Docstoc

Lastenboek Trimaran frans

Document Sample
Lastenboek Trimaran frans Powered By Docstoc
					     R E S I D E N CE




 Trimaran



     Sloepenlaan 7-9-11

        DE PANNE




CAHIER DES CHARGES


                          Version dd 6/10/06
SITUATION:         Sloepenlaan 7-9-11
                   8660 DE PANNE

MAITRE D‟OEUVRE:   Real Homes SA
                   Louise Mariekaai 8
                   9700 OUDENAARDE
                   Tél. 055/23 24 00
                   Fax 055/23 24 10

ARCHITECTE :       Luc De Beir SPRL
                   Elisabethlaan 125
                   8300 KNOKKE-HEIST
                   Tél. 050/62 36 10
                   Fax 050/62 36 11

INGENIEUR :        VK Engineering
                   Zevenbergenlaan 2A
                   8200 BRUGGE
                   Tél. 050/39 05 53
                   Fax 050/39 05 06

VENTE:             Pat Promotion SPRL
                   Zeelaan 171
                   8660 DE PANNE
                   Tél. 0475/83 45 11

                   Agence Mulier SA     Agence Mulier SA
                   Zeelaan 146          Esplanade Léopold I 1
                   8660 DE PANNE        8660 DE PANNE
                   Tél. 058/41 17 70    Tél. 058/42 27 98
                   Fax 058/41 52 51     Fax 058/42 29 59

NOTAIRE:           Serge Van Damme
                   Westhoeklaan 66
                   8660 DE PANNE
                   Tél. 058/42 00 74
                   Fax 058/41 32 76




                                             Version dd 6/10/06
                       REAL HOMES




Depuis 25 ans la société "Real Homes SA", située à Oudenaarde, est
active dans la construction d‟appartements d‟excellente qualité à la
côte belge.


Parmi les résidences que nous avons réalisées se trouvent : "Seaflo-
wer", "Sunflower", "Spinnaker", "Seagull", "Tijl", "Zeemeermin",
"De Branding", "Den Oever", "Scorpio", "Seasight" “Casino”,
"Greenpark" et “Lotus” à Nieuwpoort, les résidences "Scorpio",
“Milouck”, “Chamade” et “ Longchamp” à Knokke, les résidences
"Icarus" et “Catamaran“ à De Panne, les résidences "Seaflower" et
"Neptunus" à Oostduinkerke, la résidence “Viking” à Middelkerke et
les résidences “Belvédère” et “Nathan” à Blankenberge.
Toutes nos résidences témoignent d‟une vision professionnelle sur
l‟habitation contemporaine.


"Real Homes SA" est une société dynamique et financièrement puis-
sante qui garantit à ses clients l‟achèvement de leurs appartements
grâce à la garantie bancaire pour la finition constituée auprès de la
FORTIS.




                                                     Version dd 6/10/06
                   RESIDENCE “TRIMARAN"


La Résidence Trimaran est une résidence unique, conçue d‟une archi-
tecture raffinée et située au „Sloepenlaan‟ dans les environs directs du
centre commercial et la plage de La Panne.


Notre architecte et nos experts techniques n'ont choisi que des maté-
riaux de la meilleure qualité, en accordant une attention particulière
à l'aspect esthétique et fonctionnel du bâtiment. L'application des
techniques les plus efficaces, comme l'isolation des murs de façade ou
les chapes flottantes, a permis d'atteindre un très haut niveau de
confort acoustique et thermique.


Les sols dans le living, la cuisine, le hall, les toilettes, la salle de
bains et la douche sont revêtus de carreaux d‟une excellente qualité.
Les chambres à coucher sont équipées standard de tapis de laine. Les
murs de la salle de bains sont couverts de faïences décoratives jus-
qu‟au plafond.


La cuisine équipée est très fonctionnelle et pourvue d‟appareils élec-
troménagers de qualité.


L‟installation sanitaire est très complète avec entre autre un bain ou
une douche, une toilette et un meuble pour la salle de bains et/ou la
douche.


                                                       Version dd 6/10/06
L‟installation électrique contribue à un aménagement flexible. Par
temps froid le chauffage électrique individuel se charge de fournir une
chaleur agréable et confortable.


Des caves sont disponibles au niveau -1.


Standing et prestige sont les caractéristiques de cette résidence.


Il est évident que nos sous-traitants et architectes sont toujours à la
disposition de nos clients pour les accompagner dans le choix de la
finition de leurs appartements.




                                                        Version dd 6/10/06
                                                                                             6


                                   CAHIER DES CHARGES


A. Description de la Résidence "TRIMARAN"

La Résidence "TRIMARAN" est composée d’un sous-sol, d’un rez-de-chaussée, de 3
étages et d’un étage duplex constitué de 2 étages.


Dans le sous-sol se trouvent les caves individuelles, 13 garages et/ou parkings, le hall
d’escalier, l’ascenseur, l’espace commun, et le puits d’eau.


Le rez-de-chaussée contient 1 espace commercial, le hall d’entrée, un emplacement à vélos
et un emplacement à poussettes, 8 garages et/ou parkings et 5 débarras.


Chaque étage au 1ier, 2ième, 3ième contient 4 appartements et 1 studio.
Les étages 4 et 5 contiennent 5 appartements duplex.


B. La vue du bâtiment


La façade

La façade est en briques gris et ocre. La façade de derrière est en pierre de parement de la
région. Les balustrades sont en aluminium, en ocre lacée à la façade et en aluminium d’une
couleur naturelle à la façade de derrière. Les portes et les fenêtres sont en bois Meranti et
brouées. Les seuils de fenêtres et de portes sont en pierre de taille bleue. Les terrasses sont
de béton architectonique (imitation pierre blanc acidé)




                                                                          Version dd 6/10/06
                                                                                          7
C. Construction

La Résidence est construite en matériaux de première qualité, excluant tout défaut pouvant
porter préjudice, soit à la stabilité, soit à l'aspect esthétique.

Art. 1         Terrassement - Déblais
               Les terrassements seront exécutés dans des dimensions permettant le
               creusement des fondations, le raccordement des canalisations et les travaux
               d'égouttage.

Art. 2         Fondations
               Celles-ci seront exécutées sur sol stable, sans tenir compte de la profondeur
               et suivant les calculs des ingénieurs.

Art. 3         Caves et garages souterrains
               Toutes les parties de construction en contact avec le sous-sol seront
               exécutées en béton imperméable.

Art. 4         Isolation contre l'humidité
               Au-dessus du niveau du rez-de-chaussée et au-dessus de chaque ouverture
               de fenêtres ou de portes une membrane sera placée, afin d’empêcher
               l’humidité de remonter.

Art. 5         Egouttage
               Dans la cave, les tuyaux d’écoulement seront en Geberit jusqu’à l’égouttage
               public et ce en conformité avec le règlement communal.
               Après la fin des travaux, un plan du réseau d'égouttage sera fourni au gérant
               de la copropriété.

Art. 6         Béton armé
               Les travaux de béton seront exécutés selon les calculs et les spécifications
               du bureau d’ingénieurs.

Art. 7         Maçonnerie et murs intérieurs
               La maçonnerie sera exécutée au moyen de mortier de ciment Portland
               normal. La maçonnerie intérieure non portante sera exécutée en blocs de
               plâtre. Ces blocs de plâtre auront une surface finie parfaitement plane.

Art. 8         Revêtements de façade
               Les façades seront terminées selon la description précédente.




                                                                       Version dd 6/10/06
                                                                                       8
Art.9     Menuiserie extérieure
          Toutes les menuiseries extérieures seront en Dark-Red-Meranti premier
          choix et brouées. S'il se montrait une rareté de cette essence, la menuiserie
          extérieure pourra être exécutée dans une autre essence.
          Les ensembles de portes coulissantes de la façade avant se composeront :
                1. d'une partie fixe munie d'un double vitrage ;
                2. d'une partie coulissante munie également d'un double vitrage.
          Les fenêtres de la façade arrière se composeront de 2 parties ouvrantes (sauf
          appartements 4.2 et 4.3 sont composées de deux fenêtres coulissantes.

Art. 10   Vitrerie
          Le verre aura une épaisseur en fonction de la grandeur de l’ensemble des vi-
          treries. Toutes les menuiseries seront munies d’un double vitrage isolant. La
          porte d’entrée et la porte du sas seront munies d’un vitrage de sécurité.

Art.11    Jointement
          Les murs qui resteront visibles seront jointoyés d’un mortier de première
          qualité.

Art. 12   Garde-corps de terrasse
          Les balustrades des terrasses seront en profils d'aluminium, la façade avant
          d’une couleur ocre et la façade arrière d’une couleur naturelle.

Art.13    Les toitures
          Toit plat
          Un béton de pente isolant sera coulé sur la dalle de toiture. Ensuite une cou-
          che pare-vapeur et une isolation de polystyrène seront ajoutées.
          L’étanchéité sera assurée par deux couches de roofing, dont la dernière ren-
          forcée à la fibre de verre. Inclus les tuyaux d’écoulement en plomb nécessai-
          res et les descentes d’eaux pluies en cuivre sur la façade avant et en zinc sur
          la façade arrière.

          Toit en pente
          Le toit en pente sera pourvu d’une sous-toiture. La couverture du toit consis-
          te de tuiles rouges.

Art.14    Les bords du toit
          Seront couvert de béton ou d’aluminium, selon les plans de l’architecte.

Art.15    Aération
          Les cuisines (hottes aspirantes), débarras, W.C. et salles de bains seront
          reliés à un système de ventilation central.

Art.16    Sécurité incendie
          Le bâtiment satisfera aux normes légales exigées en matière de sécurité
          incendie. Chaque étage et le garage seront pourvus d’une lance incendie.


                                                                   Version dd 6/10/06
                                                                                        9
Art.17   Plafonnage
         Tous les plafonds en béton auront les finitions suivantes : les joints seront
         obturés de matière plastique, recouvert d’une couche de finition blanche de
         1 mm. Les murs et plafonds des garages, des caves et de l’escalier de se-
         cours ne seront pas plafonnés et seront donc montés avec le plus grand soin.
         Les blocs de plâtre de murs non-porteurs auront une surface finie parfaite-
         ment plane.

Art.18   Isolation
         a.Etanchéité
             Une membrane étanche sera placée sur tous les murs souterrains au-
             dessus du niveau de la cave et sur toutes les ouvertures de portes, fenê-
             tres non couvertes.
         b.Isolation acoustique
             Tous les murs non-porteurs seront montés en blocs de plâtre. Les murs
             mitoyens entre appartements seront en béton et seront revêtus des deux
             côtés d’une plaque de plâtre et d’une isolation thermique.
             Dans tous les locaux la chape sera du type flottant et sera composée de :
             1. une couche acoustique
             2. une couche de matériel isolant acoustique type Etafoam ou similaire ;
             3. chape de ciment lisse.

         c.Isolation thermique
             - voir plus haut, l'isolation de la toiture ;
             - voir plus haut, les chapes isolantes ;
             - voir plus haut, l'isolation entre appartements ;
             - tous les vitrages seront doubles ;

Art.19   Revêtement de sol
         - Sol de cave et sol de garages rez-de-chaussée
            En poly béton poli.

         -   Hall d'entrée du rez-de-chaussée et hall d’ascenseur aux différents étages
             Revêtement de sol décoratif suivant les plans de l'architecte.

         -   Escalier de secours
             Les escaliers seront préfabriqués, faits d'éléments en béton gris lisse.

         -   Living, cuisine et hall de nuit
             Sur la chape seront collés des carreaux céramiques d’une valeur
             commerciale de 25 €/m² ex TVA et placement avec plinthe assortie
             d’une valeur commerciale de 9 €/mc ex TVA et placement.

         -   Débarras
             Des carreaux céramiques collés sur la chape d’une valeur commerciale
             de 17,50 €/m² ex TVA et placement avec plinthe assortie d’une valeur


                                                                   Version dd 6/10/06
                                                                                     10
             commerciale de 7 €/mc ex TVA et placement. La dimension des car-
             reaux est à choisir par le client.

         -   Salles de bains, WC et douches
             Des carreaux collés sur la chape flottante d’une valeur commerciale de
             20 €/m² ex TVA et placement. Les plinthes des toilettes ont une valeur
             commerciale de 7 €/mc ex TVA et placement.

         -   Chambres à coucher
             Tapis plein en laine sur la chape flottante, couleur à choisir dans la
             gamme présentée. Plinthe en tapis. Prix promoteur livré et placé : 20
             €/m² ex TVA.

         -   Terrasses et balcons
             Les balcons seront de béton architectonique sur la façade arrière ou le
             béton sera coulé sur place selon les plans de l’architecte.

         -   Tablettes de portes ou de fenêtres
             Exécutées en pierre de taille ou aluminium selon la situation.

         -   Entre-portes
             Un profil en aluminium sera placé là où de différents revêtements de sol
             se touchent.

Art.20   Menuiseries intérieures
         Portes intérieures
         Portes standard lisses prêtes à peindre, suspendues sur des paumelles,
         pourvues d’une serrurerie décorative, revêtement et chambranles en MDF à
         peindre.

         Porte d'entrée des appartements
         Résistante au feu ½ h.

         Serrurerie
         1. Porte d'entrée des appartements : poignée décorative type Normbau,
             serrure de sécurité et paumelles. La serrure est en combinaison avec la
             serrure de l'entrée principale.
         2. Portes intérieures : poignée décorative type Normbau, serrure de sécurité et
             paumelles.

         Rampes
         En acier peint ou en aluminium.

         Cache-rail à rideaux
         Sera placé devant toutes les fenêtres.



                                                                  Version dd 6/10/06
                                                                                           11
Art. 21       Sas d’entrée
              Le vidéo-parlophone, les boîtes aux lettres et les compteurs d’électricité se
              trouvent à l’entrée du bâtiment.
              Les portes d’entrée sont prévues d’une pompe de porte et d’une poignée.
              La porte d’entrée est munie d'une serrure de sécurité à déclenchement
              électrique, qui est en combinaison avec les portes d'entrée des appartements.
              La décoration sera faite suivant les plans de détail de l'architecte.

Art.22        Revêtement de murs
          -   Cuisine
              Des carreaux de faïence, premier choix, entre les armoires et les penderies, à
              choisir dans la gamme présentée d’une valeur commerciale de 20 €/m² ex TVA
              et placement. La dimension des carreaux est à choisir par le client.

          -   Salles de bains, douches
              Des carreaux de faïence, premier choix, unis ou décoratifs, à choisir dans la
              gamme présentée d’une valeur commerciale de 20 €/m² ex TVA et placement.
              La dimension des carreaux est à choisir par le client. Dans la salle de bains la
              faïence sera placée jusqu’au plafond.

              Hall d’entrée et hall d’ascenseur sur les étages
              Murs prévus d’une peinture décorative et/ou des carrelages.
              Les plafonds recouverts d’une couche de finition ou de faux-plafond.

Art.23        Installation sanitaire
              Eau froide
              Chaque appartement sera raccordé au réseau de distribution d'eau de ville par
              des tuyaux de matière synthétique, tous les accessoires compris.

              Distribution d'eau chaude
              La distribution d'eau chaude se fait par des tuyaux de matière synthétique à
              partir du chauffe-eau électrique individuel (150-200L selon l’espace disponi-
              ble).

              Conduites de décharge
              Les tuyaux de décharge seront en Geberit.




                                                                         Version dd 6/10/06
                                                                                 12
Appareils sanitaires
Tous les appareils seront de première qualité et de couleur blanche.
Tous les appareils auront les tuyaux d’alimentation, siphons et shell chromés.

La salle de bains comprendra :
     Une cuvette avec robinet mélangeur incorporée dans un meuble avec ran-
        gement, un miroir avec éclairage basse tension.
     Une baignoire en plaque d’acier (1,70x0,75 m), avec un robinet mélan-
        geur, une douche à main, flexible et accroche murale.
     Un porte-serviettes

La douche sera composée de
     Un lavabo simple avec un robinet mélangeur incorporé dans un meuble
      avec rangement, un miroir avec éclairage basse tension
     Une douche de 0,90x0,90 m avec un robinet mélangeur
     Une porte de douche
     Un porte-serviettes

WC
     1 WC monobloc avec lunette et couvercle.
     1 lavabo + robinet eau froide
     Accessoires : un miroir
                    1 porte-papier WC
                    1 porte-serviettes
Les appartements duplex ont une deuxième toilette au niveau 2, excepté le du-
plex 04.04 qui a une seule toilette au niveau 2.




                                                           Version dd 6/10/06
                                                                                        13
                              Installation sanitaire

                          Baignoire      Meuble salle         WC           Douche
                                         de bains
   E1      App 1.1             1              1                1              -
           App 1.2             -              1                1              1
           App 1.3             1              1                1              -
          Studio 1.4           -              1                1              1
           App 1.5             -              1                1              1
   E2      App 2.1             1              1                1              -
           App 2.2             -              1                1              1
           App 2.3             1              1                1              -
          Studio 2.4           -              1                1              1
           App 2.5             -              1                1              1
   E3      App 3.1             1              1                1              -
           App 3.2             -              1                1              1
           App 3.3             1              1                1              -
          Studio 3.4           -              1                1              1
           App 3.5             -              1                1              1
  E4-5    Duplex 4.1           -              1               1+1             1
          Duplex 4.2           -              1               1+1             1
          Duplex 4.3           1              1               1+1             -
          Duplex 4.4           -              1               0+1             1
          Duplex 4.5           -              1               1+1             1

Art.24   Chauffage
         Chauffage électrique individuel sur tarif double. Températures garanties par
         l’installation tenant en compte une température extérieure de -10°C :
            - Living               22° C
            - Cuisine                    20° C
            - Salle de bains       24° C
            - Chambre à coucher 18° C
         Dans la salle de bains et la douche un radiateur de rayonnement y est compris.

Art.25   Electricité
         Type de courant : 220 Volt régime alternatif. L'installation sera exécutée en
         concordance avec les prescriptions de la société distributrice. Cette installation
         sera hermétique suivant les exigences des prescriptions de la société distributri-
         ce. L'installation comprend, outre une ligne pour les parties communes, une li-
         gne pour l'ascenseur. L'interrupteur et le coupe-circuit général se trouveront
         dans le débarras. Les points lumineux dans les cages d’escaliers seront com-
         mandés par moyen d’un bouton-poussoir en combinaison d’une minuterie. Les
         coupe-circuit individuels des lignes privées seront automatiques. Tous les ac-
         cessoires seront de marque NIKO, GARDY, ou similaire. L'installation ne
         comprend ni lustres, ni globes, ni lampes dans les parties privées, sauf si men-
         tionné différemment dans le cahier des charges.




                                                                     Version dd 6/10/06
                                                                               14

Prises de courant, interrupteurs et points lumineux.

Cuisine :
1 prise de courant pour la hotte
1 prise de courant pour le réfrigérateur
1 prise de courant pour le réchaud électrique
1 prise de courant pour le four à micro-ondes
1 prise de courant pour le lave-vaisselle (pas pour les studios 1.4, 2.4 et 3.4)
1 prise de courant double pour le plan de travail
1 prise de courant simple pour le plan de travail
1 point lumineux avec interrupteur sur le plafond
1 point lumineux avec interrupteur pour lumière indirecte sous les armoires de
cuisine.

Chambres à coucher
3 prises de courant simples
1 point lumineux avec interrupteur bidirectionnel.

Débarras
1 prise de courant pour le chauffe-eau
1 prise de courant pour la machine à laver
1 prise de courant pour le séchoir
1 point lumineux avec interrupteur simple.

Entrée – Hall de nuit
1 prise de courant simple
1 point lumineux avec interrupteur bidirectionnel

Hall de nuit duplex
1 prise de courant simple
1 point lumineux avec interrupteur bidirectionnel

Living
4 prises de courant simples
1 prise de courant double
1 prise de télédistribution pour la télévision
1 prise pour le téléphone
2 points lumineux avec interrupteur simple
1 vidéophone
1 thermostat.




                                                            Version dd 6/10/06
                                                                                         15


         Salle de bains/Douche
         1 point lumineux avec interrupteur simple (sert également à l’illumination du meuble de
         salle de bains)
         1 prise de courant
         1 alimentation pour le radiateur électrique

         WC
         1 point lumineux avec interrupteur simple

         Cave
         1 point lumineux

         Terrasse avant des appartements au 4ième étage
         1 point lumineux.

         Terrasse arrière des appartements au 1ier, 2ième, 3ième et 4ième étage
         1 point lumineux.

         Une installation complète de vidéophone reliera chaque appartement à la porte d’entrée
         du bâtiment et un ouvre-porte électrique sera prévu.
         L’éclairage et l’éclairage de secours sont prévus dans la cage d’escaliers, les corridors et
         au garage. Dans le garage et les halls la lumière sera commandée par un détecteur.



Art.26   Installation de cuisine

         Les meubles de cuisine seront livrés et placés par une firme spécialisée.

         Ces cuisines seront composées de : un socle hydrofuge, des armoires inférieures et
         supérieures, des rayonnages réglables, une armoire d’évier avec poubelle et porte-
         serviettes, devant pour le lave-vaisselle encastrable (excepté les studios), de penderies
         avec les approvisionnements nécessaires pour des tubes fluorescents, armoire pour la
         hotte, finition de toutes les parois latérales visibles. Les meubles seront rehaussés de
         panneaux de lamine de qualité supérieure.

         Les appareils suivants sont prévus :
                    - Evier en inox avec évier simple, égouttoir et un robinet mélangeur
                    - Plan de cuisson céramique de 4 zones
                    - Four combiné à micro-ondes
                    - Réfrigérateur avec compartiment de surgélation
                    - Hotte avec éclairage, largeur 60 cm.
                    - Lave-vaisselle (pas pour les studios)



                                                                         Version dd 6/10/06
                                                                                         16

Art. 27   Peinture et tapisserie
          Pour les pièces communes, les peintures nécessaires sont prévues.
          Le hall d’entrée est peint et fini.
          Les portes de la cave sont peintes.
          Les peintures pour les parties privées ne sont pas comprises.



Art. 28   Ascenseur
          L'ascenseur est du type monospace et sera installé par une firme spécialisée de
          réputation qui offrira toutes les garanties nécessaires à un tel travail et à un
          fonctionnement correct. L’inspection de l’ascenseur se fera par un organisme de
          contrôle agrée.

          L'ascenseur sera équipé d'un éclairage de secours et de câbles pour le
          raccordement téléphonique.

          Les portes coulissantes sont en inox à l’intérieur et peintes à l’extérieur. Elles
          seront munies d’une serrure de sécurité.




                                                                      Version dd 6/10/06
                                                                                              17
                                        REMARQUES



a.   Modifications
     A tout moment l'architecte peut, sans l'avis de l'acheteur, prendre les décisions ou faire
     les modifications qui s'avéreraient nécessaires ou recommandées, qu'elles aient des
     incidences sur les parties communes ou privées, qu'elles aient des raisons techniques
     ou esthétiques.

     Il est cependant bien évident que l'esprit de ce cahier des charges, tout comme la
     qualité de l'ouvrage doivent être respectés, et qu'aucune moins-value ne pourrait en
     résulter.



b.   Plans
     Les plans déposés à l'étude du notaire Serge Van Damme servent de base à l'élabo-
     ration du contrat d'achat. Les petites anomalies qui pourraient s'y trouver, soit en
     moins, soit en plus, seront considérées comme des tolérances qui en aucun cas ne pour-
     ront être utilisées par l’une des parties comme motif à un dédommagement.



c.   Le maître d’oeuvre se réserve le droit en cours de construction d'apporter d'éventuelles
     modifications dans le cahier des charges ci-dessus, soit pour exécuter un travail dans
     les règles de l'art, soit en raison de modifications dictées par les autorités administrati-
     ves. Il se réserve en outre le droit de remplacer les matériaux prévus dans le cahier des
     charges ci-dessus par des matériaux équivalents.



d.   Sertissage du bâtiment
     Les crevasses de contraction ou de sertissage causées par le sertissage normal du
     bâtiment n'est pas une raison pour le non-paiement d'un côté en outre cela n’engage pas
     la responsabilité du maître d’oeuvre et de l'architecte, puisque ce sont des phénomènes
     inhérents à la nature du bâtiment. Nous n’accepterons pas de dommages de peinture ou
     de tapisserie causés par le sertissage normal du bâtiment. Nous conseillons aux ache-
     teurs de commencer les travaux de peinture au plus tôt un an après la fin des travaux.



e.   Ameublement
     Les meubles, fixés ou non, de même que les installations et appareils qui pourraient se
     trouver sur certains plans de vente sont simplement figuratifs et considérés comme tels,
     sauf mentionnés expressément dans la description ci-dessus. Les définitions de ce ca-
     hier des charges faisant foi.
                                                                           Version dd 6/10/06
                                                                                          18




f.   Raccordement
     Tous les raccordements (électricité, eau, égouttage, téléphone, télédistribution) ainsi
     que l’ensemble des compteurs seront à charge des acheteurs et ne sont pas prévus dans
     le prix de base. Le prix prévu pour ceci est € 2.000 ex TVA.

g.   Travaux en moins
     Des remboursements ne seront pas faits si le client choisit certains matériaux qui coû-
     tent moins cher que les prix prévus par le maître d’œuvre. Le client est obligé de faire
     exécuter tous les travaux de construction et d’achèvement par le maître d’œuvre ou par
     ses sous-traitants.



Fait à De Panne le 6/10/2006



                                                   L'architecte,

                                                   Luc De Beir
                                                   Elisabethlaan 125
                                                   8300 Knokke-Heist
                                                   tél. 050/62 36 10
                                                   fax: 050/62 36 11




                                                           Pour accord,


Real Homes SA (le vendeur)
Luc Den Haese, administrateur-délégué              ………………………



L’acheteur                                         ……………………….




L’agence                                           ……………………….
                                                                          Version dd 6/10/06

				
DOCUMENT INFO
Shared By:
Categories:
Tags:
Stats:
views:3
posted:10/29/2011
language:French
pages:18