Ville du Chambon Feugerolles
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2010
REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET DES EMPLACEMENTS DE TERRAIN COMMUN
BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES
Prestation Prix unitaire HT Prix unitaire TTC
Emplacement de terrain commun :
Creusement de la fosse à 2 mètres de profondeur minimum,
remblai et remise à niveau du sol compris pose d'un dôme de
terre
Dépose stèle/cadre
Exhumation y compris toute sujetions (prix unitaire pour un
corps)
Fourniture d'une boîte à ossements + plaque d'identification
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Dépôt du reliquaire à l'ossuaire municipal
Pour les corps en échec de décomposition : réinhumation dans
un emplacement réservé comprenant le creusement de la
fosse à 1,50 m de profondeur minimum, l'inhumation, le
remblai et la remise à niveau du sol compris pose d'un dôme
de terre
Nivellement du terrain après un délai de 6 mois
Prestation Prix unitaire HT Prix unitaire TTC
Concession pleine terre 2 m²
Creusement de la fosse à 2 mètres de profondeur minimum,
remblai et remise à niveau du sol compris pose d'un dôme de
terre
Dépose stèle/cadre
Exhumation y compris toute sujetions (prix unitaire pour un
corps)
Fourniture d'une boîte à ossements + plaque d'identification
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Dépôt du reliquaire à l'ossuaire municipal
Pour les corps en échec de décomposition : réinhumation dans
un emplacement réservé comprenant le creusement de la
fosse à 1,50 m de profondeur minimum, l'inhumation, le
remblai et la remise à niveau du sol compris pose d'un dôme
de terre
Nivellement du terrain après un délai de 6 mois
Nom de l'entreprise :
A , le
Ville du Chambon Feugerolles
Signature de l’entreprise & cachet commercial
Ville du Chambon Feugerolles
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2010
REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET DES EMPLACEMENTS DE TERRAIN COMMUN
BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES
Prestation Prix unitaire HT Prix unitaire TTC
Concession 4 m² pleine terre
Creusement de la fosse à 2 mètres de profondeur, remblai et
remise à niveau du sol compris pose d'un dôme de terre
Dépose stèle/cadre
Exhumation y compris toute sujetions (prix unitaire pour un
corps)
Fourniture d'une boîte à ossements + plaque d'identification
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Dépôt du reliquaire à l'ossuaire municipal
Pour les corps en échec de décomposition : réinhumation dans
un emplacement réservé comprenant le creusement de la
fosse à 1,50 mètres de profondeur, l'inhumation, le remblai et
la remise à niveau du sol compris pose d'un dôme de terre
Nivellement du terrain après un délai de 6 mois
Prestation Prix unitaire HT Prix unitaire TTC
Concession 4 m² caveau
Ouverture et démolition du caveau
Exhumation y compris toute sujetions (prix unitaire pour un
corps)
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Dépôt du reliquaire à l'ossuaire municipal
Pour les corps en échec de décomposition : réinhumation dans
un emplacement réservé comprenant le creusement de la
fosse, l'inhumation, le remblai et la remise à niveau du sol
compris pose d'un dôme de terre
Nivellement du terrain après un délai de 6 mois
Nom de l'entreprise :
A , le
Signature de l’entreprise & cachet commercial
Ville du Chambon Feugerolles
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2010
REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET DES EMPLACEMENTS DE TERRAIN COMMUN
BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES
Prestation Prix unitaire HT Prix unitaire TTC
Concession 6 m² pleine terre
Creusement de la fosse à 2 mètres de prodondeur, remblai et
remise à niveau du sol compris pose d'un dôme de terre
Dépose stèle/cadre
Exhumation y compris toute sujetions (prix unitaire pour un
corps)
Fourniture d'une boîte à ossements + plaque d'identification
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Dépôt du reliquaire à l'ossuaire municipal
Pour les corps en échec de décomposition : réinhumation dans
un emplacement réservé comprenant le creusement de la
fosse à 1,50 m de profondeur, l'inhumation, le remblai et la
remise à niveau du sol compris pose d'un dôme de terre
Nivellement du terrain après un délai de 6 mois
Prestation Prix unitaire HT Prix unitaire TTC
Concession 6 m²/9 m²/18 m² caveau
Ouverture et démolition du caveau
Exhumation y compris toute sujetions (prix unitaire pour un
corps)
Fourniture d'une boîte à ossements + plaque d'identification
Fourniture d'un cercueil en sapin (épaisseur minimale 18
millimètres) + plaque d'identification
Dépôt du reliquaire à l'ossuaire municipal
Pour les corps en échec de décomposition : réinhumation dans
un emplacement réservé comprenant le creusement de la
fosse, l'inhumation, le remblai et la remise à niveau du sol
compris pose d'un dôme de terre
Nivellement du terrain après un délai de 6 mois
Nom de l'entreprise :
A , le
Signature de l’entreprise & cachet commercial