 Immobilisations incorporelles nets dans une activité à l'étranger (partie

Couvertures d'investissements IAS 38.85/86

3 efficace) IAS 39.102a

4 Conversion de monnaies étrangères IAS 21.52b

IFRS 7.23.(c); IAS

5 Couvertures de flux de trésorerie (partie efficace) 39.95-96

6 Actifs financiers disponibles à la vente IAS 39.55(b)

7 Actifs non courants et groupes destinés à être cédés détenus en vue de

la vente IFRS 5.18-19/38

8 Autres éléments

9 Total

FIN 20. Produits et charges d'honoraires et de commissions



Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Références Exercice en cours

1 Produits d'honoraires et de commissions IFRS 7.20 (c)

2 Titres IFRS 7.20 (c)

2.1 Emission IFRS 7.20 (c)

2.2 Transmission d'ordres IFRS 7.20 (c)

2.3 Autres IFRS 7.20 (c)

3 Compensation et règlement-livraison IFRS 7.20 (c)

4 Gestion d'actifs, conservation, fiducie IFRS 7.20 (c)

4.1 Gestion d'actifs IFRS 7.20 (c)

4.2 Conservation IFRS 7.20 (c)

4.3 Autres activités de fiducie IFRS 7.20 (c)

5 Engagements de prêt IFRS 7.20 (c)

6 Gestion des moyens de paiement IFRS 7.20 (c)

7 Ingénierie financière IFRS 7.20 (c) Primary

8 Honoraires de gestion reçus dans le cadre d'activités de titrisation

pour compte propre IFRS 7.20 (c)

9 Autres IFRS 7.20 (c)

10 Total IFRS 7.20 (c)



11 Charges d'honoraires et de commissions IFRS7.20 (c)

12 Commissions versées aux agents (coûts de transaction) IFRS 7.20 (c)

13 Conservation IFRS 7.20 (c)

14 Compensation et règlement-livraison IFRS 7.20 (c)

15 Honoraires de gestion payés dans le cadre d'activités de titrisation

pour compte propre IFRS 7.20 (c)

16 Autres IFRS 7.20 (c)

17 Total IFRS 7.20 (c)

FIN 23. Profit net ou perte nette résultant de la comptabilité de couverture





Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

Références Profits Pertes Net

1 Couvertures de juste valeur IAS 39.86 (a)

1.1 Variations de juste valeur des éléments couverts attribuables IFRS 7.24 (a)

aux risques couverts (ii)

1.2 Variations de juste valeur des dérivés de couverture (y

compris cessations de couvertures) IFRS 7.24 (a) (i)

2 Couvertures de flux de trésorerie IAS 39.86 (b)

2.1 Variations de juste valeur des dérivés de couverture - partie

inefficace IFRS 7.24 (b)

3 Couvertures d'investissements nets dans une activité à

l'étranger IAS 39.86 (c)

3.1 Variations de juste valeur des dérivés de couverture - partie

inefficace IFRS 7.24 (c)

4 Couvertures de la juste valeur de l'exposition au risque de Primary

taux d'intérêt d'un portefeuille d'instruments financiers

IAS 39.89A

IFRS 7.24 (a)

4.1 Variations de juste valeur des éléments couverts (ii)

4.2 Variations de juste valeur des dérivés de couverture IFRS 7.24 (a) (i)

5 Couvertures de l'exposition des flux de trésorerie d'un

portefeuille d'instruments financiers au risque de taux IAS 39 IG F.6 1-

d'intérêt 3

5.1 Variations de juste valeur de l'instrument de couverture -

partie inefficace IFRS 7.24 (b)

6 Cessation de la comptabilité de couverture dans le cas IFRS 7.23 (d);

IAS 39.101

d'une couverture de flux de trésorerie

7 Total

FIN 25. Autres produits et charges opérationnels





Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Références Exercice en cours

1 Autres produits opérationnels CP

2

Actifs corporels évalués selon les modèles de la réévaluation ou de la juste valeur IAS 16.39; IAS 40.76 (d)

3 Immeubles de placement Primary

4 Contrats de location simple IAS 17.33/50

5 Autres CP

6 Total CP



7 Autres charges opérationnelles CP

8

Actifs corporels évalués selon les modèles de la réévaluation ou de la juste valeur IAS 16.40; IAS 40.76 (d)

9 Immeubles de placement Primary

10 Contrats de location simple IAS 17.33/50

11 Autres CP

12 Total CP

FIN 30. Informations sur le risque de crédit et les dépréciations





Tableau A : Synthèse des dépréciations (IFRS 7.20 (e))



Ce tableau A est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

Entrées1 Reprises2 Total exercice en cours



1 Dépréciations d'actifs financiers non

évalués à la juste valeur par le biais du

compte de résultat

1.1 Actifs financiers évalués au coût

(instruments de capitaux

propres non cotés et dérivés

liés)

1.2 Actifs financiers disponibles à la

vente

1.3 Prêts et créances évalués au

coût amorti (y compris les

contrats de location-

financement)

1.4 Placements détenus jusqu'à leur

échéance évalués au coût amorti

Primary

2 Dépréciations de :

2.1 Immobilisations corporelles

2.2 Immeubles de placement

2.3 Immobilisations incorporelles

2.3.1 Goodwill

2.3.2 Autres

2.4 Participations dans les

entreprises associées, les filiales

et les coentreprises

comptabilisées selon la méthode

de la mise en équivalence



2.5 Autres

3 Total

1

Dépréciations et passages en perte

2

Reprises sur dépréciations et récupérations sur créances amorties





Tableau B : Variations des dépréciations









Recouvrements

individuelles et









individuelles et

diminution des









préalablement

sorties d'actifs







augmentation

dépréciations









dépréciations









dépréciations









dépréciations

d'ouverture









Montants en









Montants en

Reprises sur









Passages en

liées à des









collectives









collectives







Transferts









passés en

sur actifs

Solde de

entre les

du bilan









clôture









pertes









pertes

Solde









des









IFRS 7.16; CRD Annexe XII Partie 2, §5 (i) (i-v)



Dépréciations d'actifs financiers individuellement testés et dépréciations d'actifs financiers collectivement testés résultant d'évènements générateurs de

pertes identifiés

1 Instruments de capitaux propres

2 Instruments de dette

2.1 Administrations centrales

2.2 Etablissements de crédit

2.3 Institutions non établissements HcCounterpartiesHypercube

de crédit

2.4 Grandes entreprises

2.5 Clientèle de détail

3 Prêts et avances

3.1 Administrations centrales

3.2 Etablissements de crédit

3.3 Institutions non établissements

de crédit

HcCounterpartiesHypercube

3.4 Grandes entreprises

3.5 Clientèle de détail

4 Autres actifs financiers

5 Total

(Dépréciations pour) pertes de valeur survenues mais non encore individuellement identifiées sur actifs financiers

6 Instruments de dette

6.1 Administrations centrales

6.2 Etablissements de crédit

6.3 Institutions non établissements HcCounterpartiesHypercube

de crédit

6.4 Grandes entreprises

6.5 Clientèle de détail

7 Prêts et avances

7.1 Administrations centrales

7.2 Etablissements de crédit

7.3 Institutions non établissements

HcCounterpartiesHypercube

de crédit

7.4 Grandes entreprises

7.5 Clientèle de détail

8 Autres actifs financiers

9 Total

10 Total



1

e.g. différences de change, regroupements d'entreprises et acquisitions et cessions de filiales etc.

Tableau C : Expositions au risque de crédit y compris garanties données









Exposition maximum au risque

de crédit





Références IFRS 7.36(a)

2 Instruments de dette Primary

2.1 Administrations centrales

2.2 Etablissements de crédit

2.3 Institutions non établissements HcCounterpartiesHypercube Dim

de crédit

2.4 Grandes entreprises

2.5 Clientèle de détail

3 Prêts et avances Primary

3.1 Administrations centrales

3.2 Etablissements de crédit

3.3 Institutions non établissements HcCounterpartiesHypercube Dim

de crédit

3.4 Grandes entreprises

3.5 Clientèle de détail

4 Autres actifs financiers CP

5 Engagements fermes de prêt CP

6 Autres CP

7 Total

8 Valeurs comptables des actifs financiers Primary

donnés en garantie (IFRS 7.14. (a))



8.1 Passifs

8.2 Passifs éventuels







1

Table D: Garanties détenues







Juste valeur des garanties

détenues vendues ou redonnées en

1

Juste valeur des garanties détenues garantie

IFRS7.15a IFRS7.15b

1 Instruments financiers

1.1 Instruments de capitaux propres

Primary

1.2 Instruments de dette

1.2.1 Administrations

centrales

1.2.2 Etablissements de

1.2.3 crédit

Institutions non Dim

HcCounterpartiesHypercube

établissements de

1.2.4 Grandes entreprises

1.2.5 Clientèle de détail

1.3 Prêts et avances Primary

1.3.1 Administrations

1.3.2 centrales

Etablissements de

1.3.3 crédit

Institutions non HcCounterpartiesHypercube Dim

établissements de

1.3.4 crédit

Grandes entreprises

1.3.5 Clientèle de détail

2 Instruments non financiers Primary



1

Lorsque l'entité est autorisée à vendre ou à redonner en garantie en l'absence de défaillance du propriétaire de la garantie







Tableau E : Actifs obtenus par prise de possession de garanties au cours de la période



Ce tableau E est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"

IAS/IFRS ref. Montant

1 Actifs non courants détenus en vue de la IFRS 7.38 (a)

vente

2 Immobilisations corporelles IFRS 7.38 (a)

3 Immeubles de placement IFRS 7.38 (a)

4 Instruments de capitaux propres et de IFRS 7.38 (a) Primary

dettes

5 Trésorerie IFRS 7.38 (a)

6 Autres IFRS 7.38 (a)

7 Total

FIN 31. Informations sur la juste valeur des instruments financiers







Ce tableau est constitué uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Valeur comptable (si Juste valeur comptabilisée dont déterminée selon des

différente de la juste valeur) ou fournie dans les états techniques de valorisation non dont montant comptabilisé en

Actifs/Passifs financiers basées sur des données de résultat selon une technique de

marché valorisation pendant la période

IFRS 7.25-26 IFRS 7.25-26 IFRS 7.27(c) IFRS 7.27(d)

1 Actifs financiers détenus à des fins

de transaction

2 Actifs financiers désignés à la juste

valeur par le biais du compte de

résultat

3 Actifs financiers disponibles à la

vente

4 Prêts et créances

5 Placements détenus jusqu'à leur

échéance Primary

6 Autres actifs financiers

7 Passifs financiers détenus à des fins

de transaction

8 Passifs financiers désignés à la juste

valeur par le biais du compte de

résultat

9 Passifs financiers au coût amorti



10 Autres passifs financiers

FIN 32. Locations : informations complémentaires





Ces tableaux sont constitués uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Tableau C : Actifs du bailleur loués en location-simple







Pour le bailleur

Montant des paiements

futurs minimaux à Loyers conditionnels

recevoir au titre des comptabilisés dans les

contrats de location produits

simple non résiliables

Durée résiduelle

IAS 17.56 (a) IAS 17.56 (b)

1 ≤ 1 an

2 > 1 an ≤ 5 ans

> 5 ans

Primary

3

4 Total





Tableau D : Informations sur les contrats de location-financement





Pour le bailleur



Valeur actualisée des Correction de valeur

Loyers conditionnels Valeurs résiduelles non

Investissement brut paiements minimaux à Produits financiers non cumulée des paiements

comptabilisés dans les garanties revenant au

total recevoir au titre de la acquis minimaux au titre de la

produits bailleur

location location non recouvrables



Durée résiduelle

IAS 17.47 (a) IAS 17.47.(a) IAS 17.47.(b) IAS 17.47.(e) IAS 17.47.(c)

IAS 17.47.(d)

1 ≤ 1 an

2 > 1 an ≤ 5 ans

> 5 ans

Primary

3

4 Total

FIN 33. Pensions et opérations assimilées





Ces tableaux sont constitués uniquement de concepts de "primary taxonomy"



Tableau A (Cédant)





Mises en pension et opérations liées Instruments de

Instruments de capitaux propres Prêts et avances Autres Total

(IAS 39.37 (a), IAS 39 AG 51; IFRS 7.14) dette

1 Total Primary



Table B (Cédant)





Passifs (montants empruntés)

Total

Références (IAS 39.37 (b); IAS 39 AG 51)





1 Etablissements de crédit



1.1 Mises en pension

1.2 Opérations assimilées (passif)

2 Autres qu'établissements de crédit Primary

2.1 Mises en pension

2.2 Opérations assimilées (passif)

3 Total







Table C (Cessionnaire)





Prises en pensions et opérations assimilées

Instruments de

lorsque les instruments reçus en garantie sont vendus (IAS Instruments de capitaux propres Prêts et avances Autres Total

dette

39.37 (b), IAS 39 AG 51 ; IFRS 7.15 (b)

1 Total Primary





Table D (Cessionnaire)





Actifs (financements accordés)

Total

Références (IAS 39.37 (a); IAS 39 AG 51)

1 Etablissements de crédit

1.1 Prises en pensions

1.2 Opérations assimilées (actif)

2 Autres qu'établissements de crédit Primary

2.1 Prises en pensions

2.2 Opérations assimilées (actif)

3 Total

FIN 34. Information relative aux parties liées







Tableau A : Montants à payer aux parties liées et montants à en recevoir







Dim









la même société

coentrepreneur









l'entité ou de sa

Sociétés-mères









dans lesquelles

Co-entreprises









contrôlées par









Autres parties

Société-mère









société-mère

avec contrôle









dirigeants de

Entreprises









l'entité est





Principaux

associées

conjoint









Filiales









Entités









Total

mère









liées

Encours de fin de période Références









IAS 24.17(b) IAS 24.18(a) IAS 24.18(b) IAS 24.18(c) IAS 24.18(d) IAS IAS 24.18(f) IAS 24.18(g)

24.18(e)

1 Actifs : prêts et

IAS 24.17 (b)

avances

2 Instruments de

IAS 24.17 (b)

capitaux propres

3 Autres créances IAS 24.17 (b)

4 Total des actifs IAS 24.17 (b)

5 Passifs : dépôts IAS 24.17 (b)

6 Autres passifs

financiers IAS 24.17 (b) HcRelatedPartiesHypercube

6.1 Titres de dette IAS 24.17 (b)

6.2 Primary

IAS 24.17 (b)

Passifs subordonnés

6.3 Paiements fondés sur

IAS 24.17 (b)

des actions

7 Autres passifs IAS 24.17 (b)

8 Total des passifs IAS 24.17 (b)

9 Garanties émises par IAS 24.17 (b)

le groupe (ii)

10 Garanties reçues par

IAS 24.17(b) (ii)

le groupe

11 Dépréciations des

créances douteuses IAS 24.17 (c)







Tableau B :Charges et produits générés par des transactions entre parties liées







Dim

sa société-mère

coentrepreneur

Sociétés-mères









dans lesquelles

Co-entreprises









contrôlées par









Autres parties

Société-mère









société mère

avec contrôle









l'entité ou de

dirigeants de

Entreprises









l'entité est





Principaux

associées

conjoint









la même

Filiales









Entités









Total

liées

Montant des transactions Références









IAS/IFRS ref. IAS 24.17 (a) IAS 24.18(a) IAS 24.18(b) IAS 24.18(c) IAS 24.18(d) IAS IAS 24.18(f) IAS 24.18(g)

24.18(e)

1 Total des charges IAS 24.17 (a)

dont :

2 Charges d'intérêts IAS 24.17 (a)

3 Honoraires et

IAS 24.17 (a)

commissions

4 Total des produits

IAS 24.17 (a)

dont :

5

Produits d'intérêts

IAS 24.17 (a) HcRelatedPartiesHypercube Primary

6 Honoraires et

IAS 24.17 (a)

commissions

7

Produits de dividendes IAS 24.17 (a)

8

Charges de l'exercice

au titre des créances IAS 24.17 (d)

douteuses

FIN 36. Engagements de prêts, garanties financières et autres engagements









Montants notionnels

[CRD Article 78]

1 Engagements de prêt

Primary

1.1 donnés :

1.1.1 Administrations centrales

1.1.2 Etablissements de crédit

1.1.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

1.1.4 Grandes entreprises

1.1.5 Clientèle de détail

1.2 Reçus :

2 Garanties financières Primary

2.1 données

2.1.1 Administrations centrales

2.1.2 Etablissements de crédit

2.1.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

2.1.4 Grandes entreprises

2.1.5 Clientèle de détail

2.2 Garanties reçues : Primary

2.2.1 Administrations centrales

2.2.2 Etablissements de crédit

2.2.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

2.2.4 Grandes entreprises

2.2.5 Clientèle de détail

2.3 Dérivés de crédit reçus Primary

2.3.1 Administrations centrales

2.3.2 Etablissements de crédit HcCounterpartiesHypercube

2.3.3 Institutions non établissements de crédit Dim

2.3.4 Grandes entreprises

2.3.5 Clientèle de détail

3 Autres engagements

Primary

3.1 donnés

3.1.1 Administrations centrales

3.1.2 Etablissements de crédit HcCounterpartiesHypercube

3.1.3 Institutions non établissements de crédit Dim

3.1.4 Grandes entreprises

3.1.5 Clientèle de détail

3.2 Reçus Primary

3.2.1 Administrations centrales

3.2.2 Etablissements de crédit HcCounterpartiesHypercube

3.2.3 Institutions non établissements de crédit Dim

3.2.4 Grandes entreprises

3.2.5 Clientèle de détail

4 Engagements et garanties financières en défaut [CRD An VII part 4 §44]

Primary

4.1 – Engagements de prêt donnés :

4.1.1 Administrations centrales

4.1.2 Etablissements de crédit

4.1.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

4.1.4 Grandes entreprises

4.1.5 Clientèle de détail

4.2 – Garanties financières données : Primary

4.2.1 Administrations centrales

4.2.2 Etablissements de crédit

4.2.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

4.2.4 Grandes entreprises

4.2.5 Clientèle de détail

4.3 – Autres engagements donnés à une autre contrepartie : Primary

4.3.1 Administrations centrales

4.3.2 Etablissements de crédit

4.3.3 Institutions non établissements de crédit HcCounterpartiesHypercube Dim

4.3.4 Grandes entreprises

4.3.5 Clientèle de détail

FIN 50. Ventilation des maturités pour le risque de liquidité





Dim









> 1 an ≤ 2 ans









Indéterminée

> 1 mois ≤ 3









> 3 mois ≤ 1









> 2 ans ≤ 5

≤ 1 mois

Maturités résiduelles contractuelles (IFRS7.39(a) )









> 5 ans









Total

mois









ans

an

1 Actifs financiers détenus à des fins de

transaction

2 Actifs financiers désignés à la juste valeur par

le biais du compte de résultat

3 Dérivés utilisés à des fins de couverture

(actifs)

4 Actifs financiers disponibles à la vente

5 Prêts et créances (y compris les contrats de

location-financement)

6 Placements détenus jusqu'à leur échéance



7 Autres actifs

8 Dépôts de banques centrales

9 Passifs financiers détenus à des fins de

transaction

10 Passifs financiers désignés à la juste valeur

par le biais du compte de résultat

11 Dérivés utilisés à des fins de couverture

(passifs)

HcMaturiteHypercube Primary

12 Passifs financiers évalués au coût amorti

12.1 Dépôts d'établissements de crédit

Dépôts (autres que ceux d'établissements de

crédit)

12.2 Dépôts d'administrations centrales

12.3 Dépôts d'institutions non établissements

de crédit

12.4 Dépôts de grandes entreprises

12.5 Dépôts de la clientèle de détail

12.6 Titres de dette, y compris les obligations



12.7 Passifs subordonnés

12.8 Autres passifs





13 Actifs éventuels

HcExclusionMaturiteHypercube

14 Passifs éventuels

15 Autres engagements







Précision : la valeur de dimension "TotalMaturities" est définie en tant que "default dimension" et ne figure donc dans aucun context d'instance (cf onglet Dimension Default)


Related docs
Other docs by HC111116021114
Tumblecreek Homeowners� Association, Inc
Views: 0  |  Downloads: 0
New_Members201008
Views: 16  |  Downloads: 0
Download
Views: 440  |  Downloads: 0
Chuy�n m?c *
Views: 0  |  Downloads: 0
VAI TR
Views: 0  |  Downloads: 0
Ho�a Th���ng TH�CH HA�NH TRU�
Views: 1  |  Downloads: 0
T?P HU?N
Views: 1  |  Downloads: 0
T?NG H?IC?U T� NH�N CH�NH TR? VI?T NAM
Views: 6  |  Downloads: 0
By registering with docstoc.com you agree to our
privacy policy

You are almost ready to download!

You are almost ready to download!