UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
Bureau de développement
des télécommunications T E L E F A X
Place des Nations Téléphone +41 22 730 51 11
CH-1211 Genève 20 Téléfax Gr3: +41 22 733 72 56
Suisse Gr4: +41 22 730 65 00
Date: le 7 juillet 2009 Heure: Page 1/ Réf.: DM-170
A: A tous les Etats Membres de l'Union et aux
organismes nationaux de réglementation
De: Makhtar Fall, Chef, Division de l'environnement Pour répondre:
réglementaire et commercial A. élec.: GSR@itu.int
Fax: +41 22 730 5484/6210 Tél.: +41 22 730 6256
Objet: 9ème COLLOQUE ANNUEL MONDIAL DES RÉGULATEURS (GSR)
10-12 novembre 2009, Beyrouth (Liban)
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au 9ème Colloque annuel mondial des
régulateurs (GSR), organisé par le Bureau de développement des télécommunications (BDT) de
l'Union internationale des télécommunications (UIT), en collaboration avec le Ministère des
Télécommunications et l'Autorité de réglementation des télécommunications (TRA) du Liban. Le
Colloque aura lieu au centre de conférences du Grand Hôtel Habtoor de Beyrouth (Liban), du 10 au
12 novembre 2009, et sera présidé par M. Kamal Shehadi, P.-D. G. de la TRA.
Depuis 2000, le GSR réunit chaque année les responsables des organismes nationaux de
réglementation des télécommunications de pays développés et de pays en développement. De par
sa renommée, le GSR est devenu LA manifestation internationale qui permet aux régulateurs du
monde entier de comparer leurs points de vue et leurs résultats d'expérience. Il favorise également
un dialogue franc et ouvert entre les régulateurs et les principaux partenaires du domaine des TIC: le
secteur privé, les investisseurs et les consommateurs. La première journée du Colloque, le
10 novembre 2009, sera ouverte aux régulateurs, aux décideurs, aux membres de l'UIT-D et aux
autres invités. Les deux journées suivantes, celles des 11 et 12 novembre, seront réservées aux
régulateurs et aux décideurs.
Après le succès rencontré l'année dernière à l'occasion de son lancement, la formule du Forum
mondial des principaux chefs d'entreprise du secteur des TIC (GILF) sera reconduite le jour
précédant l'ouverture du Colloque, soit le 9 novembre 2009, dans le même centre de conférences.
J'ai également l'honneur de vous inviter à participer au GILF.
Le programme
Cette année, le GSR et le GILF se tiendront sous le thème général:
"Intervenir ou laisser faire? Stimuler la croissance par une
réglementation efficace des TIC"
Les participants au GSR considéreront la question du compromis difficile auquel les régulateurs
doivent parvenir entre l'intervention et le laissez-faire en tant qu'approche de la réglementation,
compromis nécessaire pour répondre aux attentes des principales parties prenantes dans le secteur
des TIC, aussi bien que fondamental pour stimuler la croissance à l'heure de la convergence. Par
ailleurs, il s'agit d'assurer le développement harmonieux du secteur tout en répondant aux divers
objectifs sociaux, compte tenu en particulier de l'incertitude économique et financière de l'heure. Les
membres des groupes de discussion et les participants traiteront d'une grande diversité de questions:
rôle des régulateurs dans un monde placé sous le signe de la convergence, incidence de la crise
financière sur la réglementation, importance d'une réglementation efficace, nouvelles approches de
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l'octroi des licences, protection des consommateurs, service universel et politiques d'accès au XXIe
siècle, interconnexion (traditionnelle, IP et VoIP), enfin réglementation des taxes de terminaison dans
le service mobile. Ces questions seront également considérées dans les documents de travail du
GSR et les autres documents de l'UIT qui seront présentés au Colloque. Mis à part les discussions
de groupe, une séance d’échanges express fournira aux participants une nouvelle occasion
d'échanger des idées de manière informelle.
Consultation sur les lignes directrices relatives aux bonnes pratiques
Par ailleurs, j'ai prévu une procédure de consultation préalable qui permettra, avant la réunion, de
cerner les lignes directrices relatives aux bonnes pratiques susceptibles, en ce qui concerne les
approches innovantes de la réglementation dans un monde placé sous le signe de la convergence,
de faciliter les investissements et de stimuler la croissance dans le secteur des TIC.
Participation aux groupes de discussion
Comme par le passé, aucun exposé officiel n'est prévu en dehors de ceux qui seront prononcés au
cours de la cérémonie d'ouverture et par les auteurs des documents de travail du GSR invités à
prendre la parole à l'ouverture de chaque session. Tous les participants sont néanmoins vivement
encouragés à prendre une part active aux activités des groupes de discussion, de telle sorte que le
GSR continue d'accorder la priorité au dialogue et aux bonnes pratiques. Les participants souhaitant
participer à un groupe de discussion à l'occasion de l'une des sessions prévues dans le programme
provisoire voudront bien remplir et soumettre par voie électronique, entre le 29 juillet 2009 et le
15 septembre 2009, le formulaire de participation aux groupes de discussion disponible sur le site
web du GSR09. Un comité procédera à une sélection finale des participants aux groupes de
discussion et informera du résultat les personnes retenues d'ici au 1er octobre 2009.
Documents
Par souci d'efficacité, et compte tenu des réductions budgétaires auxquelles l'UIT dans son ensemble
est soumise, les documents du GSR seront transmis sur le web. Aucun document ne sera distribué
sur papier. Les documents et autres informations peuvent être téléchargés à partir du site web du
GSR09.
Informations générales
Des services d'interprétation simultanée seront assurés tout au long de la réunion dans les six
langues officielles de l'Union (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe).
L'inscription se fera exclusivement en ligne, à partir du 29 juillet 2009. Vous trouverez toutes les
informations utiles ainsi que d'autres renseignements d'ordre logistique, concernant notamment
l'hébergement, sur le site web du GSR09 à l'adresse: www.itu.int/GSR09/.
Veuillez également noter que les frais de voyage et d'hébergement sont à la charge des participants.
En ce qui concerne les formalités d'obtention de visa, afin que votre visa puisse être établi à temps
pour la réunion, je vous invite à vous conformer aux instructions figurant dans la Note d'information
publiée sur le site web du GSR09.
Des informations sur le Forum mondial des principaux chefs d'entreprise du secteur des TIC (GILF)
sont disponibles sous: www.itu.int/ITU-D/partners/GILF/2009.
J'espère que vous serez en mesure d'assister au Colloque mondial des régulateurs 2009 et de lui
apporter votre précieuse contribution.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.
[Original signé]
Sami Al Basheer Al Morshid
Directeur
Annexe: Programme provisoire